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| mrnapoleon.be | …et notre méthode de travail. Si vous êtes décidé à nous confier la gestion de votre opération immobilière, nous signons un contrat dont les clauses ont été approuvées par l’Institut des Professionnels de l’Immobilier. Aussi, malgré nos compétences supplémentaires, nous ne sommes pas plus… | contrat clause, clause être | mr, immeuble, immobilier, habitation, vendre | 1 |
| interpellation-mes.be | …européens ont dorénavant instauré une procédure de vote durgence | 5 | requérant une majorité de 85 %. Il est important de savoir que cette clause durgence concerne les décisions les plus importantes : lautorisation de lassistance, les instruments, les montants, les conditions et laccord dun… | important clause, clause durgence | européen, parlementaire, stabilité, mécanisme, débat | 1 |
| serfam.be | Le Service Familial de Charleroi se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Le Service Familial de Charleroi se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis… | moment clause, clause terme | utilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers | 1 |
| assurance-pret-hypothecaire.be | L’inscription à une assurance obsèques offre de nombreux avantages. D’abord, cela offre une possibilité de se libérer à des soucis matériels qui ont un lien avec l’organisation des obsèques. Puis, c’est une clause d’assurance-vie assurée au cas où l’assuré est décédé. Son financement est assuré… | obsèque clause, clause assurance | assurance, hypothécaire, immobilier, taux, octobre | 1 |
| estate-immo.be | Le PEB ne doit pas seulement être disponible avant la signature d’un compromis ou d’un acte. Une clause relative au PEB doit également figurer dans l’acte notarié. Lors de la vente effective d’une habitation, le PEB doit être transmis à l’acheteur. | acte clause, clause peb | immobilier, peb, acte, propriétaire, bail | 1 |
| cosulata.be | Les conseils sont ainsi toujours mis en parallèle avec la réalité de la jurisprudence et les conventions rédigées en anticipant les procès qui découlent habituellement de certaines clauses. | | avocat, affaire, département, dirigeant, recrutement | 1 |
| elanfexheasc.be | - soit remplissage des champs requis, - lecture des engagements (attention nouvelle clause concernant le droit à l'image) avant de cocher la case correspondante | nouveau clause, clause droit | danse, gymnastique, bouton, psychomotricité, défense | 1 |
| labanquisededenise.be | …de référence de la BCE applicable à la date de facturation. En cas de paiement tardif, une indemnité forfaitaire de 75 euro est due, de plein droit et sans mise en demeure, au titre de clause pénale. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toutes les livraisons sans mise en demeure préalable. | titre clause, clause pénal | crème, vanille, goût, bio, madagascar | 1 |
| calculpret.be | Crédit personnel taux Simulation pret hypothécaire belfius cette information sur une telle clause de décès, chaque mois du bien d’autres. Le code de crédit, un… | information clause, clause décès | emprunt, taux, calcul, simulation, rachat | 1 |
| belgique-assurances.be | Lors de la signature d'un contrat d'assurance, deux parties s'engagent à respecter les clauses. D'une part, la société d'assurances – représentée par votre courtier – et, d'autre part, une personne physique ou morale . Ce contrat prévoit donc qu'en échange de mensualités de la part du… | party clause, clause part | assurance, courtier, habitation, compagnie, contrat | 1 |
| vbofeb2021.be | Enfin, l’accord comporte une clause de paix sociale veillant à assurer le déroulement serein des négociations sectorielles et à garantir la paix sociale dans les entreprises. | accord clause, clause paix | économie, fédération, pension, européen, circulaire | 1 |
| foodlbo.be | Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales ne saurait affecter la validité des présentes Conditions Générales considérées comme un ensemble ni les clauses… | invalidant clause, clause présent, ensemble clause, clause non | prestation, validation, foire, bénéficiaire, vendeur | 1 |
