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dussard-vert.be…droit subjectif subjectif à l’octroi de de C.V., C.V., dès qu’ils remplissent remplissent les les conditions conditions prévues par par le le décret et et l’arrêté. Ce Ce droit droit à l’obtention des des C.V. C.V. s’analyse comme comme un un droit droit de de créance à l’égard de de la la…cadre décret, décret qualiwatt, er décret, décret avril, article décretvert, fil, certificat, ministre, m.15
lecho.beLe Conseil d'État ne se prononcera pas sur la proposition de décret PS-Ecolo adoptée fin avril en plénière du Parlement modifiant le décret Paysage.réforme décret, décret paysage, dossier décret, proposition décret, décret psélection, argent, financier, culturel, enjeu15
resistancelibertes.beGrâce au soutien de 193 donateurs qui ont permis d’atteindre le budget requis, le Collectif Résistance et Libertés introduira un recours en annulation de ce décret devant la Cour Constitutionnelle (91 de ces personnes se sont portées requérantes du recours). Le recours a été déposé en août 2022…contre décret, décret wallon, décret pandémie, février décret, article décretrésistance, collectif, liberté, sommaire, pandémie13
cumuleo.beRésultat global du vote : 54 voix POUR (députés Ecolo, DéFI, PS et cdH), 22 ABSTENTIONS (députés MR). La proposition de décret d'Ecolo est donc adoptée et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles rendra prochainement des "Décisions" et non plus…exemple décret, décret bruxellois, application décret, décret mai, unanimité décrettransparence, gouvernement, autorité, mandat, fédéral12
terralaboris.bePaiement des prestations familiales dans le cadre du décret wallon du 8 février 2018 : conditions d’un changement d’allocatairecadre décret, décret wallon, enseignant décret, décret erindemnité, travailleur, procédure, motif, contrat9
stopcompteurs.beLe décret wallon et l'ordonnance bruxelloise sur le déploiement des compteurs communicants ont été votés les 18 et 20 juillet 2018, respectivement. Ces législations établissent que, tôt ou tard, personne ne pourra échapper à ces compteurs sauf à se déconnecter du réseau électrique (et du gaz à…annulation décret, décret compteur, septembre décret, être décret, décret électricitécompteur, communicant, sommaire, électricité, recours8
100one.beLe décret Brenez prévoit la formation des professionnels de l’accueil. Une formation qui doit s’inscrire dans «une approche globale du petit enfant tenant compte de la diversité des besoins du développement de sa personnalité».adoption décret, décret mars, application décret, décret jamais, avril décretcrèche, enfance, livre, mortalité, dépistage8
andrefrederic.be…précédemment, le périmètre d'action du Médiateur s'est d'ailleurs récemment élargi. En effet, avec l'entrée en vigueur le 18 janvier 2024 des décrets conjoints des 13 et 20 juillet 2023, le Médiateur est devenu compétent également pour traiter des réclamations à l'égard d'organismes financés…proposition décret, projet décret, décret rédiger, décret signataire, janvier décretparlement, ministre, citoyen, theux, octobre8
feas.be…Arts de la Scène ) et CONPEAS ( Concertation Permanente des Employeurs des Arts de la Scène), la FEAS rassemble aujourd’hui (décembre 2023) 67 opérateurs des arts de la scène, tous reconnus par la FWB dont 32 de 38 grandes institutions relevant du Décret FWB « Direction Lieux » du 19 juillet 2022.vue décret, décret diffusion, révision décret, décret art, conteur décretfwb, position, diffusion, musique, théâtre7
fef.beA l’ULB, la réforme du décret « Paysage » risque de doubler le nombre d’étudiants non finançablesréforme décret, décret paysagefédération, francophone, communiquer, presse, juridique6
paroisse-leuze-en-hainaut.beCes dernières années, les pouvoirs publics se sont engagés de façon positive dans la reconnaissance et le financement des cultes. Le gouvernement flamand a travaillé à un nouveau décret de reconnaissance des communautés religieuses locales. Nous espérons que la prochaine législature pourra…ii décret, décret charge, doctrinale décret, décret constitution, flamand décretpastoral, évêque, église, diocèse, foi6
rbdl.bePROJECTIONS / LA LOI DU LÉGER Nouveau mois, nouvelles projections pour "La Loi du Léger, histoire populaire d'un décret" ! 🏠 Vous n'avez pas encorepopulaire décret, décret aventure, participatif décret, décret habitat, décret projectionlogement, brabançon, partager, vide, habitat6
hel.beNouvelles règles de finançabilité applicables à la rentrée 24-25 suite à l’adoption du décret du 25 avril 2024décret paysage, adoption décret, décret avrilsection, bachelier, ecole, numérique, orientation5
eleves.bealgorithme CDH choix école CIRI Communauté française confiance Covid Covid 19 Décret inscription Ecoles eleves enseignement FAPEO fondamental FUI Fédération Wallonie Bruxelles géolocalisation inscription inégalité liberté liberté de choix maternelle Mc KInsey Milquet mixité mixité sociale Pacte…cadeau décret, décret inscription, covid décretcoordination, presse, communiquer, ecole, liberté5
safety-lex.beDécret wallon du 8 FEVRIER 2024 modifiant le décret du 31 janvier 2019 relatif à la qualité de l’air intérieurfevrier décret, décret janvierlivre, prévention, agent, titre, tms5
son-amplifie.beNos afficheurs / enregistreurs de niveaux sonores, conformes au décret du 07 août 2017-1244, et dispositifs lumineux / enregistreurs sont de réelles innovations dans le cadre préventif en milieu de travail.décret août, conforme décret, réglementation décret, décret décembre, bleu décretlimiteur, afficheur, enregistreur, bruit, sonore5
marcbolland.beLANGUES REGIONALES : 20eme anniversaire du décret de reconnaissance des langues régionalesanniversaire décret, décret reconnaissancebolland, parlement, blegny, langue, conférence5
cirel.beLa Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges (CIREL) a été constituée en application des articles 20 à 24 du décret du 19 octobre 2017 relatif à la protection culturelle du livre.. En cas d’infraction aux dispositions du décret, une demande de règlement extrajudiciaire peut…article décret, décret octobre, disposition décret, décret demande, texte décretlitige, indépendant, règlement, commission, procédure5
lpost.beDécret Gouvernance : le conseil d’Etat donne raison à un administrateur qui refuse de rembourser les sursalairesadministrateur, académique, européen, mr, régional4
ecoleactive.beL’Ecole Active est une école secondaire d’enseignement général, ouverte à tous les élèves, conformément aux prescriptions du Décret Inscription. Elle fait partie de la Fédération de l’Enseignement Libre Subventionné Indépendant (FELSI) et elle souscrit à son projet éducatif.prescription décret, décret inscriptionsecondaire, enseignement, emploi, conformément, fédération4
ccfee.beAVIS n°4 - Modification du chapitre 2 du décret du 17 mars 1994 portant création de Bruxelles Formation et instituant la CCFEEcoopération décret, décret assentiment, chapitre décret, décret marsenseignement, efe, bassin, analytique, prospectif4
mathildevandorpe.beCommission de la Santé : Projet de décret relatif à l'organisation des centres qualifiants pour le métier d'aide familiale Pétition pour une audition au Parlement wallon en matière de carences concernant l'autisme le suivi des [...]projet décret, décret relatif, proposition décret, décret usage, décret novembremathilde, parlementaire, commission, parlement, audition4
forj.beDécret déterminant les conditions d’agrément et de subventionnement des Maisons de Jeunes, Centres de Rencontres et d'Hébergement et Centres d'Information des Jeunes et de leurs fédérations : Lienasbl décret, décret jeunesse, philosophie décret, décret recherchejeunesse, affilié, mj, animation, agrément4
pierreyveslux.beQuestion écrite à Frédéric Daerden concernant « l’état d’avancement de la rédaction des arrêtés d’exécution du récent décret portant sur la gestion et la préservation des archives publiques en Communauté française »récent décret, décret gestion, discussion décret, projet décret, décret objetbruxellois, parlement, député, pierre-yves, culturel4
renier-demanet.beUn arrêt de la Cour constitutionnelle déclare de nouveau non conforme à la Constitution le décret wallon du 2 mai 2019 sur le bail à fermeconstitutionnel décret, décret wallon, inconstitutionnalité décret, décret demeterius, constitution décretbail, renier, ferme, rural, européen4
droitsdelenfant.beAvis du Délégué général aux Droits de l'Enfant sur l’avant-projet de décret relatif à l'interdiction des violences à l’égard des enfants dans les structures agréées, subventionnées ou organisées par la Communauté françaiseprojet décret, décret ordonnance, avant-projet décret, décret participation, décret relatifdéléguer, réponse, convention, portail, grave4
eveilasbl.beLa ville de Hannut a créé l’asbl l’Eveil, chargée de centraliser tout le secteur de l’accueil extrascolaire implantations et réseaux confondus. En tant que Président de l’asbl, je me suis donné comme mission l’application scrupuleuse du décret en proposant à mon équipe le déploiement de services…one décret, décret accueil, scrupuleux décret, décret équipe, décret atleveil, extrascolaire, parent, flux, atl4
ipfi.beL’Institut de promotion des formations sur l’islam est fondé, en 2017, par décret suite aux recommandations de la Commission présidée par Françoise Tulkens et Andréa Rea chargés en 2015 par le Ministre Jean-Claude Marcourt de faire des propositions au Gouvernement en vue de favoriser un islam de…article décret, décret créer, islam décret, décret suite, texte décretinstitut, presse, ressource, candidature, fédération4
crbgeneral.beHistoire du CRB : Premiers cours en 1922. Le décret du 5 août 1995 relatif aux fusions d’écoles entraîne un regroupement de ces 3 institutions proches géographiquement et spirituellement. L’Institut Notre-Dame de la Paix, l’Institut Louise de Marillac et l’Institut Saint-Jean-Vincent sont réunis…cours décret, décret aoûtcollège, roi, baudouin, classe, degré4
carhop.beLe décret éducation permanente avec Georges Liénard Suivez les traces de l'origines du décret de 1976 sur l'éducation permanente, avec l'interview filmée de Georges Liénard, ancien secrétaire politique du Mouvement Ouvrier Chrétien. Aujourd’hui,… [En savoir plus ?]interview décret, décret éducation, origine décretouvrier, animation, populaire, fonds, dynamique4
use.beLa réforme du décret Paysage, promulguée par la ministre de l’Enseignement supérieur Valérie Glatigny (MR) et approuvée par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles en décembre 2021, entrera en application lors de la rentrée académique 2022. Constatant certains échecs du décret Paysage…réforme décret, décret paysage, échec décretétudiant, syndical, union, étudier, gagner4
funerailleshonoredescamps.beEn Wallonie, un projet de décret envisage la possibilité d’être inhumé avec son animal de compagnie.projet décret, décret possibilitéfunéraille, honorer, obsèque, adieu, funéraire3
rwdh.beLes assemblées citoyennes liégeoises pour le droit au logement s'associent aux Grignoux. Le jeudi 9 novembre à 19h au cinéma Sauvenière sera projeté le documentaire La loi du léger. Histoire populaire d'un décret. Ce documentaire retrace la mobilisation collective de personnes en habitat léger…annulation décret, décret région, populaire décret, décret documentairelogement, expulsion, habitat, novembre, janvier3
bsgsi.beEnfin, pour les baux de résidence principale, le décret stipule que l’ensemble des garanties locatives seront portées à deux mois de loyer, quelle que soit la forme de constitution de la garantie. Il ne sera dès lors plus légalement possible de demander 3 mois de garantie locative dans le cas…projet décret, décret bail, principal décret, décret ensemble, être décretsyndic, bail, immeuble, assemblée, indexation3
