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| roulage.be | Roulage est un site dédié au droit de la circulation édité par le Cabinet d’Avocats Litigius. Calcul amende et assistance gratuite d'avocats | calcul amende, amende assistance | infraction, excès, vitesse, roulage, assistance | 18 |
| monamende.be | Cette semaine 7457 personnes ont déjà eu leur amende ou leur déchéance du droit de conduire calculée par notre algorithme ! | amende monamende, personne amende, amende déchéance, calculer amende | fuite, vitesse, drogue, délit, feu | 13 |
| dussard-vert.be | …- - les certificats verts transmis à la CWAPE conformément à l’article 25, - - le prix moyen d’un certificat vert - - ainsi que les amendes administratives imposées aux gestionnaires de réseaux et aux fournisseurs pour cause de non respect des quotas. | environnemental amende, amende colossal, vert amende, amende administratif, baisser amende | vert, fil, certificat, ministre, m. | 11 |
| hralert.be | terminé le 31 décembre 2023). Le plan devrait inclure les efforts de l'entreprise pour retenir ou employer des travailleurs âgés, tels que des mesures de réduction de la charge de travail et la fourniture de pistes souples. Si vous ne le faites pas, vous risquez des sanctions telles que des amendes. | strict amende, amende élevé, être amende, amende million, logistique amende | loin, chiffre, employeur, salarié, travailleur | 10 |
| payezvotretrain.be | Home Modero est en charge du recouvrement par procédure amiable et judiciaire d’irrégularités relatives aux titres de transport de la SNCB qui font l’objet d’un constat d’irrégularité ou une amende administrative établi par le personnel d’accompagnement des trains. Sur ce site vous trouvez plus… | irrégularité amende, amende administratif, question amende | train, irrégularité, sncb, payer, administratif | 9 |
| accesconduite.be | Le rendez vous sera fixé après réception du paiement (en cas de condamnation à une déchéance du droit de conduire assortie d'examens ou de tests de réintégration, le juge peut éventuellement déterminer que le coût de ces examens soit déductible de l'amende imposée). | déductible amende, amende imposer, timbre amende, amende paiement, a. amende | déchéance, examen, conduite, réintégration, infraction | 7 |
| gamblingclub.be | La KSA sévit contre LCB CORP, la société mère d’un important site Web affilié. Malgré une amende antérieure, LCB CORP a fait de la publicité pour des jeux d’argent en ligne illégaux aux Pays-Bas sur son site Latest Casino Bonuses. | illégal amende, amende kansspelautoriteit, web amende, amende lcb, amende kansspelautorit | hasard, illégal, joueur, publicité, européen | 6 |
| payerstib.be | Ce site Internet a été spécialement conçu pour le recouvrement par Modero Huissiers de Justice des surtaxes et amendes imposées aux voyageurs par la STIB pour les infractions à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2007 fixant certaines conditions… | surtaxe amende, amende voyageur, rapport amende, amende être | stib, capital, gouvernement, voyageur, arrêter | 6 |
| csa.be | Le Collège d’autorisation et de contrôle a décidé de sanctionner par une amende l’éditeur des chaines Eleven... | contrôle amende, amende éditeur | csa, collège, audition, média, autorisation | 5 |
| mywadu.be | Là où vous, en tant que manager d’équipe, pouvez faire une grande différence en faveur de notre club, c’est au niveau des feuilles de match. Car chaque feuille de match mal remplie ou non validée dans les temps, nous coûte également une amende ! En tant que manager d’équipe vous êtes responsable… | manager amende, amende fédé, infliger amende, amende administratif, temps amende | waterloo, pâques, responsable, ete, feuille | 5 |
| agivatechnics.be | Pour diminuer l’amende vous pouvez équiper votre véhicule avec système de pesage embarqué. De cette façon, vous montrez que vouz voulez investir dans votre matériel pour optimaliser votre charge, sans surcharger. | pénal amende, amende éventuellement, infraction amende, amende associer | pesage, coulissant, camion, montage, bâche | 4 |
| assuranceszimmer.be | Amende – Employeur ou employé : qui paye l’amende dans le cadre de l’utilisation de la voiture au travail ? | employeur amende, amende cadre | assurance, octobre, décembre, août, indépendant | 4 |
| orteliuslaw.be | Le cabinet d'avocats Ortelius Law Office à Woluwe-Saint-Lambert exerce dans le droit de la circulation routière (amende), droit pénal, droit commercial (faillite), droit civil (divorce), droit des étrangers, droit européen et notarial sur Bruxelles | routier amende, amende droit | avocat, européen, circulation, étranger, notarial | 4 |
| roulagiste.be | Non-identification du conducteur : 509,06 € d’amende Depuis la mise en place de la procédure dite CROSSBORDER, procédure visant à faciliter la récupération des amendes routières (par ici pour en... | conducteur amende, amende mettre, récupération amende, amende routier | avocat, assurance, routier, circulation, accident | 4 |
| dhnet.be | Élections 2024: attention dans l’isoloir ce dimanche, cette pratique pourrait vous coûter jusqu’à 500 euros d’amende | | dh, election, régional, rouge, élection | 4 |
| controlewiki.be | Avez-vous quand même reçu une amende, malgré toutes les précautions? Soulagez la douleur un petit peu et rendez votre amende un peu utile en nous envoyant les détails. Votre amende nous fournit beaucoup d'infos utiles! | amende utile, petit amende, détail amende, amende beaucoup, avoir amende | contrôle, apercevoir, tronçon, envoyer, fixe | 4 |
| vignetteallemagne.be | Rendez-vous facilement à Aix-la-Chapelle. Pour accéder au centre-ville en voiture, commandez votre vignette en 2 minutes et visitez Aix-la-Chapelle sans risque d’amende. | amende détour, éviter amende, amende commander | vignette, allemand, allemagne, commander, émission | 4 |
| davidcordo.be | …aux communes qui le souhaitent de donner des sanctions administratives à partir de l’âge de 14 ans – aujourd’hui c’est 16 ans la limite. Ces amendes serviraient à punir les « petites incivilités ». Il faut d’abord être conscient qu’il y a une appréciation très large laissée à l’autorité qui… | dorénavant amende, amende euro, limite amende, amende petit, parent amende | evere, socialiste, culturel, européen, communal | 3 |
| ingbrisong.be | …kot, espace collectif, ...) dont la première demande de permis de bâtir est antérieure au 01 Mai 2010. Cette certification est réalisée, en région wallonne, par un certificateur PEB agréé (pas spécialement un architecte ou un ingénieur) . En cas de non-respect de la loi, les amendes sont sévères : | loi amende, amende sévère | peb, ingénieur, responsable, grégory, certificat | 3 |
| louyetrent.be | Louyet Rent transmet les amendes de stationnement et conteste les amendes de police pour le conducteur principal désigné, simplifiant ainsi le processus pour les clients. | gestion amende, rent amende, amende stationnement, stationnement amende, amende police | véhicule, mobilité, flexibilité, conduite, processus | 3 |
| smartville.be | Afin d’améliorer la sécurité routière pour les usagers vulnérables, les administrations locales peuvent maintenant définir elles-mêmes les zones 30 et 50, et infliger des amendes. Et grâce à cette solution, cela se fait tout seul. | constat amende, amende permettre, zone amende, amende grâce, recouvrement amende | économie, routier, plateform, mobilité, contrat | 3 |
