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| dpmassurances.be | Dans votre vie quotidienne une erreur de jugement ou une négligence n’est jamais à mettre de côté. Même si vous évitez le pire dans de nombreux cas, votre responsabilité peut être engagée et porter préjudice à autrui (tiers). Vous serez tenus d’indemniser les dommages subis. Ces indemnisations… | responsabilité préjudice, préjudice tiers, malheureusement préjudice, préjudice protection | assurance, accident, risque, responsabilité, rc | 3 |
| lamalle-avocat.be | …notamment dans les domaines du droit de la famille et de la jeunesse, droit des baux à loyers et commerciaux, règlement collectif de dettes, droit pénal et roulage, droit du travail et de la sécurité sociale, droit commercial, administration des biens et des personnes et en préjudice corporel. | personne préjudice, préjudice corporel, extracontractuelle préjudice, pénal préjudice | avocat, maître, pénal, bail, barreau | 3 |
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| avocat-gervais.be | L'avocat fera majoritairement appel à un médecin expert pour qualifier les préjudices corporels subis. Grâce à cette intervention, il sera à même d’estimer le montant financier que la victime est en droit de demander pour la réparation du préjudice subi. | expert préjudice, préjudice corporel, réparation préjudice, préjudice subir | avocat, wavre, dommage, assurance, corporel | 3 |
| laura-d.be | les Sites web de LAURA D. SRL nécessite une maintenance régulière. LAURA D. SRL ne pourra donc en aucun cas être tenue responsable de l’éventuel préjudice subi par le Client en cas d’indisponibilité temporaire du Site web due à des opérations de maintenance. LAURA D. SRL ne peut en aucun cas être… | éventuel préjudice, préjudice client, indirect préjudice, préjudice financier | command, visage, sourcil, maquillage, cil | 3 |
| expertisedentaire.be | …Nous ne représentons jamais une compagnie d’assurance . Cela nous permet ainsi de garder une indépendance et une impartialité totale dans nos différents dossiers d’expertise dentaire. Nous accompagnons également les patients dans leur démarche de réparation du préjudice dentaire qu’ils ont subi. | cas préjudice, préjudice dentaire, réparation préjudice | dentaire, judiciaire, dentist, dentisterie, accréditer | 2 |
| bibe.be | BIBE ne pourra être tenu responsable d’un préjudice quel qu’il soit découlant de l’utilisation de son site Internet, en ce compris mais de manière non exhaustive, tous préjudices directs et indirects. | responsable préjudice, préjudice découler, exhaustif préjudice, préjudice direct | caractère, charte, acquéreur, vendeur, immeuble | 2 |
| roulagiste.be | Notre expertise en matière de droit de la responsabilité et de l’indemnisation du dommage corporel nous permet d’accompagner les victimes d’accident de la route ainsi que leur famille tout au long du processus d’indemnisation de leur préjudice, du jour de l’accident au règlement complet. | indemnisation préjudice, préjudice jour | avocat, assurance, routier, circulation, accident | 2 |
| anscomputer.be | Des criminels diffusent actuellement des publicités contextuelles simulant un message d’avertissement Microsoft. Ils se font faussement passer pour des employés de Microsoft dans le but de vous espionner et de vous causer un préjudice économique. Que se passe t’il ? Soudain, lorsque vous surfez… | but préjudice, préjudice économique | logiciel, avertissement, acheter, serveur, gage | 2 |
| couvreur-wezembeek-oppem.be | Une intervention en urgence sur une toiture doit être réalisé pour ne pas entraîner des préjudices supplémentaires à ceux déjà constatés ou mettre des personnes en danger en cas de sinistre, chute d’arbre ou d’objet, ou d’événements météorologiques exceptionnels. | toiture préjudice, préjudice supplémentaire, retard préjudice | toiture, oppem, couvreur, wezembeek, nettoyage | 2 |
| mybetterworld.be | …d’exclusion minimum pour les investissements directs. En outre, les sociétés sont analysées afin de s’assurer qu’elles ne causent pas de préjudice important aux objectifs d’investissement durable. Le fonds investit au moins 90 % de ses actifs dans des actions de sociétés internationales qui | société préjudice, préjudice important | fonds, contrat, investissement, risque, investir | 2 |
| veedz.be | Sans préjudice de ce qui précède, l’Utilisateur reconnaît que le Service lui est fourni "en l'état" par Digital Global Passet sans garantie implicite ou explicite d'aucune sorte, notamment s'agissant de la satisfaction complète de l’Utilisateur. | contrôle préjudice, préjudice recours | virgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif | 2 |
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| jetimport.be | …JET IMPORT aura le droit, soit de suspendre ses obligations, soit après mise en demeure de résilier le contrat sans intervention judiciaire, si à la mise en demeure aucune suite ou aucune suite utile n’est donnée dans les 8 jours ouvrables, sans préjudice du droit aux dommages et intérêts. | contrat préjudice, préjudice droit, ouvrable préjudice | saveur, goût, boisson, sucre, liqueur | 2 |
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| trilaw.be | Ses matières préférentielles sont le droit de la responsabilité civile, le droit des assurances, le droit de la circulation routière, l’indemnisation du préjudice corporel et le droit pénal. | indemnisation préjudice, préjudice corporel | avocat, juridique, préférentiel, dinant, civil | 2 |
| e-trott-ardenne.be | • En cas de vol par le l’emprunteur, de détournement ou dommage quelconque résultant du non-respect des règles d’utilisation ou des termes du présent contrat, le loueur est habilité à exercer un recours pour la totalité du préjudice. | | emprunteur, loueur, trottinette, ardenne, balade | 2 |
| avocat-crombe.be | Dans le cas où vous auriez causé un préjudice corporel à une personne tierce, vous pourrez aussi vous faire défendre par votre avocate en droit du dommage corporel et du roulage face au tribunal. Elle fera alors de son mieux pour limiter votre implication, et donc, votre part de responsabilité… | faire préjudice, préjudice corporel, cas préjudice | avocat, pénal, roulage, maître, valentine | 2 |