| blockus.be | Nous commençons à négocier le prix de vente afin d'avoir une opportunité d'investissement intéressante. Ensuite, nous signons un compris de vente avec une clause d'achat. | vente clause, clause achat | investissement, immobilier, entité, juridique, propriété | 1 |
| cecbelgique.be | Conseil européen de l’innovation et les PME (EISMEA). Ni l'Union européenne ni l'autorité subventionnaire ne peuvent en être tenues pour responsables. Cette clause de non-responsabilité s'applique également au Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, co-financeur du projet. | responsable clause, clause non-responsabilité | cec, voyage, voiture, consommateur, européen | 1 |
| ttchampdenhaut.be | L’équipe F gagne face à Seilles. Ils connaissaient les clauses du contrat et les appliquent avec rigueur ! | seilles clause, clause contrat | victoire, perdre, champ, maintien, tournoi | 1 |
| top-site-de-rencontre.be | Le Site se réserve le droit de transférer les présentes à toute société du groupe auquel elle appartient, soit à toute société la contrôlant, contrôlée par elle. Le fait que le Site n’ait exigé l’application d’une clause quelconque des présentes CGU, que ce soit de façon permanente, ou temporaire… | application clause, clause présent | coquin, classement, profil, utilisateur, informatique | 1 |
| toprencontreserieuse.be | Le Site se réserve le droit de transférer les présentes à toute société du groupe auquel elle appartient, soit à toute société la contrôlant, contrôlée par elle. Le fait que le Site n’ait exigé l’application d’une clause quelconque des présentes CGU, que ce soit de façon permanente, ou temporaire… | application clause, clause présent | sérieux, profil, classement, utilisateur, informatique | 1 |
| laura-d.be | A défaut de paiement à la date d’échéance, le montant de la facture est augmenté, de plein droit et sans mise en demeure, d’intérêts de retard au taux de 12% l’an, outre une clause pénale de 15%. | an clause, clause pénal | command, visage, sourcil, maquillage, cil | 1 |
| veedz.be | DGP se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l'accord d'utilisation du Service accordé à l'Utilisateur sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d'une des clauses des présentes CGV et notamment des obligations mises à la charge des Utilisateurs. | violation clause, clause présent | virgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif | 1 |
| eco-beton.be | Politique relative aux cookies - Politique de confidentialité - Clause de non- responsabilité - Conditions | confidentialité clause, clause condition | cimetière, mobilier, purification, hall, catalogue | 1 |
| motoverzekeringen.be | Avec la clause BOB comme extension à la garantie Responsabilité Civile, BOB est toujours protégé ! | | moto, assurance, prime, voiture, conduite | 1 |
| cadeauxfolies.be | Clause de non-responsabilité : tous les articles de notremagasin de cadeaux originaux ont été testés pour leur facteur « fun », c’est pourquoi nous revendiquons explicitement le côté addictif de notre boutique en ligne aux cadeaux originaux . Nous ne pouvons être tenus responsables des actes… | | afficher, mariage, personnalisable, personnaliser, nouveauté | 1 |
| belgique-humidite.be | Belgique Humidité se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Belgique Humidité se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et les termes des… | moment clause, clause terme | humidité, utilisateur, citerne, responsable, dommage | 1 |
| marchesdarchitecture.be | Ce document régit la phase d'attribution du marché et son exécution, jusqu'à la réception des travaux. Il peut être finalisé pendant la période de publicité de l'Avis de marché. Si des clauses types peuvent être utilisées pour la partie administrative du document, l'attention portera sur la bonne… | marché clause, clause type | architecture, procédure, guide, jury, attribution | 1 |
| vda-law.be | Selon le droit commun, le bailleur ne peut s'opposer à la cession ou à la sous-location. C'est pourquoi de nombreux baux prévoient une clause d'interdiction… | bail clause, clause interdiction | bail, livre, plateform, réponse, trouver | 1 |
