| hralert.be | Des travaux sont en cours pour appliquer des mesures améliorant l’employabilité en cas de licenciement avec un préavis d’au moins 30 semaines. Les salariés recevraient un budget forfaitaire unique de 1800 €, ce qui transformerait une partie du préavis de 30 semaines en un ensemble de mesures… | budget forfaitaire, forfaitaire unique, remboursement forfaitaire, forfaitaire bénévole, frais forfaitaire | loin, chiffre, employeur, salarié, travailleur | 9 |
| sereno.be | Pour répondre à cette question, il convient avant tout de faire une distinction entre les assurances individuelles accidents intervenant sur la base d’une formule forfaitaire et une assurance individuelle accidents à caractère indemnitaire intervenant sur la base des règles du droit commun. | base forfaitaire, forfaitaire fixé, formule forfaitaire, forfaitaire assurance, caractère forfaitaire | assurance, accident, couverture, véhicule, assureur | 6 |
| debouchagebernard.be | DEBOUCHAGE BERNARD 04 78 91 27 30 Débouche canalisations et égout en province de Liège et alentours. Nos prix sont forfaitaires. | prix forfaitaire, forfaitaire compétitif | débouchage, bernard, canalisation, debouchage, égout | 6 |
| belgates.be | Notre approche de gestion de projet est conçue pour offrir une expérience sans surprise et forfaitaire, en assurant la transparence et la satisfaction tout au long du processus : | prix forfaitaire, forfaitaire tranquillité, charge forfaitaire, forfaitaire surpris, surprise forfaitaire | nom, hébergement, extension, présence, utilisateur | 5 |
| tax-advisers.be | Les frais réels et forfaitaires sont deux dépenses qui s’appliquent au salaire. Quels que soient les frais appliqués, ceux-ci ont un impact sur le montant de l’impôt. Voici la différence entre ces deux frais. En quoi consistent les frais réels ? Ce sont des frais professionnels, plus précisément… | frais forfaitaire, forfaitaire belgique, réel forfaitaire, forfaitaire dépense | comptable, impôt, fiscalité, comptabilité, fiscal | 5 |
| fiduciaire-execo.be | Depuis le 1er janvier 2022, ce sont tous les montants d’indemnités, qu'elles soient forfaitaires (fixes) ou basées sur des justificatifs (variables), qui devront être mentionnées sur | être forfaitaire, forfaitaire fixe | fiscal, voiture, fiduciaire, fiscalité, habitation | 5 |
| maisonmedicalemelysse.be | La Maison Médicale Mélysse au forfait vous accueille pour tous vos soins infirmiers, de médecine générale, ainsi que de kinésithérapie. Nous fonctionnons selon un système forfaitaire, ce qui signifie que tous les soins et consultations sont payés mensuellement par votre mutuelle. Plus besoin de… | système forfaitaire, forfaitaire soin | médical, kinésithérapie, médecine, infirmier, forfait | 5 |
| innoelec.be | Le montant de toute facture qui, pour une raison quelconque n'est pas intégralement payé à son échéance sera majoré de plein droit et sans mise en demeure, d'une indemnité forfaitaire égale à 20% du montant facturé avec un minimum de 75 euros conformément à l'article 1152 et 1153 du Code civil… | titre forfaitaire, forfaitaire indemnité, devis forfaitaire, forfaitaire party, convention forfaitaire | électricité, modification, facture, électrique, acceptation | 4 |
| immoravyts.be | Ma petite structure limite au maximum les frais fixes et me permet de proposer des honoraires forfaitaires concurrentiels. | honoraire forfaitaire, forfaitaire concurrentiel | agent, immobilier, état, entrée, ipi | 4 |
| delamainalapatte.be | Coupe Ciseaux *** Le prix forfaitaire du bain et des prestations suivies de *** (voir tableau) comprend systématiquement tous les soins d’hygiène de base suivants: | prix forfaitaire, forfaitaire bain | chien, poil, patte, dégagement, toilettage | 4 |
| francoiscoppens.be | Des pénalités forfaitaires sont fréquemment introduites dans les contrats technologiques, en vue de compenser un retard ou un défaut d’exécution par le paiement d’une somme d’argent fixe. Qu’on les appelle ‘pénalités’, ‘amendes’, ‘crédits de service’ ou autrement ne change pas grand chose, c’est… | fiscal forfaitaire, forfaitaire précompte, pénalité forfaitaire, forfaitaire fréquemment | françois, contrat, février, définition, auteur | 4 |
| directleaseprive.be | Private Lease sans soucis pour un montant mensuel forfaitaire | Voitures neuves et d'occasion. Découvrez notre offre de voitures ! | mensuel forfaitaire, forfaitaire voiture | leasing, voiture, priver, directlease, mensuel | 4 |
| sosdebouchage.be | Service de débouchage de canalisation à Liège en urgence, ainsi que tout type d’égout 24 heures sur 24. Prix forfaitaires* | prix forfaitaire, forfaitaire intervention, forfaitaire cas | débouchage, canalisation, égout, inspection, caméra | 3 |
| feuillen.be | Dans le cadre d’une étude où il est prévu que vous effectuiez les travaux vous-même au fur et à mesure de vos moyens, avec une intervention de notre part qui se limitera aux plans, nous fixerons un prix forfaitaire qui sera fonction de la taille du jardin, de sa complexité, et de sa situation… | prix forfaitaire, forfaitaire taille, prestation forfaitaire, forfaitaire urbanisme | etude, architecture, feuillen, architecte, paysagiste | 3 |
| airport-taxi-charleroi.be | …le service de transferts de l'aéroport de Charleroi le plus fiable afin de vous amener à l'heure vers n'importe quelle destination. Nous avons comme ambition d'être la meilleure solution pour se rendre de Bruxelles à Charlero i. Notre tarif forfaitaire garantit que vous ne payez pas plus que prévu. | tarif forfaitaire, prix forfaitaire, forfaitaire montant, forfaitaire garantir | aéroport, chauffeur, transfert, navette, réserver | 3 |
| tiptopgifts.be | Tout chèque refusé à l’encaissement donne lieu à une indemnité forfaitaire de 50€ en faveur de TIP TOP GIFTS pour frais administratifs sans préjudice des divers frais de justice pouvant découler d’une procédure engagée par TIP TOP GIFTS en vue d’en obtenir le paiement. | indemnité forfaitaire, forfaitaire minimum, forfaitaire faveur | drapeau, marchandise, commande, textile, cliquer | 3 |
| dental-quality.be | …demeure, demeure, d’un intérêt calculé au au taux taux de de 15% 15% l’an avec avec un un minimum minimum de de 125€ à titre titre d’indemnité forfaitaire, forfaitaire, et et ce ce non non compris compris les les frais frais de de justice. justice. Toute Toute remarque remarque concernant… | indemnité forfaitaire, forfaitaire irréductible, forfaitaire non, somme forfaitaire, forfaitaire licence | consommable, dentaire, radiologie, chirurgie, logiciel | 3 |
| mediateurenergie.be | La question de savoir si la facturation d’une indemnité forfaitaire au terme d’un contrat d’énergie est autorisée ou non légalement, fait en tous les cas l’objet de discussion.... | indemnité forfaitaire, forfaitaire fixe, forfaitaire terme | plainte, médiation, médiateur, introduire, consommateur | 3 |
| goffinet-srl.be | Nous appliquons des tarifs forfaitaires remboursés par les mutuelles et assurances complémentaires santé (tarification INAMI). | tarif forfaitaire, forfaitaire mutuelle | infirmier, gembloux, maladie, palliatif, chronique | 2 |
| taxi-gare-du-midi.be | Taxi Gare du Midi, c’est un service avec un prix forfaitaire dont le montant ne changera pas, le prix calculé est le prix que vous paierez finalement. Par rapport à un taxi classique, nous garantissons une grande remise sur les trajets longues distances, bien plus pratique que les transports… | tarif forfaitaire, prix forfaitaire, forfaitaire montant | gare, midi, navette, aéroport, chauffeur | 2 |
