avocatmathiasderuyver.be | Le cabinet d'avocats MMD vous assiste, en conseil et en contentieux, dans les domaines suivants : recouvrement de créances, droit immobilier et des biens en général (copropriété, bail, construction, propriété, servitude et autres droits réels). | propriété servitude, servitude droit, usage servitude, servitude mitoyenneté | avocat, immobilier, recouvrement, copropriété, propriété | 7 |
renier-demanet.be | bail à ferme, contrat d’intégration, etc.), d’autres sont communes à tout être humain (divorce, succession, propriété et droits réels démembrés, servitudes, clôtures, troubles de voisinage, indivisions, liquidations-partage, contrats, problèmes de responsabilité, urbanisme, environnement… | réel servitude, servitude clôture, voisinage servitude, servitude droit | bail, renier, ferme, rural, européen | 4 |
geometreamedeo.be | questions urbanistiques (permis d’urbanisation, certificat d’urbanisme CU2, voisinage (conflits, servitudes, bornage,..), | conflit servitude, servitude bornage | géomètre, immobilier, urbanisme, mesurage, immeuble | 2 |
chemins.be | La partie AB du chemin n° 20 serait supprimé et remplacé par une servitude de passage, mais cela romprait l'accès au sentier n° 27 | chemin servitude, servitude passage, justice servitude | chemin, suppression, enquête, sentier, partiel | 2 |
notaire-mathonet.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | mathonet, notaire, françois, notarial, indicatif | 1 |
les-balades-de-papyness-et-mamyness.be | Nous déclinons toute responsabilité en cas d'incident ou d'accident survenant lors de vos balades et ne pouvons pas non plus porter la responsabilité des modifications de voiries, chemins, sentiers, servitudes, ... ou de privatisations / interdictions de passage survenues depuis notre dernier… | sentier servitude, servitude privatisation | balade, titre, tracer, départ, clic | 1 |
paxnotaires.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, silly, colfontaine, antenne, succession | 1 |
avocat-dominique-fontaine.be | avec les autres prestataires (entrepreneur, entreprise de maçonnerie, etc.), conseils pour les garanties. Litiges de la construction et responsabilité du constructeur : réparation des vices cachés et des malfaçons, conflit de mitoyenneté et servitudes, mise en œuvre de l’assurance construction, etc. | mitoyenneté servitude, servitude mettre | avocat, tournai, bail, fontaine, roulage | 1 |
avocatfleurus.be | Contrats, baux, servitudes, droit de la construction, dommage corporel, accidents, assurances, responsabilités, ... | bail servitude, servitude droit | avocat, fleurus, consultation, secrétariat, intérêt | 1 |
notairemahieu.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, mahieu, mouscron, alain, mathilde | 1 |
glampingbymp.be | Le jardin est totalement privé et complètement isolé grâce à une servitude le long de notre maison. Cela vous laisse jouir d'une totale intimité. | grâce servitude, servitude long | séjour, nuitée, inoubliable, spa, loin | 1 |
monterrain.be | Notre pré-étude est destinée à évaluer le potentiel de votre terrain. Quels sont ses avantages et ses inconvénients, tant physiques (nature du sol, topographie, orientation, pollution, etc…) qu’administratifs (servitudes, règlements urbanistiques, etc.). | administratif servitude, servitude règlement | terrain, immobilier, estimation, contrat, pur | 1 |
th-expert.be | Afin de déterminer la quote-part de chaque lot dans la copropriété, il convient au Géomètre-Expert de fixer des quotités et de déterminer les servitudes d’un lot par rapport aux autres. | quotité servitude, servitude lot | immobilier, évaluation, état, locatif, immeuble | 1 |
immosphere.be | L’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, lotissement…) comporte des risques, d’autant plus que le droit immobilier est complexe et que peu de particuliers le maîtrisent complètement. Pour éviter de vous retrouver dans une situation improbable, par exemple une servitude dont vous n’aviez… | exemple servitude, servitude hypothèque | immobilier, investissement, hangar, explorer, entreposage | 1 |
notaire-smetz.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude, acte de base et règlement de copropriété | bail servitude, servitude acte | notaire, societe, notarial, immobilier, annonce | 1 |
