| comptabilitefauconnier.be | En cas d’inexécution, de mauvaise exécution ou d’exécution tardive, par le client, d’une ou de plusieurs de ses obligations, par exemple en cas de non-paiement des honoraires, provisions ou acompte(s), conformément à l’article 7 ci-dessous, le professionnel est en droit de suspendre ou de différer… | cabinet conformément, conformément disposition, mission conformément, conformément norme, provision conformément | caractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité | 11 |
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| wascos.be | En somme, le suivi des travaux de désamiantage par un expert est essentiel pour garantir la sécurité des travailleurs et des occupants du bâtiment, ainsi que pour assurer que les travaux sont réalisés conformément aux normes en vigueur et aux exigences de sécurité en matière de désamiantage. Il… | sécurité conformément, conformément norme, travail conformément, désamiantage conformément | désamiantage, amiante, inventaire, cahier, exigence | 4 |
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| adeptelec.be | Électricien professionnel place conformément toute installation électrique neuve et rénove les vieux systèmes en place. Travaux soignés et délais respectés. | place conformément, conformément installation | électricité, domotique, électrique, vervier, stembert | 4 |
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| electro80.be | Qu'il s'agisse de rénovations ou de raccordements : nous effectuons tous les travaux de câblage conformément aux prescriptions du gestionnaire de réseau. | câblage conformément, conformément prescription | tension, cabine, câblage, tableau, transformateur | 3 |
| estiasyndic.be | La comptabilité des résidences dont nous assumons la gestion se fonde entièrement sur le principe de la comptabilité en partie double, conformément au système européen de comptabilité. Les copropriétaires sont considérés comme des « clients », les entreprises de sous-traitance comme des… | double conformément, conformément système, immeuble conformément, conformément acte | syndic, immeuble, copropriétaire, propriétaire, administratif | 3 |
| ecnas-sainte-elisabeth.be | Au terme de la formation complète d’études d’infirmier, les élèves de l’ECNAS Sainte-Elisabeth reçoivent un brevet d’Infirmier(ère) Hospitalier(ère) conformément à la législation en vigueur. Ce titre est, à ce jour, conforme aux prescrits européens. | aid conformément, conformément législation, brevet conformément, hospitalier conformément | infirmier, sainte-elisabeth, demi, hospitalier, ecole | 3 |
| laura-d.be | …informatique, une intrusion extérieure malveillante, la présence d’un virus informatique ou résultant d’un fait qualifié de force majeure, conformément à la Jurisprudence. Le Client est conscient du fait qu’un outil tel que les Sites web de LAURA D. SRL nécessite une maintenance régulière… | communication conformément, conformément usage, majeur conformément, conformément jurisprudence | command, visage, sourcil, maquillage, cil | 3 |
| bibe.be | Vos données à caractère personnel peuvent éventuellement être communiquées à des sous-traitants (exemple : banques, prestataires informatiques, clouds …) mais uniquement dans le cadre de prestations effectuées pour notre compte sur base de nos instructions et conformément à la présente… | tiers conformément, conformément pratique, instruction conformément, conformément présent | caractère, charte, acquéreur, vendeur, immeuble | 3 |
| efact.be | Le règlement du prix du Service Efact s'effectue, conformément aux tarifs en vigueur sur le Site Web au jour de la souscription, puis aux dates respectives de renouvellement. Ces tarifs n'incluent pas les éventuels coûts de connexion et de communication due par l'Utilisateur à des tiers… | efact conformément, conformément tarif, durable conformément, conformément disposition, donnée conformément | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 3 |
| videmaisongrenierpiot.be | « Travail effectué conformément au devis et à ce qui avait été convenu. Travail soigné et propre, A recommander. » | travail conformément, conformément devis | vide, grenier, impeccable, monsieur, débarras | 3 |
| bgir-sbdi.be | Tous les États, y compris Israël et la Palestine, ont l’obligation internationale de faire respecter le droit international humanitaire, conformément au principe reconnu dans l’article 1 er commun aux quatre conventions de Genève de 1949. Ils ont l’obligation internationale, individuellement et… | humanitaire conformément, conformément principe, devoir conformément, conformément convention, règlement conformément | civil, israélien, état, humanitaire, violation | 3 |
| geo-topics.be | La pierre doit répondre à certaines spécifications. Le produit doit être contrôlé conformément aux normes harmonisées existantes. Le fabricant doit établir une Déclaration de performance (DoP) pour chaque produit. Et le marquage CE doit figurer sur chaque produit. | produire conformément, conformément norme, maçonnerie conformément, géo-topics conformément, conformément exigence | essai, résistance, forfait, demander, importateur | 3 |
| meiko-bps.be | …dans les espaces les plus exigus. En plus d'un montage rapide et pratique (concept d'utilisation « One Touch »), le lave-bassins TOPIC offre une grande sécurité sanitaire grâce à ses programmes de lavage réglables individuellement et une valeur A0 ajustable conformément à la norme DIN EN ISO 15883. | ajustable conformément, conformément norm | lave, vaisselle, lavage, bassin, nettoyage | 3 |
| onmavole.be | …données de l’Utilisateur est stocké pendant une durée de 2 ans à dater de la désinscription et est ensuite supprimé. l’Utilisateur peut cependant demander la suppression de ses données à caractère personnel avant ce délai conformément à son droit à l’oubli tel que stipulé dans la Privacy policy . | objet conformément, conformément article, abusif conformément, conformément présent, délai conformément | objet, publier, victime, cgu, annoncer | 3 |
