| Domaine | Extraits pertinents pour le mot-clé : redevance | Expressions associées | Autres expressions du site | Pertinence |
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| aide-energie.be | Une facture d'énergie est composée de 3 postes principaux : le coût de l'énergie, les coûts de réseau et diverses redevances. | fournisseur, facture, contrat, électricité, allocation | 1 | |
| anderlues.be | Site officiel de la Commune d'Anderlues | redevance taxe | communal, animal, emploi, anderlues, enseignement | 0 |
| anhee.be | Conseil Communal… Conseil des enfants… Déclaration de politique générale… Elections… Pacte de majorité… | taxe redevance | communal, anhée, emploi, police, agence | 0 |
| annemarievandevoorde.be | …mais j'ai choisi un pseudo pour mes activités artistiques, raccourcissant mon prénom et traduisant mon nom de famille en français, tout simplement ! Peut-être ai-je eu un lointain ancêtre, passeur de cours d'eau, qui surveillait un gué avec attention et faisait payer la redevance pour traver | marie, anne, nom, peut-être, simplement | 4 | |
| ans-ville.be | …CPAS… Vivre à Ans… Ans Infos… Associations… Cadre de vie… Ville propre… Carte riverain… Nos amis les… | taxe redevance | communal, waroux, tourisme, cpa, chateau | 0 |
| aqualis.be | La première, la plus importante, est le produit de la redevance d’exploitation des investissements que nous avons consentis. En l’occurrence, les thermes de SPA et la remontée mécanique qui relie ces derniers au centre-ville. Ce rappel est pour nous l’occasion de souligner un autre élément de… | produire redevance, redevance exploitation | touristique, spa, intercommunal, signalétique, ardenne | 1 |
| architectes-aadd.be | salaire. Parce que les coûts de construction évoluent souvent différemment pendant le processus de construction, les coûts pour un architecte ne peuvent donc être déterminés qu’après. Lorsque les coûts dépendent d’une redevance, il est habituel qu’un pourcentage compris entre 6% et 15% soit utilisé. | coût redevance, redevance habituel | architecte, coût, montant, ht, taux | 1 |
| asaf.be | que que les les épreuves épreuves du du RACB RACB sont sont des des épreuves épreuves professionnelles professionnelles et et celles celles de de l'ASAF, l'ASAF, des des épreuves épreuves amateures, amateures, était était une une discrimination discrimination scandaleuse. scandaleuse. Elle Elle a… | communiquer, presse, sportif, épreuve, rallye | 0 | |
| assesse.be | Téléchargez la newsletter culturelle et touristique de la Commune d'Assesse ! | taxe redevance | communal, assesse, tourisme, taxe, administratif | 0 |
| assucopie.be | Les droits liés aux licences légales sont collectés par des sociétés faîtières, Reprobel et Auvibel, sous la forme de redevances dont les tarifs sont fixés par le SPF Économie. | forme redevance, redevance tarif | auteur, scientifique, copie, éducatif, œuvre | 1 |
| aubange.be | PROLONGATION Recrutement : un agent santé et sécurité au travail (conseiller en prévention niveau 2) D4 – D6 | taxe redevance | communal, aubange, administration, prévention, commission | 0 |
| autoconsommation.be | Le fait de déplacer certains éléments comme par exemple, la production d'eau chaude durant les moments d'ensoleillement important, évite une partie de la réinjection d’énergie. ( redevance prosumer ), mais ce système a malheureusement des limites. | énergie redevance, redevance système | batterie, solaire, autoconsommation, photovoltaïque, stockage | 1 |
| avocat-fannypiron.be | …locatifs et troubles de jouissance, …), le recouvrement de créance (facture impayée ou prêt non remboursé) et le droit de la circulation routière (accident de la route en qualité de conducteur ou de victime, infraction au code de la route, problèmes liés au paiement de redevance de parking, …). | paiement redevance, redevance parking | piron, avocat, fanny, tribunal, préférentiel | 1 |
| avocats.be | L’arrêté royal du 29 mars 2024 établissant la redevance relative au financement de la gestion du registre central des règlements collectifs de dettes a été publié ce 22 avril 2024. Il nous semble… | information redevance, redevance justrestart, mars redevance, redevance financement | avocat, européen, fiscal, immobilier, affaire | 2 |
| aywaille.be | Passage de courses cyclistes et de randonnées cyclotouristiques à Aywaille | communal, annuaire, aywaille, emploi, enseignement | 0 | |
| backontrackbelgium.be | …il est devenu normal pour les compagnies aériennes à bas prix, en particulier, de faire pression sur les gouvernements locaux pour obtenir des redevances d'atterrissage moins élevées ou même des subventions pour opérer à partir d'aéroports non rentables . Ainsi, l'argent public est utilisé pour… | local redevance, redevance atterrissage | train, nuit, collectif, européen, oui | 1 |
| baelen.be | Ce jour-là, il faudra vous rendre aux urnes pour les élections européennes, fédérales et régionales. Pour vous aider, le Service public fédéral Intérieur a réaliser un dépliant explicatif. | taxe redevance | communal, enfance, emploi, sportif, enseignement | 0 |
