| Domaine | Extraits pertinents pour le mot-clé : contrepartie | Expressions associées | Autres expressions du site | Pertinence |
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| actualitesdroitbelge.be | La somme somme due due à défaut de de levée l’option d’achat, déterminée en en contrepartie contrepartie de de la la promesse promesse de de ne ne pas pas vendre vendre pendant pendant la la période d’option s’analyse comme comme un un prix prix de de cette cette promesse promesse et et ne ne peut… | achat contrepartie, contrepartie promesse | civil, pénal, loi, immobilier, bail | 2 |
| agilex.be | Une préoccupation essentielle est celle des honoraires qui constituent la contrepartie du travail de l’avocat. | honoraire contrepartie, contrepartie travail | avocat, aurélie, honoraire, procédure, transparence | 1 |
| alleeauxgaufres.be | La gaufre de Bruxelles. Icône culinaire de notre capitale, mais coincée un peu par sa contrepartie liégeoise. L’Allée aux Gaufres Bruxelloise relève le défi. Dans un grand concours entre les communes bruxelloises, la “gaufre épaisse” (comme elle était appelée jadis), redevient le régal de la ville. | capital contrepartie, contrepartie liégeois | gaufre, bruxellois, novembre, concours, culinaire | 5 |
| amd-debouchage.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le formulaire de rappel gratuit, ACCIONOBRAS sprl peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email expédiée par… | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 1 | |
| arboreo.be | Nous avons lancé une campagne de financement afin de réunir les fonds nécessaires à la concrétisation de notre projet au sein du centre de délassement de Marcinelle, n’hésitez pas à consulter notre page Ulule et découvrir nos offres de lancements ainsi que les contreparties offertes ! | lancement contrepartie, contrepartie offrir | parc, aventure, adulte, tyrolienne, ludique | 1 |
| arkadium.be | (1) Nous communiquer ces informations est un acte de confiance que nous respectons profondément. En contrepartie, nous nous engageons à utiliser ces données de façon respectueuse et mesurée. En cliquant sur le lien ci-dessus, vous autorisez ARKADIUM à traiter et à stocker les données ci-dessus… | profondément contrepartie, contrepartie donnée | maintenance, fiabilité, acquisition, ressource, catalogue | 1 |
| assucopie.be | …licences légales » ont été insérées dans la loi. Ces dernières sont des autorisations accordées par le législateur (et non par l’ayant droit) dans un cadre très précis. Elles sont accompagnées de conditions strictes et de l’obligation de payer une contrepartie financière, entre autres, aux auteurs. | obligation contrepartie, contrepartie financier | auteur, scientifique, copie, éducatif, œuvre | 1 |
| astredis.be | Les honoraires d'un avocat constituent la contrepartie du travail intellectuel qu'il accomplit pour son client. | avocat contrepartie, contrepartie travail | avocat, honoraire, barreau, civil, université | 1 |
| auvibel.be | En contrepartie de cette exception, une rémunération est due pour les ayants droit qui se trouvent privés du droit d’autoriser ou d’interdire la copie de leurs œuvres du fait de l’exception. Auvibel perçoit cette rémunération pour la copie privée et la distribue aux ayants droit finaux par… | rémunération, copie, répartition, auteur, déclaration | 1 | |
| avacasbl.be | Si nous nous revendiquions de Charleroi, ce ne fut pas tellement par appartenance, mais, n’étant pas riches, nous avions accepté de la ville un petit subside, disparu à ce jour. En contrepartie, nous sortions nos beaux véhicules le mardi gras et à divers cortèges organisés par la ville. Chose… | jour contrepartie, contrepartie beau | véhicule, balade, ressource, annonce, réunion | 1 |
| avocatfrancois.be | L’état de frais et honoraires se constitue, comme son nom l’indique, d’une partie de « frais » liés à la gestion administrative de votre dossier, et des honoraires, étant la contrepartie du travail accompli pour vous. | honoraire contrepartie, contrepartie travail | avocat, mathilde, honoraire, maître, divorce | 1 |
