terralaboris.be | Quant à la sanction administrative, l’omission de déclaration n’étant pas avérée, elle est annulée. | administratif omission, omission déclaration, erreur omission | indemnité, travailleur, procédure, motif, contrat | 3 |
logopedenivelles.be | Trouble spécifique de l’acquisition et de la maitrise de l’orthographe. Il peut être caractérisé par des inversions de lettres ou de syllabes, par des confusions auditives ou visuelles, par des omissions, par un trouble de segmentation, des fautes d’orthographe d’usage, des erreurs de grammaire… | visuel omission, omission trouble, inversion omission, omission mauvais | nivelles, logopède, trouble, magali, population | 2 |
trade4you.be | …au contenu du site et à son utilisation. Les informations et données contenues dans son site Internet sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Trade4You décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations présentées sur son site. | inexactitude omission, omission information | consommateur, responsabilité, contrat, responsable, scrl | 2 |
conciliationautomoto.be | …accordée par la Commission Conciliation pour une durée indéterminée. Les conciliateurs peuvent démissionner ou être révoqués par la Commission moyennant le respect d’un préavis d’une durée raisonnable. L’admission peut être retirée par la Commission avec effet immédiat pour faute ou omission grave. | faute omission, omission grave | conciliation, commission, moto, automobile, litige | 1 |
by-experts.be | …cas, des circonstances imprévues se présentent qui nécessitent une réaction adéquate sur place. Les conséquences d’un acte ou au contraire d’une omission peuvent en effet peser très lourd sur la suite du déroulement de la construction ou sur le budget. Il appartient au maître d’ouvrage public… | contraire omission, omission lourd | assurance, exécution, conséquence, surveillance, contrôle | 1 |
pieceselectromenager.be | - De toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. | inexactitude omission, omission information | command, électroménager, josse, st, électro | 1 |
avocatsvandessel.be | « Omissions ou inexactitudes intentionnelles et polices combinées » , l’Assurance au présent, Kluwer, 2017, n° 9, p. 1 à 11 | | assurance, p, avocat, dommage, tribunal | 1 |
kinatelier.be | Le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. Kinatelier ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs ou omissions du Site ou de tout document référencé sur le site et est susceptible par ailleurs de modifier les informations contenues… | erreur omission, omission site | uccle, kinésithérapeute, kinésithérapie, orthopédie, traumatologie | 1 |
lacuisinedegregoire.be | …aucune responsabilité pour toute information inexacte ou incomplète. Il n’assume expressément aucune responsabilité pour des erreurs ou des omissions dans son contenu, y compris en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations contenues dans ce site. En aucun cas… | erreur omission, omission contenu | grégoire, recette, description, entrée, dessert | 1 |
sun-and-business.be | De fait, Sun & Business décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou modification portant sur des informations disponibles sur ce site, notamment en cas d’évolution des dispositions administratives et juridiques, ainsi que pour tous les dommages résultant d’une… | inexactitude omission, omission modification | ponctualité, chauffeur, véhicule, ponctuel, aéroport | 1 |
laura-d.be | LAURA D. SRL ne peut être tenue responsable de quelque dommage que ce soit résultant d’une erreur, d’une omission, d’une panne, d’un dysfonctionnement ou d’un acte répréhensible qui ne lui serait pas directement imputable. Il appartient au Client de prendre connaissance des conditions générales et… | erreur omission, omission panne | command, visage, sourcil, maquillage, cil | 1 |
enquetepublique.be | Pour autant que faire se peut, ce site est tenu à jour avec la plus grande rigueur. Pour toute erreur ou omission, vous pouvez nous transmettre vos observations via le formulaire de contact. | erreur omission, omission observation | enquête, fiche, modèle, rubrique, déroulement | 1 |
loiecire.be | Le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. L'éditeur du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs ou omissions du Site ou de tout document référencé sur le Site L'éditeur du site est susceptible par ailleurs de modifier les… | erreur omission, omission site | cir, oie, éditeur, loi, loisir | 1 |
vincentdupont.be | Il est malheureusement fréquent de constater que la signature de l'auteur de photographies, est régulièrement oubliée par les utilisateurs lors de la reproduction des documents et d'une façon générale lors de leur exploitation. Peu importe que cette omission soit délibérée ou non. L'atteinte au… | exploitation omission, omission non | vincent, dupont, auteur, photographe, univers | 1 |
crisnee-demain.be | Bien que tous les efforts aient été faits pour garantir l’exactitude des données reprises sur ce site, les mesures des portes, des fenêtres, des pièces et de tout autre élément est approximative et aucune responsabilité n’est prise pour toute erreur, omission ou anomalie. Ce plan est à titre… | erreur omission, omission anomalie | demander, documentation, crisnée, habitable, surface | 1 |
rswaasland.be | La création mensuelle de fiches de paie peut s’apparenter à une tâche simple mais lorsqu’il faut prendre en compte toutes les données qui doivent y figurer, l’on s’aperçoit qu’une erreur ou une omission peut s’immiscer n’importe où. | | comptable, fiscalité, payer, comptabilité, tâche | 1 |
etats-des-lieux-bruxelles.be | Vous devez laisser un logement propre lors de votre départ, cependant il arrive que, par négligence, par omission ou dans la précipitation certaines tâches ne soient pas accomplies. Vous trouverez ci-dessous la liste des différents points qui ne sont pas toujours bien respectés d’un ordre général… | négligence omission, omission précipitation | état, etat, locataire, propriétaire, immobilier | 1 |