cehepl.beAprès plusieurs années de combat contre la réforme du Décret Paysage dite « Réforme Glatigny », nous avons gagné ! Dans la nuit du 25 avril, les députés du Parlement de la FWB se sont prononcés en faveur de mesures transitoires ayant pour but de soutenir les étudiants le temps d’un audit de la…conformément décret, décret septembre, réforme décret, décret paysage, balise décrethepl, étudiant, défendre, paysage, académique3
demeterius.beNouvelle violation de la Constitution pour le décret wallon du 2 mai 2019 sur le bail à ferme, en ce que les preneurs titulaires de baux conclus avant l'entrée en…constitution décret, décret wallon, constitutionnalité décretbail, rural, ferme, renier, fenêtre3
gefen-namur.beCertains m’ont dit, la Ville a l’obligation de permettre l’exercice du culte dans chaque paroisse reconnue, faisant ainsi référence au décret de 1809 relatif aux cultes reconnus pris en charge par les communes et provinces.référence décret, décret relatif, dernier décret, décret région, stade décretfabrique, église, paroisse, namurois, culte3
nordpresse.beNouveau décret européen : la théorie de la Terre plate sera assimilée au négationnisme et condamnée lourdementvincent, guerre, mondial, mort, russe3
tmas.beLe gouvernement wallon a validé la semaine dernière un nouveau décret fiscal qui permettra d’aller "vers un impôt plus juste". Ce sont ...dernier décret, décret fiscalcomptabilité, comptable, fiscal, genval, juridique3
cheminsavendre.beLe verdict du Juge de Paix de Marche-en Famenne est tombé ce 16 novembre en faveur de la Commune de Manhay, et donc des défenseurs des chemins du Bois de Harre. Un jugement remarquable, basé sur le décret de février 2014 sacralisant l'imprescriptibilité des chemins utilisés depuis trente ans ET…remarquable décret, décret février, base décret, barre décret, décret imprescriptibilitéchemin, sentier, manhay, défense, jugement3
marxiste.beLe décret paysage n’aidera en rien les étudiants, dont certains cumulent souvent petits boulots et études, à sortir de cette précarité et réussir. Que du contraire, ce décret les forcera seulement davantage à arrêter leur étude. Dans le prolongement des politiques néolibérales, ce décret n’est…contraire décret, décret davantage, néolibéral décret, décret mesurerévolution, étudiant, palestine, mouvement, américain3
fesefa.beEn 2018, le titre du décret qui encadre les associations reconnues Éducation permanente évolue : la finalité du “soutien de l’action associative dans le champ de l’Éducation permanente”, se transforme en “développement de l’action d’Éducation permanente dans le champ de la vie associative”. Ce…ep décret, décret éducation, titre décret, décret associationéducation, associatif, fédération, enjeu, employeur3
cpasconnect.beLe 28 juin prochain, CPASConnect organise une matinée d'études pour faire le point sur le nouveau décret relatif à l'octroi de subventions aux CPAS dans le cadre de la mise à l'emploi des bénéficiaires du droit à l'intégration sociale ou de l'aide sociale équivalente.point décret, décret relatif, article décret, projet décret, décret moisbibliothèque, cpa, demander, afficher, abonné3
csa.beLe jeudi 6 février 2020, le Collège d’autorisation et de contrôle du CSA a décidé de notifier un grief à la RTBF. Il est reproché à l'éditeur « d’avoir contrevenu à l’article 24,2° du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, en diffusant une annonce de parrainage sans qu’elle...article décret, décret communauté, décret service, objet décret, décret assentimentcsa, collège, audition, média, autorisation3
ceraic.beLe nouveau décret relatif à l'intégration des personnes étrangères est publié depuis le 14 mars.décret intégrationintégration, sensibilisation, étranger, insertion, documentation3
laposterie.beAvec une centaine de membres, l’Institution favorise la création de projets et d’activités montés en partenariat, de la conception à l’évaluation (partagée). Son Conseil culturel se réunit mensuellement en vue de débattre et préparer la transition vers le nouveau Décret régissant les Centres…cadre décret, décret centre, transition décretculturel, courcelles, exposition, vacance, spectacle2
belgicatho.beMalgré les éclaircissements apportés par le dicastère pour la doctrine de la foi, le décret a également provoqué une rupture avec l'Église copte orthodoxe.détracteurs décret, décret préoccupation, foi décret, décret ruptureimprimer, foi, eglise, catégorie, père2
fcjmp.beFondée en 1970, la Fédération des Centres de Jeunes en Milieu Populaire est une organisation pluraliste reconnue par la Communauté française comme organisme de jeunesse dans le cadre du Décret du 26 mars 2009 et comme Fédération de Centres de Jeunes dans le cadre du Décret du 20 juillet 2000.cadre décret, décret mars, décret juilletpopulaire, bulletin, liaison, fédération, jeunesse2
gha-wbe.beAccueillant les adultes qui s’inscrivent dans une dynamique de formation tout au long de la vie, l’enseignement de promotion sociale a été reconnu comme une forme spécifique d’enseignement secondaire et d’enseignement supérieur par le Décret du Conseil de la Communauté française du 16 avril 1991.supérieur décret, décret conseil, article décreteafc, alleur, hollogne, enseignement, section2
openaccess-shs.beLe projet de Décret Open Access actuellement en discussion au Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles vise à instaurer un régime de dépôt obligatoire des articles des chercheurs de la Communauté française, et de diffusion gratuite de ces textes très rapidement après leur première…projet décret, décret open, décret partiepublication, scientifique, discussion, académie, palais2
mjcuesmes.bePour en apprendre plus, n'hésite pas à feuilleter le Décret des centres des jeunes ci-dessous.décret cjmj, cuesmes, mardi, âgé, devenir2
airsoftoostende.beEn France, est qualifiée de mineur(e) toute personne âgée de moins de 18 ans. Pour cette catégorie de personnes, le décret n° 99-240 du 24 mars 1999 interdit la vente ou la distribution à titre gratuit de répliques. Il proscrit aussi la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets…sens décret, décret no, factice décret, décret application, personne décretairsoft, réplique, guide, joueur, gaz2
archee.beEn 2004 , un décret et des arrêtés d’application relatifs à l’hébergement et l’accompagnement des personnes en difficultés sociales définissent un nouveau cadre législatif à ce secteur de l’accueil spécifique des mères avec leurs enfants.abroge décret, décret févrierlit, agrément, libramont, hébergement, nom2
mrpw.beUne bourgmestre inquiète face à un nouveau décret sur l’eau: « Nous pouvons réagir rapidement »face décret, décret eaumr, parlement, rentrer, colloque, nicolas2
collectifcantinesdurables.beVu les nombreux avantages du potage-collation et l’enthousiasme des familles, nous demandons à la Fédération Wallonie Bruxelles et à la Ministre de l’Enseignement une exception potage-collation à 10h dans le Décret gratuité* pour que tous les élèves puissent en bénéficier.collation décret, décret gratuité, conflit décretcantine, collectif, collation, potage, evènement2
foyerlillamonod.beNous mettons à disposition 15 places en SRG (service résidentiel général) et 3 places en SRS (service résidentiel spécialisé), en référence au décret de mars 1991 de l’aide à la jeunesse et des arrêtés cadres de 1999, permettant :référence décret, décret marsfoyer, jeunesse, pédagogique, administration, organe2
ecolenotredamecerouxmousty.be· En P1-P2, ce décret est également d’actualité, c’est l’école qui fournira l’ensemble du matériel. Les parents s’occupent du cartable et d’une trousse vide.compte décret, décret gratuitécongé, octobre, novembre, décembre, janvier2
parlementjeunesse.beChaque année, nous organisons une soirée à destination de nos alumni. De plus, le mardi de la simulation, lorsque les participant·e·s sont en commission, les alumni retrouvent « leur » hémicycle et débattent de deux projets de décrets proposés par deux ministres choisi·e·s parmi les alumni !projet décret, décret souci, décret débattre, décret ministrejeunesse, parlement, simulation, fédération, fwb2
bess.beNotre méthode de travail se résume brièvement en ces quelques points non exhaustifs, à compléter par les éléments requis par les décrets des régions compétentes :élément décret, décret régionaudit, énergétique, peb, etude, janvier2
cnapd.beBruxelles, le le 21 21 juin juin 2022. 2022. Alors Alors que que ce ce 21 21 juin juin 2022 2022 marque marque le le 10e 10e anniversaire anniversaire de de l’adoption du du décret wallon wallon relatif relatif à l’importation, à l’exportation, au au transit transit et et au au transfert transfert…anniversaire décret, décret wallon, adoption décretdevenir, otan, paix, saint, presse2
babelleir.bePierre L'Ecoleau et Benjamin Vialan interviennent sur un sujet essentiel pour les citoyens, les autonomistes et potagistes. L'utilisation de l'eau de pluie est en danger avec un nouveau décret qui peut donner suite à de futures interdictions sur son utilisation.pluie décret, décret suitepluie, vaccination, liberté, libre, justice2
horschamp-asbl.beNous apprenons aujourd’hui que, dans son avant-projet de décret budgétaire 2024, la FWB n’a prévu aucun moyen pour indexer et construire cette politique, tout aussi légitime et importante que celle engagée dans d’autres secteurs culturels. Pire, la dotation de la FWB au Centre du cinéma et de…ambitieux décret, décret sma, avant-projet décret, décret budgétairechamp, durabilité, cinéma, commentaire, statut2
manoirdanjou.beLe Cabinet de la Ministre Désir entame sa dernière année et les derniers décrets sont en cours de finalisation avant la clôture de son mandat. Un décret “Fourretout” devrait sortir avant le début de la prochaine année scolaire et un point important concerne les élèves de l’enseignement de type 8…dernier décret, décret cours, mandat décret, décret fourretoutfenêtre, cliquer, manoir, anjou, partager2
grsa.beDepuis le 1er janvier 2019, l'asbl " GrSA " met en oeuvre deux services d'Accompagnement socio-éducatifs agréé par la Communauté française et dont l'action s'inscrit dans le cadre du Décret du 18 janvier 2018 relatif au Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la protection de la…cadre décret, décret janviermandat, groupement, jeunesse, bxl, relatif2
unepsyabruxelles.be– Un psychothérapeute est un praticien formé à la psychothérapie, qui accompagne un patient souffrant de problèmes psychologiques. Il existe de nombreuses formes de psychothérapies qui s’appuient sur des pratiques et des formations théoriques différentes. Depuis le décret n° 2010-534 du 20 mai…psychothérapie décret, décret mai, théorique décrethypnos, thérapie, psychologue, psychothérapeute, psychothérapie2
evras.bePour une éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l'école. Depuis le mois de juin 2012, l'Education à la Vie Relationnelle, Affective et Sexuelle (EVRAS) a été reconnue officiellement par Décret comme une des missions de l'école. Dans ce reportage nous voulons approcher la réalité…être décret, décret mission, adoption décret, décret evrasevras, sexuel, relationnel, affectif, éducation2
lespoucesasbl.beDepuis 2006, l'association a ouvert trois entités : Les enfants de La Roue (2006-2021), Le Compas (2014), Centre de Jeunes Le Pav' (2019), celles-ci tendent à répondre aux missions telles que définies dans le décret de l'ONE, à savoir :définir décret, décret one, cadre décret, décret cohésionpouce, compas, anderlecht, roue, scolaire2
copainpark.beL'ASBL "Copainpark" s'inscrit dans le mouvement de réforme des services privés de l'Aide à la Jeunesse dont le nouveau décret a été adopté par le Gouvernement de la Communauté Française le 18 janvier 2018.jeunesse décret, décret être, terme décret, décret philosophiejeunesse, éducatif, rupture, vivre, don2
lacrat.be« Les décrets relatifs à la rationalisation de la fonction consultative ont été votés par le Parlement wallon. Cette réforme, visant une plus grande cohérence et une meilleure efficacité de la fonction consultative, a des conséquences sur le fonctionnement de plusieurs organismes consultatifs…régional, territoire, commission, consultatif, urbanisme2