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| greg-lucas-assurance.be | Assurance familiale : pour vous prémunir contre les risques de la responsabilité civile en cas de préjudice causé à autrui par vous ou par un membre de votre famille | cas préjudice, préjudice membre | assurance, soignies, crédit, courtier, courtage | 2 |
| webstorm.be | …notifiant le manquement en cause, l’autre partie pourra, sans autorisation préalable du juge, procéder à la résolution du contrat, sans préjudice de tous les dommages et intérêts éventuellement dus. La présente faculté de résolution ne porte toutefois pas préjudice aux exonérations et… | contrat préjudice, préjudice dommage, toutefois préjudice, préjudice exonération | référencement, campagne, agence, adwords, stratégie | 2 |
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| detecta.be | Sans préjudice des mentions particulières propres à chaque rubrique de ce site Internet, les contenus publiés ont un caractère essentiellement informatif. En toute circonstance, le visiteur du site renonce à mettre en cause la responsabilité de Didier François ou des auteurs des textes référencés… | | détective, priver, enquête, agence, surveillance | 1 |
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| afs-1908.be | Ni le racisme , ni le sexisme , ni quelque forme de discrimination que ce soit, ne sont tolérés dans les communications sur notre groupe. La sanction première prévue en cas d’infraction à ce qui fait partie, rappelons-le, du cadre légal général, est l’expulsion du membre, sans préjudice de… | membre préjudice, préjudice éventuel | pronostic, pologne, commentaire, règlement, éventuel | 1 |
| medecindusport.be | Le présent site Internet peut contenir des liens hypertextes ou des références à d’autres sites. Je décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et ne saurait être tenu pour responsable en cas de préjudice résultant de ces contenus. Les liens hypertextes pointant vers d’autres sites… | cas préjudice, préjudice contenu | médecine, médecin, traumatologie, sportif, choc | 1 |
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| landurcy-milis.be | Clause par laquelle le débiteur, s’il manque à son engagement, devra verser au créancier une somme d’argent dont le montant fixé à l’avance est indépendant du préjudice causé. | | saisie, quotité, créancier, citation, jugement | 1 |
| initiativecitoyenne.be | "C'est une question de droits de l'Homme"... Tout le monde dit simplement : « Écoutez, vous ne pouvez pas prouver qu'il y a eu un préjudice et parce que vous étiez des pupilles de l'État, les médecins responsables des foyers avaient le droit d'autoriser des sociétés étrangères à venir faire des… | écouter préjudice, préjudice pupille | vaccin, citoyen, initiative, vaccination, secondaire | 1 |
| ascen.be | Pourtant la pollution lumineuse est facilement réversible : il suffit d'éclairer moins avec comme conséquence d'éviter l'extraordinaire gaspillage d'énergie auquel nos assistons actuellement, sans porter préjudice ni à la sécurité ni au confort des habitants des villes et des campagnes. | actuellement préjudice, préjudice sécurité | pollution, lumineux, nocturne, ciel, sauvegarde | 1 |
| imageconsult.be | Les intrusions et le vandalisme peuvent entraîner des dommages matériels et perturber le bon fonctionnement de l’entreprise. Les cyberattaques sont de plus en plus fréquentes et peuvent porter préjudice à la réputation de l’entreprise ainsi qu’à sa capacité à exercer ses activités. | fréquent préjudice, préjudice réputation | antoine, impression, écran, publicité, publicitaire | 1 |
| olivierbyl.be | Sans préjudice de ce qui précède, vos données à caractère personnel seront sauvegardées et verrouillées afin d’assumer les responsabilités découlant de la relation contractuelle et d’autres obligations légales de OlivierByl. Dans ces cas, OlivierByl garantit qu’elle ne traitera pas vos données à… | | vidange, canalisation, débouchage, curage, pompage | 1 |
| galmeibad.be | Les baigneurs utilisent les bains, y compris les installations de jeu et de sport, sous leur propre responsabilité, sans préjudice des obligations de l’exploitant de maintenir les bains et les installations dans un état sûr. Pour les cas de force majeure et du hasard, ainsi que pour les défauts… | responsabilité préjudice, préjudice obligation | piscine, bain, règlement, calamine, établissement | 1 |
| rapidlift.be | des paiements faits par le client en cas e faute de notre société et d’abandon des paiements exécutés en cas de faute du client, ainsi que l’obligation pour la partie défaillante de dédommager l’autre de tout le préjudice subi en raison ou à l’occasion de cette rupture dont il apporterait la preuve. | défaillant préjudice, préjudice raison | déménagement, htva, prestation, sprl, bruxelle | 1 |
| sensoa.be | Enfin, Sensoa défend les droits sexuels. Chacun a droit au développement maximal de sa propre sexualité, tant que toutes les personnes concernées donnent leur autorisation et que l'on ne porte préjudice ni à soi, ni à l'autre. | | sexuel, thème, vih, sexualité, ist | 1 |
| vente-echafaudages.be | À partir de la mise à disposition, nous ne sommes tenus à aucune indemnité pour accidents aux personnes, dommages à des biens, manque à gagner ou tout autre préjudice découlant directement ou indirectement de l’utilisation de nos machines. | manque préjudice, préjudice découler | échafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc | 1 |
| kinatelier.be | Kinatelier ne garantit pas que les informations / documents / outils contenus sur le site ou le serveur qui les met à disposition soient exempts de programmes malveillants ou autres défaillances techniques et par conséquent, ne sera en aucune maniére, responsable des préjudices fortuits, directs… | responsable préjudice, préjudice direct | uccle, kinésithérapeute, kinésithérapie, orthopédie, traumatologie | 1 |
| oreiller-ergonomique.be | En plus de la douleur infligée à celui qui en souffre , le mal de dos peut avoir d’autres conséquences graves pour la santé. Le mal de dos peut porter préjudices à vos capacités cognitives et psychiques si non soigné. La perception, la mémoire et les mouvements peuvent ainsi s’en… | dos préjudice, préjudice capacité | oreiller, ergonomique, juillet, coussin, cervical | 1 |
