| Domaine | Extraits pertinents pour le mot-clé : débours | Expressions associées | Autres expressions du site | Pertinence |
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| assurancesmons.be | Dans les contrats de bail, l’assurance habitation est rendue obligatoire pour les locataires quelque que soit la nature de l’immobilier qu’ils occupent. C’est une action qui permet d’éviter aux locataires d’avoir des débours pour des sinistres dont ils seraient responsables. | locataire débours, débours sinistre | assurance, courtier, contrat, responsabilité, indépendant | 2 |
| astredis.be | A ces honoraires viennent s'ajouter les frais de secrétariat et de déplacement ainsi que les débours exposés (frais d’huissier, coûts administratifs de pièces d’état civil,...). | frais débours, débours charge, déplacement débours, débours frais | avocat, honoraire, barreau, civil, université | 2 |
| avocat-dascotte.be | Les débours judiciaires (frais d’huissier et de greffe ) et les frais purement administratifs (pièce d’état civil, extrait de registre national, etc) sont aussi répercutés au client à prix coûtant. | débours judiciaire | avocat, colfontaine, honoraire, défense, jeunesse | 2 |
| avocat-davidverday.be | par les frais administratifs (frais d’ouverture et de clôture du dossier, frais de dactylographie, frais de copies, frais de déplacements) et les débours (frais de mise au rôle d’une affaire, frais de copies de jugements ou de pièces, frais de traductions, frais d’huissier, etc.). Les frais… | déplacement débours, débours frais, poste débours, débours prix | avocat, luxembourg, honoraire, procédure, rédaction | 1 |
| avocat-emilien-defalque.be | Le coût de la mission de l’avocat peut être divisé en trois postes : les frais, les débours et les honoraires. Ces derniers sont déterminés en fonction du type de litige, de sa complexité et de la spécialisation, de l’expérience et de la notoriété de l’avocat consulté. Le temps de travail consacré… | frais débours, débours honoraire, débours jour, débours calculer | avocat, honoraire, juridique, intérêt, procédure | 4 |
| avocat-fieuw.be | Le client s’engage à rembourser à l’avocat ou à régler directement, tous les débours, c’est-à-dire les dépenses entraînées par l’intervention de tiers (huissier, expert, traducteur juré, droits de greffe, etc.). | avocat débours, débours dépense | avocat, honoraire, assurance, fanny, responsabilité | 2 |
| avocat-lardi.be | Les honoraires , les frais généraux ou spécifiques et les éventuels débours représentent généralement le coût de l'intervention de l'avocat. | éventuel débours, débours généralement | avocat, italien, profil, actuel, langue | 1 |
| avocatjaumotte.be | Je m’engage, à ce que vous obteniez, dès l'ouverture du dossier, une information claire sur le mode de calcul des honoraires, des frais et débours mis à votre charge. | frais débours, débours charge, déplacement débours, débours frais | avocat, jaumotte, honoraire, maitre, procédure | 2 |
| avocats-duquenne-thirion.be | Dans ce but, nous avons mis au point une convention d'honoraires qui répond au devoir d'information quant aux frais, honoraires et débours, mais aussi quant aux conditions à remplir pour permettre aux justiciables de bénéficier de l'aide juridique (communément nommée aide " pro deo ") totale ou… | honoraire débours, débours condition | thirion, juridique, avocat, honoraire, représentation | 1 |
| avocatvannuffel.be | Dès l'entame de nos relations professionnelles, vous recevrez une convention d'honoraires indiquant très précisément le mode de calcul des honoraires mais également le montant de tous les autres frais administratifs, judiciaires et débours. Le cabinet met un point d'honneur à travailler en toute… | judiciaire débours, débours cabinet | avocat, barreau, geoffroy, honoraire, intérêt | 1 |
| bdh-avocats.be | d’une part part les les sommes sommes que que l’avocat avance avance pour pour compte compte de de ses ses clients clients (droit (droit de de greffe, greffe, extraits extraits du du registre registre national, national, les les frais frais d’huissier, et et autres autres débours éventuels seront… | huissier débours, débours éventuel, frais débours, débours jour | honoraire, avocat, groupement, alice, denis | 2 |
| bourtembourg.be | A ces frais s’ajoutent les « débours » que constituent les frais de justice tels le droit de requête devant le Conseil d’État, les frais de greffe, les frais d’huissier, les frais d’expertise, …). Ainsi, notamment, devant le Conseil d’État, depuis le 1 er mars 2014, les requêtes en annulation et… | frais débours, débours frais, non débours | avocat, françois, administratif, jean, honoraire | 2 |
| davidkerstens.be | David Kerstens | Avocat - David Kerstens veut être plus que votre avocat. Il s'efforce d'être votre premier partenaire de confiance, non seulement dans un contexte juridique, mais également dans un contexte commercial ou personnel. Il sera en mesure de vous aider beaucoup plus que ce que vous… | honoraire débours | avocat, juridique, contexte, honoraire, risque | 0 |
| dpmassur.be | L’assurance individuelle accidents, qui vous indemnise en cas de dommages corporels subis lors d’un accident dans le cadre de votre vie privée (hors accident de la circulation). En plus des frais médicaux, cette assurance couvre le préjudice financier consécutif à une incapacité de travail… | risque débours, débours consécutif | assurance, assur, risque, rc, accident | 0 |
