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| aseva.be | Toutes les lignes directrices et obligations relatives à la législation générale, internationale et nationale concernant la gestion des crises et des stocks. | législation international, législation national, réponse législation, législation gestion, relatif législation | financier, stockage, crise, énergétique, transition | 20 |
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| bvvm.be | Vous trouverez dans cette rubrique la législation à suivre et les documents à télécharger. | rubrique législation, législation document, aller législation, cadre législation, législation anti-blanchiment | assurance, intéressant, profession, intérêt, courtier | 12 |
| adjunctvandegouverneur.be | Votre point de contact pour le respect de la législation linguistique dans les communes périphériques de la province du Brabant flamand | respect législation, législation linguistique, actuel législation, correct législation | linguistique, gouverneur, commune, flamand, périphérique | 12 |
| cjds.be | …« de terrain » en droit social, je souhaite travailler dans le cadre d’une collaboration pérenne et créative. Pour moi, il est primordial de prendre le temps d’écouter les demandes de mes clients et d’y trouver des solutions pratiques, d’être agile dans l’application de la législation sociale. | rapport législation, législation social, maitriser législation, application législation, matière législation | juridique, obligation, méandre, fiscal, consultation | 11 |
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| restitutionbelgium.be | …concernant les personnes vivantes, elle est évoquée dans les discussions sur les acquisitions de l'époque coloniale. Cela indique un besoin évident de recommandations sur la manière d'appliquer cette législation en termes d'accès aux informations sur les collections détenues par le public . | nouveau législation, législation nécessaire, absence législation, législation concret, éventail législation | culturel, restitution, objet, musée, communauté | 10 |
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| orthoptie.be | En tant qu’ orthoptiste : devenez membre de l'Association Belge d'Orthoptie et dans l’onglet réservé aux membres vous trouverez ses informations sur les formations, les congrès, des échange de données scientifiques, la législation,... | législation prescription, orthoptiste législation | trouble, oeil, strabisme, lecture, champ | 6 |
| collectif21.be | Les associations face au management et à l’inflation administrative – Les enjeux idéologiques et économiques de la législation | | associatif, ressource, économique, trace, collectif | 6 |
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| gipl.be | En application de l'article 14 de l'arrêté royal du 15 décembre 2005 fixant les règles de déontologie du géomètre-expert, celui-ci a l'obligation de se tenir au courant de l'évolution des législations, techniques et règles qui interviennent dans l'exercice de sa profession en participant à des… | évolution législation, législation technique | géomètre, profession, indépendant, titre, luxembourg | 5 |
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| camerasurveillance-info.be | Un particulier ne doit pas remplir de déclaration pour une caméra située à l’intérieur de son logement. Si vous avez d’autres questions, un installateur professionnel pourra vous conseiller à propos de la législation sur la surveillance caméra. | législation caméra, propos législation, législation surveillance | caméra, surveillance, vidéosurveillance, alarme, fil | 5 |
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| achact.be | Good Clothes, Fair Pay est une campagne qui exige une législation sur le salaire vital dans le secteur de l'habillement, du textile et de la chaussure. Nous avons besoin d'un million de signatures de citoyens de l'UE pour faire pression en faveur d'une législation qui oblige les entreprises à… | vert législation, législation européen, pay législation, législation salaire, campagne législation | bangladesh, accord, salaire, européen, devoir | 5 |
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| bt-tb.be | Bureau de Tarification - Catastrophes naturelles. La loi du 17 septembre 2005 a modifié la législation sur le contrat d'assurance terrestre (loi du 25 juin 1992) et celle sur la Caisse des calamités (loi du 12 juillet 1976) en vue de la couverture des catastrophes naturelles. | septembre législation, législation contrat | tarification, catastrophe, assurance, contrat, terrestre | 4 |
| guide-panneaux-photovoltaiques.be | Panneau Solaire Photovoltaïque : prix 2024, types et législation en Belgique [Guide complet] | type législation, législation belgique | solaire, panneau, photovoltaïque, électricité, toit | 4 |
| dla3.be | Ce n'est un secret pour aucun architecte qu’en matière de marchés publics, la législation le contraint trop souvent à revêtir l'habit de juriste pour mener à bien un marché de travaux. Dans sa mission globale d'auteur de projet, il lui est notamment demandé de définir le mode de passation, de… | procédure législation, législation marché, ancien législation, législation opération, public législation | architecte, rédaction, csc, éditer, revue | 4 |
| sophiedoffagne.be | réaliser la mise à jour de ceux-ci en regard de la loi du 18 juin 2018. Nous vous demanderons les statuts mis à jour ainsi que le règlement d’ordre intérieur et vous fournirons en retour le règlement de copropriété et le Règlement d’ordre intérieur adaptés à la législation en matière de copropriété. | copropriété législation, législation matière, intérieur législation, conformité législation, législation règlement | statut, copropriété, sophie, adaptation, conformité | 4 |
| equilegis.be | Avocat Droit équin Législation équine Avocat droit équin Conseils juridiques pour propriétaires de chevaux Réglementation équestre Contrats de vente de chevaux Litiges équins Responsabilité civile équine Assurances pour chevaux Droit des écuries | équin législation, législation équine | équin, juridique, cheval, propriétaire, responsabilité | 4 |
| assuranceschapelle.be | …des assurances au livre IV, titre 4, chapitre Ier – 29. Les opérations dépendant de la durée de la vie humaine, définies ou prévues par la législation des assurances sociales, lorsqu'elles sont pratiquées ou gérées en conformité avec la législation d'un Etat membre par des entreprises… | travail législation, législation social, compte législation, législation vigueur, définir législation | assurance, pension, dommage, responsabilité, assistance | 4 |
| comptable.be | Les entreprises doivent adapter leurs conditions contractuelles à la nouvelle législation sur les factures impayées d’ici le 1er septembre. | nouveau législation, législation facture | csa, volontaire, judiciaire, liquidation, dissolution | 4 |
| open-access.be | En raison de l’existence de réglementations fédérale et décrétale distinctes mais partiellement imbriquées, le cadre de l’Open Access n’est pas facile à comprendre. Le présent site Internet a pour objectif de fournir des réponses aux questions pouvant se poser lors de l’application concrète de la… | législation fédéral, concret législation, législation auteur | fédéral, décret, scientifique, annexe, communauté | 4 |
| eddyfontaine.be | …débat profond et des actions de protestation. Les raisons de ces grèves sont multiples et touchent à des problématiques communes telles qu’un revenu insuffisant, une surcharge administrative, des législations complexes et des importations déloyales (accord UE-Mercosur, importations ukrainiennes…). | administratif législation, législation complexe, zone législation, législation grand | fontaine, agricole, agriculteur, régional, commune | 4 |
| corbus.be | Corbus propose une assistance juridique spécialisée afin de maximaliser la valeur de vos biens immobiliers. Que vous avez besoin d’une guidance lors de l’achat et de la vente de biens immobiliers, ou d’un conseil quant à la législation relative aux appartements ou la location des biens… | conseil législation, législation appartement, croissance législation, législation protection, nature législation | urbanisme, juridique, immobilier, assistance, complexe | 4 |
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| millimetri.be | Dans le cadre de la gestion de votre dossier, nous serons amenés à communiquer vos données à caractère personnel à des tiers, à qui nous serions contraints de communiquer vos données en vertu de nos obligations légales ou contractuelles, dans le cadre de la gestion de votre mission ou de… | respect législation, législation matière, législation applicable, finalité législation | obligation, caractère, prestation, exécution, hébergement | 4 |
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| devoirdevigilance.be | …que les dernières négociations devaient se concentrer sur les détails techniques, une série d’Etats membres reviennent sur leur parole et tentent de faire capoter cette législation qui doit obliger les grandes entreprises à rendre des comptes sur la manière dont elles respectent les droits humains. | législation européen, faire législation, législation grand, pétition législation | vigilance, minier, devoir, cycle, boulimie | 4 |
| universal-embassy.be | De fait, malgré leur statut particulier, les migrants et les réfugiés doivent bénéficier des mêmes soins de santé que les résidents. La législation internationale n’est hélas pas toujours appliquée. Certains migrants et leurs enfants sont ainsi en marge de la prise en charge sanitaire du fait de… | insécurité législation, législation international, résident législation, international législation, législation national | migrant, réfugié, climatique, acide, éducation | 4 |
| casinos-legal-belgique.be | En conclusion, la législation belge sur les jeux de hasard est conçue pour protéger les joueurs et prévenir les activités illégales. Les casinos en Belgique doivent répondre à des normes de sécurité et de transparence élevées pour obtenir une licence, et ils sont soumis à des audits réguliers pour… | régir législation, législation strict, conclusion législation, législation belge | pari, sportif, joueur, licence, dépot | 4 |
| dhei.be | La législation internationale, européenne et nationale dans le domaine du handicap étant particulièrement vaste et complexe, celle-ci est encore trop souvent mal comprise ou méconnue non seulement des personnes en situation de handicap et des familles concernées mais aussi des autorités publiques… | exactitude législation, législation droit, formation législation, législation handicap, méconnaissance législation | handicap, juridique, fondamental, judiciaire, documentation | 4 |
| casino-en-ligne-belgique.be | Afin de protéger au maximum les joueurs tout en prévenant le risque de fraude ou de triche, la législation sur les casinos en ligne et sur les jeux de hasard évolue régulièrement en Belgique. C’est pourquoi en tant que joueur, il est essentiel d’être au courant des nouvelles réglementations , ne… | actualité législation, législation jeu, triche législation, législation casino | hasard, responsable, guide, joueur, actuel | 4 |
| qguard.be | L’agence alimentaire ou AFSCA applique une législation stricte autour des allergènes, de la sécurité alimentaire et de l’hygiène. Quality Guard est un système d’autocontrôle sous la forme d’une application conviviale. Plus de 1 500 établissements horeca, comme des boulangers, des bouchers, des… | applique législation, législation strict, horeca législation, législation relatif, professionnel législation | alimentaire, allergène, autocontrôle, commerce, collectivité | 4 |
| economia.be | Associations | Création d'asbl | Gestion d'asbl | Economie sociale | Législation asbl | Secteur non-marchand | social législation, législation asbl | économie, relatif, ouvrage, optique, finalité | 3 |
| lejusteprixdesmedicaments.be | Nous voulons mettre en place des incitants à la relocalisation de la production de médicaments et matériels essentiels, notamment en recourant aux entreprises d’économie sociale pour la fabrication des équipements de protection individuelle (EPI). Il s’agit également d’agir, via la législation… | possibilité législation, législation européen, epi législation, système législation, législation principale | médicament, proposition, négociation, commission, loi | 3 |
| consultant-securite.be | MP8 Consulting publie ce jour un article sur LinkedIn concernant la loi du 2 octobre 2017, celui-ci reprend l’ensemble des arrêtés d’exécution de la loi du 2 octobre 2017. Consultez-le et n’oubliez pas nos services de veille juridique afin de rester up to date avec cette législation complexe et… | date législation, législation complexe, législation contact | gardiennage, consultance, agent, arrêter, mars | 3 |
| myecocheques.be | Le label GOTS est un label international créé en 2002 pour le textile biologique. Le label GOTS garantit un mode de production écologique et socialement responsable. Il applique également des exigences de qualité. Le label est ancré dans la législation européenne. Le label tient uniquement compte… | label législation, législation européen, ancrer législation | éco-chèque, chèque, télécharger, européen, repas | 3 |
| corporate.be | En Belgique, les sociétés sont soumises à une nouvelle obligation importante : la modification de leurs statuts avant le 1er janvier 2024. Cette initiative a été prise dans le but de moderniser et d'adapter la législation aux besoins actuels du monde des affaires. Dans cet article, nous… | but législation, législation besoin, nouveau législation, législation facture | livre, ipp, comptable, comptabilité, guide | 3 |
| biosperm.be | À côté des échantillons de sperme, un rapport contenant toutes les informations nécessaires au centre est fourni. La législation espagnole ne permet l’envoi d’échantillons de sperme qu’à des centres agréés. | obligatoire législation, législation européen, centre législation, législation espagnol, exigence législation | échantillon, sperme, donneur, banque, bio | 3 |
| fireforum.be | …notre site web et dans le magazine bimestriel, nous vous présentons les dernières nouvelles en matière de sécurité incendie, un aperçu de la législation et des normes, des exemples, des projets innovants en matière de protection active et passive contre l'incendie, des règles de bonne pratique… | apercevoir législation, législation norme, administration législation, législation thème | incendie, profil, véhicule, pompier, congrès | 3 |
| corder.be | Le CRP vous informe de manière objective et répond à toutes vos questions sur la législation relative à l'usage des produits phytopharmaceutiques en Wallonie. | question législation, législation usage, application législation, législation utilisation | cellule, crp, ppp, végétal, clinique | 3 |
| asbestbureau.be | Certificat de désamiantage Comment fonctionne une maison de contrôle amiante ? Législation flamande sur l'amiante Législation fédérale sur l'amiante Législation sur l'amiante Législation toitures amiante Pourquoi une inspection de l'amiante est-elle obligatoire ? Qu'est-ce qu'un expert amiante… | amiante législation, législation flamand, législation fédéral, législation amiante, législation toiture | amiante, inspection, inventaire, valable, échantillon | 3 |
| becp-concept.be | En 2018, une nouvelle norme de l’Union Européenne est introduite de manière à harmoniser les législations dans le secteur et… | manière législation, législation secteur | économie, janvier, sol, mur, solide | 3 |
| limmogerance.be | Afin de répondre aux mieux aux différentes exigences du métier, législations, demandes des copropriétaires, nous avons investi d’énormes moyens dans les infrastructures de notre bureau mais également dans la logistique informatique. | métier législation, législation demande | syndic, immobilier, immeuble, régisseur, copropriétaire | 3 |
| apbfb.be | Pour vous aider à comprendre la législation autour des bibliothèques et du monde du livre. | | évènement, commission, jeunesse, manifeste, bibliothèque | 3 |
| chaudiere-entretien.be | Vous souhaitez estimer le coût d’entretien de votre chaudière ? Nous vous expliquons dans le détail ce qui compose les prix proposés par les professionnels . Par ailleurs, en Belgique, la législation liée aux obligations de maintenance varie en fonction du type de chaudière dont vous disposez et… | belgique législation, législation obligation, respect législation, législation chauffagist, législation vigueur | chaudière, coût, locataire, obligation, gaz | 3 |
| csa.be | Le mardi 14 janvier 2020, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA (CAC) a décidé de notifier à la S.A. RTL Belgium le grief d'avoir contrevenu à la législation en vigueur[1] en insérant des publicités dans le journal télévisé de la mi-journée. L’éditeur sera auditionné par le CSA le... | grief législation, législation insérer, législation média | csa, collège, audition, média, autorisation | 3 |
| ramonage-cheminee.be | La législation est là pour garantir la sécurité des foyers et prévenir les risques d'incendie et de gaz toxiques. | | cheminer, ramonage, cheminée, inspection, fumé | 3 |
| cbd-grossiste.be | CBD grossiste ne commercialise que des fleurs cbd qui sont uniquement prélevées sur les sommités des plantes inférieur à 0.2% de THC. Répond à la législation Européenne sur le dosage du A-9-TÉTRAHYDROCANNABINOL inférieur à 0.2% de THC. Conforme à l’arrêté Ministériel Belge du 27 Juillet 2011 sur… | répondre législation, législation européen, impératif législation, législation pays, produit législation | cbd, grossiste, fleur, gros, variété | 3 |
| ilotmaillebotte-nivelles.be | 4. le traitement de données personnelles n'est pas conforme aux dispositions de la législation et de la réglementation applicable ; 5. vos données personnelles ont été collectées dans le cadre de l'offre de services de la société de l'information aux enfants âgés de moins de 16 ans. Néanmoins… | disposition législation, législation réglementation, regard législation, cas législation | nivelles, comble, finalité, modèle, caractère | 3 |
| playvod.be | A ce titre, il peut être amené à demander des informations précises concernant certaines opérations si cela lui est imposé par la législation ou la réglementation et à transmettre au titre des informations et des données personnelles à des tiers. | cas législation, législation garantie, exclusion législation, législation français, opération législation | dgp, logiciel, acte, contrat, relatif | 3 |
| medea.be | …ont le droit d’organiser et de contrôler les loteries, ainsi que certains jeux de hasard qui sont exploités sur ou par le biais d’un ordinateur (jeux de hasard en ligne). Selon la législation canadienne actuelle, ces sites Web doivent être exploités par les gouvernements provinciaux eux-mêmes. | ligne législation, législation actuel, modèle législation, législation ligne, conformité législation | syrie, hasard, guerre, froid, russie | 3 |
| vinumetspiritus.be | Elle décourage la consommation excessive d’alcool et souhaite que l’utilisation problématique et nuisible soit mieux prise en compte. C’est pourquoi la fédération sectorielle demande une clarification et un ajustement approfondis de la législation existante sur l’usage de l’alcool et un meilleur… | approfondir législation, législation existant | alcool, fédération, devenir, section, administration | 3 |
| actualitesdroitbelge.be | DROIT DU DU TRAVAIL TRAVAIL La La loi loi du du 26 26 mai mai 2002 2002 réglemente le le droit droit à l'intégration sociale sociale 1. 1. Cette Cette législation prévoit que que toute toute personne personne qui qui ne ne dispose dispose pas pas de de moyens moyens d'existence d'existence… | social législation, législation prévoir | civil, pénal, loi, immobilier, bail | 3 |
| brainaccount.be | Comptabilité et fiscalité adaptées à l'environnement et la législation concernant les asbl et collectivités | fiscalité législation, législation asbl, environnement législation | comptable, comptabilité, fiscalité, consultance, audit | 3 |
| barninka-diamant.be | Dans les grandes villes, la location de petites surfaces attire nombre d’étudiants et de jeunes actifs. Cette pratique est strictement encadrée par la loi pour prévenir la précarité et garantir la décence des logements. La législation française, notamment à travers… | logement législation, législation français | plateforme, astuce, courant, efficacement, surface | 3 |
| ivcie.be | L’institution publique en charge de la législation belge relative aux déchets d’emballages et du transit de déchets. | charge législation, législation belge | cie, téléchargement, emballage, déchet, agrément | 3 |
| bruxelles-ramoneur.be | Ramoneur agréé pour la délivrance de certificat de ramonage officiel, preuve pour l’assurance que le ramonage est fait en respectant la législation en vigueur . | ramonage législation, législation vigueur, janvier législation, législation belge | ramonage, cheminer, ramoneur, conduit, conduire | 3 |
| cannavie.be | La légalisation du cannabis est encore largement débattue dans certains pays européens. Zoom sur la législation en vigueur en 2024. | guide législation, législation autour, européen législation, législation vigueur | chanvre, cbd, souhait, comparer, lecture | 3 |
| rollingnews.be | Chaque début d’année, les industries belges soumettent à l’Agence européenne des produits chimiques leurs projections d’exportation, ou leur quantité estimée, pour les substances actives reprises dans la législation européenne. Chaque fin d’année, le SPF Santé Publique compile les quantités… | actif législation, législation européen | pesticide, exportation, manon, européen, alternative | 3 |
| siterem.be | Nous nous engageons à privilégier la solution la plus adaptée sur le plan financier et technique pour notre client dans le respect de la législation en vigueur. | respect législation, législation vigueur | sol, xavier, environnemental, terre, hautrage | 3 |
| am-security.be | Comme le requiert la législation, un entretien sera effectué par le technicien agréé d’AM Security une fois par an, sur rendez-vous. | changement législation, législation domaine | alarme, surveillance, caméra, aujourd’hui, gérer | 3 |
| naturawal.be | …les licences et les jeux, ainsi qu'une liste des casinos belges en 2024. Chaque casino présenté dans le magazine est titulaire d'une licence et d'un agrément délivrés par le CJH. Les joueurs de casino en ligne sont légalement autorisés à jouer dans des casinos conformes à la législation belge. | conforme législation, législation belge | joueur, dépôt, argent, méthode, bonus | 3 |
| aixam-belgium.be | Newsletter · Plan du site · Mentions légales · FAQ · Presse · Déclaration de confidentialité (EU) · Législation · Cookies | découvrir législation, législation voiture, confidentialité législation, législation cookie | voiture, après-vente, permettre, ambition, coupé | 3 |
| parmrev.be | Dans notre bureau nous attachons beaucoup d’importance au suivi des législations qui sont continuellement modifiées, avec une attention plus particulière pour la législation fiscale, afin que nous puissions toujours donner les conseils corrects à nos clients. | suivi législation, législation continuellement, particulier législation, législation fiscal | audit, fiscalité, acquisition, parmentier, financier | 3 |
| aixam-pro.be | Pour tout savoir sur la législation des utilitaires sans permis et trouver les réponses à toutes vos interrogations... | légal législation, législation plan | utilitaire, motorisation, électrique, fourgon, voiture | 3 |
| belplant.be | Fonder la réforme de la législation européenne sur les produits chimiques sur des données scientifiques et des contrôles stricts des produits importés | strictement législation, législation européen, réforme législation | plante, européen, assemblée, végétal, alimentaire | 3 |
| votre-audit-energetique.be | Mais ce n'est pas tout, il y a l'après-audit. En effet, la législation évolue tellement vite que si vous désirez réaliser des travaux dans les mois ou les années qui suivent, il n'est pas certain que les critères d'attribution des primes et des réductions fiscales soient toujours les mêmes le jour… | nouveau législation, législation application, législation certificat, après-audit législation, législation vite | audit, énergétique, prime, réduction, facture | 3 |
| protechentreprises.be | Avec notre partenaire G4S, combinez votre télésurveillance à un service de patrouilles d’intervention rapide en conformité avec la législation. Pour tous nos clients, nous mettons à disposition un service de patrouilles d’intervention rapide en conformité avec la législation. | conformité législation, législation client | alarme, protech, contrôle, gardiennage, détection | 3 |
| lwb-info.be | LWB se charge de votre administration des salaires, avec rapidité et précision. Avec la bonne approche et une parfaite compréhension du monde de l’entreprise, LWB applique la législation sociale de manière rationnelle et peu coûteuse. Nous offrons nos services aux indépendants, aux jeunes… | information législation, législation social, lwb législation, changement législation, législation nouveau | salaire, administration, pme, rh, indépendant | 3 |
| albalift.be | Législation sur la sécurité des ascenseurs : obligations des gestionnaires, rôles des professionnels. | | ascenseur, conformité, fiable, dépannage, fonctionnement | 3 |
| electrosmog.be | qu’au moment où des points de basculement sont atteints. Il n’y a pas actuellement de normes d’exposition chronique à long terme à de faibles niveaux de CEM : elles devraient être définies en conséquence pour la faune et la flore et la législation environnementale devrait être strictement appliquée. | actuellement législation, législation moratoire, flore législation, législation environnemental, santé législation | électromagnétique, scientifique, sommaire, champ, exposition | 3 |
| jls-sprl.be | Vous voulez vous « remettre à jour »au niveau de la législation, de la conduite, des manœuvres ou simplement reprendre le volant après l’avoir quitté longtemps ; | niveau législation, législation conduite | camion, conduite, véhicule, voiture, jacques | 3 |
| immo-siska.be | Nous sommes une équipe de professionnels à la pointe en matière de législation immobilière. Vu les changements réguliers des aspects juridiques en la matière, nous suivons régulièrement des formations pour rester à jour. | pointe législation, matière législation, législation immobilier, législation ajouter | immobilier, acquéreur, gozée, réussite, évaluation | 3 |
| brevet-cariste.be | La législation impose à tout travailleur cariste qui utilise un chariot élévateur régulièrement ou occasionnellement d'avoir suivi une formation adéquate. Beaucoup d'employeurs exigent le brevet de cariste avant même le premier jour de travail ! | | cariste, brevet, chariot, élévateur, attestation | 3 |
| apaw.be | - former ses membres et toute personne intéressée sur la pratique, l’éthique et la législation concernant la gestion des espèces. | cadre législation, législation vigueur, éthique législation, législation gestion | piégeage, destruction, faune, objet, espèce | 3 |
| sun-and-business.be | Le chauffeur respectera les règles de la législation routière (respect des limitations de vitesse, ...). | conformément législation, législation vigueur, règle législation, législation routier, place législation | ponctualité, chauffeur, véhicule, ponctuel, aéroport | 3 |
| reductiondesrisques.be | 2014 action afr appel Bruxelles carte blanche chanvre colloque communiqué de presse conférence eurotox formation France fédéral IHRA ihrdmay infographie loi drogues législation Maggie De Block naloxone plan RdR politique politiques drogues prison rapport rdr revue de presse réduction des risques… | belgique législation, législation fédéral, drogue législation, législation maggie | risque, drogue, consommation, rdr, réduction | 3 |
| sosagriculture.be | Trop de législations tuent l’agriculture ! A force de devoir suivre les obligations européennes et pas la météo, l’agriculteur se retrouve obligé de pratiquer une agriculture dite « de dates », c’est-à-dire des échéances à respecter pour réaliser nombre de travaux aux champs. Ces dates ne tiennent… | obligation législation, législation agriculteur, trop législation, législation norme, législation tuer | agriculteur, agriculture, colère, pac, alimentation | 3 |