| actualitesdroitbelge.be | Même s’il est est vrai vrai que que le le droit droit du du bénéficiaire de de la la promesse promesse de de contrat contrat de de lever lever l’option se se prescrit, prescrit, conformément à l’article 2262bis 2262bis du du Code Code civil, civil, par par dix dix ans ans lorsqu’aucun délai n’est… | opposable conformément, conformément article, option conformément | civil, pénal, loi, immobilier, bail | 3 |
| imhauser-coach.be | Conformément aux articles 60 et 62 de la loi du 18 septembre 2017 , ces données à caractère personnel sont conservées au maximum dix ans après la fin de la relation professionnelle ou d’une opération occasionnelle avec le cliente. | fiduciaire conformément, conformément disposition | caractère, loi, déontologie, responsable, tiers | 3 |
| humidite-liege.be | DONY PROTECT sprl s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 2 |
| hralert.be | Les employeurs doivent conclure des accords de déconnexion avec leurs employés conformément à la loi sur le travail, mais beaucoup desdits travailleurs n'ont pas de lignes directrices spécifiques. Les employeurs évaluent souvent le niveau de bien-être mental au travail de manière plus optimiste… | rmmmg conformément, conformément cct, employé conformément, conformément loi | loin, chiffre, employeur, salarié, travailleur | 2 |
| vente-echafaudages.be | Le taux de TVA appliqué pourra par ailleurs être adapté en fonction de la situation fiscale du client ou du lieu de livraison conformément à la loi. | livraison conformément, conformément loi, matériel conformément, conformément instruction | échafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc | 2 |
| noelcouvez.be | Tous nos travaux sont couverts par une garantie décennale conformément aux articles 1792 et 2270 du Code civil. | décennale conformément, conformément article, juillet conformément, conformément législation | noël, soignies, auprès, assurance, transformation | 2 |
| restitutionbelgium.be | Dans le cas de biens exportés illicitement, l'État contractant où se trouve le bien est tenu de le restituer à la demande de l'État d'origine , à condition que l'État d'où le bien a été sorti et l'État où il est entré illicitement soient tous deux parties à la Convention conformément à l'article 5… | convention conformément, conformément article, chercheur conformément, conformément directive | culturel, restitution, objet, musée, communauté | 2 |
| bdh-avocats.be | Conformément aux aux recommandations recommandations de de l’Ordre des des avocats, avocats, les les membres membres du du cabinet cabinet informent informent les les clients, clients, dès le le début de de leur leur intervention, intervention, de de la la manière dont dont seront seront calculés… | avocat conformément, conformément prescrire | honoraire, avocat, groupement, alice, denis | 2 |
| habitationjemeppienne.be | Conformément au CWLHD, Monsieur Jean-Marc BASTIN, Commissaire de la Société wallonne du logement est convoqué à chaque réunion du Comité. | | logement, locataire, fich, seraing, habitation | 2 |
| maisonscompere.be | …Notre équipe dévouée se charge de toutes les formalités nécessaires, vous épargnant ainsi le stress et la complexité des démarches administratives. Nous assurons un suivi rigoureux de votre dossier, veillant à ce que toutes les étapes soient respectées conformément aux réglementations en vigueur. | être conformément, conformément réglementation | modèle, compère, clé, terrain, catalogue | 2 |
| serfam.be | Le Service Familial de Charleroi s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | utilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers | 2 |
| mainvest.be | Dans le cadre de l’exploitation des données de ce site, des dispositions seront prises conformément aux mesures légales. | cas conformément, conformément obligation, prise conformément, conformément mesure | media, utilisateur, investissement, usage, caractère | 2 |
| cirl.be | En adhérant à cette procédure, les parties acceptent que la décision à intervenir – prise par le tiers décideur- sera coulée dans une transaction définitive ( 2044 du code civil qui fera éventuellement l’objet d’un jugement d’accord entériné par un tribunal conformément à l’article 1043 du code… | tribunal conformément, conformément article, tdo conformément, conformément procédure | procédure, comité, stratégique, judiciaire, conflit | 2 |
| gracetabernacle.be | …beaucoup d’autres signes et prodiges. Et ce, en vue de préparer un peuple destiné à l’Enlèvement de l’Eglise Épouse de Christ en ce temps de la fin conformément à 1 Thessaloniciens 4. 16-17 avant la venue du grand et terrible jour du jugement de Dieu annoncé dans Malachie 4 ;1 et Malachie 4 ; 5-6. | christ conformément, conformément malachie, fin conformément, conformément thessaloniciens | tabernacle, grace, dieu, sermon, camp | 2 |
| vochtigheid.be | TECHNICHEM s.a. s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la loi… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | technichem, utilisateur, responsable, tiers, dommage | 2 |
| acosolutions.be | Modification de vos statuts conformément au nouveau Code des sociétés et associations (CSA) | statut conformément, conformément code | affaire, plateform, entrepreneur, multiservice, fisco | 2 |
| institutlauradupuis.be | Dans le cadre de l’exploitation des données de ce site, des dispositions seront prises conformément aux mesures légales. | cas conformément, conformément obligation, prise conformément, conformément mesure | dupuis, institut, maquillage, détatouage, définitif | 2 |
| innoelec.be | Le montant de toute facture qui, pour une raison quelconque n'est pas intégralement payé à son échéance sera majoré de plein droit et sans mise en demeure, d'une indemnité forfaitaire égale à 20% du montant facturé avec un minimum de 75 euros conformément à l'article 1152 et 1153 du Code civil… | éventuellement conformément, conformément article, euro conformément | électricité, modification, facture, électrique, acceptation | 2 |