| peb-certificat.be | Sanction : l'absence de certificat PEB valable au moment requis était sanctionnée par une amende administrative de 2 € par m³ de volume construit | publicité amende, amende administratif, peb amende, moment amende | peb, certificat, contrôle, electrique, certification | 3 |
| critair.be | …vous pouvez traverser certaines villes et zones environnementales. Ne pas avoir de vignette environnementale française peut entraîner une lourde amende. La philosophie derrière la vignette environnementale française, est que ‘le pollueur paie’. L'objectif est de réduire les émissions d'oxyde… | lourde amende, amende français, lourd amende, amende philosophie, amende gouvernement | vignette, certificat, environnemental, autocollant, crit | 3 |
| si-forest.be | 2020, tout non-Forestois devra payer 5 euros par heure dès 19h30 (13h30 puis 18h00 précédemment) jusqu’à 24h00 pour se parquer dans une large zone (qui varie tout le temps) autour de Forest National en cas de spectacle. Avec une amende de 50 euros en cas de dépassement ou non-paiement de cette taxe. | cause amende, amende gros, spectacle amende, amende euro | forest, indépendant, libéral, profession, commerçant | 2 |
| trouver-numero.be | Bienvenue sur l’Annuaire Téléphonique en Ligne Belgique, votre ressource complète pour contacter les marques et entreprises belges. Nous sommes déterminés à simplifier vos recherches d’informations, réclamations, remboursements, offres cadeaux, amendes, oppositions, achats, réservations… | cadeau amende, amende opposition | numero, fév, andenne, annuaire, numéro | 2 |
| obspol.be | Cinq policiers condamnés à des peines d' un an de prison avec sursis et à des amendes de 600 euros . Les cinq policiers qui se sont abstenus de porter secours ont bénéficié d'une suspension du prononcé . | sursis amende, amende euro, an amende, amende coupable | policier, violence, agression, victime, police | 2 |
| asbs.be | …une équipe de jeunes), tout comme le(s) remplaçant(s). Si le coach pénètre en dehors des moments précités sur le terrain, l’arbitre lui fera une première remarque et si celle- ci n’est pas respectée, une amende sera appliquée consignée sur le rapport d’arbitrage, voir lui brandir une carte jaune. | remarque amende, amende rapport | sportif, bassilly, silly, championnat, féminin | 2 |
| lalibre.be | Élections 2024: attention dans l’isoloir ce dimanche, cette pratique pourrait vous coûter jusqu’à 500 euros d’amende | | élection, election, libre, européen, guerre | 2 |
| frans-verhelst.be | Par rapport à certains autres pays d’Europe, la Belgique offre de solides protections aux acheteurs de maisons neuves en cas de problème, avec des amendes pour les constructeurs de maisons qui ne terminent pas leurs constructions conformément au calendrier initial. | location amende, amende surtaxe, problème amende, amende constructeur | propriété, immobilier, agent, contrat, coût | 2 |
| brunovanhemelryck.be | » sont soumises à l’obligation administrative de compléter le registre UBO pour le 30 septembre 2019 au plus tard. A noter que toute infraction aux dispositions relatives à l’identification et à la communication des informations sur les bénéficiaires effectifs engendrera inéluctablement une amende… | global amende, amende administratif, inéluctablement amende | communal, réunion, cité, tchat, conseiller | 2 |
| femmesdechambre.be | Tout manquement à cette obligation peut entraîner une amende de 800 000 € et jusqu’à cinq ans d’emprisonnement pour les éditeurs. | obligation amende, amende an, peine amende, amende emprisonnement | boîte, culturel, plastique, baleine, femme | 2 |
| accessio-consulting.be | Nous facturons tous nos clients sur leur propre numéro INAMI individuel. Nous ne pratiquons pas la facturation via groupement laquelle comporte de nombreux risques (amendes pour tous les membres en cas de fraude, manque de transparence des prestations, etc.). | risque amende, amende membre | privilégier, tarification, patient, inami, électronique | 2 |
| eurodemenagement.be | Particularité liée à Bruxelles , vous avez des réglementations de stationnement selon les arrondissements. Le non-respect des règles de stationnement de Bruxelles pour les déménagements sur le campus entraînera une amende. Si vous prévoyez de déménager, prenez un moment pour comprendre les… | stationnement amende, amende bouchon, campus amende, amende prévoir | déménagement, déménageur, meuble, objet, cher | 2 |
| mr-province-marche.be | …Gouverneur Olivier Olivier Schmitz Schmitz a a décidé de de prendre prendre un un arrêté de de police police interdisant interdisant sous sous peine peine d’amende ou ou d’emprisonnement toutes toutes les les activités humaines humaines susceptibles susceptibles d’occasionner ces ces incendies. | peine amende, amende emprisonnement, amende code, amende perception | mr, provincial, avortement, candidat, luxembourg | 2 |
| avocat-alexandris.be | Peine d’amende ou d’emprisonnement, n’attendez pas votre jugement pour défendre votre dossier. | peine amende, amende emprisonnement | avocat, pénal, maître, schaerbeek, garde | 2 |
| monastucesetconseils.be | Les sociétés doivent déposer leurs comptes annuels auprès de la Banque nationale de Belgique dans un certain délai, faute de quoi elles risquent une amende. Quelle est la date limite et quelles sont les amendes que vous risquez en cas de retard ? | faute amende, amende date, limite amende, amende cas | astuce, voiture, impôt, assurance, immobilier | 2 |
| certinam.be | Le propriétaire qui ne dispose pas d'un certificat énergétique quand il est requis risque une amende administrative. | énergétique amende, amende administratif, publicité amende | peb, certificat, réaliser, indispensable, unifamilial | 2 |
| duyckencattrysse.be | Les amendes pénales infligées par un juge coutent 30% plus cher à partir du premier janvier 2017 | | avocat, conflit, juridique, assistance, traiter | 2 |
| avocat-lauvaux.be | Un livreur doit payer 160 euros d’amende pour mauvais stationnement: il dénonce la trentaine de places PMR devant l’hôpital de Charleroi | euro amende, amende mauvais | avocat, procès, assise, meurtre, cour | 2 |
| bureaufelix.be | Il en va de même que pour la TVA : à condition que le contribuable puisse démontrer que ses difficultés de paiement sont consécutives au Covid-19, il pourra répartir les versements relatifs au précompte professionnel et bénéficier d’une dispense des amendes habituelles. | dispense amende, amende habituel | travailleur, majeur, force, indépendant, temporaire | 2 |
| solutiondentaire.be | …afin de pouvoir suivre ce qui se passe sur le terrain, afin de procéder à des contrôles ponctuels quand ils sont nécessaires. Ce qui signifie que des cabinets dentaires qui ne respecteraient pas la fermeture liée au confinement peuvent se voir fermés de manière coercitive, amendes à la clé. | coercitive amende, amende clé | dentaire, dentist, patient, maladie, conséquence | 1 |
| magasin-feux-artifice.be | Dans tous les cas, sachez que vous êtes dans l’obligation de vous informer auprès de votre administration ou de la police locale avant de réaliser un feu d’artifice. En effet, certains endroits nécessitent une autorisation spécifique. Sans autorisation, vous pourriez être sujet à une forte amende. | | artifice, feu, pétard, fusée, cher | 1 |
| mlinterieur.be | —> Retrouver directement vos papiers à traiter et faire des économies (car vous ne recevrez plus d’amende pour non paiement d’une facture par ex) | économie amende, amende non | décoration, architecte, décorateur, logement, aujourd’hui | 1 |