| immo-9.be | Formé aux techniques de la négociation raisonnée, nous négocions les clauses du bail afin de satisfaire les intérêts de l'ensemble des parties. Un bail équilibré et équitable est une base saine pour une location en toute sérénité. | raisonner clause, clause bail | immobilier, agence, estimation, médiation, vendre | 1 |
| dealco.be | Découvrez-en plus sur le closing et sur les clauses qui peuvent être ajoutées pour protéger le repreneur et le vendeur. | closing clause, clause repreneur | transmission, valorisation, acquisition, processus, durabilité | 1 |
| pappaslaw.be | La rédaction d’un bail immobilier est une étape cruciale dans une relation locative. En tant qu’avocat, je vous conseille de prêter une attention particulière aux clauses et aux dispositions que vous incluez dans ce document. Dans cet article, je vous présenterai les pièges les plus courants à… | particulier clause, clause disposition | avocat, enjeu, juridique, implication, pénal | 1 |
| creditcorner.be | …aurez à payer. Ensuite, vous devrez comparer les différentes formules de rachats de crédits afin de bénéficier de celle qui est la mieux ajustée à votre profil. Ceci vous permettra également de mieux comprendre les conditions et clauses de chaque souscription auprès de chaque organisme de crédit. | condition clause, clause souscription | crédit, simulation, rachat, emprunt, simulateur | 1 |
| garloc.be | La plupart des modèles de contrat de bail prévoient aujourd’hui que la somme gagée couvre toutes les obligations du preneur. Voici un exemple de clause que l’on retrouve assez couramment dans les baux: | exemple clause, clause couramment | locatif, montant, bancaire, bailleur, libération | 1 |
| entretien-chaudiere-chauffe-eau.be | L'entretien et le dépannage de chaudière : prévoyez d'inclure une clause d'entretien du système d'installation de chauffage lors de la signature du contrat avec votre chauffagiste VDK en Belgique, ainsi que les éventuelles interventions en cas de panne . | prévoir clause, clause entretien | chaudière, chauffe-eau, chauffagist, chauffage, gaz | 1 |
| linfo-csc.be | À lire dans L’Info CSC n°19: Un accord budgétaire sans ambition; Démission plus simple dès le 28 octobre; La clause de non-débauchage empêche le recrutement des intérimaires; Journée mondiale de lutte contre la pauvreté; Mobilisation intersyndicale contre l’austérité; etc. | octobre clause, clause non-débauchage | csc, syndical, travailleur, sommaire, victoire | 1 |
| chaletaloree.be | Annulation par le propriétaire: dans ce cas, le propriétaire reverse au locataire le double des arrhes qu’il a perçu sauf si la rupture du contrat provient d’une clause non respectée du contrat par le locataire ou encore en cas de force majeur tel qu’incendie, décès,… | contrat clause, clause non | propriétaire, orée, locataire, nuit, séjour | 1 |
| manifestedes350.be | Nous demandons que le statut des femmes en Belgique soit aligné sur les standards de bien-être et de santé les plus élevés au sein de l’Union européenne en appliquant la “clause de l’Européenne la plus favorisée. Nous demandons le vote d’une loi belge supprimant les articles 350, 351 et 383 du… | européen clause, clause européen | manifeste, femme, pénal, texte, avortement | 1 |
| rapidlift.be | La Location d’un lift avec opérateur par Rapidservices sprl (Rapidlift) est régie exclusivement par les présentes conditions de vente. Toute clause figurant dans les commandes de nos clients, contraires aux présentes conditions générales, est considérée comme nulle et non avenue. Toute dérogation… | vente clause, clause commande | déménagement, htva, prestation, sprl, bruxelle | 1 |
| freshconcept.be | Fresh Concept s.a. se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Fresh Concept s.a. se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des… | moment clause, clause terme | utilisateur, responsable, emballage, distribution, dommage | 1 |
| pom-modave.be | Ni clause écologique, ni clause sociale de lutte contre la flambée du coût du logement ne figurent dans cette charte. | écologique clause, clause social | communal, modave, majorité, débat, résumé | 1 |