| bastogne.be | Il se passe toujours quelque chose à Bastogne ! Retrouvez ici les photos des derniers événements organisés par la Commune de Bastogne. | taxe redevance | communal, bastogne, commerce, annuaire, agence | 0 |
| beaumont.be | Description des procédures Règlements taxes et redevances Marché public Enquêtes publiques Services communaux Le bulletin communal Police Administrative E-GUICHET Permis d’environnement E-GUICHET | taxe redevance, redevance marché | administration, beaumont, communal, police, bourgmestre | 2 |
| berloz.be | …Voirie… Bien-être animal… Ecopasseur… Gestion de projets… Primes communales… Taxes et redevances… | taxe redevance, redevance communal | communal, berloz, annuaire, enseignement, village | 0 |
| bizzzz.be | Réalisation de sites internet pour indépendants, petits commerçants et professions libérales au juste prix, compatible smartphone, tablette et PC. | tablette, commerçant, indépendant, profession, libéral | 0 | |
| blegny.be | Règlement des études des écoles communales de Blegny - Approbation | taxe redevance | communal, blegny, ecole, accessibilité, ordonnance | 0 |
| bouquinistes.be | Chez boekwinkeltjes, vous pouvez acheter et vendre vos livres d’occasion. Environ des antiquaires, libraires et particuliers se sont lancés avant vous. Ensemble, ils vendent million de livres d’occasion. Intéressé ? Pour seulement 1 euro par mois, vous pouvez avoir votre propre librairie. | base redevance, redevance commission | livre, librairie, acheter, passer, titre | 0 |
| braine-le-chateau.be | BRAINE-LE-TRANSIT (infernal), ou la problématique de mobilité de passage à Wauthier-Braine-le-Château | communal, braine, château, mobilité, jeunesse | 0 | |
| buitenlandsestructuren.be | …filiales dans la base imposable belge lorsqu'ils ont été faiblement imposés. Par revenus passifs, on entend notamment les intérêts, dividendes, redevances, revenus tirés d'activités bancaires ou d'assurance. Pour Denis-Emmanuel Philippe, "si on passe au modèle A, cela ne fera pas le bonheur de… | dividende redevance, redevance revenu | dédier, fonds, cfc, étranger, assurance | 1 |
| carnoyavocats.be | Le cabinet a été créé avec une approche sectorielle. Cela signifie que nous ne limitons pas notre spécialisation à tel ou tel domaine de droit, mais nous orientons notre spécialisation vers des secteurs déterminés de l’activité économique. | loyer redevance, redevance titre | carnoy, avocat, immobilier, gilles, accord | 0 |
| ccca-lahulpe.be | Le CCCA se compose actuellement de 10 La Hulpois(e)s, âgé(e)s de 55 ans et plus. Il se réunit environ tous les deux mois afin d’offrir aux Aînés de nouveaux services et de répondre au mieux à leurs besoins. C’est au sein de ce Conseil que s’organisent les différentes activités à l’attention des… | taxe redevance | aîné, ccca, hulpe, communal, guide | 0 |
| charleroi.be | Site officiel de la Ville de Charleroi. Retrouvez toute l'actualité, l'agenda culturel, les démarches administratives et les grands projets en cours. | règlement redevance, redevance matière | communal, mobilité, patrimoine, enseignement, démarche | 0 |
| chatelet.be | Retrouvez dès ce mois-ci les PV des différentes séances publiques du Conseil communal dans la rubrique "Ma commune - Vie politique - Conseil communal". | châtelet, communal, règlement, séance, enseignement | 0 | |
| chaudfontaine.be | Chaque mois, recevez l'essentiel de votre Commune pour savoir tout ce qu'il se passe à Chaudfontaine. | chaudfontaine, élection, officiel, mobilité, communal | 0 | |
| chaumont-gistoux.be | L e service Population sera ouvert ce dimanche 9 juin 2024 de 8h à 14h , sans rendez-vous : | taxe redevance | gistoux, enquête, démarche, communal, coquelicot | 0 |
| chievres.be | Agence Locale pour l'Emploi de CHIEVRES | taxe redevance | communal, chièvres, emploi, élection, jeunesse | 0 |
| chiny.be | Bienvenue sur le site officiel de la Ville de Chiny ! Vous y trouverez tout sur l'administration communale, l'agenda et toutes autres informations gravitant autour de la commune. | taxe redevance, redevance communal | chiny, communal, sportif, officiel, izel | 0 |
| ciney.be | Un écran géant à Ciney pour suivre les Diables à l'Euro | taxe redevance | ciney, annuaire, communal, citoyen, mobilité | 0 |
| citoyens-virton.be | Lors du dernier Conseil communal du 19 octobre était portée à l’Ordre du jour la reconduction de près de 20 redevances (plaines de jeux, collectes de déchets, photocopies communales, exhumation, etc…) et de plus de 50 taxes dont environ 40 sur… Continue Reading → | reconduction redevance, redevance plaine | citoyen, virton, communal, octobre, fabien | 1 |
| civadis.be | Restez informé de votre situation financière à tout moment, centralisez la gestion de vos recettes et adoptez la gestion digitale de vos factures, redevances et taxes. | facture redevance, redevance taxe | autorité, citoyen, administration, logiciel, acteur | 2 |
| clavier.be | CIESAC (Compagnie Intercommunale des Eaux de Source de Les Avins groupe Clavier) | taxe redevance | clavier, communal, annuaire, sportif, démarche | 0 |