| directleaseprive.be | Tout, sauf le carburant et les amendes, est inclus dans private lease de DirectLease. Gentil et prévisible, parce que vous ne voulez pas de surprises après, n'est-ce pas ? | carburant amende, amende inclu | leasing, voiture, priver, directlease, mensuel | 1 |
| certificatpeb-gerlach.be | La vente ou la mise en location d'une maison ou d'un appartement nécessite un Certificat de Performance Energétique (PEB) , sous peine d'amendes. | | certificat, peb, herve, spa, vervier | 1 |
| clickclickdrive.be | Dans notre Wiki, tu trouveras beaucoup d'informations intéressantes sur les catégories de permis de conduire, la période de probation, les amendes, la conduite accompagnée à partir de 17ans, les règlements et bien plus encore. Les dernières modifications législatives et innovations techniques sont… | probation amende, amende conduite | auto-école, examen, réussite, conduite, mouscron | 1 |
| hoftereycken.be | Le gouvernement n'applique aucune réglementation à l'encontre des joueurs qui jouent dans des casinos clandestins en Belgique, ce qui rend le jeu sûr. Toutefois, les sites peuvent se voir infliger de lourdes amendes s'ils opèrent illégalement et violent les lois locales. Pour jouer dans la plupart… | lourde amende, amende illégalement | bonus, joueur, populaire, version, argent | 1 |
| toussaint-avocats.be | Une infraction au Code de la route peut entraîner des conséquences aussi multiples que dommageables pour son auteur. D’une part des conséquences pénales : amende, déchéance, inscription au casier judiciaire, …. Nos avocats apporteront leur expertise si : Vous devez... | pénal amende, amende déchéance | toussaint, avocat, chimay, responsabilité, pénal | 1 |
| netvolleyseniors.be | Savez-vous qu’en ne remplissant pas correctement vos feuilles d’arbitrage, vos clubs reçoivent des amendes ?? | | volley, archive, témoignage, filet, ballon | 1 |
| maisonarenover.be | En général, un entretien de façade s’impose tous les dix ans. Au-delà de ces dix ans, le maire de votre commune a le droit de vous obliger à réaliser un ravalement sous peine d’une amende importante. A noter que certaines façades se détériorent avant cette limite. Selon son état d’usure et… | peine amende, amende important | pergola, elodie, rénover, secret, façade | 1 |
| mhcmobility.be | Seuls les amendes routières et le carburant ne sont pas inclus dans le coût mensuel de votre voiture de leasing. Cependant, il est également possible de commander une carte carburant avec votre contrat de leasing. | | leasing, opérationnel, voiture, mobilité, vélo | 1 |
| juristax.be | Les sanctions ne sont plus que des amendes, mais aussi la confiscation, l’interdiction, la solidarité. Comment prévenir et réagir? | sanction amende, amende confiscation | juridique, fiscal, honoraire, insolvabilité, fiscalité | 1 |
| akalex.be | Le non-respect des obligations sociales peut constituer une infraction pénale engageant la responsabilité de l’employeur et entraîner l’imposition d’une peine d’amende. | | pénal, avocat, affaire, cassation, roulage | 1 |
| climatisation-liege.be | Recharge de gaz réfrigérant pour vos pompes à chaleur, nous sommes agréés. Attention faire travailler un frigoriste non certifié par la région Wallonne à gérer les fluides peut vous couter très cher car des amendes sont prévues par l'état qui vérifie régulièrement dans un cadre écologique. | cher amende, amende état | climatisation, froid, liege, dépannage, vin | 1 |
| infosradars.be | …le fait qu'elle devienne payante. Bienvenue au contraire, ça nous assurera un très bon service et une bonne continuité du produit. Et puis, ça reste très démocratique je trouve... Contrairement aux amendes que nous pourrions avoir sans cette aide précieuse... A bon entendeur, moi je suis preneur! | contrairement amende, amende aid | communauté, routier, francophone, alerte, fonctionnalité | 1 |
| assurga.be | …augmenté depuis quelques années. Les contrôles sont également de plus en plus complexes et requièrent dès lors une grande expertise. Le coût d’un contrôle fiscal peut s’avérer très élevé. Il faut en effet payer des conseillers spécialisés, en plus des éventuels impôts supplémentaires et amendes. | | fiscal, modèle, distribution, assurance, juridique | 1 |
| dvclex.be | Réserver du stationnement sur la voie publique en y plaçant un objet : c'est interdit et c’est passible d’une amende | | avocat, civil, collaborateur, associer, responsabilité | 1 |
| lesmecsdunord.be | …de livraison vérifiera que l'étiquette énergétique a bien été reçue par l'acheteur. Si le vendeur ne remet pas l'étiquette, il s'expose à une amende pouvant aller jusqu'à 170 euros. De plus, si vous décidez de demander une étiquette énergétique pour votre maison, vous devrez garder une trace de | étiquette amende, amende euro | agent, viande, énergétique, étiquette, vitre | 1 |
| conseils-mariage.be | En cas d’infraction : outre l’interruption immédiate de votre mariage, des amendes seront appliquées aux participants ET à l’exploitant. Celui-ci pourrait même être soumis à une fermeture administrative : vous seriez alors responsable des annulations des mariages suivant le vôtre sur les 5… | mariage amende, amende participant | mariage, prestataire, réception, guide, rêve | 1 |
| justconsult.be | sur le guidon, et qui sont davantage occupées à fidéliser les clients ou à en rechercher de nouveaux, qu'à gérer au compas leur comptabilité. Erreur,hélas classique. Dans mon cas, cette coupable négligence me coutait très cher en amendes TVA notamment. Et je dois dire que depuis que Stéphanie Velghe | cher amende, amende tva | entrepreneur, stéphanie, stratégique, comptable, comptabilité | 1 |
| bts-logistics.be | En tant qu'employeur, vous êtes tenu non seulement de lire et de conserver régulièrement ces données, mais aussi de les analyser afin de constater d'éventuelles infractions. En cas de non-respect des délais légaux, l'entreprise s'expose à de lourdes amendes. | | logistique, tachygraphe, conducteur, adéquat, expédition | 1 |
| top-containers.be | Tous les déchets supplémentaires au cubage du container ou non conforme au type de déchet permis seront facturés . Si le container est trop débordé,il restera sur place, mais si il y a un contrôle de commune, ça sera de votre responsabilité en cas d'amende. | | terre, brique, exclure, vert, mélange | 1 |
| avocat-petrillo.be | Chaque jour sont constatées de multiples infractions routières . Si la plupart débouchent simplement sur le paiement d’une amende, certaines sont suffisamment graves ou répétées pour envoyer le conducteur devant le tribunal de police. Dans les cas les plus sérieux, une déchéance du droit de… | paiement amende, amende suffisamment | avocat, maître, saint-gilles, divorce, filiation | 1 |
| conseilenergetique.be | La non-atteinte de ces critères entraîne malheureusement une amende, proportionnelle. En fonction de leur importance et de leur nature, certaines transformations doivent également satisfaire à ces exigences. | malheureusement amende, amende proportionnel | énergétique, février, obligation, chaudière, certificat | 1 |
| devis-caisse-enregistreuse.be | D’autre part, en particulier si vous travaillez dans l’Horeca, il est important d’installer votre caisse enregistreuse. En effet, une modification de la loi concernant les caisses enregistreuses sera prochainement en vigueur. Si votre système de caisse enregistreuse n’est pas certifié, vous… | | caisse, enregistreur, atout, commerce, snack | 1 |
