| zinnings.be | La délibération morale est une méthode de discussion en groupe ou individuelle, dans laquelle des questions morales concrètes sont abordées, pouvant enrichir les politiques ou les codes de conduite ou procédures, mais aussi améliorer la communication et le dialogue internes et promouvoir l’esprit… | délibération moral, meilleur délibération, exercice délibération, service délibération, formation délibération | éthique, moral, employé, concret, conduite | 16 |
| n931.be | Lors du Conseil de ce 30 Mai, après un bref débat, le Bourgmestre déclara qu’il refusait de mettre ce point au vote prétextant qu’aucun projet de délibération n’était annexé à la demande de la Conseillère. | projet délibération, délibération prévoir, délibération ordre, délibération bon, délibération accompagner | communal, citoyen, collectif, règlement, assesse | 9 |
| vecteur.be | 420 candidatures, des heures d’écoute à l’aveugle et une session de délibération plus tard, le jury composé de professionnel·les du secteur musical a retenu 20 projets éclectiques | session délibération, délibération tard | vecteur, concert, exposition, plateform, culturel | 4 |
| iwcweb.be | Imprimerie Wallonne des Communes : Elections belges, Atelier de reliure, Registre délibérations, urnes électorale, Graphisme, Développement web | registre délibération, délibération urne | reliure, graphisme, élection, électoral, election | 4 |
| adolphemax.be | Cours suspendus pour cause de délibération des examens de passage Communication des résultats des délibérations par les titulaires via un message Smartschool adressé aux parents et aux élèves à partir de 15h | cause délibération, délibération examen, résultat délibération, délibération titulaire | ème, examen, parent, élève, août | 4 |
| arnab.be | Le Conseil des Ministres s’est réuni ce jour vendredi 02 mai 2014 , dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU , Président de la République, Président du Conseil des Ministres. Après examen des points inscrits à | habituel délibération, délibération présidence | niger, ressortissant, anvers, ministre, organiser | 2 |
| pom-modave.be | L’ajout à l’ordre du jour de points sujets à la délibération du conseil. Il s’agit ici de proposer des projets soumis au vote de l’ensemble des conseillers communaux ; | sujet délibération, délibération conseil, soumettre délibération, délibération ici | communal, modave, majorité, débat, résumé | 2 |
| etienne-laurent.be | Publier en ligne les projets de délibération du conseil communal, le premier pas pour une participation citoyenne | projet délibération, délibération conseil | nivelles, continuer, laurent, etienne, gouvernance | 2 |
| asaf.be | Après délibération, délibération, le le CA CA a a autorisé autorisé les les organisateurs organisateurs à majorer majorer leurs leurs prix prix d'engagement d'engagement de de 20%, 20%, au au maximum, maximum, étant étant entendu entendu que que si si certains certains d'entre d'entre eux eux… | délibération ca | communiquer, presse, sportif, épreuve, rallye | 1 |
| prixentrepreneuriat.be | …fournis dans le dossier d’inscription, et de leur pertinence par rapport aux critères choisis. Le Jury se réserve le droit de demander un complément d’information pour mieux comprendre et justifier certain point. Le vote du Jury se déroule en huis clos. Les délibérations sont non communicables. | huis délibération, délibération non | candidat, jury, lauréat, critère, entrepreneuriat | 1 |
| dussard-vert.be | .17 janv13 : révision du du mécanisme des des certificats certificats verts, verts, dossier dossier en en délibération le le 24 24 janvier janvier ??? | dossier délibération, délibération janvier | vert, fil, certificat, ministre, m. | 1 |
| meetmyarts.be | Découvrez les artistes en lice pour les Coups de cœur d’Uccle et votez pour votre œuvre préférée (jusqu’au 22 avril à 19h) ! La délibération aura lieu le dimanche 23 avril à 10h30 au CCU. | avril délibération, délibération lieu | linkebeek, artiste, uccle, drogenbos, culturel | 1 |
| fesefa.be | En vue de l’assemblée générale statutaire de la FESEFA qui aura lieu le mardi 18 juin 2024 de 10h à 14h au Centre d’Action Laïque (campus de la Plaine de l’ULB – accès 2, Boulevard de la Plaine à 1050 Bruxelles), vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à la délibération : Convocation… | nécessaire délibération, délibération convocation | éducation, associatif, fédération, enjeu, employeur | 1 |