| avocatjaumotte.be | Les honoraires d'un avocat constituent la contrepartie du travail intellectuel qu'il accomplit pour son client. Il s'agit notamment de l'analyse du dossier, des recherches juridiques, de la consultation, de la représentation devant les cours, tribunaux ou autres instances, de la rédaction des… | avocat contrepartie, contrepartie travail | avocat, jaumotte, honoraire, maitre, procédure | 1 |
| avocats-geubelle-printz.be | Les honoraires de l'avocat constituent la contrepartie des prestations accomplies pour compte du client. | avocat contrepartie, contrepartie prestation | avocat, honoraire, méthode, consultation, juridique | 1 |
| avocats.be | L’avocat est un professionnel libéral dont le montant des honoraires est librement fixé avec son client. Il n’existe pas de barème dans la profession. L’avocat est tenu d’informer son futur client des différents éléments qui vont déterminer le coût de ses services. Les honoraires de l'avocat… | avocat contrepartie, contrepartie travail | avocat, européen, fiscal, immobilier, affaire | 1 |
| babbelkot.be | Cette année a été profondément bouleversée pour tous mais aussi par notre ASBL qui continue à assumer ses charges fixes depuis mars sans en contrepartie pouvoir disposer des revenus liés aux consommations de nos membres. | mars contrepartie, contrepartie revenu | volontaire, solitude, don, isolement, heureux | 1 |
| belartsfund.be | …Audiovisuelle ou Scénique Eligible qui, sous certaines conditions, donne droit à un Rendement Fiscal. La Société de Production s’engage, en contrepartie de l’Investissement, à verser un Rendement Financier et à respecter ses obligations telles que décrites dans la Note d’information afin de… | concert contrepartie, contrepartie avantage, production contrepartie, contrepartie investissement | investissement, fiscal, simulation, pme, financier | 2 |
| belfina.be | Les frais de notaire sont souvent une étape incontournable lors d’une transaction immobilière, d’un mariage, ou de la succession d’un proche. Ils correspondent aux sommes versées au notaire en contrepartie de ses services et de la garantie de sécurité juridique […] | notaire contrepartie, contrepartie service | crédit, rachat, regroupement, hypothécaire, financier | 1 |
| belgique-humidite.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, le Belgique Humidité peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email… | humidité, utilisateur, citerne, responsable, dommage | 2 | |
| belgiumbullykennelclub.be | En cas de non-respect du règlement intérieur ou enregistrement frauduleux, le club se réserve le droit d'annuler ou de bloquer toutes demandes d'enregistrement sans contrepartie ni délais. | enregistrement contrepartie, contrepartie délai | bully, chien, exotique, registre, enregistrement | 1 |
| besidetaxshelter.be | …Tax Shelter liée à une œuvre audiovisuelle ou scénique éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. En contrepartie au Placement dont il est bénéficiaire, le producteur éligible s’engage à verser un Rendement Financier payé par le producteur de l’œuvre et à… | fiscal contrepartie, contrepartie placement | prospectus, simulation, continuer, fiscal, investisseur | 1 |
| bid-co-offer.be | …Offices & Warehouses (“Intervest”), dont l’Offrant n’était pas encore propriétaire (“l’Offre”). L’Offre offre aux actionnaires d’Intervest une contrepartie en espèces de 21,00€ par action Intervest (diminuée du dividende brut total de 1,02€ par action pour les actionnaires qui ont apporté leurs… | actionnaire contrepartie, contrepartie espèce | actionnaire, apporter, cle, reprendre, acceptation | 1 |
| bonusparissportif.be | …un dépôt sur le site en question. La somme qui vous sera accordée dépend entièrement du versement effectué par votre filleul qui doit en contrepartie bénéficier d'un bonus de bienvenue. Les conditions d'obtention d'une telle incitation sont simples. Comme nous l'avons dit, vous devez être un… | filleul contrepartie, contrepartie bonus | pari, bonus, sportif, dépôt, jouer | 1 |
| botton.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, le Service Familial de Charleroi peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale… | sprl, botton, utilisateur, modèle, responsable | 2 | |
| bruxslaw.be | Parce que nous n’aimons pas les malentendus financiers, nous sommes très clairs sur notre politique d’honoraires, que vous trouverez en détail ici . | contrepartie dossier | honoraire, rendez, trouver, livre, succès | 0 |
