| cerclededroit.be | La responsabilité des plateformes numériques face aux contenus illicites : un enjeu majeur | contenu illicite, illicite enjeu | enjeu, juridique, démarche, guide, litige | 3 |
| ramboasbl.be | RAMBo entend par "assuétude" toute dépendance et accoutumance engendrées par l'usage abusif de produits psychotropes licites ou illicites, d'alcool, de tabac et de jeux. | licite illicite, illicite alcool, substance illicite | assuétude, lutte, addiction, mons-borinage, alcool | 3 |
| efact.be | Expert Vision se réserve également le droit, après avoir été directement saisi par une autorité judiciaire, de rendre impossible l'accès à tout contenu jugé illicite. | partager illicite, illicite fichier | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 3 |
| reseaualto.be | Alto est un réseau de prestataires de soins de première ligne travaillant en Belgique francophone. Au sein de leur pratique, nos membres accompagnent des personnes présentant des troubles liés à l'usage de produits réels ou virtuels, licites ou illicites, dans leur milieu (familial, social… | licite illicite, illicite milieu, illicite rassembler | alto, médico, acteur, psycho, médecin | 2 |
| sunpilatesandco.be | Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, vous pouvez alerter l’hébergeur de la présence d’un contenu que vous considérez comme illicite en envoyant un courrier à l’adresse figurant en haut de l’article. L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus… | contenu illicite, illicite courrier, caractère illicite, illicite contenu | barre, wavre, cliquer, sol, éditeur | 2 |
| the-shopper.be | …personnel avec soin, conformément aux finalités mentionnées ci-après. Nous veillons également à prendre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin d’en garantir l’intégrité et la confidentialité et de prévenir la perte et l’utilisation illicite de données à caractère personnel. | utilisation illicite, illicite donnée | tiers, navigateur, caractère, appareil, command | 2 |
| restitutionbelgium.be | Et en effet, la ratification de la Convention UNIDROIT de 1995 doit être encouragée dans la mesure où elle contribue à une politique efficace et effective de lutte contre le commerce illicite des biens culturels et, par conséquent, au traitement et au retour des collections provenant hors de… | propriété illicite, illicite bien, commerce illicite | culturel, restitution, objet, musée, communauté | 2 |
| euregiosecure.be | …présente le traitement, résultant notamment de la destruction, de la perte, de l'altération, de la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées d'une autre manière, ou de l'accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite. | accidentel illicite, illicite perte | caractère, risque, violation, ultérieur, obligation | 2 |
| jemelibere.be | Alcool, tabac, médicaments, drogues illicites, jeux, écrans : consommation abusive ou inquiétante ? Des aides existent ! | drogue illicite, illicite jeu | témoignage, partager, ressource, psychologique, anonymat | 2 |
| gsm-clinic.be | En 2004, le Ministre des télécommunications, M. VAN QUIKENBORNE, confirma que le “désimlockage” n’était en aucun cas une activité frauduleuse ou illicite . a cet égard, il n’existe en Belgique qu’une seule décision de justice ayant été amenée à trancher la question et le Tribunal de première… | frauduleux illicite, illicite égard | remerciement, opérateur, pénal, clap, particulièrement | 1 |
| detectivebayens.be | Les filatures se font en voiture équipée de GSM et GPS (guidage par satellites) ou en moto rapide, les preuves peuvent être soit des témoignages recueillis, soit des photographies digitales, ou des films vidéos. Il ne sera jamais question d'enregistrements téléphoniques ou d'un quelconque… | espionnage illicite, illicite vie | détective, huissier, avocat, notaire, filature | 1 |
| gayrencontre.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | profil, gratuitement, célibataire, homosexuel, assistance | 1 |
| saidchatar.be | …serait perçu comme un acte de guerre par certains lobbies de la mafia politico-financière de la Costa Del sol au sud de l’Espagne. Ces revenus illicites du cannabis cultivé au nord du Maroc dont bénéficient ces lobbies de la mafia servent à financer les grands partis politiques espagnols… Vous… | revenu illicite, illicite cannabis | diplomate, marocain, maroc, maghreb, géopolitique | 1 |