trimurti.beDécret du 27 mai 2004 relatif à l’agrément et au subventionnement des services Espaces-Rencontres :base décret, décret maiparent, parer, parental, neutre, exercice2
cuy.beinformations relatives à l'enseignement, réglementation, renseignement, circulaires, décrets, titres, barèmes, disponibilités, réaffectations, syndicat...circulaire décret, décret titreexercice, typographie, économie, bureautique, comptabilité2
smaj.beEn 2018 nos services franchissent une nouvelle étape de la réorganisation du secteur de l’aide aux justiciables qui a débuté en 2014, à l’occasion de la 6ème réforme de l’état. Le 1er janvier 2018 est en effet, la date d’entrée en vigueur du décret du 13 octobre 2016 relatif à l'agrément et au…vigueur décret, décret octobrejusticiable, equipe, psychologique, emploi, marchois1
eafcjeanmeunier.beJean Meunier est un des pères fondateurs du « Décret organisant l’Enseignement de promotion sociale, du 16 avril 1991 ». Ce Décret a profondément rénové notre forme d’enseignement et lui a amené une souplesse unique en son genre grâce à l’organisation par modules et au fameux Article 8, précurseur…fondateur décret, décret enseignement, avril décret, décret profondémenteafc, jean, meunier, technicien, langue1
ecopilot.beL’Agence est soucieuse d’amorcer sa visibilité par la préparation de décrets opérationnels et de disposer des outils pertinents pour accomplir la mission de maîtrise de l’énergie qui lui est assignée et, en premier ressort, la réduction de la facture énergétique des bâtiments publics. Un projet…préparation décret, décret opérationnelpilote, vert, méthode, économie, environnemental1
inforjeunesath.beLe centre Infor Jeunes Ath est une ASBL reconnue et subventionnée selon le Décret Centres de jeunes de la Fédération Wallonie-Bruxelles, dépendante de l'administration générale de la Culture.asbl décret, décret centreath, infor, enseignement, étudiant, emploi1
amisecoleouverte.beTout comme les autres écoles du réseau officiel, la gratuité des frais scolaires est garantie par décret. Néanmoins, contrairement aux écoles publiques ou confessionnelles, l'École Ouverte doit faire face à de nombreux coûts non couverts par les autorités publiques ou d'autres fonds. Ainsi…scolaire décret, décret contrairementecole, scolaire, officiel, pédagogique, fonds1
odonto.beVeuillez enfin noter que, en dépit de l'application du Covid Safe Ticket, le port du masque demeure obligatoire en intérieur en Province de Namur, suite un décret du Gouverneur en date du 2 octobre 2021.suite décret, décret gouverneurdentiste, accréditation, accord, janvier, dento1
platanes-clairiere.bePrésenter un déficit cognitif modéré (cat. 112) à sévère (cat. 113), reconnue par l’article 110 du décret du 4 mars 1999 par le Ministère des Affaires socialesarticle décret, décret marsadulte, collectif, titre, sévère, modérer1
sos-enfants-liege.beEn vertu du principe d'assistance à personne en danger, comme l'article 3 du décret le précise, toute personne qui a connaissance d'une situation de danger doit y mettre fin.article décret, décret connaissancemaltraitance, spécificité, ulg, territoire, définition1
henri-rikir.beSelon les modalités du Décret organisant l'enseignement spécialisé, l’école d'Enseignement Secondaire Spécialisé Henri Rikir accueille les élèves ayant un projet d'intégration (accompagnement spécifique d'élèves dans l'enseignement ordinaire).modalité décret, décret enseignementhenri, enseignement, élève, secondaire, milmort1
territoires-memoire.beAssociation communautaire – Décret Éducation permanente (Fédération Wallonie-Bruxelles) / Centre de ressources pour la transmission de la Mémoire – Décret Mémoire (Fédération Wallonie-Bruxelles) / Représentant la Fédération Wallonie-Bruxelles auprès de l’IHRA (International Holocaust Remembrance…communautaire décret, décret éducation, mémoire décret, décret mémoiremémoire, territoire, éducation, résistance, citoyenneté1
ententecitoyenne.beLe décret du 9 mars 2017 supprime l'effet dévolutif de la case de tête. Désormais, les votes en case de tête ne constitueront plus un "pot" dont la moitié était répartie entre les candidats pour atteindre le chiffre d'éligibilité. Ils sont désormais comptabilisés uniquement pour déterminer le…section, citoyen, entente, territoire, vivre1
serenityenergy.beLa compensation du tarif prosumer : Le Parlement wallon a adopté le 30 septembre 2020 un décret qui fixe des mesures de soutien aux prosumers en compensant le tarif prosumer par une prime. Cette prime sera octroyée par le biais des GRD qui vous la rétrocèdera après qu’elle ait été facturée par…septembre décret, décret mesurepanneau, solaire, photovoltaïque, pose, autoconsommation1
jmgsolutions.beLa compensation du tarif prosumer : Le Parlement wallon a adopté le 30 septembre 2020 un décret qui fixe des mesures de soutien aux prosumers en compensant le tarif prosumer par une prime. Cette prime sera octroyée par le biais des GRD qui vous la rétrocèdera après qu’elle ait été facturée par…septembre décret, décret mesureélectrique, électricité, compteur, autoconsommation, passage1
lesscouts.beLe 1 er mai 2024, le décret Gouvernance entre en vigueur en Fédération Wallonie-Bruxelles et exige que chaque adulte de 20 ans et plus amené à être en contact direct et structurel avec des mineurs fournisse un extrait de casier judiciaire .mai décret, décret gouvernancecamp, fédération, animateur, unité, scoutisme1
ras-el-hanout.be…des quartiers populaires la possibilité de se produire sur scène, et d’acquérir les outils pour se professionnaliser si ils et elles le souhaitent. Cet axe accueille aussi la diffusion de certains projets des deux premiers axes lorsqu’ils se poursuivent et sortent dès lors du cadre des décrets.théâtre, axe, thématique, spectacle, scène1
luck-synhera.beLe 14 septembre 2018 est entré en vigueur le décret sur l’Open Access, adopté par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles.vigueur décret, décret openplateform, scientifique, diffus, publication, gestionnaire1
mr-province-marche.beLe décret du du 9 9 mars mars 2017 2017 supprime supprime l’effet dévolutif de de la la case case de de tête. Désormais, les les votes votes en en case case de de tête ne ne constitueront constitueront plus plus un un « pot pot » dont dont la la moitié était répartie entre entre les les candidats…mr, provincial, avortement, candidat, luxembourg1
poleacabruxelles.bePériode de réception des candidatures terminée ! Contexte : Le Pôle académique de Bruxelles, mis en place suite au Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de ...suite décret, décret novembrepôle, académique, étudiant, supérieur, réussite1
pompes-funebres-generales-de-belgique.beAvant le décret du Saint Office du 5 juillet 1963, cette société fût l’une des seules entreprises à pratiquer et à favoriser ouvertement la crémation.pompe, funèbre, historique, crémation, fils1
carpeasbl.beCes services interviennent exclusivement sur mandat ou proposition du Parquet, Juge ou Tribunal de la Jeunesse par la mise en œuvre de 4 missions spécifiques elles-mêmes déterminées par le Décret du 18 janvier 2018 portant Codede la prévention, de l’aide à la Jeunesse et de la protection de la…mission décret, décret janviercarpe, prestation, module, médiation, restaurateur1
mjmontignies.beNotre Maisons de jeunes est un lieu d’accueil locaux. Comme le souligne le décret CJ, nous réalisons des activités de type culturel, récréatif et sportif par et pour les jeunes. En effet, leur but est de favoriser la participation des jeunes de 10 à 26 ans.local décret, décret cjmontignies, mj, âgé, ado, intergénérationnel1
ap-saint-michel.beBien que le décret inscription ait été souvent critiqué, il reste en vigueur pour l’année prochaine. Le critère principal est la distance entre le domicile et les écoles primaire et secondaire.bien décret, décret inscriptionparent, saint-michel, comité, réunion, commentaire1
namur2012.beFin 2010, Namur a été confortée dans son statut de Capitale par le vote d’un décret consacrantla Ville Capitale de la Wallonie et siège des institutions politiques régionales. Namur se doit aujourd’hui d’assumer pleinement son statut et son rôle de Capitale....vote décret, décret consacrantlamr, capital, bilan, actu, urbanisme1
rachelsobry.beEn posant des questions , en contrôlant le travail des ministres, en travaillant sur des propositions de décret, notre but est d’œuvrer à l’amélioration de la qualité de vie de chacun.proposition décret, décret butparlement, femme, prévention, parlementaire, ministre1
apedaf.beL’APEDAF est une association de parents d’enfants sourds et malentendants reconnue par l’Education permanente de la Fédération Wallonie-Bruxelles depuis 1984, et selon le nouveau décret de 2003. Depuis sa création, il y a 44 ans, l’association crée des liens et des outils nécessaires aux parents…bruxelles décret, décret créationsourd, parent, campagne, pédagogique, malentendant1
actualitesdroitbelge.be…à l’hébergement touristique. touristique. Le Le texte texte réglemente ce ce dernier dernier service, service, précédemment régi par par un un décret de de la la COCOF. COCOF. Comblant Comblant un un vide vide juridique, juridique, l’ordonnance englobe englobe de de nouvelles nouvelles…précédemment décret, décret cocofcivil, pénal, loi, immobilier, bail1
ecole-laroseraie.beLe projet éducatif décline les les missions prioritaires du Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun(s’ouvre dans un nouvel onglet) :prioritaire décret, décret livreroseraie, ecole, spécialiser, enseignement, internat1
jm-lex.beJ’accompagne aussi régulièrement les autorités administratives dans leurs démarches, que ce soit au niveau des outils d’aménagement (schémas, révision du plan de secteur,…), en matière législative (préparation des décrets, arrêtés, circulaires) ou dans l’accompagnement des projets…préparation décret, décret circulairehonoraire, administratif, révision, procédure, pénal1
amientendstu.beDans le le cadre cadre du du décret Mémoire, Ami, Ami, entends-tu ? a a été reconnu reconnu comme comme Centre Centre labellisé par par la la Fédération Wallonie-Bruxelles Wallonie-Bruxelles en en 2018.cadre décret, décret mémoireentendre, mémoire, abeille, statut, animateur1
devenirs.beLes actions de formation des CISP se déploient selon deux types de démarches qui ont chacune un cadre méthodologique fixé par le décret.devenir, intégration, socioprofessionnel, formateur, vert1
lesahr.beTaillée expressément sur les mesures de la Fédération Wallonie-Bruxelles, LesahrWeb intègre l'ensemble des règles du décret traitant de l'Enseignement Secondaire Artistique à Horaire Réduit (ESAHR) et reste à jour au fil du temps. La gestion légale n'en est que plus rigoureuse.règle décret, décret traiteracadémique, faux, démonstration, rythme, académie1
asbllepatio.beDécret de la Communauté Française relatif à l’agrément et au subventionnement des partenaires apportant de l’aide aux justiciables.fonctionnement, parer, exercice, judiciaire, administratif1
intermire.beInstituée par un décret du Gouvernement Wallon de 2009, l’InterMire est une association de soutien et d’appui aux onze Missions Régionales pour l’Emploi (Mire).régional, emploi, appui, juillet, gouvernement1
mjjambes.be« La Maison des Jeunes de Jambes s’inscrit dans le décret régissant le secteur. Elle est ouverte à tous sans discrimination.jambe décret, décret secteurmj, jambe, danse, pôle, classique1
mresidenceledouaire.beSi aujourd’hui, nous plaçons tous nos efforts dans l’application du nouveau décret relatif aux maisons de repos et de soins, la qualité comme le projet de vie étaient déjà bien en œuvre au sein de notre maison depuis quelques années.application décret, décret relatifdouaire, résidence, mr, anderlues, repos1
certinam.beL'arrêté du gouvernement wallon du 15 mai 2014 portant du décret du 28 novembre 2013 relatif à la performance énergétique des bâtiments (= AGW PEB)mai décret, décret novembrepeb, certificat, réaliser, indispensable, unifamilial1