| aamt.be | Conformément aux mesures de restrictions prises hier soir par le Conseil National de Sécurité, le centre sportif de Neuville sera totalement fermé dès ce samedi 14 mars 2020 et ce, jusqu’au 3 avril 2020. Nos cours sont donc suspendus jusqu’à cette date. | | takeda, budo, neupré, rentrer, reprendre | 2 |
| laura-design.be | Nous vous aidons à vérifier et coordonner leur offre en différentes étapes. Lors des visites de chantier, réalisées conformément au contrat, nous vérifions la mise en œuvre du projet et nous informons si nous découvrons des problèmes d'exécution, afin d'y remédier dans les meilleurs délais. | chantier conformément, conformément contrat, site conformément | conception, architecture, architecte, contrat, idée | 2 |
| myserenity.be | …sont répertoriés et évalués afin de déterminer les droits de succession applicables. Ce processus est nécessaire pour permettre le transfert légal de ces biens aux héritiers ou aux bénéficiaires désignés dans le testament du défunt, conformément à la législation belge en matière de succession. | défunt conformément, conformément législation, succession conformément, conformément loi | succession, déclaration, hérédité, démarche, héritier | 2 |
| technichem.be | TECHNICHEM s.a. s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la loi… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 2 |
| terralaboris.be | Les limites des pouvoirs de gestion de la personne chargée de la gestion journalière d’une société et les instructions qu’elle reçoit constituent des éléments pertinents pour apprécier, conformément à l’article 333 de la loi programme (I) du 27 décembre 2006, la liberté d’organisation du travail… | pertinent conformément, conformément article, organique conformément, conformément er | indemnité, travailleur, procédure, motif, contrat | 2 |
| belgapress.be | situation sans précédent qui nécessite une étude approfondie et continue de la situation, en vue de préparer au mieux la relance des activités. Conformément aux recommandations du Gouvernement Fédéral, selon l’évolution de la situation au niveau international et compte tenu des informations reçues… | activité conformément, conformément recommandation | animal, croisière, voyage, parc, viande | 2 |
| aimmtournai.be | Ainsi, ces jours-là Ibn ‘Omar -qu’Allah l’agrée- prononçait à Mina cette formule (Allah Akbar), après les prières, dans son lit, sous sa tente, lors de ses rencontres, dans ses allées et venues sans s’arrêter une seule journée. Il est aussi recommandé de le faire à voix haute conformément à la… | haute conformément, conformément pratique | prière, prophète, musulman, ramadan, mosquée | 2 |
| becoco.be | En Belgique, les consommateurs bénéficient d'une protection juridique contre les pratiques commerciales trompeuses et les escroqueries en ligne conformément aux lois belges et européennes sur la protection des consommateurs. Si vous êtes victime d'une fraude en ligne, vous pouvez contacter le… | ligne conformément, conformément loi, réception conformément | consommateur, vendeur, fraude, conscient, devenir | 2 |
| belgique-humidite.be | Belgique Humidité s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | humidité, utilisateur, citerne, responsable, dommage | 2 |
| belektro.be | Ton installation électrique a fait son temps et ne satisfait plus les exigences énergétiques du matériel d’aujourd’hui ? Tu subis des pannes incessantes ? Si ça ne marche plus nous nous occuperons de la rénovation électrique de ton installation et nous la rendrons conforme aux exigences… | réaliser conformément, conformément projet, contemporain conformément, conformément norme | électrique, électricien, électricité, conformité, domotique | 2 |
| jetimport.be | …droit et sans mise en demeure d’un intérêt de retard annuel de 12 %, au moins l’intérêt comme visé à l’art. 5 Loi 02-08-2002 ; outre l’intérêt précité, JET IMPORT a également droit, conformément à l’art. 6 Loi 02-08-2002, à un dédommagement forfaitaire de 10% du principal, avec un minimum de €150. | command conformément, conformément tarif, droit conformément, conformément art | saveur, goût, boisson, sucre, liqueur | 2 |
| roxer.be | Préparez le matériau et la pièce dans laquelle vous allez travailler conformément aux instructions. Ne vous inquiétez pas : ce n’est pas aussi difficile qu’il y paraît, car Roxer ne nécessite pratiquement aucun travail préparatoire. aller aux instructions | pièce conformément, conformément instruction, mur conformément | mur, facile, inspiration, sol, solide | 2 |
| vazy.be | En continuant continuant à utiliser utiliser ce ce site site internet, internet, vous vous consentez consentez à ce ce que que les les cookies cookies puissent puissent être placés sur sur votre votre appareil appareil conformément à la la présente Politique Politique d'Utilisation d'Utilisation… | appareil conformément, conformément présent | afficher, appareil, clin, oeil, aujourd’hui | 2 |
| gesves.be | Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les données des responsables des chiens répertoriées actuellement sur DOG ID sont anonymisées. Les propriétaires de chiens sont invités à rendre leurs données visibles et les corriger si nécessaire. | obligatoire conformément, conformément règlement | gesves, communal, entier, commission, plaine | 2 |
| vitrerievincent.be | Vitrerie Vincent Glass sprl s'engage pour faire son maximum en matière de protection pour sécuriser, protéger et conserver dans une durée limitée les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article… | non conformément, conformément article, personnel conformément, conformément finalité | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 2 |
| ingrao-it.be | Dans le cadre de l’exploitation des données de ce site, des dispositions seront prises conformément aux mesures légales. | cas conformément, conformément obligation, prise conformément, conformément mesure | référencement, informatique, distance, vitrine, smo | 2 |
| griffe.be | Si aucun délai de livraison n’est convenu, la SPRL ED CONCEPT s’engage à fournir le travail au client dans un délai raisonnable conformément aux usages de la profession. | raisonnable conformément, conformément usage, concept conformément, conformément article | sprl, griffe, reproduction, command, modèle | 2 |