notaires-mourue-aulit.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | françoise, notaire, florence, etude, cohabitation | 1 |
notaire-wathelet.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | wathelet, notaire, catherine, anne, notarial | 1 |
georenard.be | Vous souhaitez vendre une partie de votre terrain ou racheter un morceau de terrain à votre voisin, il faut établir un plan de division en mentionnant les servitudes éventuellement applicables. | division servitude, servitude éventuellement | renard, division, bornage, philippeville, benoît | 1 |
avocats-renson.be | Acquisition et étendue de propriété, bornage, copropriété, mitoyenneté, superficie, servitudes (passages, plantations, égouttages, vues, etc.) | superficie servitude, servitude passage | avocat, amiable, equipe, pratiquer, théorique | 1 |
notairevandercam.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, vincent, roubaix, templeuve, tournai | 1 |
marine-hennebicq.be | Le droit civil immobilier traite notamment des relations de voisinage, de questions liées à la mitoyenneté, aux servitudes, aux limites de propriété (bornage), aux distances de plantations, etc. | mitoyenneté servitude, servitude limite | médiation, urbanisme, médiatrice, territoire, assistance | 1 |
giser.be | …haie, etc. Cette contrainte s’avère également une opportunité pour les auteurs de projet : pour gérer le risque de ruissellement, il est envisageable de dévier les écoulements sur le terrain, de manière à protéger le projet, et en prenant soin de ne pas aggraver les servitudes des terrains voisins. | soin servitude, servitude terrain | arnaud, ruissellement, inondation, orage, sol | 1 |
proving-ground.be | Le géomètre est le seul professionnel capable de bien mesurer un terrain. Et plusieurs raisons peuvent pousser une personne à solliciter l’aide d’un géomètre. Vous voulez vérifier la surface de votre terrain ? Votre terrain possède des servitudes ? Vous voulez vendre ou acheter un terrain ? | terrain servitude, servitude terrain | géomètre, terrain, état, humidité, parterre | 1 |
mosanot.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | delmotte, bourguignon, bastien, amandine, notaire | 1 |
hmtopo.be | :acte de base, division d’immeuble, mise en copropriété, état des lieux locatifs et avant travaux, évaluation d’immeuble, expertise préalable, étude topographique, nivellement, levé d’architecte, plan d’élévation, plans 2d, plans 3d, plans de coupe, mesurage, reprise de mitoyenneté, servitudes… | | topographie, peb, immobilier, guidage, foncier | 1 |
epoc-architecture.be | Le bien jouit d’une largeur de façade à rue de 8,5 mètres mais les différents remembrements parcellaires dans le temps ont mené à une situation particulière où les volumes intérieurs se trouvent encerclés par trois mitoyens aveugles, hormis une fenêtre / servitude de vue existante en intérieur… | fenêtre servitude, servitude vue | statut, objet, surface, priver, habitat | 1 |
actalys.be | Vous souhaitez acheter ou vendre un bien immobilier ? acquérir les parts de votre conjoint dans un immeuble commun ? acheter en vente publique ? conclure un bail à vie ? constituer une servitude ? conclure un crédit hypothécaire ou refinancer celui-ci ? Nous sommes à votre disposition pour vous… | vie servitude, servitude crédit | notaire, juridique, immobilier, collaborateur, acte | 1 |
sophiegos.be | Le droit des biens est une branche du droit civil se concentrant sur la relation entre une personne et une chose (droit de propriété, copropriété, usufruit, servitude…). Afin de faire valoir vos droits sur vos biens , je vous propose un accompagnement professionnel et adapté. | copropriété servitude, servitude faire | avocat, juridique, sophie, huy, waremme | 1 |
red-law.be | En marge du droit public immobilier, les membres du cabinet RED LAW assurent également le traitement d’affaires relevant du droit civil applicable en la matière (servitudes, mitoyenneté, droits réels immobiliers, copropriété, vente, contrat de bail, etc.). Ils prennent par ailleurs en charge la… | matière servitude, servitude mitoyenneté | avocat, urbanisme, immobilier, assistance, territoire | 1 |