| verhellebv.be | Les clauses des présentes conditions de vente qui contredisent une législation nationale ou internationale obligatoire sont considérées comme non convenues. Les autres dispositions non contradictoires des présentes conditions de vente restent pleinement contraignantes pour les parties. | | vendeur, acheteur, accord, obligation, contrat | 1 |
| financementalternatif.be | Selon l’ABE cette mesure devrait permettre une baisse des prix du marché et augmenter l’importance des clauses suspensives. | importance clause, clause suspensives | crédit, financier, apport, acceptation, taux | 1 |
| overseasconsulting.be | Vous souhaitez organiser un appel d’offre sur votre portefeuille d’assurances et souhaiter être accompagné par un consultant externe indépendant. L’équipe de Overseas Consulting vous assiste alors dans les différentes phases de la gestion de cet appel d’offre : rédaction des clauses techniques… | rédaction clause, clause technique | risque, captif, audit, indépendant, portefeuille | 1 |
| belgapress.be | Avec Manuel Chemla, Camille Decock, Guillaume Druez, Béatrix Ferauge, Fabian Finkels, Thierry Janssen, Hélène Philippe, David Pion, Guy Pion, Gaspard Rozenwain, Malika Temoura et les enfants en alternance Maxime Clause, Ava Debroux, Lily Debroux, Dario Delbushaye, Issaäh Fiszman, Martin Georges… | maxime clause, clause ava | animal, croisière, voyage, parc, viande | 1 |
| technichem.be | TECHNICHEM s.a. se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. TECHNICHEM s.a se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des présentes… | moment clause, clause terme | technichem, toiture, hydrofuge, mur, utilisateur | 1 |
| cortalconsors.be | La tâche du courtier en assurance ne prend pas fin juste après la souscription. Le professionnel est chargé du suivi du contrat et du respect de ses clauses. Il vous accompagne à travers des conseils et des recommandations durant toute la période du contrat. S es conseils portent sur comment gérer… | respect clause, clause travers | crédit, assurance, financier, courtier, financement | 1 |
| cjds.be | vue d’une visite de l’inspection sociale ? Vous faites face à un contrôle et vous souhaitez être accompagné ? Vous vous posez des questions sur la clause qu’on veut vous faire signer ? Vous maitrisez le droit commercial et fiscal, mais l’application de la CCT 32 Bis vous laisse songeur ? Vous… | question clause, clause faire | législation, juridique, obligation, méandre, fiscal | 1 |
| numerisart.be | Rédaction d’un Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) pour les grandes missions de numérisation. | cahier clause, clause technique | numérisation, prestation, graphique, attractif, édition | 1 |
| actalys.be | Outre les ventes, les donations immobilières avec ou sans réserve d’usufruit, ainsi que les apports immobiliers à une communauté matrimoniale sont également concernés par cette nouveauté législative. Ne sont a contrario pas visés les conventions contenant une clause d’accroissement ni les partages… | convention clause, clause partage | notaire, juridique, immobilier, collaborateur, acte | 1 |
| humidite-liege.be | DONY PROTECT sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. DONY PROTECT sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des… | moment clause, clause terme | sprl, dony, utilisateur, humidité, mur | 1 |
| snpc-nems.be | Ceux-ci sont constamment mis à jour par nos juristes qui les adaptent aux dispositions légales et en tenant compte de la jurisprudence. Contrairement à de nombreux baux gratuits, ils intègrent, dans le strict respect de la loi, toutes les clauses qui assurent la plus grande quiétude au bailleur. | loi clause, clause grand | propriétaire, copropriétaire, bail, rendez, devenir | 1 |
| efact.be | soit tout ou partie des droits et obligations dudit contrat d'abonnement. Pour le cas où l'une des stipulations du contrat d'abonnement serait déclarée nulle, cette nullité n'entraînera pas la nullité de l'ensemble du contrat et les parties s'efforceront d'élaborer une clause de substitution idoine. | party clause, clause substitution | logiciel, utilisateur, facturation, facture, pme | 1 |