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| the-shopper.be | Nous respectons tous les principes du règlement général sur la protection des données (RGPD) – aussi connu sous le nom de « General Data Protection Regulation » ou GDPR. Cela implique notamment que nous traitons vos données à caractère personnel avec soin, conformément aux finalités mentionnées… | soin conformément, conformément finalité, être conformément, conformément réglementation | tiers, navigateur, caractère, appareil, command | 2 |
| live-shop.be | En sa qualité de sous-traitant de données personnelles et dans la mesure du possible, LIVE met en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles qu’elle considère raisonnables et appropriées à la nature des traitements de données personnelles qu’elle effectue conformément au présent addendum… | client conformément, conformément politique, personnel conformément, conformément présent | e-commerce, contrat, command, prestation, tiers | 2 |
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| aimcm.be | Conformément à la loi de 2017 transposant, en droit belge, la directive européenne sur le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, un registre centralisé des bénéficiaires économiques ultimes a été mis en place. Les entreprises enregistrées en Belgique doivent collecter, garder et… | financier conformément, conformément attente, tva conformément, conformément règlementation | comptabilité, fiscalité, transaction, comptable, ubo | 2 |
| maison-medias-brunehaut.be | Les données collectées par la maison des médias sont traitées conformément au RGPD relatif à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel. | média conformément, conformément rgpd, personnel conformément, conformément politique | média, brunehaut, numérique, informatique, utilisateur | 2 |
| e-trott-ardenne.be | • A la restitution des matériels, la caution est restituée à l’emprunteur, déduction faite des éventuels dommages conformément aux tarifs forfaitaires correspondant aux dégâts des matériels. | dommage conformément, conformément tarif | emprunteur, loueur, trottinette, ardenne, balade | 2 |
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| asbestbureau.be | Pour certaines applications (suspectes) d'amiante, les échantillons nécessaires doivent être prélevés conformément au protocole d'inspection prévu de l'OVAM. Si le client n'autorise pas un tel échantillonnage, le matériel à inspecter sera répertorié comme "suspect d'amiante" par défaut. | inspection conformément, conformément protocole, nécessaire conformément | amiante, inspection, inventaire, législation, valable | 2 |
| helpconsult.be | S’assurer que le contractant effectue la maintenance des équipements techniques conformément aux directives légales et aux dispositions du fabriquant. | technique conformément, conformément directive | assistance, maintenance, contrôle, équipement, contrat | 1 |
| dizziness.be | Références; DIZZINESS à été choisi pour: La sécurisation des bâtiments du PARLEMENT WALLON Conformément aux législations européennes en… | wallon conformément, conformément législation | difficile, sprl, securite, industriel, maître | 1 |
| heritagedutemps.be | Sur ces oeuvres, les droits d’auteur sont d'application conformément à la loi sur le droit d’auteur (loi du 30 juin 1994 telle que modifiée par la loi du 22 mai 2005) | application conformément, conformément loi | héritage, photographe, grossesse, braive, séance | 1 |
| digitallab.be | En utilisant notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité | cookie conformément, conformément politique | hec, numérique, plateform, pointe, promoteur | 1 |
| cereco.be | Conformément à l’Arrêté Royal du 25 janvier 2001, le coordinateur de sécurité et santé est OBLIGATOIRE sur TOUS les chantiers pour lesquels au moins deux entrepreneurs travaillent simultanément OU successivement. | | peb, certificat, certibeau, énergétique, coordination | 1 |
| iret-kiea.be | Conformément aux lignes directrices du Gouvernement et du SPF Santé Publique, nous suivons les mesures imposées pour limiter la propagation du virus Corona. De ce fait, les cérémonies des secteurs suivants sont reportées : Technologies orthopédiques (prévue le samedi 14 mars 2020) Industrie… | | gilles, femme, cérémonie, décembre, août | 1 |
| ligneverte.be | …notre, savoir-faire et notre expertise, nous nous occupons de vos projets d’aménagements extérieurs et mettons tout en œuvre pour les réaliser conformément à vos exigences. Localisée à Braine l’Alleud , Ligne Verte vous fait bénéficier de ses services dans cette ville et jusqu’à 20 kilomètres… | œuvre conformément, conformément exigence | vert, alleud, braine, waterloo, nivelles | 1 |
| ecoledeninane.be | Conformément à l’axe stratégique n°4 du Pacte d’Excellence, l’équipe pédagogique s’engage à examiner au cas par cas toute demande d’intégration et à mettre en place toutes les conditions nécessaires pour en assurer les meilleures chances de réussite. La spécificité du cas de l’enfant est analysée… | | ninane, apprentissage, établissement, classe, élève | 1 |
| ramonage-belgique.be | Un professionnel assuré doit entretenir sa cheminée conformément aux normes établies. Inclure ce certificat avec leur dossier lors du nettoyage de la cheminée prouve à leur compagnie d'assurance qu'ils se sont tenus responsables. Par la suite, cette preuve est requise pour que l'entreprise puisse… | cheminer conformément, conformément norme | ramonage, cheminer, ramoneur, chaudière, foyer | 1 |
| ecolewaretlachaussee.be | Conformément aux règles RGPD, toutes les données personnelles introduites lors de votre inscription ont été supprimées. | | ecole, communal, maternel, eghezée, scolaire | 1 |
| avocat-gossieaux.be | …faveur devant les juridictions compétentes. Professionnalisme, rigueur, réactivité et disponibilité sont les maîtres-mots du cabinet. Il place avant tout l'humain au cœur de ses préoccupations. Conformément au code de déontologie de la profession, l’avocat vous assiste avec indépendance et loyauté. | préoccupation conformément, conformément code | avocat, tournai, maître, pénal, routier | 1 |