| dewitlawoffice.be | , … Vous êtes victime d’un accident de travail… Nous nous chargeons de la procédure, du suivi de l’expertise médicale et de l’évaluation de votre préjudice ou de celui de vos proches. Nous nous chargeons de solliciter en votre nom une aide auprès de la Commission pour l’aide aux victimes d’actes… | évaluation préjudice, préjudice proche | avocat, pénal, procédure, urbanisme, assurance | 1 |
| velowallon.be | En effet, des tensions sont survenues entre les deux parties à la suite de l’attribution du Championnat du Monde à Zolder en 2002, au préjudice de Francorchamps. L’ argent est aussi au centre du conflit. | monde préjudice, préjudice francorchamp | cyclisme, cycliste, pari, sportif, transformation | 1 |
| balade.be | l'utilisation de ce site ou d'autres sites qui y sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre. | visuel préjudice, préjudice financier | balade, langue, corman, titre, représentation | 1 |
| avocat-hoc.be | Votre cabinet d’avocat basé à Gerpinnes intervient dans le domaine du droit des responsabilités en général, que ce soit devant les juridictions commerciales ou civiles, pour défendre celui dont la faute est recherchée suite à la survenance d’un dommage, ou la victime en quête de la réparation de… | | avocat, acceuil, gerpinnes, responsabilité, bail | 1 |
| comportement.be | " Aucun animal de compagnie ne doit être dressé d'une façon qui porte préjudice à sa santé et à son bien-être, notamment en le forçant à dépasser ses capacités ou sa force naturelle ou en utilisant des moyens artificiels qui provoquent des blessures ou d'inutiles douleurs, souffrances ou angoisses… | compagnie préjudice, préjudice santé | comportement, chien, comportementaliste, canin, animal | 1 |
| csbexperts.be | Nos nombreuses années d'expérience dans le règlement et la négociation des dossiers relatifs aux dommages corporels, nous permettent de mettre tout en œuvre pour que chaque victime reçoive une indemnisation appropriée en fonction du préjudice subi. Au fil du temps, CSB est devenu la référence en… | fonction préjudice, préjudice subir | corporel, dommage, victime, accident, méthode | 1 |
| descheemaekere-avocats.be | Contentieux immobilier, indemnisation du préjudice corporel, saisies immobilières ou mobilières, bon nombre de litiges peuvent être portés devant les juridictions civiles . Accordez votre confiance à des experts du secteur pour vous conduire au succès. | indemnisation préjudice, préjudice corporel | avocat, civil, affaire, surendettement, insolvabilité | 1 |
| toiture-pro.be | L’isolation dépend majoritairement du toit ainsi, faire l’impasse de son entretienpeut porter préjudice au confort de la maison | entretienpeut préjudice, préjudice confort | toiture, isolation, bardage, pose, velu | 1 |
| chayn.be | Porter plainte est l’un de tes droits garantis par l’État. Lorsque tu es victime, tu es légitime à te référer à la justice pour réparer le préjudice causé. Cette section est là pour te permettre d’obtenir toutes les bonnes clés en main afin de t’engager dans un parcours de plainte. | justice préjudice, préjudice section | ressource, plainte, geste, devenir, urgence | 1 |
| lesnouveauxhabitsducolportage.be | …de Librairie, qui signifie édition ou partie d’édition d’un livre contrefait, c’est-à-dire imprimé par quelqu’un qui n’en a pas le droit, au préjudice de celui qui l’a par la propriété que lui en a cédée l’auteur ; propriété rendue publique & authentique par le privilège du Roi, ou autres… | droit préjudice, préjudice propriété | pirate, contexte, partager, novembre, pause | 1 |
| arreterfumer.be | les cigarettes ont bon goût et qu’elles vous aide vraiment. Malheureusement, vous avez adopté une habitude coûteuse et ce n’est pas seulement un préjudice pour votre budget, mais également pour votre santé. Vous avez remarqué que fumer n’est plus aussi attractif que vous le pensiez. Voici quelques… | coûteux préjudice, préjudice budget | thérapeute, tabacologue, arrêter, psychologue, hypnothérapeute | 1 |
| cgeps.be | L'ARES exerce ses différentes missions sans porter préjudice à l'autonomie des établissements d'enseignement supérieur. | mission préjudice, préjudice autonomie | enseignement, commission, représentant, recours, pédagogique | 1 |
| leysa.be | en 2000, membre de l’ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, depuis 2001, Anne Dejemeppe pratique le droit civil et des entreprises, le droit de la responsabilité et le droit de l’immobilier. Elle a une expertise spécifique en droit de la responsabilité médicale et en préjudice corporel. | médical préjudice, préjudice corporel | avocat, néerlandais, associer, responsabilité, langue | 1 |
| ilotmaillebotte-nivelles.be | Votre droit d'introduire un recours : Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Cnil sur le territoire français et ce sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel. | français préjudice, préjudice recours | nivelles, comble, finalité, modèle, caractère | 1 |
| avocat-fricke.be | Par ailleurs, votre avocat en droit du roulage à Mons et Quiévrain répondra présent pour faire valoir vos droits en cas de litige, ou encore pour faire indemniser de possibles préjudices subis après une infraction. À noter que Me FRICKE suit actuellement une formation en droit des assurances… | litige préjudice, préjudice infraction | avocat, roulage, circulation, infraction, pénal | 1 |
| laicite-awans.be | Ne soyons pas dupes, ici également le progrès économique est réalisé essentiellement au profit d’une minorité et au préjudice de la multitude. Dans nos pays nous avons heureusement la chance de pouvoir disposer d’une sécurité sociale qui permet aux plus faibles de survivre, mais que seraient-ils… | minorité préjudice, préjudice multitude | awans, laïcité, européen, homme, monsieur | 1 |
| derenne-depauw.be | Bienvenue sur le site du cabinet Derenne & Associés, cabinet d’avocats spécialisé en responsabilités, assurances, circulation routière, réparation du dommage, préjudice corporel et indemnités | dommage préjudice, préjudice corporel | derenne, avocat, associer, assurance, responsabilité | 1 |