| sosroof.be | SOS ROOF envoie une équipe d' intervention en 48 heures afin de sécuriser votre toiture pour un prix forfaitaire. Si des travaux plus importants sont nécessaires, une offre de prix vous sera transmise par e-mail ou courrier. La remise en état de votre toiture est effectuée par des professionnels… | prestation forfaitaire, forfaitaire devis, prix forfaitaire, forfaitaire travail | toiture, urgence, dépannage, corniche, gouttière | 2 |
| allerretour.be | Pour tous les particuliers, le tarif des navettes vers les aéroports sont fixes et forfaitaires. Il n'y aura donc jamais de suppléments. Concernant les entreprises, il est possible de souscrire un contrat de navette pour vos employés. Nous disposons de suffisamment de location de voitures avec… | prix forfaitaire, forfaitaire changement, fixe forfaitaire, forfaitaire jamais | aéroport, navette, destination, voiture, pari | 2 |
| cmcomptabilite.be | Lorsqu'un dirigeant effectue des déplacements professionnels en Belgique d'au moins 6h par jour, il peut se verser une indemnité forfaitaire pour cela. | | comptabilité, calendrier, calcul, lettre, mensuel | 2 |
| nathalieklein.be | Les Mutuelles remboursent un montant forfaitaire pour quelques séances de pédicurie médicale par année. Ce montant ainsi que le nombre de séance est variable d’une mutualité à l’autre. | montant forfaitaire, forfaitaire déplacement, forfaitaire séance | séance, réflexologie, pédicure, pied, médical | 2 |
| bo-immo.be | Nous appliquons une rémunération forfaitaire de 3,5 % HTVA du prix payable uniquement à la signature de l’acte authentique. | rémunération forfaitaire, forfaitaire prix | immobilier, chasseur, acheteur, investissement, locatif | 2 |
| maisonmedicaleessal.be | La maison médicale Essal fonctionne avec des tarifs forfaitaires. Les patients inscrits ne doivent donc pas payer pour les consultations et les visites. | tarif forfaitaire, forfaitaire patient | médical, personnaliser, expérimenté, anderlecht, saint-gilles | 2 |
| jmgsolutions.be | Cette valeur obtenue est multipliée par un montant forfaitaire calculé par chaque GRD de la façon suivante: | montant forfaitaire, forfaitaire grd | électrique, électricité, compteur, autoconsommation, passage | 2 |
| barthibaut.be | Dans un souci de transparence, nous travaillons sur une base forfaitaire. Ainsi, vous disposez de tarifs clairs et vous êtes à l’abri des mauvaises surprises. De plus, nous cherchons systématiquement à obtenir les meilleures conditions auprès des différents fournisseurs de services (électricité… | tarif forfaitaire, forfaitaire budget, base forfaitaire, forfaitaire tarif | thibaut, syndic, immeuble, remy, affaire | 2 |
| mmforest.be | La Maison Médicale de Forest vous accueille pour des soins de santé primaires, de la prévention, des projets de santé communautaire. Elle se compose d’une équipe interdisciplinaire d’accueillantes, de médecins généralistes, de kinésithérapeutes, d’infirmiers et d’un gynécologue. Elle fonctionne au… | | forest, médical, primaire, médecine, saint-antoine | 2 |
| prosalary.be | Le montant concernant l'indemnité forfaitaire pour déplacement de service est indexé chaque année au 1er juillet. Consultez nos actualités ou votre gestionnaire. | indemnité forfaitaire, forfaitaire déplacement | taille, salaire, optimisation, comptable, contrat | 2 |
| fisc-assist.be | Si vous ou votre travailler doit passer la nuit en Belgique dans le cadre d'une mission, vous pouvez prendre la facture d'hôtel à votre charge ou accorder une indemnité forfaitaire. | | lettre, fisc, commentaire, calendrier, calcul | 2 |
| plum-art.be | Vous avez besoin qu’on reprenne votre ancienne literie ? Nous le faisons avec plaisir (dans la proportion d’un produit acheté, un produit repris). Il vous suffira de l’indiquer dans votre commande en cochant la petite case que vous trouverez dans votre panier au prix forfaitaire de 25 € La… | prix forfaitaire, forfaitaire livraison | matelas, lit, literie, couette, oreiller | 2 |
| clicphoto.be | Pour les portraits, les tarifs forfaitaires communiqués sur demande, comprennent les déplacements, la séance de prise de vue et un nombre de photos définis en format numérique. | tarif forfaitaire, forfaitaire demande, prix forfaitaire, forfaitaire fonction | format, numérique, portrait, séance, déplacement | 2 |
| cdnet.be | Nous vous envoyons un devis détaillé (photos, passages, tâches, fréquences, produits, matériels…), notre prix forfaitaire et nos conditions générales. | prix forfaitaire, forfaitaire supplément, forfaitaire condition | nettoyage, immeuble, copropriété, prestation, syndic | 2 |
| comptabilitefauconnier.be | Tout retard non imputable au professionnel dans l'exécution de sa mission n'empêche pas la facturation forfaitaire mensuelle. | facturation forfaitaire, forfaitaire mensuel | caractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité | 2 |
| e-trott-ardenne.be | • A la restitution des matériels, la caution est restituée à l’emprunteur, déduction faite des éventuels dommages conformément aux tarifs forfaitaires correspondant aux dégâts des matériels. | tarif forfaitaire, forfaitaire dégât | emprunteur, loueur, trottinette, ardenne, balade | 2 |
| jm-lex.be | Les autres frais non inclus dans la contribution forfaitaire, visant, de manière non exhaustive, les frais de justice et de procédure, les frais spécifiques ou encore les débours (droits de greffe ou autres frais avancés par JM-Lex au nom et pour compte du client) sont à charge du client. | contribution forfaitaire, forfaitaire frais, forfaitaire manière | honoraire, administratif, révision, procédure, pénal | 2 |
| moreau-blomme.be | Le bureau travaille également dans certains cas, sur base de tarifs forfaitaires, établis à partir du même tarif horaire. Quelques exemples des cas dans lesquels le bureau applique un tarif forfaitaire : la rédaction des statuts d’une société simple (anciennement dénommée ‘sociéte de droit… | tarif forfaitaire, forfaitaire tarif, forfaitaire rédaction | moreau, fiscal, patrimonial, pragmatisme, clause | 2 |
| liegeoutdoorgame.be | Les paiements effectués après ce délai portent de plein droit et sans mise en demeure un intérêt conventionnel de 10% l’an ainsi qu’une indemnité forfaitaire et irréductible de 12% du montant facturé, avec un minimum de de 50,-€ à titre de dommages et intérêts. | indemnité forfaitaire, forfaitaire irréductible | reserver, participant, tablette, urbain, joueur | 1 |
| ade-depannage.be | Que faire si votre lave-vaisselle ou votre frigo tombe en panne ? Appelez ADE Dépannage, si vous habitez dans la région de Bruxelles ! Nous venons vite chez vous pour réparer vos gros électroménagers au tarif forfaitaire de 75 € TVAC. | tarif forfaitaire, forfaitaire tvac | dépannage, électroménager, gros, appareil, reparation | 1 |
| votreauditlogement.be | Elles sont octroyées en fonction d'un type de travail réalisé. Elles peuvent être soit données sur base d'un montant forfaitaire ou sur base d'un nombre de mètre carré ou mètre linéaire de travaux réalisés. | montant forfaitaire, forfaitaire base | prime, logement, audit, montant, énergétique | 1 |
| formalis.be | Dans le cadre de la crise du Covid-19, l’échéance de la cotisation annuelle forfaitaire à charge des sociétés, destinée au statut social des travailleurs indépendants, avait été déplacée du 30 juin au 31 octobre de cette année. Cette échéance ne sera pas reportée et la cotisation doit être payée… | annuel forfaitaire, forfaitaire charge | bce, indépendant, cotisation, guichet, administratif | 1 |