| pharmaciedulaveu.be | Toute demande est traitée par un pharmacien qualifié, conformément à la déontologie pharmaceutique. Nous nous engageons à protéger la confidentialité des données et à respecter la réglementation en matière de protection des données. | pharmacien conformément, conformément déontologie | pharmacie, laveu, préparation, foin, rhume | 1 |
| mde1070.be | L’assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d’universalité ou sur la transformation de l’association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code… | social conformément, conformément règle | assemblée, administrateur, administration, organ, effectif | 1 |
| nauibelgie.be | Tous les membres Néerlandais, Belges et Français de cette organisation de plongée sont prêts à vous faire vivre, à vous et à votre ou vos compagnons, un voyage et une aventure inoubliables. Nous le faisons avec grand plaisir et avec une attention personnelle à vos souhaits et à vos besoins. Le… | besoin conformément, conformément règle | traduire, francais, plongeur, néerlandais, plongée | 1 |
| ecodm-delabascule.be | Conformément à nos principes déontologiques, le premier contact non facturé, nous permettra de faire connaissance. Ensuite, nous établirons ensemble les services dont vous souhaitez bénéficier. C’est vous qui choisissez : des services à la carte ou un service complet de A à Z. | | comptable, xavier, saint-ghislain, comptabilité, fiscalité | 1 |
| ecolelibreesplechin.be | Conformément au Pacte d’Excellence, le Conseil se réunit plusieurs fois par an et discute de sujets relatifs à l’école et à la mise en application du Pacte. | | ecole, libre, saint-joseph, participation, scolaire | 1 |
| isovilla.be | Des techniques de gros œuvre maîtrisées à la perfection et une présence à vos côtés nous aident à vous proposer le meilleur service qui soit dans toute la province . Nous sommes donc présents pour vous aider dans la conception de votre maison à Liège conformément à vos attentes. | liège conformément, conformément attente | finition, habitation, isolation, clé, modèle | 1 |
| qualifiedautomotive.be | La garantie d’usine ne reste valable que si la voiture est réparée et entretenue conformément aux données d’usine. En optant pour une entreprise certifiée Qualified, vous ne prenez aucun risque. | voiture conformément, conformément donnée | leasing, voiture, automobile, certificat, électrique | 1 |
| pharmabolly.be | En tant que pharmaciens et spécialistes du médicament, notre équipe se doit d’être la garante de la bonne délivrance des médicaments, conformément aux normes définies par l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS). Nous prenons le temps nécessaire pour analyser et délivrer… | médicament conformément, conformément norme | pharmacie, évènement, médicament, phytothérapie, médecin | 1 |
| startuptaxshelter.be | Via un fonds starter, vous confiez votre investissement à un véhicule d'investissement qui va gérer vos fonds de façon discrétionnaire et investir conformément à sa politique d'investissement sans vous consultez avant de procéder à chaque investissement. | discrétionnaire conformément, conformément politique | investir, réduction, investissement, impôt, plateform | 1 |
| vleesgroothandeldevoogdt.be | Chez le grossiste en viandes Marnick Devoogdt, nous maîtrisons l’ensemble des procédés. De la sélection du bétail à l’engraissement, et de la découpe à l’emballage : toutes les opérations se déroulent selon les règles de l’art et conformément aux normes alimentaires les plus strictes. | art conformément, conformément norme | viande, grossiste, découpe, finition, bovine | 1 |
| geoloc.be | Veuillez garder à l'esprit que nous ne garantissons en aucun cas la fiabilité ou l'exactitude des informations que vous obtenez via nos services. L'application de géolocalisation par SMS nécessite systématiquement l’autorisation préalable de l’utilisateur, conformément à réglementation en vigueur. | utilisateur conformément, conformément réglementation | localisation, géolocalisation, numéro, portable, voler | 1 |
| jf-chauffage.be | En Belgique, le contrôle périodique d’une chaudière à mazout doit être effectué une fois par an . Cet examen est obligatoire pour des raisons de sécurité et de performance énergétique conformément à la législation en vigueur. | énergétique conformément, conformément législation | chauffage, jf, chaudière, plomberie, mazout | 1 |
| lonescouts.be | FYI, conformément à la nouvelle législation en vigueur les attestations peuvent désormais être demandées pour les enfants n'ayant pas encore atteint l'âge de 14 ans au moment du camp (par rapport au maximum précédent de 12 ans). | fyi conformément, conformément nouveau | attestation, section, unité, officiel, louveteau | 1 |
| fainbelgique.be | Informations de base sur la protection des données : Conformément au RGPD et à la LOPDGDD, FAIN ASCENSORES S.A. traitera les données fournies afin de vous contacter avec les informations dont vous avez besoin. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données et pour exercer vos droits… | donnée conformément, conformément rgpd | ascenseur, maintenance, accessibilité, élévateur, pmr | 1 |
| colispharma.be | Je reconnais avoir lu la notice et avoir pris connaissance de l'utilisation, de la posologie et des possibles effets secondaires de ce médicament. Je déclare connaître le danger que représente une utilisation irresponsable de ce médicament et m'engage à l'utiliser conformément à la notice. | médicament conformément, conformément notice | apercevoir, bébé, cheveu, douleur, fièvre | 1 |
| atelier-ferronnier.be | En choisissant Atelier Ferronnier, vous bénéficiez non seulement de notre expertise technique mais aussi de notre engagement envers la qualité et la satisfaction client. Nos patrons sont présents sur chaque chantier pour s'assurer que tout se déroule conformément aux attentes et aux standards de… | chantier conformément, conformément attente | barrière, ferronnerie, escalier, ferronnier, découpe | 1 |