| comptabilitefauconnier.be | Si la base légale du traitement est le consentement du client, celui-ci a le droit de le retirer à tout moment sans préjudice de la légalité du traitement effectué avant le retrait de son consentement par le client. | moment préjudice, préjudice légalité | caractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité | 1 |
| monassuranceobseques.be | La perte de son conjoint est un préjudice tant au niveau financier qu’au niveau moral souvent insurmontable. L'assurance décès permet de protéger ses proches grâce aux garanties financières. Vous leur assurez ainsi la continuité du même rythme de vie. | conjoint préjudice, préjudice niveau | assurance, décès, obsèque, prévoyance, financier | 1 |
| serrurierdubois.be | contrôle d’accès. Nous considérons la panne de contrôleur d’accès comme une urgence et intervenons donc le plus tôt possible afin de limiter les préjudices liés à votre panne. Que la panne soit causée par un problème d’électricité, un problème mécanique ou un acte de vandalisme, nos serruriers… | tôt préjudice, préjudice panne | serrurier, serrure, dépannage, urgence, dubois | 1 |
| leges.be | Aux particuliers , Leges offre une assistance de qualité qui couvre la plupart des aspects juridiques de la vie quotidienne : difficultés familiales, baux de résidence principale, baux commerciaux et professionnels entre particuliers et entreprises, préjudice résultant d’accidents, tant en droit… | entreprise préjudice, préjudice accident | avocat, bail, assurance, dette, médiation | 1 |
| avocat-emilien-defalque.be | …frais et débours calculés conformément à la convention signée entre parties. Nous nous engageons toutefois à en solliciter préalablement le paiement à l’assureur. En cas de refus ou de difficulté, le client s’engage à payer immédiatement les honoraires, sans préjudice de contestations propres. | honoraire préjudice, préjudice contestation | avocat, honoraire, juridique, intérêt, procédure | 1 |
| themosa.be | Nous vous apportons notre aide en cas d’accident de roulage ou accident de la vie privée tel qu’un incendie. Nous calculons vos indemnisations, vos préjudices divers. Il peut se faire que votre compagnie d’assurances ne soit pas d’accord avec vous sur les responsabilités en cause. Vous avez alors… | indemnisation préjudice, préjudice compagnie | avocat, succession, consultation, divorce, patrimoine | 1 |
| avocat-dominique-fontaine.be | Défense de la victime : recours en responsabilité civile, évaluation du préjudice et procédure d’indemnisation. | évaluation préjudice, préjudice procédure | avocat, tournai, bail, fontaine, roulage | 1 |
| ecoleduvin.be | L’exercice du droit de portabilité des données s’entend sans préjudice du droit à l’effacement. Ce droit ne s’applique pas au traitement nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement. | donnée préjudice, préjudice droit | vin, utilisateur, dégustation, responsable, caractère | 1 |
| citadelinsurance.be | L’assurance protection juridique est là pour protéger vos intérêts lorsque vous avez subi un préjudice matériel ou immatériel. Grâce à cette police, vous pouvez toujours contacter votre assureur d’assistance juridique, sans obligation, pour toute question concernant vos droits en cas de sinistre… | avoir préjudice, préjudice matériel | copropriétaire, assurance, juridique, police, responsabilité | 1 |
| expertise-orban.be | Dans le monde de la construction, la rapidité d’exécution, une forme d’inexpérience peuvent parfois causer des préjudices qui empoisonnent la vie. | inexpérience préjudice, préjudice empoisonner | hainaut, orban, luxembourg, profil, sens | 1 |
| therapie-traumatisme.be | Lorsqu’on parle de traumatisme psychologique, on pense souvent à un événement unique qui cause un grand préjudice ou une grande douleur. Cependant, différents types de traumatismes peuvent survenir tout au long de notre vie. Les traumatismes ne se limitent pas à des événements physiques, ils… | grand préjudice, préjudice grand | traumatisme, psychologue, thérapeute, thérapie, émotionnel | 1 |
| cumuleo.be | Comme l'a plaidé Maître Dermagne, l'avocat de Transparencia, la Présidente du Tribunal de première instance de Namur a considéré que la Ville ne peut se prévaloir d'aucun préjudice. | | transparence, gouvernement, autorité, mandat, fédéral | 1 |
| expertise-medicale.be | En d’autres termes, il ne faut jamais accepter une expertise réalisée par le seul médecin de la compagnie d’assurance. Dès que possible, la victime doit faire appel à son propre médecin expert, à peine sinon de risquer une importante sous-évaluation de ses préjudices. | | médical, accident, médecin, erreur, consolidation | 1 |
| ligieromnium.be | Le chauffeur d’un véhicule n’est jamais co-assuré. C’est pourquoi il existe une assurance ‘accidents corporels dans la circulation’, aussi appelé assurance chauffeur . Il intervient si vous êtes victime d’un accident de la circulation entraînant un préjudice corporel . Si vous subissez des… | circulation préjudice, préjudice corporel | assurance, prime, accident, microcar, concessionnaire | 1 |
| caritassecours.be | entre les différents responsables de la réponse, d’urgence notamment, et d’assurer l’accès aux droits des plus vulnérables. À l’international, la Belgique doit considérablement augmenter son financement climatique (dont un soutien à la mise en place effective du fonds pour les pertes et préjudices). | | caritas, secours, don, pauvreté, logement | 1 |
| quirkies.be | …beaucoup moins de chance de réussir l’ensemble des tests psychotechniques, ce qui complique leur accès au marché du travail plus, et ce, sans préjudice aux dispositifs anti-discriminations. Les organisations se privent de cette diversité cognitive actuellement recherchée. Imaginez-vous que Steve | travail préjudice, préjudice dispositif | gain, neurologique, trouble, différence, diversité | 1 |
| orteliuslaw.be | Dans le domaine du respect du Code de la Route, le cabinet défend les personnes citées à comparaître devant le Tribunal de Police. De même, il assiste les personnes lésées à obtenir le dédommagement de leur préjudice matériel mais aussi moral par-devant la même juridiction. | dédommagement préjudice, préjudice matériel | avocat, européen, circulation, étranger, notarial | 1 |