| murielgouverneur-pedicuremedicale.be | Ancienne infirmière, je suis à votre écoute et vous assure des prestations de qualité, qu’elles soient curatives ou préventives. Je vous propose un prix forfaitaire incluant le transport, pour que vous n’ayez à vous inquiéter de rien et profitiez d’un moment aussi bénéfique que relaxant. | prix forfaitaire, forfaitaire transport | pied, pédicure, muriel, médical, gouverneur | 1 |
| ixelles-plombier.be | Le prix plomberie est en fonction du problème, nous avons un prix forfaitaire de basse à demandez par téléphone mais nous ne pouvons certainement pas garantire le prix exacte d'une réparation comme cela. | prix forfaitaire, forfaitaire bas | ixelles, plombier, plomberie, dépannage, débouchage | 1 |
| lagencedepub.be | a la rémunération à la ‘commission’, c’est-à-dire que l’agence prend un pourcentage sur le montant des investissements médias qu’elle gère. D’autre part, il y a la rémunération sous forme d’honoraires, sachant qu’il en existe deux types : les honoraires forfaitaires et les honoraires au temps passé. | honoraire forfaitaire, forfaitaire honoraire | pub, agence, stratégie, vitrine, référence | 1 |
| cafesconseils.be | Implications du nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins. | taxation forfaitaire, forfaitaire droit | ucm, exceptionnel, uni, indépendant, isoc | 1 |
| avocat-meunier.be | Les conditions financières de mon intervention sont exposées dès la première consultation, laquelle est facturée à la somme forfaitaire de 50,00 € HTVA. Je vérifie également avec vous si vous disposez d'une assurance protection juridique couvrant les frais de défense en justice. Dans l'hypothèse… | somme forfaitaire, forfaitaire htva | avocat, meunier, andenne, octobre, intérêt | 1 |
| dcfinance.be | Nous vous assistons dans l'établissement des déclarations TVA, mensuelles, trimestrielles ou annuelles. Nous sommes également en mesure d'établir des déclarations forfaitaires (possibilité offerte à certains secteurs d’activités par exemple : bouchers, coiffeurs, exploitants de friterie… | déclaration forfaitaire, forfaitaire possibilité | comptabilité, fiduciaire, physique, assistance, comptable | 1 |
| laviedechateau.be | Un large choix de formules peuvent vous être proposées, “à la carte”, forfaitaires, sans surprise, et de qualité irréprochable. | carte forfaitaire, forfaitaire surprise | château, exception, ferme, traiteur, mariage | 1 |
| jettrans-bruxelles.be | Ponctuel, j’assure un service rapide de navette pour l’aéroport tant en Belgique qu’à Paris. Je mets à votre disposition un véhicule privé pour 4 à 6 personnes ou un van partagé pour 8 personnes maximum. Le tarif pratiqué, très attractif, est forfaitaire et sans supplément. | attractif forfaitaire, forfaitaire supplément | colis, chauffeur, central, aéroport, navette | 1 |
| rafbus.be | Pour cela, nous pratiquons des tarifs de taxi forfaitaires très complétifs tout en gardant le meilleur rapport qualité-prix dans notre service. | taxi forfaitaire, forfaitaire complétifs | aéroport, réserver, navette, voyage, véhicule | 1 |
| nord-sud.be | 7. En cas de non-paiement injustifié d’une facture à son échéance, une somme forfaitaire de 30% du montant de la facture, avec un minimum de cinquante euros, sera due à titre de dommage et intérêts, sans mise en demeure. | somme forfaitaire, forfaitaire montant | chambre, nord-sud, nord, facture, hôte | 1 |
| mmatoutsante.be | C’est une alternative solidaire entre patients qui ont besoin de beaucoup de soins et les autres. Pour chaque patients, la mutuelle verse un montant forfaitaire par mois pour les médecins, kinés et infirmières, ce montant sera utilisé pour payer les travailleurs et permettre ainsi une consultation… | montant forfaitaire, forfaitaire mois | médical, atout, coeur, urgence, numéro | 1 |
| gessteam.be | Tenue de votre comptabilité (générale, analytique, simplifiée et forfaitaire), analyse, établissement et publication des comptes annuels (bilan et comptes de résultat), plans financiers. | analytique forfaitaire, forfaitaire analyse | fiscal, comptable, chaumont, compter, gistoux | 1 |
| a2bw.be | La première étape est la conclusion d’un contrat d’étude de faisabilité sur une base forfaitaire. Cette façon de faire limite votre investissement à ce stade de notre mission. La seconde étape, une fois la confiance installée, est la conclusion d’un contrat de mission complète . | base forfaitaire, forfaitaire limite | architecture, contemporain, rhisnes, énergétique, responsable | 1 |
| idconstruction.be | Nous savons à quel point la gestion d’immeubles est un casse-tête indéfinissable. Nous vous proposons une prise en charge forfaitaire annuelle pour tous vos travaux d’entretien. | charge forfaitaire, forfaitaire annuel | toiture, isolation, alleud, braine, dépannage | 1 |
| bureaumedici.be | Nos offres de prix sont toujours forfaitaires et ne dépendent donc pas du montant des travaux | prix forfaitaire, forfaitaire montant | ingénieur, stabilité, ingénierie, hornu, calcul | 1 |
| clas.be | Samedi soir : location des installations = 125€ + 7€/plg avec un montant forfaitaire min. de 280€ | montant forfaitaire, forfaitaire min | piscine, essai, plongée, règlement, historique | 1 |
| neutrahospi.be | Couverture Neutra + : accessibilité améliorée aux soins psychiatriques. Neutra+ s’aligne à ses grands frères Confort et Top. Une intervention forfaitaire de 10 € par jour, avec un maximum de 30 jours par année civile, vise à rendre les soins psychiatriques plus accessibles. | intervention forfaitaire, forfaitaire jour | hôpital, assurance, convention, prime, monsieur | 1 |
| cdaj.be | Si vous ne pouvez pas vous présenter à un rendez-vous, merci de bien vouloir nous prévenir au moins 24h à l’avance, cela nous permettra d’accepter une urgence. (Dans le cas contraire nous serons contraintes de vous demander une indemnité compensatoire forfaitaire.) | | dentist, dentaire, chaumont, gistoux, prothèse | 1 |
| izifin.be | En théorie, créer une société est synonyme de liberté. En pratique, c’est autre chose ! Izifin vous aide à devenir autonome grâce à des outils simples et efficaces avec nos formules forfaitaires. | | comptabilité, accompagner, sainement, entrepreneuriat, déléguer | 1 |
| maisondenfantsnaniepoppins.be | Nos tarifs sont forfaitaires et varient selont le nombre de jours de fréquentation par semaine. Les parents bénéficient d'une déduction fiscale de 11,20€ par jour et par enfant pour l'année 2013. | tarif forfaitaire, forfaitaire varier | parent, pédagogique, découverte, sain, apprentissage | 1 |
| adsys.be | Pour un montant forfaitaire défini de commun accord vous bénéficierez d'un département marketing externe veillant à la pérennité et à la croissance de votre entreprise. | montant forfaitaire, forfaitaire commun | pub, média, publicité, affichage, publicitaire | 1 |
| taxiairportdriver.be | Notre entreprise de Taxi Aéroport Bruxelles pratique des tarifs adaptés et forfaitaires. Notre ambition est de vous faire profiter d’un tarif raisonnable pour vos déplacements sans pour autant négliger la qualité du service. En effet, un chauffeur soigné et doté d’une riche expérience assurera… | adapter forfaitaire, forfaitaire ambition | aéroport, réserver, chauffeur, hôtel, navette | 1 |
| dikilex.be | Grâce à notre formulaire en ligne il vous suffit de compléter les renseignements qui nous sont nécessaires pour l’envoi d’une mise en demeure à votre locataire pour un prix forfaitaire de 45 € HTVA. | prix forfaitaire, forfaitaire htva | locataire, immobilier, impayé, loyer, avocat | 1 |
| avocat-gouverneur.be | Le cabinet propose une première consultation pour un prix forfaitaire de 70 euros TVAC (pour une durée de 40 minutes maximum)(*). Cette première consultation consiste en un avis oral immédiat sur base des documents présentés, et vous permet d’obtenir un premier conseil juridique personnalisé sans… | prix forfaitaire, forfaitaire euro | avocat, gouverneur, collaborateur, florenne, alexandre | 1 |