gillet-avocat.be | …vivre en colocation, acheter en indivision, être copropriétaire dans un immeuble à appartement, tailler la haie, demander un droit de passage, une servitude d’écoulement des eaux, percer une fenêtre ou un jour dans un mur… Les situations réglées par le droit civil sont multiples et variées. | passage servitude, servitude écoulement | avocat, gillet, fiscal, université, ordre | 1 |
victordebock.be | L'auteur, « lanceur d'alerte », instruit par son expérience personnelle, dénonce avec sobriété et pertinence les servitudes cachées derrière les promesses de « la civilisation du plaisir ». | pertinence servitude, servitude promesse | auteur, livre, trop, ci-dessous, cliquer | 1 |
notairedewasseige.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, philippe, notarial, rochefort, sauvenière | 1 |
ccu.be | La servitude longeant les bureaux du CCU reliant l’avenue Wolvendael à la rue Rouge sera fermée en raison de travaux d’égouttage et la création de deux bassins d’orage. | | ccu, culturel, uccle, exploration, théâtre | 1 |
correlations.be | Parce que nos entreprises ne sont pas des lieux de servitude, mettant le « facteur » humain au service de leurs seules exigences. | lieu servitude, servitude facteur | ressource, consultance, séminaire, collaborateur, économique | 1 |
espace-notaires.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, tournai, couture, collaborateur, honoraire | 1 |
lavilladessens.be | Envie d’entrer dans la peau de Monsieur Grey et de Madame Steel ? De pimenter votre rencontre ou simplement de surprendre votre partenaire ? Dans la 50 nuances vous serez immergé dans cette ambiance qui exaltera tous vos sens où soumission et servitudes sauront faire naître en vous vos fantasmes… | soumission servitude, servitude naître | sens, chambre, douche, nuit, bain | 1 |
notaireplateus.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, seraing, etude, notarial, cohabitation | 1 |
cheminsavendre.be | Et il nous est totalement favorable dans la mesure où le Juge de Paix du canton de MARCHE-EN-FAMENNE constate l'existence des servitudes de passage d'utilité publique au sein du Bois de HARRE conformément aux tracés des chemins 1, 23, 25 et 34 repris en noir sur le plan du géomètre OUDAR. | existence servitude, servitude passage | chemin, sentier, manhay, défense, jugement | 1 |
beimmo.be | Ces normes régulent généralement les contrats de bail et de vente, tout ce qui concerne les contrats et les obligations de chacun, la copropriété , la servitude … les agents doivent également s’informer et rendre compte de la situation dans le droit de la construction , de succession , mais aussi… | copropriété servitude, servitude agent | immobilier, agence, agent, vendeur, luxembourg | 1 |
bovy-lonnoy-notaires.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, christian, quai, ourthe, collaborateur | 1 |
lambin-collard-notaires.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, associer, emmanuel, bénédicte, collaborateur | 1 |
notairedevroye.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | catherine, notaire, gilly, etude, lodelinsart | 1 |
geoxim-geometre.be | L’obtention d’un permis d'implantation est une autre mission qui peut être confiée à votre bureau d'étude Géomètres-Experts . Pour cette démarche; il vous faudra fournir différentes informations sur les limites du terrain, les servitudes s’il y en a ou encore les raccordements aux différents… | terrain servitude, servitude raccordement | géomètre, implantation, topographique, urbanisme, précis | 1 |
notairesdupuis.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, dupuis, associer, gosselies, déporté | 1 |
adlex.be | Y a-t-il une servitude ? L’agent immobilier a-t-il correctement travaillé ? Quelles possibilités ai-je en tant que propriétaire pour agir contre des destructions délibérées par le locataire ? | | juridique, médiateur, litige, médiation, règle | 1 |
demeterius.be | …contrat d’intégration, pollution, etc. ; d’autres sont communes à tout être humain : divorce, succession, propriété et droits réels démembrés, servitudes, clôtures et limites, distance des plantations, troubles de voisinage, indivisions, liquidations, partage, contrats, responsabilité civile… | réel servitude, servitude clôture | bail, rural, ferme, renier, fenêtre | 1 |
etudedebouche.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | debouche, frédéric, notaire, antoine, associer | 1 |