| casakafka.be | éligible ou une œuvre scénique éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. Casa Kafka Pictures s’engage, en contrepartie à l’Investissement, à verser une Prime payée par le Producteur de l’œuvre et à respecter ses obligations telles que décrites dans le Prospectus | pictures contrepartie, contrepartie investissement | œuvre, fiscal, investisseur, investissement, scénique | 2 |
| chiropracteur-jacques.be | En Belgique, la chiropraxie est reconnue par la plupart des mutuelles , qui interviennent de 5 à 15 séances par an, en contrepartie de votre affiliation à l’assurance complémentaire | an contrepartie, contrepartie affiliation | jacques, hainaut, chiropracteur, thérapeutique, indication | 1 |
| citizensofwallonia.be | Les jumeaux numériques intègrent l'intelligence artificielle, l'apprentissage automatique et l'analyse des données pour créer des modèles de simulation numérique qui se mettent à jour et changent à mesure que leurs contreparties physiques changent. | mesure contrepartie, contrepartie physique | compétition, jury, thématique, citoyen, récompense | 1 |
| clevertax.be | Pour les employés : à la demande de votre employeur, nous rédigerons un avenant à votre contrat de travail, de manière à y organiser le transfert de vos droits intellectuels et y fixer la contrepartie financière, c’est-à-dire les droits d’auteur que vous percevrez à ce titre, en imputation de… | rémunération contrepartie, contrepartie cession, fixer contrepartie, contrepartie financier | fiscal, auteur, gain, régime, fiscalité | 2 |
| comitecontreprojetmotocrosscourcelles.be | Le premier réflexe serait de dire que cet anniversaire n’a rien de joyeux, tant le projet est aberrant. On pourra toutefois se réjouir de l’existence même du Comité: l’engagement des riverains a apporté une contrepartie à ce projet qui avançait jusque-là dans une discrétion maximale… | riverain contrepartie, contrepartie projet | courcelles, comité, moto-cross, riverain, réunion | 1 |
| comitepara.be | Ces cadeaux arriveront courant 2019. Si vous pensez à d’autres contreparties, simples ou ludiques, n’hésitez pas à nous contacter . | courant contrepartie, contrepartie simple | comité, parer, financier, conférence, preuve | 1 |
| credit-agricole.be | C’est une seconde option. Dans cet emprunt, l’exploitant agricole loue les matériels adaptés tout en conservant la possibilité d’être propriétaire en fin du contrat. Il utilise alors le matériel en contrepartie du paiement du loyer aux banques. Ainsi, quand le contrat touche à sa fin, l’exploitant… | matériel contrepartie, contrepartie paiement | agricole, crédit, financement, banque, bancaire | 1 |
| dansmonbul.be | Au delà de s'assurer de la bonne destination des pourboires, j'y vois un risque de précarisation des métiers du jeu vidéo : baisse des salaires en contrepartie de possibles pourboires si le jeu plaît. | salaire contrepartie, contrepartie pourboire | bulbe, droite, justice, priver, risque | 1 |
| desamblanx-avocat.be | Les honoraires constituent la contrepartie du travail accompli par l’Avocat pour le client. Ce travail comprend notamment : l’analyse de la situation juridique, la représentation devant les Cours et Tribunaux, la rédaction d’actes de procédure. | honoraire contrepartie, contrepartie travail | juridique, honoraire, avocat, huy, barreau | 1 |
| dupainetdesroses.be | Devenir membre de du Pain & des Roses, c’est choisir un mode de consommation ar n et générer un impact sociétal positif pour l’être humain, l’environnement et la société tout en s'investissant dans un projet à taille humaine. En contrepartie de note participation, nous bénéficions de produits de… | humain contrepartie, contrepartie note | pain, coopératif, rose, participatif, producteur | 1 |
| duretedeleau.be | En contrepartie, l’eau douce est plus agréable pour la peau grâce à cette minéralisation minimale, irritante, et n’entraîne pas de dessèchement immédiat après le rinçage. L’eau douce dissout mieux les détergents et permet un rinçage plus complet. Une douche avec une eau dure génère moins de mousse… | dur, adoucisseur, dureté, doux, municipalité | 1 | |