| chauffagiste-ath.be | Le prix d'entretien chaudière Ath est forfaitaire, il vous suffit de nous appelez pour connaitre le prix entretien chaudière Ath. | ath forfaitaire, forfaitaire connaitre | chauffagist, ath, chaudière, chauffage, dépannage | 1 |
| efact.be | intervenir dans des périodes pendant lesquelles la gêne occasionnée sera la plus limitée pour les Utilisateurs. Dans le cadre de son abonnement forfaitaire, l'Utilisateur ne pourra réclamer une quelconque compensation au titre des opérations sus-citées dès lors que celles-ci auront gardé un… | abonnement forfaitaire, forfaitaire utilisateur | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 1 |
| mitanisavocat.be | La consultation verbale (pas de rapport de consultation écrit) et unique (non suivie d’autre prestation) au cabinet, est fixée à la somme forfaitaire de 85,00 euros TVAC. | somme forfaitaire, forfaitaire euro | avocat, médiatrice, barreau, civil, honoraire | 1 |
| griffe.be | Cette indemnité forfaitaire est indépendante des dommages et intérêts pour violation des droits d’auteur, ainsi que des frais de procédure et intérêts judiciaires. | indemnité forfaitaire, forfaitaire indépendant | sprl, griffe, reproduction, command, modèle | 1 |
| 24sgpjette.be | Nous essayons d’organiser 2 weekends par ans (2x€40,-) et un camp (€140,-) début août. Nos activités sont reconnues vous pouvez donc normalement déduire les frais de garde pour le moins de 14 ans, demander une intervention forfaitaire de votre mutuelle voire parfois de votre employeur. L’argent ne… | intervention forfaitaire, forfaitaire mutuel | jette, unité, phénix, pluraliste, guide | 1 |
| bureaudavin.be | l’individuelle: en formule forfaitaire ou indemnitaire; le conducteur seul ou toute la famille; etc. | formule forfaitaire, forfaitaire indemnitaire | assurance, davin, crédit, compagnie, rc | 1 |
| sonck.be | Le tarif prosumer est une redevance annuelle forfaitaire, pas une taxe. Il est payé par les prosumers afin qu’ils participent financièrement à l’utilisation réelle […] | annuel forfaitaire, forfaitaire taxe | photovoltaïque, électrique, domestique, batterie, industriel | 1 |
| cmedalbert.be | Attention : suite à l'indélicatesse de certains patients qui ne viennent pas à leur rendez-vous sans avertir, certains prestataires ont pris la décision d'appliquer des frais de compensation pour le temps bloqué dans leur planning : un montant forfaitaire de 15 euros sera donc demandé à ces… | montant forfaitaire, forfaitaire euro | médical, forest, médecine, thérapeute, dentiste | 1 |
| galloptaxshelter.be | il s’est engagé, la convention-cadre est automatiquement résiliée. L’investisseur ne peut en conséquence bénéficier d’aucun avantage fiscal ni prétendre à une Indemnité de Préfinancement. Il est en outre redevable d’une indemnité forfaitaire à hauteur de 18% des sommes qu’il s’était engagé à verser. | indemnité forfaitaire, forfaitaire hauteur | prospectus, producteur, investissement, fiscal, investisseur | 1 |
| avocat-stuyck.be | Dans le cadre d'une procédure en matière pénale ou en matière de roulage, Me Gisèle STUYCK, avocat installé à Ixelles près de Bruxelles , Uccle et Anderlecht , fait application d'un tarif forfaitaire, le client qui le souhaite peut toutefois solliciter l'application du tarif horaire. Sachez… | tarif forfaitaire, forfaitaire client | avocat, pénal, routier, défense, circulation | 1 |
| spalex.be | Dans certaines affaires non évaluables en argent, nous travaillons sur base d’un montant d’honoraires forfaitaire dont le client est informé au préalable. | honoraire forfaitaire, forfaitaire client | avocat, barreau, vervier, affaire, honoraire | 1 |
| accountancydebouvrie.be | Cette méthode de tarification est généralement proposée aux sociétés et aux indépendants à titre principal. Elle consiste en la fixation d'un montant forfaitaire d'honoraire mensuel ou trimestriel pour la gestion comptable et fiscale de l'ensemble de votre activité professionnelle. | montant forfaitaire, forfaitaire honoraire | fiscal, sprl, comptable, jérôme, tarification | 1 |
| dj-team.be | Notre prix est un prix total forfaitaire et raisonnable; tout y étant compris jusqu’à la fin de la soirée. Nous avons un certain nombre de formules de base, mais vous pouvez bien sûr aussi obtenir une offre sur mesure. | total forfaitaire, forfaitaire raisonnable | soirée, cabine, musique, sonorisation, éclairage | 1 |
| vente-echafaudages.be | Toute facture de supplément impayée à 30 jours de sa date sera majorée d’une indemnité forfaitaire et irréductible égale à 10 % du montant dû et entraînera la débition d’un intérêt conventionnel de 10% l’an, de plein droit et sans mise en demeure. | indemnité forfaitaire, forfaitaire irréductible | échafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc | 1 |
| citesante.be | Le forfait est un engagement entre la maison médicale, le patient et la mutuelle. La maison médicale reçoit une somme forfaitaire de la mutuelle tous les mois par patient suivi, le patient ne paie pas ses soins. Le forfait est le système de financement de la maison médicale. Ce système permet une… | somme forfaitaire, forfaitaire mutuel | médical, cité, forfait, laeken, amandier | 1 |
| mutuellesante.be | …comparez les garanties de plusieurs contrats de mutuelle , prenez la peine de bien lire les garanties proposées. De nombreux complémentaires évaluent les taux de remboursement soit en montant forfaitaire (50 €, 100 €…), soit en pourcentage de la prime de base de la sécurité sociale (100 %, 200 %…). | montant forfaitaire, forfaitaire pourcentage | mutuel, mutuelle, comparatif, contrat, complémentaire | 1 |
| ceage-fiduciaire.be | Notre collaboration comptable se fonde toujours sur une analyse précise de votre structure et de vos attentes. Ainsi, nous vous assistons de manière « récurrente », dans le cadre d'une mission à budget forfaitaire ou de manière « ponctuelle », selon les circonstances et vos nécessités. | budget forfaitaire, forfaitaire manière | fiduciaire, comptable, indépendant, tarification, responsabilité | 1 |
| foodlbo.be | …à la date de l’annulation, (ii) le remboursement de l’intégralité des frais, quels qu’ils soient, qui ont été exposés par le Vendeur pour réaliser les prestations (transport, déplacement, logement…), et (iii) le paiement d’une indemnité forfaitaire équivalente à 50 % de la valeur de la commande | indemnité forfaitaire, forfaitaire équivalent | prestation, validation, foire, bénéficiaire, vendeur | 1 |
| keystones.be | …taxe de de ménage de de 89 89 euros euros mais mais aussi, aussi, pour pour les les propriétaires qui qui sont sont domiciliés dans dans leur leur habitation, habitation, via via l’octroi d’une prime prime forfaitaire forfaitaire de de 120 120 euros euros par par an an à partir partir de de 2016. | prime forfaitaire, forfaitaire euro | taux, banque, immobilier, crédit, hypothécaire | 1 |
| viageraliege.be | La vente en viager repose sur un contrat à durée aléatoire liant un vendeur (crédirentier) à un acheteur (débirentier). Lors de sa prise d'effet, l'acheteur doit verser une somme forfaitaire (le bouquet) au vendeur, et ensuite lui verser une rente mensuelle. Le versement de cette rente est à durée… | somme forfaitaire, forfaitaire bouquet | viager, souci, vendre, acheteur, liégeois | 1 |
| detective-etienne.be | Le tarif est déterminé en fonction de la mission demandée et de l'endroit : forfaitaire ou horaire mais sans surprise. | endroit forfaitaire, forfaitaire horaire | etienne, détective, priver, enquête, surveillance | 1 |
