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| trade4you.be | 8.3. Un ajustement de prix basé sur la formule d'ajustement de prix ne donnera nullement au Client le droit de mettre fin au contrat sans le paiement d’une indemnité de dédit égale aux montants dus pour le reste de la durée Initiale ou de la durée contractuelle en cours, sans préjudice du… | condition contractuel, contractuel client, obligation contractuel, contractuel délai, durée contractuel | consommateur, responsabilité, contrat, responsable, scrl | 4 |
| comptabilitefauconnier.be | lettre de mission signée par le client, toutes les relations professionnelles entre les parties sont soumises aux présentes conditions générales et à la lettre de mission dont les dispositions sont réputées conclues entre Parties, pour autant que ces documents contractuels aient été remis au client. | relation contractuel, contractuel client, document contractuel, contractuel avoir, gestion contractuel | caractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité | 4 |
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| comptable.be | Les entreprises doivent adapter leurs conditions contractuelles à la nouvelle législation sur les factures impayées d’ici le 1er septembre. | condition contractuel, contractuel nouveau | csa, volontaire, judiciaire, liquidation, dissolution | 4 |
| vibio.be | Les données à caractère personnel faisant l’objet d’un traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle. | relation contractuel, contractuel suppression | bio, soumagne, conservation, durée, suppression | 3 |
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| live-shop.be | …s’applique également à toute donnée personnelle portée à la connaissance de LIVE par le Client, de façon directe ou indirecte, dans le cadre ou non de la relation contractuelle unissant le client à LIVE, ce quel que soit le mode par lequel lesdites données ont été portées à la connaissance de LIVE. | responsabilité contractuel, contractuel extra-contractuelle, relation contractuel, contractuel client, contractuel existant | e-commerce, contrat, command, prestation, tiers | 3 |
| ybsiis.be | Dans le cas où la responsabilité de Ybsiis se trouverait engagée par suite d’un défaut de respect de ses obligations, que ce soit sur une base contractuelle, extra-contractuelle, ou pour toute autre raison, sa responsabilité est limitée aux dommages directs subis par le Client. Les frais… | force contractuel, contractuel command, contractuel acompte, base contractuel, contractuel extra-contractuelle | prestation, command, responsabilité, taille, facture | 3 |
| avocat-fauville.be | Votre avocate en droit des contrats à Charleroi répondra ainsi à de nombreuses demandes. Ainsi, si les termes d’un contrat de vente n’ont pas été respectés, ou en cas de litige entre bailleur et locataire, vous pourrez compter sur elle, quel que soit votre rôle dans la relation contractuelle. Elle… | échanger contractuel, contractuel nouveau, relation contractuel, contractuel bien, litige contractuel | avocat, litige, contrat, contentieux, voisin | 3 |
| bourtembourg.be | François Belleflamme a publié plusieurs contributions dans cet ouvrage paru en 2017 sous la direction de Xavier Delgrange, Luc Detroux et Mathias El Berhoumi : « La liberté contractuelle et le contrôle juridictionnel sur les actes des pouvoirs organisateurs de l’enseignement libre »; « Le libre… | liberté contractuel, contractuel contrôle, relation contractuel, contractuel avocat | avocat, françois, administratif, jean, honoraire | 3 |
| ilotmaillebotte-nivelles.be | 2. Les données clients sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle, augmentée de la durée des prescriptions légales. Elles peuvent, pendant 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale, servir à des fins de prospection. Les droits qui vous sont reconnus Modalités… | limitation contractuel, contractuel donnée, relation contractuel, contractuel durée | nivelles, comble, finalité, modèle, caractère | 3 |
| culture-formation.be | Si malgré une préparation assidue, l’élève ne parvenait pas à décrocher son diplôme au bout de la période contractuelle, l’élève pourra demander à Culture et Formation son remboursement. | période contractuel, contractuel an, contractuel culture | distance, médical, secrétaire, élève, conseiller | 3 |
| ac-franchise.be | Le Document d’Information Pré contractuel (DIP) doit nécessairement être remis au futur franchisé 20 jours au minimum avant la signature du contrat de franchise. Il doit comprendre certaines informations obligatoires permettant au candidat de savoir tout ce qu’il a besoin de savoir sur le réseau… | pré contractuel, contractuel dip | franchise, franchiseur, franchisé, apport, immobilier | 3 |
