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DomaineExtraits pertinents pour le mot-clé : droitExpressions associéesAutres expressions du sitePertinence
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https://prenonssoindenous.be/La sécurité sociale est un droit acquis qui témoigne d'un respect essentiel pour le Vivant, pour l'humain, pour l'humanité, pour la solidarité entre tous... Le chacun pour soi est une tromperie et une course effarante vers la richesse d'un club qui ruine l'humanité et le monde tout entier. Droit à…universel droit, droit homme, personne droit, droit soin, partout droitsolidarité, sécu, patrimoine, solidaire, acquérir228
http://terralaboris.be/Si les allocations familiales sont exonérées en vertu de l’article 22, § 1 er , alinéa 1 er , b), de l’arrêté royal du 11 juillet 2002 et aux conditions qu’il énonce, lorsque l’on examine le droit au revenu d’intégration dans le chef dudit allocataire, elles ne peuvent pas l’être lorsqu’est en…recherche droit, droit social, social droit, droit travail, jaune droittravailleur, allocation, procédure, indemnité, contrat141
https://www.htpc-avocats.be/HTPC Cabinet d'avocats : Droit civil, entreprise, construction, immobilier, assurances, administratif, urbanisme, environnement, familles, chasse, social, ...avocat droit, droit civil, droit entreprise, droit administratif, droit familleavocat, administratif, chasse, urbanisme, immobilier108
https://www.fredericlejeune.be/Droit au respect de la vie privée , Droit d'auteur , Droit des médias , Droits intellectuelsintellectuel droit, droit auteur, sens droit, droit international, brevet droitintellectuel, lecture, frédéric, propriété, novembre107
http://questions-justice.be/Le thème de la Journée des droits de l’homme de ce 10 décembre 2016 : « Défendez les droits de quelqu’un aujourd’hui ! »européen droit, droit homme, enfant droit, droit avocat, suspect droitjustice, cour, juge, tribunal, avocat102
https://renier-demanet.be/Le droit rural est moins une branche particulière du droit comme le droit civil, le droit commercial ou le droit administratif, qu’une pratique générale du droit concentrée sur le monde rural, qui n’est pas seulement le monde des agriculteurs mais celui de la campagne comme l’indique l’étymologie…droit construction, droit famille, droit jeunesse, droit civil, droit européenbail, renier, demanet, ferme, rural95
https://www.altea.be/fr/Créé en 2012 à l’initiative des avocats Michel Kaiser , Céline Verbrouck, Emmanuel Gourdin et Catherine de Bouyalski , tous quatre agréées par l’Ordre des avocats comme spécialistes en leurs domaines respectifs, chaque avocat du cabinet Altea offre un service de pointe dédié au droit public…administratif droit, droit étranger, étranger droit, droit international, droit administratifavocat, étranger, administratif, nationalité, constitutionnel94
https://www.legis.be/Droit civil – Tome I. Droit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réelsdroit travail, réforme droit, droit bien, lumière droit, droit humainédition, procédure, rémunération, alternative, impôt87
https://www.alphajuris.be/Christophe Ragonig est spécialiste en droit de l’automobile et du sport automobile. Il a développé une expertise tant juridique que technique dans le domaine du droit de l’automobile et du sport automobile. Il conseille les professionnels de l’automobile et les particuliers dans tous les litiges…spécificité droit, droit fonction, droit copropriété, droit bail, droit familialcontrat, préférentiel, avocat, barreau, immobilier76
https://www.justifit.be/Un permis d’urbanisme a été délivré pour autoriser une construction près de chez vous ? Ce projet immobilier vous porte préjudice et vous souhaitez formuler un recours ? Vous pouvez en effet vous regrouper entre voisins et consultez ensemble un avocat en droit de l’urbanisme et ainsi réduire les…affaire droit, droit économique, économique droit, droit affaire, droit sociétéavocat, juridique, maître, immobilier, pénal74
https://lebuttepartners.be/L'Association Lebutte & Partners, établie à Bruxelles (Forest), pratique toutes les branches du droit grâce à la diversité des compétences de ses avocats. Contact + 32 2 543 08 73branche droit, droit grâce, dossier droit, droit national, national droitavocat, immobilier, étranger, contrat, responsabilité73
https://www.valerielejeune.be/Besoin d'un cabinet d'avocat à Bruxelles ou à Paris? Consultez Maître Rahon-Witz est Avocate au barreau des Hauts-de-Seine en Droit de Immobilier, Droit du Travail, Droit Pénal et Droit de la Famille.barreau droit, droit immobilier, immobilier droit, droit travail, travail droitavocat, immobilier, paris, civil, roulage72
https://corbus.be/fr/En tant qu’entreprise, autorité ou particulier vous êtes régulière-ment confronté au droit immobilier et administratif, également lorsque vous souhaiteriez ne pas avoir à vous en soucier. Corbus peut se vanter d’une expérience de nombreuses années en droit immobilier et administratif. Il est ainsi…passion droit, law droit, droit passion, particulier droit, droit affaireaffaire, immobilier, tic, administratif, intellectuel72
https://www.expertalia.be/Céline Romainville est Professeure de droit constitutionnel à l'Université catholique de Louvain et membre du Centre de recherches sur l...ligue droit, droit humain, femme droit, droit femme, assistant droituniversité, professeure, chercheur, ulb, libre71
https://www.cabinet-avocats-bklz.be/Le cabinet BKLZ met à votre disposition 3 avocats afin de vous assister dans différentes procédures juridiques. Le professionnel vous représente et vous défend en matière de droit civil, droit social, droit familial, droit commercial et droit pénal . Le cabinet vous assiste en conseil et en…droit civil, droit famille, droit social, droit commercial, droit penalavocat, civil, barreau, procédure, pénal70
http://www.avocats-legalex-namur.be/Droit civil : le Droit familial , la séparation, le divorce, le Droit immobilier , la vente, le bail, le Droit de la responsabilité ...droit belge, introduction droit, branche droit, source droit, droit civilavocat, juridique, responsabilité, alimentaire, obligation70
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https://www.avocat-paye.be/, et du droit civil . Les affaires de divorces, celles impliquant la responsabilité civile et les intérêts civils, sont également prises en charge par Maître PAYE KAROL dans son cabinet à Liège. Pour chacun de ces domaines, votre avocate fait preuve d’un réel engagement pour le respect de vos…liège droit, droit pénal, domaine droit, droit victime, droit jeunesseavocat, pénal, payer, civil, maître64
https://leclea.be/Ce lundi matin, à la Fédération internationale des droits de l'Homme à Bruxelles, s'est tenue une conférence de presse en présence de certains des principaux soutiens de Bahar Kimyongür. Il s'agissait d'une occasion pour les protecteurs de Kimyongür de s'opposer à l'injustice dont est actuellement…encontre droit, droit fondamental, violation droit, droit humain, voie droitturquie, turc, communiqué, liberté, extradition64