| 24pm.be | Bénéficiez d"un diagnostic stratégique forfaitaire pour un tarif presque offert (450 € htva) pour 2h de réunion avec 2 experts en management stratégique (limité à une commande par an et par dirigeant) | stratégique forfaitaire, forfaitaire tarif | stratégie, stratégique, pme, agence, coopératif | 1 |
| avocat-fieuw.be | Les factures sont payables au comptant. Un intérêt de retard de 1% par mois sera compté, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 10%. | | avocat, honoraire, assurance, fanny, responsabilité | 1 |
| cmcf.be | En cas d'annulation de rendez-vous, veuillez-nous en avertir 24h00 à l'avance afin de vous éviter un montant forfaitaire de 25€ | | médical, paramédical, consultation, psychologue, praticien | 1 |
| depaneo.be | Notre volet roulant est tombé en panne. Suite à notre demande d’intervention en ligne, un technicien est intervenue rapidement pour un prix forfaitaire modéré. Nous somme satisfait de leur intervention. | prix forfaitaire, forfaitaire modérer | fenêtre, coulissant, diagnostic, visio, vitrage | 1 |
| mgsconstruction.be | En privilégiant ces deux critères, nous n’avons certes jamais pu revendiquer les meilleurs prix du marché, mais nous avons cependant toujours pu offrir le meilleur rapport qualité prix. En outre, nous nous engageons toujours sur contrat pour un prix forfaitaire, tous frais compris et sur un délai… | prix forfaitaire, forfaitaire frais | passif, habitation, consommation, thermique, isolation | 1 |
| geohuenaerts.be | Chaque levé étant particulier de par sa nature et de son objet, et les prix étant toujours forfaitaire (à l'exception des implantations complexes), il est impossible de vous indiquer des prix mais nous sommes à votre disposition pour un devis. | prix forfaitaire, forfaitaire exception | géomètre, relevé, christelle, ingénieur, terrain | 1 |
| avocat-demesse.be | Après une première consultation d’environ 30 minutes au tarif forfaitaire de 50 EUR TVAC, vous pouvez décider d’ouvrir un dossier pour lequel nous établissons alors clairement le mode de calcul des honoraires qui vous seront réclamés et complétons une convention spécifiquement adaptée à votre… | tarif forfaitaire, forfaitaire eur | avocat, responsabilité, assurance, nivelles, urbanisme | 1 |
| millimetri.be | Dans ce cas de défaut de payement, le client sera redevable, sans mise en demeure préalable d’un intérêt conventionnel de 12% par an sur les sommes dues, de même qu’une indemnité forfaitaire de 15% avec un minimum de 60,00€. | indemnité forfaitaire, forfaitaire minimum | obligation, caractère, prestation, exécution, hébergement | 1 |
| clevertax.be | Les revenus issus du transfert de vos droits patrimoniaux, autrement dits les droits d’auteur , en plus d’ échapper aux cotisations sociales pour indépendants , sontimposablesau taux de 15%. Le taux effectivement applicable ne se situe, en revanche, qu’entre 7,5% et 12% après déduction des frais… | frais forfaitaire, forfaitaire légal | fiscal, auteur, gain, régime, fiscalité | 1 |
| maisonambroise.be | * le loyer n’inclut pas les charges forfaitaires (eau, gaz, électricité, internet 400mbps, entretien hebdomadaire des communs, nettoyage semestriel des vitrages et de la terrasse, assurance incendie et abandon de recours,…). Une majoration de loyer de 100 € par chambre sera comptée dans le cas… | charge forfaitaire, forfaitaire eau | chambre, ambroise, quartier, nettoyage, calme | 1 |
| babymag.be | …Attention, pour en bénéficier, il vous faudra être à jour du paiement de vos cotisations sociales. Une grossesse, ça fatigue. L’indemnité forfaitaire d’interruption d’activité pour les mamans Si vous prévoyez d’aménager votre temps de travail pour souffler un peu, sachez que vous avez droit à | indemnité forfaitaire, forfaitaire interruption, location forfaitaire, forfaitaire repos | bébé, maman, grossesse, parent, crucial | 1 |
| stop-salaire-voiture.be | Injuste fiscalement car, via ce système de voiture-salaire, les travailleur·euses sont exonéré·es de cotisations sociales sur la valeur de la voiture alors que l’employeur ne paie qu’un montant forfaitaire, quatre fois inférieur au montant des cotisations sociales patronales normalement perçues… | montant forfaitaire, forfaitaire fois | voiture, menace, multiple, salaire, fiscal | 1 |
| cheques-repas.be | L’employeur doit intervenir de manière forfaitaire sur une partie du paiement du repas de l’employé durant sa journée de travail. Pour ce faire, depuis pas mal d’années, les employeurs ont recourt aux chèques repas . | manière forfaitaire, forfaitaire partie | chèque, repas, électronique, travailleur, définition | 1 |
| glassoneauto.be | Vous avez la possibilité de modifier un rendez-vous en contactant notre centre dans les plus brefs délais. Aucun rendez-vous ne peut être annulé endéans les 24h (jours ouvrables). En cas d’annulation du rendez-vous endéans les 24h un montant forfaitaire en fonction du prix de la vitre vous sera… | montant forfaitaire, forfaitaire fonction | vitre, pare-brise, vitrage, bris, véhicule | 1 |
| seinlet.be | La partie qui a obtenu gain de cause a droit à une intervention forfaitaire dans les honoraires et frais d’avocat, à charge de la partie qui succombe | intervention forfaitaire, forfaitaire honoraire | huy, avocat, sophie, honoraire, liege | 1 |
| sun-and-business.be | Le prix forfaitaire est fixé lors de la réservation et comprend tous les frais inhérents au transfert, péages et frais de parking inclus. Toute prestation supplémentaire non précisée lors de la réservation sera portée en compte. | prix forfaitaire, forfaitaire réservation | ponctualité, chauffeur, véhicule, ponctuel, aéroport | 1 |
| 1demolition.be | Une offre forfaitaire ferme vous sera adressée le jour même et si celle-ci est acceptée … Intervention sous 24h. | | démolition, nettoyage, partout, déchet, enlèvement | 1 |
| acf-compta.be | Nous respectons la loi Européenne Anti-blanchiment. Ainsi, nous transmettons une convention claire pour notre mission avec des honoraires forfaitaires et précis sans surprises. | honoraire forfaitaire, forfaitaire précis | comptable, acf, comptabilité, ixelles, fiscal | 1 |
| edaco.be | Demandez votre offre gratuite et sans aucune obligation! Nous travaillons aux prix unités ou forfaitaires, selon votre choix. | prix forfaitaire, forfaitaire choix | terrassement, démolition, isolation, drève, entrepreneur | 1 |
| cile.be | Si vous venez d’emménager, le montant de vos acomptes est fixé de manière forfaitaire et en fonction du nombre d’habitants si cette information nous a été communiquée. | manière forfaitaire, forfaitaire fonction | facture, consommation, déménager, acompte, compteur | 1 |
| triaxis.be | Nous vous rappelons que si vous avez séjourné à l’étranger pour des raisons professionnelles, vous avez droit à une indemnité forfaitaire dépendant du pays de destination (France 100 €, Italie 85 €…). Nous pouvons vous aider à mettre cela en place. Nous vous conseillons de garder un agenda de vos… | indemnité forfaitaire, forfaitaire pays | comptable, fiscal, indépendant, comptabilité, déclaration | 1 |
| laruchedesentrepreneurs.be | …Un bureau de consultant qui propose le même panel de services qu’une agence classique sauf que les frais engendrés par la vente de votre bien, seront bien moins élevés ! Une commission ne dépassant pas 1% HTVA du prix de vente de votre maison, avec un minimum forfaitaire de 2500 euros HTVA. | minimum forfaitaire, forfaitaire euro | domiciliation, ruche, tournai, entrepreneur, chauffage | 1 |