properties-project.be | Nous vous assisterons en vous fournissant nos meilleurs conseils sur des questions techniques auxquelles on peut faire face lors d'un projet d'achat, comme par exemple : existe-t-il une servitude, un droit de préemption, cette annexe est-elle en règle, le prix du bien est-il correct par rapport au… | exemple servitude, servitude droit | immobilier, financement, erpent, investissement, estimation | 1 |
acqu.be | rapidement leur biotope et élargissent la réflexion : quel est notre rapport aux autres « vivants » ? Qu’induit la fragmentation des habitats ? Faut-il raviver la notion de « servitude » ? Quel rôle pour les défenseurs du bien commun ? L’agroécologie, est-elle la solution aux maux de l’agriculture ? | notion servitude, servitude rôle | quartier, comité, ucclois, déplacement, uccle | 1 |
linotte-avocat.be | Je traite les conflits de voisinage, les litiges relevant de l’établissement de servitudes de passage ou encore des actions en abattage d’arbres ou de haies. | établissement servitude, servitude passage | avocat, fanny, honoraire, bail, locataire | 1 |
avocatjaumotte.be | Je traite les conflits de voisinage, les litiges relevant de l’établissement de servitudes de passage ou encore des actions en abattage d'arbres. | établissement servitude, servitude passage | avocat, jaumotte, honoraire, maitre, procédure | 1 |
freesun.be | …avaient été englobés de force. Les espoirs les plus fous avaient vu le jour. Enfin, l’occupant allait s’en aller. Rompre avec un passé fait de servitudes, de contraintes morales et physiques tel était ·l’espoir insensé des Hongrois, nos frères de l’Est, qui enfin avaient retrouvé la joie et le… | passer servitude, servitude contrainte | européen, destination, aujourd’hui, écrivain, voyage | 1 |
atome-gex.be | Pour le bornage, le plan de division, la description des mitoyennetés et des servitudes, projet de lotissement, etc. | mitoyenneté servitude, servitude projet | géomètre, immobilier, allard, henri, certificat | 1 |
sceau-not.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | jadoul, thibaut, notarial, notaire, immobilier | 1 |
espace-beaute-dautrebande.be | Une forêt usagère est une forêt privée dont l’usager, c’est-à-dire la personne qui réside en permanence sur le territoire, requiert un droit d’usage pour pouvoir bénéficier de certains privilèges. La forêt usagère de la Teste de Buch a été depuis longtemps soumise à cette servitude et demeure la… | soumettre servitude, servitude preuve | bassin, algérien, département, forêt, usager | 1 |
etudelinker.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | notaire, jumet, chausser, gilly, partager | 1 |
avocat-huy-waremme.be | Droit immobilier : hypothèques, servitudes, mitoyenneté, copropriété, droit de la construction, de l’urbanisme… ; | hypothèque servitude, servitude mitoyenneté | waremme, avocat, amay, collignon, dommage | 1 |
notaire-tulippe-templeuve.be | Achat et vente de A à Z, mise en vente de gré à gré ou Biddit, emprunt et financement hypothécaires, sortie d’indivision, partage, bail, servitude.. | | michel, notaire, templeuve, notarial, etude | 1 |
avocat-demesse.be | Barreau du Brabant Wallon - Construction, urbanisme, voisinage, servitudes, litiges familiaux, responsabilité, assurances, bail, récupération de créances… | copropriété servitude, servitude bail | avocat, responsabilité, assurance, nivelles, urbanisme | 0 |
avocat-dejardin.be | Avocat Gwendoline Dejardin - spécialisée en droit familial, droit de la jeunesse, droit civil, droit du bail, droit de la responsabilité, surendettement, recouvrement de créances, ... | | avocat, dejardin, jeunesse, bail, civil | 0 |
belfageo.be | Belfageo est un bureau d'experts-géomètres situé à Beaufays, à 15 kilomètres au sud de Liège. Nous vous proposons une variété de solutions incluant la gestion de dessin 3D, l'étude technique, la photogrammétrie par drone et l'expertise immobilière. | création servitude | etude, géomètre, beaufays, immobilier, obtenir | 0 |
cntv.be | …de voisinage)… Baux de résidence, de bureaux et commerciaux… Construction (contrats… | vente servitude, servitude mitoyenneté | contrat, immobilier, responsabilité, pénal, fondation | 0 |
anthologielitteraire.be | Aller au contenu principal… Notre anthologie… Époques… XVI… Érasme (vers 1467-1536)… Éloge de la Folie… | discours servitude, servitude volontaire | m., littéraire, volontaire, discours, louvière | 0 |