| colfontaine.be | Centre Sportif de Colfontaine : La piscine de Colfontaine rouvre ses portes ! Inauguration de la Piscine | taxe redevance | communal, administration, recruter, colfontaine, fermeture | 0 |
| crisnee.be | Politique de confidentialité | Politique de cookies | Conditions générales du site | Mentions légales | taxe redevance | communal, crisnée, administration, police, ordre | 0 |
| csmstghislain.be | enfants de l’école Sainte-Marie qui paient pour les enfants de l’école Saint-Louis. Les deux écoles se partagent les bâtiments, mais un mur sépare la cour en deux parties (il sera détruit en 1930). En 1908, la redevance est abandonnée et tous les élèves, pauvres et riches, partagent les mêmes lieux. | party redevance, redevance élève | collège, sainte-marie, saint-ghislain, secondaire, ghislain | 1 |
| daverdisse.be | Se connecter… Plan du site… Accessibilité… Commune de Daverdisse… Ma commune… Loisirs… Economie… Je… | taxe redevance | communal, daverdisse, lesse, tourisme, annuaire | 0 |
| deliberations.be | Le conseil communal concentre les attributions les plus larges, il règle tout ce qui n’est pas spécifiquement attribué à un autre organe de la commune (par exemple : le vote du budget et du compte ; des taxes et redevances, le vote des règlements ; la décision de participer à une intercommunale… | taxe redevance, redevance vote | délibération, communal, décision, séance, texte | 1 |
| drevdb.be | La redevance pour tout véhicule en infraction dans la zone bleue est de 25 € par demi-journée | médecin, généraliste, médical, flux, alleud | 1 | |
| durbuy.be | Site officiel de la Commune de Durbuy – Toutes les informations administratives et liens vers la culture, le sport et le tourisme | taxe redevance | durbuy, administratif, tourisme, officiel, administration | 0 |
| dussard-vert.be | …renouvelable d'origine d'origine photovoltaïque - - Edmund Edmund STOFFELS STOFFELS : : sur sur la la mise mise en en place place d'une d'une redevance redevance à charge charge du du photovoltaïque - - Edmund Edmund STOFFELS STOFFELS : : sur sur le le régime des des certificats certificats… | an redevance, redevance etat, rentable redevance, redevance fonds, annulation redevance | vert, fil, certificat, ministre, m. | 17 |
| ecaussinnes.be | …Collège communal… Conseil communal… Conseil de l'action sociale… Conseils consultatifs… Élections | taxe redevance | communal, ecole, ecaussinnes, annuaire, emploi | 0 |
| eghezee.be | La Maison Croix-Rouge La Mehaigne propose une activité pour vous aider à utiliser les outils informatiques tels que le gsm, le smartphone, l'ordinateur ou la tablette. | taxe redevance | communal, eghezée, logement, annuaire, urbanisme | 0 |
| ellezelles.be | Plateforme de mise en valeur du territoire du Pays des Collines – recherche de « testeurs » | taxe redevance | ellezelles, communal, colline, élection, sportif | 0 |
| enerinvest.be | Aucun investissement financier : nous finançons votre projet à 100% en contrepartie d'une redevance annuelle mineure | contrepartie redevance, redevance annuel | panneau, vert, solaire, photovoltaïque, financement | 1 |
| erquelinnes.be | Règlement relatif à la rétribution des frais afférents aux missions de la zone de secours Hainaut Est | taxe redevance | communal, erquelinnes, emploi, démarche, consultatif | 0 |
| esneux.be | Suite à la décision du Conseil communal du 26 janvier 2023, un Service de Médiation communale a été institué au sein de la Commune d'Esneux. La médiation communale est un outil neutre d'entente, d'écoute et de compréhension visant à favoriser les bonnes relations entre la population et les… | taxe redevance | esneux, communal, escale, tilff, affaire | 0 |
| estinnes.be | Cercle de Généalogie Chanoine Cauchie – Estinnes | estinnes, communal, enseignement, administratif, patrimoine | 0 | |
| etalle.be | ENVIRONNEMENT : DECHETS / NATURE & BIODIVERSITE / BIEN-ÊTRE ANIMAL / GESTION DE L'EAU / COMMUNES & RIVIERES PROPRES / DEPARTEMENT NATURE & FORET / NORMES ZERO-PHYTO | etalle, communal, administration, commune, bulletin | 0 | |
| faimes.be | …volontaires… mybike : nouvelle plateforme de lutte contre le vol de vélo… Plaine 2024 :… | taxe redevance | communal, faimes, election, annuaire, plaine | 0 |
| farciennes.be | Campagne de stérilisation des chats errants, trouvés sur le territoire de Farciennes | taxe redevance | communal, farcienne, enquête, enseignement, emploi | 0 |
| febic-febir.be | …2010, la validité de ce document administratif est de 10 ans au maximum. Il est réservé aux résidents étrangers et aux citoyens vivant sur le territoire de la Belgique et inscrit au registre de la population . Si vous êtes détenteur d’une carte d’identité belge, vous pouvez songer à obtenir le… | passer, permettre, examen, obtention, véhicule | 0 | |
| flif.be | Révélation : Des milliards de dollars de redevances de streaming non comptabilisées, selon Legitary | dollar redevance, redevance streaming | francophone, artiste, paysage, rôle, indépendant | 2 |