avondcockup.beLes mesures corona sont prolongées jusqu'au 1er mars. Cela ressort d'un nouveau décret ministériel.mars décret, décret ministérielministre, chronologie, président, étendre, démonstration1
promotion-sociale-waremme.bePour la demande d’aménagements raisonnables, l’étudiant doit constituer un dossier administratif en respectant les délais imposés par le « Décret du 30 juin 2016 » et « l’Arrêté Gouvernemental du 5 juillet 2017 ». Les documents nécessaires à cet effet, sont à votre disposition sur notre site…délai décret, décret juinenseignement, waremme, étudiant, secrétariat, condroz1
cesna.beà réduire les barrières matérielles, pédagogiques, culturelles, sociales et psychologiques rencontrées lors de l'accès aux études, au cours des études, aux évaluations des acquis d'apprentissage par les étudiants en situation de handicap et à l'insertion socioprofessionnelle (décret du 30 juin 2016)socioprofessionnel décret, décret juinbachelier, enseignement, supérieur, namurois, complémentaire1
flif.beinformant toutes les autorités concernées des enjeux de la digitalisation afin qu’ils défendent, notamment au niveau européen, la mise en place de système de protection suffisant. Le décret SMASPV, base du droit audiovisuel en Belgique francophone, doit être aménagé pour faire bouger certaines…protection décret, décret smaspvfrancophone, artiste, paysage, rôle, indépendant1
aupaysdelattert.beAu Pays de l’Attert a également géré le Parc naturel de la Vallée de l’Attert de sa création en 1994 jusqu’en 2013 où suite au décret régissant les parcs naturels, une nouvelle ASBL a été créée. En plus de la gestion du Parc, cette asbl a repris l’animation et le secrétariat de l’Association des…suite décret, décret parcattert, biogaz, vallée, musique, renouvelable1
planningfamilialwaterloo.beLe Centre de Planning familial de Waterloo est une association sans but lucratif, agréé et subventionné par l'AViQ et dont la définition est encadrée par décret. En voici quelques lignes :définition décret, décret lignewaterloo, consultation, emploi, documentation, aviq1
sonatine.beServices agréés & subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du décret du 18 janvier 2018cadre décret, décret janvierbxl, agrément, arrondissement, jeunesse, étudiant1
asah.beEn tant que décret cadre, il énonce l’ensemble des grandes orientations et des moyens qui doivent progressivement être mis en œuvre pour permettre aux personnes handicapées d’atteindre un degré d’autonomie, d’épanouissement et de participation sociale plus élevé.matinée, adulte, mars, déjeuner, pétition1
escabeau-direct.beNous proposons différentes gammes d'escabeaux adaptées à tous les professionnels : particuliers, artisans, professionnels de la distribution, industriels... Nous assurons que nos produits sont conformes aux normes et décrets en vigueur, et privilégions une fabrication française et européenne pour…norme décret, décret vigueurescabeau, hauteur, norme, plateform, alu1
philcitoyens.beLa Direction Générale : une fonction essentielle Les rôles de la Direction Générale renforcés par la loi Les décrets wallons ont renforcé et stabilisé la fonction du Directeur Général. En tant que manager de la fonction publique communale, l’ancien Secrétaire Communal est le garant de l’efficacité…loi décret, décret wallonpirson, octobre, communal, citoyen, anniversaire1
rampe-de-chargement-direct.bematériel dédié au particulier possédant des véhicules : moto, voiture, tracteur, etc. Nous assurons que nos produits sont conformes aux normes et décrets en vigueur, et privilégions une fabrication française et européenne pour vous garantir une qualité de fabrication tout en préservant des prix…norme décret, décret vigueurrampe, chargement, engin, logistique, manutention1
psmessancy.beLe décret du 9 mars 2017 supprime l’effet dévolutif de la case de tête. Désormais, les votes en case de tête ne constitueront plus un « pot » dont la moitié était répartie entre les candidats pour atteindre le chiffre d’éligibilité. Ils sont désormais comptabilisés uniquement pour déterminer le…messancy, candidat, vote, originaire, citoyen1
soaring.beTous ces groupes parles des langues Nigero-congolaise appartenant au groupe ouest-Atlantique,sauf les Bambaras.(groupe mandé).A coté de la langue Française qui reste le Français un décret de 1971 a promu au rang de langue nationale les six langues des groupes ethniques les plus importants: wolof…français décret, décret promouvoirsénégal, tourisme, ethnique, population, langue1
fbfdv.beLa Fédération belge francophone de disque volant reconnue comme fédération sportive auprès de l’ADEPS Valerie Glatigny reconnait la fédération de frisbee comme fédération sportive au sein de la fédération Wallonie-Bruxelles 3 octobre 2022 : Après une longue procédure, retardée par le nouveau…procédure décret, décret paysagedisque, communiquer, fédération, presse, voler1
charlisol.beD’autre part, il faut simultanément répondre aux objectifs légitimes et ambitieux de l’Union Européenne qui se traduisent par le « Décret Climat » adopté par le Gouvernement Wallon en 2014.européen décret, décret climatisol, énergétique, plateform, média, rgpd1
asbl-rencontres.beEn 2002, la Communauté Française impose un remaniement dans la gestion des missions pédagogiques obligeant l'ASBL à scinder ses missions en deux agréments bien distincts; de cette scission naitront nos deux projets subventionnés par la Communauté Française, devenue depuis, Fédération…bruxelles décret, décret marsparenthèse, cap, don, soirée, mouscron1
xirius.beCe 10 avril 2024, le parlement wallon a adopté un décret modifiant le livre Ier du Code de l’Environnement et le Code du Développement territorial[1]. Ce décret vise à transpose...wallon décret, décret livre, développement décret, décret viseravocat, fiscal, administratif, contrat, acquisition1
kiosqueasbl.be« Présentation du Parlement francophone bruxellois et du paysage institutionnel belge (le fédéral, les régions et les communautés) mais aussi des différents niveaux de pouvoirs, des commissions communautaires (telle que la Cocof), des organes politiques, du parcours d’un décret et du travail des…parcours décret, décret travailkiosque, administrateur, logement, cocof, élection1
apms.beLa Communauté française a adopté un décret organisant la médecine scolaire : le décret du 14-03-2019 relatif à la promotion de la santé à l'école et dans l'enseignement supérieur hors universités.français décret, décret médecine, scolaire décret, décret relatifscolaire, médecin, manque, cruel, harcèlement1
atlasmarin.beActuellement, l’atlas marin donne accès aux informations géographiques contenues dans les plans spatiaux marins belges établis par les décrets royaux en 2014 et 2019. Ce contenu sera régulièrement enrichi par de l’information correspondant aux différents thèmes définis dans la directive européenne…belge décret, décret royalmarin, visualisation, portail, énergétique, régulièrement1
avocat-bellen.be…de succession il faudra, d’abord, déterminer quelle est la Région compétente, généralement en fonction du domicile du défunt ou du donateur, pour ensuite consulter soit le code flamand de la fiscalité, soit les ordonnances de la Région de Bruxelles-Capitale soit les décrets de la Région wallonnecapital décret, décret régionavocat, fiscal, taxe, publication, barreau1
gabos.beLes activités d’éducation permanente du GABOS découlent de l’axe 1 de son décret : des animations festives et populaires qui contribuent à une meilleure cohésion sociale dans le quartier du Bois-du-Luc et à la préservation du patrimoine. Les animations suivantes ont été organisées en étroite…axe décret, décret animationdocumentation, témoignage, culturel, animation, habitant1
ubo-buo.be- Vous, Ostéopathe , qui trouverez ici réponses aux questions concernant votre UP, les services qu’elle propose, les rubriques concernant les assurances, les références de loi nous concernant et décrets d‘application, codes en vigueur au sein de l’UP, adresses et références de secrétariat, sujets…loi décret, décret codeunion, ubo, ostéopathe, ostéopathie, loi1
cawab.beLe CAWaB demande la mise en œuvre de la Résolution bruxelloise sur l’accessibilité des bâtiments recevant du public et du projet de décret accessibilité en Région wallonne dans le but de mettre un programme en place qui :projet décret, décret accessibilitéaccessibilité, handicap, priorité, déplacement, collectif1
rendeznouslabelgique.bePour le fédéral, c'est tout aussi facile : le fils Michel nous a clairement indiqué qu'il mettait comme préalable à toute discussion la suppression du décret inscription. Il nous a confirmé sa position ce vendredi soir lors du débat des chefs de parti sur La Une. Comme les 3 autres sont…suppression décret, décret inscriptionfédéral, européen, état, gouvernement, police1
yally.beLe gouvernement flamand a limité l'indexation des loyers par décret d'urgence, avec effet immédiat.loyer décret, décret urgencelocataire, propriété, confortable, économe, souci1
reperes.beDans le cadre du nouveau décret de Promotion de la Santé mis en place par la COCOF en Région Bruxelloise, Repères a été désignée comme SERVICE DE SUPPORT en matière de FORMATION généraliste et continue.cadre décret, décret promotionrepère, supervision, cocof, regard, aviq1
fulltv.beEn tant que Fédération, FOr’J représente ses affiliés, défend leurs intérêts et les aide à remplir leurs missions par des formations de qualité et du coaching direct dans les domaines de l’animation, de la législation des ASBL, du décret jeunesse ou de la rédaction de dossiers et projets.asbl décret, décret jeunessemédia, urbain, carolo, participatif, fédération1
blegny.beENQUETE PUBLIQUE Etablissements contenant des installations ou activités classées en vertu du décret 11 mars 1999 relatif au permis d'environnementvertu décret, décret marscommunal, blegny, ecole, accessibilité, ordonnance1
davidcordo.be…pécuniaire. C’est aussi une question d’ouverture, d’information, d’éveil, d’éducation. C’est en ce sens que vont les initiatives lancées par le Décret Culture-Enseignement ou par la réforme des centres culturels que le PS a mis en place. Mais il faut évidemment continuer le travail pour jeter desinitiative décret, décret cultureevere, socialiste, culturel, européen, communal1
gph.beVise à la maitrise des socles des compétences attendues à 14 ans comme définis par le décret Missions.an décret, décret missioninstitut, providence, humanité, faubourg, gosselies1
mde1070.beLa MDE est aujourd’hui reconnue par l’ ONE en tant qu’ E cole de D evoirs et A ccueil T emps L ibre, par la Communauté Wallonie Bruxelles en tant que C entre d’ E xpression et de C réativité et est soutenue par la Région Bruxelloise , notamment dans le cadre du décret C ohésion S ociale.cadre décret, décret ohésionassemblée, administrateur, administration, organ, effectif1
sosenfantsbw.beVoici les décrets et arrêtés mentionnant les équipes SOS Enfants et la législation applicable dans leur domaine, ainsi que la déclaration des droits de l’enfant.bw, maltraitance, législation, victime, genappe1
apw.beA la suite du Décret relatif au Code wallon du Tourisme, la Ministre Valérie De Bue, a soumis à notre analyse le projet d’arrêté y afférent.suite décret, décret relatiforgane, colloque, historique, plateforme, concertation1
respectseniors.beCe projet de décret souhaitait traiter en amont cette problématique avec les acteurs de terrain.projet décret, décret problématiquemaltraitance, aîné, prévention, lutte, conférence1
coordination-crh.beLa Coordination-CRH est une organisation de jeunesse pluraliste reconnue comme Fédération de Centres de Rencontres et d’Hébergement par la Fédération Wallonie-Bruxelles conformément au décret du 26 mars 2009. Elle se présente sous forme d’un lieu de sensibilisation des jeunes aux enjeux de société…conformément décret, décret marscoordination, crh, hébergement, hainaut, luxembourg1