| soldatos.be | …expérimentés et compétents en indemnisation des victimes qui vous assisteront efficacement. Si vous avez été blessé ou que vous avez subi un préjudice lors d’un accident ou d’une infraction, n’hésitez pas à nous contacter. Nous nous engageons à défendre vos intérêts et à vous aider à obtenir… | avoir préjudice, préjudice accident | avocat, victime, indemnisation, médical, assurance | 1 |
| vibio.be | Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident | négatif préjudice, préjudice dudit | bio, soumagne, conservation, durée, suppression | 1 |
| obspol.be | Condamnation de la Zone de police de Bruxelles Capitale-Ixelles à indemniser le préjudice moral subi pour des arrestations abusives | ixelles préjudice, préjudice moral | policier, violence, agression, victime, police | 1 |
| 50-et-plus.be | Ne pas pratiquer de sport et la sédentarité peuvent porter lourdement préjudice à notre bien-être physique et moral. C'est l'une des causes d'accélération du processus du vieillissement et de problèmes de santé précoces. Pour cette raison, il est primordial de pratiquer une activité physique… | lourdement préjudice, préjudice bien-être | âge, aquagym, sélection, régulier, sportif | 1 |
| avocat-kamba-bruxelles.be | …accompagne pour que vous puissiez obtenir toutes les indemnités de fin de contrat auxquelles vous avez droit (indemnité de congés payés, indemnité d’éviction, etc.). Si vous êtes victimes de harcèlement au travail, il vous défendra pour que vous puissiez obtenir la réparation de votre préjudice . | | avocat, maître, barreau, étranger, compétent | 1 |
| cortalconsors.be | Dans la vie, nous ne sommes pas souvent à l’abri des situations désagréables comme un accident domestique, un préjudice causé par un tiers, etc. Il est donc nécessaire de souscrire à une assurance afin de faire face aux dépenses liées à ces risques. De nombreux contrats d’assurance sont… | domestique préjudice, préjudice tiers | crédit, assurance, financier, courtier, financement | 1 |
| bourtembourg.be | L’avocat se réserve le droit de faire application du principe de l’exception d’inexécution et, notamment, de suspendre toute intervention dans quelque dossier que ce soit dans l’hypothèse où le client omet de payer une demande de provision ou une facture, sans préjudice des sommes dues pour les… | facture préjudice, préjudice somme | avocat, françois, administratif, jean, honoraire | 1 |
| julienlapraille.be | L’Acheteur est informé que la responsabilité de Julien Lapraille, quelle que soit la nature du préjudice, sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande. | nature préjudice, préjudice état | command, julien, renseignement, responsable, biais | 1 |
| aquo.be | Vous pensez que votre secrétariat social a commis une faute qui vous a causé un préjudice ? Vous pouvez alors engager sa responsabilité. Pour cela, vous … | faute préjudice, préjudice responsabilité | consultation, juridique, classique, externe, diagnostic | 1 |
| services-entretien.be | Conditions de facturation : Les factures sont établies au nom de la personne ou de la société qui aurait commandé l’achat de fournitures ou l’exécution de travaux, sans préjudice de l’art.3. Nous nous réservons le droit de facturer les prestations, déplacements et fournitures au fur et à mesure… | travail préjudice, préjudice droit | contrat, déplacement, fourniture, bulex, exécution | 1 |
| penta-expertise.be | Dans le domaine d’analyse du préjudice, l’évaluation et la prévention du risque, PENTA est le spécialiste pour le secteur de l’assurance. | analyse préjudice, préjudice évaluation | ingénierie, chimique, incendie, dégât, accident | 1 |
| efact.be | En outre, Expert Vision se réserve le droit d'agir en justice directement contre l'Utilisateur contrevenant afin d'obtenir réparation de son propre préjudice. | | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 1 |
| hmfinances.be | Dans l’âge de l’information, personne n’est à l’abri d’attaques cybernétiques. Perdre l’accès à votre système informatique, ou les données de vos clients peut résulter en des préjudices atteignant facilement les milliers d’euros. HM Finances peut vous assurer contre ces risques grâce à une formule… | client préjudice, préjudice facilement | patrimoine, assurance, risque, responsabilité, financier | 1 |
| tabacologue-namur.be | les cigarettes ont bon goût et qu’elles vous aide vraiment. Malheureusement, vous avez adopté une habitude coûteuse et ce n’est pas seulement un préjudice pour votre budget, mais également pour votre santé. Vous avez remarqué que fumer n’est plus aussi attractif que vous le pensiez. Voici quelques… | coûteux préjudice, préjudice budget | tabacologue, dépendance, thérapeutique, thérapeute, arrêter | 1 |
| travelinmusic.be | 7.2 Le client répond du préjudice causé à l'organisateur par sa faute ou à la suite de la non-exécution de ses obligations contractuelles. | client préjudice, préjudice organisateur | lit, mer, chambre, bain, voyage | 1 |
| lesio.be | …« Le dommage corporel face au temps organisé par l’Institut de recherche juridique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne le 3 mars 2023, sous la direction scientifique du Professeur Anne GUÉGAN. Il y prendra la parole sur le sujet : « Le retard de l’indemnisation : un poste de préjudice […] | | accident, responsabilité, indemnisation, victime, dommage | 1 |
| aimmtournai.be | – s’il s’avérait qu’endéans la journée de Ramadan, ils étaient contraints et amenés à rompre leur jeûne et à boire et manger, tout en étant convaincus qu’ils sont affaiblis, et qu’il y a une nuisance à cause du jeûne et que cela leur porte préjudice par une lourde peine et difficulté, allant… | jeûne préjudice, préjudice lourd | prière, prophète, musulman, ramadan, mosquée | 1 |
| ventdgaume.be | Protection juridique. Sous certaines conditions, Ethias garantit enfin le paiement des honoraires et frais de procédure pour obtenir réparation des préjudices subis par les membres et susceptibles de donner lieu à une indemnisation. | réparation préjudice, préjudice membre | vent, gaume, virton, lac, caution | 1 |