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https://veedz.be/home_landing_web?remident_process=ident&remident=1&error_code=80&error_desc=enrichment+failed…ou permanente de la transmission des données vers le terminal portable ou fixe de l’Utilisateur si celle-ci n’est pas le fait de Digital Global Pass. Digital Global Pass se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès aux produits pour des travaux d’entretien et de réparation du Site.indirectement droit, droit propriété, titre droit, ayant droit, droit autorisationvirgo, pass, tiers, souscription54
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https://entreprises-droitshomme.be/Cette boîte à outils vise à fournir un ensemble d’instruments accessibles pour guider les organisations (et leurs parties prenantes) dans leurs obligations en matière de droits de l’homme, dans le cadre de leurs activités.toolbox droit, droit homme, matière droit, organisation droit, privé droitmécanisme, vigueur, entrepreneur, initiative, économique53
https://dbl-avocat.be/Enregistré auprès de l’Ordre des Avocats du Barreau de Bruxelles , Maître Ousmane Dambel dispose de solides expertises nécessaire et des compétences pluridisciplinaires lui permettant de vous apporter des solutions pertinentes et adaptées à vos demandes liées essentiellement au droit des affaires…droit affaire, droit contrat, droit civil, droit roulage, droit immobilieravocat, maître, anderlecht, contrat, affaire53
https://www.avocat-berger.be/…graves graves sur sur la la vie vie d’une personne, personne, raison raison pour pour laquelle laquelle l’aide d’un avocat avocat en en droit droit de de roulage roulage est est indispensable. indispensable. Un Un homme homme de de loi loi compétent dans dans ce ce domaine domaine peut…mons droit, droit pénal, affaire droit, droit roulage, droit locatifberger, pénal, avocat, mons, roulage53
https://www.amnesty.be/La violence contre les femmes et les fillettes est la violation des droits humains la plus répandue au monde. Amnesty International veut mettre un terme à ce scandale des droits humains, en s’associant aux mouvements de femmes qui luttent contre cette violence depuis des années, dans le monde…agir droit, droit humain, massivement droit, droit femme, violation droitamnesty, guerre, pétition, ukraine, agir53
https://www.avocat-sandrinenakad.be/Depuis 2004, Maître Sandrine Nakad exerce comme avocate devant les Cours et tribunaux de Bruxelles. Elle s’est orientée dans le droit de la Famille, le droit fiscal de la famille ainsi que dans la médiation familiale , civile et commerciale.divorce droit, droit patrimonial, visite droit, droit garde, succession droitsuccession, divorce, séparation, avocat, partager52
https://www.avocat-petit.be/Anne-Sophie PETIT , avocate au Barreau de Tournai, vous défend en matière de droit social (droit du travail et de la sécurité sociale), droit de la jeunesse, droit de la famille, droit de roulage et responsabilité civile.ath droit, droit social, compétent droit, social droit, droit travailavocat, tournai, roulage, ath, civil52
http://www.astredis.be/fr/Master complémentaire en droit de l’environnement et droit public immobilier aux Facultés Universitaires Saint-Louis (2008)licencier droit, droit université, droit civil, docteur droit, spécialiste droitavocat, honoraires, barreau, civil, université52
https://www.playvod.be…par Digital Global Pass, pour permettre aux personnes concernées de comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel (ci-après dénommées « les données personnelles ») collectées, comment elles sont utilisées et quels sont leurs droits sur ces données personnelles.personne droit, droit titre, dgp droit, droit cgv, droit informationpass, logiciel, terminal, opérateur52
https://www.dinalex.be/Droit de la famille : divorce, séparation de concubins, garde d’enfants, droit de visite, droit de la filiation, succession.enfant droit, droit visite, visite droit, droit filiation, licencier droitdinant, avocat, ucl, barreau, licencier52
https://www.avocat-kamba.be/Si un accord amiable ne peut être envisagé, Maître KAMBA engagera une procédure juridique . Intervenant en droit des étrangers , mais également en droit de la famille, droit pénal, droit administratif ou droit de roulage, votre avocat étudiera votre dossier afin de vous proposer les solutions les…bruxelles droit, droit étranger, étranger droit, droit famille, droit administratifavocat, étranger, maître, barreau, contentieux51
http://spalex.be/Spalex regroupe des avocats qui, en plus de leur expérience de généralistes, ont décidé de se spécialiser chacun dans une ou plusieurs branches du droit afin de défendre au mieux vos intérêtsbranche droit, droit mieux, droit pénal, droit bien, droit personneavocat, barreau, commission, affaire, verviers50
https://www.avocat-yaramis.be/Avocat à Bruxelles , Maître Madlin Yaramis prend en charge des dossiers relevant de la vie quotidienne. Elle défend les intérêts de ses clients devant la juridiction compétente en droit de la famille , droit des étrangers , droit immobilier , droit du roulage et en matière de responsabilité civile .bruxelles droit, droit famille, famille droit, droit etranger, etranger droitavocat, immobilier, roulage, étranger, civil50
https://bail-commercial.be/Par ailleurs, il existe un ensemble de règles communes aux baux d’habitation au sein du droit concernant le bail de la Région de Bruxelles-Capitale. Ces dernières s’appliquent à tous les baux qui sont régis par la région bruxelloise. Il s’agit des articles 217 à 233 du Code du Logement bruxellois.sein droit, droit bail, droit bailleur, a. droit, droit visitebail, durée, preneur, bailleur, contrat50
https://www.avocat-satti.be/Avocate en droit de la famille, Me Sarah SATTI soutient ses clients à Bruxelles et en région francophone devant les juridictions compétentes. Le droit de la famille concerne toutes situations privées liées à un divorce, la gestion d’une succession, filiation, séparation, d’une garde d’enfant, d’un…avocat droit, droit famille, bruxelles droit, droit avocat, compétent droitavocat, divorce, alimentaire, séparation, garde49
https://www.avocats-lesuisse-dacunto.be/Maître LESUISSE et Maître D’ACUNTO mettent à votre profit leurs prestations en matière de droit civil . Bénéficiez notamment de leur savoir-faire en droit de la famille. Vos avocats, installés à Mons, non loin de La Louvière et de Binche , peuvent vous apporter leur aide dans le cadre de toutes…avocat droit, droit familial, familial droit, droit pénal, affaire droitavocat, lesuisse, civil, maître, mons49
https://www.jurisite.be/Découvrez nos derniers articles juridiques sur notre blog : droit civil, droit des affaires, droit administratif et fiscal. Suivez-nous pour en savoir plus.blog droit, droit civil, civil droit, droit affaire, affaire droitcivil, juridique, fiscal, administratif, affaire49
https://assucopie.be/Au-delà de la gestion des droits financiers, Assucopie conseille les auteurs dans divers domaines tels la cession de droits, le contrat d’édition et la fiscalité. Pour assurer la défense et le respect du droit d’auteur, elle informe également les milieux intéressés. Par exemple, les enseignants…gestion droit, droit auteur, collectif droit, dommage droit, percevoir droitscientifique, copie, bourse, éducatif, collectif49
https://www.cabinet-avocats-dequevy.be/Le cabinet d'avocats de Maître Didier De Quevy , créé en 1990, intervient en droit pénal , droit du roulage (accidents de la circulation, alcoolémie…), de la famille (divorce, pension alimentaire, garde d’enfants, droit de visite et de succession…), de la jeunesse et en droit civil en général. Il…bruxelles droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, alcoolémie droitavocat, roulage, pénal, alimentaire, pension49