| dussard-vert.be | "...en contrepartie contrepartie de de la la prolongation prolongation de de dix dix ans ans de de Tihange Tihange 1: 1: elle elle prévoit notamment notamment une une perception perception par par l'Etat l'Etat de de 70% 70% des des bénéfices de de la la centrale centrale , , pour pour autant… | contrepartie prolongation | vert, fil, certificat, ministre, m. | 2 |
| duyckencattrysse.be | Vous êtes impliqué dans un accident ? Nous vous aidons dans le recouvrement de dommages ou de limiter la demande de votre contrepartie. Même avec une violation de la circulation, nous vous aidons à déterminer la légalité et atténuer votre peine... | demande contrepartie, contrepartie violation | avocat, conflit, juridique, assistance, traiter | 1 |
| efact.be | En contrepartie de l'accès et de l'utilisation du Service Efact, l'Utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des lois et règlements en vigueur en Belgique, notamment concernant le droit de l'Internet, ainsi que les présentes CGU. | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 1 | |
| enerinvest.be | Aucun investissement financier : nous finançons votre projet à 100% en contrepartie d'une redevance annuelle mineure | projet contrepartie, contrepartie redevance | panneau, vert, solaire, photovoltaïque, financement | 1 |
| ericnaeyaert.be | …lors de votre décès. L’assurance obsèques est un moyen assez pratique pour alléger la lourde responsabilité qui pèse sur votre famille au moment venu. En contrepartie de ces garanties, vous devrez effectuer une cotisation mensuelle, trimestrielle ou même en une seule fois auprès de l’assureur. | moment contrepartie, contrepartie garantie | pompe, obsèque, funèbre, funéraire, assurance | 1 |
| erk-belgium.be | – En contrepartie, on demande un paiement sur place, le jour de l’intervention (cash ou bancontact). A defaut cette offre promotionnelle n’est plus valable. | plomberie, chauffage, debouchage, dépannage, chaudière | 2 | |
| faussesbonnesexcuses.be | L’assurance vie est un contrat qui vous lie à une structure à laquelle vous payez des mensualités qui en contrepartie s’engage à vous verser un capital. Il présente de nombreux avantages parmi lesquels les différentes formules qu’on y retrouve. Les points positifs qui lui sont attribués sont-ils… | mensualité contrepartie, contrepartie capital | excuse, faux, financier, placement, assurance | 1 |
| fiscalpeak.be | Employé , demandez à votre employeur de modifier votre contrat de travail ou de prévoir une convention spécifique afin de mettre en évidence la contrepartie sur vos droits d’auteur. | évidence contrepartie, contrepartie droit | auteur, fiscal, fiscalité, gain, simulation | 1 |
| formationtoilettage.be | …plus nombreuse et fidèle. Mais avec les années Lieve se rend compte que son corps fatigue. C’est un métier très physique. Voilà pourquoi elle décide d’accepter des stagiaires en formation. En contrepartie de leur aide précieuse, elle transmet aux jeunes tout son savoir et son expérience du métier. | formation contrepartie, contrepartie aid | toilettage, canin, toiletteur, chien, explication | 1 |
| freshconcept.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, Fresh Concept peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email expédiée… | utilisateur, responsable, emballage, distribution, dommage | 2 | |
| fuzeforge.be | L’autorisation de visualiser le(les) Contenu(s) concédée à l’Utilisateur, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Cette autorisation est concédée à titre non exclusif, non cessible et non… | utilisateur contrepartie, contrepartie paiement | jouer, cliquer, entrer, choisir, recevoir | 1 |
| gowestinvest.be | Il permet aux sociétés belges ou étrangères établies en Belgique d’investir dans des œuvres destinées au cinéma ou à la télévision et d’obtenir en contrepartie un avantage fiscal immédiat. | télévision contrepartie, contrepartie avantage | somme, exonération, convention, œuvre, dépense | 1 |
| greenfabric.be | Il est désormais possible de soutenir la Green Fabric en obtenant des supers contreparties ! | textile, mercerie, coworking, créatif, créateur | 1 | |
| greenotec.be | En contrepartie d'une cotisation annuelle de 20 € , tout agriculteur (Belgique ou étranger) peut s'affilier à l'association et bénéficier : | sol, colza, couvert, lissage, agriculteur | 1 | |