medecindusport.be | …sur ce site ou ses usages éventuels. Je décline toute responsabilité quant au contenu de ce site Internet et aux conséquences de toute action entreprise sur la base des informations publiées. Les éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus du site ne peuvent être retenues à mon encontre. | erreur omission, omission contenu | médecine, médecin, traumatologie, sportif, choc | 1 |
top-site-de-rencontre.be | …convenu que le Site pourra se prévaloir, notamment en cas de litige ou de contentieux, de ces éléments aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission afin de faire valoir ses droits en justice. Ces différents éléments constituent des preuves recevables, valables et opposables entre les parties… | acte omission, omission faire | coquin, classement, profil, utilisateur, informatique | 1 |
toprencontreserieuse.be | …convenu que le Site pourra se prévaloir, notamment en cas de litige ou de contentieux, de ces éléments aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission afin de faire valoir ses droits en justice. Ces différents éléments constituent des preuves recevables, valables et opposables entre les parties… | acte omission, omission faire | sérieux, profil, classement, utilisateur, informatique | 1 |
esneux-patrimoine.be | Vous pouvez également apporter votre contribution, et nous faire part de vos remarques et suggestions, nous signaler une omission ou compléter les informations recensées (via l'onglet Nous Contacter ). | suggestion omission, omission information | patrimoine, esneux, populaire, catégorie, élément | 1 |
boldoduc.be | - toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, | inexactitude omission, omission information | textile, usage, souple, conception, confection | 1 |
phytotrans.be | Malgré toute l'attention accordée lors de la mise au point du site "PhytoTrans", des erreurs matérielles et de retranscription, des omissions ou des lacunes restent possibles, pour lesquelles Belplant décline toute responsabilité. | retranscription omission, omission lacune | ci-dessous, passer, distributeur, phytosanitaire, fiche | 1 |
hrloader.be | HR LOADER supprime à 100 % tout risque d'omission d'information lié où un traitement manuel. ONE CLICK, ONE LEAD | risque omission, omission information | profil, clic, génération, jobboard, encodage | 1 |
constatbw.be | …inexactitudes ou perdre son caractère actuel en fonction de l’évolution du droit. Nous ne sommes donc pas responsables d’éventuelles erreurs ou omissions bien que nous veillons à fournir une information actualisée et exacte. Il est strictement interdit de reproduire le contenu de ce site web sans… | erreur omission, omission bien | constat, huissier, justice, nivelles, louvain | 1 |
resistancelibertes.be | En septembre 2022, une patiente, présentant des troubles neurologiques graves après avoir été vaccinée contre le covid, porte plainte contre sa docteure. Dans le journal Le Soir du 3 novembre paraît un article titré « Citer à comparaître pour avoir vacciné » qui surprend par son imprécision, ses… | imprécision omission, omission partialité | résistance, collectif, liberté, sommaire, décret | 1 |
mfinances.be | Nous vous apportons un soutien administratif pour pallier d'éventuelles omissions dans votre comptabilité, qui peuvent entraîner la perte de la déductibilité de certaines dépenses. | éventuel omission, omission comptabilité | comptable, comptabilité, fiscalité, trésorerie, croissance | 1 |
myserenity.be | Toutefois, en cas d'omission de biens ou d'actifs du défunt dans la déclaration initiale, ou si de nouveaux biens ou actifs sont découverts après le dépôt de la déclaration initiale, une déclaration de succession complémentaire doit être déposée. | cas omission, omission bien | succession, déclaration, hérédité, démarche, héritier | 1 |
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respectseniors.be | Tout acte ou omission commis par une personne ou un groupe de personnes qui, au sein d’une relation personnelle ou professionnelle avec un aîné, porte ou pourrait porter atteinte physiquement, moralement ou matériellement à cette personne ; on entend par aîné : les personnes âgées de 60 ans au… | acte omission, omission groupe | maltraitance, aîné, prévention, lutte, conférence | 1 |
yvespaul.be | Les prix affichés sont valables sauf erreurs, omissions et dans la limite des stocks disponibles. Photos non-contractuelles. | erreur omission, omission limite | cgv, yve, préavis, valable, limite | 1 |
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assurance-professionnelle.be | Il ne faut pas confondre responsabilité civile professionnelle, responsabilité civile exploitation et responsabilité civile d’entreprise. Demandez l’aide d’un professionnel pour faire le tri dans les assurances qui vous sont nécessaires, seulement utiles ou totalement inappropriées à votre… | omission négligence | assurance, civil, responsabilité, risque, définition | 0 |
fattincasa.be | Et chez vous alors ? Vous avez juste à faire bouillir de l'eau, y jeter les pâtes fraîches et, selon la forme, laisser cuire de 1 à 5 minutes. Egoutter et garnir selon votre goût de votre sauce préférée ou simplement d'un filet d'huile d'olive, de beurre frais et de fromage. Il y a tant et tant de… | | pâte, fabricant, farine, sec, artisanal | 0 |
ombbw.be | …Secret médical… Certificats médicaux… Sécurité des médecins… Protection des personnes… Information… | demande omission | médical, médecin, commission, honoraire, ordre | 0 |
assuranceschapelle.be | Liste des branches: 1. Accidents – 2. Maladie – 3. Corps de véhicules terrestres, autres que ferroviaires – 4. Corps de véhicules ferroviaires – 7. Marchandises transportées, y compris les marchandises, bagages et tous autres biens – 8. Incendie et éléments naturels – 9. Autres dommages aux biens… | erreur omission, omission négligence | assurance, pension, dommage, responsabilité, assistance | 0 |