https://www.avocat-ysebaert.be/Maître Marine YSEBAERT est une avocate basée à Dour près de Mons. Elle est compétente en droit de la famille, droit de la jeunesse ou encore droit pénal. Faites appel à elle pour votre procédure de divorce !compétent droit, droit famille, famille droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, dour, mons, marine, maître49
https://www.avocats-lambert-baus.be/Le cabinet d’avocats Lambert & Baus exerce en conseils et en contentieux. Les avocats – Maître Dominique Lambert et Maître Geneviève Baus - interviennent auprès des sociétés (groupes internationaux, grosses sociétés, compagnies d’assurances, sociétés de droit public, TPE et PME) et des…droit commercial, droit bail, droit construction, droit distribution, droit entrepriseavocat, barreau, lambert, corporel49
https://www.nex-ius.be/Provenant d’une contraction des termes latins « nexus », le lien, et « ius », le droit, le nom du cabinet renvoie à la mission de l’avocat qui accompagne, guide et protège son client dans l’exercice de ses droits tout en faisant la liaison avec les interlocuteurs extérieurs publics ou privés et en…droit pénal, droit social, commercial droit, droit entreprise, immobilier droitavocat, nivelles, pénal, difficulté, circulation48
https://avocatdeliege.be/Expéri­men­té dans les matières civile et com­mer­ciale, con­cer­nant des lit­iges très diver­si­fiés en droit des affaires, spé­ciale­ment en matière de con­trats de dis­tri­b­u­tion et d’affaires ayant un car­ac­tère international.civil droit, droit affaire, négociation droit, droit collaboratif, droit contratavocat, geoffrey, européen, tribunal, affaire48
https://www.avocat-margaux.be/Odile Margaux est inscrite au Barreau de Bruxelles depuis 1994. Titulaire d’une licence en droit de l’Université Libre de Bruxelles, elle détient également un Master en droit commercial et en droit des sociétés (LLM) de University College London. Parlant couramment le français et l’anglais, avec…domaine droit, droit société, société droit, droit commercial, commercial droitavocat, margaux, bail, maître, odile48
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https://www.avocat-balapukayi.be/…juridictions compétentes. Tout en respectant les règles de la déontologie et de la profession, Maître Balapukayi traite les dossiers relatifs au droit de la famille, droit des étrangers, droit administratif et droit pénal . Il exerce également en tant que médiateur agréé en matière civile…juridique droit, droit étranger, étranger droit, droit administratif, administratif droitavocat, barreau, étranger, administratif, pénal47
https://avocats.be/L'avocat est un professionnel du droit et de la justice. Son rôle est triple : il conseille, concilie et défend au quotidien les particuliers et les entreprises, sur des questions d'ordre privé ou professionnel. Cela veut dire qu’il assiste son client à tous les stades d'une négociation, d'une…droit pratique, droit public, droit fiscal, droit travail, droit immobilieravocat, déontologie, européen, fiscal, immobilier47
https://www.avocat-harmel.be/Maître Grégory Harmel est licencié en droit de l’UCL avec distinction et a dans le cadre de ses études participé au programme Erasmus Belgica à Leuven. Il s’inscrit au Barreau de Bruxelles en 2007 et pratique depuis au sein de son cabinet Harmel et Associés. Son champ de compétence comprend l’aide…gregory droit, droit bail, droit roulage, droit commercial, droit patrimonialavocat, bail, roulage, patrimonial, contrat47
https://www.kmspartners.be/fr/index.phpAssociation d’avocats et de médiateurs experts dans la distribution commerciale, le droit des sociétés, le droit de la concurrence, le droit des contrats, le droit patrimonial, familial et le droit interational privé. Droit fiscal et fiscalité des entreprises, droit patrimonial, successions et…commercial droit, droit société, société droit, droit concurrence, concurrence droitavocat, université, médiateur, fiscal, distribution46
https://www.avocat-gossieaux.be/Avocat au Barreau de Tournai, Maître Gauthier Gossieaux vous propose une aide juridique complète. Il vous fait bénéficier de son expertise en matière de droit de la circulation routière , droit des assurances , droit pénal , droit de la famille et droit civil . L’avocat met tout en œuvre pour la…droit pénal, droit famille, civil droit, droit obligation, droit assuranceavocat, tournai, civil, pénal, routier46
https://www.avocat-toumtou.be/En matière de droit pénal, Maître Fadiga Toumtou est disposé à vous assister pour toutes les procédures relatives au Code pénal. Cela concerne les infractions au droit pénal des personnes, droit pénal des affaires et au droit pénal routier. Le cabinet d’avocat au Barreau de Bruxelles vous…cabinet droit, droit famille, famille droit, droit pénal, pénal droitavocat, pénal, roulage, étranger, corporel46
https://www.avocat-tendayi-wa-kalombo.be/Maître Olivier Tendayi Wa Kalombo vous accueille dans son cabinet d’avocat au Barreau de Bruxelles pour vos besoins en conseil et en contentieux. Il intervient dans 4 domaines spécifiques, à savoir le droit de la famille et le droit des biens, le droit pénal et le droit routier. L’avocat vous…kalombo droit, droit famille, bien droit, droit pénal, pénal droitavocat, pénal, olivier, routier, vanne45
https://vanessa-peharpre-avocat.be/Vous avez des questions concernant une procédure pénale en cours ? Avocate en droit pénal au Barreau de Bruxelles, Maître Vanessa Peharpré vous conseille, vous assiste et vous représente devant les juridictions compétentes en cas de procédure délictuelle ou criminelle afin de garantir la…droit famille, droit civil, droit étranger, droit pénal, droit consommationavocat, pénal, civil, étranger, honoraires45
https://www.altalaw.be/Situé en plein cœur de Waterloo, l’association se compose d'avocats et de collaborateurs externes disposant d'une expertise au service des petites et moyennes entreprises ainsi que de leurs dirigeants (droit commercial, droit de l'entreprise et de l'entreprise en difficulté, droit de…avocat droit, droit affaire, domaine droit, droit commercial, droit fiscalavocat, waterloo, affaire, forfait, intellectuel45
https://rixhon-avocat.be/Elle est dirigée par Me Stéphane Rixhon, avocat associé du cabinet OAK Law , qui exerce dans les domaines du droit administratif général , du droit des marchés publics et des contrats publics, du droit de l’urbanisme et de l’ environnement et du droit hospitalier .avocat droit, droit administratif, problème droit, droit urbanisme, public droitadministratif, avocat, concession, urbanisme, rixhon45
https://vlv-law.be/fr/…publiques et le secteur non-marchand s’adressent à nous. Grâce à un vaste éventail de toutes les spécialisations dans toutes les branches du droit moderne, nous utilisons chaque jour nos connaissances et compétences pour accompagner nos clients dans la prévention de conflits. Lorsqu’il s’agittort droit, droit justice, avocat droit, droit service, branche droitavocat, européen, profil, juridique, collaborateurs44