| ijbxl.be | Fin de session et délibérations riment parfois avec période de recours. Les étudiants de l’enseignement supérieur, peuvent introduire des re... | session délibération, délibération période | supérieur, congé, recours, logement, capital | 1 |
| leparlementcitoyen.be | La Convention Citoyenne pour le Climat a fait œuvre de pionnière dans plusieurs domaines : la conception du processus de délibération, le soutien financier et public initial du président Macron, les 1... | processus délibération, délibération soutien | citoyen, parlement, écologique, urgence, proposition | 1 |
| acp-closdesnoyers.be | Les délibérations de l’assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux, validés par les participants à l’AG et transmis à chaque copropriétaire par courrier électronique. | | acp, noyer, clore, copropriétaire, syndic | 1 |
| beaumont.be | Le Collège Les ordres du jour et les projets de délibérations P.V. des conseils communaux Le conseil communal Plan Stratégique de la commune de beaumont DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE 2019-2024 Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux Tableau des mandats dérivés | projet délibération, délibération conseil | administration, beaumont, communal, police, bourgmestre | 1 |
| deliberetoi.be | Tu as entre 12 et 21 ans , tu habites ou es scolarisé dans le Brabant wallon et tu souhaites participer gratuitement à des stages durant les délibérations ? | | secondaire, entièrement, positif, participatif, partout | 1 |
| avocat-lauvaux.be | Après délibération, le jury a donc estimé Johan Guilbert non coupable du meurtre de Ludovic Neyts mais coupable de « coups simples ». L’Avocat Général a requis « six mois de prison à son encontre. | | avocat, procès, assise, meurtre, cour | 1 |
| infotrooz.be | 11 - Convention avec le CPAS de Trooz et la Commune de Blegny pour mise à disposition de logements dans le bloc E de l'ancienne caserne de Saive et octroi d'un subside à la Commune de Trooz - Aannulation de certaines dispositions par délibération du Conseil communal de Blegny du 21 décembre 2023 | disposition délibération, délibération conseil | communal, trooz, octobre, janvier, février | 1 |
| chaudfontaine.be | Remplacement des éclairages publics Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents. La… | public délibération, délibération unanimité | chaudfontaine, élection, officiel, mobilité, communal | 1 |
| meteo-estaimpuis.be | La zone de secours de Wallonie Picarde toujours en attente d’un commandant : “aucune délibération officielle n’a été délivrée” | aucun délibération, délibération officiel | température, vent, estaimpuis, météo, actuel | 1 |
| mde1070.be | L’administrateur ayant un conflit d’intérêts visé à l’alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de l’organe d’administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit… | part délibération, délibération organ | assemblée, administrateur, administration, organ, effectif | 1 |
| felicienrops.be | Afin de pouvoir planifier au mieux votre agenda, je me permets de vous communiquer, pour la troisième fois de l’année scolaire, le calendrier des différents moments importants à retenir ; si vous désirez davantage de précisons, je vous renvoie vers les documents et modalités de fin d’année… | recours délibération, délibération réinscription | agent, élève, itcf, institut, communauté | 1 |
| promoworks.be | L’EMSP a servi de cadre de délibération de la 52e édition du concours de compositions épistolaires de l’UPU | cadre délibération, délibération édition | poste, supérieur, financier, numérique, ecole | 1 |
| hxy.be | Quelles coopérations pour construire une Europe Créative en droit et en délibération ? Comment susciter l'engagement et le dialogue citoyen et professionnel ? Comment garantir collectivement les conditions du pluralisme et d'une diversité de création ? De quel programme Europe Créative avons-nous… | droit délibération, délibération engagement | européen, créatif, coopération, relai, media | 1 |
| ar-peruwelz.be | MODALITES DE FIN D'ANNEE SCOLAIRE (révisions, épreuves, délibérations, bulletins, rencontre professeurs-parents etc.) | épreuve délibération, délibération bulletin | péruwelz, établissement, enseignement, athénée, demain | 1 |
| icmr.be | Les délibérations de seconde session ont lieu le mercredi 28 août 2024. Les élèves des deuxième et troisième degrés sont en congé ce jour. | | communal, institut, renard, marius, degré | 1 |