| guide-travaux-toiture.be | Couverture de toiture en Ardoise Couverture de toiture en EPDM Couverture de toiture en Chaume Couverture de toiture en Shingle Couverture de toiture en Tuiles Couverture de toiture en Tuile Solaire Couverture de toiture en Zinc Couverture de toiture en Roofing | toiture, isolation, toit, guide, couverture | 0 | |
| halleauxgrains.be | Participez au financement participatif (crowdfunding) à partir de 10€ et recevez des contreparties. | givry, collectif, grain, participer, danse | 2 | |
| herpers.be | En contrepartie, l'effet Mère que procure la grossesse est donc une étape magnifique dont il convient de conserver une trace indélébile, tant elle aura procuré du bonheur. | gonflable, photographe, château, séance, lasne | 1 | |
| hralert.be | 72 % des travailleurs belges ne souhaitent pas changer d'employeur et seuls 8 % d'entre eux recherchent activement un nouvel emploi. Par rapport au reste de l'Europe, la Belgique semble donc être le pays le plus loyal envers son employeur. En contrepartie, lors d'un licencement, cela peut être… | employeur contrepartie, contrepartie licencement | loin, chiffre, employeur, salarié, travailleur | 1 |
| htpc-avocats.be | Les honoraires de l'avocat constituent la contrepartie du travail qu’il accomplit pour vous. Ce travail englobe notamment : | avocat contrepartie, contrepartie travail | avocat, administratif, civil, urbanisme, assurance | 1 |
| humidite-liege.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, DONY PROTECT sprl peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email… | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 2 | |
| iemergency.be | I-Emergency est conçu pour mettre en réseau les Zones de Secours. A ce titre, toutes les Zones de Secours qui acceptent de travailler avec I-Emergency, acceptent en retour de partager leurs données et les éventuels nouveaux développements du logiciel. La contrepartie d’une mise à disposition… | logiciel contrepartie, contrepartie mettre | logiciel, opérationnel, secours, intervenant, cartographie | 1 |
| impermojobs.be | La contrepartie de votre engagement ? De belles conditions, comme un salaire conforme au marché, complété par des chèques-repas, un leasing vélo et une assurance groupe et hospitalisation. Selon votre fonction au sein d’Impermo, une voiture ‘verte’ fait aussi partie de vos avantages. Vous avez un… | consulter, collaborateur, regard, coulisse, collègue | 1 | |
| lamsc.be | Chacun reste libre de simplement découvrir l’association ou de venir aux activités, sans contrepartie financière ni engagement. | activité contrepartie, contrepartie financier | chrétien, spirite, philosophie, échange, don | 1 |
| leboisdacote.be | Votre participation vous donnait droit à des contreparties, il est maintenant temps de vous les offrir et d'inaugurer ce beau projet. | droit contrepartie, contrepartie temps | janvier, vert, flémalle, originaire, biodiversité | 1 |
| leicode.be | …à des actions financières, telles que les investissements en actions) afin d'assurer une vision plus claire des transactions financières mondiales et obtenir une meilleure compréhension de l'identification des contreparties financières, de leur transparence et de leur exposition aux risques. | identification contrepartie, contrepartie financier | leu, entité, renouvellement, enregistrement, financier | 1 |
| lesnouveauxhabitsducolportage.be | Dans leur présentation, les membres d'AC remettront en question la façon dont les cartes sont façonnées par les conventions et les relations de pouvoir. Ils mettront en tension ce que les pratiques cartographiques rendent visible et explicite avec leur contrepartie invisible et implicite. De… | visible contrepartie, contrepartie invisible | pirate, contexte, partager, novembre, pause | 1 |
| letoitmonchoix.be | Et la contrepartie n’est pas des moindres : sécurité de l’emploi, travail extérieur varié, satisfaction quotidienne au travail et, cerise sur le gâteau, un résultat qui surplombe les environs. | toit, étudier, couvreur, témoignage, cédric | 1 | |
| lsg-invest.be | En souscrivant à une obligation, on prête donc à l’organisme émetteur. On reçoit en contrepartie un intérêt annuel | émetteur contrepartie, contrepartie intérêt | investir, lsg, obligation, investissement, zéro | 2 |