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https://www.schroeder-avocats.be/le droit commercial , la médiation de dettes , le droit de roulage , le droit civil , le droit familial , le droit immobilier , le droit fiscal et le droit social .branche droit, droit belge, droit civil, droit commercial, droit familialavocat, juridique, compétent, immobilier, médiation44
https://www.elodieherman-avocat.be/Avocat au barreau de Liège, Maitre Elodie Herman est spécialisée en divorce, séparation, garde et hébergement d'enfants et droit de la famille au sens largeenfant droit, droit famille, droit roulage, droit familial, droit jeunesseavocat, garde, séparation, divorce, juridique44
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https://www.avocat-deladriere.be/Bien que généraliste, elle est diplômée en notariat et donc spécialisée notamment en droit de la famille . Avocat en divorce à Charleroi , elle vous conseil et vous accompagne tout au long de votre procédure. Elle veillera notamment à ce que vos intérêts et ceux de vos enfants soient respectés…charleroi droit, droit famille, généraliste droit, droit civil, notariat droitavocat, patrimonial, divorce, barreau, immobilier44
https://www.desenfants-avocat.be/Conférant une visée généraliste à son cabinet d’avocat, à Herstal – situé à proximité de Liège – Maître DESENFANTS intervient principalement en droit de la famille et en médiation de dettes . Toutefois, ses compétences s’étendent également à d’autres domaines, tels que le droit des contrats et le…avocat droit, droit famille, liège droit, droit civil, civil droitavocat, herstal, contrat, médiation, dette43
https://www.avocat-dony.be/Avocat depuis plus de onze ans, je mets mon expérience à votre service à Bruxelles ( Ixelles , Saint-Gilles , Woluwe , Auderghem ) ainsi que dans toute la Wallonie ( Waterloo , Wavre, Namur, Liège, Mons, etc.). Mon activité est essentiellement basée sur le droit public (droit administratif, droit…avocat droit, droit marché, question droit, droit admnistratif, droit administratifavocat, waterloo, dony, administratif, constitutionnel43
https://www.avocat-gilles-oliviers.be/Avocat au Barreau de Bruxelles depuis de nombreuses années, Maître Gilles OLIVIERS vous accompagne et vous conseille dans toutes les procédures liées au droit immobilier, droit de la famille et des personnes, droit du roulage et de la responsabilité civile. Que ce soit pour vous représenter ou…disposition droit, droit immobilier, roulage droit, droit famille, exercice droitavocat, immobilier, roulage, olivier, civil43
https://www.avocat-huysmans.be/Avocat en droit des personnes et droit de la famille près de Bruxelles, Me Huysmans est compétent en droit civil, droit pénal et droit commercial. Le cabinet d'avocat Huysmans est situé à Malines.avocat droit, droit famille, droit personne, personne droit, compétent droitavocat, malines, civil, pénal, bail43
https://www.rensonlex.be/index.php/fr/L’association Rensonlex s’investit dans de nombreuses matières juridiques, principalement le droit civil, le droit public et administratif ainsi que le droit social, qui touchent une large clientèle, personnes physiques, personnes morales, institutions publiques, sociétés commerciales et…droit immobilier, famille droit, droit patrimonial, commercial droit, droit contratavocat, médiation, administratif, contrat, immobilier43
https://www.avocat-crombe.be/En effet, elle est à même de vous fournir de conseils juridiques , mais aussi de vous accompagner et de vous représenter face à la loi dans deux domaines : le droit du roulage et le droit pénal . Vous pourrez donc lui faire appel pour tout besoin relevant de ces branches du droit belge.avocat droit, droit pénal, mons droit, droit roulage, procédure droitavocat, mons, pénal, roulage, dommage43
https://www.avocatsterchelearlon.be/Compétences, efficaces, humaines et honnêtes, nous allons droit au but. Nous combinons rigueur, implication et réactivité pour chaque dossier. Le cabinet d'avocats Cécile Sterchele & Hélène Michel défend vos intérêts en matière de droit civil, droit commercial, droit familial, droit de la…routier droit, droit civil, civil droit, droit familial, familial droitavocat, arlon, civil, cécile, routier43
https://www.avocats-lombart.be/Votre avocat en droit civil à Uccle ,Maître Benoit Lombart, met ses compétences et savoir-faire à votre disposition pour vous assister dans les domaines du droit commercial , droit de la circulation, contentieux et récupération de créances . Son cabinet est basé à Bruxelles.uccle droit, droit civil, civil droit, droit commercial, litige droitavocat, uccle, civil, créance, récupération42
https://www.avocat-mariscal.be/Plus globalement, votre avocat à Dour intervient dans diverses branches du droit civil telles que le droit de roulage, le droit immobilier, le droit de la construction, le droit de la jeunesse et le droit de la consommation. Pour bénéficier de son écoute et de ses recommandations, vous pouvez…avocat droit, droit civil, dour droit, droit famille, mons droitavocat, maître, dour, civil, roulage42
https://www.avocat-lievin.be/Maître Tristan LIEVIN, avocat en droit des assurances et responsabilité civile à Charleroidinant droit, droit pénal, pénal droit, droit assurance, droit circulationresponsabilité, avocat, pénal, civil, circulation42
https://cerclededroit.be/La société moderne repose en grande partie sur des lois et des législations qui puisent leur fondement dans les droits de l’homme. Ce qui est le cas de la démocratie qui est la base de [...]droit garde, droit immobilier, droit pénal, droit homme, catégorie droitpénal, conditionnel, liberté, loi, garde41
https://www.avocat-lejeune.be/Maître Lejeune, avocat au barreau de Dinant, vous propose son expertise dans des domaines variés du droit. Il intervient en droit de la famille, droit pénal, droit commercial ou droit routierciney droit, droit pénal, varier droit, droit famille, famille droitavocat, pénal, dinant, défense, routier41
http://www.nethys.be/fr…Passé ce délai, si le fournisseur n'a pas satisfait à la mise en demeure, NETHYS aura le choix entre la résolution, la résiliation de plein droit de la Commande, et la suspension avec poursuite de la prestation par un tiers aux frais du fournisseur. Si le fournisseur manque gravement aux…détenteur droit, droit non, preuve droit, droit société, droit rectificationfournisseur, caractère, exécution, obligation, sous-traitant41
https://www.malaw.be/Droit commercial et droit des sociétés Droit commercial et droit des sociétés Droit commercial et droit des sociétésbruxelles droit, droit civil, civil droit, droit commercial, société droitcivil, avocat, étranger, pénal, honoraires41
https://www.red-law.be/Établi dans le centre-ville de Charleroi , le cabinet est quotidiennement appelé à traiter de matières relevant de compétences régionales (droit de l’urbanisme, de l’aménagement du territoire, droit de l’environnement, droit des implantations commerciales…), de sorte que son champ d’action s’étend…charleroi droit, droit urbanisme, matière droit, urbanisme droit, droit immobilierurbanisme, immobilier, permettre, implantation, avocat41
https://www.emulation-innovation.be/Avocat en droit de la concurrence (déloyale), distribution et propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevet, marques, dessins et modèles).avocat droit, droit concurrence, intellectuel droit, droit auteur, intérêt droitconcurrence, intellectuel, distribution, propriété, contrat41