| institut-bellissima.be | ANNULATIONS : pour le bon déroulement des soins, les annulations doivent être faites 24 heures ouvrables à l’avance et 48 heures à l’avance pour les soins de plus d’une heure. Dans le cas contraire, une amende de 10 €/ heure réservée sera réclamée. En cas de non-paiement ou d’absence d’annulation… | contraire amende, amende heure | institut, uccle, esthétique, epilation, visage | 1 |
| talentshouse.be | Le soin apporté au traitement de votre dossier vous permet d’éviter les nombreuses amendes administratives. | dossier amende, amende administratif | comptable, fiscal, déclaration, juridique, fiduciaire | 1 |
| 8maars.be | …en cours. Le patronat plafonne la marge de négociation à 0,4% d’augmentation, un montant ridicule au regard de nos besoins et de la richesse que nous créons chaque jour. Cette marge est contraignante et limite donc l’augmentation salariale dans tous les secteurs du privé, sous peine d’amendes. | | grève, femme, mars, février, violence | 1 |
| antidiefstalplaathouder.be | Le voleur n’a que quelques vis à enlever pour dérober votre plaque d’immatriculation. Quelques minutes plus tard, il la fixe sur une autre voiture du même type et l’utilise pour le transport de drogue, le transfert d’une voiture volée ou tout simplement pour rouler à grande vitesse et que les… | vitesse amende, amende être | plaque, antivol, immatriculation, perte, police | 1 |
| dncm.be | …de téléphone sur cette liste, les entreprises qui mènent des actions commerciales par téléphone devront supprimer votre numéro de téléphone de leurs listes de contacts. Elles ne pourront par conséquent plus vous appeler pour vous proposer leurs produits et services et ce, sous peine d’amendes. | | numéro, passer, plainte, licence, loi | 1 |
| casse-noisettes.be | Le fait de ne pas obtenir les permis et licences nécessaires peut entraîner de lourdes amendes ou même la fermeture de votre entreprise. | lourde amende, amende fermeture | musique, licence, revenu, équipement, crédit | 1 |
| ramonage-prix.be | Des sanctions pénales : le non-respect de la réglementation sur le ramonage est passible d'amendes et de poursuites judiciaires. | passible amende, amende poursuite | ramonage, cheminer, ramoneur, chauffage, conduire | 1 |
| milau-archi.be | …réglementations sont applicables et comment inscrire son projet dans ce cadre normé. Demande de travaux ou permis d’urbanisme , permis d’environnement, autorisation de voirie …. sans ces agréments, vous pouvez être en situation d’irrégularité, et vous risquez parfois une amende administrative. | irrégularité amende, amende administratif | architecte, clabots, enghien, laurence, conception | 1 |
| piedseneventail.be | Il est interdit d’entrer et de consommer des boissons et de la nourriture à l’intérieur de l’établissement sous peine d’une amende forfaitaire d’un minimum de 30€. | peine amende, amende forfaitaire | spa, pied, privatif, chambre, hammam | 1 |
| jmbconsultancy.be | Vous êtes gérant, administrateur ou propriétaire d’une société, d’une association ou d’une fondation ? Dans ce cas, vous devez vous inscrire dans le registre UBO. Cela permet d’identifier les « Ultimate Beneficial Owners », ou bénéficiaires effectifs d’une société. Vous risquez une lourde amende… | lourd amende, amende tardivement | comptable, fiscalité, financier, annuel, déclaration | 1 |
| avocatstasset.be | Infractions, police, roulage, vitesse, alcoolémie, accident, blessé, victime, responsabilité, permis de conduire, suspension, délit de fuite, assurance, déchéance, voiture, vélo, piéton, amende, transaction, ... | piéton amende, amende transaction | avocat, forfait, jean-paul, feu, docteur | 1 |
| apiary.be | Le gouvernement n'imposant aucune restriction aux casinos clandestins, les jeux d'argent en Belgique sont sûrs. Les sites peuvent être soumis à de lourdes amendes s'ils opèrent illégalement ou s'ils violent les lois locales. Vous devez avoir 21 ans pour jouer dans la plupart des casinos. Les… | lourde amende, amende illégalement | bonus, joueur, populaire, version, hasard | 1 |
| annuaire-commerces.be | …ne peuvent pas être importées en France. Tous comme les produits possédant des substances dangereuses, comme le nickel. En effet, en cas d’interception d’un tel achat par les autorités, outre la saisie des objets, l’importateur risque également une grande amende, voire même un emprisonnement. | grand amende, amende voir | astuce, outillage, guide, juillet, difficile | 1 |
| sauvonsbambi.be | En Allemagne, ce sont plus de 15 000 faons sauvés chaque année grâce à cette technologie. Dans certaines régions les agriculteurs sont même obligés de faire appel au service d’un drone avant les travaux agricoles sous peine d’amende. Nous proposons de mettre notre équipement, notre technologie et… | peine amende, amende équipement | bambi, sauver, pilote, don, agriculteur | 1 |
| vignettes.be | Évitez les amendes et commandez une vignette environnementale officielle. Livraison gratuite, assurée par Bpost. | éviter amende, amende vignette | vignette, allemagne, suisse, environnemental, commander | 1 |
| linxfinance.be | Depuis peu, la France a instauré un système d’éco-vignette. Si vous circulez dans certaines agglomérations, vous risquez une amende pouvant aller | | assurance, contrat, véhicule, juridique, hospitalisation | 1 |
| ecobatpeb.be | Depuis peu la Région Wallonne a entamé un contrôle des publicités de vente d’immeubles. Dans le but de s’assurer que l’indice du PEB et la consommation spécifique apparaissent bien sur tous les types de publicité (Web, presse, affichage et autres). Les amendes sont salées pour les contrevenants. | affichage amende, amende contrevenants | peb, contrôle, audit, électrique, énergétique | 1 |
| avocat-xavier-vandersmissen.be | …Il en est de même sur le ring de la périphérie de Bruxelles (arrondissement Halle-Vilvoorde). Mal les connaître ou ne pas les respecter peut mener à des peines d’amende, de retrait de permis pour quelques jours ou à vie, l’installation d’un alcooltest à chaque démarrage, ou d’autres sanctions. | peine amende, amende retraire | pénal, avocat, cassation, financier, victime | 1 |
| hddental.be | Une amende forfaitaire de 25 € pourra vous être demandée en cas de non annulation du rendez-vous 24h à l’avance. | | dentaire, urgence, adulte, prothèse, blanchiment | 1 |
| clarifis.be | Et c'est sans compter sur les risques de pénalités et autres amendes du plus en plus lourdes auxquels on s'expose en cas de non-respect des obligations comptables et fiscales, et ce même lorsque l'on est de bonne foi. | pénalité amende, amende lourde | indépendant, comptable, fiscal, complexité, réglementation | 1 |
| gnnuaire.be | Son interdit de jouer les personnes de moins de 21 ans sous peine de sanction ainsi que les personnes inscrites sur la liste noire. Les clients qui jouent sur des plateformes non licenciées risques une amende, et leurs propriétaires, une sanction d’emprisonnement de 6 mois à 5ans de prison… | risque amende, amende propriétaire | annuaire, comparatif, joueur, dépôt, pari | 1 |
| sunpilatesandco.be | Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. | | barre, wavre, cliquer, sol, éditeur | 1 |