| avocat-kamba-bruxelles.be | Maître Kamba vous aide à analyser les clauses de votre contrat de travail . Dans le cas de la rupture de celui-ci, il vous accompagne pour que vous puissiez obtenir toutes les indemnités de fin de contrat auxquelles vous avez droit (indemnité de congés payés, indemnité d’éviction, etc.). Si vous… | kamba clause, clause contrat | avocat, maître, barreau, étranger, compétent | 1 |
| todi.be | Clause de non-responsabilité (disclaimer) Cookies & politique en matière de protection de la vie privée Cookie policy Webdesign Inventis | | poisson, initiation, réserver, plongée, surface | 1 |
| locustone.be | C’est dans votre intérêt que nous négocions, non seulement le prix mais également les conditions d’achat (clauses suspensives, documents obligatoires, durée, etc). L’offre, validée par vos soins, est directement remise au vendeur. | achat clause, clause suspensives | investissement, habitation, rechercher, immobilier, mr | 1 |
| webstorm.be | La nullité d’une quelconque disposition des Conditions Générales est sans influence sur la validité des autres dispositions et n’entraîne pas leur nullité. Le cas échéant, les parties négocieront de bonne foi une clause poursuivant le même objectif que la clause nulle et ayant des effets… | foi clause, clause objectif, objectif clause, clause nul | référencement, campagne, agence, adwords, stratégie | 1 |
| ruwelka-verzekeringen.be | © Ruwelka Assurances 2024 | Algemene voorwaarden | Déclaration relative aux cookies | Confidentialité et clause de non-responsabilité | With by Plenso | confidentialité clause, clause non-responsabilité | assurance, caravane, bateau, financier, accident | 1 |
| playtherightway.be | Bravo à eux. Des mots qui, venant de la part d’un inconditionnel du Barca comme moi , ne sont pas à prendre à la légère. Mais aussi bravo au Barca (évidemment) qui aurait, apparemment, prévu dans son contrat le liant à la Super League une clause qui soumettait la participation à cette ligue au… | league clause, clause participation | joueur, succès, chiffre, série, échec | 1 |
| versolato.be | …pour approfondir le sujet des « étudiants » dans une série d’actualités. Les sujets suivants seront traités : La règle des 475 heures et les cotisations sociales en cas de travail étudiant Qui est étudiant ? Le contrat d’occupation d’étudiant La clause d’essai pour les étudiants Le… | occupation clause, clause essai | janvier, fiscalité, étudier, entrepreneur, statut | 1 |
| montfort-assurances.be | Votre employeur assure vos arrières grâce à une assurance groupe. Une telle police vous permet de constituer une pension en bénéficiant d’un régime fiscal préférentiel. Par ailleurs, vos proches sont protégés par la clause en cas de décès, qui est insérée dans la plupart des polices. | protéger clause, clause cas | assurance, montfort, fils, dommage, perwez | 1 |
| thenurturingkind.be | Mentions légales | Politique de vie privée | Conditions Générales de Vente | Conditions générales d’utilisation | Clause de non-responsabilité | utilisation clause, clause non-responsabilité | sommeil, allaitement, bébé, post-partum, parer | 1 |
| tiptopgifts.be | Toute clause figurant dans les commandes de nos clients contraires aux présentes conditions générales, sont considérées comme nulles et non avenues. | | drapeau, marchandise, commande, textile, cliquer | 1 |
| fuzeforge.be | DGP se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé à l’Utilisateur sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes CGV et notamment des obligations mises à la charge des Utilisateurs. | violation clause, clause présent | jouer, cliquer, entrer, choisir, recevoir | 1 |
| gfbnotaires.be | Votre notaire vous aide dans le choix de la forme de votre entreprise, personne physique ou société. Il rédige les statuts de votre société : capital, organisation du management et des prises de décision, clause d’agrément ou droit de préférence, et bien d’autres aspects essentiels. Votre notaire… | décision clause, clause agrément | notaire, associer, notariat, juridique, immobilier | 1 |