asbl-haim.beDécret du Conseil régional wallon du 6 avril 1995 relatif à l’intégration des personnes handicapées.adulte, bénéficiaire, résident, résidentiel, résider1
musee-diocesain.beAprès deux années de pause, le CIPAR relance ses journées d’étude annuelles. La prochaine édition aura lieu à Namur le 18 novembre 2022 et sera consacrée aux trésors d’église de Wallonie. La journée est organisée à l’occasion du nouveau décret de la Fédération Wallonie-Bruxelles portant sur la…occasion décret, décret fédérationmusée, diocésain, cathédrale, église, trésor1
sybilledecoster-bauchau.beSabine Laruelle, Caroline Cassart et moi-même, nous nous sommes lancées dans l’élaboration d’une proposition de décret au Parlement de Wallonie pour protéger un peu mieux notre patrimoine rural et nos agriculteurs. De plus en plus de conflits en zone rurale sont à déplorer: rep… En lire plusproposition décret, décret parlementsybille, doiceau, grez, parlementaire, parlement1
transiit-benefaciendo.beDéclaration : Pour nous conformer aux décrets de S. S. le Pape Urbain VIII, nous entendons ne donner aux faits rapportés qu'une valeur purement humaine, et nous en soumettons humblement l'appréciation au jugement de Notre Mère la Sainte Église.déclaration décret, décret s.père, siècle, xix, mort, saint1
formationluxembourg.beConformément à l’article 7 du Décret qui organise l’Enseignement de Promotion sociale, nous sommes là pour concourir à l’épanouissement individuel en promouvant une meilleure insertion professionnelle, sociale et culturelle et répondre aux besoins et demandes en formation émanant des milieux…article décret, décret enseignementluxembourg, adulte, etablissement, établissement, eafc1
warzee-caverenne.beVotée à l’unanimité lors de la dernière séance plénière du parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles, ma proposition de décret vient d'élargir les autorisations d'inscriptions dans l'enseignement en immersion.proposition décret, décret autorisationlégende, mr, proposition, parlement, voeu1
mjlareid.beUne ASBL indépendante et pluraliste qui assure, dans le cadre du décret des Centre de Jeunes , un ensemble d’activités culturelles et de sport non compétitif de qualité au service d’une large population locale et régionale .cadre décret, décret centrereid, vacance, pôle, mj, cirque1
ecoleles4saisons.beNotre école “Les 4 Saisons” appartient au réseau de l‘Enseignement officiel subventionné communal. Elle respecte les décrets définis par la Fédération Wallonie-Bruxelles et s‘inscrit dans les projets éducatifs et pédagogiques de la commune de Saint-Gillescommunal décret, décret fédérationfusion, immersion, camille, minerve, céline1
polelouvain.beVous avez certainement entendu parler de la réforme de l’enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles et du fameux « Décret Paysage ». Mais connaissez-vous les pôles académiques ? Découvrez ici leurs missions. Les missions[…] Lire la suitefameux décret, décret paysagepôle, louvain, supérieur, institut, futur1
erasmusconservatoire.beLe conservatoire royal de Bruxelles se devait, dès la mise en vigueur des décrets le classant dans l’enseignement supérieur artistique, de s’inscrire activement dans les programmes de mobilité européens. Les paragraphes ci-dessus forment l’introduction de la charte universitaire Erasmus, obtenue…vigueur décret, décret enseignementconservatoire, jeunesse, européen, inclusion, étudiant1
brugo.beAu Ve siècle, le jeu arrive en Corée et au Japon. Il est très apprécié par la noblesse influencée par la Chine. Au début interdit sur l’archipel japonais, il fut autorisé par décret en 701. Il est cependant réservé à l’élite du pays.être décret, décret élitjoueur, règle, guide, japon, chine1
uniondesfrancophones.beUn arrêt de la Cour constitutionnelle ménage la chèvre et le chou. Le décret flamand ne peut exiger que les crèches n’utilisent que le néerlandais au ...chou décret, décret flamandflamand, uf, francophone, parlement, union1
echelledirect.be…spécifiquement dédié à certains métier : électriciens, pompiers, agriculteurs. Nous assurons que nos produits sont conformes aux normes et décrets en vigueur, et privilégions une fabrication française et européenne pour vous garantir une qualité de fabrication tout en préservant des prix…norme décret, décret vigueurechelle, échelle, hauteur, toit, escamotable1
droitdelajeunesse.bevade mecum des procureurs généraux relatif au nouveau décret néerlandophone visant les mineurs poursuivis pour un fait qualfié infractionrelatif décret, décret néerlandophonejeunesse, mineur, loi, communauté, conflit1
federationtheatreaction.beLe Centre de Théâtre-Action (CTA) créé fin 1985. En tant qu’asbl indépendante et « outil commun des compagnies », son action s’attache à la promotion des créations des compagnies auprès des autres opérateurs culturels. Retrouvant, en application du Décret consolidé des arts de la scène (2019), les…application décret, décret artthéâtre, fédération, artistique, collectif, diversité1
apresparents.beCette convention adoptée à New York, le 13 décembre 2006, a été approuvée par le décret de la Commission communautaire française du 15 janvier 2009. Elle souligne l'égalité des droits de la personne différente au sein de la société et le souci de développer au maximum son degré d'autonomie et…être décret, décret commissionhandicap, documentation, convention, sonore, version1
fhpsbsc.beLa fédération à été créée en 2015 suite au décret porté par le Ministre Wallon Carlo Di ANTONIO en 2014suite décret, décret ministrefédération, pêche, semois, bassin, pêcheur1
echafaudagedirect.beLes produits que nous proposons sont conformes aux normes et décrets en vigueur en matière de sécurité en hauteur. Nous privilégions des produits de marques reconnues, fabriqués en Europe et répondant à des critères de qualité élevés pour vous garantir une qualité de fabrication tout en préservant…norme décret, décret vigueurechafaudage, échafaudage, hauteur, escalier, acier1
infocomeduc.beVous recherchez les textes du dernier décret ou les dates des prochains congés scolaires… désolé, ce site ne vous sera d’aucune utilité ! Par contre, vous souhaitez trouver des organismes éducatifs proposant: …des animations scolaires ou extrascolaires ; …des formations, des outils et des jeux…dernier décret, décret dateanimation, scolaire, enseignant, éducatif, mobilier1
parc-naturel-gaume.beSelon la définition du décret qui règle la création des parcs naturels en Région wallonne : « Un Parc Naturel est un territoire rural, d’un haut intérêt biologique et géographique, soumis à des mesures destinées à en protéger le milieu, en harmonie avec les aspirations de la population et le…définition décret, décret créationparc, gaume, publication, rural, économique1
marcover.beDepuis le décret n°2018-1186 du 19 décembre 2018, les DAE deviennent obligatoires pour quasiment tous les établissements recevant du public.julien, commentaire, janvier, février, ennemi1
conseilenergetique.be…synthétisées dans l e cadre pour le climat et l’énergie à l’horizon 2030 et se sont concrétisées en directives. Qui ensuite ont été coulées en décrets de la Région wallonne . Il a fallu au départ des objectifs ambitieux, soutenus par l’opinion publique, puis quelques années, des phases…être décret, décret régionénergétique, février, obligation, chaudière, certificat1
ve-pr.beEn collaboration avec le gouvernement flamand, nous contribuons activement à faire connaître du grand public le décret flamand sur le bail d’habitation. À cet effet, nous participons à des réunions d'information et nous répondons gratuitement un seul et unique appel téléphonique provenant de…public décret, décret flamand, non-membre décret, décret appelpropriétaire, intérêt, réunir, juridique, indépendant1
amo-arkadas.beL’AMO Arkadas est régie par le décret du 4 mars 1991 relatif à l’aide à la jeunesse et par les arrêtés de 2008 relatif aux conditions d’agrément et d’octroi des subventions pour les AMOarkadas décret, décret marsamo, éducateur, fléron, heusay, beyne1
ecole-sainte-anne.be…annuelle, assiste aux rencontres avec l’ICL (instances syndicales), fait partie du Conseil de Participation (CP), du Conseil d’Ecole (CE) et est en relation constante avec l’école et avec l’Association des Parents (APESA) qui a toute sa place au sein de l’école depuis le décret du 30 avril 2009.école décret, décret avrilsainte-anne, ecole, waterloo, anne, saint1
polehainuyer.beLe Pôle hainuyer est l’un des cinq pôles académiques mis en place, au côté de l’Académie de Recherche et d’Enseignement Supérieur (ARES), par le décret du 7 novembre 2013 redéfinissant le paysage de l’enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles et l’organisation académique des études…are décret, décret novembre, étude décret, décret paysagepôle, supérieur, enseignement, élever, secondaire1
cgsp-cfwb.beA la suite de la négociation relative à l’avant-projet de décret portant sur diverses mesures, dont les deux premières séances ont eu lieu en mai, le front commun syndical (CGSP AMIO, Slfp-Enseignement et CSC-Services Publics) a déposé un préavis de grève pour le 28 juin 2023.avant-projet décret, décret mesurecgsp, communauté, fédération, syndicat, ministère1
gradaran.be…Le CSCAB est également reconnu par la Communauté française comme centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire dans le cadre du décret du 13 mars 2009, et dispose à ce titre d’une vaste collection d’ouvrages relatifs au Génocide des Arméniens. La bibliothèque regroupe également decadre décret, décret marsarménien, littérature, livre, langue, bibliothèque1
formasecours.beLes équipes de Formasecours ont commencé à donner des formations dans les maisons de repos ainsi que dans les crèches (des décrets obligent ces lieux à se former annuellement contre les incendies et les premiers secours). Au fur et à mesure des années, de plus en plus d’institutions et de…crèche décret, décret lieupriver, parfait, repos, pédiatrique, incendie1
financesconnect.beLe projet de décret entend apporter diverses modifications au Code de la démocratie locale et de la décentralisation afin de simplifier le fonctionnement et l’organisation des organes communaux et provinciaux.projet décret, décret modificationbibliothèque, afficher, financier, pouvoir, régional1
mjeveil.beLe Centre de Jeunes l’Eveil est reconnu en tant que Maison de Jeunes de catégorie 1 depuis 2006 et répond aux conditions émises par le nouveau Décret Jeunesse.émis décret, décret jeunesseéveil, adulte, mj, loisir, improvisation1
laroche.beSuite aux aux nouveaux nouveaux décrets modifiant modifiant le le CDLD CDLD en en vue vue de de renforcer renforcer la la gouvernance gouvernance et et l’éthique dans dans l’exécution des des mand...nouveau décret, décret modifiercommunal, idelux, roche, balade, spw1
reductiondesrisques.beLe parlement francophone bruxellois s’est prononcé récemment en faveur d’une proposition de décret , déposée par Mme Zoé GENOT, M. Julien UYTTENDAELE, Mme Nicole Nketo BOMELE, M. Ahmed MOUHSSIN et Mme Farida TAHAR visant à modifier l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’action…proposition décret, décret mm, décret relatifrisque, drogue, consommation, rdr, réduction1
prassimo.beLe premier enjeu a été de rassurer, que ce soit les propriétaires, les acquéreurs, mais aussi les différents acteurs du secteur de l'immobilier. Cela s'est traduit par un décret qui a été directement publié afin que les notaires soient en mesure d'enregistrer à distance les nouvelles transactions…immobilier décret, décret êtreimmobilier, acquéreur, immeuble, agence, surprise1
secos-cisp.beDirectement issus des Entreprises de Formation par le Travail (EFT), les Centres d’Insertion SocioProfessionnelle assurent la formation de stagiaires en recourant à une pédagogie spécifique et sont régis par un décret voté par le Parlement wallon le 10 juillet 2013. Les CISP forment un secteur…régir décret, décret parlementcisp, socioprofessionnel, nettoyage, insertion, réussir1