geometre-exp.be | Bureau de Géomètre-Expert Provost Aurélie à Andenne et Namur. Nous travaillons sur toute la Belgique | plan servitude | géomètre, aurélie, andenne, précision, provost | 0 |
avocats-legalex-namur.be | Droit civil : le Droit familial , la séparation, le divorce, le Droit immobilier , la vente, le bail, le Droit de la responsabilité ... | | avocat, juridique, responsabilité, alimentaire, obligation | 0 |
genin-avocat.be | Prenez contact avec le Cabinet de Valérie Genin, Avocate au barreau de Namur, pour un conseil préalable ou la resolution d’une affaire ou d’un litige vous concernant. Nous sommes disponibles pour vous répondre dans les meilleurs délais. | bornage servitude, servitude trouble | genin, avocat, valérie, conflit, honoraire | 0 |
avocat-pitsaer-hubert.be | PITSAER Hubert Avocat au Barreau de Nivelles ... 30 années d'expérience de Maître PITSAER, avocat établi à Jodoigne près de Louvain et Wavre | ferme servitude, servitude mitoyenneté | avocat, louvain, hubert, wavre, jodoigne | 0 |
geo-control.be | et leur apportons des solutions adaptées à leurs besoins. Notre bureau Geo Control actif à Bruxelles, Brabant wallon, Brabant flamand est à votre service pour mesurer , délimiter et évaluer un immeuble public ou privé, bâti ou non. La formation pluridisciplinaire des géomètres-experts comporte… | etablissement servitude | géomètre, etat, copropriété, topographique, etude | 0 |
adrienhusser.be | La poésie de ces noms, pleins d’images, relève parfois les détails infimes qui les caractérisent : la mousse « pinceau du Yamato » aux pointes effilées, la « mousse-cyprès » ondoyante et légère, la mousse « givre qui se dépose » aux extrémités transparentes, la « mousse-lanterne » qui pousse à… | accès servitude, servitude recherche | mousse, adrien, entrepreneur, japon, végétal | 0 |
xgx.be | Nos bureaux… Les associés… Les collaborateurs… Honoraires… Me Robert XHARDE [...]… Me Jean-Louis… | propriété servitude, servitude droit | avocat, seraing, pénal, référence, procédure | 0 |
avocats-carpentier-thomas.be | Cabinet d’avocats à Chaumont-Gistoux spécialisé en droit de la famille, du roulage, des biens & commercial | propriété servitude, servitude emphytéose | avocat, divorce, bail, roulage, contrat | 0 |
drion-law.be | Droit public - droit administratif, de l’urbanisme et de l’environnement, de fonction publique et des marchés publics – droit des étrangers | propriété servitude, servitude droit | avocat, honoraire, associer, juridique, liege | 0 |
actualitesdroitbelge.be | DROIT IMMOBILIER IMMOBILIER Le Le bailleur bailleur qui qui consent consent un un droit droit de de bail bail sur sur son son immeuble immeuble n’accorde au au locataire locataire qu’un droit droit personnel. personnel. Il Il peut peut donc donc valablement valablement transmettre transmettre le… | code servitude | civil, pénal, loi, immobilier, bail | 0 |
notaire.be | Izimi, votre coffre-fort digital LE NOTAIRE QUESTIONS - RÉPONSES LEXIQUE Mes actes notariés | | notaire, succession, séparation, réponse, acte | 0 |
1218.be | Limité à la communication d'informations juridiques simples, le premier conseil est donné au cours de permanences à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au logement, droit de la consommation). Si nécessaire, vous serez réorientés vers un… | souci servitude, propriété servitude, servitude droit | avocat, juridique, souci, médiation, contrat | 0 |
lpmetris.be | Nous sommes un bureau d'experts-géomètres, localisé à Aywaille, à 25 kilomètres au sud de Liège. Venez découvrir notre large gamme de services ! | | géomètre, aywaille, délimitation, urbanisation, limite | 0 |
avocat-destexhe.be | Etant notamment le conseil de plusieurs compagnies d’assurances, le Cabinet est à même de vous aider efficacement en matière de droit de la circulation routière, que ce soit sous ses aspects civils ou pénaux. | propriété servitude, servitude droit | avocat, destexhe, pénal, bail, routier | 0 |
energen.be | …PACE de la Région Wallonne, nous définissons la consommation d’énergie primaire théorique standardisée ainsi que l’indicateur global de votre habitation Le certificat est ensuite déposé dans une base de donnée gérée par l’administration. Ensuite, le certificat vous est remis endéans les 30 jours. | | certificat, peb, certificateur, habitation, immobilier | 0 |