| assurances-verdun.be | Si vous prévoyez de célébrer en petit comité ou avec des membres de votre foyer, votre assurance familiale devrait théoriquement suffire. Toutefois, il est sage de vérifier attentivement les clauses et les exclusions. Toutes les polices ne couvrent pas nécessairement les biens loués ou le matériel… | attentivement clause, clause exclusion | assurance, verdun, crédit, responsabilité, assistance | 1 |
| libresensemblejeunesse.be | Les utilisateurs sont donc invités à s'assurer par eux-mêmes que ces sites appliquent une politique de respect de la vie privée en consultant les clauses adéquates qui doivent figurer sur chaque site Internet. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation | vie clause, clause adéquate | libre, jeunesse, départ, thématique, jodoigne | 1 |
| centraledupretpersonnel.be | Les délais d'octroi au sein des organismes de crédit se sont largement allongés ses dernières semaines . Pensez à demander des clauses suspensives allongées auprès du vendeur . | semaine clause, clause suspensives | crédit, hypothécaire, agence, rachat, centrale | 1 |
| credit2000.be | Nous obtenons des réponses rapides de nos partenaires, tenant compte de vos délais de clause suspensive . | délai clause, clause suspensive | crédit, hypothécaire, taux, rachat, immobilier | 1 |
| avocatsvandessel.be | « Inondations : les clauses limitatives ou d’exclusion de la garantie » , l’Assurance au présent, Kluwer, 2022, n° 1, p. 1 à 5 | inondation clause, clause limitatives | assurance, p, avocat, dommage, tribunal | 1 |
| defendezvoussansavocat.be | A l'origine des premiers arrêts de la Cour d'appel de Liège relatifs à la validité des clauses contractuelles de renonciations à agir in solidum dans les contrats d'architectures. | validité clause, clause contractuel | avocat, juridique, défendre, assistance, judiciaire | 1 |
| assuranceschapelle.be | Une assurance propriétaire-locataire commune est possible. Elle consiste à insérer une clause d'abandon de recours contre le locataire dans la police du propriétaire. | commun clause, clause abandon | assurance, pension, dommage, responsabilité, assistance | 1 |
| vente-echafaudages.be | …ne pourra être finalisée. Tout client, par le fait de passer commande, est donc réputé connaitre et accepter sans réserve les conditions ci-après. Nous déclinons formellement toute clause figurant sur tout document de nos clients, nos conditions, générales ou particulières, prévalant toujours. | formellement clause, clause document | échafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc | 1 |
| weborigine.be | Nous sommes la pour développer votre business. Pas de clause abusive, pas de facture horaire, grâce à notre formule "ALL-IN" vous avez l'assurance que votre budget sera respecté, année après année | business clause, clause abusif | conception, mise, présence, priorité, visibilité | 1 |
| amd-debouchage.be | ACCIONOBRAS sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. ACCIONOBRAS sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des… | moment clause, clause terme | débouchage, sprl, utilisateur, canalisation, citerne | 1 |
| as-e.be | Les contrats de location pour étudiants à Bruxelles sont en grande partie les mêmes que les contrats de location généraux en termes de dépôt, de délais de préavis, de droits et de responsabilités et de garantie locative. Il n’y a généralement pas de clause de sous-location. | généralement clause, clause sous-location | logement, court, durée, contrat, locataire | 1 |
| bruxellesenfauteuil.be | …les plus fous pour des gains plus conséquents. Nous pourrons vous assurer que ces bonus sont tout à fait consommables et sont associés à des clauses à la fois acceptables et flexibles. Les conditions de mise sont dans les normes et permettront aux parieurs de tirer le meilleur profit des… | consommable clause, clause fois | sportif, pari, parier, aujourd’hui, bénéficier | 1 |
| chauffadaw.be | L’entretien permet d’assurer son bon fonctionnement et par la même occasion, prolonger sa durée de vie. De plus, dans certains cas, elle est une clause de validité de la garantie. | cas clause, clause validité | ventilation, chauffage, chauffagist, chaudière, dépannage | 1 |