| valerielejeune.be | Le droit du roulage (aussi appelé le droit de la circulation routière) comprend deux volets : un volet pénal (défense pénale en cas d’infraction au droit de la circulation routière) et un volet civil (indemnisation du préjudice subi en cas d’accident de la circulation). | indemnisation préjudice, préjudice cas | lejeune, valérie, avocat, civil, immobilier | 1 |
| avocats-lombart.be | …Lombart de défendre vos intérêts devant le tribunal d’instance, de Grande Instance, la Cour d’appel ou le Juge de l’exécution. En cas d’accidents corporels de la circulation ou de travail, il appliquera tous les moyens juridiques en sa possession pour vous faire indemniser des préjudices subis. | possession préjudice, préjudice subir | avocat, uccle, civil, créance, contentieux | 1 |
| bk-debouchage.be | Elles permettent à l’eau de s’écouler loin de votre logement. En outre, elles empêchent les inondations et vous protègent contre tout préjudice éventuel pour votre santé ou vos biens. | contre préjudice, préjudice éventuel | débouchage, septique, vidange, canalisation, urgence | 1 |
| brunovanhemelryck.be | Récemment, un ex-échevin chapellois, victime d’un cambriolage, a publié des commentaires sur Facebook pour détailler les préjudices subis, ce qui peut dans un premier temps sembler tout à fait légitime. | facebook préjudice, préjudice subir | communal, réunion, cité, tchat, conseiller | 1 |
| kinzinger.be | Dans les deux cas, le caractère contradictoire et les discussions médico-légales permettent aux victimes de voir leurs intérêts préservés grâce à une reconnaissance de tous les préjudices qu’elles ont subi. | | orthopédique, médecine, chirurgie, docteur, médical | 1 |
| millimetri.be | Quelle que soit l’exécution du mandat par Millimetri, cette dernière n’est pas partie au contrat qui lie le client à la société d’hébergement, seule cette dernière peut être tenue responsable d’un éventuel préjudice lié à la perte ou à l’inaccessibilité des données hébergées. | éventuel préjudice, préjudice perte | obligation, caractère, prestation, exécution, hébergement | 1 |
| superplastic.be | 13.2. En cas de non-paiement à l’échéance, une clause pénale s’élevant à 10 % du montant de la facture mais d’un minimum de 25 € sera due automatiquement et sans mise en demeure. En outre, nous sommes en droit de réclamer sans préjudice du droit au remboursement des frais judiciaires conformément… | droit préjudice, préjudice droit | utilisateur, marchandise, plastique, command, tvac | 1 |
| belgocatering.be | …une mise sous séquestre, ne peut respecter ses engagements à l’échéance ou, de manière générale, est l’objet d’événements de même nature, sans préjudice de l’application de l’Article 9. En cas d’insolvabilité notoire ou de faillite, le contrat est censé avoir pris fin au moment où les paiements à | nature préjudice, préjudice application | contrat, obligation, exécution, fermier, durabilité | 1 |
| live-shop.be | Toutes les factures sont payables au comptant, nettes et sans escompte, en notre siège social. Sans préjudice à l’article 10, les produits livrés demeurent notre propriété jusqu’au paiement intégral du montant principal et de tous ses accessoires. Tant que le paiement susmentionné n’est pas… | social préjudice, préjudice article | e-commerce, contrat, command, prestation, tiers | 1 |
| merksemjudoclub.be | Après cette réussite moins négligeable à mon premier pari sportif, je décide de continuer à parier, cette fois-ci en me concentrant sur le football qui est mon sport de prédilection. Cela vous surprendra sans doute, mais je parie régulièrement sur les matchs du Clermont foot, sans que cela me… | foot préjudice, préjudice systématiquement | sportif, pari, combat, honneur, pronostic | 1 |
| liegeoutdoorgame.be | Conformément à l’article 1649quater §2 du Code civil, le consommateur est tenu d’informer le vendeur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où le consommateur a constaté le défaut. La garantie commerciale s’applique sans préjudice de ces droits. | applique préjudice, préjudice droit | reserver, participant, tablette, urbain, joueur | 1 |
| giteruralmamijana.be | Départ : 10 heures au plus tard . Ces plages horaires peuvent éventuellement être modifiées de commun accord mais en tenant compte de l’arrivée éventuelle d’autres locataires. Un départ tardif non autorisé pouvant entraîner des problèmes organisationnels pourra faire l’objet d’une indemnité en… | fonction préjudice, préjudice subir | gite, rural, locataire, gîte, propriétaire | 1 |
| immorenier.be | …l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier… | éventuel préjudice, préjudice utilisateur | renier, anderlecht, estimation, agence, gratuitement | 1 |
| toussaint-avocats.be | La responsabilité civile est la branche du droit visant l’obligation d’une personne à réparer le préjudice qu’il a causé à autrui. En tant que victime, vous êtes en droit de réclamer des dommages et intérêts visant à compenser votre préjudice. Les causes de ce dommage... | obligation préjudice, préjudice victime, intérêt préjudice, préjudice cause | toussaint, avocat, chimay, responsabilité, pénal | 1 |
| md-lex.be | L’article 82.1 du RGPD prévoit que « toute personne ayant subi un dommage matériel ou moral du fait d'une violation du présent règlement (du RGPD) a le droit d'obtenir du responsable du traitement ou du sous-traitant réparation du préjudice subi. » Il n’était... | réparation préjudice, préjudice subir | juridique, rgpd, caractère, ue, adéquation | 1 |
| cabinetjoseph.be | Le Cabinet a cependant accumulé jusqu’à présent une solide expérience au fil des années en matière de litiges de responsabilité civile , notamment en matière de circulation routière , en matière de responsabilité médicale et accidents de la vie privée et spécialement également en matière d’… | indemnisation préjudice, préjudice grave | joseph, litige, accident, conflit, honoraire | 1 |
