Page d'accueil » Initiale : d » 2 premières lettres : » Mot-clé : détention

126 sites web belges pertinents pour le mot clé : détention

DomaineExtraits pertinents pour le mot-clé : détentionExpressions associéesAutres expressions du sitePertinence
onnenfermepasunenfant.beLe gouvernement aime dire que ce sont les parents des enfants détenus qui sont responsables pour la détention de ces enfants. Toutefois, la Convention Internationale relative aux Droits de l'Enfant, dans son second article, dit clairement que les enfants ne peuvent en aucun cas être sanctionnés en…liberté détention, détention base, fin détention, détention enfant, profond détentionmigratoire, amo, gouvernement, statut, migrant36
daaa-avwl.beC Pour le tir récréatif, le détenteur d’armes doit demander une attestation de fréquentation à son ou ses stands de tir. Depuis le 1 janvier 2012 il faut prouver globalement minimum 10 séances de tir par an pour pouvoir conserver les autorisations de détention avec munitions. Il n’est pas prévu…pv détention, détention illégal, autorisation détention, détention interdire, interdire détentionarme, séance, tir, détenteur, rca21
movecoalition.bePar son travail politique et de sensibilisation, Move veut mettre fin à la détention des personnes migrantes pour des motifs administratifs et réaffirmer leur droit à la liberté.move détention, détention personne, centre détention, fin détention, proactif détentionmigrant, recommandation, administratif, élection, préoccupation17
dei-belgique.beCommuniqué de presse 29 mai 2024 - Exposition « L'intolérable : les enfants en détention militaire » à la Bourse de Bruxellesalternative détention, détention enfant, enfant détention, détention militaire, mai détentionjustice, violence, défense, protéger, éducation12
legis.be20 ans après l’affaire Tabitha – De nouvelles plumes pour analyser la détention d’enfants migrants à la lumière des droits humainsplume détention, détention enfantédition, procédure, rémunération, alternative, impôt8
universal-embassy.beSud , les migrants illégaux ont été exclus des programmes de distribution de masques parrainés par l’État, et les programmes de vaccination de la Malaisie excluaient les migrants, les réfugiés, les apatrides et les personnes se trouvant dans les centres de détention pour migrants jusqu’en juin 2021.centre détention, détention pays, pratique détention, détention migrant, détention surpeuplésmigrant, réfugié, climatique, acide, éducation7
jevoteanimaux.beÊtes-vous favorables à la création d'une liste positive européenne permettant de distinguer clairement les espèces adaptées à la détention chez les particuliers de celles qui ne le sont pas, ou dont la captivité pourrait grandement nuire à leur bien-être?espèce détention, détention particulierpriorité, ête, favorable, oui, animal6
abolishfrontex.be#AbolishFrontex honore et s’est fondée sur le respect de tout le travail qui a été fait avant et continue d’être fait aux niveaux local, national et international dans la lutte contre les frontières, la déportation, la détention et le racisme structurel.fin détention, centre détention, détention torturer, déportation détention, détention racismefronte, arrêt, campagne, loi, déploiement6
avocat-lauvaux.be…pour le meurtre d’Ida Gurdal survenu lors d’une veillée funèbre à Saint-Amand (Fleurus) en 2014. La légitime défense a été retenue dans le chef du prévenu qui avait porté deux coups de couteau à la victime. Il écope toutefois de trois mois de prison avec sursis pour détention de stupéfiants.non détention, détention véritable, lundi détention, détention bracelet, sursis détentionavocat, procès, assise, meurtre, cour6
freeali.be…15 au 22 septembre 2012, à la prison de Salé. Ce rapport confirme qu’Ali Aarrass a été torturé. En septembre 2013, le Comité de l’ONU contre la détention arbitraire, le même Comité qui demande aujourd’hui la fin de la détention de Julian Assange, demande la libération immédiate de cinq détenus…contre détention, détention arbitraire, fin détention, détention julian, aarrass détentiontorture, maroc, espagnol, prison, justice5
veterinairejaucot.beLe permis de détention d’un animal devient une réalité à partir de ce vendredi 1er juillet en Wallonie. À Mons, à Soignies, à Jurbise: le principe est simple, mais contraignant. Il faut désormais présenter un extrait du fichier central de la délinquance environnementale et du bien-être animal pour…détention animalanimal, vétérinaire, chien, casteau, consultation5
mouscron.bePermis de conduire, passeport, casier judiciaire, clef numérique, permis de détention d'animauxnumérique détention, détention animalmouscron, communal, administratif, cellule, logement4
jevotesolidaire.beancrer dans la loi l’interdiction absolue de recourir à la détention des enfants et de leurs parents , pratique qui avait déjà été condamnée il y a 10 ans par la Cour européenne des droits de l’Homme.détention expulsion, absolu détention, détention enfantsolidaire, étranger, séjour, fondamental, visa4