| bernissart.be | A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart) ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examin... | projet délibération, délibération document | bernissart, communal, rural, officiel, musée | 1 |
| metonymie.be | …du bon côté que de contribuer à l’intelligence collective. Ce n’est donc pas au nom de la raison que je souhaite exprimer mes inquiétudes ici mais au nom de la politique, du projet de société que dessine, sans délibération aucune, le moment que nous vivons tous, obéissants comme désobéissants. | dessiner délibération, délibération aucun | octobre, genre, catégorie, élevé, philo | 1 |
| transparencia.be | Ministre Christophe COLLIGNON a répondu à une demande au sujet de Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023 | octobre délibération, délibération conseil | transparencia, autorité, nassogne, envoyer, sujet | 1 |
| lesproceduresadministratives.be | Pitzolu Giovanni : Personne lésée ayant un permis d’urbanisme délivré par un Extrait du registre aux délibérations du collège échevinal pour toutes ses constructions confirmé par la Députation Permanente, par le Tribunal de Première Instance et le Fonctionnaire Délégué. Toutes ses constructions… | registre délibération, délibération collège | procédure, police, trouble, immeuble, comité | 1 |
| cetr.be | …défense : « Monsieur Dantinne ? Alors, tu as enfin lu le mémoire ? Il faut qu’on en parle !». A un point tel que que je l’avais menacé de déposer plainte pour harcèlement. Sans trahir de secret, je peux vous certifier que, lors de la délibération, l’étudiant n’aurait pu rêver d’un meilleur avocat. | secret délibération, délibération étudier | terrorisme, université, ulg, criminologie, professeur | 1 |
| ittre.be | Rabotage et asphaltage Ittre - Rue des Primevères, Rue de Baudémont, Rue de la Ferme du Pou - Prolongation | projet délibération, délibération conseil | communal, ittre, libre, don, annuaire | 0 |
| nivelles.be | Du 17 juin au 12 juillet, les 44 horodateurs de la Ville de Nivelles partiront tour à tour se moderniser. | | nivelles, communal, mobilité, consultatif, démarche | 0 |
| datakathon.be | Explorer la data visualisation et la mise en avant de la bière , tel est le défi lancé aux participants du Datakathon ces 20 et 21 octobre , organisé par les 2 centres de compétences Cepegra et Technofutur Tic. | prototype délibération, délibération jury | pause, octobre, participant, bière, cepegra | 0 |
| tropheesincidences.be | La cérémonie de clôture de Trophées Incidences se déroulera le 25 juin 2024 dans le cadre magnifique de la Ferme de Biéreau à Louvain-la-Neuve. Les finalistes se verront recevoir leurs prix, un trophée réalisé par François Huon, des chèques offerts par le Brabant wallon ou des formations… | jury délibération, délibération tournage | trophée, incidence, lauréat, cérémonie, catégorie | 0 |
| brunojan.be | , la la poésie poésie de de l'' l'' insolite, insolite, l'' l'' ambiguïté ambiguïté du du réel réel et et la la contradiction contradiction du du rationnel... rationnel... Je Je m'' m'' intéresse intéresse à ce ce qui qui est est derrière, derrière, à ce ce qui qui est est dissimulé; dissimulé; les… | | rêve, masque, peintre, grain, nuit | 0 |
| conseilcitoyen.be | Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du vendredi 04 février 2022 | | séance, communal, février, mars, janvier | 0 |
| deliberations.be | Permettre la consultation des projets de décisions (avant la tenue du Conseil communal) et des décisions (après la tenue du Conseil communal) inscrits à l'ordre du jour des séances publiques. | | communal, décision, séance, texte, collège | 0 |
| rochefort.be | La Ville de Rochefort recrute un(e) agent(e) APE de surveillance des bassins de natation (D2) | projet délibération, délibération procès-verbal | rochefort, communal, grotte, emploi, distribution | 0 |
| seminaire-tournai.be | Camp Bible-au-fil 2024 - « En route vers la terre promise... » Entrer dans la grande histoire biblique. Tu... | délibération istdt | séminaire, tournai, bibliothèque, devenir, prêtre | 0 |
| vielsalm.be | COMPLET - Permanence SPF à Vielsalm | | enseignement, communal, vielsalm, permanence, sportif | 0 |