| lrciterneservice.be | LR Citerne Service est agréé par la Région Wallonne et la Région Bruxelloise. Connaissant les normes, nous vous aidons à les appliquer pour vous éviter des problèmes. Pour voir la législation relative aux citernes à mazout en Wallonie et à Bruxelles, cliquez ici . | problème législation, législation citerne | citerne, mazout, cuve, contrôle, démontage | 3 |
| vente-echafaudages.be | …été effectué par ses soins. Le client est toujours tenu de limiter l'accès aux échafaudages aux seules personnes autorisées et à respecter la législation en vigueur notamment en matière de sécurité. Selon le type d'échafaudage, nous préciserons la charge qu'il peut supporter et tous les éléments… | soumettre législation, législation afférent, personne législation, législation vigueur, conformité législation | échafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc | 3 |
| beleggingsfiscaliteit.be | imposer sur les réserves (et les plus-values latentes) de la construction juridique au titre de « dividende » (imposable à 30%). A noter que la législation fiscale actuelle prévoit déjà un traitement fiscal similaire (assimilation à une liquidation fictive) dans certaines situations, notamment en… | changement législation, législation fiscal, imposable législation, vertu législation | fiscal, taxe, opération, juridique, titre | 3 |
| abo.be | Tout comme la Flandre et Bruxelles, la Wallonie a rendu opérationnelle depuis le 1er mai sa nouvelle législation relative à la gestion et à la traçabilité des terres excavées. Celle-ci est… | nouveau législation, législation gestion | sol, amiante, énergétique, patrimoine, démolition | 3 |
| place2bet.be | La législation belge sur les jeux de hasard stipule que la fourniture de jeux de hasard, tant physiquement dans les salles de jeux et les casinos qu’en ligne, est soumise à l’obtention préalable d’une licence auprès de la Commission belge des jeux de hasard . Sans permis, ils sont dans… | réglementation législation, législation casino | sportif, pari, revue, football, bwin | 3 |
| testebpevents.be | La 2ème édition du Sustainable Day réunit les acteurs publics ou privés qui sont concernés par la législation, la jurisprudence et les dernières obligations en matière de durabilité. | application législation, législation vigueur, priver législation, législation jurisprudence, assurance législation | ebp, congrès, édition, evénement, acteur | 3 |
| cerden.be | Recherche épidémiologique – Consultance en Nutrition Haute Ecole Lucia de Brouckère (HELDB) - Chargé des cours de Nutrition, d’Hygiène et de Législation des denrées alimentaires à l'Institut Arthur Haulot | hygiène législation, législation denrée | nutrition, cerden, nutrithérapie, université, scientifique | 3 |
| ecoledudrone.be | Sous la nouvelle législation européenne, nous vous préparons aux examens Open de la DGTA, et faisons passer les examens Specific et STS théoriques et pratiques reconnus par la DGTA en interne. | nouveau législation, législation européen | ecole, examen, erreur, rechercher, panique | 3 |
| grantthornton.be | Si votre entreprise est déjà active à l'échelle internationale ou si vous envisagez de vous installer à l'étranger, vous souhaitez constamment maximiser vos efforts. Si la législation nationale en matière d'impôt sur les sociétés est déjà complexe, les règles étrangères et la législation fiscale… | effort législation, législation national, étranger législation, législation fiscal, obligation législation | audit, risque, processus, acquisition, transaction | 3 |
| imhauser-coach.be | Les données à caractère personnel qui ne sont pas visées ci-dessus ne sont conservées que pendant les durées prévues par la législation d’application, telle que la législation comptable, la législation fiscale et la législation sociale, sauf en ce qui concerne les données à caractère personnel que… | sens législation, législation vigueur, limite législation, durée législation, législation application | caractère, loi, déontologie, responsable, tiers | 3 |
| ecnas-sainte-elisabeth.be | Au terme de la formation complète d’études d’infirmier, les élèves de l’ECNAS Sainte-Elisabeth reçoivent un brevet d’Infirmier(ère) Hospitalier(ère) conformément à la législation en vigueur. Ce titre est, à ce jour, conforme aux prescrits européens. | conformément législation, législation belge, législation vigueur | infirmier, sainte-elisabeth, demi, hospitalier, ecole | 3 |
| architectural-management.be | Chaque projet d’Architectural Management a sa propre identité et est réalisé dans le respect des normes, des législations, des délais et du budget. Nos architectes mettent à votre service leurs expertises dans divers domaines que vous pouvez découvrir ci-dessous. | norme législation, législation délai | automobile, architecture, demander, contemporain, transformation | 2 |
| arcsol.be | Le nouvel AGW Terres entre en vigueur au 1 Novembre 2019. ArcSol se prépare à cette nouvelle législation et pourra accueillir des terres d'usage type IV à partir de cette date. | nouveau législation, législation collaboration, législation terre | terre, champlon, walterre, usage, réglementation | 2 |
| riennevaplus.be | En raison des modifications de la législation belge sur les jeux de hasard, un bonus est interdit sur les casinos belges en ligne légaux et les limites légales sont ajustées. Nous pensons qu’il est important de vous informer de l’avancement de ces réglementations. | nouveau législation, législation belge, modification législation | licence, pari, sportif, hasard, bonus | 2 |
| esapi.be | Calcul des salaires, conseils en législation sociale, premier engagement, licenciement, chômage temporaire, ONSS, optimisation salariale. Esapi prend en charge la gestion sociale complète de votre entreprise. | salaire législation, législation social, conforme législation, législation européen | salaire, rh, optimisation, salarial, audit | 2 |
| capn.be | Tout le personnel roulant est vêtu avec des équipements de qualité, tant en matière de longévité que de visibilité. Et pour le personnel ambulancier, ces équipements sont conformes à la législation en vigueur. | équipement législation, législation vigueur | mobilité, cap, ambulance, véhicule, tpmr | 2 |
| sphere.be | Notre expérience vise les règles relatives à la protection de la nature et de la biodiversité mais s’étend également aux législations relatives à la mise sur le marché et l’usage de biocides et d’OGM. | biodiversité législation, législation relatif, application législation, législation réglementation | janvier, février, avocat, contentieux, territoire | 2 |
| cheminots.be | Nous abordons à nouveau la modification du RGE800, qui est une transposition de la législation | | cheminot, cgsp, agression, stratégique, congé | 2 |
| cobelsa.be | La gestion du personnel est étroitement liée à des aspects juridiques. Vous pouvez en effet compter sur notre juriste qui vous donnera des conseils, des solutions et des explications claires en matière de législation sociale. | matière législation, législation social | paritaire, commission, salaire, travailleur, décembre | 2 |
| vbofeb2021.be | Nous ne pouvons sous-estimer l’importance – et le poids – des décisions européennes pour notre législation régionale et nationale. Une part croissante de notre législation a des racines européennes directes ou indirectes. La FEB ne sous-estime pas du tout le levier européen pour notre commerce… | européen législation, législation régional, croissant législation, législation racine, transposition législation | économie, fédération, pension, européen, circulaire | 2 |
| cap-formations.be | Le transport de marchandises dangeureuses, sur la route, est soumis à une législation spécifique. Nous vous proposons des journées de cours initial ou recyclage du permis ADR. | route législation, législation journée | cap, obligatoire, recyclage, dangereux, chauffeur | 2 |
| igsprotect.be | sur la sécurité privée et particulière » ou tout simplement la « loi ». Il existe d’autres formes de gardiennage en dehors de ce cadre. Celles-ci sont réglées dans d’autres législations. C’est entre autres le cas des gardes municipales. Nous ne nous attarderons pas ici sur ces formes de gardiennage. | accident législation, législation performance, cadre législation, législation cas | gardiennage, surveillance, autorisation, sprl, loi | 2 |
| euregiosecure.be | Nous avons mis un point d'honneur à ce que nos pratiques en matière de protection de vos données personnelles soient strictement en conformité avec les législations applicables en Belgique et au sein de l'Union européenne : | conformité législation, législation applicable | caractère, risque, violation, ultérieur, obligation | 2 |
| gillet-avocat.be | La conservation de ces données peut être justifiée par les règles qui régissent la responsabilité de l'avocat (5 ans), qui régissent la conservation de la comptabilité (7 ans), la législation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (10 ans). | compte législation, législation matière, an législation | avocat, gillet, fiscal, université, ordre | 2 |
| amimmo.be | Notre agence AMIMMO sprl accorde la plus haute importance à la protection de la vie privée et le traitement de vos données personnelles s’effectue conformément à la législation européenne sur la protection de la vie privée, le Règlement Général des Données (RGPD ou GPRD). | conformément législation, législation européen, législation nécessiter | terrain, ardenne, beau, immobilier, propriétaire | 2 |
| mypme.be | Envoyez rapidement votre facture électronique par e-mail en PDF et UBL, ainsi que les devis et relances de paiement. Vous respectez la législation belge et tout est immédiatement prêt pour le comptable. Vous n'avez plus besoin de papier en-tête, de timbres, d'impression, ni d'enveloppes. | calcul législation, législation belge, paiement législation | facture, facturation, administration, comptabilité, comptable | 2 |
| jeunesse-ardente.be | Des questions fréquentes sur la législation ainsi que sur les pistes pour trouver un job étudiant. | étudiant législation, législation offre, fréquent législation, législation piste | jeunesse, ardent, plateform, ardente, entier | 2 |
| fesap.be | Cette formation regroupe 4 unités (communication, législation sociale, pilotage d'équipe & gestion interne). | information législation, législation vigueur, communication législation, législation social | robot, immédiat, candidature, fédération, aviq | 2 |
| qualioraconsulting.be | Votre audit de certification ou la visite AFSCA s’est mal déroulé ? Besoin de conseils pour développer votre entreprise à l’international, exporter vos denrées alimentaires, développer de nouveaux produits ? Vous souhaitez être accompagné pour vos audits de certification ou être tenu informé des… | nouveau législation, législation norme | alimentaire, agroalimentaire, crise, audit, agro-alimentaire | 2 |
| formapol.be | Pour plus d'information sur la législation en vigueur, nous vous invitons sur le site du Fond des Titres-Services ! | information législation, législation vigueur | titre, travailleur, règlement, fond, langue | 2 |
| va-advocatenkantoor.be | Le législateur a récemment réorganisé la législation économique : toutes les législations en matière de l’économie et de la protection des consommateurs ont été rassemblées dans le Code économique. Les procédures elles aussi ont besoin d’une approche moderne similaire. Le bureau est… | récemment législation, législation économique, économique législation, législation matière | honoraire, procédure, civil, pénal, police | 2 |
| acesun.be | La Wallonie, mais principalement dans notre région proche. Très peu à Bruxelles ou en Flandre où les réglementations en matière de photovoltaïque sont un peu différentes. Nous nous renseignons sur la législation Grand Ducale pour installer au Luxembourg, également en France. | photovoltaïque législation, législation grand | photovoltaïque, panneau, dépannage, onduleur, placement | 2 |
| sonometrebruxelles.be | La nouvelle législation bruxelloise relative à la diffusion de son amplifié a pour principal objectif de protéger le public des nuisances qu'un son amplifié important peut provoquer sans pour autant limiter la créativité des artistes. Elle offre un cadre de travail plus clair aux exploitants de… | professionnel législation, législation amplifier, nouveau législation, législation bruxellois | capital, demander, ête, amplifier, classe | 2 |
| bt-s.be | Les maisons de repos belges sont soumises à de nombreuses législations et font l’objet de plusieurs inspections. Collaborer avec nous, c’est la garantie d’une mise en conformité répondant ainsi aux contrôles. | respect législation, belge législation, législation objet | repos, intégrateur, infirmier, maintenance, faisabilité | 2 |
| sesentirbienautravail.be | créer leur entreprise. Aucune connaissance préalable n'est requise et ce guide contient toutes les informations dont on a besoin : les principes de base de cette législation obligatoire sur le bien-être au travail, clairement expliqués, et le support concret pour la mise en œuvre de cette politique. | simplement législation, législation bien-être, base législation, législation obligatoire | psychosocial, risque, prévention, rp, travailleur | 2 |
| urbaninfo.be | Les liens hypertextes renvoyant vers notre site sont les bienvenus lorsqu’ils émanent de sites respectant la législation en vigueur et qu'ils n'ont pas des fins commerciales ou publicitaires, la srl SMASH ARCHI TECTURE se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte… | face législation, législation expérience, site législation, législation vigueur | urbanistique, archive, architecte, urbanisme, reproduction | 2 |
| easyrh.be | Je mets à votre disposition, me s compétences et mon expérience pour vous aider à respecter la législation sociale | respect législation, législation social, expérience législation | rh, ressource, recrutement, rester, simplicité | 2 |
| ffval.be | Michel Daerden a maintes fois rappelé au Parlement wallon que le décret ferait l’objet d’une révision en 2010 et que la législation concernant les véhicules ancêtres pourrait donc être adaptée pour exonérer de façon définitive les ancêtres de l'ecomalus. | révision législation, législation véhicule | véhicule, loisir, fédération, francophone, ancêtre | 2 |
| oksign.be | suit de près la législation relative aux signatures électroniques, y compris les eIDAS européennes. | grâce législation, législation européen | signature, électronique, pdf, crédit, gratuitement | 2 |
| trade4you.be | Si vous nous fournissez des données personnelles via ce site Internet, Trade4You traitera ces informations dans le respect de la législation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel. Les informations personnelles que vous fournissez à Trade4You, notamment les noms… | respect législation, législation vigueur | consommateur, responsabilité, contrat, responsable, scrl | 2 |
| bibe.be | Conformément à la législation applicable, vous disposez à tout moment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition au traitement et du droit à la portabilité de vos données à caractère personnel, ainsi que du droit de ne pas faire l’objet d’une… | respect législation, législation applicable, conformément législation | caractère, charte, acquéreur, vendeur, immeuble | 2 |
| lebonbail.be | Nos contrats de location sont conformes à chaque législation régionale. La première question du formulaire de rédaction de bail est d’ailleurs la région où se situe le bien pour lequel vous voulez signer un bail de location. Les annexes obligatoires au contrat de bail diffèrent d’une région à… | conforme législation, législation régional | bail, contrat, juridique, modèle, rédaction | 2 |
| lessalanganes.be | Notre nouveau site Internet est lancé. Il est optimisé pour être le plus accessibles aux internautes avec un focus pour être le plus conforme à la législation au moment du lancement du site. Ce sit... | conforme législation, législation moment | refuge, soutenir, srj, pluridisciplinaire, château | 2 |
| voclidental.be | Notre nouveau site Internet est lancé. Il est optimisé pour être le plus accessible aux internautes avec un focus pour être le plus conforme à la législation au moment du lancement du site. Ce site... | conforme législation, législation moment | dentaire, clinique, prothèse, jambe, implant | 2 |
| polyvalence.be | …et à la libre circulation de ces données. Ce règlement a été publié au Journal officiel de l’Union Européenne et est entré en vigueur le 25 mai 2016. Il est transposable directement dans la réglementation de chaque pays membre ; il s’imposera dans la législation belge à partir du 25 mai 2018. | membre législation, législation belge, modification législation, législation national | polyvalence, rgpd, européen, flux, règlement | 2 |
| comptacours.be | Nous publions gratuitement chaque trimestre un article développant un point important de la législation belge, que ce soit en comptabilité ou en fiscalité belge, afin de vous permettre de rester au courant des derniers changements de la législation belge. | rester législation, législation belge, important législation, changement législation | comptabilité, fiscalité, comptable, lettre, établissement | 2 |
| bigbrotherawards.be | Les ministres européens étendent les capacités des États à espionner leurs propres citoyens et, ce faisant, encouragent la tendance de "l'insécurité par design". Le gouvernement Belge a suivi cette tendance et adopté une législation qui autorise l'État à développer et utiliser un malware pour… | tendance législation, législation état, significatif législation, législation traditionnellement | gouvernement, commentaire, citoyen, caméra, contrôle | 2 |
| lbca.be | Plusieurs lois existent aujourd’hui en Belgique pour sanctionner les propos et actes antisémites. La législation est-elle pour autant suffisante, et efficace? Joël Rubinfeld, Marc Loewenstein, Viviane Teitelbaum et Patrick Charlier y répondent. | antisémite législation, législation est-elle | antisémitisme, ligue, juif, comité, honneur | 2 |
| davidcordo.be | Soucieux de clarté et de transparence, je respecte la législation en vigueur de manière scrupuleuse ainsi que les règles internes de mon parti. Internet reprend des informations qui ont parfois un peu de retard par rapport à la réalité, je souhaite donc ici vous donner une information à jour et… | transparence législation, législation vigueur, peine législation, législation excellent | evere, socialiste, culturel, européen, communal | 2 |
| bcdg.be | Bureau comptable D’hallewin & Gribomont est une fiduciaire tournée vers l’avenir, dans un monde en pleine évolution tant au niveau de la législation qu’au niveau de la digitalisation | niveau législation, législation niveau | fiscal, fiscalité, modification, électrique, prestation | 2 |
| caseware.be | Caseware BeLux est convaincu que la numérisation peut rendre le travail des experts-comptables, auditeurs, et autres professions financières beaucoup plus aisé, rapide et complet, et entièrement conforme aux législations. C'est pourquoi nous développons en permanence des logiciels plus… | conforme législation, législation permanence | audit, exercice, clôture, luxembourg, financier | 2 |
| jeu-legal-belgique.be | …ont alors mis en place des règlements spécifiques pour encadrer ces activités. Le but principalement de ces règlements est de garantir la transparence, mais aussi la modération des jeux. Si vous êtes en Belgique, voici l’essentiel à savoir sur la législation afférente aux sites de jeux en ligne. | essentiel législation, législation afférent | pari, sportif, licence, sélection, hasard | 2 |
| notilius.be | Dans chaque domaine, nous prenons en considération l’évolution de la législation fiscale, qu’elle soit fédérale ou régionale (droits d’enregistrement, droits de succession, impôts des personnes physiques), afin d’assurer la sécurité juridique maximale de vos opérations et de vous proposer la… | maîtrise législation, législation régional, évolution législation, législation fiscal | auderghem, notaire, immobilier, médiation, juridique | 2 |
| cdoc-csa.be | accessibilité agenda numérique aspect socio-culturel aspect économique audience audiovisuel Belgique cinéma Commission Européenne convergence CSA câble distributeurs diversité droit d'auteur EPRA Etats-Unis etude Europe France FWB internet journalisme liberté des médias législation Médias… | média législation, législation média | csa, documentation, supérieur, commentaire, média | 2 |
| piscines-concept.be | Piscines Concept travaille dans le respect de la législation. Nos piscines sont fabriquées et soumises à des contrôles réguliers en Belgique. Il est important pour nous, de vous offrir un espace de bien-être et de détente tout en vous garantissant la sécurité et le meilleur rapport qualité-prix… | respect législation, législation piscine | piscine, béton, constructeur, nandrin, spa | 2 |
| vuesduciel.be | Pilote de drone licencié sur base de la nouvelle législation aérienne européenne mise en application le 30 décembre 2020. Autorisé à effectuer des vols suivant les scénarios standards de vol à vue (BE-STS01) en Open A1, A2, A3 et Spécifique | nouveau législation, législation européen, législation aérien | fenêtre, cliquer, chargement, partager, prestation | 2 |
| ramonage-prix.be | En Belgique, la législation impose un ramonage pour les installations de chauffage central fonctionnant au mazout, au gaz naturel ou aux pellets. Pour les foyers utilisant uniquement une cheminée ouverte ou un poêle à bois, les assureurs exigent généralement un entretien régulier pour couvrir les… | belgique législation, législation ramonage | ramonage, cheminer, ramoneur, chauffage, conduire | 2 |
| smspartner.be | SMS Partner respecte parfaitement la législation en ce qui concerne l’envoi de SMS, grâce à l’intégration possible du SMS STOP dans vos campagnes. | législation sm, parfaitement législation, législation envoi | envoi, plateform, numéro, campagne, essayer | 2 |
| expertisemicheli.be | Expert immobilier agréé CIBEX , suivant en continu la législation et les méthodes de construction en permanente évolution. | continu législation, législation méthode | etat, état, locatif, provisoire, réception | 2 |
| homup.be | Ajoutez à cela la législation sur le bail commercial, de droit commun, de colocation, d’étudiant, ou encore la loi anti-discimination, et vous vous retrouvez, selon vos besoins, avec des articles de loi et des règles, différentes d’un bien à l’autre. | ajouter législation, législation bail | immobilier, agence, syndic, locataire, administratif | 2 |
| audiris.be | Nous mettons à votre disposition une équipe hyperspécialisée de juristes, d’économistes et de gestionnaires de dossiers, tous experts dans leur domaine. Toujours à l’ écoute , ils maîtrisent parfaitement le droit des assurances, la gestion des risques et des sinistres ainsi que la législation sur… | sinistre législation, législation marché | assurance, portefeuille, audit, risque, force | 2 |
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| 2behemp.be | Les visiteurs de ce site sont conscients que nous affichons & fournissons du contenu & des produits liés au chanvre. Nos produits peuvent être illégaux dans certains pays; il est donc impératif de vérifier préalablement la législation du pays de destination de la marchandise avant toute commande… | impératif législation, législation pays, produit législation, législation vigueur | huile, synergie, méditation, diffuseur, tabac | 2 |
| branche23.be | Dans le respect des règles prudentielles ainsi que des législations et réglementations du pays de résidence du souscripteur du contrat de branche 23 (assurance-vie) ou de branche 26 (contrat de capitalisation), SPC, courtier conseil spécialisé en assurance-vie branche 23 luxembourgeoise propose à… | prudentielles législation, législation réglementation, respect législation, législation pays | assurance, branche, luxembourg, contrat, luxembourgeois | 2 |
| vkrelooking.be | Nous avons mis un point d'honneur à ce que nos pratiques en matière de protection de vos données personnelles soient strictement en conformité avec les législations applicables en Belgique et au sein de l'Union européenne : | conformité législation, législation applicable | relooking, conférence, tendance, responsabilité, tiers | 2 |
| foodlbo.be | Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales ne saurait affecter la validité des présentes Conditions Générales considérées comme un ensemble ni les clauses… | rapport législation, législation alimentaire, modification législation, législation réglementation | prestation, validation, foire, bénéficiaire, vendeur | 2 |
| beama.be | À l'occasion du 10e anniversaire de la législation belge AIFMD, BEAMA a organisé le 18 avril 2024 un séminaire pour ses membres. | anniversaire législation, législation belge, législation aifmd | opc, presse, chiffre, communiquer, trimestre | 2 |
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| chauffadaw.be | Selon la législation belge, l’entretien des générateurs de chaleur à énergie fossile est obligatoire. Il dépendra essentiellement du type de chaudière et de la réglementation de la région où vous résidez. | quid législation | ventilation, chauffage, chauffagist, chaudière, dépannage | 2 |
| bureau-comptable-darquenne.be | …vos démarches pour votre activité ou votre société tout au long de l’année. Comptable-fiscaliste de formation avec plus de dix ans d'expérience, Allan Darquenne vous informe sur l’évolution constante de la législation tant en matière fiscale que sociale afin de vous aider au mieux et vous protéger. | législation constamment, constant législation, législation matière | comptable, fiscalité, louvière, fiscal, déclaration | 2 |
| cne-gnc.be | …à sous en ligne et les autres jeux de hasard populaires des casinos en ligne, car ils ont tous été jugés trop addictifs par le législateur. La législation entrée en vigueur en 2010 – la loi française sur les jeux d’argent – a au moins ouvert le secteur des jeux d’argent en ligne à la concurrence… | législateur législation, législation entrer, nouveau législation, législation complètement | hasard, loi, roi, malte, gouvernement | 2 |
| spfeconomie2020.be | Les entreprises sont désormais mieux protégées contre les abus de partenaires commerciaux puissants. Elles le doivent à une législation entrée en vigueur en trois phases entre le 1ᵉʳ septembre 2019 et le 1ᵉʳ décembre 2020. Dans le B2B aussi, une personne informée en vaut deux… | puissant législation, législation entrer | spf, crise, sanitaire, annuel, protecteur | 2 |
| services-chauffage.be | En Belgique francophone, la législation impose un entretien périodique des chaudières selon leur type et leur puissance. Par exemple : | francophone législation, législation entretien | chauffage, chauffagist, plomberie, dépannage, plombier | 2 |
| forj.be | En tant que Fédération, FOr’J représente ses affiliés, défend leurs intérêts et les aide à remplir leurs missions par des formations de qualité et du coaching direct dans les domaines de l’animation, de la législation des ASBL, du décret jeunesse ou de la rédaction de dossiers et projets. | animation législation, législation asbl, jeune législation, législation marché | jeunesse, affilié, mj, animation, agrément | 2 |
| ergopos.be | Présentation Fonctionnalités Caisse certifiée Horeca Boite Noire - Module Fiscal Législation Horeca S'enregistrer auprès du SPF Options ERGO-POS Hardware POS Partenaires Contact | fiscal législation, législation horeca | caisse, logiciel, enregistreur, tactile, certifier | 2 |
| jbprocuve.be | Nous garantissons également des interventions soigneuses, rapides et efficaces dans le Brabant Wallon et ses environs. Nous nettoyons les zones de travail pour que vous n’ayez à vous soucier de rien. Nous délivrons les attestions selon la législation en vigueur. Bref, JB Pro Cuve vous offre un… | attestions législation, législation vigueur | cuve, citerne, mazout, découpage, bref | 2 |