ecoledessports.bePermis de conduire, passeport, casier judiciaire, clef numérique, permis de détention d'animauxnumérique détention, détention animalmouscron, ecole, communal, sportif, cellule4
anderlues.beBien-être animal : le permis de détention effectif dès le 1er juillet pour acquérir un animal de compagniepermettre détention, détention effectifcommunal, animal, emploi, anderlues, enseignement4
pense-bete.beLe 1er juillet 2022 est entré en vigueur le nouveau « Permis de détention » d’un animal en Région wallonne, dans la lignée du Code du bien-être animal qui avait été adopté en 2018. Le Gouvernement wallon prévoit de nouveaux moyens répressifs pour lutter contre la maltraitance animale.automatiquement détention, détention animal, vigueur détention, permettre détention, détention documentanimal, bête, compagnie, chien, lapin4
belgiquefois.beHunter Biden, fils du président américain, devant la justice pour détention illégale d’armejustice détention, détention illégaleuropéen, gaza, taux, etat, frappe3
atsp.beA l’heure actuelle, comme développé précédemment, nous constatons que la détention ne se limite pas à la privation de liberté, elle porte également atteinte au droit à la santé. Les détenus sont également privés de suivi médical à la hauteur de leurs besoins. Il semble que la Belgique soit en…tiers détention, détention préventif, cours détention, détention injection, vie détentionprison, détenu, pénitentiaire, spf, carcéral3
cpcr.beLa violence exercée à l’égard de ces personnes : les centres fermés ont comme objet la mise en œuvre du processus d’expulsion, tout est organisé pour briser la résistance à celle-ci. Dès qu’un.e détenu.e proteste contre les conditions de détention ou se montre opposé à son expulsion, il se…condition détention, détention montre, sans-papier détention, détention expulsionrésistance, catégorie, policier, projection, mars3
refugees-welcome.be5 février 2021 Admin Commentaires fermés sur Il faut libérer un demandeur d'asile placé en détentionfévrier, amnesty, commentaire, civil, violence3
feditowallonne.beQuelques chiffres pour illustrer le travail de l'équipe MACADAM à destination des personnes en détention à la prison de Lantin présentant des problèmes liés aux drogues...drogue détention, détention projet, personne détention, détention prisondrogue, assuétude, texte, usager, fédération3
ateliersdecompetence.beImmobilier dans dans un un contexte contexte franco-belge : acquisition, acquisition, détention, vente vente et et transmission transmission (donation (donation & & succession) succession) d'un d'un bien bien immobilier immobilier en en FRANCEacquisition détention, détention ventecsa, fiscalité, comptable, inscrire, comptabilité2
alsanmalinois.beATTENTION, le permis de détention est entré en vigueur en Wallonie : toute personne souhaitant acquérir un animal de compagnie devra demander un extrait du Fichier Central Délinquance Environnementale et me le faire parvenir accompagné du questionnaire complété du bien-être animal.attention détention, détention vigueur, permettre détention, détention iciclore, malinois, berger, retraiter, chien2
obspol.beCondamnation de trois policiers à des peines de 8 à 12 mois de prison avec sursis pour une expédition punitive sur deux étudiants, en janvier 2014, dans le Bois de la Cambre. Le tribunal a condamné le principal prévenu à une peine de 12 mois de prison avec sursis pour détention arbitraire, faux…illégal détention, détention arbitraire, sursis détentionpolicier, violence, agression, victime, police2
asf.beASF propose un outil qui compile la législation sur la détention dans une sélection de pays.droit détention, détention pays, législation détention, détention sélectionrépublique, frontière, avocat, démocratique, congo2
rtl.beDanemark: l'agresseur présumé de la Première ministre en détention provisoire, pas de mobile politiqueministre détention, détention provisoirertl, élection, rouge, diable, vote2
elevage-of-sweetheartfellows.beDès le 1er juillet 2022, toute personne, en Belgique, qui souhaite adopter ou acheter un animal devra présenter un document attestant qu'il possède son permis de détention, à obtenir auprès de l'administration communale.document détention, détention auprèselevage, élevage, charles, cavalier, occasionnel2
rwlp.beLe Conseil d'Etat suspend l’Arrêté royal permettant la détention d’enfant au centre 127bisarrêter détention, détention enfantpauvreté, lutte, blanc, presse, justice2
avocats-mairiaux.beSi ce dernier délivre un mandat d’arrêt, Maître Jean-Edmond Mairiaux assistera la personne inculpée lors de toute la phase dite de détention préventive (comparution mensuelle ou trimestrielle devant la Chambre du Conseil, juridiction qui décide de la remise en liberté ou non de l’inculpé ).détention préventif, phase détentionavocat, louvière, revenu, pénal, juridique2