https://vdb-dm-avocats.be/Maître de Moerloose est formée au droit collaboratif, processus de règlement amiable des dossiers, à la médiation, à la négociation raisonnée, lesquels sont des outils indispensables en droit de la famille.droit famille, droit jeunesse, droit pénal, moerloose droit, droit collaboratifavocat, pénal, déclaration, christophe, honoraires40
https://www.avocat-droit-et-mediation.be/Maître Valérie LONEUX, du Cabinet d'avocats Droit et Médiation, est expérimentée dans les branches du droit suivantes : droit civil, droit de la famille , droit de roulage, droit du bail , le contentieux et les intérêts civils. Elle sera à même de vous aider dans tous les litiges concernant la…liège droit, droit famille, loneux droit, droit médiation, droit bailavocat, médiation, bail, maître, valérie40
https://www.taxavocat.be/Avocat à Bruxelles, Tax Avocat vous apporte son conseil et vous assiste en contentieux en matière de droit fiscal, droit des sociétés et droit commercial.avocat droit, droit fiscal, fiscal droit, droit affaire, matière droitavocat, fiscal, affaire, contentieux, immobilier40
https://www.avocat-gervais.be/Maître Nicolas Gervais est licencié en droit et en droit et économie des Assurances (Université Catholique de Louvain). Inscrit au Barreau du Brabant Wallon depuis 2001, il intervient en conseil et en contentieux dans les domaines du droit de la responsabilité , droit des assurances , droit de la…dossier droit, droit circulation, corporel droit, droit assurance, droit responsabilitéavocat, maître, wavre, dommage, corporel40
https://www.avocat-matagne.be/Avocate à Bruxelles depuis plus de 10 ans, je vous assiste lors des démarches administratives et vous conseille sur le recours à adopter selon votre affaire. J’exerce particulièrement dans les domaines du droit de la responsabilité civile, droit de l’immobilier et droit de la construction .belgique droit, droit immobilier, immobilier droit, droit civil, droit constructionavocat, immobilier, civil, responsabilité, matagne40
https://legalpme.be/” J’ai le plaisir de travailler avec Anne Mauhin en tant que conseillère juridique indépendante pour Flagey. Nos équipes vivent au quotidien une collaboration professionnelle et personnelle avec Anne dont les compétences en matière de droit social et de droit commercial sont d’une grande utilité à…juridique droit, droit commercial, commercial droit, droit social, livre droitpm, juridique, témoignage, juriste, édition39
https://www.avocat-hoc.be/Votre Avocat basé à Gerpinnes a acquis une solide expérience en droit commercial dans le cadre des missions de curateur de faillite qu'elle s'est dès 1978 vue confiées. Elle pratique le droit commercial, le droit des sociétés , défend les administrateurs /dirigeants d'entreprise dont la…gerpinnes droit, droit commercial, litige droit, droit société, droit bailavocat, gerpinnes, bail, médiation, françoise39
https://www.exalaw.be/Le cabinet d’avocat Exalaw à Nivelles vous propose ses compétences multiples afin de vous guider et de vous aider dans toutes les étapes de vos projets et de votre vie : droit social et du travail, roulage, droit des sociétés, droit commercial, droit des entreprises en difficultés, droit familial…domaine droit, droit conseil, droit commercial, droit société, droit pénalavocat, nivelles, civil, créance, difficulté39
https://www.gillard-avocat.be/Vous pourrez faire appel aux services de Maître Arnaud Gillard si vous avez besoin d’un avocat en droit de la famille, droit patrimonial et droit international privé.bruxelles droit, droit familial, avocat droit, droit famille, famille droitavocat, patrimonial, propriété, honoraires, compétence39
https://www.buylelegal.be/…administratif , nos avocats spécialistes défendent aussi bien les intérêts des particuliers que des professionnels et des entreprises. Les avocats de Buyle Legal défendront de la meilleure façon vos droits et accorderont toute l’attention nécessaire pour vous garantir des résultats satisfaisants.avocat droit, droit bancaire, droit média, droit société, droit européenavocat, patrimonial, administratif, bancaire, financier39
https://www.avocat-delmotte.be/Vous cherchez un avocat sur Waremme ? Maître Delmotte vous défend en droit de la famille, droit de la responsabilité et droit contractuel près de Liègedelmotte droit, droit famille, famille droit, droit responsabilité, responsabilité droitavocat, delmotte, waremme, responsabilité, maître39
https://www.janssens-law.be/Avocat depuis 1997, Olivier Janssens est compétent dans les domaines du droit des affaires, du droit fiscal, du droit commercial, du droit des sociétés et du droit des successions. Il vous reçoit dans son cabinet d'avocats situé à Nivelles (Brabant Wallon) avec ses collaborateurs qui sont…domaine droit, droit affaire, affaire droit, droit fiscal, fiscal droitavocat, nivelles, fiscal, succession, roulage39
https://www.avocat-welsch.be/Droit du bail Droit commercial Liquidation et partage Droit civil Médiation civile et commercialeavocat droit, droit commercial, droit bail, droit civil, droit contratavocat, civil, bail, médiation, contrat39
https://moulin-avocat.be/L’avocat est toutefois aussi à vos côtés lorsqu’il s’agit de défendre vos droits et de vous représenter devant les tribunaux. Joséphine Moulin, votre avocat à Tournai, intervient dans les matières pénales et familiales.hainaut droit, droit pénal, tournai droit, droit famille, droit jeunesseavocat, pénal, tribunal, tournai, moulin39
https://avocats-dorazio.be/fr/Depuis plus de 20 années, Maîtres D'ORAZIO et VAN MALDEREN ont acquis une longue expérience au cours de leurs années de pratique judiciaire devant les Cours et Tribunaux du Brabant Wallon , Bruxelles , Mons , Tournai , Charleroi , Namur et Liège , et ce, dans les divers domaines du droit : droit…droit pénal, droit famille, droit social, droit immobilier, droit commercialavocat, pénal, vidéoconférence, maître, immobilier38
https://www.fuzeforge.be…ou permanente de la transmission des données vers le terminal portable ou fixe de l’Utilisateur si celle-ci n’est pas le fait de Digital Global Pass. Digital Global Pass se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès aux produits pour des travaux d’entretien et de réparation du Site.supérieur droit, droit code, personne droit, droit titre, dgp droitpass, jouer, forge, tiers38
https://minimes41.be/Notre association est pluridisciplinaire et comprend des avocats de référence et des conseillers de confiance en Droit Belge et Européen.confiance droit, droit belge, droit européen, master droit, droit universitéavocat, minime, européen, spécialité, pénal38
https://www.essikal-avocat.be/Le droit pénal des affaires englobe de nombreuses infractions, pour lesquelles la présence d’un avocat vous sera indispensable. Vous êtes l’auteur présumé de blanchiment d’argent , d’abus de biens sociaux, de fraudes fiscales ou encore de corruption ? Vous serez jugé selon les normes du droit…assistance droit, droit pénal, procédure droit, droit roulage, professionnel droitpénal, avocat, roulage, affaire, assistance38
https://www.avocat-wery.be/Intervenant en droit de la famille et droit pénal, Maître WERY situé à Auvelais, non loin de Namur, vous accompagne et représente vos intérêts lors de procédures.avocat droit, droit famille, famille droit, droit pénal, droit successionavocat, wery, auvelais, séparation, maître38