| futuragro.be | L’éducateur canin ou l’éducatrice canine dispense des conseils aux propriétaires de chiens en matière d’alimentation, de santé, d’hygiène, de comportement, de confort, de législation. Il aide ainsi les maîtres à dresser leur chien. Description métier Le métier d’éducateur canin consiste à aider… | confort législation, législation maître, nouveau législation, législation parlement | octobre, agronomie, bientôt, alimentaire, canin | 2 |
| oragroup.be | …et de vos employés. Nous partageons nos connaissances de manière pratique afin de prévenir la souffrance et de sauver des vies. Nous sommes actifs dans toute la Belgique et sommes également certifiés pour travailler aux Pays-Bas conformément à la législation sur la santé et la sécurité au travail. | conformément législation, législation santé, obligation législation, législation bien-être | calendrier, prévention, incendie, environnemental, chimique | 2 |
| bativox.be | Restez au courant de ce qui se passe dans le secteur de la construction belge (la législation, l'économie, les nouveaux produits,...): | belge législation, législation économie | sanitaire, fabricant, oeuvre, gros, calendrier | 2 |
| semaineaidantsproches.be | Le droit à l’éducation inclusive et aux aménagements raisonnables : la législation à l’épreuve de la réalité du terrain | raisonnable législation, législation épreuve | octobre, aidant, hainaut, conférence, capital | 2 |
| eco-beton.be | Lisez l'article dans BETON Magazine qui clarifie la législation et les normes relatives aux séparateurs d'hydrocarbures. | évolution législation, législation partager, magazine législation, législation norme | cimetière, mobilier, purification, hall, catalogue | 2 |
| ladoos.be | Pourquoi opter pour un expert-comptable fiscaliste? Un expert-comptable fiscaliste vous représente auprès de l’administration fiscale et est responsable légalement de ses prestations. Il est le conseiller de premier ordre des entrepreneurs et connaît bien les législations fiscales et comptables… | changement législation, législation fiscal, bien législation | comptable, fiscal, comptabilité, fiscalité, établissement | 2 |
| polemedicaldebelgrade.be | Le Pôle Médical se conforme à la législation RGPD et gère les données médicales sensibles avec le plus grand soin. | médical législation, législation donnée | médical, pôle, belgrade, médecin, patientèle | 2 |
| besco.be | La monde médical est en constante évolution. Heureusement, mais malheureusement, il y a aussi de plus en plus de défis administratifs. Il n’est pas facile de suivre et d’appliquer correctement la législation en constante évolution et les nouveaux médicaments et dispositifs médicaux. Tant pour les… | correctement législation, législation constante, applicable législation, législation pertinent | nomenclature, notification, hôpital, implant, médical | 2 |
| temis.be | Depuis le 1er janvier 2023, La formation continue est dorénavant la règle pour toutes les entreprises belges. Temis est le partenaire fiable qui vous aide à respecter la législation en matière de droit à la formation. | fiable législation, législation matière | interactif, collaborateur, adulte, formateur, dynamique | 2 |
| ffsb.be | 🗓️ Événement : Table ronde avec les partis politiques en vue des législations 2024 📅 Date : Mercredi 15 mai 🕕 Horaire : Ouverture à 18h30, début de la table ronde à 19h jusqu’à 21h, échanges libres jusqu’à 22h, fermeture des portes à 22h. 📍 Lieu : Salle Lioba à la Bastide. Avenue Vauban 8 à 5000… | vue législation, législation bastide, législation date | claque, sourd, signe, francophone, langue | 2 |
| cile.be | …Les eaux minérales et eau de source doivent être naturellement conformes pour la majeure partie de leurs constituants. Les eaux minérales doivent garantir en plus une grande stabilité dans le temps. Les eaux de table et eaux de distribution peuvent être traitées pour respecter cette législation. | général législation, législation conformité | facture, consommation, déménager, acompte, compteur | 2 |
| dr-cath-dufrane.be | La législation prévoit que tout animal trouvé errant sur la voie publique et déposé dans un refuge, ne peut quitter ce refuge au cours des 15 premiers jours que pour être rendu à son propriétaire. Il n’est proposé pour une adoption que le 16ème jour. | important législation, législation bien | animal, vétérinaire, chien, chat, maladie | 2 |
| revisaudit.be | RevisAudit Premium Belgium est une solution complète « clé en main » avec une véritable approche métier pour gérer de manière globale toutes vos missions d’audit (sociétés et associations) dans le respect des normes ISA tout en intégrant les spécificités de la législation et règlementation belge… | spécificité législation, législation règlementation, ire législation, législation conseil | audit, réviseur, logiciel, financier, développer | 2 |
| avocat-omrani.be | Les droits des personnes malentendantes au travail sont un sujet crucial pour garantir l’inclusion et l’égalité professionnelle. Dans cet article, nous allons aborder les différentes législations protégeant les travailleurs malentendants, les dispositifs d’accompagnement mis à […] | article législation, législation travailleur, numérique législation, législation nouveau | juridique, avocat, guide, enjeu, litige | 2 |
| haroma.be | Vous organisez un salon du vin en Belgique, Haroma vous guidera dans toutes les démarches à entreprendre et ce, en total respect avec la législation en vigueur. | respect législation, législation vigueur | représentant, fiscal, vin, spiritueux, dédouanement | 2 |
| andrefrederic.be | En Wallonie, l’utilisation de munitions en plomb est déjà interdite à proximité des zones humides. Or, une nouvelle législation européenne va plus loin et prévoit, en vue de protéger tant la santé humaine que l’environnement, que les États puissent établir une réglementation plus stricte et… | croissant législation, législation question, nouveau législation, législation européen | parlement, ministre, citoyen, theux, octobre | 2 |
| paycore.be | Avoir un Secrétariat social sur qui compter est indispensable pour les entreprises modernes. Car il vous accompagne dans ce qui concerne la législation du travail, sociale et fiscale. Il vous informe des lois et règlements les plus importants qui existent autour du travail et de la sécurité sociale. | compréhension législation, législation social, moderne législation, législation travail | secrétariat, salaire, ressource, démarche, administratif | 2 |
| drivin.be | Votre REPASS DRIVE’IN vous décharge des formalités administratives. Le paiement via législation titre-service est très transparent : par heure de linge à repasser, vous remettez un titre-service « papier » ou « électronique » d’une valeur de 9 euros (la valeur faciale peut différer selon le quota… | paiement législation, législation titre, in législation | repassage, centrale, linge, repas, manne | 2 |
| bioplus-probois.be | Avec cette nouvelle législation, le SPF aura une vue complète sur la vente, l'achat et l'utilisation de ces biocides en Belgique. | réforme législation, législation européen, nouveau législation, législation spf | biocide, européen, chimie, utilisateur, spf | 2 |
| belgiumbet.be | …tandis que la licence B est réservée aux sites en ligne. Le nombre de licences accordées par l’État est volontairement limité afin de préserver le marché, de protéger les consommateurs, et de limiter l’accès au pays à des établissements de paris étrangers ne répondant pas à la législation belge. | étranger législation, législation belge, noir législation, législation matière | pari, sportif, licence, loterie, football | 2 |
| photodroneliege.be | De plus, le drone produit de remarquables plans aériens de proximité puisqu’il peut voler jusqu’à 70 mètres de hauteur (législation belge) quasiment au contact du sujet visé. | hauteur législation, législation belge, nouveau législation, législation service | aérien, dron, photographie, prestataire, terrain | 2 |
| iccollege.be | Nous avons ajouté un lien vers une liste des professionnels des soins de santé de l'art médical. Cette liste est mise à jour quotidiennement. Vous trouvez le lien dans la rubrique " Liens " (législation). | | collège, connectez, paysage, intensif, médical | 1 |
| ventes-judiciaires.be | Les moyens de paiement varient selon les salles des ventes. Les paiements en espèces ne sont pas acceptés partout, et, s’ils sont acceptés, seront limités en montant, conformément à la législation. | | judiciaire, huissier, etude, justice, mobilier | 1 |
| abc-peb.be | Nous vous accompagnons dans votre projet de rénovation avec des conseils avisés pour permettre à votre bien d’être conforme aux législations PEB en vigueur. | conforme législation, législation peb | peb, état, rendez, certificat, certificateur | 1 |
| technichem.be | Ne pas poster de messages en opposition à la législation relative à la propriété intellectuelle ; | opposition législation, législation propriété | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 1 |
| sansdepotbelge.be | Avant de s'engager dans les activités de paris en ligne, il est important pour tout parieur d'être renseigné sur ce que la législation en Belgique stipule à propos des jeux d'argent. Vous trouverez dans ce guide toutes les informations nécessaires pour avoir une bonne connaissance de l'aspect… | parieur législation, législation belgique | dépôt, bonus, pari, guide, aider | 1 |
| kopuur.be | Nous visons la neutralité climatique dans nos processus et respectons la législation européenne qui est des plus strictes en matière environnementale. En tant que client, vous respectez les règles et contribuez à l’économie circulaire tout en rendant la planète plus propre. | respecter législation, législation européen | recyclage, déchet, câble, conteneur, cuivre | 1 |
| emmanueldebock.be | …sensibles lors de l’élaboration de leurs politiques. Par ailleurs, puisque la sensibilité des animaux est désormais explicitement reconnue dans la législation relative au bien-être animal, la juridiction pourra juger plus sévèrement les cas d’infraction à la législation sur le bien-être animal. | explicitement législation, législation bien-être, cas législation | défi, uccle, animal, bruxellois, presse | 1 |
| oilco.be | Soucieux de vous fournir un service de qualité et respectueux de l’environnement, nos transports s’effectuent sous la législation ADR et toutes autres réglementations en vigueur ; dans le respect de toutes les normes de sécurité. Notre personnel dispose à ce titre d’une formation complète et… | transport législation, législation adr | huile, collecte, déchet, usager, recyclage | 1 |
| chauffeco.be | L’entretien aura lieu conformément à la législation applicable pour fournir un certificat de conformité, nous effectuons tous les nettoyages nécessaires, le réglage du brûleur et le contrôle du niveau d’eau. | conformément législation, législation applicable | chaudière, dépannage, écologique, prime, consommation | 1 |
| contractza.be | Grâce à la législation européenne (règlement eIDAS), tous vos documents peuvent être légalement signés dans la communauté européenne, peu importe comment. | grâce législation, législation européen | démo, réserver, intégration, contrat, réel | 1 |
| phytodis.be | « L’Association a pour but de favoriser la distribution de produits de protection des plantes dans le respect des législations fédérales et régionales ainsi que du « Responsible Care » c’est à dire une attitude responsable des distributeurs de produits et ce dans tous les domaines ainsi que… | respect législation, législation fédéral | plante, distribution, régional, responsable, alimentaire | 1 |
| capscorp.be | Caps Corp vous permet d’avoir une réelle maîtrise de vos coûts de personnel et de les réduire au maximum en utilisant les différents leviers prévus par la législation belge: | levier législation, législation belge | cap, coût, optimiser, salaire, tpe | 1 |
| materiaux-de-construction.be | Depuis plus de 10 ans , la législation belge requiert que les résidents fournissent un certificat PEB pour toute nouvelle construction. Cette obligation vise à comparer la consommation d'énergie théorique ainsi que les coûts énergétiques de chaque bâtiment. Découvrez ci-dessous un aperçu des… | an législation, législation belge | sélection, marchand, grossiste, portail, laine | 1 |
| burisa.be | Ils respectent toujours la législation en vigueur et la sécurité passe avant tout. En outre, ils sont continuellement formés aux techniques les plus récentes. | | cuve, neutralisation, enlever, existant, sens | 1 |
| mon-pret-total.be | Depuis quelques années, la législation en matière de « prêt total 125% » a fortement évolué et ne permet plus de financer n’importe comment ces frais. De plus, le régime des frais pour l’acquisition d’un bien immobilier étant différent aux trois régions, il fallait trouver une formule de crédit… | année législation, législation matière | hypothécaire, notaire, futur, crédit, demander | 1 |
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| enclosduroua.be | En respect de la législation entrée en vigueur au 1er mars 2023 qui limite les élevages à deux races de chiens, nous avons porté notre choix, certes très difficile, sur le bichon maltais nain pour sa gentillesse et son côté affectueux, ainsi que sur le bouvier bernois , de plus gros gabarit, mais… | respect législation, législation entrer | chien, élevage, bouvier, maltais, tinlot | 1 |
| optimum-sorting.be | La demande croissante en aliments riches en protéines dans les régimes humains et animaux met sous pression l'élevage d'insectes et les processus actuels. L'évolution de la législation imposera des normes de sécurité et de qualité plus strictes, ce qui nécessitera des lignes de traitement… | évolution législation, législation norme | alimentation, complément, téléchargement, animal, teindre | 1 |
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| autentikproject.be | J'ai eu la chance de travailler plusieurs mois avec Sarah et ce fut un plaisir, tant au point de vue professionnel qu'au point de vue relationnel. Sarah est passionnée par les Ressources Humaines : elle a de très bonnes connaissances en législation sociales, en documents sociaux, etc.... Sarah est… | connaissance législation, législation social | rh, stratégie, recrutement, ressource, sur-mesure | 1 |
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| cessoc.be | La législation relative au Federal Learning Account (FLA) est entrée en vigueur le 1er avril 2024. L'application dans laquelle les employeurs doivent enregistrer les données relatives à leurs travailleurs en matière de formation professionnelle est maintenant disponible mais nous conseillons… | | employeur, sportif, confédération, mot-clé, paritaire | 1 |
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| goisse-lamal.be | Le droit familial s’est complexifié au fil du temps, la notion de famille s’étant diversifiée. Cela a engendré de multiples changements de législations que ce soit en matière de filiation, de régimes matrimoniaux ou en matière de divorce | changement législation, législation matière | avocat, associer, rural, patrimonial, bail | 1 |
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| febetra.be | La législation du transport belge stipule qu’il y a lieu de solliciter la délivrance d’une autorisation “pour les transports de choses pour compte de tiers effectués au moyen de véhicules ou d’un train de véhicules dont la charge utile excède 500 kg.” | | febetra, transporteur, devenir, véhicule, autorisation | 1 |
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| bngo.be | Vu l’évolution rapide du secteur, le marché des jeux de hasard est constamment en mutation. C’est pourquoi nous sommes contraints d’anticiper sans relâche tout ce qui concerne le choix des stratégies, la législation et la jurisprudence. | stratégie législation, législation jurisprudence | hasard, futur, devenir, débit, union | 1 |
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| acrogo.be | Que ce soit pour une question d'image, par conviction ou simplement pour respecter la législation en vigueur, l'environnement est maintenant au centre des préoccupations de nombreuses carrières. Parfois, une simple visite permet de réaliser un grand pas en avant. | simplement législation, législation vigueur | sprl, guillaume, orban, roche, ornemental | 1 |
| learncar.be | vous remettre à jour dans les législations qui changent régulièrement (code de la route, normes européennes, …) | jour législation, législation régulièrement | chauffeur, arrimage, module, conduite, cap | 1 |
| varroa.be | Aujourd’hui, un grand nombre de principes actifs sont en vente libre en Belgique : thymol, acide oxalique, amitraz. La législation belge sur le médicament impose que le médicament vétérinaire soit directement vendu à l’apiculteur par la pharmacie belge. L’achat de groupe et l’importation de… | amitraz législation, législation belge | vétérinaire, varroa, recommandation, lutte, apicole | 1 |
| infosdf.be | Voici les nouveaux montants mensuel pour les prestations sociales et plafonds de revenus qui relèvent de la réglementation fédérale en matière d’aide sociale au 1er juillet 2021 (Circulaire concernant l’adaptation des montants qui relèvent de la législation fédérale concernant l’aide sociale). | montant législation, législation fédéral | cpa, référence, domiciliation, presse, communiquer | 1 |
| hdjhainaut.be | Territorialement compétents sur l’ensemble de la province du Hainaut, nous assumons l’ensemble des missions qui nous ont été confiées par la législation en vigueur et notamment : | être législation, législation vigueur | hainaut, huissier, justice, arrondissement, utile | 1 |
| signali.be | Parmi nos services de signalisation, retrouvez notre large gamme d’articles de signalisation routière comprenant une quantité de panneaux , de supports et d’ accessoires conformes aux normes et législations. Vos demandes sont traitées dans les plus brefs délais par notre équipe expérimentée et… | norme législation, législation demande | signalisation, routier, signalétique, urbain, mobilier | 1 |
| actalys.be | Cette organisation permet à Actalys de rester à la pointe dans tous les domaines juridiques et d’appréhender avec compétence les différents niveaux de législation – international, fédéral et régional –, et ce tant en français qu’en néerlandais ou en anglais | niveau législation, législation international | notaire, juridique, immobilier, collaborateur, acte | 1 |
| lobco.be | …non seulement dans les moments de crise, mais aussi lorsque les décideurs politiques remettent en question vos intérêts par rapport à la législation en cours d'élaboration. En combinant communication cohérente, approche active des décideurs politiques concernés et utilisation de notre… | rapport législation, législation cours | equipe, intérêt, décideur, autorité, processus | 1 |
| psychobw.be | La programmation, les photos et les textes présents sur ce site sont protégés par les législations nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Dès lors, ils ne peuvent être copiés, traduits, vendus, utilisés dans d'autres sites Internet ou documents écrits de quelque… | site législation, législation national | bousval, psychologie, manque, résumé, scolaire | 1 |
| ecoserv.be | …entreprise conformément aux normes HACCP, BRC et AIB. Nous identifions les indices de présence de nuisibles, décrivons les risques dans leur environnement le plus proche et établissons des mesures à entreprendre en utilisant un système de maîtrise qui répond à la législation européenne et belge. | maîtrise législation, législation européen | nuisible, lutte, rampant, insecte, volant | 1 |
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| maisonlaicitearlon.be | En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient exploitées dans le cadre de ma demande. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne à la MLVT en conformité avec la législation sur la protection des données. En aucun cas ces données ne… | conformité législation, législation protection | laïc, arlon, laïcité, cérémonie, laïque | 1 |
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| orcad.be | Rappelons que nous privilégions toujours une approche globale et pragmatique au regard des problèmes spécifiques générés par des matières aussi complexes que la législation fiscale, sociale & comptable. | complexe législation, législation fiscal | fiduciaire, comptabilité, fiscal, comptable, déclaration | 1 |
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| happik.be | Nous accordons la plus haute importance à la protection de la vie privée. Le traitement de vos données à caractère personnel s’effectue conformément à la législation européenne sur la protection de la vie privée et au Règlement Général sur la Protection des Données. (RGPD) | conformément législation, législation européen | ménager, agence, titre, administratif, prestation | 1 |
| pierrardenergies.be | Nous vous proposons également des solutions de stockage avec une vaste gamme de citernes à mazout, aériennes ou enterrées, avec ou sans pompe, voire mobiles pour vos chantiers. Votre citerne ou votre installation est -elle conforme à la législation en vigueur ? Nous sommes là pour vous conseiller. | conforme législation, législation vigueur | pierrard, mazout, gedinne, neufchâteau, luxembourg | 1 |
| egd-customs.be | Nous assurons également tous les services en matière d'accises relatifs aux foires aux vins, apurement de document d'accompagnement électronique (DAE) et conseil en matière de législation "accises". | matière législation, législation accise | accise, vin, foire, obsolète, version | 1 |
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| les-petits-villages.be | Notre nouveau site Internet est lancé. Il est optimisé pour être le plus accessible aux internautes avec un focus pour être le plus conforme à la législation... | | gîte, presbytère, séjour, chambre, hôtel | 1 |
| grypack.be | Ce métier ne s’improvise pas. Il y a tellement de diversités de supports, de techniques d’impressions, de législations différentes (ex. : AFSCA), que cela requiert une attention toute particulière pour conseiller les clients. Un emballage non adapté et de basse qualité donnera une mauvaise image… | impression législation, législation e | emballage, chocolaterie, boulangerie, glace, gembloux | 1 |
| footprint-wwf.be | Jusqu’ici, la législation belge ne régit pas le crédit entre particuliers. Seulement, un crédit sans justificatif ne doit pas être confondu avec crédit sans justificatif de revenu. Le financeur est en droit de demander systématiquement à l’emprunteur ses bulletins de paie ou un avis d’imposition… | ici législation, législation belge | crédit, organisme, simulation, taux, comparatif | 1 |
| sireal.be | La gestion des dossiers d’urbanisme conforme à la nouvelle législation wallonne désormais intégrée dans l’application Urbi7 | nouveau législation, législation wallon | conception, cartographie, plateform, urbanisme, pente | 1 |
| assistance-apres-deces.be | …que l’on se pose parmi d’autres : par quel bout commencer ? A-t-on le temps de s’en occuper ? Doit-on prendre congé ? Est-on au courant de la législation en la matière ? N’est-on pas déstabilisé psychologiquement ? On a le temps de s’en occuper le week-end ou le soir mais les administrations, les | courant législation, législation matière | décès, assistance, administratif, émotionnel, obligation | 1 |
| horizonsacm.be | Des experts vous proposent des solutions à la pointe de la législation et dans le respect des lois pour que rien ne vous freine. Horizons travaille avec des avocats, des comptables et des médiateurs pour offrir des conseils de hautes qualités. | pointe législation, législation respect | horizon, médiation, idée, partenariat, réussite | 1 |
| chcchauffage.be | Votre logement est équipé d'une chaudière, d'une pompe à chaleur ou peut-être d'un chauffe-eau ? Quel que soit le type de matériel installé, je me tiens à votre disposition pour la réalisation de l'entretien de vos équipements en appliquant la législation actuelle, pour vous offrir une utilisation… | équipement législation, législation actuel | chauffage, chc, dépannage, plomberie, logement | 1 |
| werisol.be | …pour accueillir des terres de déblai ou des terres décontaminées conformes aux types d’usage I à V et s’inscrit pleinement dans la démarche de traçabilité des terres et de recours à la plateforme Walterre exigés par la législation (AGW du 5 juillet 2018 relatif à la traçabilité des terres) . | walterre législation, législation agw | terre, wandre, récolte, nivellement, liégeois | 1 |
| espace-notaires.be | Les Notaires sont entourés de juristes spécialisés afin de faire face à des législations tant notariales que fiscales (y compris transfrontalières) chaque jour plus complexes. | face législation, législation notarial | notaire, tournai, couture, collaborateur, honoraire | 1 |
| bureaucbmg.be | Bureau CBMG SRL propose des services de comptabilité et de fiscalité et ce, conformément aux diverses législations en vigueur. | conformément législation, législation vigueur | comptabilité, fiscal, comptable, fiscalité, tableau | 1 |
| huissier-luxembourg.be | Dans le cadre de chacune de ses missions en province du Luxembourg, votre huissier de justice vous informe quant à vos droits et à vos obligations , conformément à la législation en vigueur . | conformément législation, législation vigueur | huissier, justice, luxembourg, créance, recouvrement | 1 |
| eurekasolutions.be | EasyShop est une application pour iPad, spécialement conçue pour le secteur de l'hôtellerie. Notre logiciel est à 100% conforme à la législation en vigueur en matière de caisse enregistreuse. | conforme législation, législation vigueur | caisse, restauration, spécification, commerce, davantage | 1 |
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| adolphemax.be | La remise d’une attestation quelconque ne constitue pas un certificat médical et ne justifie donc pas une absence à un examen. Seul le Chef d’établissement est, par la législation en vigueur, habilité à apprécier les motifs d’absence . Ce ne sont ni les parents, ni les élèves, ni aucune autre… | établissement législation, législation vigueur | ème, examen, parent, élève, août | 1 |
| conseil-enfants-soumagne.be | Pour permettre aux jeunes de toutes origines d'être associés plus étroitement à la vie communale et au traitement des problèmes de loisirs, de culture, d'environnement, ... à l'exception des matières relevant de la législation scolaire. | matière législation, législation scolaire | soumagne, communal, séance, primaire, élève | 1 |
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| aimmtournai.be | …le Livre avec la vérité, pour confirmer le Livre qui était là avant lui et pour prévaloir sur lui. Juge donc parmi eux, d’après ce qu’Allah a fait descendre. Ne suis pas leurs passions, loin de la vérité qui t’es venue. A chacun de vous, nous avons assigné une législation et un plan à suivre. » | venir législation, législation plan | prière, prophète, musulman, ramadan, mosquée | 1 |
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| edrh.be | Ne devient pas RH qui veut en raison de la complexité de la législation, des nombreux outils existants sur le marché, de la difficulté d'opérationnaliser certains concepts théoriques pour une meilleure gestion de son personnel. | complexité législation, législation outil | rh, ressource, récurrent, absentéisme, période | 1 |
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| cogefi-nb.be | Vous pensiez que la réforme de la TVA entrerait en vigueur le 1er janvier 2024 ? Nous aussi quand nous avons rédigé cet article ! Pourtant un indice se cachait dans la nouvelle législation dès le début : un report possible jusqu’au 1er janvier... | nouveau législation, législation début | nb, comptable, essence, voiture, réforme | 1 |
| dtbconsulting.be | utiles quant à l'application parfois complexe des différentes législations, notamment en matière de formation du personnel. | complexe législation, législation matière | dtb, utile, prévention, époque, accident | 1 |