jeuxblackjack.beEnfin, nous vérifions les paramètres de la fiabilité et de la légalité du casino en ligne. Ici, nous accentuons notre investigation sur la détention d'une licence auprès d'un organisme digne de foi. Nous ne fermons pas également les yeux sur le type de cryptage qu'utilise le casino pour la…investigation détention, détention licenceparieur, joueur, chance, stratégie, bonus2
pourlapalestine.beDétention administrative / Familles de prisonniers / Grèves de la faim / Palestine / Prisonniers / Résistancefin détention, détention administratifaoût, palestine, faim, grève, palestinien2
avocatconstant.be- du suivi de votre dossier d'instruction (prévenu ou partie civile) de l'interrogatoire initial au règlement de procédure en passant, le cas échéant, par la détention préventiveéchéant détention, détention préventif, suivi détention, détention auprèsavocat, honoraire, civil, tribunal, huy2
cgsp-admi-charleroi.beLa CGSP ADMI Charleroi était encore dans la rue pour défendre les libertés syndicales aux côtés des camarades des prisons. La Belgique a été condamnée à de nombreuses reprises concernant les conditions de détention des prisonniers. Mais les agents pénitenciers ont eux aussi dénoncé à de nombreuses…condition détention, détention prisonniercgsp, fgtb, tuto, travailleur, aujourd’hui1
humanima.beÀ partir du 1er juillet 2022, un permis de détention d'un animal sera demandé pour l’adoption ou l’achat d’un animal domestique et ce, en vertu du Code wallon du bien-être animal.permettre détention, détention animalanimal, coeur, juillet, rebecq, cure1
solution4translation.beJe suis une interprète jurée, notamment expérimentée dans l’interprétation de conversations en espagnol . Auditions au tribunal, interrogatoire au commissariat, explication de documents à une personne en détention préventive… Vous pouvez compter sur mon expertise pour retranscrire fidèlement en…document détention, détention préventiftraduction, interprétation, néerlandais, anglais, espagnol1
divergences.be…citoyens palestiniens ont également bénéficié d’arrestations massives de toute personne exprimant sa solidarité avec leur peuple à Gaza ; de la détention de dirigeants politiques pour avoir organisé une manifestation contre la guerre ; de la persécution des étudiants et des professeurs dans les…gaza détention, détention dirigeant, santé détention, détention administratifisraélien, guerre, divergence, palestinien, octobre1
magasin-feux-artifice.be…CE pour pouvoir être mis en vente. Tous les commerces qui désirent vendre des feux d’artifice doivent obligatoirement posséder un permis de détention et de vente. De plus, le vendeur est dans l’obligation de vérifier l’âge de l’acheteur. Un particulier peut acheter et transporter des artifices,permettre détention, détention venteartifice, feu, pétard, fusée, cher1
britishfamily.beNous faisons connaissance et évaluons les possibilités d'adoption. Nous vous demanderons l'attestation de votre commune autorisant la détention d'un animal.commun détention, détention animalanimal, élevage, chaton, chat, chiot1
medimmigrant.beDepuis le 1 er janvier 2023, les détenus et les personnes internées, quel que soit leur statut de séjour, sont inscrits à l’assurance-maladie à partir du 1 er jour de leur détention. Une nouvelle qualité de titulaire a été ajoutée à l’article 32 de la loi sur l’assurance-maladie.jour détention, détention nouveaufich, médical, séjour, maladie, assurance1
vanelderassociates.beLa société civile immobilière (ci-après SCI) est un outil de détention d’un immeuble français très prisé et conseillé abondamment dans l’hexagone.outil détention, détention immeublefiscal, affaire, succession, patrimonial, avocat1
cbd-brussels.beBien que la consommation de CBD ne soit pas autorisée en Belgique (mais la détention si), il a été démontré via différentes analyse que ces fleurs de CBD ont des propriétés intéressante notamment au niveau du stress. Ci-dessous vous retrouvez différents bienfaits du CBD.belgique détention, détention êtrecbd, fleur, variété, quantité, gramme1
davidcordo.beNormalement, la détention de marijuana par une personne majeure est tolérée en Belgique si celle-ci ne dépasse pas 3g. Mais certains Bourgmestres, comme celui d’Anvers, décident d’appliquer des politiques plus restrictives, au lieu de promouvoir la prévention 1 .normalement détention, détention marijuanaevere, socialiste, culturel, européen, communal1
charleroi-invest.beLe prix variera en fonction de la localisation de votre bien, ses caractéristiques et le temps de détention estimé.temps détention, détention estimerimmobilier, etat, définitif, bail, agence1
stop-occupation.be…des colons, elle brutalise psychiquement et physiquement. Cette présence permanente, avec son cortège d’abus (pratique systématique des détentions administratives arbitraires, garde-à-vue ou incarcérations d’enfants et d’adolescents, utilisation de la torture…) hypothèque l’équilibre de…systématique détention, détention administratifoccupation, palestine, palestinien, injustice, colonisation1