| bibe.be | Nous mettons tout en œuvre pour prendre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour éviter toute violation de vos données à caractère personnel, de manière accidentelle ou illicite, qu’il s’agisse de la destruction, la perte, la divulgation non autorisée, l'usage abusif… | accidentel illicite, illicite destruction | caractère, charte, acquéreur, vendeur, immeuble | 1 |
| mariealice-rasson-psychologue.be | Les enfants et les adolescents peuvent éprouver certaines appréhensions, qu’elles soient liées au milieu scolaire ou familial. Les enfants et adolescents expriment en général davantage leur mal-être par certains comportements : opposition, refus, colères, consommation de produits illicites… | produit illicite, illicite scarification | psychologue, enghien, adulte, psychothérapie, psychothérapeute | 1 |
| rasanam.be | Rasanam est un réseau d'aide et de soins en assuétudes qui couvre la région namuroise. Le réseau regroupe un ensemble d’institutions qui interviennent en faveur des personnes souffrant de dépendance et d’accoutumance engendrées par l’usage abusif de drogues licites ou illicites (alcool, drogues… | licite illicite, illicite drogue | assuétude, namurois, philippeville, couvin, dinant | 1 |
| gaygrinding.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | couple, communauté, populaire, célibataire, découverte | 1 |
| ares-detective.be | La fraude à l’assurance est une utilisation illicite d’une police d’assurance afin de se procurer indûment un avantage. On l’estime à plusieurs centaines de millions […] | utilisation illicite, illicite police | détective, enquête, surveillance, renseignement, assurance | 1 |
| technichem.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 1 |
| top-site-de-rencontre.be | Code de la propriété intellectuelle. La reproduction, divulgation, usage, modification ou quelque autre forme d'exploitation non autorisée et /ou illicite, de façon directe ou indirecte, par tout support analogue ou différent, des éléments énumérés ci-dessus, impliquera l'entreprise des actions… | non illicite, illicite indirect | coquin, classement, profil, utilisateur, informatique | 1 |
| chatteurs.be | Sur le réseau de tChat gratuit Chatteurs, Vous venez comme vous êtes, et êtes les bienvenues contrairement à toute personne discriminante, Harceleuse ou aillant un comportement illicite qui sont directement signalées sur PHAROS . | comportement illicite, illicite pharo | tchat, chat, ado, mineur, signalement | 1 |
| datebelge.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | découverte, facile, profil, déclaration, gratuitement | 1 |
| radiometer.be | Dans ces situations, nous prendrons des mesures pour protéger vos données personnelles dans la mesure du possible. Nous nous réservons également le droit d’utiliser vos données personnelles pour enquêter et poursuivre les utilisateurs qui violent nos règles ou qui font preuve d’un comportement… | comportement illicite, illicite dangereux | sang, gaz, tiers, utilisateur, publicité | 1 |
| stopecocide.be | " Actes illicites ou arbitraires commis en connaissance de la réelle probabilité que ces actes causent à l’environnement des dommages graves qui soient étendus ou durables. " | acte illicite, illicite arbitraire | agir, bénévole, presse, reconnaissance, définition | 1 |
| belgique-humidite.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | humidité, utilisateur, citerne, responsable, dommage | 1 |
| reductiondesrisques.be | …(…). Le texte fédéral mentionne explicitement que « la mise à disposition de locaux serait perçue comme une incitation à l’usage de substances illicites ». « Cela visait les fumeries d’opium ! », souligne Philippe Close. Modifier cette disposition centenaire n’est pour l’heure pas à l’agenda… | substance illicite, illicite fumeries | risque, drogue, consommation, rdr, réduction | 1 |
| tindrdating.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | gratuitement, déclaration, connectez, profil, verticalseparator | 1 |
| vitrerievincent.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 1 |
| feditowallonne.be | La Fédito wallonne est reconnue comme interlocuteur des services et réseaux auprès des instances décisionnelles tant pour assurer la prise en compte des besoins des usagers de drogues licites et illicites et de leurs proches que pour la mise en place de politiques de santé publique. | licite illicite, illicite proche | drogue, assuétude, texte, usager, détention | 1 |