| toprencontreserieuse.be | Le Site, le Site et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis à la législation en vigueur dans le canton de Genève. En cas de litige les parties s’efforceront en priorité de tout mettre en œuvre pour trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les parties… | utilisation législation, législation vigueur | sérieux, profil, classement, utilisateur, informatique | 1 |
| pharmaciedulaveu.be | Toutes préparations livrées par nos pharmacies sont conformes à la législation en vigueur et respecte un cahier de charges strictes. | conforme législation, législation vigueur | pharmacie, laveu, préparation, foin, rhume | 1 |
| centrecultureljodoigne.be | Tout sur le don d’organes Aujourd’hui, avec le progrès de la médecine, il est possible de faire un don d’organes. La législation permet d’ailleurs qu’une personne fasse un don d’organes après son décès. Cela permet également à d’autres personnes qui ont besoin d’un organe de continuer à vivre… | organe législation, législation ailleurs | organe, tendance, don, trafic, réforme | 1 |
| ecoloft.be | L’interprétation de cette loi pouvant varier d’une commune à l’autre, nous vous invitons dans tous les cas à contacter le service urbanistique de votre commune afin de vérifier si cette législation s’applique bien dans votre environnement. | commun législation, législation bien | habitation, annexe, détente, consultation, module | 1 |
| vos-droits.be | La dissolution d’une Société en Nom Collectif (SNC) est un processus complexe qui nécessite une connaissance approfondie de la législation et des aspects juridiques. Cet article a pour objectif d’éclairer les lecteurs sur les différentes […] | approfondir législation, législation aspect | juridique, enjeu, avocat, procédure, majeur | 1 |
| roland-amir.be | Médecin spécialiste des Centres anticancéreux français (concours d’accès selon législation française). | accès législation, législation français | roland, médecin, succès, essayer, scientifique | 1 |
| ewastra.be | Ewastra a été évalué méticuleusement par toutes les instances compétentes avant d’être approuvé. En d’autres termes, choisir ewastra pour organiser ses documents de transport, c’est s’assurer d’être en parfaite conformité avec la législation flamande et wallonne sur les transferts de déchets. | conformité législation, législation flamand | déchet, transfert, fonctionnement, avantageux, plateform | 1 |
| horti.be | En Belgique, de nombreux professionnels de la distribution des produits pour jardiner sont des profanes en ce qui concerne l’art de cultiver un jardin, les formations étant de fait orientées vers l’agriculture. La législation est très discriminatoire entre professionnels qui peuvent utiliser des… | agriculture législation, législation discriminatoire | pollen, horticulture, nocif, arbre, utile | 1 |
| odsc.be | Je voulais me mettre en ordre avec le RGPD et j’ai fait appel à ODSC qui m’a accompagné à être conforme à la législation. ODSC m’a aidé aussi à mettre des procédures en place pour garantir la sécurité de l’information et à faire un état des lieux de la sécurité technique de l’entreprise. Tout cela… | conforme législation, législation odsc | hôpital, chèque, numérique, risque, vivalia | 1 |
| hoopi.be | L'utilisation des cookies et des traceurs sur les sites web est devenue une pratique courante, mais elle soulève également des questions importantes en matière de conformité au RGPD et à la législation sur la protection des données. En tant que Délégué à la Protection des Données (DPO) externe… | rgpd législation, législation protection | conformité, conception, nom, rgpd, assistance | 1 |
| my-chassisplus.be | Toutes les matières premières pour la réalisation des menuiseries proposées par l’entreprise ont été conçues par des grandes entreprises partenaires pour vous assurer une qualité parfaite et sont surtout conformes à l’ensemble des normes imposées par les législations de l’Union européenne. Ce sont… | norme législation, législation union | châssis, véranda, menuiserie, fenêtre, volet | 1 |
| lvma-consulting.be | La législation TVA est une matière en évolution constante tant au niveau national qu’international. Son approche est à la fois juridique et économique, ce qui la rend particulièrement difficile à appréhender pour les acteurs du paysage économique. LVMA Tax Consulting offre une gamme complète de… | | journal, michaël, néerlandais, anglais, assujetti | 1 |
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| sacre-citerne.be | Nous vous aidons à respecter les normes de mise en conformité par rapport à la législation wallonne. | rapport législation, législation wallon | citerne, démontage, placement, mazout, sacré | 1 |
| marichal-forages.be | Notre société, au fil des ans, s’est adaptée aux nouvelles technologies et aux nouvelles législations. C’est ainsi qu’après plusieurs années à ne réaliser que des forages de puits d’eau, nous nous sommes petit à petit spécialisés également dans les forages géothermiques. | nouveau législation, législation année | forage, pompage, sprl, filtration, puit | 1 |
| coop-danse.be | La législation belge prévoit, depuis 2022, de nouvelles modalités de dépôt des attestations des frais de garde d’enfant pour les organismes qui organisent ces activités. | | danse, fédération, subvention, assurance, devenir | 1 |
| gefotech.be | Depuis 20 ans, Gefotech fournit des services divers pour les secteurs de l'environnement et de la construction. Elle veille constamment à s'adapter pour répondre aux besoins de ses clients ou à la législation. | | sol, forage, puit, photogrammétrie, échantillonnage | 1 |
| spfeconomie2019.be | A la suite d’une nouvelle législation rendant obligatoire l’arrondi des paiements en espèces aux 5 cents les plus proches, le SPF Economie a mené deux campagnes d’information, l’une à destination des entreprises et l’autre envers les consommateurs. | nouveau législation, législation arrondi | spf, annuel, protecteur, facilitateur, chiffre | 1 |
| green-team.be | Le CoDT (Code du Développement territorial) installe une nouvelle législation en Wallonie qui rassemble les règles applicables en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme. | nouveau législation, législation wallonie | isolation, panneau, solaire, économie, sol | 1 |
| armurerie-collard.be | …Nous ne vendons aucune arme par correspondance. Chaque présentation d'une arme sur ce site ne constitue pas une offre à la vente. La vente s'effectue uniquement au magasin après l'accomplissement des procédures prévues par la législation belge. La vente d'armes aux mineurs d'âge est interdite. | procédure législation, législation belge | collard, armurerie, arme, transformation, neuf | 1 |
| reizen-spillemaeckers.be | …belges soient protégés. Tous les opérateurs en ligne de Belgique sont donc légaux. Même si les joueurs belges peuvent se satisfaire de cette législation favorable, il est important de reconnaître que certains établissements offrent une meilleure expérience que d'autres. Nos experts ont… | belge législation, législation favorable | populaire, divertissement, bonus, joueur, sélection | 1 |
| cortalconsors.be | Juridiquement, c’est le Code de la consommation qui régit les législations qui s’appliquent sur le monde des finances. Ce document contient tout ce que stipule la loi sur les solutions de financement avancées par les banques. D’après celui-ci, le prêt affecté ne doit être accordé que pour un achat… | consommation législation, législation monde | crédit, assurance, financier, courtier, financement | 1 |
| classic-motorcycles-belgium.be | La législation sur les véhicules ancêtres a évolué et a été régionalisée. Il est important de défendre la moto ancienne et d’être représentés à la FBVA afin de pouvoir continuer à rouler partout avec nos anciennes. | | président, moto, unanimité, comité, véhicule | 1 |
| ericolivier-architecte.be | Parce que notre métier d’architecte est extrêmement complexe, évolutif et soumis en permanence à des nouvelles législations, notre bureau d’architecture participe régulièrement aux séances d’informations des organismes les plus reconnus sur la place tels que CSTC, Ordre des Architectes, AIB, etc. | nouveau législation, législation bureau | architecte, architecture, ixelles, logement, exclusif | 1 |
| sanivdk.be | …de suie ce qui a pour effet de diminuer le tirage et de provoquer des risques de refoulement et d’incendie de cheminée. Soyez au courant de la législation en vigueur concernant le ramonage selon le combustible utilisé, informez-vous sur les prix de sanivdk et contactez un ramoneur agréé dans votre | courant législation, législation vigueur | ramoneur, plombier, chauffagist, chaudière, sprl | 1 |
| fuzeforge.be | A ce titre, il peut être amené à demander des informations précises concernant certaines opérations si cela lui est imposé par la législation ou la réglementation et à transmettre au titre des informations et des données personnelles à des tiers. | opération législation, législation réglementation | jouer, cliquer, entrer, choisir, recevoir | 1 |
| clotures-jardin.be | Si votre commune n’a pas établi de règles précises, il faut alors respecter la législation nationale. Pour les villes de moins de 50 000 habitants, vous êtes autorisé à ériger une clôture de 2,60 mètres de hauteur au maximum. Si vous résidez dans une ville de plus de 50 000 habitants, la hauteur… | précis législation, législation national | clôture, pose, barrière, bris, béton | 1 |
| telservice.be | Conformément à la législation Belge, nos collaborateurs amenés à travailler en hauteur suivent une formation certifiante pour l'utilisation de plateformes élévatrices. | | polyvalent, flexibilité, agilité, technicien, collaborateur | 1 |
| avocat-goffinet.be | …votre dossier et vous assure un suivi rigoureux. Exerçant en tant qu’avocat depuis près de 20 ans, il a ainsi acquis une solide maîtrise de la législation. En février 2017, Me Goffinet a obtenu l’agrégation de médiateur civil et commercial. Aujourd’hui, il protège les intérêts tant des… | maîtrise législation, législation février | avocat, civil, pénal, goffinet, wavre | 1 |
| c21-masure.be | Bien plus que des experts immobiliers, nous sommes également de bon conseil si vous avez des questions sur la législation ou besoin d'informations concernant le bien que vous nous confiez à la vente ou à la location. | question législation, législation besoin | masure, agence, soignies, immobilier, taux | 1 |
| fiduciairepiret.be | Les arcanes de la législation comptable et fiscale étant complexes changeantes au gré des législatures il est essentiel d’être conseillé… | arcane législation, législation comptable | piret, fiduciaire, comptabilité, fiscal, optimisation | 1 |
| adfpc.be | Deux appels par an pour une question relative à la législation fiscale ou à l’exercice du métier de fiscaliste | question législation, législation fiscal | fiscal, certificat, devenir, académie, avocat | 1 |
| reglementordreinterieur.be | Vous êtes copropriétaire, membre ou non du conseil de copropriété, ou vous êtes syndic et vous désirez obtenir un règlement d’ordre intérieur conforme à la législation pour votre copropriété ou les copropriétés que vous gérez. | conforme législation, législation copropriété | règlement, ordre, copropriété, immeuble, copropriétaire | 1 |
| auto-ecoles-belgique.be | En effet, il n'est pas toujours facile d'apprendre seul toutes les règles du code de la route : les instructeurs sont à votre disposition pour vous proposer des cours théoriques structurés et à jour au niveau de la législation. Ils sont également habitués aux questions posées lors de l' examen… | niveau législation, législation question | auto-école, conduite, moniteur, sélection, examen | 1 |
| jardi-parc.be | Pour Jardi-Parc, la sécurité de son personnel et le respect de la législation en vigueur sont des priorités absolues. Pour cela, nous bénéficions de nombreuses agréations et certifications. | respect législation, législation vigueur | parc, jardi, sprl, exploitation, efficacement | 1 |
| thesora.be | Nous expliquons votre cycle d'achat et de vente sur un niveau de TVA afin que vous puissiez vous conformer à la législation en matière de TVA en toute tranquillité. | tva législation, législation matière | comptable, pme, fiscal, périphérie, fiable | 1 |
| gerichtliche-verkäufe.be | Les moyens de paiement varient selon les salles des ventes. Les paiements en espèces ne sont pas acceptés partout, et, s’ils sont acceptés, seront limités en montant, conformément à la législation. | | judiciaire, huissier, etude, mobilier, arrondissement | 1 |
| js-compta.be | Notre bureau est une petite structure afin de vous offrir une grande disponibilité, avec très peu d’interlocuteurs et des réponses à vos questions dans les meilleurs délais et en respect avec les législations. | | comptabilité, fiscal, comptable, compter, déclaration | 1 |
| noelcouvez.be | A partir du 1er juillet 2018, conformément à la législation, nos travaux soumis à un permis d'urbanisme sont couverts par une assurance responsabilité décennale. | conformément législation, législation travail | noël, soignies, auprès, assurance, transformation | 1 |
| re6red.be | La gestion des déchets de classe 2 en Belgique est réglementée par la législation environnementale et implique : le tri, la collecte, le transport, le traitement et l’élimination ou le recyclage. | belgique législation, législation environnemental | déchet, recyclage, classe, câble, électrique | 1 |
| nico-construc.be | Besoin d’une démolition ? Je me charge d’abattre, en tout ou en partie, votre maison mais aussi tout bâtiment public, hangar ou autre immeuble. Dans le plus grand respect de la législation en vigueur. Les gravats et les déchets seront évacués par mes soins. | respect législation, législation vigueur | maçonnerie, démolition, maçon, expérimenté, opter | 1 |
| portes-blindees-belgique.be | …résiste également à l'épreuve du feu. Normalement, vous devriez voir une mention Rf , celle-ci est donnée à la suite de testsdivers : résistance à l'assaut des flammes (la législation belge impose 30 minutes pour laisser le temps de mettre tout le monde à l'abri), barrage contre les fumées, etc. | flamme législation, législation belge | habitation, sélection, coupe-feu, entrer, pose | 1 |
| prosatel.be | Nous nous déplaçons gratuitement chez vous pour évaluer les lieux et la faisabilité de l'installation. En effet, la législation impose que la parabole ne soit pas installée n'importe où et tous les endroits ne conviennent pas. En tant qu'installateur professionnel, nous vérifions que… | installation législation, législation parabole | télévision, parabole, chaine, immeuble, détailler | 1 |
| cestduvet.be | Le bien-être des animaux est essentiel pour C’est Duvet. C’est pourquoi nous utilisons uniquement du duvet issu de l’Union européenne car la législation est sans équivoque. Nous savons avec certitude que les oies et canards produisant un duvet extrêmement doux sont bien traitées. | européen législation, législation équivoque | duvet, couette, oreiller, finition, visiter | 1 |
| pochart.be | La législation et les jurisprudences sont tellement complexes que chaque avocat est spécialisé dans une ou plusieurs matières afin de répondre de manière optimale à vos problèmes. | | avocat, tournai, pénal, spécialiser, administration | 1 |
| themisacademy.be | Je suis aussi professeur de législation en 7ème technique de qualification Assistant aux Métiers de la Prévention et de la Sécurité (dit AMPS). | professeur législation, législation technique | themis, sélection, police, préparation, recrutement | 1 |
| bizbook.be | Depuis 1997, Forever Products propose ses services et son savoir-faire. Ce sont des produits 100% Belges ! Rapidement la PME a acquis une belle notoriété dans le secteur jusqu'à en devenir l'un des leaders. Le respect de la législation et des normes de sécurité sont nos priorités ! | respect législation, législation norme | bizbook, annuaire, référence, bijou, prestataire | 1 |
| laura-d.be | La manière dont LAURA D. SRL collecte et utilise les données personnelles, par le biais du présent site, est réglementée par la législation belge, plus particulièrement par la Loi du 8 décembre 1992 et l'Arrêté Royal du 13 février 2001, et a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission… | site législation, législation belge | command, visage, sourcil, maquillage, cil | 1 |
| brc-rea.be | Le BRC, en tant qu’organisation scientifique et sur base de la législation belge, se charge d’implémenter les dernières directives de la réanimation cardiopulmonaire établies par le Conseil Européen de Réanimation (ERC) en 2021. | base législation, législation belge | réanimation, arrêt, cardiaque, organisateur, réunion | 1 |
| centre67.be | J'ai acquis une expérience et une expertise dans l'accompagnement de ce type de situations en tant que psychologue ayant travaillé dans le domaine des ressources humaines en entreprises (15 ans) et, depuis 8 ans, en pratique privée. Je possède une bonne connaissance du monde professionnel , de la… | professionnel législation, législation travail | psychologue, psychologique, thérapie, consultation, parental | 1 |
| rendac.be | Rendac offre ses services au secteur agricole et au secteur du traitement de la viande depuis plus de 75 ans avec un service de ramassage fiable. Nous combinons des services et des systèmes de ramassage extrêmement efficaces avec un respect très bien ancré pour nos clients, leur mode de gestion et… | gestion législation, législation vigueur | animal, cadavre, ramassage, fournisseur, foire | 1 |
| simpleproduction.be | L'année 2011 va marquer un tournant dans l'histoire du sport en Europe. Avec la législation des paris sportifs sur internet, toutes les grandes épreuves sportives vont générer un chiffre d'affaire estimé à 500 milliards d'euros. Ces paris en ligne sont un véritable miroir de notre société. Leur… | europe législation, législation pari | fich, réalisateur, montage, homme, auteur | 1 |
| scrlabc.be | L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. | relever législation, législation belge | scrl, plafonnage, pose, acceuil, cimentage | 1 |
| ebpevents.be | Depuis plus de 30 ans, EBP conseille les administrations dans leur application de la législation en vigueur par rapport aux procédures de marchés publics au travers de différents services phares: consultance, formations & événements, édition, ... | application législation, législation vigueur | congrès, ebp, administration, evénement, partenariat | 1 |
| dogzine.be | Après la France et la Flandre, l'Allemagne introduit également une législation plus stricte | allemagne législation, législation strict | chien, briqueterie, exposition, reconnaissance, colère | 1 |
| brufotec.be | Elle a donc, d’une part, une mission de sensibilisation des PME (petites et moyennes entreprises) du secteur agroalimentaire aux problèmes liés à la qualité, et d’autre part, elle leur fournit une aide personnalisée afin de se mettre en règle avec les nouvelles législations. A cet effet, les… | nouveau législation, législation conseiller | equipe, evénement, presse, bruxellois, alimentaire | 1 |
| dizziness.be | Références; DIZZINESS à été choisi pour: La sécurisation des bâtiments du PARLEMENT WALLON Conformément aux législations européennes en… | conformément législation, législation européen | difficile, sprl, securite, industriel, maître | 1 |
| herboristemiel.be | Tous droits réservés • En conformité avec la législation en vigueur pour la vente à distance, le client bénéficie du droit de renoncer à son achat • Plus d'infos • Unite Theme powered by WordPress . | conformité législation, législation vigueur | miel, herboristerie, plante, ruche, composition | 1 |
| data-concept.be | Flexo 6 est une solution de gestion polyvalente adaptée aux PME, indépendants et auto-entrepreneurs, ainsi qu’aux points de vente, boutiques et tous types de commerces. Conforme à la législation française, Flexo est disponible en versions monoposte et multipostes, offrant une flexibilité maximale… | conforme législation, législation français | caisse, logiciel, flexo, dater, data | 1 |
| nathaliedelhaise.be | Que vous soyez soumissionnaire ou adjudicateur , la nouvelle législation sur les marchés … | nouveau législation, législation marché | immobilier, urbanisme, contrat, assurance, avocat | 1 |
| mon-agence-immobiliere.be | Le monde de la location immobilière est un terrain propice aux conflits entre locataires et propriétaires. Malgré la législation en place, nombreuses sont les situations qui peuvent dégénérer et mener à des litiges parfois complexes […] | propriétaire législation, législation place | immobilier, commentaire, clé, énergétique, locatif | 1 |
| de-medische-tester.be | Nos autotests portent tous le marquage CE. Cela signifie que nos auto-tests sont conformes à la législation européenne. | auto-tests législation, législation européen | tester, satisfait, expédition, anonymat, testeur | 1 |
| pixink.be | Notre nouveau site Internet est lancé. Il est optimisé pour être le plus accessibles aux internautes avec un focus pour être le plus conforme à la législation au moment du lancement du site. | conforme législation, législation moment | panneau, ht, ttc, format, impression | 1 |
| accoges.be | La facture est le document essentiel au cœur de la législation TVA, puisqu’elle permet d’identifier l’opération et les montants soumis à TVA, à payer par le fournisseur et à récupérer par le client. Voyons les mentions obligatoires qui doivent y figurer. | cœur législation, législation tva | comptable, fiscal, certifier, fiscalité, comptabilité | 1 |
| odeaubois.be | Dans certains endroits, on pense que les maisons en bois sont trop bruyantes. Cet inconvénient supposé peut être résolu par une construction intelligente des éléments de construction. Une structure multicouche des murs et des plafonds permet de dépasser facilement les exigences de la législation… | exigence législation, législation matière | ossature, mur, isolation, élément, généralement | 1 |
| webcimetiere.be | Mise en place d'une solution de gestion funéraire et assistance à la législation funéraire Belge. | assistance législation, législation funéraire | farcienne, cimetière, commune, module, communal | 1 |
| lb-charlier.be | …– 26. Les opérations de capitalisation – 29. Les opérations dépendant de la durée de la vie humaine, définies ou prévues par la législation des assurances sociales, lorsqu'elles sont pratiquées ou gérées en conformité avec la législation d'un Etat membre par des entreprises… | définir législation, législation assurance, conformité législation, législation etat | assurance, charlier, courtier, amandine, couverture | 1 |
| propriete-intellectuelle.be | La propriété intellectuelle désigne un bien économique et culturel qui comprend des produits immatériels, ainsi que des produits physiques, reconnus dans la législation de la plupart des pays et susceptibles d'être exploités économiquement par les propriétaires légaux de ces biens. | physique législation, législation plupart | propriété, industriel, intellectuel, dessin, juridique | 1 |
| habitationjemeppienne.be | Le Commissaire de la Société Wallonne du Logement assiste, à titre consultatif, à toutes les réunions du conseil d’administration. Il veille en outre au respect de la réglementation et de la législation en vigueur. | réglementation législation, législation vigueur | logement, locataire, fich, seraing, habitation | 1 |
| vandenberghe-vanduffel.be | Architecte, entrepreneur, sous-traitant, promoteur immobilier: chacun a des droits et des obligations. Quelles sont les responsabilités en cas de nouvelle construction ou de transformations? Quels sont les moyens dont vous disposez pour faire appel à ces responsabilités sur la base de la… | base législation, législation cabinet | intérêt, responsabilité, provisoire, assistance, cause | 1 |
| mgclub-belgiquesud.be | Le club est membre de la Fédération Belge des Véhicules anciens et offre ainsi à ses membres toute une série de services et d’informations tant au niveau des assurances que des nouvelles législations en matière de véhicules anciens. | nouveau législation, législation matière | sud, balade, milligramme, réunion, yolande | 1 |
| greenconsult.be | Actif depuis 2003 dans la lutte intégrée et à la base de méthodologies 100 % biologiques depuis 2014 Green-Consult vous propose des programmes de management des espaces engazonnés avec des méthodes exclusivement Eco-responsables et respectueuses des législations locales. | respectueuse législation, législation local | spécialité, terrain, sol, maintenance, piste | 1 |
| lonescouts.be | FYI, conformément à la nouvelle législation en vigueur les attestations peuvent désormais être demandées pour les enfants n'ayant pas encore atteint l'âge de 14 ans au moment du camp (par rapport au maximum précédent de 12 ans). | nouveau législation, législation vigueur | attestation, section, unité, officiel, louveteau | 1 |
| uniformesdempire.be | Contrairement à certains et certaines qui se font un plaisir de vendre et fabriquer illégalement notre entreprise respecte la législation belge et européenne. | entreprise législation, législation belge | uniforme, empire, métal, officier, cavalerie | 1 |
| babymag.be | …difficile et coûteuse car il existe des centaines de modèles commercialisés. Dans cet article, nous vous donnons les clés pour comprendre la législation française sur les sièges auto pour bébé. Vous verrez qu’il existe différentes normes de sécurité indispensables pour choisir le bon matériel… | clé législation, législation français | bébé, maman, grossesse, parent, crucial | 1 |
| fugea.be | juin 2023 – Les agriculteurs veulent-ils mettre sur pause les législations environnementales? | pause législation, législation environnemental | fugea, autonomie, paysan, agriculture, pac | 1 |
| toiture-la-louviere.be | L' isolation de votre toiture est le meilleur moyen d'économiser de l'argent tout en bénéficiant d'une prime de la région Wallonne lorsque vous effectuez la rénovation complète de votre toit. Effectivement, nous suivons scrupuleusement les recommandations de la législation afin de répondre aux… | recommandation législation, législation besoin | toiture, louvière, isolation, plate, ardoise | 1 |
| vitrerievincent.be | Ne pas poster de messages en opposition à la législation relative à la propriété intellectuelle ; | opposition législation, législation propriété | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 1 |
| 123jobs.be | Le job étudiant est une option attrayante pour de nombreux jeunes cherchant à gagner de l'argent tout en poursuivant leurs études. Cependant, il est utile de comprendre les limites en termes d'heures de travail afin de rester en conformité avec la législation du travail. | conformité législation, législation travail | emploi, recrutement, cdi, travailleur, agence | 1 |
| bitumeninfo.be | …de la position de la Belgique dans la normalisation des produits et systèmes d'étanchéité pour toitures ; matière dans laquelle elle s'est forgée une solide réputation. Vu la sévérité des exigences et de la législation, il était approprié d'avoir un contact privilégié au sein du secteur. | exigence législation, législation approprié | toiture, étanchéité, membrane, bitume, fabricant | 1 |
| grh323.be | Suivi de l’évolution de la législation sociale et adaptation au besoin de la politique de gestion du personnel | évolution législation, législation social | ressource, rh, travailleur, ponctuel, syndic | 1 |
| lupiline.be | Un bon couvreur dispose de toutes les compétences nécessaires pour garantir les délais contractuels. Il a une maîtrise parfaite de toutes les normes et législations en vigueur tout en les respectant à la perfection. Quels que soient les matériaux que vous souhaitez utiliser, assurez-vous que ce… | norme législation, législation vigueur | immobilier, commentaire, locataire, loyer, propriétaire | 1 |
| emi-expertimmobilier.be | Depuis le 1er janvier 2022, la législation belge oblige les organismes bancaires à faire expertiser un bien immobilier avant d’octroyer un prêt hypothécaire. Notre bureau est agréé auprès de plusieurs banques. | janvier législation, législation belge | immobilier, judiciaire, juridique, référence, bancaire | 1 |