oipbelgique.beL’Observatoire International des Prisons (OIP) a pour objectifs la surveillance des conditions de détention des personnes privées de liberté et l’alerte sur les manquements aux droits de l’Homme dont la population carcérale peut faire l’objet. Son objectif principal est donc de « briser le secret…condition détention, détention personne, lieu détention, détention référenceoip, prison, presse, communiquer, colloque1
intertir.beA cette occasion, il est opportun de vous rappeler les obligations légales liées à la détention d'une licence de tireur sportif, qui vous permet d'avoir certaines armes à feu et leurs munitions conçues pour le tir sportif.légal détention, détention licencelibre, pdf, licence, initiation, soir1
brunovanhemelryck.be2°) le nombre de permis de détention délivrés tous les ans par le Bourgmestre aux propriétaires d'animaux de cette catégorie sur base des éléments obligatoires suivants: la preuve d’une assurance couvrant la responsabilité du détenteur de l’animal en cas d’accident, le carnet sanitaire de…nombre détention, détention an, condition détention, détention animalcommunal, réunion, cité, tchat, conseiller1
avocatmonsarnouldjeanmaurice.beIl fut vice-président de la Ligue francophone des droits de l’Homme et responsable de la section régionale de Mons-Borinage (très actif sur l’enjeu des conditions de détention à la prison de Mons, il diligenta avec d’autres une procédure judiciaire contre le Ministre de la Justice).condition détention, détention prisonavocat, arnould, pénal, maurice, jean1
vendez-maison.beVous économisez les frais de détention (charges de copropriété, taxe foncière, assurance, électricité, etc)frais détention, détention chargevendre, acquéreur, comparatif, agence, signature1
fashionvintage.beCe facteur implique la présence de tous les documents standards confirmant votre droit de disposer de biens immobiliers. En outre, il suggère que la maison n'est pas en gage auprès de la banque, ne figure pas en détention. Vos droits de possession ne seront pas contestés par des tiers. Ce qui…banque détention, détention droitfonctionnel, véranda, tissu, meuble, bijou1
volaillechabothier.bele candidat acquéreur devra se munir d’un extrait du fichier central démontrant qu’il n’est pas sous le coup d’une interdiction de détention d’un animal.interdiction détention, détention animalvolaille, élevage, poule, poussin, poulet1
sophiegos.beLes documents justifiant qu’il peut bénéficier de la gratuité totale en fonction d’une des catégories spécifiques : carte d’identité pour un mineur, une attestation du médiateur de dettes en cas de règlement collectif de dettes, une attestation de détention, …avocat, juridique, sophie, huy, waremme1
salairevital.beAu moins cinq militants des droits des travailleurs ont été placés en détention criminelle en Chine...être détention, détention crimineltravailleur, salaire, consommateur, vêtement, travailleuse1
beleggingsfiscaliteit.be…d’un nouveau prélèvement de 45% sur des capitaux fiscalement prescrits ne donne lieu à des situations injustes (par exemple en cas de détention de capitaux fort anciens, dont on ne sait plus prouver qu’ils ont subi leur régime d’imposition, faute de preuves). Quel conseil dès lors…cas détention, détention capitalfiscal, taxe, opération, juridique, titre1
gouverneurbw.beLe saviez-vous ? Les gouverneurs ont à charge différentes missions liées à la sécurité. On retrouve parmi leur équipe un service armes, chargé de délivrer ou de renouveler des autorisations (détention d’armes à feu, port d’arme, carte européenne, agrément d’armuriers, de collectionneurs ou de...autorisation détention, détention armegouverneur, risque, prévention, retenir, police1
association-belgo-palestinienne.beL’exposition « L’intolérable : les enfants en détention militaire » sera présentée à la Bourse de Bruxelles du 7 au 16 juin 2024, gratuitement et en accès libre. Organisée par Defence for Children International (DCI)...enfant détention, détention militairepalestine, palestinien, bds, rassemblement, bulletin1
ambuforest.be…d’un croisement de savoirs entre experts du vécu, experts scientifiques, et experts de terrain, concernant les difficultés liées à la sortie de détention. Ils se matérialisent par l’outillage de professionnels du secteur, tels que des outils de sensibilisation, le développement d’actions…sortie détention, détention outillageforest, ambulatoire, mental, réinsertion, bruxellois1
femmespourlapaix.be…architectes, les monuments aux morts projetés ou réalisés. Mais l’exposition offre aussi une inestimable série de dessins et aquarelles sur la vie dans les camps de prisonniers en Allemagne due à un jeune architecte belge détenu, Henri Derée. Il s’agit d’un témoignage exceptionnel sur la détention.femme, paix, anne, guerre, nucléaire1