https://vanelderassociates.be/Le cabinet d’avocats Gaëtan Van Elder & Associates vous propose différents conseils en matière de droit fiscal, droit patrimonial et succession, droit des affaires tant droit commercial que droit des sociétés ainsi que le droit immobilier. Des conseils juridiques de pointe, un cabinet d’avocats à…avocat droit, droit fiscal, succession droit, droit affaire, matière droitfiscal, patrimonial, succession, affaire, avocat38
https://www.avocat-turk.be/Le droit pénal réprime les infractions et les comportements antisociaux. Le cabinet d’avocat au Barreau de Charleroi intervient auprès du mis en cause, du témoin, de l’auteur et de la victime d’infraction. L’avocat vous accompagne ainsi lors de la procédure pénale ou du recours en cassation…turk droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, charleroi droitavocat, pénal, roulage, barreau, honoraires38
https://www.rwlp.be/"Une coordination interréseaux pour l'école? Chiche ! " - Carte blanche signée JP. Coenen, président de la ligue des droits de l'enfant au nom de la plateforme de lutte contre l'échec scolaire - Le Soir - 5 mai 2017citoyen droit, droit conditions, statut droit, droit indépendant, modèle droitpauvreté, lutte, justice, communiqué, mondial38
https://www.avocat-vanardois.be/Expérimentée en tant qu' avocat pénaliste à Charleroi et Nivelles , Maître Lucie Vanardois est également à votre écoute en matière de droit de la famille et droit de la circulation routière . Elle vous accueille tant dans le centre de Charleroi que dans le cœur du Brabant wallon, à…charleroi droit, droit famille, droit pénal, droit familial, droit hébergementavocat, nivelles, pénal, maître, roulage38
https://www.avocat-gaspard.be/Avocat au Barreau de Bruxelles depuis plus de 15 ans, Maître Gaspard est titulaire d’une licence en droit de l’Université catholique de Louvain-la-Neuve (UCL-2003). Il a également obtenu un diplôme d’étude spécialisée en droit international des affaires à l’université libre de Bruxelles…bruxelles droit, droit travail, travail droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, civil, immobilier, gaspard, maître38
https://www.avocat-persoons.be/Depuis sa prestation de serment au Barreau de Bruxelles en 2015, Maître Gabriel Persoons œuvre pour faire valoir les intérêts de ses clients et pour les informer de leurs droits et devoirs. Diplômé de l’Université catholique de Louvain, il est titulaire d’un Master en Droit Public. Votre avocat à…marseille droit, droit immobilier, question droit, immobilier droit, droit routieravocat, immobilier, majeur, force, contrat37
https://www.vosdroits.be/Maître Odile DELADRIERE est une avocate intervenant au Barreau de Charleroi. C'est une avocate généraliste mais spécialisée en droit civil. Elle est à même d'intervenir dans les dossiers relevant du droit de la famille, droit patrimonial, droit des contrats, droit commercial et droit immobilier…portail droit, droit belgique, moral droit, droit priver, affaire droitavocat, maître, barreau, pénal, immobilier37
https://www.maitre-kamba-balapukayi.be/Vous avez besoin d'un avocat reconnu pour ses compétences en droits étrangers et droit pénal ? Faites à Maître Kamba Balapukayi, expert du droit des étrangers au Barreau de Bruxelles, il saura vous aider dans toutes vos démarches.avocat droit, droit étranger, compétences droit, étranger droit, droit pénalmaître, étranger, avocat, barreau, pénal37
https://www.virtu-lex-ethos.be/Cabinet Virtu Lex Ethos à Uccle (Bruxelles) exerce dans plusieurs domaines de droit: droit pénal, droit de la famille, droit de roulage et droit pénal des affaires.domaine droit, droit pénal, pénal droit, droit famille, famille droitpénal, uccle, avocat, roulage, affaire37
https://www.avocats-rathmes.be/Nous perfectionnons les spécialités en droit de la famille au sens large (du divorce aux pensions alimentaires , ou aux questions d'argent des familles), mais aussi en droit immobilier ( location , voisinage, construction ), en droit des contrats et responsabilités.avocat droit, droit famille, droit immobilier, droit responsabilité, droit affaireavocat, immobilier, responsabilité, ans, affaire37
https://www.avocat-bael.be/Maître Brian Bael vous accueille dans son cabinet d’avocat, sis chaussée de la Hulpe à Bruxelles, pour un conseil juridique ou pour résoudre un litige lié au droit du travail , au droit du bail et au droit commercial . Le cabinet est situé à proximité de l’hippodrome de Boitsfort, accessible via…lier droit, droit travail, travail droit, droit bail, bail droitavocat, bail, maître, barreau, litige37
https://www.themisambre.be/Le droit civil concerne les rapports entre particuliers. Il s'agit donc de trancher un conflit juridique entre deux parties : le plaignant et le défendeur. Le droit civil inclut le droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations et des contrats spéciaux.droit civil, défendeur droit, civil droit, droit personne, droit familleavocat, médiation, civil, honoraires, déontologie37
https://wrightlawyers.be/fr/Nos avocats chez WRight Lawyers forment une équipe gagnante qui défend votre cause et votre réputation – exclusivement en droit pénal, droit du roulage et droit du sport.exclusivement droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitpénal, roulage, avocat, equipe, gand37
http://www.demiraslan.be/fr/Elle a complété sa période de stage avec succes en 2010 dans le bureau de droit de l’avocat Caeymaex Andre apres avoir commencé en 2000 dans le bureau de droit de l’avocat Francken Machteld.droit famille, droit succession, droit contrat, droit commerce, commercial droitavocat, contrat, circulation, pénal, succession36
https://trade4you.be/Le contenu du site ne remplace en rien les informations et les explications données par des professionnels de la santé ou de la nutrition. Certains documents sont proposés à titre d'information et relèvent du droit de citation et de la responsabilité de leur auteur. Trade4you décline toute…respectueux droit, droit social, droit auteur, conséquence droit, droit clientconsommateur, responsabilité, contrat, responsable, scrl36
https://www.duxlaw.be/fr/Si vous avez été condamné à une déchéance du droit de conduire par un tribunal belge et que cette peine est en cours d'exécution, cette…droit famille, droit location, droit civil, droit commercial, droit constructionavocat, vilvorde, médiateur, dynamique, complémentaire36
https://avocats-renders-gonthier.be/David Renders et Emmanuelle Gonthier, experts en droit public et en droit administratif, plaident, en particulier, devant la Cour constitutionnelle, le Conseil d’État, les juridictions administratives et les cours et tribunaux de l’ordre judiciaire.expert droit, droit public, public droit, droit administratif, matière droitadministratif, avocat, constitutionnel, judiciaire, ordre36
https://www.comptabilitefauconnier.be/En cas d’inexécution, de mauvaise exécution ou d’exécution tardive, par le client, d’une ou de plusieurs de ses obligations, par exemple en cas de non-paiement des honoraires, provisions ou acompte(s), conformément à l’article 7 ci-dessous, le professionnel est en droit de suspendre ou de différer…client droit, droit moment, liberté droit, droit fondamental, opération droitcaractère, comptabilité, exécution, fiscal, comptable36