| lebonbail.be | Il n’existe pas encore de cadre juridique particulier pour le bail de colocation. Il s’agit donc d’un contrat de bail avec plusieurs locataires et dans lequel le bailleur a intérêt à ajouter une clause de solidarité entre colocataires . Vous pouvez obtenir un contrat de colocation à partir de… | intérêt clause, clause solidarité, souhaiter clause | bail, contrat, juridique, modèle, rédaction | 1 |
| brurent.be | © 2018 Brurent Machine. Conditions générales [PDF] / Clause de non-responsabilité | nbsp clause, clause non-responsabilité | terrassement, démolition, tonne, chenille, électrique | 1 |
| jevotesolidaire.be | appliquer la clause de souveraineté inscrite dans le Règlement Dublin et accepter de traiter les demandes de protection des personnes qui ont un lien avec la Belgique ou qui risqueraient de subir un mauvais traitement si elles étaient renvoyées dans un autre pays européen. | | solidaire, étranger, séjour, fondamental, visa | 1 |
| completermapension.be | …ou le service des ressources humaines de ces changements, et renseignez-vous sur leurs conséquences sur votre couverture décès. N'oubliez pas non plus de modifier votre clause bénéficiaire si cela est nécessaire. Vous pourrez ainsi décider de la personne à qui reviendra l'argent en cas de décès. | non clause, clause bénéficiaire | pension, complémentaire, employeur, période, pilier | 1 |
| geometre-omany.be | Cette activité demande également une bonne connaissance des clauses des contrats d’assurances et de leurs applications, raison pour laquelle certains Confrères sont spécialisés dans ce domaine. | connaissance clause, clause contrat | géomètre, mesurage, immeuble, bornage, terrain | 1 |
| bl-debouchage.be | En 2018, deux amis, Bruno Devaux et Lionel Clause, tous deux originaires de l’entité de Walcourt, décident fonder ensemble une société de services de débouchage. | bruno clause, clause lionel, lionel clause, clause originaire | débouchage, vidange, citerne, canalisation, pluie | 1 |
| vitrerievincent.be | Vitrerie Vincent Glass sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Vitrerie Vincent Glass sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses… | moment clause, clause terme | vitrerie, sprl, utilisateur, découpe, miroiterie | 1 |
| espace-citoyen.be | Bien sûr, vous pouvez également engager un agent pour rechercher un appartement . Ils vous donneront des informations détaillées sur un appartement et vous aideront à négocier le bail. Ils expliqueront également les conditions de location et les clauses du contrat. | location clause, clause contrat | citoyen, séjour, européen, néerlandais, titre | 1 |
| belgawatt.be | Optimisation des Contrats : Nous pouvons vous aider à optimiser vos contrats d’énergie existants. Nous examinions les termes et conditions, les tarifs, les clauses cachées, etc., pour s’assurer que vous obtenez le meilleur rapport qualité-prix. | tarif clause, clause cacher | énergétique, consommation, courtier, efficacité, optimisation | 1 |
| mariefadeuravocat.be | En cours d’exécution : application règlement de travail, conflits internes, clause de non-concurrence, incapacité de travail, congé de maternité, … | interne clause, clause non-concurrence | avocat, médiatrice, marie, contrat, honoraire | 1 |
| voscreances.be | Nous conservons alors les accessoires (intérêts, clauses pénales, indemnité de procédure, etc …) et vous récupérer le montant de votre facture. | intérêt clause, clause pénal | avocat, coût, argent, facture, avance | 1 |
| testingfin.be | Etant donné que le SPF Finances investit dans cette formation, le contrat comportera une clause d’écolage. Si vous décidiez de mettre fin au contrat avant la fin de la période convenue, des frais de formation pourraient vous être réclamés. | contrat clause, clause fin | informatique, spf, logiciel, contrat, sélection | 1 |
| bruxelles-invest.be | Avec un contrat clair, sans clauses cachées ni vente forcée de produits ou services inutiles ? | clair clause, clause vente | agence, vendre, signature, immobilier, acquéreur | 1 |