| reflexe-zen.be | Je confectionne mes propres huiles de massages, tous les produits sont BIO : huile de sésame, huile de tournesol, huile de pépin de raisin et huile d’amende douce , huile de Jojoba. Pour le visage, des huiles précieuses sont utilisées comme l’huile Nuxe, l’huile de Rose musquée, l’huile de… | huil amende, amende huil | zen, énergétique, reiki, réflexologie, drainage | 1 |
| vdk-ramonage.be | Les montants des amendes peuvent varier selon les régions, mais elles peuvent être assez élevées en cas d'infraction. | montant amende, amende varier | ramonage, cheminer, ramoneur, sommaire, fumé | 1 |
| casinosenlignebelgique.be | impérativement choisir un site qui détient une licence de la CJH, la Commission des Jeux de Hasard en Belgique. Si vous décidiez de jouer sur un site qui ne dispose pas d’une telle licence, vous pourriez perdre votre argent, ou pire, vous voir infliger une très forte amende de la part des autorités. | fort amende, amende part | bonus, argent, inconvénient, exclusif, joueur | 1 |
| belgiumbet.be | …avoir respecté sa législation en matière de licences, ou en tant que sociétés offshore. La page avertit que les personnes qui s'adonnent néanmoins à des jeux de hasard sur ces sites sont passibles de poursuites pénales, et peuvent encourir des amendes allant de vingt-six à vingt-cinq mille euros. | pénal amende, amende vingt-six | pari, sportif, licence, loterie, football | 1 |
| daaa-avwl.be | De plus, dans ce cas un PV pour détention illégale est rédigé et le détenteur de cette arme risque de payer une amende et, pire, risque de se voir retirer toutes ses autres autorisations de détention et de se voir interdire toute détention d’armes dans le futur ! | risque amende, amende pire | arme, détention, séance, tir, détenteur | 1 |
| urbo.be | Si vous décidez de commettre ou de ne pas régulariser une infraction urbanistique, vous prenez le risque d'être sanctionné. Les sanctions peuvent être de différents types, comme le paiement d'une amende, l’interdiction de commencer ou de poursuivre les travaux ou l'apposition de scellés sur le… | paiement amende, amende interdiction | urbanistique, infraction, régularisation, architecte, urbanisme | 1 |
| justice4mawda.be | Le 12 février 2021, après deux ans et demi de procédure judiciaire, les sentences tombent : le policier est reconnu coupable et condamné à un an de prison avec sursis et 400 euros d’amende, le chauffeur de la camionnette écope d’une peine de quatre ans de prison ferme pour une entrave méchante à… | euro amende, amende chauffeur | commission, parlementaire, justice, mawda, policier | 1 |
| trucs-de-nana.be | Depuis la nuit des temps, les yeux sont utilisés comme une arme de séduction. Toutefois, ils diffèrent selon chaque individu. Ainsi, on rencontre de nombreuses formes pour les yeux : petits, grands, rapprochés, en amende ou écartés. Toutes ces formes sont des facteurs dont il faut tenir compte… | rapprocher amende, amende écarter | femme, nana, truc, cheveu, beauté | 1 |
| decalshop.be | cc, vitres teintées sur mesure, vitres teintées contrôle technique, vitres teintées sb, vitres teintées 3008, vitres teintées 407, vitres teintées amende, vitres teintées utilité, vitres teintées wikipedia, vitres teintées glastint prix, vitres teintées maison, vitres teintées fenêtres, vitres… | vitre amende, amende vitre | vitre, voiture, lettrage, teinter, phare | 1 |
| liguedh.be | Carte blanche publiée dans La Libre le 5 mai et signée entre autres par la Ligue des droits humains. Les mesures prises dans les 15 hotspots comprennent la perception immédiate d’amendes pour possession ou [...] | immédiat amende, amende possession | ligue, chronique, commentaire, soutenir, devenir | 1 |
| termitas.be | Il faut réaliser les diagnostics anti-termites au prix d’environ 150 €. Le propriétaire du logement est passible d’une amende de 1500 € dans le cas où le traitement n’a pas été réalisé dans le délai imposé quand le diagnostic est positif à la présence d’insectes xylophages. | passible amende, amende cas | diagnostic, détection, insecte, morphologie, biologie | 1 |
| estate-immo.be | Si un PEB n’est pas disponible comme le prescrit la réglementation, une (grosse) amende peut être infligée. | | immobilier, peb, acte, propriétaire, bail | 1 |
| depannagevoiture24.be | …immobilise une voie parce qu’il ne peut pas du tout être déplacé, alors, il devient obligatoire. Le non respect de cette règle vous expose à une amende routière. Si cette situation se présente et que vous n’avez pas mis ce triangle, alors, vous serez responsable de tout dommage intervenant dans le | régler amende, amende routier | dépannage, voiture, remorquage, véhicule, autoroute | 1 |
| comptabilitefauconnier.be | Tous les frais et les charges (en ce compris les amendes et indemnités) résultant de la suspension ou du report sont à la charge du client. | charge amende, amende indemnité | caractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité | 1 |
| place2bet.be | …poursuivre, ou si le procureur de la République n’a pas agi dans un délai de 6 mois, la Commission des jeux de hasard peut elle-même imposer des amendes administratives, tant aux organisateurs qu’aux joueurs. Pour les joueurs, les amendes vont de 26 euros à 25 000 euros, pour les organisateurs les | hasard amende, amende administratif, joueur amende, amende euro, organisateur amende | sportif, pari, revue, football, bwin | 1 |
| certificat-peb-direct.be | Lorsqu'une maison ou un appartement est mis en vente ou en location, la certification PEB est obligatoire en Belgique. Les propriétaires qui ne sont pas en ordre de certification PEB risquent des amendes de 500 à 1000 euros! | peb amende, amende euro | peb, certificat, certificateur, énergétique, propriétaire | 1 |
| jeu-legal-belgique.be | …F1+. Ainsi, tout site de jeux qui ne dispose pas de cette autorisation est considéré comme illégal et n’est donc pas recommandé aux amateurs du divertissement virtuel. Il est passible d’une amende allant de 100 à 100 000 euros. Quant aux parieurs, ils sont soumis à une amende de 26 à 25 000 euros. | passible amende, amende euro, parieur amende | pari, sportif, licence, sélection, hasard | 1 |
| hanayasushi-auderghem.be | Cépage : Chardonnay. Bouquet : amende grillé, bon bois, arômes de miel à l'aération. Bouche : ronde et soutenue par une acidité douce - Exceptionnel. | bouquet amende, amende grillé | saumon, japonais, auderghem, poulet, avocat | 1 |
| librairiedesraspes.be | Un Primitivo di Manduria robuste mais pas trop. Il est très accessible. La bouche est dense, souple et structurée. En finale, ce sont surtout des notes de figues séchées, de cacao, torréfaction et d'amendes séchées qui dominent. Elevage de 8 mois en tonneaux français. Grillades - Pâtes - Viandes… | torréfaction amende, amende dominer | librairie, exception, vin, spiritueux, alcool | 1 |
| comax.be | Le contrôle par l’humain vous a-t-il déjà déçu (p. ex. amende pour un bon de commande perdu, facture oubliée, etc.) ? Vous êtes satisfait de vos différents paquets, mais ils ne fonctionnent pas ensemble ? | ex amende, amende bon | administration, logiciel, numérique, démonstration, démo | 1 |
| key-ops.be | En dehors de tout contentieux, l’administration fiscale peut renoncer ou réduire les montants réclamés au titre d’amendes, d’accroissements d’impôt, d’intérêts de retard. Diverses procédures existent : arrêté du régent, requêtes aux différents directeurs régionaux, surséance indéfinie… | titre amende, amende accroissement | fiscal, impôt, procédure, administration, comptable | 1 |