| live-o.be | Nous traitons vos données de manière confidentielle et conformément aux dispositions nationales et internationales, dont, entre autres, la loi Belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11… | confidentiel conformément, conformément disposition | intelligence, organisationnel, liberté, pédagogique, méthode | 1 |
| fenplast.be | Tous nos châssis sont certifiés conformément aux normes européennes. Nos fournisseurs sont les leaders dans le secteur. | châssis conformément, conformément norme | châssis, fenêtre, vitrage, classe, chaud | 1 |
| steco-steigers.be | …Nos échafaudages roulants et pliants peuvent être utilisés pour d'innombrables applications: travaux de peinture, travaux d'entretien, travaux de rénovation et d'installation, travaux d'élagage. De plus, tous nos échafaudages sont fabriqués conformément à la norme européenne applicable NEN 1004. | échafaudage conformément, conformément norm | échafaudage, escabeau, echelles, echafaudage, asc | 1 |
| pompesfunebresureel.be | …possible dans ces moments difficiles. Bien entendu, vous êtes libres de changer d'avis et d'exprimer de nouvelles demandes à tout moment concernant l'organisation de la cérémonie. Nous mettrons tout en œuvre pour que tout se déroule conformément à vos souhaits et à ceux de votre proche disparu. | œuvre conformément, conformément souhait | pompe, funéraille, farcienne, funèbre, obsèque | 1 |
| prosoftdev.be | Nous réalisations des projets pour nos clients conformément à leur cahier de charges de manière professionnelle. Les derniers projets réalisés sont: | client conformément, conformément cahier | logiciel, profession, libéral, pme, indépendant | 1 |
| cehepl.be | Le Conseil Étudiant de la HEPL est une organisation pluraliste et apartisane. Conformément au décret du 21 septembre 2012 relatif à la participation et la représentation Étudiante dans les établissements d’enseignement supérieur, il a pour missions : | apartisane conformément, conformément décret | hepl, étudiant, défendre, paysage, académique | 1 |
| car-actis.be | J'étais très sceptique. Avec autant d'options pour un prix si bas, il devait y avoir une arnaque. C'est mon fils qui m'a persuadé d'acheter une voiture chez Car Actis. Et bien non, pas d'arnaque, rien à redire après deux ans d'utilisation, et les entretiens effectués conformément aux exigences du… | entretien conformément, conformément exigence | tvac, véhicule, voiture, acti, neuf | 1 |
| tabletteseniors.be | Si vous acceptez le contenu de votre panier, nous avons encore besoin de certaines données personnelles (celles-ci sont bien sûr correctement gérées conformément à la législation sur la confidentialité) | gérer conformément, conformément législation | tablette, commander, distance, facile, portail | 1 |
| ccie-rdc.be | Reconnue par le Gouvernement Belge Conformément aux codes des sociétés et des associations de la loi du 23 mars 2019. | belge conformément, conformément code | rdc, chambre, évènement, adhésion, congo | 1 |
| 145-4.be | Le Fonds Social pour l’implantation et l’entretien des parcs et jardins a été institué par l’arrêté royal du 7 octobre 1976 (M.B. du 22 octobre 1976), conformément à la loi du 7 janvier 1958 concernant les Fonds de sécurité d’existence. | octobre conformément, conformément loi | employeur, travailleur, fonds, entrepreneur, intermédiaire | 1 |
| lesproceduresadministratives.be | Si le trouble résulte de travaux autorisés expressément ou tacitement par le propriétaire concerné ou le titulaire de l’attribut du droit de propriété, il est réputé lui être imputable. § 4. L’action pour trouble anormal de voisinage se prescrit conformément à l’article 2262bis, § 1er, alinéas 2… | voisinage conformément, conformément article | procédure, police, trouble, immeuble, comité | 1 |
| trans-europ.be | Dans chaque domaine, nous veillons à agir de manière écologiquement responsable. Et ce, au moyen de panneaux solaires, d'une station d'épuration des eaux, du recyclage et du tri, de notre propre programme de transport et de camions conformément à la norme Euro la plus stricte. | camion conformément, conformément norm | emploi, stockage, fourgon, température, partiel | 1 |
| bh-partners.be | En effet, au-delà de la livraison, nos chauffeurs manipulent vos marchandises et les déchargent de manière extrêmement rigoureuse. Ils agissent conformément aux mesures de précaution , en veillant à ce que chaque prestation soit adaptée à la taille, au poids mais aussi au volume du matériel à… | rigoureux conformément, conformément mesure | manutention, marchandise, déplacement, chauffeur, déchargement | 1 |
| powerdaylight.be | Nous sommes heureux de traiter vos données avec soin. Elles seront traitées conformément aux conditions relatives à la protection de la vie privée. Bien entendu, elles ne seront pas partagées avec des tiers. | soin conformément, conformément condition | carré, lumière, hall, abri, mètre | 1 |
| hellowater.be | Le système HelloWater est conçu conformément aux spécifications techniques de la norme européenne EN 12566-3. Un organisme de certification indépendant, Certipro, l’a vérifié. Le dispositif a été testé pour son étanchéité, son rendement d’épuration, sa stabilité structurelle et sa durabilité. | système conformément, conformément spécification | administration, bonjour, épuration, oui, respectueux | 1 |
| catherinebaillieux.be | Une vie réussie est une vie que l'on a menée conformément à ses souhaits, en agissant toujours en accord avec ses valeurs, en donnant le meilleur de soi-même dans ce que l'on fait, en restant en harmonie avec qui l'on est et si possible une vie qui nous a donné l'occasion de nous dépasser, de nous… | vie conformément, conformément souhait | coeur, témoignage, presse, arrêt, tabac | 1 |
| cleanpartnersindustry.be | Notre service de traitement et de gestion des déchets est conçu pour répondre à vos besoins en matière d’élimination et de recyclage des déchets conformément aux normes en vigueur. | déchet conformément, conformément norme | nettoyage, industriel, déchet, maintenance, évacuation | 1 |