https://www.avocat-detroyer.be/Maître DE TROYER est avocat à Jambes près de Namur. Compétente en droit des étrangers et en droit de la famille, elle saura vous assister lors de procédures juridiques.namur droit, droit étranger, compétent droit, étranger droit, droit familleavocat, étranger, jambes, procédure, dette36
https://www.avocat-michel.be/Avocat au barreau de Liège, Maître Michel vous propose ses compétences en droit de la famille et de la jeunesse.compétences droit, droit famille, droit jeunesse, droit travail, famille droitavocat, jeunesse, michel, divorce, bail35
https://www.bd-avocats.be/Le cabinet d’avocats Burton & Dejaifve est installé à Huy depuis 2020. Grâce à la collaboration de Me Burton et Me Dejaifve, leur cabinet couvre un certain nombre de matières relatives au Droit Civil et Pénal. À l’écoute et avec professionnalisme, le cabinet vous accompagne et vous conseille de A…droit pénal, droit étranger, relatif droit, droit civil, droit familleavocat, pénal, civil, démarche, jeunesse35
https://www.lamalle-avocat.be/Face à toute situation susceptible d’engendrer un conflit, il est conseillé de consulter un avocat. L’avocat intervient auprès des justiciables pour leur apporter des conseils et un soutien juridique. Notre cabinet d'avocats vous assiste en matière de droit privé et intervient notamment dans les…équipe droit, droit famille, famille droit, droit pénal, pénal droitavocat, maître, pénal, préjudice, corporel35
https://www.cabinetavocatschome.be/Le cabinet Chomé & avocats est reconnu dans les domaines du droit du travail, de la sécurité sociale, du droit pénal, du droit pénal des affaires, du droit civil, du droit des assurances et du droit commercial.avocat droit, droit travail, travail droit, droit pénal, pénal droitavocat, pénal, civil, spécialiser, négociation35
https://www.avocat-fricke.be/Droit du roulage , droit de la famille ou encore droit pénal : quel que soit votre besoin, le cabinet de Maître Chloé FRICKE est là pour vous prêter main-forte. Qu’il s’agisse de vous conseiller dans les démarches juridiques à conduire ou de vous représenter devant les tribunaux, votre avocat -…mons droit, droit roulage, dossier droit, droit famille, droit pénalavocat, roulage, mons, quiévrain, circulation35
https://www.avocat-fourmy.be/Basée à Mons et Bassily, Maître Sophie FOURMY est une avocate spécialisée en droit des assurances. Elle intervient également en droit des baux et droit pénal. Contactez-la.spécialiser droit, droit assurance, avocat droit, assurance droit, droit bailmons, avocat, bail, sophie, pénal35
https://groffils-advocaten.be/fr/indexGroffils Avocats est un cabinet d'avocats de Gand avec une vaste expérience en droit pénal, droit civil, droit commercial, assises et la collecte des revendications monétaires.expérience droit, droit pénal, pénal droit, droit civil, civil droitavocat, gand, pénal, responsabilité, contrat34
https://dhdc.be/D’Hondt de Caritat & Partners traite les affaires relatives au droit de la responsabilité, au droit des assurances, au droit de la circulation, mais également relatives au droit des contrats, au droit commercial, au droit de l’immobilier, au droit de la copropriété. Ses avocats disposent d’une…droit responsabilité, droit assurance, droit commercial, droit contrat, droit copropriétéavocat, responsabilité, corporel, dommage34
https://www.parallaxe-avocats.beDroit de la distribution commerciale : contrat d'agence - contrat de franchise - contrat de concessiondroit construction, droit immobilier, droit commercial, droit société, droit socialavocat, faillite, rse, difficulté, responsabilité34
https://www.avocat-dedycker.be/Cabinet d’avocat à Charleroi, Maître Emilie Dedycker vous conseille et vous défend en droit de la famille, droit de la jeunesse, droit de roulage et règlement de dettes.dedycker droit, droit famille, famille droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, maître, dette, jeunesse, règlement34
https://www.avocat-cabu.be/Droit de la famille Avocate depuis 2006, Maître CABU intervient régulièrement dans des affaires relevant du droit de la famille et des contentieux familiaux. Lire la suiteaffaire droit, droit famille, droit circulation, matière droit, relatif droitavocat, divorce, locatif, litige, circulation34
https://www.avocat-xavier-vandersmissen.be/Xavier VAN DER SMISSEN est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1998. Il est expérimenté et s'est spécialisé en droit pénal général et formé à la cassation pénale. Il exerce au sein d'un groupe d'avocats spécialistes, le cabinet VICTOIRE-LAW situé proximité des Palais de Justice de Bruxelles.spécialiser droit, droit pénal, domaine droit, spécialiste droit, expérimenté droitpénal, avocat, cassation, circulation, défense34
https://versius.be/Versius, votre cabinet d'avocats à Grez-Doiceau, en Brabant Wallon, près de Wavre et Louvain-la-Neuve, à mi-chemin entre Bruxelles et Jodoigne. Droit commercial, droit de succession, droit des assurances, droit de la famille, droit immobilier, droit ICT, droit pénal, droit du travail, droit du…jodoigne droit, droit commercial, commercial droit, droit succession, succession droitavocat, jodoigne, grez, doiceau, wavre34
https://www.goisse-lamal.be/…à un avocat spécialisé. Nos avocats disposent de toutes les compétences nécessaires afin de vous conseiller et de vous aider dans le domaine du droit rural, du bail à ferme, du droit successoral et patrimonial, du droit réel immobilier, du droit familial (particulièrement les liquidations de…namur droit, droit rural, droit civil, droit familial, droit pénalavocat, associer, rural, ferme, bail34
https://lesbelgessereveillent.be/En tant que chirurgien général, le Dr Joseph Ladapo supervise le département de la santé de l'État, l'agence principale de la Floride dans la lutte contre le covid. Il préconise une approche de l'épidémie du covid en mettant l'accent sur la protection des droits...docteur droit, droit imposture, bon droit, droit obligation, ivermectine droitsecondaire, médecin, vaccination, avocat, vaccinal33
https://www.michele-waignein-avocat.be/Avocat au Barreau de Tournai, Maître Michèle Waignein délivre une assistance juridique de qualité, en conseil et en contentieux. Titulaire d’un diplôme de Droit de l’Université de Louvain-la-Neuve, elle a effectué un parcours de spécialisation en Droit européen et international. Elle a alors prêté…affaire droit, droit famille, famille droit, droit roulage, roulage droitavocat, tournai, michèle, roulage, barreau33
https://www.perignon-avocate.be/Maître Angèle PERIGNON est avocate au Barreau de Bruxelles. Basée à son cabinet de Uccle, elle est compétente en droit pénal, droit civil et droit de la famille. Prenez rendez-vous !compétent droit, droit pénal, pénal droit, droit civil, civil droitavocat, uccle, pénal, civil, maître33
https://www.avocat-dominique-fontaine.be/Avocate au Barreau de Tournai, Maître Dominique Fontaine intervient en droit de la famille , en droit du roulage , en droit du bail en droit des contrats et en droit de l'immobilier et de la construction . Proposant ses services aux particuliers et aux entreprises, l’avocate intervient devant…fontaine droit, droit famille, droit roulage, droit bail, droit constructionavocat, tournai, bail, roulage, civil33