| chapshockey.be | Veuillez lire ce document de la ministre et prendre connaissance des différentes formes de dopage et divers produits illicites via les liens … | produit illicite, illicite lien | calendrier, sportif, borne, bonjour, licence | 1 |
| boldair-bassesambre.be | …la Commune de Jemeppe-sur-Sambre a amené quelques personnes issues du mouvement des Équipes Populaires à réagir et à interpeller les autorités communales. Le groupe propose aux autorités communales d’organiser des soirées-débat sur les dangers de consommer certains produits illicites (drogues…). | produit illicite, illicite drogue | sambre, bénévole, mouvement, documentation, fonctionnement | 1 |
| amd-debouchage.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 1 |
| botton.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | sprl, botton, utilisateur, modèle, responsable | 1 |
| ccinv.be | Nous avons pris des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données à caractère personnel contre tout traitement illicite. Il s’agit par exemple des mesures suivantes : | traitement illicite, illicite exemple | cci, caractère, unifamilial, enregistreur, thermique | 1 |
| les-medicaments.be | Outre les 20 chapitres en lien avec le RCM, l’ouvrage inclut 13 chapitres additionnels, notamment : les gaz médicaux, fluides pour perfusion, pansements actifs, nutrition artificielle, phytothérapie, homéopathie, médicaments du voyageur, relation soignant-patient, mésusage des médicaments et… | | médicament, paramédical, dubois, auteur, guide | 1 |
| sergeleonardavocat.be | Formé par l’académie de droit international de la Haye, Serge LEONARD s’est spécialisé dans des matières qui touchent à la protection internationale de l’enfant ( déplacements illicites, filiation internationale, tutelle internationale…) et le droit des étrangers. Il est régulièrement sollicité… | déplacement illicite, illicite filiation | serge, avocat, médiation, garde, gembloux | 1 |
| vochtigheid.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | technichem, utilisateur, responsable, tiers, dommage | 1 |
| julienlapraille.be | Julien Lapraille n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion et décline toute responsabilité en cas d’intrusion dans ses systèmes informatiques et de vol de données, étant entendu que Julien Lapraille met en œuvre les moyens utiles afin de prévenir de telles… | | command, julien, renseignement, responsable, biais | 1 |
| plantrans.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | anonyme, découverte, excellence, facile, connectez | 1 |
| obspol.be | Non-lieu en faveur de cinq policiers suspectés de violences illégitimes, fausses déclarations dans des procès-verbaux pour couvrir leurs comportements illicites et, pour l’un d’eux, d’injures racistes. Le parquet demandait leur renvoi devant le tribunal correctionnel pour le tout, sauf les injures… | comportement illicite, illicite injure | policier, violence, agression, victime, police | 1 |
| medicms.be | Les aliments riches entrainent une reaction chimique similaire a celle des drogues illicites et conduisent a la depression | drogue illicite, illicite conduire | risque, cancer, âgé, cerveau, mutation | 1 |
| serfam.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | utilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers | 1 |
| toprencontreserieuse.be | Code de la propriété intellectuelle. La reproduction, divulgation, usage, modification ou quelque autre forme d'exploitation non autorisée et /ou illicite, de façon directe ou indirecte, par tout support analogue ou différent, des éléments énumérés ci-dessus, impliquera l'entreprise des actions… | non illicite, illicite indirect | sérieux, profil, classement, utilisateur, informatique | 1 |
| millimetri.be | À cet égard, Milimetri soumet toute personne devant avoir accès à ces données à une stricte obligation de confidentialité. Milimetri ne pourrait être tenu pour responsable par toute appropriation illicite de ces données par un tiers en dépit des mesures de sécurité précitées. | appropriation illicite, illicite donnée | obligation, caractère, prestation, exécution, hébergement | 1 |
| humidite-liege.be | …(notamment par la création de liens hypertextes renvoyant vers un site Internet proposant des contenus contrefaisants ou par la simple fourniture d'informations relatives à de tels sites Internet) ; toute information portant atteinte aux bonnes mœurs, ou d'une manière générale, illicite ; | | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 1 |