| belgapress.be | …Ces produits contiennent au maximum 0,2% de THC. Ils provoquent au mieux une légère somnolence et une sensation de détente. Certains usagers de cannabis classique pourront trouver un moyen d'être en règle avec la législation Belge et en même temps de garder le plaisir de l'utilisation du Cannabis. | moyen législation, législation belge | animal, croisière, voyage, parc, viande | 1 |
| seneffe-entreprises.be | Quels sont les obligations qui attendent les entreprises commerciales avec l’application de la législation européenne sur le traitement des données privées ? Des spécialistes font le résumé et répondent aux questions. | application législation, législation européen | seneffe, indépendant, commerce, commerçant, gala | 1 |
| gerechtelijke-verkopen.be | Les moyens de paiement varient selon les salles des ventes. Les paiements en espèces ne sont pas acceptés partout, et, s’ils sont acceptés, seront limités en montant, conformément à la législation. | | judiciaire, huissier, etude, mobilier, arrondissement | 1 |
| pharmacieledoux-leernes.be | …promotions, une carte de fidélité, la location de matériel pour l’aide au maintien à domicile, du matériel pour les infirmiers, un service de livraison à domicile pour les PMR ou encore un service d’informations utiles dans le domaine de la santé (actualité, remboursements, législation, …). | | pharmacie, ledoux, médical, henri, leerne | 1 |
| avocat-satti.be | Pratiquant le droit familial, l’avocate Sarah SATTI représente ses clients et les accompagne jusqu’à la clôture du dossier. Différentes procédures et législations régissent notamment les processus de séparation et de divorce. Le but est de protéger les intérêts des partis et ceux des enfants . | procédure législation, législation processus | avocat, divorce, alimentaire, séparation, garde | 1 |
| wellnessrustik.be | Des matériaux durables ont été utilisés dans tout l'espace bien-être. Comme nous privilégions la propreté et l'hygiène, tout est conforme à la législation Vlarem 2. | conforme législation, législation vlarem | calme, priver, facette, campagne, rustique | 1 |
| cannahouse.be | La législation belge ne permet pas la livraison de fleur de CBD , n’hésitez donc pas à passer dans l’un de nos 4 magasins à Bruxelles ou à Nivelles pour découvrir notre gamme. | | cbd, vaporisateur, apercevoir, huile, fleur | 1 |
| assurances-pereaux.be | expérience dans le secteur des assurances. Nous connaissons notre métier. Chez nous, vous êtes entre de bonnes mains tant pour vos protections en assurances qu’en immobilier. Nous connaissons nos limites et veillons à rester en permanence informés des règles et législations qui dirigent nos métiers. | règle législation, législation métier | assurance, immobilier, pension, responsabilité, déplacement | 1 |
| expert-comptable-jullien.be | Je vous invite à me consulter pour le calcul des montants de TVA . Il est important de respecter les règles en vigueur pour éviter d’être en défaut vis-à-vis de la législation. | | comptable, comptabilité, jullien, fiscalité, ixelles | 1 |
| finom.be | …électronique habilité à opérer dans l’Union européenne (UE) et l’Espace économique européen (EEE), n’exige pas la mise en conformité avec la législation FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) en ce qui concerne l’ouverture d’un compte. Nous avons pour objectif de fournir des services… | conformité législation, législation fatca | banque, transaction, physique, mensuel, dépense | 1 |
| bls-fiduciaire.be | Les législations changent constamment. Nous nous formons sans cesse pour vous prodiguer les meilleurs conseils au mieux de vos intérêts. | | comptable, fiduciaire, comptabilité, fiscaliste, physique | 1 |
| thissen-partners.be | Vous souhaitez optimiser votre patrimoine ? Bénéficier d'un maximum de réductions fiscales tout en respectant une législation souvent complexe ? Recevoir des conseils pour la gestion de votre entreprise ? En savoir plus sur les obligations légales de la fiscalité et de la comptabilité ? Etre en… | fiscal législation, législation complexe | thissen, fiscal, comptable, comptabilité, fiscalité | 1 |
| electricien-ixelles.be | …Notre spécialiste vous expliquera les différentes étapes à réaliser afin de vous assurer le bon déroulement de vos travaux. Par ailleurs, nous vous remettrons un certificat de mise en conformité : il s'agit d'un document qui atteste que vous êtes en ordre vis à vis des législations belges. | vis législation, législation belge | électrique, electricien, ixelles, électricien, dépannage | 1 |
| belgique-humidite.be | Ne pas poster de messages en opposition à la législation relative à la propriété intellectuelle ; | opposition législation, législation propriété | humidité, utilisateur, citerne, responsable, dommage | 1 |
| varta-automotive.be | Beaucoup de choses ont changé dans le secteur des véhicules poids lourds : les normes d’émissions plus strictes imposées par la législation, le nombre de nuits passées dans le véhicule, le développement des équipements de confort et le nombre de consommateurs électriques supplémentaires, tels que… | strict législation, législation nombre | batterie, véhicule, utilitaire, mécanique, automobile | 1 |
| demeure-consult.be | Application de la législation fiscale, gestion des obligations (ISOC, IPP, TVA), optimisation, mécanismes et outils. | application législation, législation fiscal | demeur, comptabilité, fiscalité, indépendant, comptable | 1 |
| airfactor.be | Nous accordons une grande importance à la sécurité de nos petits et nous attirons bien votre attention que tous nos produits sont certifiés et conformes à la législation européenne. | conforme législation, législation européen | gonflable, faucheuse, mécanique, double, livre | 1 |
| toptech-engineering.be | Nous maintenons nos connaissances à niveau, et nous sommes donc au fait des dernières législations et normes en vigueur dans le secteur. | dernier législation, législation norme | tertiaire, industriel, calcul, exécution, partout | 1 |
| joellelancelot.be | Elle enseigne la législation sociale à l'IHECS (Institut des Hautes Etudes des Communications Sociales - Haute Ecole Galilée) et donne des formations en droit social à destination des entreprises et des avocats. Attentive à développer une approche intégrant tous les aspects de la gestion des… | | lancelot, joëlle, avocat, associatif, priver | 1 |
| w-tf.be | Avec près de 10 ans d’expérience en fiduciaire , j’ai acquis des connaissances approfondies pour vous conseiller au mieux en matière de création d’entreprise (avec ou sans but lucratif), d’impôts des personnes physiques, d’impôts des sociétés, législation TVA et sociale… | société législation, législation tva | portail, fiduciaire, fiscal, comptable, auprès | 1 |
| pharmabolly.be | …Ils bénéficient en outre d’un bon rapport qualité-prix grâce à de nombreuses années de recherche et sont en parfaite conformité avec la législation antidopage. Les produits de nutrition sportive peuvent vous aider à remplir différents objectifs au cours de votre entrainement tels que… | conformité législation, législation antidopage | pharmacie, évènement, médicament, phytothérapie, médecin | 1 |
| oocb.be | Des informations sur la législation, les procédures, l'état actuel de nos dossiers politiques, etc... | information législation, législation procédure | véhicule, bref, thierry, philippe, état | 1 |
| jeveauxdelamour.be | Après une période de confinement individuel pouvant durer jusqu’à huit semaines, les veaux sont transférés dans des enclos collectifs , conformément à la législation européenne. Mais leurs conditions de vie ne s’améliorent guère puisque quatre à cinq veaux... | conformément législation, législation européen | veau, amour, alternative, triste, issu | 1 |
| amconsilium.be | Notre travail est orienté en priorité vers le règlement à l’amiable, nous agissons avec tact et diplomatie et dans le respect absolu de la législation en vigueur. | absolu législation, législation vigueur | recouvrement, créance, amiable, judiciaire, haccourt | 1 |
| by-experts.be | Tout à l’électronique pour 2020 ! La nouvelle législation fédérale relative aux marchés publics a été élaborée dans le but de promouvoir l’utilisation de moyens électroniques dans le cadre des procédures de marchés publics. L’utilisation de moyens électroniques lors de la passation et de… | nouveau législation, législation fédéral | assurance, exécution, conséquence, surveillance, contrôle | 1 |
| proxipeb.be | Qu’est-ce que CertIBEau ? Le législateur souhaite désormais renforcer les garanties sur le respect des législations en matière de distribution et d’assainissement des eaux des bâtiments dans un triple souci … | respect législation, législation matière | logement, certificateur, peb, thermographie, auditeur | 1 |
| jetimport.be | JET IMPORT ne vend pas les données personnelles de clients à des tiers et les traite strictement en conformité avec la législation en vigueur et sa politique en matière de confidentialité. | conformité législation, législation vigueur | saveur, goût, boisson, sucre, liqueur | 1 |
| marchespublics-pme.be | En 2023, la législation sur les marchés publics a évolué sur de nombreux points. A titre d’exemple, nous bénéficions d’une […] | | pme, entrepreneur, hainaut, publicité, seuil | 1 |
| druart-pneus.be | Nous passons sur demande votre voiture au contrôle technique afin que vous soyez en conformité avec la législation. En cas de problème, petit ou gros, nous nous occupons des réparations de votre véhicule. | conformité législation, législation cas | pneu, phare, contrôle, montage, géométrie | 1 |
| wateringue.be | - Pour les différentes wateringues elles-mêmes , d’être un outil rappelant toute la législation les concernant. | | haine, pottes, patrimoine, acteur, biodiversité | 1 |
| schmidtwallonie.be | Notre métier est de plus en plus complexe : loi, règles urbanistiques, législation régionales, codes de déontologies, travail administratif, négociations, rédaction des documents, etc. | urbanistique législation, législation régional | schmidt, vendre, réf, aywaille, immobilier | 1 |
| figurad.be | "S’absorber dans la question clé du client et la mettre en relation avec la législation existante. Une approche qui est très appréciée par le client." | relation législation, législation existant | réviseur, indépendant, collaborateur, audit, auditeur | 1 |
| veedz.be | 47. A ce titre, il peut être amené à demander des informations précises concernant certaines opérations si cela lui est imposé par la législation ou la réglementation et à transmettre au titre des informations et des données personnelles à des tiers. | opération législation, législation réglementation | virgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif | 1 |
| cleanmyhouse.be | Celle-ci grâce à son statut pourra réaliser une gamme de tâches plus étendue grâce à une législation adaptée . | grâce législation, législation adapter | titre, devenir, agence, nettoyage, proposer | 1 |
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| funnautic.be | Être informé est primordial dans le nautisme. Recevoir des informations correctes sur les changements de la législation, le matériel obligatoire, les nouvelles applications numériques, les grands évènements à ne pas manquer, recevoir nos nouveaux posts, etc. c'est l'idéal et c'est ce que nous vous… | changement législation, législation matériel | bateau, permettre, théorique, ski, jet | 1 |
| engelsfenetres.be | …et écologiques. Bien entendu, comme l’environnement nous importe également, nous garantissons aussi que nos châssis et portes respectent la législation européenne. Nous ne tolérons ainsi aucune substance toxique dans les matières premières que nous utilisons (bois, aluminium ou PVC), et nous… | porte législation, législation européen | châssis, fabricant, rêve, esthétique, conseiller | 1 |
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| gestion-de-patrimoine.be | Pour assurer une gestion optimale de votre patrimoine et préparer la transmission de vos biens à vos héritiers, il est essentiel de s'informer sur les possibilités offertes par la législation belge. Ce guide vous propose un tour d'horizon des différentes étapes à suivre pour mettre en place une… | offrir législation, législation belge | patrimoine, fiscal, patrimonial, transmission, financier | 1 |
| fontaine-aux-vins.be | Ils produisent des AOC Languedoc – Château Lavit – et des Vin de Pays de l’Hérault sous le nom de Domaine des Pascales, la législation n’autorisant pas la mention ‘Château’ pour les Vins de Pays. | pascale législation, législation mention | vin, blanc, rouge, château, commentaire | 1 |
| travailassociatif.be | Pour pouvoir engager du personnel sous le régime du travail associatif, il faut conclure un contrat de travail. Cela signifie que la législation du droit du travail doit être respectée, y compris les barèmes légaux de rémunération. Toutefois, certaines dérogations à cette législation ont été… | travail législation, législation droit, dérogation législation, législation être | associatif, travailleur, sportif, socioculturel, fenêtre | 1 |
| btadvisors.be | Nous continuons à nous tenir à jour avec les dernières législations en vigueur. Nous vous suivrons et vous proposerons un service sur mesure répondant aux besoins de votre entreprise. | dernier législation, législation vigueur | comptabilité, indépendant, fiscal, orienter, génération | 1 |
| droitsdelenfant.be | des intérêts des enfants. Dans l’exercice de sa mission, le Délégué général peut notamment : 1. informer des droits et intérêts des enfants et assurer la promotion des droits et intérêts de l'enfant 2. vérifier l'application correcte des législations et des réglementations qui concernent les enfants | correct législation, législation réglementation | déléguer, réponse, convention, portail, grave | 1 |
| vectura.be | Restez au courant des dernières nouveautés et législations concernant les énergies renouvelables et les installations photovoltaïques. | nouveauté législation, législation énergie | borne, recharge, photovoltaïque, panneau, born | 1 |
| gazelco.be | Cette politique de confidentialité est conforme à la nouvelle législation européenne GDPR sur le traitement et la protection des données personnelles et s’applique à toutes les données personnelles obtenues par la CGSP. | nouveau législation, législation européen | caractère, relatif, cgsp, média, déclaration | 1 |
| comptacentre.be | Droit comptable, droit social, droit des sociétés et droit fiscal. Toute la législation en vigueur est analysée en continu afin de toujours améliorer nos connaissances dans le but d’aider nos clients à être bien conseillés. Notre bureau comptable est également un réel atout juridique pour votre… | fiscal législation, législation vigueur | comptable, fiscalité, louvière, comptabilité, compter | 1 |
| phfimmo.be | Il n'est pas simple de suivre les évolutions de la législation immobilière quand on n'est pas du secteur. Une erreur dans votre compromis de vente peut vous coûter cher. | évolution législation, législation immobilier | acheteur, futur, cher, erreur, immobilier | 1 |
| espace125.be | Afin de sécuriser le transfert de vos données, celles-ci seront cryptées lors de leur envoi via le formulaire de contact. Les propriétaires de la salle Espace125 ne collectent pas les données personnelles et s'appliquent à respecter la législation en vigueur en Belgique concernant le RGPD pour le… | personnel législation, législation vigueur | réunion, cher, annexe, polyvalent, soir | 1 |
| investinluxembourg.be | Nos experts vous accompagnent dans le choix d’une bonne localisation, l’aide à l’octroi de subsides, la recherche de votre personnel ainsi que la bonne compréhension des législations en vigueur. | compréhension législation, législation vigueur | luxembourg, idelux, pôle, investir, ardenne | 1 |
| mibosol.be | Il est possible de procéder à un audit complet de votre entreprise sur la base de la législation et des actes d'exécution les plus récents. Vous recevrez ensuite une liste de points à traiter par ordre de priorité. | base législation, législation acte | atteindre, complexe, résolution, bénéficier, licence | 1 |
| objectifsecurite.be | Association sans but lucratif ayant pour objectif, tout en respectant scrupuleusement la législation en la matière, la promotion et le développement de la pratique du tir sous toutes ses formes | scrupuleusement législation, législation matière | section, statut, défense, spécification, cible | 1 |
| arehs.be | Collectif d'associations pour le recours en annulation des législations sur le déploiement des compteurs communicants en Wallonie et à Bruxelles. | annulation législation, législation déploiement | devenir, sanitaire, fil, participer, enquête | 1 |
| rendeznouslabelgique.be | Ensuite on nous parle d'une directive européenne qui entrera en vigueur en 2020 : obligation pour les nouvelles constructions d'être passives!!! Illustration par un reportage au Grand Duché du Luxembourg qui n'a pas attendu pour l'imposer dans sa législation dès aujourd'hui!! | luxembourg législation, législation aujourd'hui | fédéral, européen, état, gouvernement, police | 1 |
| verhellebv.be | Les clauses des présentes conditions de vente qui contredisent une législation nationale ou internationale obligatoire sont considérées comme non convenues. Les autres dispositions non contradictoires des présentes conditions de vente restent pleinement contraignantes pour les parties. | contredire législation, législation national | vendeur, acheteur, accord, obligation, contrat | 1 |
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| anticor.be | Il est positif que les autorités publiques s'intéressent, enfin, à l'application d'une législation vieille de plus de 20 ans (la loi relative à la publicité de l'administration date du 11 avril 1994). | application législation, législation vieux | citoyen, transparence, bruxellois, ministère, parlement | 1 |
| avocat-kelijman.be | Régulièrement, nous publions des articles sur l’actualité dans nos domaines d’expertise, sur l’évolution de la législation et sur les nouveautés au sein du cabinet. | évolution législation, législation nouveauté | avocat, responsabilité, assurance, circulation, routier | 1 |
| brevet-grand-gibier.be | La balistique et la connaissance des munitions, la législation sur les armes et la chasse sont examinées et expliquées en détails pour que toutes les actions de tir se passent dans la plus stricte légalité. Une initiation pratique est proposée pour le maniement des armes, le tir à la carabine… | munition législation, législation arme | brevet, gibier, arc, argent, épreuve | 1 |
| teenconsulting.be | C’est quoi ? Le CertiBeau est un certificat obligatoire dès le 1er juin 2021 visant à vérifier que les installations sont conformes à la législation en vigueur concernant le Règlement Général de Distribution de l’eau potable et le Règlement Général d’Assainissement des eaux usées. Pour qui ? Pour… | installation législation, législation vigueur | audit, ingénierie, énergétique, économie, ingénieur | 1 |
| brusigns.be | Vos terrains d’occupation sont étudiés et vos plans sont établis dans le respect de la législation en vigueur. Notre mission est de vous éviter les sanctions légales et nous connaissons bien les risques et les contraintes. Notre parfaite connaissance des exigences et conditions nécessaires à… | respect législation, législation vigueur | voirie, autorisation, signalisation, demander, capital | 1 |
| guide-travaux-peinture.be | En Belgique, la législation émet un certain nombre de restrictions en la matière en fonction de la région dans laquelle se trouve le bien. La réglementation sur le choix des couleurs de peinture pour l’aspect de sa façade extérieure repose sur l’octroi du permis d’urbanisme . Les règles diffèrent… | belgique législation, législation nombre | peinture, peintre, mur, façade, prestation | 1 |
| transfluvia.be | À tous ceux qui importent et exportent des biens ou font commerce de produits soumis à accise, il incombe de les déclarer à la douane. On se voit confronté à des opérations qui doivent être exécutées afin de se conformer, entre autres, à la législation douanière. | opération législation, législation douanier | douanier, logistique, accise, formalité, autorité | 1 |
| jf-chauffage.be | En Belgique, le contrôle périodique d’une chaudière à mazout doit être effectué une fois par an . Cet examen est obligatoire pour des raisons de sécurité et de performance énergétique conformément à la législation en vigueur. | conformément législation, législation vigueur | chauffage, jf, chaudière, plomberie, mazout | 1 |
| atelier-ab.be | Evolution de la législation, état d’esprit, chantier en cours … : comment pouvons nous vous aider | evolution législation, législation état | architecture, beaufays, voie, pur, état | 1 |
| sts-security.be | Suivant la législation, nous vous offrons également un service de gardiennage canin, en effet que ce soit en patrouille ou en surveillance, nous bénéficions d’une équipe cynophile muni d’une grande expérience dans le domaine. | | gardiennage, surveillance, statique, chien, contrôle | 1 |
| renault-fama.be | …BE 0403 463 679, IBAN BE76 0017 8828 2195, RPM Bruxelles. Votre revendeur Renault agit en qualité d'agent à titre accessoire. La souscription d’un prêt à tempérament est soumise à la législation relative au crédit à la consommation, et plus spécifiquement au livre VII du Code de droit économique. | soumettre législation, législation crédit | catalogue, tvac, essai, financement, htva | 1 |
| unifa.be | Unifa unit les intérêts de l’industrie belge des matières premières pour la boulangerie, au niveau de la législation alimentaire, des salons professionnels, de l’enseignement, des emballages et de la sécurité alimentaire. | niveau législation, législation alimentaire | boulangerie, intérêt, publication, importateur, fabricant | 1 |
| carltongent.be | …l'hôtellerie et des loisirs. Avec ce label de qualité, nous sommes un peu plus proches de la nature et de l'environnement que ne l'exigent la législation et les réglementations normales. La responsabilité sociale des entreprises figure également parmi nos priorités et nous considérons qu'il est… | environnement législation, législation réglementation | caractère, chambre, responsabilité, contrat, plateform | 1 |
| rembat-sprl.be | Notre équipe vous propose enfin ses services en installation de paratonnerre . Celle-ci permet de protéger vos appareils électriques en cas d’ orage . En tant que spécialistes dans ce domaine, nous respectons les législations en vigueur et nous vous assurons une protection sans faille face aux… | domaine législation, législation vigueur | sprl, entrepreneur, enghien, isolation, revêtement | 1 |
| bonnes-nouvelles.be | Après les révélations du « Soir », de la RTBF et de « De Morgen », un nouvel arrêté wallon interdit le transit d’armes avec ou sans transbordement vers l’Etat hébreu. Il vise à combler une faille dans la législation régionale. | hébreu législation, législation régional | israël, démocratie, initiative, danemark, victoire | 1 |
| belgianchambers.be | Nous sommes régulièrement confrontés à de nouveaux problèmes ou difficultés liés au transport, à l’importation et à l’exportation pour lesquels nous pouvons obtenir des conseils professionnels de l’équipe de la Chambre chargée du commerce international. Ils nous aident à obtenir des informations… | information législation, législation nouveau | chambre, fédération, certificat, commerce, carnet | 1 |
| lesnouveauxhabitsducolportage.be | Marchand ou non-marchand, circulant via Internet ou de mains en mains, par antennes bricolées ou par bluetooth, des biens culturels piratés prolifèrent partout où la propriété intellectuelle en verrouille l'accès. Face à cette législation, nombreux·ses sont les pirates qui transgressent les normes… | face législation, législation pirate | pirate, contexte, partager, novembre, pause | 1 |
| jaguar.be | Les chiffres fournis sont ceux obtenus lors d’essais officiels effectués par le constructeur conformément à la législation européenne. | conformément législation, législation européen | concessionnaire, voiture, électrique, configurateur, véhicule | 1 |
| dreammo.be | Nous mettons en place une stratégie marketing adaptée à chaque type de bien (publicités, photos…), nous nous mettons régulièrement à jour au sujet des nouvelles législations entrant en vigueur, une réelle transparence sur notre manière de procéder, une connaissance approfondie du marché immobilier… | nouveau législation, législation vigueur | binche, immobilier, agence, louvière, estimation | 1 |
| beeone.be | Ce traitement est susceptible de modification ultérieure et appliqué à la législation en vigueur et est fonction de la situation individuelle de chaque client. | ultérieur législation, législation vigueur | risque, branche, fonds, assurance, investissement | 1 |
| pyc-rental.be | Dans le cadre de la législation européenne, nous organisons le transport de vos chevaux sous les conditions CMR ( consultez-les ici ). | cadre législation, législation européen | cheval, véhicule, camionnette, équidé, avion | 1 |
| peepartgallery.be | La législation en matière de protection des données à caractère personnel est renforcée depuis le 25 mai 2018 avec l'entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). La galerie PEEP ART, a toujours été particulièrement attentive à respecter la confidentialité des… | | rgpd, artiste, sablon, acheteur, ouverture | 1 |
| clubeducationcanineesneux.be | Le club est en tout point conforme à la législation Wallonne de 2022 sur le bien-être animal. | conforme législation, législation wallon | esneux, chien, canin, éducation, adulte | 1 |
| ecopilot.be | Air, eau, sol, déchets, pollution : protection, gestion, valorisation et monitoring des ressources naturelles, analyse des potentiels technologiques, valorisation des eaux usées et traitées à des fins agricoles et horticoles, mise en œuvre et soutien de la politique et des législations. | | pilote, vert, méthode, économie, environnemental | 1 |
| arcop.be | L’association veille à informer régulièrement ses membres de l’évolution des techniques de prévention, de la législation et des matières qui concernent leurs activités ou d’autres impliquant leur responsabilité de conseiller en prévention. | prévention législation, législation matière | prévention, conseiller, devenir, emploi, risque | 1 |
| avbc.be | Conformément à la législation encadrée par le RGPD, vos données personnelles et votre vie privée sont entre de bonnes mains chez AVBC Chauffage. | | chauffage, chaudière, dépannage, chauffagist, chaleur | 1 |
| helenflaherty.be | Belgique. En effet, il a fallu attendre 2011 pour voir l’autorisation des bookmakers en ligne dans notre pays, à condition qu’ils obtiennent la licence de cette fameuse Commission. Cette législation est idéale car elle nous permet de parier en ligne en toute sécurité sur des sites fiables et légaux. | commission législation, législation idéal | pari, sportif, parier, guide, bonus | 1 |
| geometre-omany.be | Il s’agit de la division de parcelles généralement destinée à la création de terrains à bâtir pour le logement ou l’industrie suivant la législation propre à chacune des Régions de Belgique. | industrie législation, législation propre | géomètre, mesurage, immeuble, bornage, terrain | 1 |
| centreculturelhannut.be | Il comprend donc une Assemblée générale, un Conseil d’Administration conformes à cette législation et un Conseil d'Orientation. | conforme législation, législation conseil | culturel, hannut, participation, scolaire, associatif | 1 |
| kroton.be | Nos clients n’ont pas besoin d’ouvrir un compte aux îles Caïmans. Leur comptabilité et nos connaissances fiscales suffisent. Ainsi notre client paie le moins d’impôts possible. Naturellement, nous appliquons toujours la législation appropriée. Parce que notre client n’a pas besoin d’être trop… | naturellement législation, législation client | vraiment, comptabilité, financier, langage, fiscalité | 1 |
| amd-debouchage.be | Ne pas poster de messages en opposition à la législation relative à la propriété intellectuelle ; | opposition législation, législation propriété | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 1 |