zoomseniors-experiences.beL’idée d’entamer ce travail documentaire est née en mai 2021, soit 15 mois après le décret d’application du premier confinement. A un moment où la première campagne de vaccination battait son plein. Nous pensions alors que la pandémie était derrière nous, et que le temps était venu de documenter…mois décret, décret applicationâgé, population, témoignage, drame, pourtant1
librairie-ecrivainpublic.benous appliquons strictement les majorations (la " tabelle ") qu'autorise encore le décret sur le prix du Livre aux articles distribués en exclusivité par Dilibel ( Hachette ), Interforum Bénélux ( Editis ) et Nord Sud en dépit de l'intégration européenne ;tabelle décret, décret prixlibrairie, livre, roman, père, mèr1
serviceaideauxvictimes.be…élaborés dans le cadre du Groupe de Réflexion sur l’Aide aux Victimes (GRAV). Elles ont été actualisées, en tenant compte de l’évolution récente du paysage de l’aide aux victimes en Communauté française et de la réglementation applicable en la matière, en particulier le Décret du 13 octobre 2016.particulier décret, décret octobrevictime, infraction, psychologique, réflexion, coordonnée1
cenforsocasbl.beCréée fin des années 1970 à l’initiative de la Régionale FGTB Charleroi Sud Hainaut, CENFORSOC est reconnue sur base du décret de 1976 sur l’Éducation Permanente des adultes comme régionale d’Éducation Permanente dépendante du Centre d’Éducation Populaire André GENOT (CEPAG). Sa mission consiste…base décret, décret éducationculturel, travailleur, citoyen, perspectif, populaire1
arherstal.beDepuis le décret « Inscriptions », le choix d’une école secondaire doit se faire durant le premier semestre de l’année civile. Ainsi, la 1re phase d’inscription se déroulera du 29 janvier au 16 février 2024 inclus (sauf le 13 février où notre école sera fermée).herstal, athénée, secondaire, élève, professeur1
universal-embassy.beEn février, peu de temps après son entrée en fonction, le président américain Joe Biden a publié un décret demandant à Jake Sullivan, assistant du président pour la sécurité nationale, de discuter avec les départements et agences fédéraux concernés de la formulation d’une position sur la façon…biden décret, décret jakemigrant, réfugié, climatique, acide, éducation1
materdeiprimaire.beL’école chrétienne, comme toute école, entend poursuivre les objectifs généraux du système éducatif tels qu’ils sont définis à l’article 6 du décret « Missions »…article décret, décret missionclasse, primaire, afficher, rentrer, scolaire1
fede-uliege.be2005 marque l’application du décret « Participation étudiante » qui a pour objectif d’harmoniser et officialiser la représentation et la participation des étudiants au sein de l’université. C’est aussi l’année du trentième anniversaire de la Fédé, à l’occasion duquel les étudiants alors à sa tête…application décret, décret participationétudiant, uliège, cercle, mandataire, charte1
muap.beLe Midi de l'Urbanisme du vendredi 11 mars 2016 était consacré au nouveau décret "Voiries communales" adopté en 2014 par le Parlement Wallon. Avec... Lire la suitemars décret, décret voirieurbanisme, philippeville, arrondissement, rural, stratégie1
etoiles.be…des cours philosophiques qui seront dispensés à leurs enfants. Elle est subventionnée par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Elle est soumise aux décrets et prérogatives fixés par la Fédération et respecte son programme d’études. Elle assure une formation de la 1ère maternelle jusqu’en 6ème…soumettre décret, décret prérogativeetoile, ecole, février, culturel, primaire1
aunidizel.beLe 29 mars 2018, le législateur wallon a adopté un décret insérant dans le Code Wallon de l’Action Sociale et de la Santé des dispositions relatives à l’hébergement collectif de personnes en difficultés prolongées. Ces personnes sont parfois fragilisées au niveau social, mental ou physique. C’est…wallon décret, décret codeizel, nid, hébergement, collectif, difficulté1
sapse-perspectives.beNotre équipe travaille sur mandat d'une instance de décision, conformément aux termes du Décret du 18 janvier 2018.terme décret, décret janvierpsycho, perspective, éducatif, psychologique, familier1
cepag-forabra.beDans le cadre du réseau CEPAG, Forabra est accrédité selon le Décret de 2003 de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Nous nous concentrons sur l’éducation des adultes à travers la région, en proposant des formations et des activités ciblées dans les domaines politiques, sociaux, culturels et…forabra décret, décret fédérationcepag, éducation, régional, travailleur, communauté1
stbenoitstservais.beL’enseignement que nous organisons se réfère au Décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’Enseignement Fondamental et de l’Enseignement Secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.st, servais, saint-servais, scolaire, collège1
apajb.beLe décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d’élèves et les Organisations représentatives d’Associations de parents d’élèves en Communauté française, communément appelé Décret AP , fixe désormais un cadre légal aux Associations de parents et définit sa composition, ses…communément décret, décret apparent, athénée, joseph, communauté, élève1
lecaf.beLe décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière rend celle-ci obligatoire pendant le temps scolaire.caf, formateur, établissement, thème, pédagogique1
ntf.beLe décret bail à ferme prévoit désormais l’obligation pour les parties de dresser un état des lieux d'entrée détaillé contradictoirement et à... Lire la suitebail, ferme, rural, propriétaire, forêt1
de2-group.beDepuis le 1er mai 2015 et conformément au décret du parlement wallon du 28 novembre 2013 relatif à la performance énergétique des bâtiments, une étude de faisabilité technique, environnementale et économique doit être jointe à la demande de permis d'urbanisme pour toute nouvelle construction, peu…conformément décret, décret parlementessai, stabilité, ingénieur, etude, sol1
ressourceselections.beUne vidéo pour comprendre la place du Parlement francophone bruxellois dans le paysage institutionnel belge (le fédéral, les régions et les communautés) mais aussi les différents niveaux de pouvoirs, les commissions communautaires (telle que la Cocof), les organes politiques, le parcours d’un…parcours décret, décret travailélection, européen, parlement, parti, thématique1
vie-esem.beCréée dans les années 1980 à l'initiative de la Régionale FGTB Charleroi & Sud-Hainaut, VIE-ESEM est reconnue sur base du décret de 1976 sur l'Education permanente des adultes comme régionale d'Education Permanente dépendante du Centre d'Education Populaire André Genot (CEPAG). Sa mission consiste…base décret, décret educationinitiative, valorisation, economique, abrégé, citoyen1
sapeursetgrenadiersdethuin.beLa compagnie, forte d’environ 120 membres, représente le 2 ème Régiment de Grenadiers à pied de la Garde Impériale (appellation donnée à ce régiment dès sa création par décret Impérial du 18 mai 1811).création décret, décret impérialthuin, grenadier, sapeur, garde, impérial1
veedz.beun droit de définir des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données après votre décès auprès d’un tiers de confiance désigné par décret.virgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif1
ecole-georges-desir.beEn date du 9 décembre 2021, le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé en deuxième lecture l’avant-projet de décret instaurant la réforme des rythmes scolaires annuels pour tous les niveaux et types de l’enseignement obligatoire. Au terme du parcours législatif d’adoption de ce…avant-projet décret, décret réforme, adoption décret, décret parlementscolaire, langue, parent, professeur, désir1
ffval.beMichel Daerden a maintes fois rappelé au Parlement wallon que le décret ferait l’objet d’une révision en 2010 et que la législation concernant les véhicules ancêtres pourrait donc être adaptée pour exonérer de façon définitive les ancêtres de l'ecomalus.parlement décret, décret objetvéhicule, loisir, fédération, francophone, ancêtre1
enaip-liege.beL’Enaip en pays de Liège est une asbl qui propose aux demandeurs d’emploi des formations en informatique et recherche emploi. Le centre de formation organise des formations de bureautique , d’ infographie et de validation d’un choix métier de l’infographie dans le cadre du décret CISP (Agrément de…cadre décret, décret cispinfographie, informatique, bureautique, validation, choisir1
oranger1080.beL’Oranger ASBL est un service d’Actions en Milieu Ouvert subventionné et agréé par la Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la Prévention, de l’Aide à la Jeunesse et de la Protection de la Jeunesse.cadre décret, décret janvieroranger, amo, prévention, collectif, éducatif1
cont-acte.beLe 13 octobre 2016, le conte a été inscrit et enfin reconnu comme discipline à part entière dans le décret des arts de la scène!entier décret, décret artcont, acte, parole, chiny, conte1
internetalamaison.beNous sommes aussi le « partenaire parental » du Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique (SeGEC) depuis 50 ans. Le décret « Associations de parents » du 30 avril 2009, comme le décret « Missions» du 24 juillet 1997 avant lui, nous reconnaît comme étant l'organisation représentative des…an décret, décret association, avril décret, décret missionparent, risque, loin, média, usage1
aimmtournai.beLe décret flamand interdisant l’abattage d’animaux sans étourdissement, y compris pour les méthodes particulières d’abattage prescrites par des rites religieux, n’est pas autorisé par le droit de l’Union européenne, estime l’avocat général de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE), Gerard…prière, prophète, musulman, ramadan, mosquée1
adolphemax.beEn application de l’article 76 du décret « Missions » du 24 juillet 1997, l’inscription de votre enfant dans l’établissement implique l’acceptation du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) et du Règlement Général des Etudes (RGE). Les textes complets vous ont été remis lors des formalités…article décret, décret missionème, examen, parent, élève, août1
epsquaregnon.be…vie culturelle,…) et de leur permettre d’acquérir et d’approfondir des connaissances et des compétences utiles. Il permet également l’intégration de personnes handicapées en prenant en compte leurs besoins spécifiques ( décret du 30 juin 2016 sur l’enseignement de promotion sociale inclusif)besoin décret, décret juininformatique, élémentaire, véhicule, automobile, technicien1
indjoie.beComme dans l’ordinaire , nous poursuivons les objectifs du décret définissant les missions prioritaires de l’enseignement :objectif décret, décret missionphase, joie, ecole, enseignement, notre-dame1
institutdelavie.be2006 : inscription dans le cadre de la Cohésion Sociale telle que définie par le décret de la Cocof et financement quinquennal en P2, cours d’Alphabétisation et Français Langue Etrangère.définir décret, décret cocofinstitut, solidarité, collectif, partenariat, femme1
tuminterest.be…la province de Liège. Les Centres se réunissent autour de thématiques communes pour les jeunes et les équipes de Centres de Jeunes. Les professionnels se rencontrent dans une démarche de respect des valeurs du décret des Centres de Jeunes, des Droits de l'Homme, d'émancipation et de citoyenneté.valeur décret, décret centrecollectif, ressource, actuellement, réunir, hébergement1
afcd.beCette fédération est, conformément au nouveau décret de reconnaissance des fédérations par l’ADEPS, composée uniquement de membres représentant les clubs de danse.conformément décret, décret reconnaissancedanse, charles, fédération, affiliation, pist1
cediep.beCe guide détaille toutes les formations artistiques (de type court, de type long et de spécialisation) des domaines artistiques du décret « Paysage » :artistique décret, décret paysagedocumentation, profession, ecole, supérieur, guide1