| anticor.be | En clair, il s'agit d'engager comme contractuels un certain nombre de candidats bien placés et gravitant dans les orbites des cabinets bruxellois, en particulier ceux du président Rudy VERVOORT (PS) et de la ministre Céline FREMAULT (CDH). | clair contractuel, contractuel nombre, personnel contractuel, contractuel règle, dizaine contractuel | citoyen, transparence, bruxellois, ministère, parlement | 3 |
| myvibes.be | Un appareil reconditionné est un produit ayant déjà vécu une première vie, entièrement vérifié et remis en état par un reconditionneur expert. Chaque appareil est méticuleusement testé, réparé et nettoyé avant d'être remis en vente, avec une garantie contractuelle de 6 mois minimum et 14 jours… | garantie contractuel, contractuel mois | montre, neuf, chargeur, écouteur, génération | 3 |
| avocat-tleclercq.be | …divergences ou litiges. Avocat Leclercq, mon cabinet d’avocat à Bruxelles, intervient pour conseiller, accompagner et représenter les clients à chaque étape du processus contractuel, veillant à la protection de leurs intérêts et à la conformité de leurs accords avec le cadre juridique en place. | relation contractuel, contractuel maître, accord contractuel, contractuel simple, processus contractuel | avocat, leclercq, juridique, barreau, immobilier | 3 |
| mgmotor.be | *Prix catalogue conseillé édition standard sans options. Photo non contractuelle. MG Motor se réserve le droit d'apporter, sans préavis, des modifications aux spécifications, coloris et matériaux. Contactez votre Brandstore pour toute information. | non contractuel, contractuel milligramme | essai, mensualité, milligramme, sec, montant | 2 |
| olivierbyl.be | Sans préjudice de ce qui précède, vos données à caractère personnel seront sauvegardées et verrouillées afin d’assumer les responsabilités découlant de la relation contractuelle et d’autres obligations légales de OlivierByl. Dans ces cas, OlivierByl garantit qu’elle ne traitera pas vos données à… | relation contractuel, contractuel olivierbyl, contractuel obligation | vidange, canalisation, débouchage, curage, pompage | 2 |
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| corporate.be | Les entreprises disposent désormais d'une dizaine jours pour ajuster leurs conditions contractuelles afin de se conformer à la nouvelle législation concernant les factures impayées. | condition contractuel, contractuel nouveau | livre, ipp, comptable, comptabilité, guide | 2 |
| lumiere-ensoi.be | Toutes les données sont conservées pendant une période maximale de 12 mois après la collecte ou le terme de la relation contractuelle entre l’Utilisateur et l’Éditeur. Hooghe Mélissa ne commercialise pas les Données Personnelles qui sont uniquement utilisées par nécessité, au regard des… | limitation contractuel, contractuel donnée, relation contractuel, contractuel utilisateur | lumière, utilisateur, mouscron, énergétique, isi | 2 |
| jetimport.be | Lorsque le client n’observe pas ses obligations contractuelles, JET IMPORT aura le droit, soit de suspendre ses obligations, soit après mise en demeure de résilier le contrat sans intervention judiciaire, si à la mise en demeure aucune suite ou aucune suite utile n’est donnée dans les 8 jours… | inexecution contractuel, obligation contractuel, contractuel jet | saveur, goût, boisson, sucre, liqueur | 2 |
| serfam.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | utilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers | 2 |
| yoin.be | Vérifiez votre délai de préavis : si vous avez fini votre période contractuelle initiale, la transition est gratuite. Pendant la période contractuelle initiale, votre fournisseur actuel peut porter en compte les délais contractuels restants. | période contractuel, contractuel initial, délai contractuel, contractuel restant | yoin, réduction, limite, composer, vitesse | 2 |
| almatesa.be | L’ouvrage aborde dans un langage clair et accessible l’exécution d’un marché public à l’aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. | lien contractuel, contractuel fin | consultance, administratif, sandrine, simplification, publication | 2 |
| credithome.be | * Ces informations ne sont données qu’à titre indicatif et non contractuel selon les taux actuels du marché. | non contractuel, contractuel taux | crédit, hypothécaire, taux, champ, acte | 2 |
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| imhauser-coach.be | …de protection adéquat au sens de la législation en vigueur et, en particulier, au sens du Règlement général sur la protection des données, ou dans les limites permises par la législation en vigueur, par exemple en assurant la protection des données par des dispositions contractuelles adaptées. | relation contractuel, contractuel client | caractère, loi, déontologie, responsable, tiers | 2 |