| mblaw.be | J’ai été chargée des cours de Droit et Législation ( Création d’entreprise ) au sein du Centre de formation IFAPME (Belgique). | droit législation, législation création | avocat, fiscal, affaire, congolais, contentieux | 1 |
| eyebrow.be | Votre sécurité est notre priorité, c'est pourquoi nous travaillons avec des pigments agréés par la législation européenne. Nous nous soucions également du bien-être animal et travaillons uniquement avec des pigments vegans. | pigment législation, législation européen | filtre, sourcil, tache, chercher, toucher | 1 |
| movecoalition.be | Notre objectif est de changer les pratiques et la législation qui rendent la détention administrative possible. | pratique législation, législation détention | détention, migrant, recommandation, administratif, élection | 1 |
| plaies-et-cicatrisation.be | Les trachéotomies - Les plaies de la personne âgée et les facteurs de fragilité - Législation sur les soins à domicile - Liaison hôpital-domicile - La pression négative - L’oxygénothérapie - Nouvelles technologies : Atelier - Les plaies particulières - Cellules souches et facteurs de croissance -… | fragilité législation, législation soin | plaie, cicatrisation, interuniversitaire, certificat, module | 1 |
| byvets.be | Rassembler les vétérinaires pour qu’ensemble nous prenions nous-mêmes les commandes de notre outil informatique afin de le rendre durable, adapté à nos besoins professionnels , évolutif tant en fonction de la législation fiscale et sanitaire qu’en fonction des impératifs techniques propres à notre… | fonction législation, législation fiscal | vétérinaire, logiciel, informatique, pégase, adhésion | 1 |
| ficompta.be | Un seul intermédiaire pour gérer en toute indépendance l’intégralité des missions qui lui sont confiées. L’entière satisfaction du client dans le respect de la législation, notamment comptable et fiscale, est le seul mot d’ordre. | respect législation, législation comptable | comptable, fiscalist, comptabilité, non-résident, étranger | 1 |
| architectes-aadd.be | Chaque province dispose de sa propre législation visant à encadrer la profession d’architecte. | propre législation, législation profession | architecte, coût, montant, ht, taux | 1 |
| certigreen.be | Nous avons la connaissance de la législation spécifique à chaque région et à chaque sujet. | connaissance législation, législation région | contrôle, peb, amiante, citerne, inventaire | 1 |
| secoges.be | L'inflation de législations et le transfert des charges administratives des Etats européens vers les opérateurs économiques sont des réalités que les gestionnaires d'entreprises doivent maîtriser. Secoges offre à ses clients un service complet, en matière comptable, fiscale, | inflation législation, législation transfert | aide, comptable, fiscal, fiduciaire, vocation | 1 |
| ets-gilkinet.be | Ce site respecte la législation en matière de protection des données à caractère personnel, | site législation, législation matière | gilkinet, mécanique, voiture, neuf, importance | 1 |
| hr4dev.be | La gestion des successions peut devenir un véritable casse-tête en présence de conflits entre héritiers. Que ce soit pour inventorier les biens, comprendre la législation locale ou négocier des accords, chaque étape est cruciale pour assurer une transmission équitable et … | bien législation, législation local | assurance, patrimoine, publication, lecture, hubert | 1 |
| putman.be | …aux travaux ferroviaires, au tuyautage ainsi qu’au secteur industriel. Tout en privilégiant l’entreprise en tant qu’outil d’épanouissement économique et social, la société respecte scrupuleusement les normes de sécurité et se conforme à la législation en matière de protection de l’environnement. | sécurité législation, législation matière | électrique, éclairage, tableau, distribution, équipement | 1 |
| eradicservices.be | ne sera pas nécessaire de faire de nombreux passages pour remédier à votre soucis d'espèces nuisibles. Une diagnostic avant et pendant toute action est primordiale pour faire le point. Nous primons un service de qualité répondant à toutes vos attentes et ce en respectant les législations en vigueur. | attente législation, législation vigueur | aywaille, désinsectisation, nuisible, dératisation, guêpe | 1 |
| obseques.be | Législation sur le Rapatriement : En cas de décès à l'étranger, des règles spécifiques s'appliquent pour le rapatriement du corps. | | obsèque, décès, sépulture, réfléchir, financier | 1 |
| geometre-exp.be | Nous mettons notre savoir-faire du métier et notre connaissance de la législation actuelle pour vous conseiller au mieux | connaissance législation, législation actuel | géomètre, aurélie, andenne, précision, provost | 1 |
| ccev-asbl.be | - Une permanence juridique pour conseiller, donner un avis, aiguillier vers le service adéquat ou résoudre des problèmes qui requièrent un examen à la lumière de la législation; | | culturel, verviétois, devoir, juridique, vervier | 1 |
| profilpension.be | Ce check respecte la législation en matière de données à caractère personnel : votre profil pension reste 100% anonyme et nous utilisons vos données uniquement à des fins internes. | check législation, législation matière | pension, profil, retraite, avenir, sujet | 1 |
| electro80.be | Nous adaptons votre cabine de moyenne tension pour garantir sa conformité avec la législation. | | tension, cabine, câblage, tableau, transformateur | 1 |
| joassinimmo.be | Acheter ou vendre un bien immobilier, c’est un choix capital dans la vie de tout un chacun ! L’évolution de notre législation ne laisse pas de place à l’amateurisme ! | évolution législation, législation place | immobilier, agence, coup, coeur, affaire | 1 |
| echodesarbres.be | La sécurité est également d’une importance capitale dans toutes nos interventions. Nos élagueurs sont équipé de protections individuelles tels que chaussures et casques de sécurité, lunettes de protection, protections auditives, etc… Nous respectons aussi la législation en cours dans votre… | auditif législation, législation cours | vert, abattage, arbre, dangereux, grimpeur | 1 |
| embuildluxembourg.be | Faire des affaires dans le secteur de la construction est un défi de taille. Suivre la législation, rédiger des contrats, prospecter, faire des offres,… cela en fait partie. Vous méritez bien un peu de soutien dans toutes ces tâches ! | taille législation, législation contrat | luxembourg, administratif, financier, économique, juridique | 1 |
| actionnature.be | Espérons que le DNF, muet jusqu'à présent malgré nos plaintes, sévira avec force et contraindra ces propriétaires en infractions manifestes à restaurer ces habitats sensibles et supposés protégés par la législation européenne. | protéger législation, législation européen | lessines, balade, dendre, espèce, découverte | 1 |
| jdcryptocars.be | Basé au cœur de l’Europe, le Grand-Duché de Luxembourg est particulièrement rigoureux en matière de législation automobile et assure donc un historique complet des véhicules. | matière législation, législation automobile | véhicule, voiture, processus, convertisseur, monnaie | 1 |
| cabinet-fisc-compta.be | …lesquels vos comptables fiscalistes, à Molenbeek, sont à même de répondre. Les solutions et mesures vers lesquels ils vous dirigeront tiendront bien évidemment compte de la législation en vigueur et seront en parfaite adéquation avec les exigences de l'administration, notamment en termes de délais. | compte législation, législation vigueur | déclaration, compter, comptable, fisc, molenbeek | 1 |
| consilitis.be | Nos collaborateurs sont constamment formés et au fait des dernières modifications de la loi et de la législation en vigueur. | loi législation, législation vigueur | avocat, immobilier, juridique, roulage, loi | 1 |
| sb-mobility.be | Tous les véhicules sont conformes à la législation et agréés par le SPW (N°869). Les véhicules sont équipés de rampe d’accès permettant une prise en charge parfaite de tout type de fauteuil roulant. Les chauffeurs sont formés à la conduite adaptée et au premier secours (BEPS) | véhicule législation, législation spw | tpmr, waudrez, mobilité, agence, vtc | 1 |
| drone-prysm.be | Survoler une zone avec un drone implique le respect de règles très strictes en matière de sécurité, encadrées par une législation pointue. A ce titre, nous disposons de toutes les certifications officielles délivrées par la DGTA. Notre qualité d'exploitant référencé nous permet ... | sécurité législation, législation titre | photographie, rgpd, aérien, agriculture, inspection | 1 |
| lamlaw.be | « En bref – législation : la loi du 10 février 2003 relative à la responsabilité des et pour les membres du personnel au service des personnes publiques », Scolanews, mars 2003 | bref législation, législation loi | laurence, avocat, enseignement, fiscal, villers | 1 |
| buitenlandsestructuren.be | …l’utilisation d’une SOPARFI, constituée en 2003 par le principal opérateur belge de téléphonie, afin de pouvoir profiter des charmes de la législation fiscale grand-ducale. Les juges bruxellois avaient à trancher la question suivante : le fisc belge peut-il imposer les bénéfices de la SOPARFI… | charme législation, législation fiscal | dédier, fonds, cfc, étranger, assurance | 1 |
| fun-cars.be | Nos chauffeurs sont certifiés “code 95”. Concrètement, cette législation signifie que chaque chauffeur européen de camions ou d’autocars doit pouvoir présenter un certificat de compétence professionnelle. Celui-ci sera renouvelé tous les 5 ans. | concrètement législation, législation chauffeur | flotte, chauffeur, autocar, véhicule, voyage | 1 |
| stop-statut-cohabitant.be | J’ai aissisté au vote de cette législation voilà d nombreuss années par le PS ! Etant membre de nombreuses associations . Et cela n’a servi à rien, comme les revendications que nous pouvons porter maintenant. Les politiciens ne pensent qu’à leur argent, et pas au bien être de le population ! J’ai… | vote législation, législation nombreuss | statut, suppression, ressource, campagne, agir | 1 |
| belektro.be | …un organisme agréé. C’est aussi le cas pour des modifications importantes des installations déjà existantes. Grâce à la connaissance de toutes les normes et règlements, Belektro est toujours conforme lors de ses réalisations avec des normes de sécurité et des exigences demandées par la législation. | | électrique, électricien, électricité, conformité, domotique | 1 |
| bsgsi.be | …de rénovation importants. Pour les immeubles à appartements construits avant août 2008 et n’ayant pas fait l’objet de tels travaux depuis, la législation prévoit une période transitoire de mise en conformité pour la pose de compteurs individuels, cette période venant à échéance le 31 décembre… | travail législation, législation prévoir | syndic, bail, immeuble, assemblée, indexation | 1 |
| menuiseriepaten.be | Nous installons également les portes sectionnelles et portes coupe-feu. Ces dernières, soumises à une législation particulière, requièrent une agréation spéciale pour laquelle nous sommes officiellement reconnus (agréation ISIB). Nous pouvons ainsi vous garantir un travail répondant aux normes… | soumettre législation, législation particulier | menuiserie, sectionnelle, vitrage, châssis, parquet | 1 |
| svenssonboutiquenature.be | Les produits Svensson répondent aux plus hautes normes de qualité et sont conformes à la législation belge et à la législation européenne. C'est pourquoi ils ont les numéros de notification exigés, ce qui vous assure de leur qualité. | qualité législation, législation belge, belge législation, législation européen | plante, supplément, alimentaire, cosmétique, st | 1 |
| gway.be | Nous agissons dans l'intérêt économique de nos clients. Nous respectons la législation et communiquons sans équivoque. | client législation, législation communiquer | crédit, simulation, luxembourg, rachat, taux | 1 |
| pim.be | Abonnez-vous à notre newsletter mensuelle gratuite pour être informé des nouveautés (indice-santé, blog immobilier, législation, offres sélectionnées, etc.). Votre adresse e-mail est uniquement utilisée pour vous envoyer notre newsletter ainsi que les informations relatives à notre entreprise… | législation régional, immobilier législation, législation offre | immobilier, calcul, contrat, indexation, bail | 1 |
| artificierdelalesse.be | *** Tous nos articles répondent à la législation belge et européenne en matière d'artifices pour le particulier.*** | article législation, législation belge | artificier, lesse, artifice, feu, réduire | 1 |
| corpograndfeuliernu.be | …L’analyse du cadre légal que nous avons réalisée ci-dessus montre clairement que la réponse ne se situe pas sur le plan juridique. La législation – suivie en cela par la jurisprudence – accorde une grande importance à la liberté d’expression, considérée comme un fondement majeur et une… | juridique législation, législation jurisprudence, expression législation | feu, liernu, tradition, plainte, carnaval | 1 |
| neofleet.be | En tant qu’entreprise, la législation actuelle vous pousse à l’acquisition de véhicules plug-in hybrides ou électriques par davantage de déductibilité fiscale . Comment charger cette flotte spécifique sans délai d’attente aux bornes de recharge publiques, ni explosion de budget ? NEOFLEET vous… | | recharge, véhicule, électrique, borne, flotte | 1 |
| archeosexpo.be | Adalia présente des situations problématiques impliquant un travail de désherbage. La législation en matière d’usage des herbicides y est également abordée. | désherbage législation, législation matière | château, parc, thème, enghien, conférence | 1 |
| exoticsun.be | Toute une infrastructure dédiée aux solariums, depuis 30 ans Exotic Sun est spécialisé dans le bronzage et la beauté. Nous mettons l’accent sur l‘accueil, la qualité et l’hygiène. Bronzage et respect de la législation Belge. Nous avons également un espace beauté et un département amincissement et… | respect législation, législation belge | beauté, bronzage, accent, solaire, anderlecht | 1 |
| 100one.be | Suite à l’élargissement du champ de compétences de l’ONE pour accompagner, aider et contrôler les opérateurs de l’accueil de tous les enfants, une nouvelle législation est adoptée pour l’accueil extrascolaire et le temps libre (2,5 ans à 12 ans). | nouveau législation, législation accueil | crèche, enfance, livre, décret, mortalité | 1 |
| helora.be | Les Hôpitaux de l’ASBL CHU Helora (« L’Institution ») s’engagent à ce que les traitements de Données personnelles effectués notamment dans le cadre de votre prise en charge (thérapeutique, sociale et administrative) soient conformes au règlement général sur la protection des Données (RGPD) et à la… | rgpd législation, législation belge | hôpital, chu, parer, identité, presse | 1 |
| oxygen.be | Le monde de l'assurance est en pleine transformation. Les processus deviennent de plus en plus numériques, la législation évolue rapidement et les clients sont de plus en plus exigeants en termes de service et d'efficacité. Oxygen accompagne le secteur dans cette transformation. | numérique législation, législation rapidement | assurance, travailler, compagnie, courtier, assureur | 1 |
| inoia.be | Ensemble, nous combinons une compréhension de métiers très divers: processus logistiques, manufacturiers, règles de traçabilité et de contrôle qualité (alimentaire, bio-pharmaceutique), gestion des services (services aux personnes, tournées), gestion des ventes en ligne, processus et législations… | processus législation, législation comptable | collectif, coopératif, analyste, intégrateur, implémentation | 1 |
| belfertil.be | Fonder la réforme de la législation européenne sur les produits chimiques sur des données scientifiques et des contrôles stricts des produits importés | réforme législation, législation européen | engrais, minéral, européen, chaîne, agroalimentaire | 1 |
| facea.be | Tous nos dispositifs de réduction de bruit sont conformes aux législations de l’Union Européenne. | bruit législation, législation union | mur, ecran, acoustique, métal, cahier | 1 |
| foundation1904.be | Il faut tout de même attendre 2011 pour que les paris sportif en ligne Belgique soient autorisés dans notre pays. A cette date, les sites de paris sportifs ont dû tout de même obtenir une licence de la part de la Commission des Jeux de Hasard . Cette législation garantit ainsi des plateformes… | hasard législation, législation garantir | pari, parier, sportif, avantageux, cote | 1 |
| amf-associatif.be | …formation et insertion socioprofessionnelle, social…) nous disposons de réponses adaptées, issues de marchés publics. Notre approche mutualisée vous permet d’être en ordre gratuitement et sans effort avec la législation, de réaliser de solides économies, de bénéficier de garanties étendues. | effort législation, législation solide | associatif, épargne, assurance, sinistre, économie | 1 |
| chrissebrechts.be | …de, et en dehors de l’ONEm. Je suis reconnaissant vis-à-vis de la bonne volonté que j’ai pu rencontrer et de la coopération loyale et conviviale. J’ai eu la liberté de pouvoir développer mes talents au service de la Communauté (même si j’aurais préféré avoir fait la législation moins complexe!). | aurai législation, législation complexe | dieu, remerciement, seigneur, humoristique, dessin | 1 |
| snpc-nems.be | Ces ouvrages ont pour objectif de répondre à la plupart de vos questions par thèmes et sont en permanences réédités quand l'évolution de la législation l'impose. | évolution législation, législation imposer | propriétaire, copropriétaire, bail, rendez, devenir | 1 |
| vtc-belgium.be | La législation belge ne fait donc aucune différence majeure entre la conduite de taxi et la location de voiture avec chauffeur (LVC). Les deux cas sont effectivement soumis aux mêmes obligations. Cela a notamment pour but d’assurer la réglementation du secteur afin d’éviter toute dérive et de… | | chauffeur, vtc, licence, véhicule, classe | 1 |
| vitroplus.be | Notre pose de films est conforme à la législation et à la règlementation du contrôle technique en Belgique | conforme législation, législation règlementation | vitrage, rendez, automobile, ohey, assurance | 1 |
| ramonage-service.be | La législation belge impose une fréquence de ramonage selon les régions dans laquelle vous habitez. Cet entretien est toutefois obligatoire dans toute la Belgique une fois par an pour tous les conduits reliés à un appareil de chauffage central au mazout ou au bois et ses dérivés. Pour les… | | ramonage, ramoneur, conduit, fréquence, cheminer | 1 |
| verstraete-not.be | Située dans la capitale de l’Europe, au croisement des trois régions, elle développe ses compétences grâce à une maîtrise des législations régionales, nationales et internationales, dans les domaines qui lui sont assignés. | maîtrise législation, législation régional | notaire, auderghem, historique, juridique, tradition | 1 |
| jurisite.be | Ouvrir un magasin n’est pas une mince affaire. Entre la création de l’entreprise, l’aménagement du local commercial et le respect de la législation en... | | juridique, titre, séjour, renouvellement, guide | 1 |
| lieu-vie-ehs.be | La maison pouvait accueillir de 1 à 6 personnes avec 3 chambres, une salle de bain, une salle d’eau, 2 toilettes et 1 bureau. La surface au sol est de 90 m². Nous avons volontairement choisi un toit plat. L’ensemble respecte les contraintes urbanistiques, les règlements de protection incendie et… | incendie législation, législation hébergement | onde, rassemblement, européen, blanc, conférencier | 1 |
| aa-segui.be | Ce type de dossier nous a permis de connaître, assez parfaitement, les rouages des procédures des dossiers soumis à la législation sur les marchés publics. | dossier législation, législation marché | philippe, immobilier, architecture, actuel, sprl | 1 |
| d-tb.be | Toute personne qui importe ou exporte des biens ou qui fait du commerce de produits soumis à accises est fondamentalement tenue de les déclarer en douane. On est confronté à diverses actions qui doivent être entreprises pour se conformer à la législation douanière. | action législation, législation douanier | dtb, douanier, représentation, logistique, expédition | 1 |
| wallonie.be | Législation, cours, tribunaux, code civil, Maisons de Justice, casier judiciaire, médiation | | taxe, officiel, démarche, acteur, institution | 1 |
| recyseraing.be | Nous informons notre clientèle que notre entreprise s’est conformée aux impositions relatives à la nouvelle législation européenne (RGPD). | nouveau législation, législation européen | déchet, démarche, tri, ordure, seraing | 1 |
| banquepublique.be | La réglementation DORA (Digital Operational Resilience Act) est en train de bouleverser le paysage économique, financier et bancaire au sein de l’Union européenne. Cette législation exhaustive vise à renforcer la résilience opérationnelle numérique du secteur […] | européen législation, législation exhaustif | banque, enjeu, clé, réussite, salarié | 1 |
| sol-ex.be | Les PFAS sont des substances chimiques omniprésentes aux conséquences néfastes sur l'environnement et la santé humaine. Quelles sont les législations | | sol, risque, prime, assainissement, dépollution | 1 |
| bcma.be | Dans ces professions, la législation devient si complexe qu’il est pratiquement impossible de gérer son activité sans les conseils d’un professionnel, sans une mise à jour régulière des bilans financiers et fiscaux. | profession législation, législation complexe | comptable, comptabilité, bièvre, fiscalité, marchal | 1 |
| immofox.be | Nos formations permanentes nous permettent de coller à l’actualité de la législation changeante, aux prescrits administratifs de plus en plus exigeants. Et grâce à nos multiples relais, de vous conseiller au mieux. Nos compétences sont mises à votre service pour toutes vos opérations immobilières… | actualité législation, législation changeant | estimation, staging, électrique, peb, certificat | 1 |
| hshesbaye.be | Les services : administratif, social et technique s’y emploient dès l’introduction de votre candidature. Cet accompagnement est, bien entendu, procuré dans le respect de la législation spécifique à notre secteur d’activité. (Références juridiques) . | respect législation, législation secteur | hesbaye, solidaire, habitat, locataire, devenir | 1 |
| cetb.be | Depuis 2000 et dans le respect de toutes les législations en vigueur, CETB met en place des procédures strictement encadrées afin d’assurer la bonne gestion des déchets. | respect législation, législation vigueur | déchet, environnemental, beaumont, ultime, économique | 1 |
| cerclededroit.be | La gestion de la paie est un enjeu crucial pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille. Il est essentiel de maîtriser la législation en vigueur et de respecter scrupuleusement les différentes formalités pour [...] | essentiel législation, législation vigueur | enjeu, juridique, démarche, guide, litige | 1 |
| jmstaxaudit.be | Nos experts spécialisés dans les solutions innovantes adaptées aux besoins spécifiques de votre entreprise, respectent toujours la législation en vigueur et travaillent en totale confidentialité . Que ce soit pour l’impôt sur le revenu , les droits d’enregistrement ou la TVA , nous développons et… | entreprise législation, législation vigueur | fiscal, comptabilité, financier, annuel, fiscalité | 1 |
| avocat-emilien-defalque.be | Nous rappelons systématiquement qu’une procédure en justice, quelque fois suivie d’un recours en appel, peut s’avérer très coûteuse car elle nécessite des actes et des formes souvent pesants imposés par le Code judiciaire. La complexité des situations et des législations a pour conséquence que… | situation législation, législation conséquence | avocat, honoraire, juridique, intérêt, procédure | 1 |
| mg-compta.be | L’évolution constante des différentes législations fiscales et sociales ; les contrôles fiscaux ciblés ; toutes ces matières de plus en plus compliquées et contraignantes appellent à être confiées à des personnes proches de votre activité et donc de vous-mêmes. | constant législation, législation fiscal | milligramme, comptable, médical, financier, faisabilité | 1 |
| adhoc-hd.be | 3. Nous avons également pour objectif d’offrir à nos employés de bonnes conditions de travail et de respecter la législation sur le temps de travail. Nous n’hésitons pas à proposer des formations à nos employés afin qu’ils acquièrent des compétences supplémentaires dans les nouvelles techniques de… | travail législation, législation temps | nettoyage, assainissement, humidité, surface, dégât | 1 |
| revuepolitique.be | …droite a récemment proposé une loi visant à empêcher les demandeurs d’asile de demander refuge aux frontières finlandaises sous prétexte de sécurité nationale. Un projet de loi qui semble en contradiction avec les obligations internationales de la Finlande et la législation sur les droits humains. | finlande législation, législation droit | revue, élection, gauche, gouvernement, européen | 1 |
| svlaw.be | Une offre de formation « sur mesure » à destination des indépendants et des entreprises afin de leur permettre de disposer d’outils pour mieux répondre aux défis qui leur sont imposés par une législation en constante évolution. | défi législation, législation constant | sylvie, défense, consultance, contractuel, responsabilité | 1 |
| fulltv.be | En tant que Fédération, FOr’J représente ses affiliés, défend leurs intérêts et les aide à remplir leurs missions par des formations de qualité et du coaching direct dans les domaines de l’animation, de la législation des ASBL, du décret jeunesse ou de la rédaction de dossiers et projets. | animation législation, législation asbl | média, urbain, carolo, participatif, fédération | 1 |
| alisonimmo.be | Disponible et à l’écoute des désirs et contraintes de ses clients. Très bonne connaissance de la région et législation en vigueur. Collaboration en transparence et honnêteté. Bien vendu en 1 week-end !!!! Chapeau. Je recommande vivement cette agence. | région législation, législation vigueur | vendre, halanzy, aubange, louer, acheter | 1 |
| jncoconsult.be | Une législation harmonisée spécifique réglemente les vitamines, les minéraux et les substances sources de ces nutriments qui peuvent être utilisées dans la fabrication de compléments alimentaires. Pour les ingrédients autres que les vitamines et les minéraux, la Commission européenne a établi… | | complément, alimentaire, conférence, nutriment, minéral | 1 |
| pyromagic.be | Vous pouvez acheter des feux d’artifice dans de nombreux endroits, mais comment savoir si tout est légal ? Si vous achetez des feux d’artifice chez Pyromagic, vous n’avez pas à vous en soucier. Nous vous assurons que vous achetez chez nous des feux d’artifice de qualité, conformément à la… | conformément législation, législation européen | feu, artifice, avantageux, acheter, batterie | 1 |
| eazer.be | …et à assumer notre responsabilité écologique autant que possible, intégrant cette démarche dans l'ensemble de nos processus commerciaux internes. Dans nos services quotidiens, nous respectons strictement la législation environnementale et les réglementations applicables de nos clients. | strictement législation, législation environnemental | travailler, nettoyage, agréable, processus, emploi | 1 |
| ps-senat.be | Au terme de cette analyse, le rapport pose la question de l'opportunité d'un changement de paradigme en matière de législation sur les drogues. Il s'agit d'examiner si le cadre juridique actuel, hérité de la loi de 1921, demeure pertinent et adapté aux réalités contemporaines, ou s'il serait… | matière législation, législation drogue | sénat, socialiste, nom, proposition, législatif | 1 |
| apotekisto.be | Entièrement dédiée à ce secteur d’activité, notre agence digitale pour la santé a conçu une solution qui répond à vos problématiques, tout en se conformant à la législation en vigueur. Notre objectif est de vous offrir un site internet pour pharmacie, qui s’inscrit dans la continuité de votre… | problématique législation, législation vigueur | pharmacie, digitalisation, patient, médicament, ordonnance | 1 |
