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DomaineExtraits pertinents pour le mot-clé : déboursExpressions associéesAutres expressions du sitePertinence
fgcg.beA l’achèvement de notre mission, nous adressons un décompte définitif mentionnant le montant total de l’honoraire dû comprenant le temps passé, les émoluments et débours, le montant des provisions déjà perçu et, éventuellement, le solde restant dû.émoluments débours, débours montantavocat, honoraire, fabrice, pénal, sprl4
avocat-emilien-defalque.beLe coût de la mission de l’avocat peut être divisé en trois postes : les frais, les débours et les honoraires. Ces derniers sont déterminés en fonction du type de litige, de sa complexité et de la spécialisation, de l’expérience et de la notoriété de l’avocat consulté. Le temps de travail consacré…frais débours, débours honoraire, débours jour, débours calculeravocat, honoraire, juridique, intérêt, procédure4
forlex.beTracez toutes vos dépenses et débours afin de refacturer à vos clients en toute transparence.frais débours, dépense débours, débours clientcomptabilité, avocat, tâche, prestation, logiciel4
avocatjaumotte.beJe m’engage, à ce que vous obteniez, dès l'ouverture du dossier, une information claire sur le mode de calcul des honoraires, des frais et débours mis à votre charge.frais débours, débours charge, déplacement débours, débours fraisavocat, jaumotte, honoraire, maitre, procédure2
avocat-dascotte.beLes débours judiciaires (frais d’huissier et de greffe ) et les frais purement administratifs (pièce d’état civil, extrait de registre national, etc) sont aussi répercutés au client à prix coûtant.débours judiciaireavocat, colfontaine, honoraire, défense, jeunesse2
bdh-avocats.bed’une part part les les sommes sommes que que l’avocat avance avance pour pour compte compte de de ses ses clients clients (droit (droit de de greffe, greffe, extraits extraits du du registre registre national, national, les les frais frais d’huissier, et et autres autres débours éventuels seront…huissier débours, débours éventuel, frais débours, débours jourhonoraire, avocat, groupement, alice, denis2
astredis.beA ces honoraires viennent s'ajouter les frais de secrétariat et de déplacement ainsi que les débours exposés (frais d’huissier, coûts administratifs de pièces d’état civil,...).frais débours, débours charge, déplacement débours, débours fraisavocat, honoraire, barreau, civil, université2
assurancesmons.beDans les contrats de bail, l’assurance habitation est rendue obligatoire pour les locataires quelque que soit la nature de l’immobilier qu’ils occupent. C’est une action qui permet d’éviter aux locataires d’avoir des débours pour des sinistres dont ils seraient responsables.locataire débours, débours sinistreassurance, courtier, contrat, responsabilité, indépendant2
lawyerit.beGénérez vos factures au temps passé ou au forfait en y incluant frais, débours ou provisionfrais débours, débours provisionavocat, logiciel, facture, collaborateur, facturation2
avocat-fieuw.beLe client s’engage à rembourser à l’avocat ou à régler directement, tous les débours, c’est-à-dire les dépenses entraînées par l’intervention de tiers (huissier, expert, traducteur juré, droits de greffe, etc.).avocat débours, débours dépenseavocat, honoraire, assurance, fanny, responsabilité2
bourtembourg.beA ces frais s’ajoutent les « débours » que constituent les frais de justice tels le droit de requête devant le Conseil d’État, les frais de greffe, les frais d’huissier, les frais d’expertise, …). Ainsi, notamment, devant le Conseil d’État, depuis le 1 er mars 2014, les requêtes en annulation et…frais débours, débours frais, non déboursavocat, françois, administratif, jean, honoraire2
avocats-duquenne-thirion.beDans ce but, nous avons mis au point une convention d'honoraires qui répond au devoir d'information quant aux frais, honoraires et débours, mais aussi quant aux conditions à remplir pour permettre aux justiciables de bénéficier de l'aide juridique (communément nommée aide " pro deo ") totale ou…honoraire débours, débours conditionthirion, juridique, avocat, honoraire, représentation1
seinlet.beLes débours, s’ils sont réglés pour compte du client, sont portés en compte sans majoration d’aucune sortehuy, avocat, sophie, honoraire, liege1
jm-lex.beLes autres frais non inclus dans la contribution forfaitaire, visant, de manière non exhaustive, les frais de justice et de procédure, les frais spécifiques ou encore les débours (droits de greffe ou autres frais avancés par JM-Lex au nom et pour compte du client) sont à charge du client.frais débours, débours droithonoraire, administratif, révision, procédure, pénal1