| reciprocityliege.be | Quelles sont les idées préconçues qu’un designer peut avoir vis-à-vis de l’artisanat ? Comment appréhender un projet lorsqu’on ne connait pas un matériau ou procédé de fabrication ? Quelles sont les différentes étapes d’une collaboration entre un designer et un artisan? Y a-t-il des freins? Quelle… | relation contractuel, contractuel travail | exposition, objet, architecture, boverie, musée | 2 |
| pieceselectromenager.be | Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Pièces Électroménager ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ses représentations graphiques ou l'un de ses textes. | non contractuel, contractuel photo, produit contractuel, contractuel conséquence | command, électroménager, josse, st, électro | 2 |
| alltrac.be | Qu’il s’agisse de travaux de petite, moyenne ou grande importance, vous serez toujours au centre de nos préoccupations. Vous êtes accompagnés par du personnel compétent, soucieux de répondre à vos attentes, à chaque étape, dans le cadre des engagements contractuels respectifs et de la… | engagement contractuel, contractuel respectif | réglementation, soucieux, vigueur, compétent, respectif | 2 |
| fiscaliste-comptable.be | À part la présentation des bilans annuels, les missions du comptable ou de l’expert-comptable peuvent aussi concerner l’examen des comptes annuels ainsi que l’audit contractuel. | nature contractuel, contractuel relation, responsabilité contractuel, contractuel inexécution | comptable, fiscal, comptabilité, fiscaliste, déclaration | 2 |
| lddc.be | Notre équipe d’avocats fournit des conseils avisés et une défense adéquate dans des matières variées du droit, telles que le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, le droit du roulage, le droit de la jeunesse et en… | responsabilité contractuel, contractuel extracontractuelle, domaine contractuel, contractuel extracontractuel | avocat, donnay, lemaire, roulage, assistance | 2 |
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| travelinmusic.be | 1.1 Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Travel in Music et le client. | relation contractuel, contractuel travel | lit, mer, chambre, bain, voyage | 2 |
| pneus-auto.be | …Ainsi, vous pouvez augmenter vos marges ou faire profiter vos clients d'avantages tarifaires. Votre inscription n'entraîne aucun engagement contractuel. De plus, nous faisons le choix pour votre confort de renoncer aux quantités minimales d'achats ou frais d'utilisation de nos services… | engagement contractuel, contractuel choix, obligation contractuel | pneu, jante, roue, voiture, véhicule | 2 |
| taxshelter.be | …s’engage, en contrepartie à l’investissement, à verser un Rendement financier (non assuré et non garanti mais faisant l’objet d’un engagement contractuel) et à respecter ses obligations telles que décrites dans le Prospectus afin de permettre à l’investisseur d’obtenir l’attestation Tax Shelter… | engagement contractuel, contractuel obligation | catalogue, prospectus, investisseur, simulation, supplément | 2 |
| autantikspa.be | Toutes les données sont conservées pendant une période maximale de 12 mois après la collecte ou le terme de la relation contractuelle entre l’Utilisateur et l’Éditeur. | limitation contractuel, contractuel donnée, relation contractuel, contractuel utilisateur | spa, beauté, mouscron, institut, coiffure | 2 |
| impulsion-dance.be | Ce prélèvement mensuel s'effectue par domiciliation bancaire pendant la durée de votre abonnement. C'est un engagement contractuel, il n'est donc pas possible d'annuler ces domiciliations avant la fin de votre abonnement. Il n'y a pas de reconduction automatique du contrat. | engagement contractuel, contractuel domiciliation | danse, impulsion, urbain, réserve, explorer | 2 |
| amd-debouchage.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 2 |
| vochtigheid.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | technichem, utilisateur, responsable, tiers, dommage | 2 |
| laforetdesetoiles.be | Le matériel fourni est relativement neutre afin de vous permettre de personnaliser la décoration selon vos gouts. Les photos présentées sur le site sont non contractuelles, il se peut que la couleur des équipements varie selon la disponibilité. | non contractuel, contractuel couleur, contractuel forêt | soirée, cinéma, anniversaire, forêt, étoile | 2 |
| freshconcept.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | utilisateur, responsable, emballage, distribution, dommage | 2 |
| immo-bis.be | Le service et biens proposés sur le site sont décrits de bonne foi, le plus précisément et fidèlement possible. Les images présentées sur le site n’ont aucune valeur contractuelle. | limitation contractuel, contractuel donnée | agence, esneux, immobilier, responsable, rgpd | 2 |