| ddjpartners.be | Voiture de société, frais forfaitaires, droits intellectuels, autant de réflexion qu'il est important de se poser en tant que dirigeant d'entreprise. | frais forfaitaire, forfaitaire droit | fiscal, financier, comptable, priver, stratégie | 1 |
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| exterminationdenuisibles.be | Très bonne expérience, nous avons reçu de bons conseils, nous avons été dépanné rapidement, la personne qui est venue était à l'heure, très polie, très gentille, très compétente, et aussi un prix forfaitaire tout a fait acceptable … More et forfaitaire, je suis très heureux d'avoir fait appel à… | prix forfaitaire, forfaitaire acceptable, more forfaitaire, forfaitaire heureux | nuisible, lit, taupe, piège, moustique | 1 |
| debaerejonathan.be | Tenue complète de la comptabilité pour les indépendants personnes physiques et les sociétés. Classement et traitement de vos documents, tenue de la comptabilité simplifiée ou en partie double, comptabilité forfaitaire, établissement et dépôt des comptes annuels pour les sociétés, conseils… | comptabilité forfaitaire, forfaitaire établissement | herseaux, comptable, mouscron, fiscalité, comptabilité | 1 |
| fedaje.be | Chers Membres et non-Membres, Nous vous partageons un courrier officiel que nous avons reçu ce jour de Madame la Ministre Bénédicte Linard. Dans ce courrier, Madame la Ministre nous annonce l’octroi d’une aide forfaitaire exceptionnelle sous forme de subside de 200,00 € par place pour tous les… | aid forfaitaire, forfaitaire exceptionnel | reconnaître, partenariat, fédération, accueillante, fév | 1 |
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| electro-steg.be | Si le changement de pièces vous met dans l'embarras, ou si le problème rencontré semble complexe, notre équipe de spécialistes prend en charge le dépannage de tous les appareils électroménagers . Votre facture est sans surprise car nos prix sont forfaitaires. | | électroménager, dépannage, rechange, electroménager, bertrand | 1 |
| expert-comptable-goven.be | La nouvelle indemnité kilométrique forfaitaire passe à 0,4170 €/KM à partir du 1er juillet 2022 et ce, jusqu'au ... | kilométrique forfaitaire, forfaitaire juillet | comptable, fiscal, fiscalité, comptabilité, déclaration | 1 |
| intex-piscine.be | Toute commande supérieure à 50 Euros sera livrée entièrement gratuitement! Sinon, un taux forfaitaire de 9,99 s'applique. Nous assurons une livraison rapide en travaillant avec les services de livraison les plus rapides. | taux forfaitaire, forfaitaire livraison | piscine, spa, matelas, comparateur, rechange | 1 |
| aide-energie.be | Si un montant forfaitaire a été convenu pour les coûts, il n'est pas prévu que le propriétaire puisse facturer la conversion de ce montant forfaitaire en coûts et charges réels. Cela ne peut donc se faire que si vous êtes d'accord. | montant forfaitaire, forfaitaire être, forfaitaire coût | fournisseur, facture, contrat, électricité, allocation | 1 |
| avocat-droit-routier.be | Si une procédure devant un tribunal s’avère nécessaire, votre assureur prendra en charge les frais et honoraires de votre avocat ainsi que tous les frais de justice, y compris l’indemnité de procédure, c’est-à-dire l’intervention forfaitaire dans les frais et honoraires d’avocat de l’autre partie… | intervention forfaitaire, forfaitaire frais | avocat, routier, accident, police, infraction | 1 |
| avocats-mairiaux.be | Pour une première consultation, Maître Jean-Edmond Mairiaux vous demandera une somme forfaitaire de 50€. Lors de cette consultation, vous pourrez poser toutes les questions qui permettront à Maître Mairiaux de vous conseiller et de vous indiquer les démarches qui peuvent être effectuées. | somme forfaitaire, forfaitaire consultation | avocat, louvière, revenu, pénal, juridique | 1 |
| piedseneventail.be | Il est interdit d’entrer et de consommer des boissons et de la nourriture à l’intérieur de l’établissement sous peine d’une amende forfaitaire d’un minimum de 30€. | amende forfaitaire, forfaitaire minimum | spa, pied, privatif, chambre, hammam | 1 |
| zweiffel.be | - l’inscription pour une équipe Zweiffel est forfaitaire et s’élève à 125€. Vous pouvez aligner autant de joueurs que vous voulez. Bien sur les joueurs doivent être membres de la LBF et vous ne pouvez pas aligner de nouveaux joueurs à partir des matches retour (Article 8). | zweiffel forfaitaire, forfaitaire autant | coupe, marcelle, bruxellois, référence, compétition | 1 |
| sophiedoffagne.be | Attention, en cas de documents difficilement lisibles, les montants forfaitaires peuvent être augmentés de 25 %. | | statut, copropriété, sophie, adaptation, conformité | 1 |
| webup.be | Vous savez exactement à quoi vous vous engagez et quel sera le résultat final. Grâce à nos formules forfaitaires, vous économisez par rapport à un site Internet développé sur mesure. | formule forfaitaire, forfaitaire rapport | agence, référencement, indépendant, discuter, optimiser | 1 |
| labanquisededenise.be | …seront calculés sur base de l’indice de référence de la BCE applicable à la date de facturation. En cas de paiement tardif, une indemnité forfaitaire de 75 euro est due, de plein droit et sans mise en demeure, au titre de clause pénale. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toutes les… | indemnité forfaitaire, forfaitaire euro | crème, vanille, goût, bio, madagascar | 1 |
| private-detective.be | Les détectives privés Belgique pratiquent différents tarifs , ils peuvent facturer leurs services à l’heure ou de façon forfaitaire. Pour obtenir le meilleur prix tout en bénéficiant d’une prestation sérieuse, faites appel à des enquêteurs compétents comme ceux de Private Détective. | heure forfaitaire, forfaitaire meilleur | détective, enquête, divorce, surveillance, filature | 1 |
| immo-futur.be | Notre contrat contrat de de courtage courtage a a été réalisé pour pour vous vous permettre permettre une une grande grande souplesse, souplesse, de de courte courte durée, honoraires honoraires forfaitaires forfaitaires concurrentiels, concurrentiels, une une expertise expertise officielle… | honoraire forfaitaire, forfaitaire concurrentiel | futur, sprl, estimation, montigny, landelies | 1 |
| live-shop.be | A défaut de paiement de tout ou partie d’une facture, le montant restant dû sera majoré de plein droit et sans mise en demeure d’un intérêt de 12% l’an, tout mois commencé étant dû. En outre, toute facture impayée à son échéance sera majorée de plein droit et sans mise en demeure d’une indemnité… | indemnité forfaitaire, forfaitaire irréductible | e-commerce, contrat, command, prestation, tiers | 1 |
| studioliege.be | Charges forfaitaires : 70 € /mois, comprenant chauffage, électricité, eau, wifi et taxes communales. | charge forfaitaire, forfaitaire chauffage | meubler, impasse, immeuble, indépendant, coin | 1 |
| numerisart.be | de pointe permettant d’obtenir des résultats exceptionnels et remarquables en termes d’image numérisée ou imprimée. Grâce à ces techniques et outils, l’atelier est capable de produire de très grands agrandissements sur mesure sur papier, vinyle, toile, tissu ou papier peint à des tarifs forfaitaires | | numérisation, prestation, graphique, attractif, édition | 1 |
| comptable-wanze.be | Pour rappel : les entreprises peuvent allouer des indemnités forfaitaires à leur personnel pour leurs déplacements à l´étranger. | indemnité forfaitaire, forfaitaire personnel | comptable, archive, fiscal, spf, définition | 1 |