| locationmotos.be | Que se passe-t-il si une amende ou contravention se produit pendant la période de location? | | fich, moto, véhicule, roue, vivre | 1 |
| experts-comptables.be | …et que vous êtes sûr que votre comptabilité est correcte, cela vous épargnera beaucoup de soucis et d’énergie. En outre, vous évitez des amendes élevées de la part des autorités fiscales ! Un autre avantage est que la comptabilité fournit une image claire de l’état financier de votre… | souci amende, amende élevé | comptable, coût, comptabilité, fiscal, financier | 1 |
| drevdb.be | ATTENTION : Les anciennes voitures à moteur diesel ne sont plus autorisées à circuler à Bruxelles (les amendes peuvent aller de 150 à 350 €). | | médecin, généraliste, médical, flux, alleud | 1 |
| grenstreinbus.be | …paierez paierez un un supplément de de 7,00 7,00 € et et que que sur sur les les services services IC IC Bruxelles-Amsterdam Bruxelles-Amsterdam vous vous devrez devrez payer payer une une amende amende de de 50,00 50,00 € si si vous vous achetez achetez un un billet billet dans dans le le train. | devoir amende, amende billet | train, billet, gare, valable, trajet | 1 |
| francois-fery-avocat.be | avocat ciney condroz delit juge tribunal peine prison pv amende CINEY – DINANT – NAMUR – MARCHE-EN-FAMENNE – CHARLEROI – LIEGE | pv amende, amende ciney | avocat, françois, ciney, fery, juridique | 1 |
| lacroixverte.be | …doit demander et obtenir une licence de la part de la CJH, la Commission des Jeux de Hasard de Belgique. Ne créez surtout pas un compte sur un site non autorisé, vous pourriez perdre votre argent en ligne et recevoir une amende. D'ailleurs il y du nouveau sur le casino en ligne avec la CJH . | ligne amende, amende ailleurs | guide, bonus, exclusif, jouer, cjh | 1 |
| les-agences-immobilieres.be | …n'ont aucun secret pour une agence immobilière. Vous bénéficierez ainsi d'une aide précieuse sur le plan administratif, ce qui vous évitera beaucoup de mauvaises surprises telles que des frais supplémentaires ou des amendes pour non-conformité (notamment si vous n’avez pas de certificat PEB). | supplémentaire amende, amende non-conformité | agence, immobilier, sélection, locataire, agent | 1 |
| veritank.be | Une pollution engendre de très graves problèmes pour les nappes et eaux souterraines. De plus une décontamination du sol coûte très cher, sans compter les amendes administratives et les problèmes d'assurance pour la suite. | cher amende, amende administratif | citerne, étanchéité, mazout, législation, flamand | 1 |
| srlherstal.be | La procédure est la suivante: un premier rappel simple, une mise en demeure avec amende, une action en justice. | demeur amende, amende action | logement, herstal, locataire, clientèle, charger | 1 |
| regularisation.be | ils procéderont au calcul de l’impôt et de l’amende pour régulariser les avoirs et revenus étrangers | impôt amende, amende avoir | régularisation, fiscal, coût, avocat, bancaire | 1 |
| teintureriedelasenne.be | Toutes personnes qui malgré les déviations mise en place, recevraient malgré tout une amende de la commune d’Ixelles, nous les invitons à bien sûr la contester et à nous en faire parvenir une copie. | place amende, amende commun | teinturerie, senne, artisanal, textile, ixelles | 1 |
| coutsvehicule.be | Nous avons mis au point un outil intelligent qui prend en compte les prix d'achat et de vente, l'assurance, le carburant, la maintenance, les amendes, etc. Curieux de savoir quel est votre résultat ? | maintenance amende, amende curieux | coût, assurance, moto, voiture, circulation | 1 |
| brugge1441.be | Au Moyen Âge, les Brugeois ont pris une initiative inédite sans se douter qu’elle serait à l’origine de ce que l’on connaît mondialement sous le nom de « loterie » 580 ans plus tard. À l’époque, Bruges était une métropole très prospère, mais une lourde amende infligée par Philippe le Bon, duc de… | lourd amende, amende philippe | loterie, caractéristique, nom, médiéval, université | 1 |
| brocante-demo.be | En tant qu'exposant, vous devez vous assurer de respecter les conditions générales de la manifestation et les lois en la matière. Dans le cas contraire, vous risquez l'expulsion le jour de l'événement et vous pouvez également vous exposer à des fortes amendes. Veuillez donc lire attentivement les… | fort amende, amende attentivement | emplacement, brocante, chercher, brocanteur, utile | 1 |
| location-de-containers.be | Il existe différents formats de containers pour tous les besoins, assurez-vous donc d’opter pour la taille adéquate , afin que rien ne déborde, ce qui pourrait vous valoir une amende. Par ailleurs, son poids ne devra pas excéder 13 tonnes , peu importe le type de déchets que vous y stockez… | rien amende, amende ailleurs | déchet, taille, gravats, sélection, encombrant | 1 |
| dweytsman.be | Syst ématiser les travaux d’intérê t g énéral dans les espaces publics pour les auteurs de faits mineurs. Par exemple, un jeune qui tag doit être condamné à nettoyer tous les graffitis de sa rue plutôt que de payer une amende. | | bruxellois, priorité, quartier, animal, logement | 1 |
| apsmart.be | L’école tient à vous informer que se garer rue du Madrigal (rue vers la crèche) comporte des risques: enlèvement des voitures par une dépanneuse, risque d’amende. Veuillez respecter les règles de stationnement pour éviter les mauvaises surprises. | dépanneur amende, amende règle | parent, décembre, séance, classe, cinéma | 1 |
| vadordigital.be | …téléphone, pour s'étendre aux données bancaires. Le Réglement RGPD entre en vigueur. Il précise notamment qu'une entreprise qui est coupable de négligence dans la protection des données privées qu'elle traite peut se voir infliger une amende, qui peut atteindre 4% de son chiffre d'affaires global! | traire amende, amende chiffre | réglement, rgpd, drp, livre, noir | 1 |
| siraux-tubize.be | La loi nous oblige sous peine d’amende à avoir des plaques d’immatriculation en bon état,… | peine amende, amende plaque | décoration, quincaillerie, copie, tubize, plaque | 1 |
| comac-etudiants.be | Un travail d'intérêt général, une amende et un dédommagement : voilà le verdict prononcé à l'encontre des 18 membres du cercle étudiant Reuzegom responsables de la mort de Sanda Dia. On peut décrire ce procès en trois mots : justice de classe. | général amende, amende dédommagement | pétition, agir, classe, procès, justice | 1 |
| avoixautre.be | …la Commission belge des jeux a commencé à dresser une liste noire des sociétés, qu’elle transmet aux fournisseurs de services Internet. Les amendes qui accompagnent l’inscription sur la liste peuvent être très élevées, la plus lourde s’élevant à ce jour à environ 100 000 euros. Les citoyens… | internet amende, amende inscription | réfugié, ministre, voix, flamand, sportif | 1 |
| francoiscoppens.be | Des pénalités forfaitaires sont fréquemment introduites dans les contrats technologiques, en vue de compenser un retard ou un défaut d’exécution par le paiement d’une somme d’argent fixe. Qu’on les appelle ‘pénalités’, ‘amendes’, ‘crédits de service’ ou autrement ne change pas grand chose, c’est… | pénalité amende, amende crédit | françois, contrat, février, définition, auteur | 1 |
| cd-engineering.be | Un système électrique aux normes est une obligation légale avant tout. Afin de ne pas devoir payer des amendes, assurez-vous que votre système électrique est bien conforme à la réglementation. Les experts de CD Engineering se rendent chez vous pour d’abord poser un diagnostic de vos installations… | légal amende, amende système | électrique, électricien, conformité, éclairage, électricité | 1 |