| euregiosecure.be | …à caractère personnel respectera et maintiendra toute la confidentialité due en ce qui concerne les données à caractère personnel (y compris au moyen d'une obligation contractuelle de confidentialité lorsque les personnes concernées ne sont pas déjà soumises à cette obligation en vertu de la loi) ; | service contractuel, contractuel uniquement, obligation contractuel, contractuel confidentialité | caractère, risque, violation, ultérieur, obligation | 2 |
| playvod.be | Les données personnelles déclaratives sont celles fournies par les personnes concernées et recueillies par Digital Global Pass dans le cadre des relations commerciales ou contractuelles. | relation contractuel, contractuel an | dgp, logiciel, acte, contrat, relatif | 2 |
| orteliuslaw.be | Dans le domaine contractuel, le cabinet conseille et représente les clients dans les négociations contractuelles mais aussi en cas de non-respect des conventions telles que le bail, l'achat-vente,… Dans le domaine familial, il assiste les clients pour tous les actes juridiques liés à leur vie… | domaine contractuel, contractuel cabinet, négociation contractuel, contractuel cas | avocat, européen, circulation, étranger, notarial | 2 |
| epicerie-bio-chez-nous.be | Toutes les données sont conservées pendant une période maximale de 12 mois après la collecte ou le terme de la relation contractuelle entre l’Utilisateur et l’Éditeur. | limitation contractuel, contractuel donnée, relation contractuel, contractuel utilisateur | épicerie, légume, tubize, boucherie, bio | 2 |
| hralert.be | Secteur public : le cadre juridique pour la motivation du licenciement des travailleurs contractuels est officiel! (Group S) | travailleur contractuel, contractuel officiel, contractuel fonction | loin, chiffre, employeur, salarié, travailleur | 2 |
| iniureconstans.be | En 1974, Viviane Van den Vonder vient lui prêter main-forte, essentiellement en matière de droit contractuel, de droit de la construction et des droits de propriété intellectuelle. | droit contractuel, contractuel droit | thierry, spécialisation, avocat, pénal, immeuble | 2 |
| botton.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | sprl, botton, utilisateur, modèle, responsable | 2 |
| fuzeforge.be | Les données personnelles déclaratives sont celles fournies par les personnes concernées et recueillies par Digital Global Pass dans le cadre des relations commerciales ou contractuelles. | relation contractuel, contractuel an | jouer, cliquer, entrer, choisir, recevoir | 2 |
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| lblh.be | L’âge de la pension légale augmentera progressivement pour atteindre 67 ans en 2030. De nombreuses assurances incapacité de travail ont encore aujourd’hui un terme contractuel fixé à… | litige contractuel, contractuel assurance | assurance, courtier, crédit, indépendant, véhicule | 2 |
| thiriet.be | Les bases juridiques de ces traitements sont soit les obligations légales et réglementaires s’imposant à la société Glaces THIRIET, soit les relations contractuelles existantes entre vous et la société Glaces THIRIET, soit votre consentement. | relation contractuel, contractuel existant | surgelé, command, catalogue, glace, bonheur | 2 |
| vitrerievincent.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 2 |
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| actu-seo.be | Google a donné la priorité à l'évaluation des réponses des chatbots plutôt qu'à la qualité des résultats de recherche pour certains de ses travailleurs contractuels depuis janvier. Cette décision suscite des inquiétudes quant à la possibilité que l'accent mis sur l'amélioration de l'IA du chatbot… | travailleur contractuel, contractuel janvier | tendance, mise, référencement, agence, bilan | 2 |
| jvservices.be | Si vous avez des discussions avec votre réparateur ou avec le vendeur de votre véhicule, nous pouvons vous apporter l’assistance requise dans ces litiges contractuels.... | litige contractuel | véhicule, contrôle, juridique, dégât, sinistre | 2 |
| technichem.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 2 |
| lupiline.be | La caution peut être une obligation contractuelle entre le propriétaire et le locataire, ou un acte juridique entre le propriétaire et une tierce partie. | délai contractuel, contractuel maîtrise, obligation contractuel, contractuel propriétaire | immobilier, commentaire, locataire, loyer, propriétaire | 2 |