| vtopia.be | …en préservant la biodiversité, en développant des agros-écosystèmes de production alimentaire soutenables et résilients, en régénérant des écosystèmes dégradés, tout en permettant aux humains de satisfaire leurs besoins vitaux sans préjudice de ceux des générations futures ou des autres peuples | vital préjudice, préjudice génération | agriculture, légume, végétalien, vivant, manger | 1 |
| llvd-avocats.be | Notre approche est avant tout personnalisée et basée sur un rapport de confiance et de transparence visant à rencontrer votre intérêt de manière optimale. | | intérêt, avocat, négociation, médiation, défense | 0 |
| contre-expertise.be | Contre-expertise est une société qui calcule les dommages subis par les particuliers et les entreprises. Comme nous optons pour un traitement personnalisé et sur mesure de votre problème, nous venons sur place. Nos services sont souvent gratuits et 100 % indépendants de toute compagnie d’assurances. | | contre-expertise, priver, dommage, cliquer, dégât | 0 |
| avocats-deprez.be | Jean-Pierre DEPREZ, avocat à Charleroi vous conseille en droit commercial, du sport, familial, des sociétés, de roulage et droit pénal. Avec 38 ans d'expérience, il vous accompagne et vous défend. | | avocat, roulage, pénal, responsabilité, accompagner | 0 |
| karimitani.be | Le cabinet est exclusivement orienté sur la gestion de dossiers en matière pénale : le droit pénal général ainsi que les lois particulières. | réparation préjudice, préjudice corporel | karim, pénal, loi, exclusivement, stratégie | 0 |
| avocat-paye.be | …et du droit civil. Les affaires de divorces, celles impliquant la responsabilité civile et les intérêts civils, sont également prises en charge par Maître PAYE KAROL dans son cabinet à Liège. Pour chacun de ces domaines, votre avocate fait preuve d’un réel engagement pour le respect de vos droits. | préjudice corporel | avocat, payer, pénal, maître, victime | 0 |
| avocat-gossieaux.be | Avocat au Barreau de Tournai, Maître Gauthier Gossieaux vous propose une aide juridique complète. Il vous fait bénéficier de son expertise en matière de droit de la circulation routière , droit des assurances , droit pénal , droit de la famille et droit civil . L’avocat met tout en œuvre pour la… | indemnisation préjudice | avocat, tournai, maître, pénal, routier | 0 |
| avocat-sonck.be | Votre Avocate au Barreau de Bruxelles Maîtres Sonck en Droit de la Famille, Droit Patrimonial, Droit des Successions et Droit de Roulage. | roulage préjudice, préjudice corporel | avocat, maître, patrimonial, roulage, bail | 0 |
| cdexpertises.be | CD EXPERTISES est actif dans le domaine de l'expertise automobile au sens large, depuis l'année 2000, sous cette appellation. | | automobile, civil, sens, appellation, dommage | 0 |
| avocat-demesse.be | Barreau du Brabant Wallon - Construction, urbanisme, voisinage, servitudes, litiges familiaux, responsabilité, assurances, bail, récupération de créances… | | avocat, responsabilité, assurance, nivelles, urbanisme | 0 |
| avocats-duquenne-thirion.be | Maître Yves DUQUENNE et Maître Lyse THIRION vous offrent des services de conseils et de représentations juridiques. | réparation préjudice, préjudice corporel | thirion, juridique, avocat, honoraire, représentation | 0 |
| sarahgazon-avocat.be | Forte d’une solide expérience, votre avocate vous conseille, vous assiste et vous défend devant les Cours et Tribunaux de Verviers et de Liège et ce, dans des domaines divers : le droit social, le droit de la jeunesse, la réparation du dommage corporel ou encore le droit du bail. | réparation préjudice, préjudice corporel | avocat, jeunesse, règlement, bail, corporel | 0 |
| terralaboris.be | …liberté d’organisation du travail de cette personne et la possibilité pour la société d’exercer un contrôle hiérarchique, et les contraintes en matière de congé, d’horaire de travail, de déplacement professionnel et de justification des incapacités de travail constituent de même des éléments… | evaluation préjudice, préjudice employeur, préjudice représentant, réparation préjudice | indemnité, travailleur, procédure, motif, contrat | 0 |
| vdb-dm-avocats.be | Maître de Moerloose est formée au droit collaboratif, processus de règlement amiable des dossiers, à la médiation, à la négociation raisonnée, lesquels sont des outils indispensables en droit de la famille. | indemnisation préjudice, préjudice corporel | pénal, déclaration, christophe, honoraire, liberté | 0 |
| fgcg.be | Cabinet d’avocats situé à Liège spécialisé en droit de la famille (divorce, séparation, hébergement d’enfants), en droit pénal, en droit du roulage, en droit de la jeunesse, en matière de bail, en médiation de dettes, et en matière d’assurances. | indemnisation préjudice | avocat, honoraire, fabrice, pénal, sprl | 0 |
| desamblanx-avocat.be | Cabinet d'Avocat spécialisé notamment en droit pénal, droit de la circulation routière, droit de la famille, droit civil et droit des biens. | assurance préjudice, préjudice corporel | juridique, honoraire, avocat, huy, barreau | 0 |
| saudoyez-dehaene.be | La SRL SAUDOYEZ-DEHAENE réunit depuis 2004 des avocats dynamiques et impliqués, aux compétences complémentaires, dans des domaines variés du droit des personnes et de la famille, du droit commercial et des faillites, des assurances et intérêts civils, du surendettement, du droit civil en général… | indemnisation préjudice, préjudice corporel | avocat, associer, honoraire, faillite, surendettement | 0 |
| lamlaw.be | De leurs spécialisations respectives dans différents domaines du droit (droit du travail, droit administratif, droit de l’enseignement, droit de la responsabilité, droit des entreprises et droit fiscal notamment) est née une réelle complémentarité qui constitue un atout très apprécié de nombreux… | roulage préjudice, préjudice corporel | laurence, avocat, enseignement, fiscal, villers | 0 |
| tieleman.be | Le cabinet d'avocats de Bernard Tieleman vous offre des prestations de qualité dans des matières spécifiques. Composé d'avocats spécialisés, le cabinet offre à ses clients une politique d'écoute et de conseils individualisés. Fondé il y a quelques années par Maître Bernard Tieleman, notre cabinet… | réparation préjudice, préjudice corporel | avocat, bernard, maître, ailleurs, justice | 0 |