derweduez.beMandats d’arrêt, détention préventive, surveillance électronique alias le « bracelet électronique »arrêt détention, détention préventifavocat, publication, communal, règlement, cour1
nuttinjulieavocattournai.bedivorce - droit familial - droit de la jeunesse - droit pénal (détention préventive et tribunal correctionnel) -bail - droit civil - droit de la circulation routière - administration provisoire - médiation de dettes - aide juridique "pro deopénal détention, détention préventiftournai, cordonnerie, numéro, ample, jeunesse1
bruxelles-invest.beEnfin, il suffit d’une seule visite pour vendre votre bien. Ce qui vous fera gagner énormément de temps. En plus d’économiser du temps vous gagnerez 2 à 3 mois de frais de détention (c’est-à-dire les charges de copropriété, la taxe foncière, l’assurance, l’électricité…).frais détention, détention chargeagence, vendre, signature, immobilier, acquéreur1
quelsdroitsfacealapolice.be…même en séjour illégal. “Sans-papiers” ne signifie donc pas sans droits. Tous les droits décrits dans ce manuel s’appliquent en principe aussi aux “sans-papiers” : interdiction des traitements dégradants (n°128) et de la détention arbitraire (n°151), droit à la vie privée et familiale, etc.dégradant détention, détention arbitrairepolice, policier, juridique, citoyen, complément1
fauconnerie-fredpassion.beDétenteur du permis unique pour les représentations et la détention de rapaces en Belgique.représentation détention, détention rapacefauconnerie, presse, livre, découverte, oiseau1
avocat-stuyck.beLa loi du 21 décembre 2017 modifiant diverses dispositions modifiant la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive, M.B. 11 janvier 2018 en vigueur ce 21 janvier 2018 ...juillet détention, détention préventifavocat, pénal, routier, défense, circulation1
in-law.beA tous les stades de la procédure : plainte, audition, interrogatoire, détention préventive, constitution de partie civile, comparution au Tribunal, appel, cour d’Assises, cassation,…interrogatoire détention, détention préventifavocat, européen, nationalité, hardy, jean-yves1
terrario-francophone.beToujours les mêmes constats : obtenir des informations concrètes et pertinentes concernant la détention de reptiles, d’amphibiens ou même d’arthropodes en Belgique francophone est un véritable défi et le manque d’aide octroyée aux amateurs ne s’amoindrit pas, et ce malgré les réseaux sociaux.pertinent détention, détention reptilefrancophone, devoir, animal, législation, reptile1
white-cinema.beVictime d’un complot, le jeune Edmond Dantès est arrêté le jour de son mariage pour un crime qu’il n’a pas commis. Après quatorze ans de détention au château d’If, il parvient à s’évader. Devenu immensément riche, il revient sous l’identité du comte de Monte-Cristo pour se venger des trois hommes…an détention, détention châteauprochainement, aventure, cinéma, comédie, horreur1
stop1921.beElle vise à faire avancer l’idée d’une décriminalisation de la détention pour usage personnel de toutes les substances illégales et à obtenir la mise en place d’un groupe de travail parlementaire en vue de revoir la politique drogues dans le sens d’une approche plus humaine.décriminalisation détention, détention usagedrogue, campagne, loi, février, usage1
justrights.beAu niveau national, le cabinet d’avocats Just Rights est spécialisé en droit de l’asile et détention administrative mais peut être également amené à pratiquer d’autres matières lorsque les droits fondamentaux de la personne sont en jeu (violences policières, discrimination, …). Parmi ses…asil détention, détention administratif, domaine détentionavocat, affaire, homme, asil, immigration1
dr-cath-dufrane.be…caméléon, un insecte, une araignée ou une grenouille, il est très important de respecter la législation et de bien se documenter avant d'en faire l'acquisition. N'étant pas domestiqués, leur détention exige que le propriétaire s'implique réellement dans la connaissance de leur mode de vie sauvage.acquisition détention, détention propriétaireanimal, vétérinaire, chien, chat, maladie1
imnplatform.beAu fil des années, la politique migratoire belge et européenne s’est faite de plus en plus répressive, s’axant sur les dispositifs de contrôle aux frontières, les arrestations, la détention et l’expulsion des personnes migrantes, criminalisant les personnes sans titre de séjour en Belgique et…arrestation détention, détention expulsionmigratoire, positif, collectif, culturel, civil1
prisedevue.beLa détention d’une Licence de vol Européenne, reconnue par la DGTA, nous permet de les faire voler partout où la législation le permet.livre, born, reportage, aérien, hauteur1
jeveauxdelamour.beAu regard du jeune âge des veaux, cette forte mortalité ne peut être attribuée qu’à leurs mauvaises conditions de détention et de transport.condition détention, détention transportveau, amour, alternative, triste, issu1