| dexis.be | Grâce à nos décennies d'expérience dans le domaine des produits MRO, des équipements de sécurité, le matériel de construction et de la maintenance industrielle contractuelle, nous avons la connaissance de l'ensemble du projet. | industriel contractuel, contractuel connaissance | équipement, optimisation, processus, continuité, coût | 2 |
| humidite-liege.be | réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, le contrôle de la qualité du service… | relation contractuel, contractuel précontractuelles | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 2 |
| way-home.be | au deuxième garage accolé à la maison. Citerne d'eau de pluie. Électricité aux normes. Opportunité à saisir! Les propriétaires se réservent le droit d'accepter ou de refuser toute offre reçue ! Informations non contractuelles. Visites sur rendez-vous via Sabine 0476 429 022 ou Coralline 0496 279 251 | non contractuel, contractuel visite | chasseur, immobilier, vendre, louer, estimation | 1 |
| foodlbo.be | La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au bénéficiaire des prestations. | obligation contractuel, contractuel imputable | prestation, validation, foire, bénéficiaire, vendeur | 1 |
| firketassocies.be | En tant qu’avocat, je suis souvent confronté à des situations où mes clients ont besoin de faire valoir leurs droits face à un manquement contractuel. L’un des moyens les plus efficaces pour y parvenir est […] | manquement contractuel, contractuel moyen | juridique, enjeu, litige, avocat, guide | 1 |
| assuranceschapelle.be | L’assurance matériel & marchandises transportés vous indemnise, dans les limites contractuelles, pour les pertes et les dommages occasionnés au matériel et aux marchandises transportés par les véhicules vous appartenant ou utilisés par vos préposés, pour votre compte propre. | limite contractuel, contractuel perte | assurance, pension, dommage, responsabilité, assistance | 1 |
| avocat-fieuw.be | L’avocat ne disposant pas de relation contractuelle avec l’assureur protection juridique, en cas de non-paiement des honoraires demandés, le client sera tenu de les acquitter dans les meilleurs délais et les réclamer ensuite (éventuellement) à son assureur. | relation contractuel, contractuel assureur | avocat, honoraire, assurance, fanny, responsabilité | 1 |
| taxavocat.be | L’avocat vous assiste dans la rédaction ou encore la modification de contrats. Il vous représente également dans toutes sortes de contentieux (contentieux civils & commerciaux, contentieux contractuels…). | | avocat, fiscal, affaire, bouton, cession | 1 |
| spaasfoods.be | produisent pas, mais qui achètent elles-mêmes des marchandises afin de les faire livrer à leurs clients. Le certificat IFS Broker permet à Spaasfoods de garantir la fiabilité de ses produits afin que les produits livrés correspondent aux dispositions règlementaires et aux obligations contractuelles. | | charcuterie, traditionnel, grèce, espagne, spécialité | 1 |
| courtier-assurances.be | Finalement, nous contrôlons que la compagnie d’assurance remplit bien toutes ses obligations contractuelles ; | | assurance, courtier, floreffe, assistance, indépendant | 1 |
| helpconsult.be | En effet, rare sont les gestionnaires qui peuvent répondre à la question suivante: Vos prestataires respectent ils bien leurs engagements contractuels ? Si peu de clients sont capable de répondre à cette question, il est encore moins évident pour eux de factualiser la réponse surtout lorsqu’ils… | engagement contractuel, contractuel client | assistance, maintenance, contrôle, équipement, contrat | 1 |
| marcduchateauphotography.be | Les présentes conditions générales constituent les relations contractuelles entre le client et le photographe (Marc Duchateau Photography), dont le numéro d’entreprise est le | relation contractuel, contractuel client | regard, astuce, photographe, oeuvre, perspectif | 1 |
| atelierdesarmes.be | Les photos et les prix sur ce site sont non contractuelles, les prix sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis en fonction de l'évolution des marchés. | non contractuel, contractuel prix | arme, optique, comprimer, blanc, munition | 1 |
| mbp-avocats.be | Vous avez commis une faute et vous devez en répondre ? A l’inverse, vous êtes victime des agissements d’un tiers ? Que la responsabilité en jeu soit contractuelle ou extracontractuelle, qu’elle soit professionnelle, médicale, de droit commun , nous vous prodiguons le meilleur conseil et la défense… | jeu contractuel, contractuel extracontractuelle | avocat, responsabilité, dommage, assurance, corporel | 1 |
| smart-habitat.be | Le service et biens proposés sur le site sont décrits de bonne foi, le plus précisément et fidèlement possible. Les images présentées sur le site n’ont aucune valeur contractuelle. | | habitat, agence, hainaut, immobilier, givry | 1 |