| bdaa.be | Situé au carrefour de plusieurs arrondissements judiciaires, le cabinet d’avocats Balthasar & Delrée est un cabinet pluridisciplinaire capable d’offrir un service complet tant aux particuliers qu’aux entreprises. | réparation préjudice, préjudice corporel | maître, avocat, contrat, judiciaire, stagiaire | 0 |
| gillis-expertises.be | La première étape d’une contre expertise incendie c’est de faire nommer votre contre expert à votre assurance. Ainsi le contre contre expert pourra demander copie de votre police d’assurance et préparer la contre expertise incendie. Important également, c’est de informer votre courtier de choix… | faites préjudice | incendie, priver, sinistre, assurance, dégât | 0 |
| lombaerd.be | Norte mission est d’offrir aux victimes et à leur compagnie d’assurance un accompagnement personnalisé et une défense rigoureuse de leurs intérêts. Nous offrons également une assistance spécialisée aux cabinets d’avocats et aux compagnies d’assurances sous diverses formules. | indemnisation préjudice, préjudice matériel | victime, avocat, assurance, compagnie, défense | 0 |
| projuris.be | De ce fait, nous nous engageons à vous fournir après un premier entretien les services d’un avocat aguerri et spécialisé dans la matière qui concerne votre demande. | indemnisation préjudice | honoraire, avocat, liquidation, conflit, assistance | 0 |
| avocatmottetsainthubert.be | Contactez Mottet Jean-Charles à Saint-Hubert pour obtenir plus amples information (téléphone, numéro, adresse e-mail, ...) | préjudice corporel | avocat, mottet, jean-charles, saint-hubert, saint | 0 |
| sunplant.be | Engrais liquides pour Agrumes, Buis, Cactus, Floraison, Legumes-Fruits, Olives & Figues, Orchidee, Palmes, Plantes Vertes, Surfinia, Universel | | engrais, plante, liquide, figue, vert | 0 |
| avocat-lievin.be | Il a aussi deux autres domaines de prédilection : le droit des assurances et le droit de la responsabilité civile. | préjudice corporel | assurance, responsabilité, avocat, pénal, circulation | 0 |
| hdavocats.be | Il doit lutter, malgré les déchirements personnels, avec tous ceux qui refusent d'admettre les fléaux, | indemnisation préjudice, préjudice corporel | honoraire, responsabilité, naître, juillet, ucl | 0 |
| bayardavocats.be | Notre cabinet est composé de 10 avocats qui disposent de compétences multiples dans la plupart des domaines du Droit. Cela permet de répondre au mieux à la demande de nos clients, que cette demande intervienne dans un domaine précis ou qu’elle soit transversale et relève de plusieurs matières… | indemnisation préjudice, préjudice corporel | bayard, avocat, honoraire, bodson, obtenir | 0 |
| matthys-swinnen.be | Matthys Swinnen est actif dans le domaine de l'expertise en matière automobile depuis plus de 40 ans. Il fut géré d'abord par l'expert Matthys, puis l'expert Swinnen avant d'être repris, depuis 2014, par l'expert Collard. | | automobile, occasionnel, habituel, clientèle, dommage | 0 |
| protectio.be | L’assurance protection juridique de Protectio vous protégera, vous, votre famille et vos intérêts, si vous vous retrouvez dans une situation difficile, que vous ayez subi ou causé des dommages. Pilotez votre assurance au doigt et à l’œil ! | | juridique, assurance, risque, couvert, intérêt | 0 |
| grard-alaimo.be | Le cabinet d'avocats GRARD & ALAIMO vous propose son aide et ses conseils juridiques dans des différents domaines du droit belge | préjudice corporel, réparation préjudice | avocat, médiation, barreau, succession, roulage | 0 |
| victime-accident.be | Maître Olivier Evrard a été officiellement reconnu en tant que spécialiste en droit de la circulation routière et en réparation des dommages en Belgique. Conformément au Code de déontologie des avocats, un avocat spécialiste est défini comme étant un professionnel possédant une connaissance, une… | reconnaissance préjudice, préjudice proche | accident, avocat, victime, circulation, routier | 0 |
| altena-vzw.be | Les techniques de remorquage de voiture : un guide complet pour les débutants et les professionnels | | voiture, véhicule, automobile, routier, voyage | 0 |
| dubois-security.be | DUBOIS SECURITY propose des solutions d'alarmes sans fil et filaires à Ath, Silly, Enghien, Lessines, Ghislenghien (Hainaut). Contactez-nous. | | dubois, alarme, silly, ghislenghien, enghien | 0 |
| avocatfries.be | Maître Deborah FRIES est à votre entière disposition de manière efficace et réactive afin de vous apporter une aide spécialisée dans de nombreux secteurs du droit : | indemnisation préjudice, préjudice corporel | avocat, surendettement, pénal, roulage, honoraire | 0 |
| themisambre.be | Le droit civil concerne les rapports entre particuliers. Il s'agit donc de trancher un conflit juridique entre deux parties : le plaignant et le défendeur. Le droit civil inclut le droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations et des contrats spéciaux. | rien préjudice, préjudice relation, réparation préjudice, préjudice corporel | avocat, médiation, civil, honoraire, déontologie | 0 |
| avocatsdelfosse.be | Secteurs d'activités : Droit de la sécurité sociale, droit du travail, droit judiciaire et droit commercial | evaluation préjudice | avocat, delfosse, assurance, responsabilité, civil | 0 |
| avocat-haulotte.be | en droit de la circulation routière , avocat en droit familial ou encore le droit des baux résidentiels et commerciaux. Vous pouvez faire appel à nos services pour tout litige, tout contentieux ou besoin de conseil en matière de conflit de voisinage, récupération de créances, ainsi qu’en droit pénal | réparation préjudice, préjudice corporel | avocat, waterloo, associer, barreau, démarche | 0 |
| lentz-koonen.be | Ihre Anwälte in Eupen für Verkehrsrecht, Schadenersatz, Vertragsrecht, Handelsrecht / Votre avocat à Eupen en droit de la circulation, contrats, commercial | réparation préjudice | avocat, circulation, dommage, assurance, exécution | 0 |
| lexabel.be | Dans le cadre de dossiers contentieux, les solutions transactionnelles et judiciaires sont envisagées tout en ne négligeant pas les modes de résolution alternatifs des conflits, comme la conciliation ou la médiation. | | responsabilité, pénal, médiation, pouvoir, médical | 0 |