| coeurdebouviers.be | Nous pouvons aussi accompagner les propriétaires des chiens dans les recherches de nouvelles familles pour leur compagnon, s'ils souhaitent d'éviter le séjours en refuge . Tout ceci se fera sous couvert d'un contrat du refuge , en respectant la législation. La vie d'un animal est précieuse. A nous… | refuge législation, législation vie | coeur, bouvier, chien, évènement, don | 1 |
| airsoftoostende.be | La pratique de l’airsoft est légale dans de nombreux pays en l’occurrence la France ou il a un énorme succès . Cependant, cette législation peut admettre certaines exceptions. C’est le cas de l’Allemagne qui proscrit totalement l’utilisation des répliques automatiques puisqu’elles tirent en rafale. | succès législation, législation exception | airsoft, réplique, guide, joueur, gaz | 1 |
| alterius.be | Ce concept permettant la réduction des charges administratives et financières pour le client (prévisibilité et maîtrise des coûts, frais à charge du débiteur sauf législation contraire) prévoit le passage spontané de la phase de recouvrement de créances amiable à la phase de recouvrement de… | débiteur législation, législation contraire | recouvrement, judiciaire, amiable, justice, créance | 1 |
| electriciens-belgique.be | …en urgence, ne faites pas l'impasse sur la mise en conformité de vos installations. Cette étape cruciale vous permet de mettre vos biens et vos proches à l'abri d'un éventuel court-circuit (voire d'un incendie), tout en vous permettant de suivre scrupuleusement la législation en vigueur. | scrupuleusement législation, législation vigueur | électricien, conformité, dépannage, domotique, électrique | 1 |
| domaxis.be | Au départ d’un certain nombre de constats (législation de plus en plus complexe et contraignante, rapide évolution de leur environnement, ressources humaines insuffisantes), plusieurs sociétés de logement de service public en région liégeoise en sont arrivées à la conclusion que la mise en commun… | constat législation, législation complexe | juridique, gouvernance, fonctionnement, plateforme, thématique | 1 |
| backtozen.be | Dans le but d'améliorer la qualité de vos processus et d'éviter tout risque relatif à l'application de la législation sociale, l'audit réalisé portera sur: la vérification de l'administration et l'encodage des prestations, vérification de la bonne application de toutes les aides à l'emploi… | application législation, législation social | zen, attitude, rh, administration, audit | 1 |
| forumforthefuture.be | …la fiscalité est un vrai labyrinthe ! C'est la mission du Forum et ma passion personnelle que d'apporter une structure et un soutien à la législation complexe et aux règles interminables qui y sont associées. Et cela sur mesure pour la pratique et ses praticiens. Surtout - mais certainement… | soutien législation, législation complexe | fondation, profession, fff, économique, juridique | 1 |
| damesblanches.be | Accusé par l’opposition d’avoir abandonné la défense du PPAS de 130 logements (soutenu à l’époque par l’actuel Bourgmestre), Benoît Cerexhe justifie sa position par le fait que la législation a changé et permettrait à la Région de tenter l’abroger ce PPAS. Pourtant, cette réalité existe depuis des… | position législation, législation région | blanc, champ, logement, riverain, réunion | 1 |
| ebsys.be | Spécifiquement développé pour les PME et pour les législations belge et luxembourgeoise, le logiciel de comptabilité et gestion commerciale Sage BOB réunit les outils les plus efficaces et pointus pour la gestion comptable, financière et commerciale de la Petite et Moyenne Entreprise d’aujourd’hui. | pme législation, législation belge | informatique, logiciel, comptabilité, pme, tpe | 1 |
| hanuise-rulot.be | à suivre des formations régulières dans différents domaines (législation, produits d'assurances, gestion d'un bureau, informatique). | domaine législation, législation produit | assurance, remboursement, annuler, organisateur, indépendance | 1 |
| geps.be | Notre spécificité ? Assurer un service personnalisé d'indépendant pour les indépendants. Nous utilisons le module de calcul des salaires du Group S, premier secrétariat agréé du pays, une structure solide et digne de confiance avec la garantie d'applications informatiques optimales pour… | application législation, législation social | secrétariat, salaire, christine, nicolas, indépendant | 1 |
| frigotec.be | professionnels sont parfaitement compétents pour manipuler les différents fluides réfrigérants. Ils s’occupent notamment, dans le respect de la législation en vigueur (règles de sécurité et d'hygiène), de l’installation et de la mise en service de vos équipements frigorifiques que cela soit pour… | respect législation, législation vigueur | chaleur, frigoriste, climatisation, froid, pomper | 1 |
| veranda-passion.be | Le permis de construire ou le permis d’urbanisme est un accord fourni par votre commune. Ce document révèle que votre construction, rénovation ou, comme dans le cas présent, votre annexe correspondent aux législations urbanistiques en vigueur dans votre région. En d’autres termes, ce permis vise à… | annexe législation, législation urbanistique | véranda, pergola, rétractable, soleil, fer | 1 |
| guyfocant.be | L'utilisation ou la reproduction des photos présentées sur ce site est soumise à la législation sur les droits d'auteurs et est interdite sans autorisation. | soumettre législation, législation droit | focant, œuvre, photographie, photographe, reportage | 1 |
| hlb.be | Sur le plan fiscal vous voulez avant tout être en ordre point de vue légal. Nos conseillers fiscaux garantissent cette sérénité en surveillant quotidiennement la législation fiscale, toujours en vue de votre situation spécifique. | quotidiennement législation, législation fiscal | fiscal, chiffre, consolidation, valorisation, audit | 1 |
| fedexsol.be | Comme chaque année, FedexSol organise une formation réservée à ses membres. Au programme – Législation RBC – Législation RW – Comparatif RBC vs RW via cas pratique – Traçabilité des terres excavées – Techniques de … | programme législation, législation rbc, rbc législation, législation rw | sol, pollution, fédération, etude, rbc | 1 |
| altea.be | La question peut sembler anodine, mais est au contraire source de nombreuses difficultés. La législation belge applicable en droit des étrangers est en effet muette sur les procédures et modalités de délivrance des titres de séjour applicables aux enfants étrangers qui naissent en Belgique. | difficulté législation, législation belge | avocat, administratif, nationalité, étranger, constitutionnel | 1 |
| sageo.be | L’efficacité – Nous utilisons les bons outils, assurons une gestion des dossiers efficace et réactive, nous nous tenons informés de l’évolution des techniques et des législations. | | géomètre, mesurage, foncier, délimitation, propriété | 1 |
| jardinsdewallonie.be | Comme le prévoit la législation, chaque année, entre le 1er janvier et le 15 février, tout candidat locataire insc... | prévoir législation, législation année | logement, locataire, attribution, seneffe, commune | 1 |
| ababis.be | Des conseils avisés pour augmenter la déduction de vos charges sociales et fiscales dans le respect de la législation. | | comptable, fiduciaire, fiscal, ciney, fiscalité | 1 |
| stanoche.be | En Belgique, la Commission des Jeux de Hasard est l’autorité compétente, en matière de jeux d’argent et de hasard sur Internet. Fort heureusement, le pari en ligne est autorisé par la législation belge. Néanmoins, il est crucial d’opter pour un bookmaker autorisé en Belgique, disposant de la… | ligne législation, législation belge | pari, parier, betfirst, choisir, sportif | 1 |
| itechnix.be | La législation impose le retrait de l’amiante chaque fois que des travaux touchent ou sont susceptibles de toucher aux produits amiantés. | | désamiantage, parachèvement, plomberie, opération, dépannage | 1 |
| immobiliereb2.be | Indication des documents nécessaires à la vente ou à la location tenant compte des législations ou réglementations spécifiques en fonction de la Région où le bien est situé. | compte législation, législation réglementation | immobilier, industriel, sud, espagne, suisse | 1 |
| assurances-cornet.be | Nous suivons de nombreuses formations en continu imposées par la FSMA ainsi qu’une charte de qualité éditée par BROCOM en vue de satisfaire aux obligations de la législation belge et aux besoins de nos clients. | obligation législation, législation belge | assurance, rc, crédit, pension, louvière | 1 |
| guide-du-pret-hypothecaire.be | La mesure concerne uniquement les biens acquis pour résidence principale. En effet, les résidences secondaires échappent à la législation régionale et sont soumises à l’encadrement fédéral. Ces dernières continuent dès lors de bénéficier des avantages fiscaux proposés par le gouvernement central… | secondaire législation, législation régional | hypothécaire, crédit, guide, banque, taux | 1 |
| leroptai.be | *La nouvelle législation RGPD, nous nous en préoccupons ! Chez nous, vos données personnelles sont sécurisées et ne sont qu'un moyen de vous tenir au courant de nos activités et de nos nouveautés. Vos données ne seront jamais vendues ou louées. Vous pouvez d'ailleurs vous désinscrire de notre base… | nouveau législation, législation rgpd | cabane, chambre, village, cantine, piscine | 1 |
| indufed.be | Les services sociaux de l’InDUfed fournissent aux membres des informations sur la législation sociale et les changements de réglementation. En outre, les membres peuvent contacter leur fédération pour leurs questions sociales individuelles. | information législation, législation social | carton, durabilité, devenir, fédération, extranet | 1 |
| questionfiscale.be | Dès que le paiement est effectué, votre question est analysée sur base de la législation, de la doctrine, des commentaires administratifs et de la jurisprudence. | base législation, législation doctrine | fiscal, fiscalité, comptable, curateur, liquidation | 1 |
| domusasbl.be | La législation belge décrit plus précisément les soins palliatifs comme étant "l’ensemble des soins apportés au patient qui se trouve à un stade avancé ou terminal d'une maladie grave, évolutive et mettant en péril le pronostic vital, et ce quelle que soit son espérance de vie . Un ensemble… | | patient, palliatif, volontaire, soutenir, maladie | 1 |
| rachat-credit.be | Cette fois c’est l’évolution de la législation régulant le domaine financier qui évolue pour renforcer cette tendance à la baisse des taux des crédits. Ainsi à partir du 1er Juin les taux maximums pratiqués pour les crédits à la consommation seront revus à la baisse: | évolution législation, législation domaine | crédit, rachat, taux, hypothécaire, octobre | 1 |
| defo.be | Selon la législation, un découpage de citerne doit s’appliquer dès que celle-ci n’est plus utilisée afin de la neutraliser. Ces… Continuer la lecture | | lecture, continuer, homme, geek, bricolage | 1 |
| sekuurshop.be | Sekuur Belux respecte la législation sur la protection des données, y compris le règlement général sur la protection des données (AVG), | belux législation, législation protection | détection, caméra, apercevoir, alarme, intrusion | 1 |
| deloitte-fiduciaire.be | Face à la complexité croissante des législations fiscales et à la pression financière qui pèse sur elles, les entreprises cherchent de plus en plus à optimiser leur fiscalité. Cet article vous propose de mieux comprendre […] | croissant législation, législation fiscal | enjeu, majeur, emploi, succès, défi | 1 |
| electro-z.be | Nous acceptons divers moyens de paiement pour votre commodité, y compris Visa, Bancontact, Mister Cash, et Mastercard. Vous pouvez également payer avec des écochèques dans le respect de la législation en vigueur. | respect législation, législation vigueur | ttc, vaisselle, lave, frigo, séchoir | 1 |
| expertmed.be | En tant que membre assermenté de l’Institut des Experts-Comptables et Conseils fiscaux, la fiduciaire Expert Med veille à ce que les services soient prestés conformément aux normes déontologiques et autres normes professionnelles de l’Institut et en tenant compte de la législation et de la… | compte législation, législation réglementation | fiscal, comptable, comptabilité, médical, fiduciaire | 1 |
| revimmo.be | Lorsqu’il s’agit de vendre, de louer, d’investir… l’immobilier est une matière pour le moins complexe. En outre, les législations différentes selon les régions et les pays nécessitent des connaissances approfondies de la matière. Nos agents immobiliers possèdent ces compétences et sont là pour… | complexe législation, législation région | immobilier, agence, vendre, agent, estimation | 1 |
| dlv-wallonie.be | Faire des affaires en zone rurale implique un grand nombre de règles et d'obligations. En raison des normes strictes et d’une législation compliquée, il n'est pas toujours facile de réaliser son rêve. Il est donc important de bien se préparer et d'évaluer son projet de manière réaliste ! | strict législation, législation compliqué | dlv, affaire, réaliste, rural, obligation | 1 |
| sky4d.be | , ingénieur industriel, ayant une expérience terrain depuis 1996 dans le domaine de la construction et du géomètre. Quelle que soit votre attente, Sky4D est à votre écoute pour analyser vos besoins et étudier les techniques adaptées à mettre en œuvre pour y répondre dans le respect de la… | | imagerie, photogrammétrie, aérien, inspection, thermographie | 1 |
| courdecassation.be | L’article 141 bis du Code pénal, qui en matière d’infractions terroristes prévoit des exceptions relatives aux activités des forces armées, n’exclut pas qu’un fait pénalement répréhensible au regard du droit international humanitaire le soit également au titre de la législation anti-terroriste. Le… | titre législation, législation anti-terroriste | cour, cassation, parquet, législatif, monsieur | 1 |
| asblfemmo.be | …- et en 1985 des premiers SPEP - Services de Prestations Éducatives et Philanthropiques - . Elle a pour objet principal la défense, la promotion et la représentation de services mandatés en milieu ouvert agréés dans le cadre des législations relatives à l’aide et à la protection de la jeunesse. | cadre législation, législation relatif | éducatif, fédération, définition, statut, annonce | 1 |
| hrcchauffage.be | …en respectant les normes en vigueur, en utilisant du matériel robuste et en vous installant la ventilation de salle de bain adéquate selon la législation. Nous pouvons intervenir dans les villes de Verviers, Dison, Theux et environs. Vous souhaitez moderniser votre salle de bain ? Faites appel à… | adéquat législation, législation ville | chauffage, vervier, sanitaire, bain, fourniture | 1 |
| fecasbl.be | La cellule Diversité de la FEC a pour mission d’informer, sensibiliser et former le public des travailleurs et militants syndicaux à propos de l’existence de la législation permettant de lutter contre toutes les formes de discriminations. | existence législation, législation contre | diversité, mobilité, cellule, idée, travailleur | 1 |
| herbeuval-garage.be | Nous nous assurons du respect de la législation concernant les limiteurs et les tachygraphes afin que vous puissiez rouler sans avoir à vous soucier de votre équipement. Les véhicules M2, M3, N2 et N3 doivent être obligatoirement équipés d’un limiteur de vitesse et personne ne peut s’improviser… | respect législation, législation limiteur | jamoigne, poids, lourd, problématique, véhicule | 1 |
| ramonage-jos.be | Ramonage et débouchage de cheminées (nids divers, bouchons suite à des travaux de toiture (fréquent!); placement de regards (chambres) de visite dans les conduits de cheminée Législation : Le ramonage des cheminées de combustibles solides (Bois, charbon, mazout , pellets) est obligatoire 1x par… | cheminer législation, législation ramonage | ramonage, chaudière, maintenance, profil, gaz | 1 |
| energieeolienne.be | …est limité, car les bons sites sont déjà exploités. Le Danemark occupe le troisième rang. L'éolien s’est développé en Espagne grâce à la législation avantageuse si bien qu'environ 15 % de l’électricité consommée est d’origine éolienne. Il s’agit d’un choix du gouvernement, celui n’ayant pas… | grâce législation, législation avantageux | éolien, éolienne, renouvelable, parc, limité | 1 |
| vebi.be | Expliquer, d’une manière visuelle et engageante, la législation environnementale qui s’applique à notre secteur était le défi que nous voulions relever. | engageant législation, législation environnemental | virtuelle, interactif, bloc, expliquer, chr | 1 |
| vinkproduitfini.be | Ajoutons au tableau dressé ci-dessus les matières plastiques de qualité alimentaire, spécifiquement destinés au secteur alimentaire . Elles sont conçues pour répondre aux exigences sévères de la législation et de la réglementation européennes. | sévère législation, législation réglementation | plastique, fini, usinage, combinaison, série | 1 |
| lecliclocal.be | Les pouvoirs adjudicateurs, donc les communes, CPAS, écoles, maisons de repos etc. qui sont dans l’obligation de respecter la législation sur les marchés publics – Niveau intermédiaire et avancé | obligation législation, législation marché | acheteur, vendeur, cantine, producteur, annonce | 1 |
| bibliotheca-floreffia.be | L’équipe de Bibliotheca Floreffia s’efforce de respecter les législations et réglementations relatives | floreffia législation, législation réglementation | communal, floreffe, primaire, souvenir, catastrophe | 1 |
| bourtembourg.be | La relation contractuelle entre l’avocat et son client est soumise à la législation belge. | soumettre législation, législation belge | avocat, françois, administratif, jean, honoraire | 1 |
| jordanriver.be | Selon la législation roumaine, l’emploi de citoyens étrangers implique le respect de certaines conditions et obligations que l’employé et surtout l’employeur doivent prendre en compte. La procédure d’embauche peut différer en fonction de plusieurs facteurs, tels que le lieu d’origine du futur… | | recrutement, asie, asiatique, travailleur, employeur | 1 |
| anguien.be | Avant d'entrer sur ce site, je confirme avoir l'âge légal pour consommer de l'alcool selon la législation de mon pays. | alcool législation, législation pays | cuvée, parmentier, âge, recette, joseph | 1 |
| verzuimbeleid.be | Nos formations vous permettent de bénéficier des meilleurs conseils et avis d’experts en absentéisme sur des thèmes tels que les techniques d’entretien, les chiffres de l’absentéisme et la législation. Des connaissances indispensables pour une politique d’absentéisme solide. | absentéisme législation, législation connaissance | inspiration, absentéisme, médical, logiciel, chiffre | 1 |
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| duomax.be | Cependant, pour louer ce type de véhicule adapté à la préparation à l’examen du permis de conduire, le candidats et son guide doivent remplir certaines conditions. Le premier est l’utilisation d’un véhicule d’apprentissage conforme à la législation en vigueur. | conforme législation, législation vigueur | réserver, double, voiture, véhicule, command | 1 |
| kimlagae.be | Tout ceci après un conseil judicieux et après avoir examiné ensemble les possibilités en comparant les avantages et les inconvénients, tenant compte des différentes régions (Flandres, Bruxelles et Wallonie) et de la législation européenne. Que ce soit en français, néerlandais ou anglais. Le tout… | wallonie législation, législation européen | notaire, historique, imprimer, licence, contrat | 1 |
| ccibw.be | Association d'entreprises de toute taille et de tout secteur qui vient en appui à ses membres affiliés pour développer leurs activités et leurs croisances | nouveau législation, législation informer | cci, commerce, chambre, appui, acteur | 0 |
| pharmalex.be | Mais c’est en 2000 que Pharmalex voit le jour en tant que Fiduciaire Comptable agrée ITAA avec comme ambition d’offrir un service de comptabilité et fiscalité à la hauteur des attentes de ses clients Pharmaciens et Pharmaciennes. | veille législation, législation social | comptable, fiduciaire, pharmacie, officine, pharmacien | 0 |
| docteur-bertrand.be | Le Docteur Michèle Bertrand est spécialiste de la chirurgie du pied et de la cheville et assure ses fonctions à Tournai et à Mouscron . À ce titre, le Dr Bertrand prend en charge le diagnostic de ses patients, leur traitement thérapeutique (et opératoire si nécessaire), ainsi que leur suivi. | | pied, cheville, docteur, chirurgie, bertrand | 0 |
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| corporategovernancecommittee.be | Le principal objectif de la Commission Corporate Governance est d'assurer que les dispositions du Code belge de gouvernance d'entreprise restent pertinentes pour les sociétés cotées et qu'elles soient régulièrement mises à jour en fonction de la pratiq | législation belge | commission, gouvernance, réglementation, directive, européen | 0 |
| cheques-repas.be | En principe, les deux systèmes, chèques-repas et restaurant d’entreprise, ne sont pas incompatibles. Si le coût du repas d’entreprise est inférieur au montant du chèque, le travailleur ne peut pas toucher la différence en cash. | | chèque, repas, électronique, travailleur, définition | 0 |
| avocat-pitsaer-hubert.be | PITSAER Hubert Avocat au Barreau de Nivelles ... 30 années d'expérience de Maître PITSAER, avocat établi à Jodoigne près de Louvain et Wavre | evolution législation | avocat, louvain, hubert, wavre, jodoigne | 0 |
| adquation.be | Les installations solaires thermiques transforment le rayonnement solaire en énergie thermique, autrement dit en chaleur. Des capteurs vitrés sombres dans lesquels circule un fluide caloporteur antigel transmettent l’énergie à une réserve d’eau, qui sera utilisée pour vos besoins sanitaires… | aide législation | sanitaire, chauffage, solaire, ventilation, thermique | 0 |
| parlons-renovation.be | Parlons Rénovation ! Le forum 100% belge consacré aux travaux de rénovation, construction et bricolage | | parlon, bricolage, transformation, entièrement, utilisateur | 0 |
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| sacopar.be | …‘Santé dans Toutes les Politiques’ (SdTP) . L’articulation de la promotion de la santé, du développement durable, de la réduction des inégalités sociales de santé et de la participation communautaire sont au cœur de cette démarche. Pour agir sur ce qui produit la santé de la population, il s’agit… | | webinaire, communautaire, démarche, citoyen, territoire | 0 |
| ctif-cfi.be | La CTIF est chargée d'analyser les faits et les transactions financières suspectes de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme qui lui sont transmis par les institutions et les personnes visées par la loi. | législation européen | déclaration, annuel, loi, emploi, coopération | 0 |
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| cfm-fbc.be | Le mot médiation recouvre des réalités fort différentes : ce concept est aussi souvent employé que mal défini. À titre d’exemple, les médiateurs auprès des entreprises publiques, le médiateur fédéral, les médiateurs en matière pénale, les médiateurs de dettes règlent des litiges de manière bien... | législation réglementation | médiation, commission, médiateur, fédéral, bulletin | 0 |
| infirmieres.be | L'Association belge des praticiens de l'art infirmier (acn) - asbl - est une des associations d'infirmières et d'infirmiers les plus importantes du pays. Elle agit également pour les aides-soignantes. Elle est un des cinq membres de l'Union Générale des Infirmières de Belgique (UGIB) | | infirmier, praticien, union, aide, soignant | 0 |
| uniondesartistes.be | L’Union Des Artistes est la plus ancienne association culturelle dans le domaine du spectacle en Belgique. Depuis 1927 sa mission est de défendre les intérêts professionnels des artistes belges (et d'ailleurs) qui adhèrent à son organisation. L'association propose de nombreux avantages à ses… | | union, artiste, acteur, comédien, spectacle | 0 |
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| asphalt-eaters.be | Rechercher… Nos èvénements… Galerie photos… Calendrier balades… Reglement interne… La Législation Moto… | législation moto | frein, moto, fourche, batterie, filtre | 0 |
| ombbw.be | …Secret médical… Certificats médicaux… Sécurité des médecins… Protection des personnes… Information… | | médical, médecin, commission, honoraire, ordre | 0 |
| casavv.be | Sur ce site vous trouverez les avis émis par le CASAVV, ainsi que d’autres informations utiles et développements récents autour du Code des sociétés et des associations. | | comité, transitoire, fondation, reprendre, administration | 0 |
| socofinam.be | SOCOFINAM est composé de professionnels avec une grande expérience dans les différents secteurs et services proposés. Cela lui permet d’offrir à ses clients une agilité, une expertise de terrain et des conseils de pointe dans les domaines de l’expertise comptable, fiscale et financière. | | fiscal, comptable, opération, financier, certifier | 0 |
| bbravocats.be | Depuis 1949, le Cabinet d’Avocats BAUDINET BOTTIN RIGO & Associés (BBR) conseille et défend les intérêts des entreprises et des particuliers dans la région de Liège, en Belgique et à l’étranger. | législation arme | avocat, rigo, baudinet, associer, défense | 0 |
| titeca.be | Vous attendez de votre comptable qu’il soit personnel, pro actif, pro fessionnel et pro ductif ? | | comptable, comptabilité, entrepreneur, assistance, patrimoine | 0 |
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| nexdt.be | …et de dommages industriels, secteur de la branche d’expertise qui nécessite des connaissances techniques approfondies et une expérience industrielle disciplinée afin de conserver une vue d’ensemble. Il s’efforce également de suivre une formation continue, et il a notamment réussi les examens | | dommage, administration, civil, ingénieur, ingénierie | 0 |
| desinfectionwegnez.be | Toutes les espèces ont leurs raisons d’être ! Mais si vous êtes, un jour, confronté à des espèces qui provoquent des dégâts (rongeurs, pigeons, …), une gêne (guêpes, fourmis, fouines, …), des démangeaisons (puces), du dégoût (blattes-cafards), des maladies (rongeurs, pigeons, …), …, alors… | législation espèce | désinfection, nettoyage, cafard, lutte, rongeur | 0 |
| bestuursdocumenten.be | Le Registre national (accès aux "personnes physiques") est opérationnel mais certaines fonctionnalités sont perturbées | | identité, administratif, citoyen, direction, affaire | 0 |
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| medecinedecatastrophe.be | Notre fonctionnement social et les vies de chacun d'entre nous sont bouleversées depuis bientôt deux ans. [lire plus] | | catastrophe, médecine, pédagogie, masque, mémoire | 0 |
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| fiscandconsult.be | Fisc and Consult est un cabinet dirigé par un Expert-comptable et spécialiste fiscal qui souhaite s’affirmer comme votre partenaire privilégié. | | fisc, fiscal, stratégique, privilégier, contribution | 0 |
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| tourisme-aventure.be | Depuis 2008, l’association professionnelle WANT fédère les entreprises du Tourisme Nature Aventure en Wallonie. Soutenue par le Commissariat Général au Tourisme, l’objectif principal est d’offrir une aventure de qualité en mettant l’accent sur la mise en conformité des entreprises et surtout sur… | norme législation, législation conseil | aventure, tourisme, travailleur, recrutement, prévention | 0 |
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| bureau-mosan.be | Agence de détective privé - surveillance - observation - enquête - investigation - particulier - entreprise - Province de Namur - Luxembourg | matière législation, législation bien-être | enquête, mosan, luxembourg, agence, détective | 0 |
| commerceliegeoisasbl.be | La Société Royale du Commerce Liégeois est une ASBL qui a pour but de fédérer tous les commerçants, de les écouter et de répercuter leurs difficultés, demandes et suggestions auprès des instances compétentes au niveau politique, économique, social. Elle représente l’ensemble des commerçants de… | solde législation | commerce, liégeois, ucm, artiste, indépendant | 0 |