| flobecq.be | Le compte à rebours est lancé, le 13 octobre 2024 se tiendront les élections locales (communales et provinciales) organisées par le SPW Intérieur et Action sociale (SPW IAS). | taxe redevance, redevance communal | ordre, communal, procès-verbal, flobecq, cpa | 0 |
| frbtt-namur.be | …Commission d’arbitrage… Commission technique des jeunes… Commission des Aînées et Vétérans… | provincial, commission, namurois, interclubs, compétition | 0 | |
| froidchapelle.be | Froidchapelle a participé aux 1000 km du Fair Play | taxe redevance | froidchapelle, communal, balade, enseignement, campagne | 0 |
| genappe.be | Réduire les quantités de déchets ménagers, nous en faisons notre crédo et vous offrons une nouvelle fois la possibilité d’y contribuer. | taxe redevance | genappe, communal, comité, annuaire, stratégique | 0 |
| gillescarnoy.be | Les redevances et charges d’un droit de superficie sont taxées en droit d’enregistrement au taux de 2 % (art. 84 C. enreg.). Et cette base imposable est aussi celle retenue au titre de revenu immobilier à l’IPP lorsque le constituant est une personne physique (art. 7, § 1, 3°, CIR juncto art. 10… | loyer redevance, redevance titre | immobilier, immeuble, copropriété, superficie, carnet | 5 |
| grace-hollogne.be | Ouverture de la piscine communale de Grâce-Hollogne le 30 janvier 2024 – Horaire, tarifs et autres informations | taxe redevance | communal, hollogne, emploi, vacance, annuaire | 0 |
| griffe.be | Les redevances dues pour la cession des droits de reproduction et d’exploitation rémunèrent les droits limitativement cédés dans les conditions précisées à l’article 5 des présentes conditions générales. | sprl, griffe, reproduction, command, modèle | 1 | |
| guide-panneaux-photovoltaiques.be | Le tarif prosumer est une redevance annuelle qui est mise en place pour compenser ce déséquilibre entre les prosumers et les autres consommateurs . Il s’agit d’un montant forfaitaire ou proportionnel que les prosumers doivent payer chaque année pour l’utilisation du réseau. | tarif redevance, redevance annuel | solaire, panneau, photovoltaïque, électricité, toit | 1 |
| hamois.be | Mémoire et Patrimoine : les 7 villages de Hamois | taxe redevance | communal, hamois, patrimoine, ecole, annoncer | 0 |
| hannut.be | Les ordres du jour et les PV de chaque séance du conseil communal sont disponibles sous forme de PDF | hannut, emploi, communal, ecole, assemblée | 0 | |
| helecine.be | Le 8 février 2023, un avion équipé d’une caméra thermique infrarouge a survolé l’ensemble du territoire de la commune de Hélécine. | hélécine, communal, presse, sportif, police | 0 | |
| helpkitchen.be | Le fait de faire la démarche de mise en conformité de son Système d'AutoContrôle (le SAC) de son établissement pousse l’Afsca a être plus tolérante et octroie une réduction de la redevance. | alimentaire, établissement, hygiène, norme, conformité | 1 | |
| heron.be | La première phase, entre les villages de Lavoir et Héron, débutera ce mercredi 24 avril pour se terminer le 21 juin. | taxe redevance | communal, héron, patrimoine, aide, occupation | 0 |
| hotelstpol.be | Vous garez-vous plus longtemps que le temps autorisé ? Ensuite, vous payez la redevance de 80 € par jour. | ensuite redevance, redevance jour | hôtel, chambre, st, quartier, beau | 1 |
| houffalize.be | Réglement communal relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition : Exercice 2020-2024 + Réglement communal relatif à l'octroi d'une aide financière en faveur des apiculteurs (acquisition d'une reine noire) Exercice 2020-2024 | taxe redevance | communal, houffalize, annuaire, enseignement, rural | 0 |
| houyet.be | Bienvenue à Houyet – Site officiel de la commune de Houyet | taxe redevance | houyet, emploi, communal, jumelage, officiel | 0 |
| igas.be | …européenne , ne nécessite pas de travaux de terrassement sauf pour l'éventuelle tranchée. Celle-ci peut être réalisée par vos soins ou par nos équipes. Le contrôle de mise en service obligatoire par un organisme agréé est effectué à postériori et est compris dans votre redevance annuelle . | postériori redevance, redevance annuel | gaz, citerne, propan, demander, indépendant | 2 |
| incourt.be | Formulaire de candidature pour le Comité de pilotage du PAEDC (Plan d’action pour l’énergie durable et le climat) | taxe redevance | communal, incourt, annuaire, emploi, jeunesse | 0 |
| incrediweb.be | En outre, il n’y a pas de frais de démarrage élevés. Tout est compris dans une redevance mensuelle (ou annuelle) transparente. | élevé redevance, redevance mensuel | assistance, démarrage, ouvrable, élevé, essai | 1 |
| initiativecitoyenne.be | En 2016, des médecins danois déposaient plainte parce que l'Agence Européenne des Médicaments (financée à plus de 70% par les redevances des pharmas) n'avait pas traité correctement les signalements d'effets secondaires graves liés à ces vaccins ani-HPV ... | médicament redevance, redevance pharma | vaccin, citoyen, initiative, vaccination, secondaire | 1 |