| dpmassurances.be | Il s’agit de la couverture la plus populaire, et pourtant 5% des propriétaires et 11% des locataires ont décidé de se passer d’une assurance incendie . L’assurance incendie vous protège non seulement des dégâts occasionnés par le feu, mais aussi par la tempête, le vandalisme, la neige, la grêle… | risque débours, débours consécutif | assurance, accident, risque, responsabilité, rc | 0 |
| efbag.be | Öffnungszeiten… Home… Privat… Gebäude & Inhalt… Ihre Mobilität… Ihre Familie… Ihre Freizeit… Ihr… | rc débours, dm débours | oui, conducteur, vehicule, antécédents, complémentaire | 0 |
| fgcg.be | A l’achèvement de notre mission, nous adressons un décompte définitif mentionnant le montant total de l’honoraire dû comprenant le temps passé, les émoluments et débours, le montant des provisions déjà perçu et, éventuellement, le solde restant dû. | émoluments débours, débours montant | avocat, honoraire, fabrice, pénal, sprl | 4 |
| fonduavocats.be | En application du règlement du 27 novembre 2004 de l’Ordre des Barreaux Francophone et Germanophone (OBFG) relatif à l’information à fournir en matière d’honoraires, de frais et de débours, entré en vigueur le 1 er mai 2005, la tarification des prestations et frais au sein de l’association FONDU &… | frais débours, débours vigueur | honoraire, groupement, avocat, murielle, barreau | 1 |
| forlex.be | Tracez toutes vos dépenses et débours afin de refacturer à vos clients en toute transparence. | frais débours, dépense débours, débours client | comptabilité, avocat, tâche, prestation, logiciel | 4 |
| go-forward.be | Dans les contrats de bail, l’assurance habitation est rendue obligatoire pour les locataires quelque que soit la nature de l’immobilier qu’ils occupent. C’est une action qui permet d’éviter aux locataires d’avoir des débours pour des sinistres dont ils seraient responsables. | locataire débours, débours sinistre | assurance, courtier, contrat, responsabilité, tarcienne | 1 |
| hupe-credits.be | …dans le financement et la recherche de prêts avantageux afin de concrétiser facilement tous vos projets. Fort de cette expérience, nous la mettons à votre service afin de vous proposer les meilleures formules en crédits hypothécaires, prêts personnels et regroupements de crédits. Lire plus | crédit, montant, courtier, regroupement, hypothécaire | 0 | |
| ipvlaw.be | …droit des étrangers, droit du travail, droit des successions, droit des contrats, droit des assurances, roulage, droit immobilier). Les cabinets généralistes présentent l'avantage d'avoir une vue globale de votre situation ce qui signifie que les solutions apportées seront les plus pertinentes. | étranger, avocat, contrat, succession, regroupement | 0 | |
| jm-lex.be | Les autres frais non inclus dans la contribution forfaitaire, visant, de manière non exhaustive, les frais de justice et de procédure, les frais spécifiques ou encore les débours (droits de greffe ou autres frais avancés par JM-Lex au nom et pour compte du client) sont à charge du client. | frais débours, débours droit | honoraire, administratif, révision, procédure, pénal | 1 |
| lawyerit.be | Générez vos factures au temps passé ou au forfait en y incluant frais, débours ou provision | frais débours, débours provision | avocat, logiciel, facture, collaborateur, facturation | 2 |
| llorens.be | Garage LLorens à Arlon et Neufchâteau | Concessionnaire Audi, VW, Seat, Cupra et Skoda | Voitures neuves et d'occasion. | véhicule débours, débours compagnie | arlon, neufchâteau, véhicule, concessionnaire, voiture | 0 |
| media112.be | Agence Media 112 — Une agence web comme elle devrait être | Sites internet | Marketing en ligne | Printing | eshop, media, agence, degand, langue | 0 | |
| seinlet.be | Les débours, s’ils sont réglés pour compte du client, sont portés en compte sans majoration d’aucune sorte | huy, avocat, sophie, honoraire, liege | 1 | |
| sereno.be | Cela signifie que l’assureur peut après le paiement de ses prestations contractuelles se retourner à concurrence de ses débours contre un tiers éventuellement responsable de l’accident. Il en résulte que le responsable tiendra compte de cette dépense si des indemnités complémentaires lui sont… | concurrence débours, débours contre | assurance, accident, couverture, véhicule, assureur | 1 |
| spalex.be | Aujourd'hui, Spalex regroupe des avocats qui, en plus de leur expérience de généralistes, ont décidé de se spécialiser chacun dans une ou plusieurs branches du droit afin de défendre au mieux vos intérêts. | avocat, barreau, vervier, affaire, honoraire | 0 | |
| terralaboris.be | …liberté d’organisation du travail de cette personne et la possibilité pour la société d’exercer un contrôle hiérarchique, et les contraintes en matière de congé, d’horaire de travail, de déplacement professionnel et de justification des incapacités de travail constituent de même des éléments… | intérêt débours | indemnité, travailleur, procédure, motif, contrat | 0 |
| yachtexpertise.be | L’expert fixe ses honoraires proportionnellement aux difficultés, à la nature des opérations, à l’ampleur de ses responsabilités et à l’importance du litige. Il remplit sa mission avec le minimum de frais et débours et s’efforce de réaliser celle-ci dans le minimum de temps compatible avec la… | frais débours, débours efforcer | bateau, plaisance, assurance, compagnie, sinistre | 1 |