callplus.beMais lorsque le dirigeant lève les options sur actions (au minimum après un an de détention), la valeur de cette vente lui revient sans plus subir ni impôts ni cotisations sociales.an détention, détention valeurdirigeant, fiscal, optimisation, rémunération, pme1
unhappybirthday.beLa campagne Unhappy Birthday est une initiative portée par les collectifs citoyens et associatifs #STOP1921 et SMART on Drugs . Elle vise à faire avancer l’idée d’une décriminalisation de la détention pour usage personnel de toutes les substances illégales et à obtenir la mise en place d’un groupe…décriminalisation détention, détention usagedrogue, usage, loi, proposition, idée1
desamblanx-avocat.be– Les documents justifiants qu’il peut bénéficier de la gratuité totale en fonction d’une des catégories spécifiques : carte d’identité pour un mineur, une attestation du médiateur de dettes en cas de règlement collectifs de dettes, une attestation de détention, …juridique, honoraire, avocat, huy, barreau1
cap-chats.beDès le 1er juillet, toute personne souhaitant adopter ou acheter un animal de compagnie en Wallonie devra fournir son permis de détention. Bonne ou mauvaise mesure ? Analyse...permettre détention, détention bonhumeur, refuge, chat, animal, cap1
orteliuslaw.beLe cabinet a également une longue expérience en cette matière (asile et protection subsidiaire, régularisations, travail, regroupement familial, étudiants, détention administrative, nationalité, …). Il vous accompagne dès votre arrivée en Belgique afin de régulariser votre séjour et vos activités…étudiant détention, détention administratifavocat, européen, circulation, étranger, notarial1
passioncanine.bePar conséquent, le législateur a pu raisonnablement exclure la détention et l’exposition de chiens et de chats dans les établissements commerciaux sans les interdire dans les élevages »exclure détention, détention expositionélevage, canin, chien, éleveur, toilettage1
avocat-crombe.beQu’est-ce que la détention préventive en Belgique? Réponse de votre Avocat pénalise à MONSavocat, pénal, roulage, maître, valentine1
malmedy.beNous nous excusons pour la gêne occasionnée, mais la page à laquelle vous tentez d'accéder n'est pas à cette adresse. Vous pouvez utiliser les liens ci-dessous pour vous aider à trouver ce que vous cherchez.déclaration détention, détention armemalmedy, communal, mobilité, sportif, logement0
meteo-estaimpuis.be…sous le nom de Sturgeon Moon, car les gros esturgeons des Grands Lacs et d'autres grands lacs étaient plus faciles à attraper à cette période de l'année. Cette lune est également connue sous le nom de Lune de maïs vert et Lune de céréales. Comme il s'agit de la troisième des quatre…mouscron détention, détention armetempérature, vent, estaimpuis, météo, actuel0
herissons.beQuelle que soit sa taille, un hérisson trouvé en plein jour est TOUJOURS un hérisson affaibli ou malade, rentrez-le de toute urgence à l'intérieur, placez-le dans un carton, contre une bouillotte et protégez-le des mouches.hérisson, urgence, revalidation, bouillotte, carton0
terralaboris.be…liberté d’organisation du travail de cette personne et la possibilité pour la société d’exercer un contrôle hiérarchique, et les contraintes en matière de congé, d’horaire de travail, de déplacement professionnel et de justification des incapacités de travail constituent de même des éléments…détention internementindemnité, travailleur, procédure, motif, contrat0
nansen-refugee.beNANSEN asbl est une association créée en 2017 par un groupe d’avocats et d’universitaires expérimentés dans le domaine du droit des réfugiés, des droits de l’homme et des migrations. Notre objectif est développer et de rendre accessible à toutes les personnes qui ont besoin de protection…juridique, asil, demandeur, assistance, réfugié0
csc-prisons.be© 2020 - 2024 CSC Services Publics - Etablissements pénitentiaires Tous droits réservés, utilisation des textes et images interdites sans autorisation préalable.csc, etablissement, grève, isabelle, pascal0
mench.be…Toutes les actions et innovations entreprises par Mench Industry respectent ces valeurs essentielles et c’est ce qui nous permet de vous offrir les meilleurs produits & solutions grâce à notre étroite collaboration avec nos partenaires, leaders mondiaux en blanchisserie professionnelle.centre détentionséchage, cabine, laver, finition, blanchisserie0
vivreenbelgique.beLe site du Vivre en Belgique n'étant plus actualisé, nous avons supprimé tout son contenu. La section " à la découverte de la Belgique " est toujours accessible .détention expulsionvivre, siècle, régner, indépendance, langue0
braine-le-comte.beEn raison d'interventions techniques, les services de l'Hôtel de Ville seront partiellement inaccessibles ces lundi et mardi.communal, annuaire, enseignement, emploi, enquête0
avocatmartin.beNotre Cabinet vous conseillera et vous assistera en matière de droit à l’’Intégration sociale, de droit à l’’aide sociale et de droit à l’’aide matériélle, y compris l’’aide médicale urgente.procédure détention, détention préventifmartin, assurance, procédure, accident, introduire0