| itakecare.be | Le financement en leasing présente la particularité suivante : en tant que locataire, vous ne « remboursez » pas l’équipement loué mais payez une redevance pour son utilisation. Dans ses éléments essentiels, le leasing est donc comparable à la location. | louer redevance, redevance utilisation | leasing, contrat, informatique, mensualité, catalogue | 1 |
| jalhay.be | Bienvenue sur le site de l'administration communale de la commune de Jalhay (province de Liège - Belgique). Vous trouverez sur ce site toutes les informations liées au fonctionnement de la commune. | taxe redevance | communal, jalhay, administration, prime, police | 0 |
| je-demenage.be | – demandez un formulaire de changement d’adresse destiné au service de redevance autoradio et TV. | service redevance, redevance autoradio | déménagement, déménageur, réponse, meuble, objet | 1 |
| jevoteanimaux.be | Êtes-vous d'avis qu'une taxe ou une redevance par expérimentation animale serait une mesure à appliquer ? | taxe redevance, redevance expérimentation | priorité, ête, favorable, oui, animal | 12 |
| jmgsolutions.be | …octroyée par le biais des GRD qui vous la rétrocèdera après qu’elle ait été facturée par votre fournisseur. En 2020 et 2021: le soutien financier couvre 100% de la redevance prosumer, en 2022 et 2023: cette prime sera réduite à 54,27% du tarif, à partir de 2024: plus aucun soutien ne sera octroyé. | prélèvement redevance, redevance cotisation, financier redevance, redevance prime | électrique, électricité, compteur, autoconsommation, passage | 2 |
| jurbise.be | Cette activité est organisée dans le cadre de la Plateforme des Aînés de Jurbise, et réservée uniquement aux habitants de l'entité de Jurbise âgés de 60 ans et plus. | taxe redevance | jurbise, communal, département, aîné, police | 0 |
| keystones.be | Afin d'obtenir d'obtenir l'autorisation, l'autorisation, vous vous pouvez pouvez éventuellement aussi aussi proposer proposer de de payer payer une une redevance redevance d'utilisation d'utilisation à l'association l'association des des copropriétaires. | éventuellement redevance, redevance utilisation | taux, banque, immobilier, crédit, hypothécaire | 2 |
| lahulpe.be | …Conseil communal… Collège communal… Réunions de quartier… Conseil communal des enfants… | taxe redevance | hulpe, communal, annuaire, enseignement, collecte | 0 |
| landurcy-milis.be | L’envoi d’une mise en demeure constitue l’ultime démarche amiable avant d’entamer une procédure judiciaire. Celle-ci peut viser notamment à obtenir le paiement d’une dette que vous avez contractée (ex. facture(s) impayée(s), l’acquittement de taxes, de redevances ou de cotisations sociales, le… | taxe redevance, redevance cotisation | saisie, quotité, créancier, citation, jugement | 1 |
| leicode.be | La redevance à la GLEIF correspond à la taxe de licence LEI qui est transmise directement à la Global Legal Entity Identifier Foundation (GLEIF). La GLEIF utilise cette somme pour couvrir les coûts de fonctionnement du système et de la base de données ouverte et gratuite du LEI. La GLEIF étant un… | leu, entité, renouvellement, enregistrement, financier | 1 | |
| leroeulx.be | Si vous êtes disposé(e) à donner quelques heures de votre temps libre au profit de personnes de plus de 60 ans pour les conduire à un rendez-vous, les emmener faire une course, les accompagner pour effectuer des démarches administratives, etc, nous vous invitons à prendre contact avec le Service… | taxe redevance, redevance communal | roeulx, communal, annuaire, règlement, jeunesse | 0 |
| lessines.be | La Ville de Lessines recrute des moniteurs·trices pour l'organisation des stages Lessines Évasion de cet été 2024. | taxe redevance | lessines, communal, enseignement, emploi, mobilité | 0 |
| libin.be | Bienvenue sur le site officiel de la commune de Libin. Ici, vous découvrirez utout ce dont vous avez besoin pour vivre dans la commune de Libin. | taxe redevance | libin, communal, officiel, prime, luxembourg | 0 |
| lontzen.be | Location du minibus de la commune de Lontzen | redevance taxe | communal, lontzen, rural, identité, agence | 0 |
| lucsrl.be | …verte par des systèmes photovoltaïques avec des systèmes de chauffage thermodynamique et des systèmes de stockage a fin d’optimiser l’autoconsommation en réduisant la redevance présumée (en Wallonie jusqu’a la fin 2023) ou le tarif d’injection (Flandre, Bruxelles et Wallonie à partir de 2024). | autoconsommation redevance, redevance présumer | menuiserie, renouvelable, panneau, toiture, photovoltaïque | 1 |
| maisondupaysdescollines.be | Recherche avancée…… Informations pratiques… Bienvenue à la Maison du Pays des Collines… Se balader… Se… | taxe redevance | ellezelles, colline, élection, communal, vote | 0 |
| manage-commune.be | Stage pour les enfants de 9 à 12 ans du 19 au 23 août 2024 - Thème " Les aventuriers de la Nature " | taxe redevance | communal, commune, emploi, culte, hestre | 0 |
| marcloewenstein.be | Les redevances pour non-renouvellement dans les temps d’une carte de stationnement « habitant » | octobre, bruxellois, communal, forest, décembre | 2 | |