| mascot-consult.be | La création d'entreprise est l'activité qui consiste à rassembler divers facteurs de production, produisant pour la vente de biens ou services et distribuant des revenus en contrepartie de l'utilisation des facteurs.. | revenu contrepartie, contrepartie utilisation | transmission, dirigeant, pme, trop, cession | 1 |
| mobismile.be | Aucune contrepartie financière n’est attendue. L’engagement des producteurs locaux est fondé exclusivement sur la fourniture, sur base mensuelle, d’échantillons du ou des produits à mettre en valeur. | aucun contrepartie, contrepartie financier | consommateur, producteur, surface, concours, consommation | 1 |
| monssel.be | Les membres de la communauté locale s'entraident en s'échangeant des services et des savoirs entre eux, sans utiliser aucune forme de monnaie. Ils donnent et prêtent du matériel également sans contrepartie. | sel, entraider, communauté, passer, charte | 1 | |
| montasdebois.be | Et comme sur le site, que du bois, que du don et la gratuité du service en contrepartie d'un peu de publicité.😎 | palette, annonce, gratuitement, alerte, chauffage | 1 | |
| montfort-assurances.be | Lorsque vous avez un litige avec une contrepartie, votre assureur prendra contact avec l’assureur de cette partie adverse ou directement avec cette dernière. Ils proposeront ensuite un règlement amiable avant d’entreprendre des démarches judiciaires , afin si possible d’éviter la lourdeur d’un… | litige contrepartie, contrepartie assureur | assurance, montfort, fils, dommage, perwez | 1 |
| monumentassurance.be | Nous nous positionnons comme un partenaire de confiance à long terme pour toutes nos contreparties: les assureurs vie belges, preneurs d’assurance et régulateurs. | terme contrepartie, contrepartie assureur | assurance, définir, pension, portefeuille, contrat | 1 |
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| olln20.be | Je ne veux même pas connaître les marchandages et les contreparties qui ont été négociées en échange de ce revirement. Vous avez bradé Ottignies- | marchandages contrepartie, contrepartie être | communal, citoyen, février, ottignies, majorité | 1 |
| openaccess-shs.be | …financiers nécessaires au financement « en amont » (sous forme de subventions ou sous d’autres modèles) des publications scientifiques, en contrepartie de leur diffusion gratuite sur Internet. Force est de constater que, malheureusement, cela est loin d’être le cas en Fédération… | scientifique contrepartie, contrepartie diffusion | publication, scientifique, discussion, académie, palais | 1 |
| pacof.be | Le danger dû au travail ne peut pas toujours être évité. La prévention sera donc l'art de travailler sur la probabilité et la gravité de l'accident afin de rendre le risque acceptable pour pouvoir "vivre avec" en contrepartie d'un bénéfice dans la mesure où il est contrôlé. | acceptable contrepartie, contrepartie bénéfice | prévention, consultance, risque, formateur, danger | 1 |
| playvod.be | L’autorisation de visualiser le(les) Contenu(s) concédée à l’Utilisateur, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Cette autorisation est concédée à titre non exclusif, non cessible et non… | utilisateur contrepartie, contrepartie paiement | dgp, logiciel, acte, contrat, relatif | 1 |
| protestants-amay.be | Dieu aime chaque femme et chaque homme sans contrepartie, quelles que soient ses qualités humaines ou sa situation sociale. Le protestant est appelé à témoigner auprès de ses semblables de cet amour gratuit et inconditionnel. | homme contrepartie, contrepartie être | protestant, communauté, amay, église, ampsin | 1 |
| repropress.be | Les sociétés de gestion ont un intérêt à la fois pour les utilisateurs et les éditeurs. Les utilisateurs sont autorisés par la loi à effectuer un certain nombre d’utilisations de matériel protégé par le droit d’auteur sans en demander la permission. Les éditeurs sont indemnisés en contrepartie… | éditeur contrepartie, contrepartie contrôle | auteur, éditeur, statut, règlement, presse | 1 |
| res-saintleonard.be | C’est gratuit : la transmission d’un savoir ne donne lieu à aucune contrepartie financière. | aucun contrepartie, contrepartie financier | saint-léonard, léonard, échanger, échange, charte | 1 |