lextranja.beLe cabinet d’avocats Lextranja se concentre spécifiquement sur le droit des étrangers et nous offrons une assistance, entre autres, dans les procédures suivantes.nationalité détention, détention expulsionhonoraire, asil, séjour, avocat, procédure0
huntinvest.bePilote Hunt & Invest travaille en architecture ouverte, et en partenariat avec un collège de professionnels du secteur, pour vous constituer un portefeuille immobilier de qualité.pilote, financier, stratégie, investissement, décisionnel0
tubize.beRetour Que faire à Tubizetubize, communal, annuaire, commerce, consultatif0
dbavocat.beAyant également collaboré au sein d’un cabinet généraliste, je pratique couramment des matières de droit civil , notamment en droit familial et en droit des biens .détention préventifavocat, pénal, circulation, civil, routier0
immo-waterloo.be…être améliorée pour une question énergétique. L’air passe tout autour de certains châssis et le double vitrage pourrait être remplacé par un double vitrage plus performant sans pour cela devoir changer tous les châssis. Ils sont pourvus de volets extérieurs, ce qui améliore déjà la situation.durée détentionabsence, humidité, défaut, état, waterloo0
clos-des-abeilles.beHoyoux Famil SCA est implantée au CLOS des ABEILLES dans le Condroz au 10 rue Darimont à 4560 Terwagne (Clavier), elle est est gérée par Jean-Marie Hoyouxdétention rucheabeille, clore, apiculture, cir, bougie0
epagneultibetain.beOriginaire des montagnes de l'Himalaya, aussi agile qu'un chat et joyeux qu'un singe. De pair avec le dogue du tibet, l’épagneul est un petit chien d’alerte pour les Bouddhistes. Par ses aboiements il prévient contre toutes intrusions, tandis que le dogue a pour rôle de garder et défendre... En…légal détention, détention plantibétain, tibet, dogue, vallée, élevage0
cat-etoiles.beCat’Étoiles vous propose différents services lorsque vous devez vous absenter : la pension pour chats, la garde de chats à domicile ou encore le transport animalier sur la région de Mouscron, Tournai, Courtrai ainsi que Lille et la métropole lilloise (Roubaix, Tourcoing, Wattrelos, Villeneuve…chat, pension, étoile, hôtel, mouscron0
mineursenexil.beLa plate-forme Mineurs en exil vise à coordonner les actions pour aider les mineurs étrangers non accompagnés (MENA) ou accompagnés mais en séjour irrégulier. Découvrez la plate-forme.détention alternative, détention adulte, détention famille, alternative détentionmineur, exil, plate, mena, alternative0
myria.beMyria sort son rapport annuel La migration en chiffres et en droits 2024 en plusieurs cahiers thématiques. Le premier à paraître est Population et mouvements .détention éloignementpublication, presse, trafic, traire, fondamental0
apevlv.beVous allez découvrir le monde du petit élevage de Villers-La-Ville (Belgique), notre cercle d'amis éleveurs et intéressés se compose de plus ou moins 700 membredétention animaléleveur, elevage, élevage, lapin, annonce0
fleurus.beBienvenue à Fleurus, une ville dynamique et accueillante! Découvrez les dernières actualités et la vie politique locale.détention animalfleurus, communal, animal, musique, élection0
avocatsheger.beVos meilleurs Avocats avec une Expertise en Infraction de Roulage, Droit de la Circulation, Dommage Corporel, Assurance, Responsabilité, Construction, ...détention préventifrc, circulation, pénal, avocat, responsabilité0
welkenraedt.beDécision du Service public de Wallonie relative à un projet d'assainissement rue de l'Eglise 45 à Welkenraedt.communal, welkenraedt, enquête, fermeture, ordre0
nbb.be…à toutes les publications et à tous les chiffres, ainsi qu’à un calendrier détaillé des mises à jour à venir et à une liste des personnes de contact par domaine statistique. Envie d’en savoir plus ? Vous y trouverez aussi des informations sur les définitions et les sources utilisées. Et si…statistique détention, détention titrestatistique, chiffre, publication, méthodologie, déclaration0
elevagedevolailles.beLe poulet de Rêves,poules pondeuses,poulets d'engraissement, poulets prêts à cuire, poulettes prêtes à pondre, Elevage de volailles ELEVAGE AVICOLE REVOISpoulet, volaille, elevage, rêve, pondeuse0
brunehaut.beN'oubliez pas de faire signer votre procuration à l'Administration communale au bureau n°1 𝙨𝙞 vous voyagez à l'étranger ou que vous êtes un travailleur indépendant. Le service élection vous accueille au bureau n°1, ce samedi 8 juin de 17h à 18h.brunehaut, élection, administration, communal, coeur0
anhee.beConseil Communal… Conseil des enfants… Déclaration de politique générale… Elections… Pacte de majorité…détention animalcommunal, anhée, emploi, police, agence0