| montigny-le-tilleul.be | Repair café de Montigny-le-Tilleul ! | taxe redevance | communal, montigny, emploi, tilleul, annuaire | 0 |
| musicscreen.be | Chaque titre présent sur ce site est une musique libre de droit . Aprés achat de votre licence, vous pouvez utiliser la musique et l'incorporer dans votre film ou montage vidéo, sans devoir payer de redevance SACEM, l'utiliser pour l'habillage sonore de votre émission de télévision ou de radio… | vidéo redevance, redevance sacem | musique, libre, licence, téléphonique, attent | 1 |
| musson.be | 1, place de l'Abbé Goffinet - 6750 Musson | taxe redevance | musson, communal, ecole, commission, libre | 0 |
| namur.be | À travers cette extension, la Ville de Namur souhaite améliorer le bien-être en centre-ville. Notamment, en limitant les émissions de CO2, en végétalisant les voiries, en améliorant l’éclairage, en proposant du mobilier et des jeux urbains. Les premiers travaux sont attendus dès 2024. | taxe redevance | communal, annuaire, enseignement, police, namurois | 0 |
| nandrin.be | Le CPAS de Nandrin vous propose des ateliers "cuisine" | règlement redevance | nandrin, communal, règlement, élection, emploi | 0 |
| nftrends.be | …OpenSea ou Rarible. Dans certains cas, les créateurs peuvent conserver des droits de redevance, qui seront automatiquement déduits et payés à l'aide d'un smart contract sur la blockchain lors de la vente du NFT. Cela garantit des paiements de redevances transparents et efficaces pour les créateurs. | droit redevance, redevance automatiquement, paiement redevance, redevance transparent | numérique, portefeuille, acheter, futur, tendance | 2 |
| objetrama.be | La SORECOP est une redevance appliquée aux supports vierges ou au matériel servant à copier la musique et les images (baladeurs numériques, clés USB…). Elle permet de rémunérer les créateurs, éditeurs, interprètes et producteurs grâce à 75% des sommes collectés. Les 25% restants permettent de… | sorecop redevance, redevance support | personnaliser, publicitaire, objet, sac, goodie | 1 |
| ohey.be | AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN D’AMÉNAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT COMMUNALE D’OHEY | ohey, communal, police, terrain, condroz | 0 | |
| olln.be | Retour Ça bouge à OLLN | taxe redevance, redevance communal | communal, logement, évènement, stationnement, mobilité | 0 |
| oreye.be | …Enseignement… Citoyenneté… Conseil consultatif des aînés… Informations utiles… Santé… Mobilité… RESA… | taxe redevance | oreye, communal, annuaire, emploi, aîné | 0 |
| ouffet.be | La Commune d'Ouffet participe au label " Wallonie en fleurs" | taxe redevance | communal, ouffet, annuaire, modification, voirie | 0 |
| oupeye.be | Le Collège communal et le personnel de l'Administration d'Oupeye vous souhaitent une bonne et heureuse année 2024 et vous invitent à (re)découvrir votre Commune! Michel Vincent vous emmène balader sur le territoire communal. | taxe redevance | oupeye, communal, enquête, annuaire, mobilité | 0 |
| panoweb.be | Pour 250 euros (paiement unique - pas de redevance annuelle excepté nom de domaine et hébergement), nous créons, publions et référençons votre site. Contactez-nous au 0477 84 22 33 | unique redevance, redevance annuel | hainaut, référencement, nom, annuel, publier | 4 |
| peruwelz.be | Le samedi 15 juin, de 14h à 18h 30, se tiendra sur la plaine des Sapins à Bon-Secours la première édition du village sportif. Une initiative du service des Sports de la ville de Péruwelz. | taxe redevance | péruwelz, château, communal, église, enseignement | 0 |
| philippeville.be | La ville de Philippeville participe à l’action « En mai, tonte à l’arrêt » et invite ses citoyens à faire de même ! | philippeville, communal, bibliothèque, tourisme, enquête | 0 | |
| pierredecoster.be | Nouveau statut de l’huissier de justice… L’assujettissement TVA de l’huissier de justice… Ancien… | redevance télévision | justice, huissier, statut, territoire, télévision | 0 |
| plancomptablebelge.be | aux amortissements ou réductions de valeur actés, portant respectivement les chiffres 0, 8 et 9 comme dernier chiffre de l'indice du sous compte. Les entreprises ont toutefois la faculté de regrouper les plus-values, ainsi que les amortissements et réductions de valeur actés dans des comptes… | réduction, impôt, immobilisation, créance, classe | 0 | |
| pneus-auto.be | L'assortiment de base comprend bien entendu les pneus été , les pneus hiver et les pneus 4 saisons , afin que vous puissiez toujours fournir à vos clients les pneus dont ils ont besoin. Pour illustrer l'étendue de la gamme, voici encore quelques exemples de différents types de pneus : | frais redevance, redevance utilisateur | pneu, jante, roue, voiture, véhicule | 0 |
| psfontaineleveque.be | Afin d’atteindre les objectifs repris dans notre programme, nous nous engageons à réaliser une projection budgétaire à 5 ans mais également à rechercher tous les subsides disponibles , à continuer la maîtrise des dépenses de fonctionnement , à renforcer la redevance et la taxation des dépôts… | fonctionnement redevance, redevance taxation | citoyen, commerce, communal, territoire, propreté | 2 |