| nidoconcept.be | Que ce soit pour des maisons basse énergie, des extensions et des annexes elle propose un contrat forfaitaire avec prix ferme et définitif sous le régime de la loi Breyne. | contrat forfaitaire, forfaitaire prix | loi, extension, emploi, vendre, esquisse | 1 |
| pehlimed.be | Pour vous offrir des soins de première ligne de grande qualité, nous avons pris l’initiative de créer une Maison Médicale avec le système forfaitaire (+ d’info ici) | système forfaitaire, forfaitaire info | médical, patient, médecin, infirmier, dépistage | 1 |
| derenne-depauw.be | Indemnisation du dommage futur : les motifs pour recourir à une indemnisation forfaitaire ne peuvent pas être étrangers au mode d’évaluation du dommage | indemnisation forfaitaire, forfaitaire étranger | derenne, avocat, associer, assurance, responsabilité | 1 |
| humidite-liege.be | Le montant des travaux est payable 25% à la commande, 20% au début des travaux et le solde dès réception de la facture. A défaut de paiement, la facture sera majorée sans mise en demeure et dès le premier suivant la date de la facture, d’un montant forfaitaire irréductible de 12 % avec un minimum… | montant forfaitaire, forfaitaire irréductible | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 1 |
| incrediweb.be | C'est pourquoi nous proposons des sites web à un prix forfaitaire transparent, sans frais de démarrage élevés, y compris une assistance belge de premier ordre. | prix forfaitaire, forfaitaire transparent | assistance, démarrage, ouvrable, élevé, essai | 1 |
| lalignejeanbenoitugeux.be | Par contre, pour une commande en gros , envoyez-moi un mail et nous conviendrons ensemble d'une somme forfaitaire. | | vouloir, noir, fond, football, mignon | 1 |
| podologiebalbeur.be | Merci d’annuler votre RDV au minimum 24h à l’avance en téléphonant et laisser un message si nécessaire. La non-présentation à une consultation sera facturée d’une indemnité forfaitaire de 25€. | | jean-françois, semelle, consultation, examen, podologue | 1 |
| botton.be | …se faire endéans les 8 jours de la réception de la marchandise. Le défaut de payement au plus tard à la date de l’échéance entraînera d’office la majoration du montant de la facture de 15 % à titre de clause pénale forfaitaire et avec un minimum de 30 € ainsi que l’application d’intérêts légaux. | pénal forfaitaire, forfaitaire minimum | sprl, botton, utilisateur, modèle, responsable | 1 |
| ramonage-prix.be | Dans notre entreprise, le prix du ramonage de cheminée ne varie pas en fonction de votre zone géographique. Nos frais de déplacement sont forfaitaires au même prix pour tous nos clients ! Dans la plupart des entreprises, les tarifs des grandes villes sont souvent plus élevés que ceux appliqués en… | déplacement forfaitaire, forfaitaire prix | ramonage, cheminer, ramoneur, chauffage, conduire | 1 |
| kineganshoren.be | Attention ! Tout rendez-vous oublié, manqué, ou annulé moins de 24 heures à l’avance sera facturé! Et ce quelqu’en soit la raison. Il s’agit d’une facturation administrative forfaitaire de 25€ , qui ne fera l’objet d’aucun remboursement ( No show )! | administratif forfaitaire, forfaitaire objet | kiné, ganshoren, elodie, kinésithérapeute, kinésithérapie | 1 |
| checkpoint-online.be | Pour certaines missions, CHECKPOINT facture un prix forfaitaire (prix fixe pour un certain nombre d’heures). Vous savez donc parfaitement dès le début combien la mission va vous coûter ! | prix forfaitaire, forfaitaire prix | détective, priver, géographique, autant, indépendant | 1 |
| rrcw.be | Nous vous proposons de récupérer les paires de crampons (en bon étât) dont vous n’avez plus l’usage et de les céder au prix forfaitaire de 20€ à qui peut en avoir besoin. | prix forfaitaire, forfaitaire besoin | waterloo, football, rrc, foot, joueur | 1 |
| avocats-geubelle-printz.be | Le cabinet a adhéré également au principe d’une première consultation (30 minutes maximum) pour un montant forfaitaire de 25 €. | | avocat, honoraire, méthode, consultation, juridique | 1 |
| lafabriqueasrl.be | 6.2. Le non-paiement d'une somme à son échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable la débition d’une indemnité forfaitaire équivalente à 10 % du montant total de la facture avec un minimum de 150 EUR. | indemnité forfaitaire, forfaitaire équivalent | educa, fabrique, contrat, exécution, entrepreneur | 1 |
| amdental.be | En accord avec les directives de la société de médecine dentaire, des rendez-vous manqués sans prévenir peuvent faire l’objet d’un honoraire compensatoire forfaitaire ( bien entendu à quelques exceptions près) | compensatoire forfaitaire, forfaitaire bien | dentaire, sourir, dentisterie, expérimenté, bucco | 1 |
| bestcompta.be | Dans tel cas , les bases d'impositions du commerçant seront revues, dès lors, de façon forfaitaire. | | comptabilité, fiscal, livre, fiscalité, comptable | 1 |
| beirnaertlaw.be | Lors de l’ouverture d’un nouveau dossier, les honoraires applicables sont convenus en toute clarté avec le client, soit sur base d’un taux horaire soit en fixant un montant forfaitaire. | | avocat, pénal, blanc, économique, criminalité | 1 |
| blanco2024.be | 30 sièges. Cela représente 30 salaires, 30 indemnités forfaitaires, 30 primes de départ à la retraite, 30 pensions et assistants parlementaires payés grâce aux électeurs qui n’ont pas voté pour eux. Il s’agit de plus de 15 millions d’euros par an ! | indemnité forfaitaire, forfaitaire prime | vote, siège, chiffre, blanc, chambre | 1 |
| accounteam.be | Pour votre information, le gouvernement wallon va octroyer une indemnité forfaitaire de 3500€ aux... | | comptabilité, fiscalité, covid, indemnité, aide | 1 |
| madeclarationdimpot.be | Cette formules s’adresse aux personnes ou ménages ayant une déclaration d’impôts classique à remplir. ( salaire à déclarer, revenus de remplacement « chômage », titres services, frais de garde d’enfants, dont et libéralité, frais réels ou forfaitaires) | | impôt, déclaration, fiscal, classique, av | 1 |
| conservart.be | Tout déplacement en dehors de la région de Bruxelles-Capitale est sujet à un montant forfaitaire de frais de déplacement. | montant forfaitaire, forfaitaire frais | restauration, œuvre, etude, sculpture, peinture | 1 |
| wilmottearchitecte.be | Pour plus de transparence, nos tarifs sont forfaitaires pour certaines prestations spécifiques. Le reste est calculé en fonction du travail fourni, évitant ainsi les pourcentages sur le coût total des travaux et garantissant une maîtrise budgétaire optimale. | tarif forfaitaire, forfaitaire prestation | architecte, wilmotte, architecture, responsable, respectueux | 1 |
| fiscalpeak.be | Les revenus liés à la vente des droits à l’exploitation (les droits d’auteur) sont imposés à 15% (avec un taux effectif de 7,5% à 12% suite à l’application des frais forfaitaires). | | auteur, fiscal, fiscalité, gain, simulation | 1 |
| allos-sprl.be | *Majoration du tarif forfaitaire : le soir après 19H, le week-end et les jours fériés = 200€ | tarif forfaitaire, forfaitaire soir | chauffage, plomberie, électricité, serrurerie, indépendant | 1 |
| guide-panneaux-photovoltaiques.be | Le tarif prosumer est une redevance annuelle qui est mise en place pour compenser ce déséquilibre entre les prosumers et les autres consommateurs . Il s’agit d’un montant forfaitaire ou proportionnel que les prosumers doivent payer chaque année pour l’utilisation du réseau. | montant forfaitaire, forfaitaire proportionnel | solaire, panneau, photovoltaïque, électricité, toit | 1 |
| orcad.be | Nos honoraires sont fonction des prestations demandées. Une facturation forfaitaire mensuelle ou trimestrielle peut être envisagée avec des décomptes semestriels ou annuels. | facturation forfaitaire, forfaitaire mensuel | fiduciaire, comptabilité, fiscal, comptable, déclaration | 1 |