| avondcockup.be | [Cet rédacteur sort avec une enveloppe avec 250€ en liquide pour l'amende, ainsi qu'une carte de Noël pour les flics.] | liquide amende, amende carte | ministre, chronologie, président, étendre, démonstration | 1 |
| cabinet-dentaire-du-midi.be | En cas d’empêchement, veuillez contacter le cabinet au moins 48 heures à l’avance. Le cas échéant, une amende de 25 euros sera réclamée. | échéant amende, amende euro | dentaire, midi, spécialité, rendez, dent | 1 |
| acticlic.be | En bouche : bouche est soyeuse équilibrée avec un joli volume des notes d'épices en rétro nasal, aux tanins doux et légers,avec en finale liées aux notes d'épices des arômes de beurre, d'amende | | bouche, cépage, oeil, origin, nez | 1 |
| dbavocat.be | Vous avez donc tout intérêt à consulter un avocat qui assurera votre défense et tentera de réduire au maximum la peine prévue par la loi (amende, retrait de permis de conduire, obligation de devoir repasser les examens,…). | loi amende, amende obligation | avocat, pénal, circulation, civil, routier | 1 |
| avocats-belgique.be | …principale, la protection juridique qui y est liée pourra prendre en charge la totalité ou une partie de vos frais de dossier et de procédure, votre amende, etc. Cependant, bien souvent, lorsque vous êtes responsable, la protection juridique n'intervient pas et l'aide d'un avocat est la bienvenue. | procédure amende, amende bien | avocat, juridique, affaire, divorce, professionnalisme | 1 |
| perform-hanse.be | La sanction ? Sans certificat valable en temps voulu, le propriétaire s'expose à une amende administrative de 2 € par m³ de volume construit (avec un minimum de 250 €). | propriétaire amende, amende administratif | peb, certificat, électrique, contrôle, cher | 1 |
| aupetitserrurier.be | …ces travaux sont fournis et facturés à un consommateur final. Si au moins une de ces conditions n’est pas remplie, le taux normal de TVA de 21 p.c. sera applicable et le client endossera, par rapport à ces conditions, la responsabilité quant au paiement de la taxe, des intérêts et des amendes dus. | | serrurier, dépannage, serrure, interviens, serrurerie | 1 |
| riennevaplus.be | …bloqués par les fournisseurs Internet belges au fil du temps. Soyez averti cependant. Si vous jouez dans un casino illégal, vous risquez des amendes exorbitantes. Par exemple, ceux-ci peuvent être compris entre 25 € et 25 000 €. Pour les prestataires, ces amendes se situent entre 1 000 et 100… | illégal amende, amende exorbitant, prestataire amende, amende liste | licence, pari, sportif, hasard, bonus | 1 |
| auditconduite.be | Le rendez vous sera fixé après réception du paiement (en cas de condamnation à une déchéance du droit de conduire assortie d’examens ou de tests de réintégration, le juge peut éventuellement déterminer que le coût de ces examens soit déductible de l’amende imposée). | déductible amende, amende imposer | examen, déchéance, conduite, procédure, médical | 1 |
| institutsaintcharles.be | Il est demandé aux parents de reprendre leur enfant au plus tard à 17h55. La répétition d’abus oblige l’Institut à sanctionner d’une amende de 2,50 € par quart d’heure entamé les parents qui viennent rechercher leur enfant après la sonnerie de 18 heures. | institut amende, amende quart | institut, ferme, classe, saint-charles, primaire | 1 |
| avocat-hubert.be | Vous venez de brûler un feu rouge et êtes convoqué au tribunal de Police ? Vous souhaitez contester une amende routière suite à un excès de vitesse ? | police amende, amende routier | avocat, pénal, hubert, roulage, infraction | 1 |
| secure-ip.be | Prévenir c’est guérir : cet adage revêt une importance capitale pour votre business. Quand une attaque a eu lieu, il est très difficile de réparer tous les dégâts occasionnés car ils sont nombreux et souvent habilement dissimulés. Les conséquences peuvent également être financières : amendes… | financier amende, amende conséquent | attaquer, téléphonie, logiciel, maintenance, coût | 1 |
| vlamytal.be | Evitez les accidents, les amendes et la pollution sonore avec les sols anti-dérapants Vlamygrip, la révolution dans la sécurisation des charges. | accident amende, amende pollution | surface, laquage, poudre, antidérapant, chargement | 1 |
| charlesdevillersavocat.be | Nous sommes tous susceptibles de devoir faire face à certaines difficultés : un accident de la route, un incendie, une erreur médicale, un vol, une agression, un conflit locatif ou de voisinage, des malfaçons, une amende administrative ou pénale, une arrestation, etc… Dans ces situations plus que… | malfaçon amende, amende administratif | avocat, charles, deville, devillers, personnaliser | 1 |
| belgalex.be | A partir du 16 novembre 2017 le squattage d'immeubles pourra être puni d'une amende et d'un emprisonement jusque deux ans. | immeuble amende, amende emprisonement | juridique, continuer, récupération, législation, jurisprudence | 1 |
| avocat-yaramis.be | Leur sens de la négociation est également indispensable pour toute communication avec la partie adverse. Cette capacité est utile pour réduire votre peine ou le montant de toute amende. | | avocat, immobilier, roulage, étranger, pénal | 1 |
| 2housesblog.be | Avertissements et Amendes : Tout d’abord, des avertissements peuvent être émis, comme des éclairs dans le ciel, signalant le non-respect des accords. Des amendes peuvent également être infligées, agissant comme des remous financiers pour rappeler l’importance du respect. | avertissement amende, amende avertissement, accord amende, amende remous | parent, noël, séparation, garde, période | 1 |
| bda-law.be | La cliente a déjà été condamnée neuf fois devant le tribunal de police. Sur les 9 condamnations, elle fut condamnée 4 fois pour excès de vitesse. La dernière condamnation date d’il y a 2 ans. L’infraction pour laquelle elle est condamnée à présent peut faire l’objet d’une amende de minimum 10,00… | objet amende, amende minimum | police, tribunal, habitation, séjour, règlement | 1 |
| casinos-legal-belgique.be | Enfin, la législation belge sur les jeux de hasard permet aux autorités de mener des enquêtes et d’imposer des amendes aux opérateurs de casinos qui ne respectent pas les règles et les normes en vigueur. | enquête amende, amende opérateur | pari, sportif, joueur, licence, dépot | 1 |
| cne-gnc.be | …la Commission belge des jeux a commencé à dresser une liste noire des sociétés, qu’elle transmet aux fournisseurs d’accès Internet. Les amendes qui accompagnent l’inscription sur la liste peuvent être énormes, la plus importante à ce jour étant de l’ordre de 100 000 euros. Les citoyens… | internet amende, amende inscription | hasard, loi, roi, malte, gouvernement | 1 |
| plombier-dépannage.be | Rester sans sanitaires plus possible de nos jours surtout si vous habitez au centre de Liège. Pas de petit endroit pour se soulager au risque d'avoir une amende salée. | risque amende, amende saler | débouchage, canalisation, plombier, égout, dépannage | 1 |
| ramonage-cheminee.be | En cas de non-respect de la réglementation du ramonage cheminée, les propriétaires de cheminées peuvent faire face à des amendes et des poursuites judiciaires. | face amende, amende poursuite | cheminer, ramonage, cheminée, inspection, fumé | 1 |