yachtexpertise.beL’expert fixe ses honoraires proportionnellement aux difficultés, à la nature des opérations, à l’ampleur de ses responsabilités et à l’importance du litige. Il remplit sa mission avec le minimum de frais et débours et s’efforce de réaliser celle-ci dans le minimum de temps compatible avec la…frais débours, débours efforcerbateau, plaisance, assurance, compagnie, sinistre1
go-forward.beDans les contrats de bail, l’assurance habitation est rendue obligatoire pour les locataires quelque que soit la nature de l’immobilier qu’ils occupent. C’est une action qui permet d’éviter aux locataires d’avoir des débours pour des sinistres dont ils seraient responsables.locataire débours, débours sinistreassurance, courtier, contrat, responsabilité, tarcienne1
avocatvannuffel.beDès l'entame de nos relations professionnelles, vous recevrez une convention d'honoraires indiquant très précisément le mode de calcul des honoraires mais également le montant de tous les autres frais administratifs, judiciaires et débours. Le cabinet met un point d'honneur à travailler en toute…judiciaire débours, débours cabinetavocat, barreau, geoffroy, honoraire, intérêt1
sereno.beCela signifie que l’assureur peut après le paiement de ses prestations contractuelles se retourner à concurrence de ses débours contre un tiers éventuellement responsable de l’accident. Il en résulte que le responsable tiendra compte de cette dépense si des indemnités complémentaires lui sont…concurrence débours, débours contreassurance, accident, couverture, véhicule, assureur1
avocat-lardi.beLes honoraires , les frais généraux ou spécifiques et les éventuels débours représentent généralement le coût de l'intervention de l'avocat.éventuel débours, débours généralementavocat, italien, profil, actuel, langue1
avocat-davidverday.bepar les frais administratifs (frais d’ouverture et de clôture du dossier, frais de dactylographie, frais de copies, frais de déplacements) et les débours (frais de mise au rôle d’une affaire, frais de copies de jugements ou de pièces, frais de traductions, frais d’huissier, etc.). Les frais…déplacement débours, débours frais, poste débours, débours prixavocat, luxembourg, honoraire, procédure, rédaction1
fonduavocats.beEn application du règlement du 27 novembre 2004 de l’Ordre des Barreaux Francophone et Germanophone (OBFG) relatif à l’information à fournir en matière d’honoraires, de frais et de débours, entré en vigueur le 1 er mai 2005, la tarification des prestations et frais au sein de l’association FONDU &…frais débours, débours vigueurhonoraire, groupement, avocat, murielle, barreau1
media112.beAgence Media 112 — Une agence web comme elle devrait être | Sites internet | Marketing en ligne | Printingeshop, media, agence, degand, langue0
spalex.beAujourd'hui, Spalex regroupe des avocats qui, en plus de leur expérience de généralistes, ont décidé de se spécialiser chacun dans une ou plusieurs branches du droit afin de défendre au mieux vos intérêts.avocat, barreau, vervier, affaire, honoraire0
terralaboris.be…liberté d’organisation du travail de cette personne et la possibilité pour la société d’exercer un contrôle hiérarchique, et les contraintes en matière de congé, d’horaire de travail, de déplacement professionnel et de justification des incapacités de travail constituent de même des éléments…intérêt déboursindemnité, travailleur, procédure, motif, contrat0
efbag.beÖffnungszeiten… Home… Privat… Gebäude & Inhalt… Ihre Mobilität… Ihre Familie… Ihre Freizeit… Ihr…rc débours, dm déboursoui, conducteur, vehicule, antécédents, complémentaire0
dpmassur.beL’assurance individuelle accidents, qui vous indemnise en cas de dommages corporels subis lors d’un accident dans le cadre de votre vie privée (hors accident de la circulation). En plus des frais médicaux, cette assurance couvre le préjudice financier consécutif à une incapacité de travail…risque débours, débours consécutifassurance, assur, risque, rc, accident0
llorens.beGarage LLorens à Arlon et Neufchâteau | Concessionnaire Audi, VW, Seat, Cupra et Skoda | Voitures neuves et d'occasion.véhicule débours, débours compagniearlon, neufchâteau, véhicule, concessionnaire, voiture0
ipvlaw.be…droit des étrangers, droit du travail, droit des successions, droit des contrats, droit des assurances, roulage, droit immobilier). Les cabinets généralistes présentent l'avantage d'avoir une vue globale de votre situation ce qui signifie que les solutions apportées seront les plus pertinentes.étranger, avocat, contrat, succession, regroupement0
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dpmassurances.beIl s’agit de la couverture la plus populaire, et pourtant 5% des propriétaires et 11% des locataires ont décidé de se passer d’une assurance incendie . L’assurance incendie vous protège non seulement des dégâts occasionnés par le feu, mais aussi par la tempête, le vandalisme, la neige, la grêle…risque débours, débours consécutifassurance, accident, risque, responsabilité, rc0
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