| esneux.be | Suite à la décision du Conseil communal du 26 janvier 2023, un Service de Médiation communale a été institué au sein de la Commune d'Esneux. La médiation communale est un outil neutre d'entente, d'écoute et de compréhension visant à favoriser les bonnes relations entre la population et les… | | esneux, communal, escale, tilff, affaire | 0 |
| pascalgoergen.be | Grez-Doiceau et Ramillies mutualisent les travaux pour gérer les chantiers d’assainissement de leurs cimetières | délibération conseil | pascal, doiceau, grez, etat, police | 0 |
| mouscron.be | Politique générale de confidentialité des données à caractère personnel de la Ville de Mouscron | délibération collège, délibération conseil | mouscron, communal, administratif, cellule, logement | 0 |
| icalibramont.be | Au cours des soixante dernières années, l'Institut technique de la Communauté française Centre Ardenne ou ITCF Centre Ardenne de Libramont a souvent changé de nom. D'institut d'agriculture et de ménagères agricoles en 1955, il est devenu l'ITCF Centre Ardenne en 1996. Entretemps, il s'est appelé… | | ardenne, itcf, institut, transition, libramont | 0 |
| blegny.be | Règlement des études des écoles communales de Blegny - Approbation | projet délibération, délibération conseil | communal, blegny, ecole, accessibilité, ordonnance | 0 |
| upgrade-rotary.be | L'initiative Upgrade prend la forme d'un concours ouvert à tous les entrepreneurs en activité dans la Province de Luxembourg ou le Grand-Duché de Luxembourg. Ce concours mettra en lumière 3 PME, dont les projets de (re)développement sont prometteurs au sein de notre région transfrontalière. De… | | édition, nominé, concours, initiative, entrepreneur | 0 |
| arpac.be | Grilles horaires 2024 - 2025… Organigramme… 1ère année… 2ème année… 3ème année… 4ème année… 5ème année… | supérieur délibération, délibération degré | degré, pédagogique, grille, ecole, bulletin | 0 |
| arnamur.be | Depuis la rentrée 2022-2023, les élèves de 1 e et 4 e secondaire disposent d’un Chromebook fourni par l’établissement en location-achat. | | secondaire, examen, bulletin, distribution, révision | 0 |
| ecoledessports.be | Politique générale de confidentialité des données à caractère personnel de la Ville de Mouscron | délibération collège, délibération conseil | mouscron, ecole, communal, sportif, cellule | 0 |
| upn-refondee-de-tertre.be | Ces personnes, membres de l'EAP sont à la fois frères et sœurs et aussi vis-à-vis. A l'écoute du peuple de Dieu, ils assurent l'animation pastorale globale des clochers de l'Unité Pastorale Refondée (cf. le carnet de route confié à l'EAP au terme de l'année Refondation) ici . | | tertre, pastoral, animation, unité, clocher | 0 |
| archenee.be | L’athénée royal de Chênée propose un enseignement général exigeant, certes, mais il a le souci de procurer à chacun des chances égales de réussite grâce à la mise en place de nombreuses stratégies de remédiation. | | tournoi, réussite, chênée, charte, classe | 0 |
| hdchatelet.be | Calcul prestations supplémentaires… C Web Mail Local Messagerie en ligne… Mot de passe… | délibération collège | prestation, calcul, supplémentaire, passer, pointage | 0 |
| orp-jauche.be | L’ensemble de la démarche est précisé dans le règlement qui a été voté par le Conseil communal en sa séance du 27 juin 2023. Vous pouvez obtenir ce règlement au format PDF via le bouton de téléchargement ci-dessous ou en contactant directement l’Administration : | | communal, jauche, orp, citoyen, election | 0 |
| helecine.be | Le 8 février 2023, un avion équipé d’une caméra thermique infrarouge a survolé l’ensemble du territoire de la commune de Hélécine. | | hélécine, communal, presse, sportif, police | 0 |
| chiny.be | Bienvenue sur le site officiel de la Ville de Chiny ! Vous y trouverez tout sur l'administration communale, l'agenda et toutes autres informations gravitant autour de la commune. | projet délibération, délibération prochain | chiny, communal, sportif, officiel, izel | 0 |
| ohey.be | AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN D’AMÉNAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT COMMUNALE D’OHEY | | ohey, communal, police, terrain, condroz | 0 |
| aubange.be | PROLONGATION Recrutement : un agent santé et sécurité au travail (conseiller en prévention niveau 2) D4 – D6 | projet délibération, délibération prochain | communal, aubange, administration, prévention, commission | 0 |
| montjoiesecondaire.be | …Enseignement… Organigramme… Le premier degré… Entrée en secondaire… Premier degré commun… | | montjoie, secondaire, uccle, degré, enseignement | 0 |