lmds.be | Nous nous mettons toujours à votre place et vous donnons des conseils précis et sincères . | | contrat, calculateur, séance, rédaction, médiateur | 0 |
creabulles.be | premier tome de la série "Valois" scénarisée par Thierry Gloris. Il a également collaboré à la réalisation de différents artbooks de la série "Les filles du Soleil" et a reçu diverses récompenses et prix pour ses travaux, notamment en 2009 le Prix de la meilleure œuvre médiévale au Festival de la BD | | cycle, chronique, spirou, intégral, pouvoir | 0 |
azexperts.be | Nous vous offrons nos services de géomètre expert assermenté et agent immobilier agréé IPI en matière de : | expertise servitude, servitude passage | agence, sélection, géomètre, estimation, honoraire | 0 |
avocat-escarmelle.be | …également via un des modes alternatifs de règlement des conflits (conciliation, médiation, droit collaboratif, arbitrage) où les parties sont au centre du processus et accompagnées par un professionnel (juge conciliateur, avocat collaboratif, médiateur, arbitre) dans la recherche d’une solution… | propriété servitude, servitude droit | avocat, médiation, médiatrice, processus, conflit | 0 |
vandenberghe-vanduffel.be | Vous êtes créancier. Comment aborder au mieux une affaire? Ou peut-être êtes-vous insolvable. Quels sont vos droits dans ce cas? Le droit de saisie concerne les créanciers et débiteurs. Quant aux commerçants, ils pourront probablement éviter de nombreuses discussions en proposant de bonnes… | copropriété servitude, servitude droit | intérêt, responsabilité, provisoire, assistance, cause | 0 |
avocatgodin.be | responsabilité, droit de la construction), du droit commercial (droit des sociétés, droit des ASBL, recouvrement de créances) et du droit pénal (droit pénal général, droit de la circulation), Maître Philippe GODIN a développé une clientèle de particuliers, de PME mais également d’organismes publics. | propriété servitude, servitude mitoyenneté | avocat, honoraire, maître, importance, affaire | 0 |
ugeb-uleb.be | L’Union des Géomètres-Experts de Bruxelles est la plus ancienne association professionnelle de Belgique. Elle a été fondée le 8 avril 1876. | servitude mitoyenneté | géomètre, union, mitoyenneté, copropriété, bordereau | 0 |
metalgearsolid.be | On en rêvait. Papy Grenier s'attaque enfin à Metal Gear Solid ! Et nous n'avons pas été déçu. Quelques années après sa vidéo dédiée à Metal Gear sorti sur NES, le Joueur du Grenier... | of servitude, servitude héritage | pain, série, pari, reportage, concert | 0 |
bpglaw.be | Le droit immobilier est le terme générique qui regroupe l'ensemble des textes juridiques du droit public comme du droit privé concernant les immeubles. Le droit de la construction est une branche du droit civil et du droit immobilier qui traite : | mitoyenneté servitude, servitude foncier | avocat, gossiaux, valérie, charles, juridique | 0 |
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spadazzi.be | Cabinet d'avocats Spadazzi & associés - Cabinet d'Avocats situé à Grâce-Hollogne (Barreau de Liège) composé d'une équipe de 10 avocats, fournissant des prestations de défense et de conseils dans tous les domaines du droit. | propriété servitude, servitude droit | avocat, associer, hollogne, prestation, défense | 0 |
expertbat.be | Les entreprises sont tenues d’établir un inventaire amiante – L’Arrêté Royal du 28 avril 2017 ( code du bien-être au travail Livre VI – Titre 3 – Amiante ) remplace l’arrêté royal du 16 mars 2006 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à l’amiante. L’arrêté… | | amiante, inventaire, fuite, humidité, immobilier | 0 |
avocat-didierbernard.be | Contentieux disciplinaire : défense devant les instances ordinales (conseil de l’ordre des architectes, des avocats, des médecins, des pharmaciens, des vétérinaires,…, IPI, IEC,…) | propriété servitude, servitude trouble | avocat, didier, contrat, bernard, paliseul | 0 |
jlfraikin.be | …respect des règles déontologiques . Inscrit aux Conseils Fédéraux des géomètres-experts, je remplis toutes les conditions pour exercer la profession. Je suis également assermenté près le tribunal civil de première instance . Vous avez un projet foncier ? Confiez-le à un géomètre-expert assermenté. | établissement servitude | fraikin, géomètre, malmedy, jean-louis, urbanistique | 0 |