| rca-charleroi.be | « A l'occasion du traitement des redevances de stationnement des véhicules, la RCA participe à la politique de mobilité de la Ville de Charleroi en informant la zone de police de situations relevant de ses compétences. » | traitement redevance, redevance stationnement | stationnement, communal, rca, autonome, régie | 1 |
| rebecq.be | Rebecq à la Une - n°88 - Mars 2024 | taxe redevance | rebecq, communal, annuaire, administratif, enquête | 0 |
| redko.be | Maître Christophe Redko, situé à la Louvière en Belgique, vous accompagne et vous conseille pour toute affaire liée au droit routier. | redevance stationnement | routier, christophe, avocat, affaire, spécialiser | 0 |
| refundable.be | Refundable est votre plate-forme de remboursement des redevances illégalement perçues par l'Office des Etrangers pour les demandes de séjour. | remboursement redevance, redevance illégalement, avoir redevance, redevance office | remboursement, plate, etranger, homme, séjour | 6 |
| reparstores-franchise.be | Une redevance redevance franchise franchise : : 4% 4% CA CA mensuel mensuel HT HT (avec (avec plancher plancher 300€ H.T. H.T. mensuel). | redevance franchise, redevance communication, redevance formation | volet, roulant, franchise, million, apport | 6 |
| residenceanais.be | Inaugurée en 1994, la résidence « Anaïs » accorde une attention permanente à l’accueil et l’accompagnement des résidents dans une cadre chaleureux et convivial | frigo redevance, redevance téléphone | résidence, anaïs, chambre, disponibilité, alizé | 0 |
| rixensart.be | La Commune de Rixensart continue d’encourager et de récompenser les familles rixensartoises qui ont réussi à réduire considérablement leurs déchets grâce à leur démarche « zéro déchet ». | taxe redevance | communal, déchet, rixensart, zéro, mobilité | 0 |
| rochefort.be | Redevance sur les prestations d’implantation de construction et l’établissement de projets de procès-verbaux en résultant | taxe redevance, redevance communal | rochefort, communal, grotte, emploi, distribution | 4 |
| saint-leger.be | …Accueil Temps Libre (ATL)… Programme Communal de Développement Rural (PCDR)… Groupe Nature… Site… | taxe redevance | communal, saint-léger, emploi, administratif, démarche | 0 |
| saint-nicolas.be | Une permanence est organisée, le dimanche 9 juin de 8h à 14h, afin de permettre aux électeurs qui n'ont pas reçu ou qui ont perdu leur convocation afin d'en obtenir un duplicata (Hôtel communal de Saint-Nicolas, 1er étage) ; | règlement redevance | communal, saint-nicolas, règlement, logement, enseignement | 0 |
| seneffe.be | Découvrez les services fournis par votre commune, les démarches administratives, l'agenda et bien d'autres informations | redevance taxe | seneffe, communal, ecole, démarche, commerce | 0 |
| serenityenergy.be | …octroyée par le biais des GRD qui vous la rétrocèdera après qu’elle ait été facturée par votre fournisseur. En 2020 et 2021: le soutien financier couvre 100% de la redevance prosumer, en 2022 et 2023: cette prime sera réduite à 54,27% du tarif, à partir de 2024: plus aucun soutien ne sera octroyé. | financier redevance, redevance prime | panneau, solaire, photovoltaïque, pose, autoconsommation | 1 |
| sivry-rance.be | Repair café de Sivry-Rance à Sautin | taxe redevance | communal, sivry, rance, emploi, tourisme | 0 |
| smartlearn.be | Les redevances du centre d'examens, 15€ pour l'examen théorique et 37€ pour l'examen pratique, ne sont pas comprises dans nos prix. | paiement redevance, redevance place | examen, conduite, auto-école, démarrage, enseignement | 2 |
| soignies.be | La Ville de Soignies recrute un.e instituteur - institutrice maternelle à l'école de Soignies Carrières 05 Juin 2024 | redevance taxe | soignies, communal, ecole, village, neufvilles | 0 |
| sombreffe.be | La transition estivale de JCPMF Sombreffe débute le 13 juin ! | taxe redevance | communal, sombreffe, ligny, annuaire, emploi | 0 |
| sonck.be | Le tarif prosumer est une redevance annuelle forfaitaire, pas une taxe. Il est payé par les prosumers afin qu’ils participent financièrement à l’utilisation réelle […] | tarif redevance, redevance annuel | photovoltaïque, électrique, domestique, batterie, industriel | 1 |
| sprimont.be | Le Repair Café de Sprimont a déjà connu plusieurs éditions et rencontre toujours un vif succès auprès des différents participants. Nous tenons d'ailleurs à remercier nos volontaires réparateurs toujours disponibles et de bonne humeur pour participer au Repair Café et vous aider à réparer vos… | taxe redevance | communal, sprimont, sportif, enseignement, répertoire | 0 |
| stavelot.be | Musée d'Art, d'Histoire et d'Archéologie de Stavelot (MAHAS) | taxe redevance | stavelot, communal, commission, enseignement, francorchamp | 0 |
| stoumontdemain.be | Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 29 septembre 2022 à 20h00 à l'administration communale 01 - Finances - Règlement de redevance sur la consommation d'eau - Exercice 2023 - Arrêt 02 - Finances - Exercice 2022 - Octroi d'une subvention - Comité de... | règlement redevance, redevance consommation | communal, séance, demain, stoumont, ordre | 1 |