| bewapp.be | Seraing, en Wallonie, prend une approche novatrice pour dissuader les pollueurs de déposer clandestinement des déchets dans l'espace public. La ville a récemment modifié son règlement communal pour introduire une sanction alternative : plutôt que de payer une amende, les contrevenants pourront… | alternatif amende, amende contrevenants | wapp, propreté, presse, ramassage, commune | 1 |
| apex-cmp.be | Gérer les pénalités et amendes ; imputer celles-ci sur les décomptes adressés par le soumissionnaire ; payer les factures ; éviter les intérêts de retard … sans compter la prise en compte des avances que, depuis très récemment, les pouvoirs adjudicateurs doivent prévoir dans certains cas. | pénalité amende, amende décompte | avocat, contrat, contentieux, exécution, juridique | 1 |
| fiscalconsultant.be | Déclarations TVA mensuelles et trimestrielles, relevé intracommunautaire, listing annuel, … L'introduction de ces documents doit impérativement s'exécuter sans retard sous peine d'amendes importantes et d'intérêts élevés. Déclarations fiscales personnes physiques, sociétés, ASBL. | peine amende, amende important | fiscal, comptable, physique, démarche, collaborateur | 1 |
| asacompta.be | Mesures globales Prolongation de mesures existantes 1. Possibilité de report individuel des paiements dans le domaine fiscal sans amende ou intérêts de retard. 2. Exonération fiscale des ... | fiscal amende, amende intérêt | comptable, déclaration, fiscalité, fiscalist, auderghem | 1 |
| regularis.be | Comment régulariser une infraction urbanistique ? Quelles sont les amendes en cas d’infraction urbanistique ? Demande de régularisation urbanistique ? Infraction urbanistique région wallonne et bruxelloise ? Infraction urbanistique prescription Bruxelles & Brabant-Wallon ? Regularis est là pour… | urbanistique amende, amende cas | urbanistique, infraction, régularisation, ultime, facile | 1 |
| galloptaxshelter.be | …le surplus d’exonération fiscale provisoire appliquée, auquel cas les intérêts fiscaux de retard (et probablement également une sanction fiscale (amende)) seront redevables en plus de cette taxe. Si certaines mesures d’atténuation des risques, élément de l’Offre, devaient se révéler non efficaces… | fiscal amende, amende redevable | prospectus, producteur, investissement, fiscal, investisseur | 1 |
| theksken.be | Les propriétaires doivent tenir leurs animaux en laisse et nettoyer tout ce qu'ils laissent derrière eux. Le non-respect de ces règles peut entraîner une amende. | | disponibilité, emplacement, nuit, toilette, propriétaire | 1 |
| stillstandingforculture.be | Sous la forme de 3 journées de réflexion / ateliers / débats, nous réfléchirons aux enjeux relatif au “statut d’artiste” mais de façon non circonscrite au seul secteur des arts et de la culture : l’intermittence contractuelle, le “travail” non rémunéré, les principes de solidarité qui régissent… | risque amende | précédent, février, mars, solidarité, débat | 0 |
| avocat-tribunal-police.be | Vous avez reçu une convocation au tribunal de police ? Vous souhaitez être défendu par un avocat spécialisé et expérimenté ? Contactez-moi via le formulaire en ligne ou par mail ou par téléphone . Je répondrai à vos questions. | amende retraire | avocat, police, tribunal, spécialiser, convocation | 0 |
| advocatenhooreman.be | Le cabinet d'avocat HOOREMAN & VETCOUR est un cabinet qui se dévoue à fournir un service personalisé, rapide et qualitatif. | ici amende | avocat, juridique, circulation, assurance, infraction | 0 |
| shell.be | dernier, l'entreprise a présenté son Shell Renewable Diesel à ses clients belges dans le secteur du transport routier commercial. Auparavant, ce carburant novateur était exclusivement livré en vrac aux opérateurs de fret routier. Désormais, les camions pourront faire le plein avec le Shell… | | afficher, carburant, lubrifiant, véhicule, huile | 0 |
| pizzamania-florennes.be | Pizzas classiques (medium) Pizzas gourmandes (medium) Pizzas del mondo (medium) Pizzas di mare (medium) Pizzas les préstigieuses (medium) Pizzas classiques (large) Pizzas gourmandes (large) Pizzas del mondo (large) Pizzas di mare (large) Pizzas les préstigieuses (large) Pasta Mini Mania… | ananas amende, amende raisin | tomat, sauce, mozzarella, viande, oignon | 0 |
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| volleyliege.be | Ce week-end des 25 et 26 mai à Spa, dans le cadre des finales nationales de jeunes, le club de Waremme Volley a remporté 3 titres de vice-champion en U15, U17 et U19 Garçons à l'issue de rencontres âprement disputées contre de très fortes équipes flamandes. | liste amende | annonce, imprimer, arbitrage, volley, catégorie | 0 |
| pereaux.be | La Loi sur la police de la circulation routière comprend les grands principes encadrant la circulation routière au sens large qui seront ensuite affinés dans des arrêtés d'exécution. | | loi, routier, circulation, sommaire, infraction | 0 |
| infractions-code-de-la-route.be | Vous venez de commettre une infraction routière en Belgique. Découvrez sans plus attendre quelle sanction pénale vous encourez et les recours possibles ! | amende général, amende coronavirus | infraction, sanction, pénal, routier, tribunal | 0 |
| marchéspublics.be | Gauthier ERVYN est spécialisé en droit public et administratif, particulièrement en droit des contrats et marchés publics. Il conseille de nombreuses autorités publiques et entreprises dans le cadre de l’attribution et l’exécution de ce type de conventions, et représente ces dernières devant les… | | gauthier, avocat, attribution, procédure, seuil | 0 |
| jurisweb.be | …pays ?… Tribunaux de la famille… Qui paie un avocat pro deo ?… Quelle est la différence entre un… | | avocat, spécialiser, fiscal, conduite, véhicule | 0 |
| rilfoot.be | A partir du 15 JANVIER , les clubs non en ordre seront mis en FORFAIT pour tout match à la RIL ; après 3 forfaits consécutifs, le club sera mis en forfait général pour le reste de la saison. | frais amende, amende adresse, attention amende, amende non | classement, calendrier, foot, football, coupe | 0 |
| arp-gan.be | Les Recypark de Bruxelles-Propreté resteront fermés ce mercredi après-midi. Une grève notamment en lien avec la hausse des faits d’agressions à l’encontre des agent·e·s. Le seul site qui n’est pas concerné est celui de Buda. | | propreté, déchet, tri, urbain, transparence | 0 |
| tennisactu.be | Toute l'actualité du tennis à suivre en direct sur Tennis Actu. Les infos, les derniers résultats des matchs de l'Open d'Australie, Roland Garros, Wimbledon, US Open. Vidéos et interviews exclusives... Toute l'info ATP & WTA en continu, toute la journée ! | lourd amende, amende terence | garros, roland, tennis, australie, publicité | 0 |
| altanatura.be | Le vin blanc possède un équilibre du vin différent du vin rouge duquel on a ôté la structure tannique. L'équilibre n'est plus fondé que sur l'alcool et l'acidité ; c'est un facteur qui explique la difficulté de vinifier un vin blanc. Pour les vins blancs moelleux et liquoreux, la présence de… | | vin, blanc, olive, huil, biologique | 0 |
| footsalle-hainaut.be | Nous sommes la seule fédération de football en Salle reconnue par la fédération Wallonie Bruxelles, l'ADEPS, et le COIB. Championnat toutes catégories: diablotins, preminimes, minimes, cadets, scolaires, espoirs, dames, vétérans et seniors. | administratif amende, amende classement | hainaut, football, ligue, francophone, foot | 0 |
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