| terrario-francophone.be | Il a donc été évident qu’une entité centralisant les informations et permettant de créer un lien entre les terrariophiles était nécessaire. L’idée de l’Association Belge Francophone de Terrariophile avait vu le jour. | législation vigueur | francophone, devoir, animal, reptile, fiche | 0 |
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| ezlink.be | Nous développons depuis plus de 15 ans une solution pour la gestion de conventions pour les patients diabétiques. | règle législation, législation convention | hôpital, innovant, convention, patient, logiciel | 0 |
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| financemanagement.be | …coût crise croissance Deloitte entreprenariat Ernst & Young Euro faillites fiscalité fleet gouvernance Guberna innovation IT leadership Maj Buyst Mercer perspective PIB PME précompte Pwc recrutement revenu Robert Half Management Resources réviseur Saxo Bank sous-capitalisation Sylvia Blockx UCM | donnée législation, législation souple | novembre, fiscalité, crise, financier, gouvernance | 0 |
| thebelgian.be | The Belgian distribue et installe des systèmes de sécurité tels que la détection incendie, le contrôle d’accès, la protection contre les intrusions, la surveillance par caméra, la vidéophonie et les systèmes de gestion des bâtiments. | | incendie, acceuil, détection, caméra, surveillance | 0 |
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| olsecurity.be | OLSecurity installe des systèmes de détection incendie compatibles avec les systèmes anti-intrusions dans toute les Provinces de Liège, Hainaut, Namur, Brabant Wallon, du Luxembourg et la région Bruxelloise aussi bien auprès des PME que des particuliers. Ces systèmes peuvent être reliés à une… | | alarme, incendie, vidéosurveillance, intrusion, caméra | 0 |
| chateaufermearche.be | Tout se trouve sur le même site. Il est constitué d'une salle, de trois jardins avec terrasse ainsi que de différents gîtes avec la possibilté de loger 18 personnes. Celui-ci est situé dans le comté de Namur (entre Namur et Ciney) dans le village de Maillen . | | château, arche, ferme, gîte, maillen | 0 |
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| reves-de-toiles.be | Nos chapiteaux en location ( dès 100€ ) permettent d’ accueillir des rassemblements intimistes , alors que la tente de réception ( dès 300€ ) convient mieux aux événements de grande ampleur . Que ce soit pour trouver votre tente de mariage ou le chapiteau idéal pour organiser une communion , Rêves… | | chapiteau, rêve, toile, demander, réception | 0 |
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| maison-medias-brunehaut.be | La maison des médias de Brunehaut est un lieu ou vous pourrez suivre des formations informatiques de base. Vous n'avez jamais allumé un PC ou un smartphone ? Vous souhaitez mettre en page un CV ? Vous désirez créer un powerpoint pour le mariage de votre fils ? | | média, brunehaut, numérique, informatique, utilisateur | 0 |
| mecawa.be | MECAWA est une entreprise familiale belge spécialisée dans la conception , la production et l' installation d'ensembles et sous-ensembles mécanosoudés pour divers secteurs d'activités. | | conception, trappe, demander, plateforme, fixe | 0 |
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| ecologic-home.be | …modernes ne contribuent non seulement à un meilleur environnement, mais forment également une épargne sur la facture d’énergie. Dans cet article, vous pouvez lire ce que c’est qu’une pompe à chaleur air-eau, à quelle manière celle-ci fonction et quels en sont les avantages...(lire la suite) | | chaleur, toiture, pompe, isolation, performant | 0 |
| slfp-vsoa-zds-hvz.be | Zone 2 IILE SRI- Taxandria-Luxembourg-Service public fédéral Intérieur- Federale Overheidsdienst Binnenlandse Zaken- | | secours, slfp, cgv, luxembourg, picard | 0 |
| achatplacement-hotte.be | Vous ouvrez un restaurant à Bruxelles dans quelques semaines et vous êtes à la recherche d’une hotte de qualité ? Vous avez pour projet de créer une cuisine collective dans une école, une maison de retraite ou une association et vous avez besoin des conseils d’un professionnel pour choisir votre… | | hotte, pur, placement, vendeur, collectif | 0 |
| institutbelleetrebelle.be | Vous estimez qu’il est temps de prendre un peu de temps pour vous ? Mais vous n’avez pas l’occasion de vous déplacer dans un institut de beauté ? L’institut itinérant Belle et Rebelle se déplace pour vous prodiguez les soins dont vous avez besoin chez vous, dans votre petit cocon ! | | rebelle, institut, cosmétique, sensibilité, prochainement | 0 |
| lffa.be | Après 2 ans d’efforts et de patience, après avoir passé le CSS et présenté notre sport à la Ministre Valérie Glatigny , nous avons reçu aujourd’hui la lettre de confirmation que la Ligue Francophone de Football Américain – LFFA est une Fédération reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles . | | football, américain, arbitre, championnat, fédération | 0 |
| cohezio.be | …afin d'améliorer le bien-être médical de vos collaborateur·trices. C’est notamment le cas en vous aidant à mettre en place une campagne de vaccination contre la grippe dans votre entreprise . La médecine du travail peut également sensibiliser vos collaborateur·trices sur l’importance de l’… | | prévention, médical, employeur, psychosocial, risque | 0 |
| andrezinc.be | Première visite sur chantier, suivi des prises de mesures, élaboration du projet au bureau d'étude, exécution et production aux ateliers. Les techniciens d’André Zinc accompagnent les couvreurs et architectes dans le suivi de leurs projets. Vous désirez plus d’informations sur les activités de… | | toiture, andré, zinc, façade, fabricant | 0 |
| mecotec.be | Mecotec est une société indépendante spécialisée dans l’étalonnage de mesures industrielles et la certification d’équipements de production et de salles propres . Notre entreprise basée à Gembloux est également experte dans l’analyse du rendement de lignes de production d’usines . Nous travaillons… | | qualification, usine, étalonnage, demander, industriel | 0 |
| admd.be | L'ADMD (Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité) a pour objet de faire respecter les droits du patient et la loi belge dépénalisant l'euthanasie. | législation belge | patient, loi, dignité, palliatif, mourir | 0 |
| rubey.be | Selon le rapport 2021 sur l'art et la finance de Deloitte, la nouvelle génération de collectionneurs d'art est motivée non seulement par l'aspect financier de leur investissement, mais aussi par leur impact sur la société. Les Art Security Tokens de Rubey englobent ces deux aspects. Toutes les… | | investissement, œuvre, musée, artistique, précieux | 0 |
| quadeurs-reunis.be | Notre club propose des activités off-road en Quad et SSV pour pilotes confirmés ou novices. | terre législation, législation vigueur | réunir, accéder, règlement, grammont, vosges | 0 |
| infolocale.be | …de spéculum occupe une place d’honneur. Plus particulièrement, le spéculum de Cusco a transformé l’approche de l’examen gynécologique. Cet instrument, aussi simple qu’indispensable, a permis aux professionnels de santé d’améliorer significativement la qualité de leurs diagnostics et le La… | loi législation, législation juridique | emeline, paramédical, hygiène, loi, juridique | 0 |
| les-avettes-du-mont-des-frenes.be | Les Avettes du Mont des Frênes | La section Apicole de Forville (Fernelmont), membre de l'Union Royale des Ruchers Wallons | | rucher, mont, frêne, président, apicole | 0 |
| bigmat-resimat.be | Votre magasin BigMat Résimat , situé à Bertrix , en province de Luxembourg , entre Libramont et Bouillon , vous propose de nombreux matériaux et services pour la rénovation et la construction . | | bigmat, multitude, idée, finition, gros-œuvre | 0 |
| allyathos.be | La Chatterie d'Allyathos est un élevage de chats de British Shortair et British Longhair. Nos chats vivent dans la maison, avec nous. Nous sommes passionnés et nous respectons nos chats. Visitez notre site pour découvrir notre élevage de chats British et nos chatons British. Elevage de chats… | nouveau législation, législation animal | chatterie, chaton, chat, elevage, élevage | 0 |
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| idelux.be | CartEAU, c’est le nom de l’outil digital mis au point par les équipes d’ IDELUX Eau pour les communes. Il contient toutes les informations nécessaires à la gestion communale des eaux, tant pour l’instruction des demandes de permis, de raccordement à l’égout, que pour la gestion technique des… | | déchet, idelux, recyparc, luxembourg, conseiller | 0 |
| bigmat-batidal-battice.be | Votre magasin BigMat BATIDAL , situé à Battice , dans la commune de Herve, en province de Liège, vous propose de nombreux matériaux et services pour la rénovation et la construction. | | battice, bigmat, multitude, priver, idée | 0 |
| equity-avocats.be | Nous vous assistons et défendons vos intérêts dans divers conflits relatifs au contrat de bail. | méandre législation, législation social | avocat, juridique, bail, equipe, honoraire | 0 |
| espacenathema.be | Découvrez les thérapies, thérapeutes et la location de cabinets para-médicaux à l'Espace Nathéma à Lustin, entre Namur et Dinant. | | thérapie, thérapeute, médical, lustin, cristal | 0 |
| restaurant-nous.be | Restaurant offrant une cuisine de coeur et de goût, connectée aux producteurs locaux et artisans d'ailleurs animés d'une même passion | | compagnon, artisan, goût, producteur, ailleurs | 0 |
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| financementdesentreprises.be | D'une part, nous voulons, au travers de ce site internet, aider les entreprises qui recherchent un soutien pour déterminer leurs besoins de financement, et les formes que celui-ci pourrait prendre, et pour introduire leur dossier de demande de crédit en leur apportant des informations et des… | | crédit, financement, financier, apporter, élément | 0 |
| autoritedeprotectiondesdonnees.be | Depuis mai 2018, une nouvelle loi régit l’utilisation non policière des caméras de surveillance en Belgique : la loi caméras. Déclinée en 14 articles (6 chapitres), elle vise à préserver de manière optimale les intérêts de toutes les parties prenantes lorsqu’un système de ce type est utilisé. Elle… | point législation, législation camera | caméra, autorité, surveillance, loi, responsable | 0 |
| monaccidentdelaroute.be | Nous croyons en des conseils clairs et transparents. Dans 89 % des accidents de la circulation, les compagnies d'assurance déterminent dans les 24 heures qui est responsable de l'accident. Cela n'est pas toujours à l'avantage des parties concernées. Intolaw aide à clarifier si vous pouvez ou non… | | accident, dommage, assurance, responsabilité, avocat | 0 |
| ballonsdeceroux.be | ballon, hot air balloon, montgolfière, club, Céroux-Mousty, Belgique, Belgium, Brabant wallon | évolution législation, législation matière | céroux, ballon, pilote, texte, montgolfière | 0 |
| croixbleue.be | Évènements… Activités didactiques… Séminaires… Refuges… Pension… Services aux communes… La Croix Bleue… | | croix, bleu, aider, évènement, didactique | 0 |
| atibox-wm2015.be | …Golden Vegas, le Casino blitz, unibet BE ou le Casino Circus proposent des offres très différentes au niveau des jeux de casino en ligne. L’avantage, c’est que vous pourrez trouver le casino idéal qui correspond à vos goûts ! En effet, certains casinos en ligne préfèrent se concentrer sur un… | législation belgique | équitable, jouer, gagnant, rentable, gratuitement | 0 |
| dossin.be | …un service de vente et installation de systèmes de chauffages d’appoint , illustré par la vente de poêles à pellets ou poêles à bois ainsi que de foyers et cassettes à bois ou au gaz . Enfin, notre entreprise s’est diversifiée et propose également la conception et l’installation de cuisines… | | dossin, foyer, créateur, cheminer, chauffage | 0 |
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| lex.be | Aide… À propos… Mentions légales… Connectez-vous maintenant… S'inscrire maintenant… Mot de passe oublié ? | législation belge | connectez, officiel, moniteur, annuaire, gratuitement | 0 |
| camille-loroy.be | CAMILLE - Dominique Loroy Experte en Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE), en Santé Qualité de Vie et mieux-être au Travail (SQVT), et en Transformation et Organisation de l'Entreprise (TOE) | | certification, rse, consultance, diagnostic, camille | 0 |
| fewassm.be | Créée en 2017 sous forme d’asbl, la Fédération Wallonne des Services de Santé Mentale ( FéWaSSM ) a pour objet de regrouper les Services de Santé Mentale agréés et subventionnés par la Wallonie ( AViQ ) dans le but de représenter et défendre leurs intérêts. | | fédération, commission, ssm, assemblée, affilié | 0 |
| autono-home.be | Autono’Home est une société active dans les énergies durables . Nous mettons notre expertise au service des particuliers et des professionnels pour l’installation d’un système de micro-cogénération . Cette solution écologique est complémentaire aux panneaux photovoltaïques pour la production… | | cogénération, photovoltaïque, domestique, électricité, gaz | 0 |
| srj-reumonjoie.be | SRJ Reumonjoie service d’accueil et d’hébergement pour garçons bénéficiaires des prestations de l’AViQ en Belgique | | srj, demander, résidentiel, admission, garçon | 0 |
| eckelmans.be | Tout au long de ses 59 ans de développement et d’expérience, le groupe Eckelmans a pu mettre au point sa formule d’investissement exclusive "Pool de location" basée sur la mutualisation des recettes et des risques et apporter ainsi une certaine tranquillité aux investisseurs qui ont fait le choix… | | investissement, acheter, louer, taille, responsable | 0 |
| casseroleespertinentes.be | Le jeu en ligne en Belgique a parcouru un long chemin, depuis les premières plateformes numériques jusqu’aux casinos en ligne d’aujourd’hui. Que vous soyez un adepte des jeux de table classiques, ou que vous souhaitiez essayer les dernières machines à sous, les casinos en ligne belges offrent… | | casserole, joueur, numérique, populaire, méthode | 0 |
| axellence.be | Cabinet expert comptable fiduciaire fiscaliste déclaration fiscale création de société et plan financier à Belgique : Bruxelles, Silly, Bassilly, Wemmel, Ath, Enghien | législation entreprise | fiscal, comptable, silly, bassilly, déclaration | 0 |
| systemedalarmes.be | GLOBAL TECH SECURITY est une entreprise spécialisée dans l’installation de système d’alarme, detection incendie, vidéosurveillance, … pour particuliers et professionnels située près d’Hannut. | | alarme, hannut, incendie, vidéosurveillance, acceuil | 0 |
| credit-direct.be | Habituellement sur une durée de 10 à 25 ans, le prêt hypothécaire est un crédit à long terme destiné à financer un bien immobilier en vue de devenir propriétaire, mais également au refinancement d’un crédit hypothécaire existant et à la réalisation de travaux supplémentaires. | modification législation, législation crédit | crédit, hypothécaire, simulation, regroupement, notaire | 0 |
| sitewebdesigner.be | Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière… | | e-commerce, campagne, demander, commerce, vitrin | 0 |
| mobipod.be | Mobipod – Bureau de jardin connecté | | finition, déclinaison | 0 |
| plateformepsylux.be | Bienvenue sur le site de la Plate-forme de Concertation en Santé Mentale de la Province de Luxembourg Vous vous posez des questions à propos de la santé mentale, à votre sujet ou au sujet de vos proches ? Vous vous posez des questions sur les approches ou sur les traitements proposés ? Vous… | législation recommandation | plate, concertation, luxembourg, mental, sujet | 0 |
| aispn.be | …assimiler aux infirmiers cette catégorie de professionnel formée plus rapidement, il introduit maintenant un projet de Loi sur les hôpitaux permettant d’interpréter le mot “infirmier” comme étant à la fois l’infirmier responsable des soins généraux, mais également l’assistant en soins infirmiers. | | infirmier, profession, soirée, acte, assemblée | 0 |
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| one.be | L'ONE est l'organisme de référence en Communauté française pour toutes les questions relatives à l'enfance. Suivi de grossesse, consultations pour enfants, crèches, activités extra-scolaires, soutien à la parentalité, ... Nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape de votre parcours… | allaitement législation, législation belge | adoption, consultation, inclusion, mental, congé | 0 |
| diversiferm.be | Formation Etiquetage – Les mentions obligatoires d’une étiquette – 18 septembre 2024 Le Pôle Qualité et Hygiène alimentaire de DiversiFerm organise une demi-journée de formation… | appui législation, législation alimentaire | alimentaire, pôle, juil, diversification, appui | 0 |
| beweee.be | …de rapporter les volumes d’EEE mis sur le marché, de DEEE collectés après utilisation et de DEEE traités. C’est pourquoi nous avons besoin des données de toutes les entreprises impliquées dans la chaîne (D)EEE. Cet outil vous permet de répondre aisément à vos obligations annuelles de reporting. | obligation législation, législation pertinent, source législation | reporting, instruction, commencer, foire, obligation | 0 |
| btecch.be | L'organisation dispose de son propre centre de formation, qui offre des cours tant pour les combustibles liquides que gazeux, ainsi que pour les énergies renouvelables. | | avenir, renouvelable, extension, recyclage, renouvellement | 0 |
| votrespecialistedupneu.be | Votre Spécialiste Du Pneu est un réseau national d’entrepeneurs/ spécialistes du pneu indépendants qui recherchent une couverture nationale pour offrir aux particuliers et aux entreprises le meilleur rapport qualité – prix. L’implication d’entrepeneurs régionaux alliée à la puissance d’un réseau… | législation pneu | pneu, hiver, jante, configurateur, pneumatique | 0 |
| circulation-routiere.be | Depuis 25 ans, je suis avocat spécialisé en droit de la circulation routière . Avant de devenir avocat, j'étais moniteur d’auto-école . Grâce à mon expérience en circulation routière, j'ai été nommé Juge suppléant au Tribunal de Police . Je gère personnellement votre dossier. Je plaide dans toute… | | avocat, circulation, routier, alcool, excès | 0 |
| a-asecurity.be | ABe-SECURITY .est une société familiale créée en 1983 sous le nom d’AB Electronics, et répond à tous les agréments ou normes obligatoires afin de proposer des installations de grande qualité. Pascal BACCUS et Malorie Boussemaere , ont repris les rênes de l’entreprise en 2017 Avec plus de 40 ans… | contrat législation | filiale, abe, aja, norme, contrat | 0 |
| monastucesetconseils.be | Qu’en est-il de la TVA sur la démolition et la reconstruction ? Toute personne qui fait démolir et reconstruire un bâtiment peut appliquer un taux de TVA de 6 % sous certaines conditions. Depuis le 1er janvier 2024, il existe un régime uniforme sur l’ensemble du territoire. Seuls les contrats… | | astuce, voiture, impôt, assurance, immobilier | 0 |
| abelectronics.be | ABe-SECURITY est une société familiale créée en 1983 sous le nom d’AB Electronics, et répond à tous les agréments ou normes obligatoires afin de proposer des installations de grande qualité. Pascal BACCUS et Malorie Boussemaere , ont repris les rênes de l’entreprise en 2017 Avec plus de 40 ans… | contrat législation | détection, abe, pascal, contrat, rgpd | 0 |
| aframeco.be | L'Aframeco est l'Association Francophone des Médecins Coordinateurs et Conseillers en Maisons de Repos et de Soins (MRS). Notre mission est d'informer, former et défendre le statut de médecin généraliste coordinateur afin d'augmenter la qualité de prise en charge de nos aînés institutionnalisés en… | | médecin, mrs, coordinateur, francophone, conseiller | 0 |
| energiesplus.be | Chauffage bois, chauffage gaz, chauffage par le sol, chauffage central, chauffage par géothermie ou chauffage électrique | | chauffage, mur, isolation, chaleur, façade | 0 |
| laserontharing-leuven.be | …comme la méthode d'épilation la plus efficace, elle ne peut garantir une épilation totale. Le traitement est conçu pour réduire la croissance des poils jusqu'à 80-90%, et les poils qui repoussent seront plus fins et plus doux. Sachez également que l'épilation au laser ne peut empêcher l'apparition | conformément législation, législation européen | épilation, poil, louvain, laser, méthode | 0 |
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| creassist.be | Gestion clients et fournisseurs, encodage des facturiers, gestion des rappels, trésorerie, budget ... | législation social | licenciement, règlement, contrat, vacance, trésorerie | 0 |
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| bedroneandengineering.be | Services d’engineering, pour les entreprises et les particuliers, associés au pilotage de drones. Parce que les avancées technologiques peuvent aussi aider à un monde meilleur au service des personnes, de l’écologie et du respect de la planète. | législation européen | technologique, planète, pilotage, écologie, avancer | 0 |
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| esenca.be | …en situation de handicap Esenca a réalisé 6 vidéos thématiques sur le vote. Le fil rouge ? La parole des personnes en situation de handicap sur des sujets liés au vote comme son importance, les obstacles qu'elles rencontrent, les solutions possibles, leur participation et implication politique. | | vote, handicap, accessibilité, parole, sujet | 0 |
| geo-green.be | …de transmission de la chaleur au bâtiment, soit un plancher chauffant, soit un mur chauffant, soit des ventilo-convecteurs. En général, la température restituée par les PAC est de l’ordre de 30 à 65 °C, ce qui leur permet également de chauffer des bâtiments et de produire de l’eau chaude sanitaire. | | géothermie, géothermique, chauffage, pac, climatisation | 0 |
| auvb-ugib-akvb.be | qui a pour objet de réunir les praticiens de l’art infirmier, mais aussi de représenter et de défendre les intérêts du secteur. L’organisation vise à poursuivre la promotion et le développement de l’art infirmier dans sa globalité, dans l’intérêt des praticiens et des patients qui leur sont confiés. | | infirmier, mémorandum, election, parti, union | 0 |
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| savonsdapollon.be | Les savons d'apollon | Vente de savons & shampoings artisanaux et des ateliers pour apprendre à les réaliser. | recette législation, législation européen | savon, shampoing, apollon, artisanal, dou | 0 |
| co2-challenge.be | En Région wallonne, la réglementation sur la Performance Energétique des Bâtiments (PEB) est entrée en vigueur en mai 2010. Depuis 2021, le standard de performance énergétique « Q-ZEN » est d’application. | respect législation, législation conseiller | énergétique, peb, responsable, réglementation, urbanisme | 0 |
| quartierdumartinet.be | Quartier du Martinet à Roux… Page d’accueil… Documentation… Localisation… Nous contacter… Les origines… | | martinet, quartier, roux, défense, comité | 0 |
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| lemondedetitelle.be | Christelle cumule les diplômes d’institutrice (2003) et de directrice de maison d’enfants (2005) et acquiert son expérience à la maison d’enfants « Le petit golfeur », au sein du golf des 7 Fontaines à Braine l’Alleud. Ne concevant pas sa vie sans le contact permanent des enfants, elle crée Le… | application législation, législation afsca | crèche, waterloo, encadrement, cense, boulevard | 0 |
| ainb.be | Il y a 2 semaines, nous avons organisé une table ronde sur le thème du marketing digital des architectes d’intérieur, avec la participation de Tamara Waldmann (Whizzkidz), experte en marketing digital et stratégie numérique. Voici une synthèse des débats qui ont été lancés autour des tables… | | architecte, stratégie, synthèse, plafonnage, conforme | 0 |
| les-saja.be | …dans ces structures. Elle poursuit ce but dans le respect mutuel des convictions et des opinions des associés, quelle que soit la nature des pouvoirs organisateurs et la diversité des handicaps. Pour ce faire, elle peut poser tout actes se rapportant directement ou indirectement à son objet… | | colloque, saja, institution, handicap, pouvoir | 0 |
| sens-sas.be | En Fédération Wallonie-Bruxelles, il existe en tout 12 SAS, des Services d’Accrochage Scolaire. Depuis 2010 , ces associations, dont fait partie l’ASBL SENS-SAS à Montigny-le-Tilleul, sont reconnues en tant qu’enseignement scolaire , mais également par l’Aide à la jeunesse . Notre centre a pour… | | sens, admission, scolaire, accrochage, demander | 0 |
| b-renov.be | B-renov s’engage à concrétiser vos projets dans le respect des délais, des normes et du budget et se fait un devoir d’apporter une attention toute particulière aux petits détails pour une finition irréprochable . | conformément législation, législation belge | renov, bain, façade, isolation, restauration | 0 |
| adalia.be | Le mercredi 12 juin, Adalia 2.0 organise à ANDENNE une matinée d’échanges sur la gestion différenciée dans les cimetières. Au programme : partages d’expériences et visites de terrain 8h30 : accueil café 9h00 : introduction par Adalia 2.0 9h05 : la ... | | adalia, phyto, printemps, commune, vert | 0 |
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| pierremarlair.be | …deux enfants : Justine et Antoine. Aujourd’hui, ce sont eux qui dirigent la société . Pierre est à leur côté, pour les épauler. La spécificité de Pierre Marlair & Co , c’est de fournir à ses clients le service dont ils ont vraiment besoin en utilisant au mieux les moyens modernes de communication . | | agence, immobilier, louer, acheter, vendre | 0 |
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| bigmat-nivelles.be | Le magasin BigMat à Nivelles propose aux professionnels du bâtiment et bricoleurs chevronnés une multitude de matériaux de gros œuvre et finitions. | | nivelles, bigmat, réfection, finition, gros | 0 |
| dsformation.be | Les formations sont données entre autre par une femme bilingue (F & NL) agréée par le SPF Mobilité disposant d’une expérience familiale et professionnelle dans le secteur de plus de 30 ans. Notre vision est de donner des formations dans un esprit d’écoute, de bonne humeur, de convivialité, …. et… | législation permettre | dangereux, accident, remettre, bénéfice, permettre | 0 |
| bigmat-beaufays.be | Le magasin BigMat Beaufays propose aux professionnels du bâtiment et bricoleurs chevronnés une multitude de matériaux de gros œuvre et finitions.] | | bigmat, beaufays, réfection, finition, idée | 0 |
| antinuisible.be | Dans le cadre de la lutte contre les nuisances des pigeons, nous proposons une prestation de dépigeonnage allant de la pose de pics spécifiques, filets, pigeonnier urbain, volières, installation de matériel d’électro pulsion sur tout type de bâtiment (édifices religieux, maison de particulier… | conforme législation, législation spf | nuisible, lit, urbain, désinfection, lutte | 0 |
| chemins.be | …en logement. Les bâtiments concernés se situent rue de la Chapelle et la suppression concerne principalement les bords du chemin. Notre association n'a pas d'objection quant au rétrécissement du chemin. Nous demandons néanmoins à la commune de faire enlever la clôture qui entrave le chemin. | législation jurisprudence | chemin, suppression, enquête, sentier, partiel | 0 |
| yourescue.be | Yourescue - Spécialiste des formations secourisme et prévention incendie pour les entreprises en Belgique | soyez législation | incendie, secourisme, durée, participant, prévention | 0 |
| bigmat-braine.be | BigMat BRAINE vous propose une large gamme de matériaux de construction . Situé à Wauthier-Braine , dans le Brabant Wallon, nous stockons en grosse quantité les produits dont vous avez besoin pour réaliser vos projets d’ aménagement intérieur et extérieur . | | braine, bigmat, idée, multitude, priver | 0 |
| fbfta.be | Vous retrouverez les adresses et les informations de contact des clubs ainsi que la feuille de match vierge sous l'onglet "informations". | | réglement, comité, compétition, calendrier, division | 0 |