| taxes-redevances.be | Evorec permet déjà de traiter les taxes, les redevances et les sanctions administratives communales. | taxe redevance, redevance sanction | taxe, justice, recette, huissier, recouvrement | 2 |
| theux.be | Rencontrez les professeurs de la Section Taskin du CC Theux et découvrez les disciplines proposées pour enfants et adultes ! | taxe redevance | theux, communal, règlement, emploi, ordre | 0 |
| tinlot.be | Clause de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement à l'amiable | règlement redevance, redevance matière | tinlot, communal, règlement, relatif, libre | 4 |
| tintigny.be | Plan de Cohésion Sociale Habay-Tintigny | taxe redevance | communal, annuaire, tintigny, emploi, territoire | 0 |
| tournai.be | Site officiel de la Ville de Tournai. Retrouvez les informations sur les services de la commune ainsi que l'ABC des démarches. | règlement redevance, redevance taxe | tournai, communal, démarche, patrimoine, solidarité | 0 |
| travelinmusic.be | - évolution des taxes ou redevances sur les services de voyage compris dans le contrat imposées par un tiers, y compris les taxes touristiques, les taxes d’embarquement | taxe redevance, redevance service | lit, mer, chambre, bain, voyage | 1 |
| uccle.be | Dans le cadre des élections du 9 juin prochain, la Commune d’Uccle a pris plusieurs mesures pour rendre les locaux de vote accessibles et offrir… | règlement redevance, redevance tarif | uccle, communal, animal, commerce, logement | 0 |
| velowash.be | Chez VeloWash, vous pouvez louer ou mettre à disposition une station de lavage de vélos moyennant une redevance. | vélo, lavage, robot, lave, louer | 1 | |
| verviers.be | Bienvenue sur le site de la Ville de Verviers ! | taxe redevance | communal, vervier, annuaire, emploi, enseignement | 0 |
| viapass.be | En Wallonie, les tarifs de la redevance kilométrique poids lourds seront indexés le 1er janvier prochain | tarif redevance, redevance kilométrique | kilométrique, prélèvement, camion, poids, janvier | 2 |
| villedefontaine.be | Je suis… Demandeur d'emploi… En situation de handicap… Jeune… Journaliste… Nouvel arrivant… Parent… | taxe redevance | communal, prévention, fontaine, officiel, enseignement | 0 |
| villedespa.be | …Personnel… Manifestations… Mobilité… Arrêtés de Police… Bulletins communaux… Liste des battues… | taxe redevance | spa, communal, enseignement, police, emploi | 0 |
| vincentscourneau.be | Le conseil communal a voté lundi soir les redevances et les taxes d’application de 2020 à 2025. Le taux reste inchangé pour près de 95% des perceptions. Cette stabilité prévaut grâce à la politique menée de longue date en matière de taxes a... | lundi redevance, redevance taxe | braine, alleud, député, bourgmestre, vincent | 1 |
| viroinval.be | Job « étudiant.e » Eté 2024 - Médiateur scouts - Commune de Viroinval | règlement, communal, viroinval, jeunesse, festivité | 0 | |
| vise.be | La Maison du Tourisme du Pays de Herve et la Ville de Visé vous propose une mini croisière sur la Meuse au cours de l'été | taxe redevance | viser, communal, emploi, jeunesse, basse-meuse | 0 |
| waremme.be | Site officiel de la Commune de Waremme | taxe redevance | waremme, communal, emploi, enquête, annuaire | 0 |
| waterloo.be | Toutes les informations sur la Commune de Waterloo. Commerces, associations, clubs de sport, événements, contacts utiles,... | taxe redevance | waterloo, communal, enseignement, emploi, annuaire | 0 |
| wc-services.be | Les toilettes de chantier ont une durée de location de 4 semaines. Les toilettes de manifestation peuvent être louées pour un à trois jours, en fonction de l'événement prévu. Vous pouvez prolonger la période de location comme vous le souhaitez moyennant une redevance correspondante. | souhaiter redevance, redevance correspondant | toilette, wc, fiable, vidange, agréable | 1 |
| welkenraedt.be | Décision du Service public de Wallonie relative à un projet d'assainissement rue de l'Eglise 45 à Welkenraedt. | taxe redevance | communal, welkenraedt, enquête, fermeture, ordre | 0 |
| wikipower.be | « L’électricité fournie est garantie 100 % verte et d’origine belge », poursuit Wikipower. « La redevance (fixe) est parmi les plus basses du marché et est proratisée dès le premier jour de fourniture. Les autres fournisseurs ne proratisent cette redevance qu’après 6 mois. » Autrement dit : si… | wikipower redevance, redevance fixe, fournisseur redevance, redevance mois, route redevance | électricité, gaz, isolation, économie, grouper | 1 |
| yvoir.be | …d’Yvoir et de la commune de Anhée. Ce projet consiste à permettre aux citoyens d’Yvoir et d’Anhée de réaliser des démarches administratives en ligne avec l’aide d’un professionnel dans un bus équipé de matériel informatique qui se déplacera à travers les différents villages des deux communes. | yvoir, communal, mobilité, enseignement, police | 0 |