| revival.be | Les bénévoles de Revival s’engagent à accompagner les entrepreneurs sans contrepartie et à les soutenir dans leur reconstruction personnelle et professionnelle . | entrepreneur contrepartie, contrepartie reconstruction | entrepreneur, séance, faillite, rebond, bénévole | 1 |
| rmsolutionsgroup.be | La taxe Prosumer est payée par les propriétaires d'installations photovoltaïques qui produisent leur propre énergie. Ils la payent en contrepartie du réseau électrique utilisé en cas de panne ou de secours lorsque la production énergétique n’est pas suffisante pour couvrir vos besoins. | payer contrepartie, contrepartie réseau | demander, rm, panneau, photovoltaïque, électrique | 1 |
| runforschool.be | …naturelle ou toute autre circonstance mettant la sécurité des coureurs en danger, l’association se réserve le droit d’annuler ou de décaler le départ. L’organisation se réserve le droit d’utiliser les images réalisées sans contrepartie pour ses publications et diffusions (papier et digital). | image contrepartie, contrepartie publication | scolaire, élève, jogging, professeur, enseignement | 1 |
| saintbarthelemy.be | L’école offre son projet pédagogique et son projet éducatif . Les grandes lignes conductrices actuelles sont dictées dans notre contrat d’objectifs Les parents et l’enfant s’engagent, en contrepartie de cette offre, à respecter le règlement d’ordre intérieur . | engager contrepartie, contrepartie offrir | saint, ecole, maternel, châtelineau, historique | 1 |
| sauverlaserre.be | On relance le crowdfunding sur la plateforme Kisskissbankbank. Des contreparties sont prévues: cela va des remerciements sincères à un repas champêtres pour 2 personnes en passant par des visites et dégustations du vignoble. Alors, serez-vous pépin, baie ou grappe de raisin, voire cep de vigne… | kisskissbankbank contrepartie, contrepartie remerciement | serre, soutenir, voter, genval, vignoble | 1 |
| selperu.be | Les membres du SEL s'entraident en s'échangeant des services et des savoirs entre eux, sans utiliser aucune forme de monnaie. Ils donnent et prêtent du matériel également sans contrepartie. | entraider, communauté, charte, végétal, sel | 1 | |
| serfam.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, le Service Familial de Charleroi peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale… | utilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers | 2 | |
| sophiegos.be | Découvrez ci-dessous l’ensemble des informations concernant mes honoraires . N’hésitez pas à me contacter pour en savoir plus sur ces honoraires ou pour toute autre question. Je vous apporterai conseils et accompagnement personnalisé et professionnel. Les honoraires constituent la contrepartie du… | honoraire contrepartie, contrepartie travail | avocat, juridique, sophie, huy, waremme | 1 |
| sportandfashion.be | Une date à retenir : le lundi 17 avril 2023. Un événement sport et mode réunissant sur un catwalk les stars du sport habillées par notre Maison. Les 5 premières éditions furent un succès ! | matériel contrepartie, contrepartie visible | gala, édition, soirée, localisation, individuel | 0 |
| startdoc.be | Avis collectés par la société tierse Net Reviews SAS. Affichage par ordre décroissant de date et provenant des clients ayant téléchargé des documents de la bibliothèque et sans aucune contrepartie. | emploi, lettre, courrier, bibliothèque, durée | 1 | |
| startuptaxshelter.be | centaines de nouvelles entreprises seraient créées et des milliers d’emplois générés pour revitaliser notre économie et préserver la couverture sociale. Vous pouvez contribuer à un monde meilleur et en contrepartie bénéficier d’une réduction d’impôts de 25 %, 30 % ou de 45 % de votre investissement. | meilleur contrepartie, contrepartie réduction | investir, réduction, investissement, impôt, plateform | 1 |
| taxshelter.be | Attestation Tax Shelter liée à une œuvre éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. L’Offrant s’engage, en contrepartie à l’investissement, à verser un Rendement financier (non assuré et non garanti mais faisant l’objet d’un engagement contractuel) et à respecter | engager contrepartie, contrepartie investissement | catalogue, prospectus, investisseur, simulation, supplément | 2 |