questions-justice.beLa relocalisation des migrants en Europe : la Cour de justice de l’Union européenne fait valoir la solidarité entre les Étatsacquitter détention, détention préventif, maison détention, détention transition, détention walloniejustice, cour, avocat, prison, tribunal0
wellin.beMesures restrictives réglementant la circulation des usagers, à l'occasion d'un chantier en voirie RN40 Halma, Wellin, Lomprez, Sohiercommunal, wellin, bulletin, aîné, animal0
chapelle-lez-herlaimont.beChapelle-lez-Herlaimont est une commune francophone de Belgique située en Région wallonne, dans la province de Hainaut, à l’ouest de la ville de Charleroi et qui fait partie de Charleroi Métropole.détention animal, demande détentioncommunal, chapelle, journal, ecole, lez0
m24-avocats.beCOSULATA est le département en charge des matières relatives au droit des affaires et commerciales:audition détention, détention préventifavocat, département, défense, litige, relatif0
conferences-gesticulees.beNous sommes un collectif de gesticulants belges né en 2014. Nous avons suivi des formations animées par Scop Le Pavé ou L’Ardeur, notamment, à l’issue desquelles sont sorties des conférences gesticulées. Notre Collectif veut être un point de rassemblement des différents gesticulants actifs en…conférence, enrichir, arrêter, bonbon, barricade0
raj-reinsertion.beVous n'avez pas pu assister à notre journée de réflexion "La formation comme levier de réinsertion ?" ?réinsertion, livret, levier, etat, carcéral0
villers-le-bouillet.beLa Commune de Villers-le-Bouillet recrute un responsable de service pour son Service "Finances & Fiscalité"communal, election, villers, jeunesse, agent0
ajimex.beAJIMEX est une société de transport national & international de marchandises par route spécialisée en transport urgent et dédié à température contrôlée de produits pharmaceutiques. Transport ADR.pharmaceutique, température, marchandise, historique, flotte0
assurance-chien.beAvant de souscrire à une assurance, le propriétaire du chien et son animal domestique doivent remplir certaines conditions. Les premiers critères sont la race et l’âge du chien. Ainsi, les chiens de moins de 3 mois ne peuvent pas bénéficier de cette protection. Pour les chiens dangereux, il est…chien, assurance, animal, compagnie, propriétaire0
myactiveinvest.beLe fonds investit principalement dans des fonds axés sur les marchés d’obligations de la zone euro. De plus, il investit dans des fonds orientés sur des catégories d’actifs tels que les actions. L’objectif consiste à générer une performance comparable à celle d’un portefeuille constitué à 25%…période détentionfonds, portefeuille, investissement, mondial, investir0
avocat-mathieu.beVotre avocat spécialisé en matière pénale à Charleroi. droit pénal, droit pénal des affaires, mineurs , roulage, défense des victimes, cassation, …détention préventifpénal, avocat, mathieu, christian, défense0
travailleralajustice.beNous proposons un job qui ne cesse de passionner et de stimuler. Qui offre des possibilités d’évoluer et de construire une justice moderne. Qui impacte tant chaque individu que la société toute entière.accompagnateur détentionjustice, emploi, surveillance, juriste, étudiant0
gdeprez.bearabie saoudite Armes asile attentats Brexit Bruxelles budget budget 2016 CETA cyberprédation cybersécurité digital single market droits de l'enfant droits de l'homme dumping EASO Europol FOFI Fonds d'ajustement à la mondialisation Frontex hommage interview Iran Mare Nostrum migrants migrations MR…acquisition détention, détention armeeuropéen, ue, gérard, mr, député0
mybetterworld.be…les enjeux liés à trois dimensions clés d’un environnement moins pollué (air pur, sols non pollués, eaux propres). Jusqu’à 50 % des actifs du fonds peuvent être investis sur les marchés émergents. Son objectif d’investissement consiste à générer une appréciation du capital sur le long terme.période détentionfonds, contrat, investissement, risque, investir0
sosherisson.beLe hérisson d’Europe, mieux connu sur le nom de hérisson commun (estrinaceus eurpaeus), est un animal sauvage protégé et en voie de disparition pour toute l’Europe.belgique détention, détention animalhérisson, animal, sauvage, revalidation, juillet0
liege.beÀ l'approche des élections du 9 juin 2024, la Ville de Liège met en place une série de mesures pour garantir que chaque citoyen, y compris les personnes en situation de handicap (PSH) et les seniors, puissent exercer leur droit de vote en toute facilité. Ces initiatives s'inscrivent dans le cadre…communal, commerce, enseignement, animal, mobilité0
wearebelgiumtoo.bePour démontrer aux responsables politiques qu’aux yeux des Belges, nous sommes aussi la Belgique, nous vous prions aujourd’hui de vous manifester. Portez avec nous, nos revendications en signant notre pétition.expulsion détentionpétition, sans-papier, citoyen, campagne, régularisation0
citizenmotion.beCommunication… Éducation… Création… Projets… Équipe… Communication Audiovisuelle… _On se poêle !… _La…éducation, peut-être, regarder, toit, molenbeek0