| chatrencontre.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | profil, varier, facilement, utilisateur, déclaration | 1 |
| bgir-sbdi.be | Tous les États ont l’obligation de ne pas reconnaître la situation illicite découlant de l’occupation des territoires palestiniens et doivent coopérer en vue d’assurer un règlement pacifique et durable du conflit. Ce règlement doit être urgemment recherché conformément aux principes du droit… | situation illicite, illicite découler | civil, israélien, état, humanitaire, violation | 1 |
| tiretonplant.be | Rassembler et diffuser les informations et données sur les politiques concernant le chanvre, d'interroger les effets de son commerce licite ou illicite, notamment en matière de criminalité, de santé et de finances publiques et privées ; | commerce illicite, illicite matière | tire, chanvre, citoyen, statut, soutenir | 1 |
| whatsrencontre.be | …Vous acceptez notamment de ne créer qu'un seul compte utilisateur, vous certifiez être majeur, vous acceptez de ne pas promouvoir de pratiques illicites et non consenties. Si vous ne respectez pas les conditions générales d'utilisation, votre compte sera désactivé. ii)Ce site internet a pour but… | pratique illicite, illicite non | profil, facilement, simplicité, découverte, tchat | 1 |
| lalouviere-jeunesse.be | Propreté des rues; état des routes; activités supplémentaires pour le commerces ; plus de visibilité des événements artistiques ; redynamiser le centre-ville. | substance illicite, illicite rue | propreté, louviere, poubelle, parc, louvière | 0 |
| maisonmedicalebouillon.be | Comme de nombreuses communes en Province du Luxembourg, Bouillon se prépare d’ici peu de temps à faire face à une pénurie de médecins. Pour éviter ce problème, le Docteur Vanessa Anizet s’est attelée à la création d’une Maison Médicale au cœur de la ville. | contenu illicite, illicite site | bouillon, médical, docteur, infirmier, indépendant | 0 |
| belgicatho.be | …scribes n’ont pas tort de s’interroger ( Mc 3, 22) … Le discernement est d’autant plus difficile que Satan, créature spirituelle, est le “singe du bon Dieu”, qui imite les manières de faire de Dieu et des saints. Les vies de saints sont d’ailleurs remplies d’histoires où le Diable se fait passer… | contenu illicite, illicite mention | imprimer, foi, eglise, catégorie, père | 0 |
| lafabriqueasrl.be | 3.2. Le client s’engage à fournir en temps utile à EDUCA toutes les informations et instructions nécessaires pour permettre une exécution correcte des prestations faisant l’objet du contrat de services. Plus particulièrement, le client s’engage à répondre avec diligence à toutes les communications… | | educa, fabrique, contrat, exécution, entrepreneur | 0 |
| avocats-legalex-bruxelles.be | Cabinet d'avocats spécialisé en assurance, droit social, droit de la responsabilité, droits intellectuels et assistance aux PME. | intérêt illicite, illicite déclaration | assurance, responsabilité, avocat, honoraire, immobilier | 0 |
| christine-winand-docteur-liege.be | Dr Christine WINAND DE WINT, médecin généraliste, médecin tabacologue, diplômée en Aptitude Pédagogique, recyclée en alcoologie. 4000 Liège | | christine, winand, tabacologue, généraliste, médecine | 0 |
| cliniquedebonsecours.be | La Clinique de Bonsecours, un nom, une tradition et une référence dans l’Excellence pour l’ « Etre-Bien » de chacun | | clinique, parentalité, modalité, tabac, hôpital | 0 |
| sun-and-business.be | Prestations de service de haut niveau , pas de stress , ponctualité , amabilité , sérieux , véhicule adapté , politesse , service de qualité pour un départ réussi en vacances en toute tranquillité , idem au retour , petite attention , nous étions 6 voyageurs et partageons le même sentiment d'un… | dangereux illicite, illicite bagage | ponctualité, chauffeur, véhicule, ponctuel, aéroport | 0 |
| expertjudiciaire.be | Ingénieur Commercial et de Gestion, Orientation Informatique, diplômé de l’UCLouvain en 1977, j’ai été désigné Expert judiciaire en Informatique en 1992. | utilisation illicite, illicite logiciel | judiciaire, informatique, uclouvain, ingénieur, diplômé | 0 |
| zonevaldesambre.be | Les zones de secours sont le nom donné au regroupement des services d'incendies belges en zones géographiques pour les 34 anciennes zones de secours. Le but de ces zones est de mieux coordonner les interventions des services d'incendie et des services de la protection civile, améliorer la… | fabrication illicite, illicite uberisation | val, sambre, secours, administratif, agent | 0 |