| goossens-bvba.be | Il est également possible de déterminer un montant forfaitaire fixe, en tenant compte de la limite des 80 %. | montant forfaitaire, forfaitaire fixe | assurance, dommage, pension, juridique, indépendant | 1 |
| bonplanauto.be | Nos tarifs sont forfaitaires et calculés selon la distance où se situe le véhicule, de notre bureau de Liège au concessionnaire en Allemagne. | tarif forfaitaire, forfaitaire calculer | véhicule, kilomètre, automobile, importation, immatriculation | 1 |
| v3avocats.be | Les honoraires sont calculés, selon l’usage, suivant une méthode de tarification horaire ou forfaitaire, en tenant compte de la nature de l’affaire, de sa complexité, de la capacité financière du client et de l’enjeu du dossier. Le cas échéant, un honoraire de résultat peut être convenu avec le… | horaire forfaitaire, forfaitaire compte | avocat, alain, cédric, ludovic, chloé | 1 |
| boxair.be | Nous pouvons effectuer la livraison et la reprise de nos châteaux dans les environs de nos entrepôts pour un montant forfaitaire de 80 € . Pour les plus gros modèles (Elephant, Crocodile, Parcours), le prix est sur devis. | montant forfaitaire, forfaitaire gros | château, gonflable, inclu, ludique, remorque | 1 |
| trooz-sante.be | Les consultations sont payantes car les soins psychologiques ne font pas partie du système forfaitaire. | | médical, trooz, patient, infirmier, sang | 1 |
| assistance-apres-deces.be | Lors de ce premier rendez-vous, une analyse sera faite. En fonction de votre situation, je vous conseillerai soit le tarif horaire à 65€ /h TVAC ou une de nos formules forfaitaires à partir de 395€ TVAC. | formule forfaitaire, forfaitaire tvac | décès, assistance, administratif, émotionnel, obligation | 1 |
| wallonie.be | En février dernier, un projet d’arrêté visant l’instauration d’une indemnité forfaitaire versée par… | | taxe, officiel, démarche, acteur, institution | 1 |
| dentpremysmile.be | …précis, arrêté par l’INAMI. Le montant de l’intervention de l’Assurance Maladie Invalidité pour les patients bénéficiant de la couverture « Petits Risques » est déterminé tous les deux ans par l’accord dento-mutualiste. L’intervention de la mutuelle pour un traitement d’orthodontie est forfaitaire. | | dent, appareil, adulte, plaquette, orthodontique | 1 |
| jetimport.be | …droit et sans mise en demeure d’un intérêt de retard annuel de 12 %, au moins l’intérêt comme visé à l’art. 5 Loi 02-08-2002 ; outre l’intérêt précité, JET IMPORT a également droit, conformément à l’art. 6 Loi 02-08-2002, à un dédommagement forfaitaire de 10% du principal, avec un minimum de €150. | dédommagement forfaitaire, forfaitaire principal | saveur, goût, boisson, sucre, liqueur | 1 |
| logementdurable.be | avec les travaux), privilège de notre label installateur professionnel CERGA pour la Belgique est incluse. Nous travaillons à un prix global et forfaitaire fixé au préalable pour l’ensemble des prestations. L’assistance téléphonique Help Desk est incluse. Ceci permet à l’usager de traiter un… | global forfaitaire, forfaitaire ensemble | chaudière, électrique, chaude, litre, condensation | 1 |
| rapidlift.be | …en demeure : l’exigibilité immédiate de toute autre facture émise mais non encore échue, la débition d’intérêts de retard calculés au taux de 10% par mois de retard et la débition à titre de dommages et intérêts forfaitaires et irréductibles, pour frais administratifs, d’une somme équivalente à : | intérêt forfaitaire, forfaitaire irréductible | déménagement, htva, prestation, sprl, bruxelle | 1 |
| m2r.be | De l'imprimante laser monochrome au plotter, en passant par le copieur, nos techniciens qualifiés vous garantissent une réparation forfaitaire ou un devis dans les meilleurs délais. Nous intervenons principalement dans la région wallone : Liège, Bruxelles, Mons, Charleroi, Namur, Mouscron... et à… | réparation forfaitaire, forfaitaire devis | maintenance, imprimant, tournai, fusion, reparation | 1 |
| bdh-avocats.be | d’autre part part les les frais frais de de secrétariat et et de de gestion, gestion, lesquels lesquels sont sont facturés à un un montant montant forfaitaire forfaitaire par par page page ou ou lettre lettre dactylographiées. | montant forfaitaire, forfaitaire page | honoraire, avocat, groupement, alice, denis | 1 |
| talentshouse.be | À partir du 1er janvier 2023, le montant maximum de l ’indemnité de bureau forfaitaire que l’employeur peut verser à ses travailleurs est de 148,73 EUR. Cette indemnité requiert que les travailleurs concernés prestent au minimum un jour de travail à leur domicile. | bureau forfaitaire, forfaitaire employeur | comptable, fiscal, déclaration, juridique, fiduciaire | 1 |
| solar-control.be | …n’est plus en mesure d’assurer la garantie du produit, nous proposons un produit similaire. Nous prenons en charge la partie administrative auprès de la CWAPE, la main d’œuvre et les déplacements. Ainsi que la réception par un organisme agréé (obligatoire) pour un montant forfaitaire de 150€ HTVA. | montant forfaitaire, forfaitaire htva | contrôle, module, photovoltaïque, administratif, ouvrable | 1 |
| ecolesjurycentral.be | L’inscription sur le site pour une durée d’ un an coûte 32 euros (montant forfaitaire) et permet d’accéder aux modules de cours en ligne, au suivi individualisé par un enseignant de la plateforme en ligne et aux échanges entre apprenants. | montant forfaitaire, forfaitaire module | jury, central, ecole, examen, enseignement | 1 |
| tenderbee.be | Le métré dresse un inventaire détaillé de tous les travaux à réaliser. Il sert de cadre à votre appel d’offres et vous permet de comparer chaque devis de façon transparente. TenderBee rédige votre métré contre un prix forfaitaire qui sera déduit du coût de vos travaux si vous faites appel à un… | prix forfaitaire, forfaitaire coût | entrepreneur, estimation, coût, simplicité, gratuitement | 1 |
| veriftarif.be | Le coût annuel et mensuel – Ce qui apparaîtra sur votre facture. Vous devez payer mensuellement un prix forfaitaire calculé sur base de trois éléments : | prix forfaitaire, forfaitaire base | fournisseur, facture, électricité, gaz, contrat | 1 |
| amd-debouchage.be | "Intervenir pour un débouchage, un curage ou un entretien de citerne , vérifier le bon fonctionnement de l'ensemble et être au plus juste vis à vis de nos clients avec des prix forfaitaires valorisent notre métier en tant que déboucheur professionnel." - Mr Marano - Administrateur gén… | prix forfaitaire, forfaitaire métier | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 1 |
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| hddental.be | Une amende forfaitaire de 25 € pourra vous être demandée en cas de non annulation du rendez-vous 24h à l’avance. | amende forfaitaire, forfaitaire cas | dentaire, urgence, adulte, prothèse, blanchiment | 1 |
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| reseausantelouvain.be | Le Réseau Santé Louvain regroupe au sein d’une structure mixte, participative et pluridisciplinaire les protagonistes de la vie hospitalière issus de plus de 30 hôpitaux, des fédérations hospitalières ainsi que de l’Alliance Nationale des Mutualités Chrétiennes, de même que des médecins… | indemnité forfaitaire, forfaitaire mensuel | médecin, calendrier, statut, médecine, université | 0 |
| biotik.be | Biotik est une entreprise spécialisée dans la conception, l'installation et l'entretien de toitures vertes de tout type, d'extensif à intensif. | | toiture, vert, conception, solaire, pente | 0 |
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