| restitutionbelgium.be | …organisme chargé de faciliter les négociations bilatérales ; il n'a aucun pouvoir juridique de décision sur les cas concernés. Une idée prometteuse derrière le CIPRBC était qu'il devait pallier l'absence de clause de rétroactivité dans la Convention de 1970. Mais cela n'a jamais fonctionné ainsi. | absence clause, clause rétroactivité | culturel, restitution, objet, musée, communauté | 1 |
| onlyforarchitects.be | Il est important pour nous que vous soyez assurés de toute la confidentialité en ce qui concerne la stratégie et les actions de communications autour de votre travail. Notre convention de collaboration reprend donc une clause de confidentialité. | collaboration clause, clause confidentialité | architecture, visibilité, presse, média, référence | 1 |
| lacuisinedegregoire.be | Clause de non responsabilité : En consultant ce site, le visiteur accepte expressément les dispositions de la présente clause de non responsabilité. Toutes les données fournies sur ce site le sont uniquement à titre informatif. Elles n’engagent pas la responsabilité de Pierre Lejeune. Bien que son… | présent clause, clause non | grégoire, recette, description, entrée, dessert | 1 |
| seekurico.be | Seekurico soutient les entreprises en créant un environnement de travail sécurisé pour leurs employés. Assurer les meilleures conditions de travail, c’est prendre soin de leur santé et par conséquent entrainer une meilleure productivité. | | évaluation, témoignage, administration, flux, prévention | 0 |
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| notairebabusiaux.be | Depuis Bruxelles, Charleroi, ou Paris : 1/ autoroute E19 - sortie 21 (Binche) 2/ nationale 55 direction Binche 3/ au 3ème rond point (à Binche après le feu de St Vaast) : direction centre-ville : l'étude est à droite à 300 m après le premier feu en face de la pompe Texaco. | modele clause, clause juin | notaire, binche, pdf, pirlot, notarial | 0 |
| montdelenclus.be | Vous trouverez ici toutes les informations déjà disponibles sur l’ancien site (détail des services communaux, liste des associations, commerces et atouts touristiques ou encore mises à jour régulières des avis à la population). Mais en plus, vous pourrez également découvrir notre nouveau guichet… | clause confidentialité | communal, tourisme, annuaire, emploi, enclus | 0 |
| dekort-partners.be | Chez de Kort & Partners, recherches privées en Flandres, nous proposons une large gamme de services. Des enquêtes commerciales aux enquêtes industrielles, toujours en toute discrétion et confidentialité. | enquête clause, clause non-concurrence | enquête, vérification, surveillance, industriel, propriété | 0 |
| af-consulting.be | …Acoustique environnemental et bureau – Une expertise approfondie AF Consulting dispose d’équipements professionnels de NTi audio pour mesurer le temps de réverbération dans les salles de réunion et les bureaux. La réverbération est l’une des principales caractéristiques acoustiques d’une pièce et | | acoustique, panneau, environnemental, feutre, réunion | 0 |
| galapagoshealth.be | Galapagos Health est le portail des professionnels de la santé sur la polyarthrite rhumatoïde et la rectocolite hémorragique. Nous livrons des informations médicales pertinentes, des événements et des avis d’experts dans ces domaines. | | statistique, signalisation, paire, voie, clinique | 0 |
| realtravel.be | Le tour du monde dont vous avez toujours rêvé ? Votre voyage de noces ? Partir à la découverte d’une région et s’imprégner des couleurs locales ? Chez Real Travel, nous vous aidons à réaliser vos rêves ! Votre agence de voyages à Menin. | confidentialité clause, clause non-responsabilité | voyage, honneur, chèque, vacance, croisière | 0 |
| belgiumbet.be | la Belgique disposait même de la première loterie nationale au monde. Les jeux de paris sportifs sur le Net en Belgique sont autorisés depuis 2011. Le pays souhaite toujours cependant exercer un certain regard sur les jeux en ligne et physiques, essentiellement pour lutter contre l’addiction au jeu. | | pari, sportif, licence, loterie, football | 0 |