| euregiosecure.be | Si EUREGIO SECURE est tenue par la loi de traiter les données à caractère personnel autrement que conformément à ce qui est prévu dans le cadre du présent accord, elle en informera le client avant de procéder au traitement concerné (à moins que la loi n'empêche EUREGIO SECURE de le faire pour des… | personnel conformément, conformément cadre | caractère, risque, violation, ultérieur, obligation | 1 |
| vtbpro.be | La qualité est fondamentale pour VTB PRO. Pour cette raison, nous avons les matériaux et nous appliquons les procédures conformément aux meilleures normes en vigueur. La qualité du polyester et de l’adhésif est essentielle pour obtenir un résultat final parfait. | procédure conformément, conformément meilleur | vitre, teinter, voiture, véhicule, phare | 1 |
| grognaconstruction.be | Conformément au RGPD, vos données ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement. Notre base de données sert uniquement à informer et à contacter les personnes qui y sont inscrites dans le cadre stricte de nos activités. En outre, toute personne en relation avec… | | architecte, val, houffalize, sûr, bastogne | 1 |
| ybsiis.be | Ybsiis s’engage à mener à bien, et conformément aux règles de l’art, la prestation commandée par le Client. Toute prestation non prévue au contrat, ou toute modification à l’engagement initial, effectuée à la demande du Client, fera l’objet d’un avenant au contrat. | bien conformément, conformément règle | prestation, command, responsabilité, taille, facture | 1 |
| cgsp-enseignement-liege.be | Il se réunit toutes les semaines, sauf en période de vacances scolaires, pour déterminer la gestion quotidienne de la régionale conformément aux décisions prises par l'assemblée générale et le comité régional | régional conformément, conformément décision | cgsp, liege, enseignement, régional, comité | 1 |
| protectorat-protectoraat.be | Il en ressort que, dans le besoin et conformément à nos buts sociaux, il vous suffit de nous envoyer une demande motivée aux contacts suivants pour que nous puissions, vous aussi, vous venir en aide : | besoin conformément, conformément but | institut, sourd, élève, saint, aveugle | 1 |
| trametal-sa.be | Note: Vos données sont strictement confidentielles conformément à notre politique de confidentialité de la société.. | confidentiel conformément, conformément politique | soudure, rechargement, fraisage, tournage, mécanique | 1 |
| hypnosepascalvandenbosch.be | Lors des séances de coaching mental, je vous aide à mettre en place une stratégie spécifique conformément à vos besoins | stratégie conformément, conformément besoin | pascal, hypnose, mental, hypnos, séance | 1 |
| unab-bio.be | …vous acceptez que UNAB utilise les informations fournies sur ce formulaire pour vous contacter. Vos informations seront traitées avec respect et ne seront pas divulguées. En utilisant ce formulaire de contact, vous acceptez que nous puissions traiter vos informations conformément à ces termes. | information conformément, conformément terme | bio, union, agriculteur, agriculture, aide | 1 |
| tombolist.be | TOMBOLiST propose diverses formules de tombola organisées par des organismes sans but lucratif au bénéfice de leur bonne cause, dûment autorisées par Arrêté Royal conformément à la loi belge. | arrêter conformément, conformément loi | promotionnel, cause, gratuitement, lucratif, organisme | 1 |
| charlottevanlorreinen.be | Elle peint avec de la peinture à l'huile. Le médium du peintre classique, où l'on affine l'image couche après couche, rend la matière tangible, peut toucher la peau... Elle opte pour la peinture à l'huile qui peint doucement et précisément et aussi pour la couleur qui rayonne d'espoir. Elle fait… | espoir conformément, conformément vie | exposition, peinture, sculpture, mouvement, œuvre | 1 |
| superplastic.be | 13.2. En cas de non-paiement à l’échéance, une clause pénale s’élevant à 10 % du montant de la facture mais d’un minimum de 25 € sera due automatiquement et sans mise en demeure. En outre, nous sommes en droit de réclamer sans préjudice du droit au remboursement des frais judiciaires conformément… | judiciaire conformément, conformément disposition | utilisateur, marchandise, plastique, command, tvac | 1 |
| clevertax.be | liera en tant que personne physique à votre société. Ce contrat fera ensuite l’objet (i) d’un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire de ratification, et (ii) si applicable, d’un rapport du gérant unique à publier avec les comptes annuels, conformément à la procédure en conflit d’intérêts. | annuel conformément, conformément procédure | fiscal, auteur, gain, régime, fiscalité | 1 |
| absa-psycho.be | Notre travail s'effectue conformément au Code de Déontologie pour psychothérapeutes édicté par la European Association for Psychotherapy. | travail conformément, conformément code | psycho, psychothérapeute, thérapeute, ecole, humaniste | 1 |
| fgcg.be | Le montant des honoraires est fixé de commun accord avec chaque client conformément aux règles déontologiques de la profession d’avocat. | client conformément, conformément règle | avocat, honoraire, fabrice, pénal, sprl | 1 |
| rca-charleroi.be | Conformément au RGPD , la RCA vous informe sur les traitements de vos données à caractère personnel. La politique de la RCA en matière de traitement des données à caractère personnel est disponible | | stationnement, communal, rca, autonome, régie | 1 |
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| openfoodnetwork.be | Open Food Network utilise un certificat type SSL (2048 bit RSA) pour garantir la confidentialité de votre commandes et données bancaires. Nos serveurs ne conservent pas vos données bancaires et les paiements sont effectués conformément aux normes de sécurité PCI. | paiement conformément, conformément norme | comptoir, plateform, alimentaire, etape, producteur | 1 |