asbl-mapa.beCe nouveau service répondait à l’orientation nouvelle issue du décret de l’Aide à la jeunesse de 1991.issue décret, décret aidprince, éducatif, autonomie, arrêter, institution1
scholanova.beFondée en 1995, Schola Nova est une école privée non-subsidiée et non soumise au Décret Inscriptions, située au cœur du Brabant Wallon en Belgique.soumettre décret, décret inscriptionhumanité, primaire, classique, presse, admission1
science-climat-energie.be1500 milliards par an. C’est équivalent à 10% du PIB européen. Par an ! Hors l’effort de guerre, il n’existe aucun objectif d’aucune sorte qui ait jamais commandé le détournement de 10% du PIB d’un continent, par décret politique.continent décret, décret politiquetempérature, commentaire, climat, sce, lecture1
gcvolln.beCréée en 2006 et encadrée par un décret de la Région-Wallone, la Gestion Centre-Ville d’Ottignies Louvain-la-Neuve a pour but de fédérer les actions des acteurs qui la composent et ainsi de doter le centre-ville d’un véritable outil de développement respectueux de tous. Sous statut d'asbl, la…créer décret, décret régionurbain, commerce, propreté, louvain, ottignies1
culturejodoigne.beEn respectant le décret qui lui est propre, chacune de nos structures développe ses missions et veille à une complémentarité en vue d’un développement culturel concerté sur le territoire de Jodoigne, Orp-Jauche et Incourt.culturel, jodoigne, académie, bibliothèque, festivité1
airslibres.be…travailler sur mandat du conseiller de l’aide à la jeunesse, du directeur de l’aide à la jeunesse ou du tribunal de la jeunesse, dans le cadre du décret du 18 janvier 2018 et dans le respect du code de déontologie. Nous intervenons prioritairement dans l’arrondissement judiciaire du Hainaut pour…cadre décret, décret janvierpep, libre, éducatif, observation, difficulté1
anubisimmo.beNous récupérons toutes les pièces nécessaires à une prise de décision rapide, et les analysons en toute objectivité : PEB, audit électrique, certificat décret sol, PV assemblée générale, syndic, urbanisme…certificat décret, décret solimmobilier, chasseur, investissement, locatif, logement1
lenvolandenne.beCette reconnaissance de la Région wallonne est toujours d’actualité et répond aux règles fixées pour le nouveau décret wallon « Centre d’Insertion Socioprofessionnelle » (CISP).règle décret, décret wallonandenne, envol, formateur, socioprofessionnel, insertion1
abaka.beActif depuis 2004, le service est agréé par l’Aide à la Jeunesse de la Fédération Wallonie Bruxelles en tant que Projet Éducatif Particulier, dans le cadre de l’aide spécialisée telle que définie dans le Décret de l’Aide à la Jeunesse du 18 janvier 2018 et en applique le Code de déontologie de…définir décret, décret aiddon, hébergement, médiation, difficulté, appeler1
macnamur.be…avec de nombreux membres et partenaires. Elle se veut également être un espace communautaire de soutien et de défense de nos enjeux ouvert à toute personne concernée directement ou indirectement. Nos missions sont définies dans la cadre du décret « Maisons Arc-en-Ciel » de la Région Wallonne.cadre décret, décret maisonpartenariat, ressource, enjeu, communautaire, indirectement1
oxobiodegradableonline.beLe Maroc vient de publier les décrets pour la prochaine application de la loi votée en juillet 2010 pour la généralisation des oxo-biodégradables dans le domaine de la sacherie.publier décret, décret prochainplastique, mondial, leader, biodégradable, responsable1
vielsalm-gouvy.beLe duché de Salm a survécu à huit siècles. Le 1er octobre 1795, les Pays-Bas autrichiens sont annexés à la France par décret. Vielsalm fait partie du département de l’Ourthe.france décret, décret vielsalmvielsalm, gouvy, village, luxembourg, salm1
cresam.beAdoption par le Parlement wallon du décret relatif à l'organisation de la première ligne d'accompagnement et de soinsparlement décret, décret relatifmental, croiser, chemin, publication, observatoire1
charleroilangues.beL’enseignement en promotion sociale veille à ce qu’une situation de handicap ne constitue pas un frein à la réussite (conformément au décret du 30 juin 2016).conformément décret, décret juinlangue, élémentaire, ue, scolaire, intermédiaire1
garss.beIl est bien question ici des services sociaux créés suite au décret de 1995 qui prévoit l’octroi de subsides sociaux destinés aux étudiants sous forme d’aide directe (individuelle) ou indirecte (collective).suite décret, décret octroigars, historique, roi, ecole, réflexion1
jmhuet.beLa loi, le décret ou la règle visée à l’article 134 garantissent la protection de ce droit.loi décret, décret réglerhuet, jean-marie, handicap, consultatif, président1
astrac.be… vous entrez dans l’univers de l’ ASTRAC, Réseau des professionnels en Centres culturels !expliquer décret, décret outilculturel, archive, annonce, ressource, bibliothèque0
up-chenanven.be…pastorale (CEUP)… Equipes relais… Assemblée de l'unité pastorale… Secrétariat de l'unité…pastoral, unité, communauté, evènement, secrétariat0
amo-millelieuxdevie.beBienvenue. L’ASBL Mille Lieux de Vie est un service d’actions en milieu ouvert agréé par la fédération Wallonie-Bruxelles, depuis 1995...décret intersectorielamo, bref, concrètement, fédération, historique0
behva.beTRAXIO (la fédération des professionnels de la mobilité) et BEHVA (Belgian Historic Vehicle Association) ont signé un accord qui vise…cyclomoteur, véhicule, capital, assurance, attestation0
wbtice.bevient de l'École Fondamentale de Falisolle. Il est instituteur primaire (2e primaire). Il a collaboré à la mise en place de WBeschool, comme référent numérique . Il est également personne-relais pour les "dys" et forme des enseignants et des enfants à l'usage des iPads en classe. Il a récemment…numérique, ressource, classe, wbe, intégration0
accolades.beCe lundi 27 juin, près de 60 membres d’Accolades étaient présents devant l’Hôtel de ville de Braine-l’Alleud, à l’entrée du Conseil communal dont l’ordre du jour comprenait un point crucial pour l’avenir du Centre culturel de Braine-l’Alleud. Le point 15…culturel, lecture, continuer, collectif, alleud0
fmwb.beAptitude à gérer ‘au quotidien’ une Fédération sportive reconnue et subsidiée par la Fédération Wallonie Bruxelles ;sportif, fédération, motocycliste, aptitude, règlement0
sitesh.beEnVOL est un projet innovant de promotion de la mobilité douce : atelier vélo (location, entretien, réparation), analyses et conseils (mobilité, voyage), rencontres et événementsméthodologie décret, décret solmobilité, culturel, envol, historique, balade0
laurentheyvaert.beProxisanté, c' est le résultat d’un travail conséquent, important et de longue haleine qui a été mené à bien grâce à la consultation, à l’expertise et à la concertation des professionnels de la santé et de l’accompagnement. En 2019, la maison santé-sociale en Wallonie...laurent, parlement, réforme, hébergement, difficulté0
camping-car.beCamping-car Belgique | Loisirs-Libertés-Mobile avec respectmars décret, décret sujetliberté, loisir, aire, taxe, modification0
revolht.beREVOLHT, REunir les Villages Opposés à la Ligne Haute Tension - Site web d\'actualités lié aux actions contre la jonction THT entre Avelghem et Courcellespresse, communiquer, boucle, citoyen, février0
erac.beAfin de réaliser les travaux les plus efficients, le cabinet ERAC peut vous accompagner dans vos démarches et réaliser des bilans énergétiques qui vous serviront de véritables guides de rénovationaudit, tertiaire, énergétique, etude, février0
ligneclimat.beRapport spécial du GIEC: Changement climatique 1994 : Forçage radiatif du changement climatique et évaluation des scénarios d’émissions IS92 du GIECdécret climatclimat, climatique, giec, changement, accord0
bail-commercial.bePar ailleurs, il existe un ensemble de règles communes aux baux d’ habitation au sein du droit concernant le bail de la Région de Bruxelles-Capitale. Ces dernières s’appliquent à tous les baux qui sont régis par la région bruxelloise. Il s’agit des articles 217 à 233 du Code du Logement bruxellois.bail, durée, jurisprudence, habitation, résidence0
coop-danse.beLa fédération représentative du secteur de la danse en amateur et des écoles de danse. Déjà plus de 110 écoles de danse affiliées !danse, fédération, subvention, assurance, devenir0
awac.beDiagnostic de vulnérabilités pour augmenter la résilience wallonne à travers l’adaptation aux changements climatiques Une étude de vulnérabilité de la Région wallonne a débuté enclimatique, changement, climat, européen, accord0
arrf.beL'ARRF, qu'est-ce que c'est ?décret smacomité, réforme, devenir, réalisateur, administration0
accueilchampetre-pro.beDepuis 2001, Accueil Champêtre en Wallonie est l’ASBL phare pour vous aider dans tous vos projets de diversification. Que vous souhaitiez créer un gîte, ouvrir un magasin à la ferme, créer une ferme pédagogique, réinventer votre accueil ou vous lancer dans la formidable aventure de l’agriculture…champêtre, ferme, diversification, chômage, pôle0
asaf.beque que les les épreuves épreuves du du RACB RACB sont sont des des épreuves épreuves professionnelles professionnelles et et celles celles de de l'ASAF, l'ASAF, des des épreuves épreuves amateures, amateures, était était une une discrimination discrimination scandaleuse. scandaleuse. Elle Elle a…application décret, décret mai, décret antidopagecommuniquer, presse, sportif, épreuve, rallye0
limpido.beDISPERSO+, conçu par LIMPIDO, est la solution compacte pour le tamponnement et l’infiltration de l’eau de pluie couplés à l’infiltration des eaux traitées en sortie de système d’épuration agréé intensif ou extensif (microstations ou filtres compacts, plantés). En savoir plus...décret épurationépuration, description, enregistrement, écologique, micro-station0
caips.beCAIPS Fédération CISP CPAS EFT OISP EI SIS – Concertation des Ateliers d’Insertion Professionnelle et Socialenumérique, cisp, insertion, affilié, fédération0
sosenfantsparentsvv.beLes bureaux de l’équipe SOS enfants Verviers se situent à 10 minutes à pied de la gare de Verviers. Les bureaux sont également accessibles par bus.régie décret, décret relatifmaltraitance, victime, vervier, berceau, historique0
parlement-wallonie.be…En vidéo… Visite… Bâtiments… Le Parlement de Wallonie… La Région wallonne… Manifestation…décret budgetparlement, commission, député, président, communiquer0
plateforme-communautaire-catl.be« Pour, par et avec les CATL » tel est le concept de la plateforme illustré par une fontaineplateform, atl, plateforme, communautaire, coordination0
soumagne-ac.be« Pour mieux nous servir », nous a-t-on dit, on a supprimé l’agence et le bureau postal à Soumagne-Bas pour concentrer les services à Soumagne-Haut.décret régionalsoumagne, communal, agence, alternatif, retraire0
unhappybirthday.beEn Belgique la loi drogues a 100 ans . Cela fait un siècle qu’elle sert de base juridique pour stigmatiser et pénaliser les usager·e·s de drogues. Un siècle qu’elle produit des effet négatifs sur la santé publique et les droits humains.drogue, usage, loi, proposition, idée0
cpmsenhainaut.beLa Province de Hainaut organise 17 Centres PMS (psycho-médico-social) sur tout son territoire. Chaque école bénéficie des services d'un Centre PMS.hainaut, cpm, pms, enseignement, provincial0
ibt-bit.beLes cours sont dispensés dans le cadre des formations "Chef d'Entreprise" organisés par l’IFAPME et ceci, en collaboration avec l'Institut Belge de Thanatopraxie.loi décretthanatopraxie, institut, congrès, francais, loi0
ecolesaintetrinitecardinalmercier1.beNotre belle école d'Ixelles a pour objectif de créer un cadre où chaque enfant sera valorisé et préparé à affronter le monde de demain.classe, maternel, calendrier, saint, trinité0
jlassistance.be- traduction d'acte d'état civil (traduction d'actes de naissance; traduction d'actes de décès; traduction de certificats de célibat, traduction d'actes de mariage; traduction d'actes de divorce; traduction de certificats de bonne vie et mœurs, traduction de casiers judiciaires; traduction de…traduction, jurée, anglais, assistance, néerlandais0