| technichem.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, TECHNICHEM s.a. peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email… | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 2 | |
| terralaboris.be | …liberté d’organisation du travail de cette personne et la possibilité pour la société d’exercer un contrôle hiérarchique, et les contraintes en matière de congé, d’horaire de travail, de déplacement professionnel et de justification des incapacités de travail constituent de même des éléments… | contrepartie travail | indemnité, travailleur, procédure, motif, contrat | 0 |
| trazano.be | Avec sa petite amie Sanne, elle était allée en vélo à la discothèque. Tout comme les autres vendredis soirs, ils avaient bientôt découvert deux garçons dans la discothèque très fréquentée qui étaient autorisés à leur payer les boissons ce soir. Elle et Sanne ne se souciaient pas du fait que la… | sann contrepartie, contrepartie automatique | femme, carnaval, sexe, soir, amie | 1 |
| ufund.be | …de fonds sans remboursement à terme dans le but d’obtenir une Attestation Tax Shelter liée à une œuvre audiovisuelle ou scénique éligible, en contrepartie duquel l’Investisseur bénéfice d’une prime et l’émetteur s’engage à respecter ses obligations telles que décrites dans le prospectus afin de… | éligible contrepartie, contrepartie investisseur | investissement, fiscal, prospectus, potentiel, prime | 1 |
| veedz.be | L'autorisation de visualiser le(les) Contenu(s) concédée à l'Utilisateur, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Cette autorisation est concédée à titre non exclusif, non cessible et non… | utilisateur contrepartie, contrepartie paiement | virgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif | 1 |
| vendre-ma-maison.be | Choisie par 53% des Belges, c’est la formule « tout confort » mais aussi la plus chère : un agent prend généralement de 3% à 5% du prix de la vente de votre bien. En contrepartie, vous n'avez rien à faire ou presque : l’agent se charge de tout jusqu’à la signature du compromis de vente, excepté du… | bien contrepartie, contrepartie rien | vendre, immobilier, agence, agent, signature | 1 |
| vigneronsdewallonie.be | Mais le Domaine W, c’est aussi et surtout une communauté de 1500 membres rassemblés dans le Wine Club, en échange d’une contrepartie en bouteilles ou d’un accès prioritaire aux ventes, aux conférences, aux événements régulièrement organisés au Domaine. La diversification est essentielle, et ces… | échanger contrepartie, contrepartie bouteille, membre contrepartie, contrepartie dimitri | vigneron, vignoble, vigne, vin, dégât | 2 |
| vitrerievincent.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, le Service Familial de Charleroi peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale… | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 2 | |
| vochtigheid.be | En contrepartie de la fourniture gratuite de services spécifiques tels que le téléchargement gratuit de fichiers PDF, TECHNICHEM s.a. peut vous proposer, suite à votre accord en tant qu'Utilisateur, de recevoir au maximum une fois par semaine, une offre ou information commerciale par email… | technichem, utilisateur, responsable, tiers, dommage | 1 | |
| winehot.be | Nous proposons aux contributeurs des contreparties liées à nos activités musicales et quelques exclusivités. Les contreparties d'un montant plus élevé sont cumulatives avec celles des montants inférieurs, et vous pouvez choisir de les offrir ou les dédicacer ! ;) | contributeur contrepartie, contrepartie activité, exclusivité contrepartie, contrepartie montant | musique, don, donner, composition, neufchateau | 8 |
| yar-tournai.be | Les fonds propres d’une banque (les actifs détenus en propre, par rapport à ceux dus aux créanciers) ne dépassent pas 15% du prix total des actifs. Pour les monnaies citoyennes, 100% de leur actif est garanti par une réserve de contrepartie, placée dans une banque éthique. | réserve contrepartie, contrepartie banque | citoyen, monnaie, tournai, tournaisis, économie | 1 |
| youaregame.be | Il permet aux sociétés belges ou étrangères établies en Belgique d’investir dans des œuvres destinées aux jeux vidéo et d’obtenir en contrepartie un avantage fiscal. | vidéo contrepartie, contrepartie avantage | investissement, fiscal, financier, simulation, pme | 1 |