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| digitalweb.be | Pour ceux qui connaissent le monde de la finance que l’on dit impitoyable, il leur est aisé d’y naviguer et atteindre les objectifs visés conformément à leurs attentes. Evoluer dans ce vaste domaine nécessite des connaissances et des compétences solides. Malheureusement, de nombreuses personnes… | objectif conformément, conformément attente | habitation, assurance, thématique, moto, démarche | 1 |
| scopeinvest.be | …contient. L'offre de SCOPE Invest concerne un investissement dans le cadre du régime belge du Tax Shelter (audiovisuel & arts de la scène) conformément aux dispositions des articles 194ter et suivants du Code des Impôts sur les Revenus 1992 (CIR 1992). La participation à l'offre n'impose pas de | scène conformément, conformément disposition | investissement, fiscal, prospectus, calcul, risque | 1 |
| soins-infirmiers-chez-vous.be | J'exerce tous les soins à domicile usuels qui sont repris dans la nomenclature belge des soins infirmiers, conformément aux termes de la convention nationale belge conclue entre les infirmiers (indépendants) et les organismes assureurs. | infirmier conformément, conformément terme | infirmier, tenneville, bastogne, bertogne, patient | 1 |
| lavictorieuse.be | Compte-tenu de la situation sanitaire actuelle et conformément à l’Arrêté Ministériel du SPF Intérieur du 13 mars 2020 portant des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus Covid-19 ainsi qu’aux mesures prises par la commune d’Yvoir, toutes les activités de quelque nature que ce… | actuel conformément, conformément arrêter | evrehailles, roi, armistice, novembre, commémoration | 1 |
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| ducatimob.be | De ce fait, en cas de panne, le carnet d’entretien doit pouvoir montrer que le problème ne provient pas d’une faute de négligence ou encore d’un manque d’entretien au niveau de la voiture. Vous devez justifier que les révisions ont été faites conformément aux normes édictées par le constructeur. | être conformément, conformément norme | voiture, véhicule, automobile, pneu, jante | 1 |
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| patynurseandcare.be | se voir administrer leurs vaccins, de l’enfant terrorisé à l’adulte pressé. Je prends alors en charge l' administration de vaccins à domicile , conformément au calendrier recommandé par les médecins. J'évalue les besoins de vaccination en fonction de l'âge, des antécédents médicaux et des… | domicile conformément, conformément calendrier | infirmier, plaie, patient, attent, médical | 1 |
| kinebraine.be | Conformément à l'article 17 de la loi du 8 décembre 1992 : Toutes les données échangées avec votre kinésithérapeute sont soumises à un droit de protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel. | | kinésithérapie, alleud, braine, thérapeutique, sportif | 1 |
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| markaz-al-forqane.be | Nous avons le plaisir de vous annoncer que pour la septième année, l’ASBL Markaz Al-Forqane se chargera de récolter la zakât al-fitr en nourriture et de la redistribuer aux ayant-droits (les nécessiteux) conformément à la Sounnah de notre Prophète ﷺ. | nécessiteux conformément, conformément sounnah | séminaire, prière, don, accéder, appréciation | 1 |
| spalex.be | Conformément à l’article 446 ter du Code judiciaire, nos honoraires sont fixés sur base du critère de la juste modération, en fonction de l’importance du dossier et du temps nécessaire pour le traiter. | | avocat, barreau, vervier, affaire, honoraire | 1 |
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| touchepasamacascade.be | Lundi 26 février19h30 interpellation du collectif citoyen « Pause béton discutons ! » lors du Conseil Communal, conformément au droit d’interpellation des habitants » - ROI-Titre I-Chap.6 | communal conformément, conformément droit | cascade, moulin, historique, rafraîchissant, magnifique | 1 |
| notairekoeckx.be | Enfin, si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés conformément au Règlement, vous êtes habilité | droit conformément, conformément règlement | notaire, caractère, géraldine, neufchâteau, calculateur | 1 |
| mtprevention.be | Au niveau de la coordination de sécurité et de santé sur chantier temporaire et mobile, MTprévention réalise l’ensemble du suivi de la phase projet à la phase réalisation conformément à l’arrêté royal du 25 janvier 2001. | réalisation conformément, conformément arrêter | prévention, amiante, inventaire, évacuation, coordination | 1 |
| pharmaciegurne.be | Pharmacie Gurné collabore avec le CPAS pour offrir des solutions accessibles à tous. Notre équipe est là pour vous guider sur les démarches et vous fournir les produits nécessaires conformément aux accords avec le CPAS. | nécessaire conformément, conformément accord | pharmacie, remède, homéopathie, préparation, pharmaceutique | 1 |
| mathermic.be | Les joints entre les plaques clinker il faut remplir du mortier à soudure par exemple de RKS de la firme quick-mix ou une autre conforme à la norme PN-EN 12004 : 2008, et conformément aux recommandations du fabricant du mortier. | pn conformément, conformément recommandation | montage, panneau, plaque, clinker, isolation | 1 |
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| foodlbo.be | …en aucun cas les bénéficiaires des prestations à méconnaître les présentes Conditions Générales. Toutes conditions non expressément traitées dans les présentes seront régies conformément aux usages en la matière dans le cadre de relations entre entreprises dont le siège social se situe en Belgique. | présent conformément, conformément usage | prestation, validation, foire, bénéficiaire, vendeur | 1 |
| liegeoutdoorgame.be | Conformément à l’article 1649quater §2 du Code civil, le consommateur est tenu d’informer le vendeur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où le consommateur a constaté le défaut. La garantie commerciale s’applique sans préjudice de ces droits. | | reserver, participant, tablette, urbain, joueur | 1 |
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