aviq.be…à la jeunesse.. Pour faciliter ce changement de pratiques, des dispositifs « tiers actifs » peuvent être développés. Ces lieux transversaux mobilisent et soutiennent le réseau intersectoriel, permettant à chaque acteur de contribuer efficacement à l'accueil des jeunes en fonction de leurs besoins.aviq, emploi, prévention, trouble, sensibilisation0
echecscolaire.beEchec Scolaire - Association et groupe d'entraide de parents d'élèves luttant contre l'échec et l'abandon scolaire en Belgique et en Europe. ©Tous droits réservés, 2013scolaire, échec, recours, parent, pétition0
federation-wallonie-bruxelles.beLa nouvelle édition de la publication « Les Chiffres clés de la Fédération Wallonie-Bruxelles – édition 2023 » est maintenant disponible. Celle-ci est accompagnée du clip animé « Un accès à l’essentiel » qui illustre les compétences de la Fédération Wallonie-Bruxelles avec 6 personnages au travers…décret mémoirefw, fédération, portail, actu, ministère0
alterimmoprestige.beNotre équipe de professionnels passionnés et expérimentés est à votre disposition pour vous aider à réaliser tous vos projets immobiliers. Que vous cherchiez à acheter, vendre ou louer un bien immobilier à Dinant et ses alentours, nous mettons tout en œuvre pour vous offrir un service sur mesure…principal décret, décret vigueuragence, prestige, immobilier, dinant, peb0
tanguyverheyen.beConseiller communal et Président du MR à Woluwe-Saint-Pierre, Bruxelles. En action à vos côtés, mes combats quotidiens sont : qualité de vie, crèches, sécurité et développement durable. Ensemble pour une meilleure ville.mr, communal, conseiller, tanguy, président0
eafc-sudlux.beLes titres des études sont soit spécifiques à l’enseignement de promotion sociale, soit correspondants à l’enseignement de plein exercice.décret bologneeafc, enseignement, réussite, inclusion, informatique0
olln20.beRétroactes… Au conseil communal du mois d’avril, la séance s’ouvre sur une interpellation citoyenne. Le Code wallon de la démocratie locale permet en effet à tout citoyen d’interpeller le Collège en séance publique du Conseil communal. Seul le Collège étant interpellé, les conseillers communaux ne…communal, citoyen, février, ottignies, majorité0
mjblc.beMaison des Jeunes accessible pour les jeunes et façonnée par les jeunes. Aux diverses missions socio-culturelles, la MJ est accessible à tous de 12 ans à 26 ans.mj, comte, braine, socio-culturel, culturel0
culturemomignies.beTenez-vous au courant des actualités du Centre Culturel de Momignies sur Facebook et Instagrammomignies, culturel, explication, guitare, historique0
actionenvironnementbeauvechain.beDepuis trente ans, en toute indépendance, l’asbl Action Environnement Beauvechain œuvre en faveur de la protection de la nature -notamment des précieuses zones humides- et d’un aménagement du territoire raisonné à Beauvechain et dans les environs. Elle mène des actions de sensibilisation par…dar décret, décret autorisationsaint-martin, bilan, beauvechain, aeb, conférence0
monjdc.beCarnet de communication maternel, journal de classe primaire (3 cycles) et secondaire : vous trouverez ici les versions prêtes à l'emploi.décret gratuitécommander, version, maternel, primaire, personnalisable0
famillejbernaert.beL’entretien d’admission regroupe l’enfant, ses parents (voire la famille élargie ou certains de ses proches), le délégué ainsi que le référent éducatif et le référent familial désignés au sein de l’institution. Ces derniers seront chargés d’accompagner l’enfant et sa famille tout au long de la…décret janvierparrainage, don, résidentiel, spj, autorité0
creccide.beCreccide asbl Carrefour Régional et Communautaire de Citoyenneté et de Démocratie – Formations et Activités – Citoyenneté et Démocratiecadre décret, décret marscce, rassemblement, démocratie, candidature, clap0
saintstanislas.beFondé par la Compagnie de Jésus il y a plus de 150 ans, le centre scolaire Saint-Stanislas est installé à Mons, en Belgique. Il compte à ce jour plus de 1200 élèves de 12 à 18 ans.décret missionexamen, scolaire, collège, février, élève0
sevenpoints.beCe livre inclus un bordereau reprenant les prix unitaires de la main d’oeuvre et des fournitures nécessaires pour chiffrer le montant de réparation d’un dégât locatif et de leur temps d’amortissementlivre, bordereau, état, locatif, unitaire0
annoncerlevangile.be…déconfinement progressif : Fiches pour poursuivre la route vers le baptême… Capsules vidéos « Voyage aufenêtre, catéchèse, cliquer, vicariat, évangile0
fauvette.beTarifs et calendrier… Contact - demande d'info ou réservation…numéro décret, décret logiscalendrier, numéro, tourisme, logis, flandre0
mgsconstruction.beposait pas tous les problèmes de ponts thermiques du traditionnel. Ces problèmes de ponts thermiques résolus, il est plus intéressant de faire une maison passive en traditionnel car on bénéficie, en plus de l’isolation, de l’inertie du béton. De plus, le traditionnel donne une structure plus «…revent décret, décret pebpassif, habitation, consommation, thermique, isolation0
cidj.beFédération de Centres d’Information et de Documentation pour Jeunes - CIDJ asbl reconnue comme organisation de jeunesse et subventionnée par la Fédération Wallonie-Bruxellesfédération, jeunesse, infor, documentation, média0
promsocweek.beLa Promsoc Week est un événement organisé par plusieurs établissements d’ enseignement pour adultes de Liège . Cette semaine est dédiée à la formation continue et à la découverte de cursus menant à différents métiers.ep décret, décret avriladulte, bachelier, bassin, établissement, technicien0
fapeo.beLa FAPEO, l’organisation qui agit pour défendre les intérêts des parents et des élèves des écoles du réseau officiel en Wallonie et à Bruxellesparent, mémorandum, fédération, élection, bassin0
ccrek.be…Collaboration entre institutions supérieures de contrôle… Normes d'audit internationales…communauté, cour, flamand, apercevoir, déclaration0
pac-g.beCafé Politique Analyse des résultats électoraux du 9 juin Mardi 18 juin à 19h30 Les régionales PAC et Cepag Verviétois proposeront leur café politique « spécial élections » avec comme invité François DEBRAS professeur à l’ULiège en sciences politiques.[...]animation, pac, billet, culturel, présence0
toponymie-dialectologie.be…scientifique l’étude de l’onomastique (toponymie et anthroponymie) et de la dialectologie, particulièrement en Belgique, tant dans le domaine roman que germanique, et la publication de travaux ( Bulletins, Mémoires ) relatifs à ces disciplines. Elle assume en outre, une mission consultative…décret ruecommission, scientifique, lettre, beau, bulletin0
ecoledeninane.bePour assurer le passage maternelle-primaire, différents documents sont échangés : cahier de nombres, cahier d’écriture. Ces outils suivent les enfants jusqu'en deuxième primaire. En troisième maternelle et en première primaire, les enfants participent à des ateliers 5-7 auxquels les élèves de Chau…décret référenceninane, apprentissage, établissement, classe, élève0
code-de-la-route.beModification du code de la route avec un focus sur les zones cyclables, les couloirs de secours et les dispositifs surélevésdécret ordonnancerèglement, véhicule, thème, routier, circulation0
uclouvain.beL'UCLouvain, université internationale engagée dans la société: une multitude de services, des opportunités d'emploi et un espace alumni.uclouvain, université, catholique, louvain, futur0
pilen.beLe PILEn se positionne clairement contre l'absence totale de refinancement du secteur Lettres et Livre, dont le budget ne dépasse pas 4,5M€ ! Les montants alloués aux...livre, édition, ressource, prestataire, chiffre0
regulation.beEntretien avec Thomas Gadisseux, RTBF Ce vendredi 9 février 2024 marque le début de la « période électorale » pour les médias de la Fédération Wallonie-Bruxelles, soit 4 mois avant le scrutin pour les élections […]fenêtre, cliquer, régulation, élection, média0
kotplanet.beKotplanet, c'est le média 100% digital entièremet dédié à la vie étudiante en Belgique. Infos utiles et divertissantes tout au long de l'année. Concours, bons plans, astuces au quotidien pour rendre la vie étudiante plus fun et facile.étudiant, blocus, étudier, lln, détente0
plateformepsylux.beBienvenue sur le site de la Plate-forme de Concertation en Santé Mentale de la Province de Luxembourg Vous vous posez des questions à propos de la santé mentale, à votre sujet ou au sujet de vos proches ? Vous vous posez des questions sur les approches ou sur les traitements proposés ? Vous…plate, concertation, luxembourg, mental, sujet0
doyenne-dour.be…Equipe Pastorale… Invitations… Secrétariats… Clocher de Angre… Clocher de Angreau… Clocher de Athis…décret synodeclocher, dour, doyenné, paroisse, pastoral0
open-access.be…par les éditeurs scientifiques belges privés permettent de conférer aux résultats des fruits de la recherche la visibilité publique qu’elle mérite. En effet, sans leurs investissements, de nombreux résultats de recherche ne parviendraient pas au public, la distinction entre science pertinenteannexe décret, décret communautéfédéral, scientifique, législation, annexe, communauté0
habiterleger.beTexte d’Appel… Notre définition de l’habitat léger… Vidéos… Documents… Publications collectives…léger, tribunal, nord, ferme, habiter0
tobuild.beElle a successivement assuré la gestion de projets immobiliers puis travaillé sur le développement et le montage d’opérations. Sa connaissance du métier de promoteur lui permet d’ appréhender les problématiques rencontrées par ses clients et d’aborder la matière du droit de l’urbanisme de manière…projet décret, décret codturbanisme, immobilier, juridique, procédure, acquisition0
lavoute.beGérard Jeance , auteur de nombreux livres sur la région de Tournais, Dictionnaire biographique des bourgmestres du Tournaisis, Dictionnaire généalogique des habitants du district de Kain, Dictionnaire généalogique des 30 monuments aux morts de Tournai 14-18, Dictionnaire généalogique des habitants…date décrettournai, naissance, mariage, généalogie, archive0
goisse-lamal.be…à un avocat spécialisé. Nos avocats disposent de toutes les compétences nécessaires afin de vous conseiller et de vous aider dans le domaine du droit rural, du bail à ferme, du droit successoral et patrimonial, du droit réel immobilier, du droit familial (particulièrement les liquidations de…avocat, associer, rural, patrimonial, bail0
kbbteam.bebien l’entendre. Donner les outils nécessaires qui offriront la possibilité de dépasser les sommets. Contribuer à la vie de nos fédérations en participant au championnats et tournois organisés des deux côtés de la frontière linguistique sont également des priorités au bon développement de celles-ci.joueur, tournoi, charte, championnat, fédération0
habitat-service.beHabitat-Service vous invite à venir à la découverte de son projet de création d’un Cologement Rue de Anglais, à Liège.glisser décret, décret baillogement, bail, habitat, apl, sans-abri0
aro-lauzelle.beAccueil - Athénée royal Paul Delvaux (Antenne de Lauzelle) Ecole secondaire de pédagogie active et participative en Brabant wallonlauzelle, février, partager, découverte, ème0
jeminforme.beDepuis six années consécutives, Infor Jeunes et la commune de Schaerbeek vous proposent un événement 100 % dédié aux jobs étudiants. La recherche d'un job étudiant est un premier pas essentiel, mais pas évident à franchir. Cette première approche amène des questions :...modification décret, réforme décret, décret révisioninfor, fév, informatique, médecine, concours0
lacaho.beLa CAHO a pour but de maintenir la concertation et l’action des services membres du réseau afin de garantir et améliorer l’offre et la qualité des soins et de l'aide en matière d'assuétudes et de favoriser la continuité des prises en charge.décret assuétudeassuétude, mental, conférence, coordination, parole0
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