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| valerielejeune.be | Obéissant scrupuleusement à l’éthique de sa profession, elle est totalement engagée à la défense des intérêts de ses clients que ceux-ci soient parties à une procédure judiciaire, se montrent soucieux d’encadrer leurs engagements contractuels ou s’interrogent quant à l’étendue de leurs droits et… | engagement contractuel, contractuel interroger | lejeune, valérie, avocat, civil, immobilier | 1 |
| seehof.be | …utilisés à des fins commerciales, ni copiés pour le transfert, ni modifiés et utilisés sur d'autres sites. Aucune de ces photos citées sur ce site n'est contractuelle. Pour tous les textes, graphiques et photos vaut: Tous les renseignements sont donnés sous réserve d'erreur et/ ou de modification. | site contractuel, contractuel texte | spa, catégorie, hôtel, bain, lit | 1 |
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| metalcad.be | Liste de prix au . Les prix sont donnés hors TVA, transport et RECUPEL et peuvent être modifiés sans annonce préalable. Prise en charge en nos bureaux. Les photos du site sont non contractuelles. - Nos conditions générales sont d'application et sont disponibles sur demande - Nos coordonnées | non contractuel, contractuel condition | métallerie, réaliser, menuiserie, ferronnerie, serrurerie | 1 |
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| jardicad.be | Liste de prix au . Les prix sont donnés hors TVA, transport et RECUPEL et peuvent être modifiés sans annonce préalable. Prise en charge en nos bureaux. Les photos du site sont non contractuelles. - Nos conditions générales sont d'application et sont disponibles sur demande - Nos coordonnées | non contractuel, contractuel condition | paysagiste, collectivité, végétal, catalogue, assistance | 1 |
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| solution-coaching.be | ⇒ Règle n°2 : Fixer un contrat d' objectifs pour le coaching . Pas d'objectif, pas de coaching . La thérapie individuelle utilise rarement une approche contractuelle des objectifs. Le coaching utilise toujours l'importance de fixer un objectif Spécifique Mesurable Atteignable Réaliste Temps. | approche contractuel, contractuel objectif | scolaire, orientation, parental, thérapie, individuel | 1 |
| dubois-advocaten.be | Notre cabinet a accumulé une grande expertise dans le domaine du règlement des litiges. Vous pouvez vous adresser à nous pour des avis concernant des litiges de location, des questions d’achat-vente, des sinistres, la saisie conservatoire ou la saisie-exécution et des litiges contractuels. | | dubois, gand, litige, règlement, sinistre | 1 |
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| charlesbourg.be | Copyright 2020 by CHARLES BOURG MANAGEMENT - Designed by CHARLES BOURG MANAGEMENT - Mentions légales - Informations contractuelles produits | | bourg, charles, assurance, gaetan, patrimoine | 1 |
| sysart.be | Le suivi administratif des prestations artistiques est une activité chronophage et à risque pour une organisation culturelle ou artistique. Cela se traduit par de l’inefficacité, un coût élevé de gestion des documents contractuels et des risques de perte des documents sociaux pour les artistes. | document contractuel, contractuel risque | prestation, artistique, artiste, spectacle, évènement | 1 |
| aja-vvj.be | L’assurance « Cyber » : évolutions récentes du marché, des conditions de couverture et des clauses contractuelles | | aja, assurance, juriste, historique, avocat | 1 |
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| chauffage-vrancken.be | Vrancken SA est une entreprise familiale liégeoise spécialisée dans les installations de systèmes de chauffage, ventilation, sanitaire et climatisation. De la mise en place au parachèvement en passant par la maintenance , les établissements Vrancken et ses employés, leurs conseils, leurs… | maintenance contractuel | chauffage, sanitaire, climatisation, maintenance, ventilation | 0 |
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| skyhome.be | …de leurs installations entraîne des charges démesurées . Ces copropriétés doivent réaliser d’importants travaux de rénovation : ascenseur à mettre en conformité, toiture à isoler, problèmes d’étanchéité, chaudière vieillissante, communs défraîchis, sécurité des accès… Mais tout cela coûte CHER ! | | bonjour, flux, toiture, conformité, octobre | 0 |
| act-law.be | Avec notre réseau d’avocats, nous pouvons vous offrir conseil et assistance juridique dans tous les autres domaines juridiques (droit fiscal, droit de la concurrence, propriété intellectuelle, droit international…) | relation contractuel, contractuel importance | pénal, intérêt, juridique, immobilier, bail | 0 |
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