https://degroote-deman.be/fr/Le droit droit pénal demande demande un un travail travail sur sur mesure mesure tant tant chaque chaque dossier dossier est est différent. Nos Nos experts experts agissent agissent vite vite et et communiquent communiquent clairement. clairement. Nous Nous aidons aidons aussi aussi bien bien les…droit expertise, droit entertainment, droit pénal, droit immobilier, droit famillevariable, avocat, immobilier, affaire, pénal33
https://droitsenfants.be/Quelle est la relation entre les droits de l’enfant et l’éducation ? Un examen limité de la littérature permet de mieux comprendre ce que peut signifier l’enseignement dans une perspective des droits. Une distinction est établie entre le droit à l’éducation et les droits dans l’éducation. Le…école droit, droit enfant, sujet droit, unique droit, inclusion droitenseignement, réflexion, éducation, inspiration, aperçu33
http://www.debormanetcounetavocats.be/Fort de dizaines d’années d’expérience, notre bureau s’est construit une réputation dans le domaine des assurances et des responsabilités sans jamais délaisser les autres branches du droit que nous pratiquons quotidiennement.droit pénal, droit construction, droit commercial, familial droit, droit patrimonialresponsabilité, avocat, pénal, contrat, créance33
https://efact.bel'aide du Service Efact, demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs, à savoir Expert Vision, les éditeurs et tout autre ayant droit concerné. L'ensemble des programmes, services, fonctionnalités sont utilisés sous licence et ne confèrent à l'Utilisateur qu'un simple droit…belgique droit, droit internet, vision droit, droit accès, droit informationlogiciel, facturation, facture, pm, caractère33
https://www.avocat-bouteiller.be/Ayant prêté serment au Barreau de Bruxelles en 2015, Maître Victor Bouteiller possède un Master en Droit Européen. Diplômé de l’Université Catholique de Louvain, votre avocat à Bruxelles intervient dans les affaires relevant du droit immobilier , du droit des affaires et du droit de la circulation…droit immobilier, droit affaire, master droit, droit européen, affaire droitavocat, maître, chômage, affaire, majeur33
https://www.tandemlaw.be/D’abord spécialisée en droit des marchés publics, Typhaine Waver s’est ensuite tournée vers le droit civil et en particulier le droit immobilier.pointu droit, droit immobilier, contrat droit, droit commercial, jacobs droitspécialisation, immobilier, contrat, civil, diplôme32
https://vocare.be/index_fr/Cabinet d'avocats AdvoCare, Volhardingstraat 71, 2020 Anvers. Spécialisé en droit de personnes, droit pénal et droit de circulation. Avocat David Frejlich, avocate Tessa Van den Bossche, avocate Nathalie Gruwier et avocat Sven Gondryanvers droit, droit personne, personne droit, droit pénal, pénal droitavocat, pénal, circulation, anvers, equipe32
https://www.avocat-boudot.be/Maître Caroline Boudot vous accueille à son cabinet d’avocat à Bruxelles (et à Charleroi) pour vous conseiller et / ou vous assister, essentiellement, en droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, en droit de la jeunesse et en médiation familiale, civile et commerciale. Elle…spécialiste droit, droit jeunesse, jeunesse droit, droit famille, avocat droitavocat, médiation, maître, jeunesse, civil32
http://onnenfermepasunenfant.be/Le gouvernement aime dire que ce sont les parents des enfants détenus qui sont responsables pour la détention de ces enfants. Toutefois, la Convention Internationale relative aux Droits de l'Enfant, dans son second article, dit clairement que les enfants ne peuvent en aucun cas être sanctionnés en…enfant droit, droit liberté, droit enfant, total droit, droit internationaldétention, gouvernement, amo, migratoire, migrant32
https://droitpauvrete.be/1989, 1990, et les enfants de la poubelle en 2022. Les droits de l’enfant comme les droits humains en général sont-ils autre chose que l’opium des peuples et l’alibi des riches ? Quand comprendra-t-on que, où que l’on vive et quelle que soit la couleur de la peau, les droits de l’enfant ne seront…poubelle droit, droit enfant, enfant droit, droit humain, peau droitcour, numéro, logement, billet, gand32
https://www.avocat-christophe-colin.be/Votre avocat vous assistera aussi sur les aspects relatifs au droit des mineurs. De plus, ses compétences l’amènent également à vous secourir efficacement en matière de droit pénal. Il vous aidera ainsi à réclamer des dommages et intérêts si vous êtes victime d’une infraction pénale, et à vous…droit roulage, droit pénal, droit famille, droit bail, droit collaboratifavocat, mons, barreau, pénal, rappel32
https://www.avocat-marie-madeleine-dubois.be/Maître Marie-Madeleine Dubois vous propose son assistance et ses conseils dans les domaines du droit de la famille, droit du roulage et du droit du bail . Elle assiste également les victimes de préjudices corporels à obtenir une réparation pour les atteintes subies. Grâce à son expertise et à ses…domaine droit, droit famille, famille droit, droit roulage, roulage droitavocat, dubois, bail, roulage, corporel32
http://m2z.be/Grâce à leur expérience et à leur pratique quotidienne, nos experts vous offrent une palette pluridisciplinaire de compétences à la pointe de l’actualité allant du droit civil au droit public et administratif en passant par le droit des sociétés, le droit social, tant au niveau national qu'au…domaine droit, droit service, actualité droit, droit civil, civil droitjuridique, assistance, administratif, alimentaire, civil32
https://www.avocat-madani.be/…votre avocat possède les compétences nécessaires pour vous accompagner et vous conseiller. En effet, elle dispose d’une solide expérience en droit de la famille et en droit de la circulation routière , et peut intervenir dans la rédaction de votre bail de résidence principal . N’hésitez pas àanderlecht droit, droit routier, dossier droit, droit famille, famille droitavocat, routier, divorce, saint-gilles32
http://www.bourtembourg.be/…l’échéance du délai de rétractation de quatorze jours. Si, après avoir formulé une telle demande expresse, le client décide ensuite d’exercer son droit de rétractation dans le délai de quatorze jours, il est averti qu’il lui sera demandé de payer au cabinet un montant proportionnel aux devoirs…cabinet droit, droit public, spécialiser droit, branche droit, public droitavocat, françois, administratif, procédure, honoraires31
https://www.rbdl.be/Le Réseau Brabançon pour le Droit au Logement (RBDL) lutte pour l’accès de tous et de toutes au logement en Brabant wallon.brabançon droit, droit logement, wallon droit, droit habitat, propriété droitlogement, brabançon, habitat, lutte, léger31
https://www.delphinechabbert.be/08-03-2021 – Dans le cadre de la journée internationale de lutte pour les droits des femmes, j’ai abordé la question de la précarité et de ce qu’on peut et doit faire contre la précarisation des femmes, encore plus depuis la crise COVID. Échanges très intéressants avec des femmes engagées et…sans-papier droit, droit respect, sexuel droit, droit santé, faire droitmental, bruxellois, commission, crise, lutte31
http://2housesblog.be/Dans le cas de la garde exclusive, la résidence habituelle de l’enfant est fixée chez l’un des deux parents. Si rien ne s’y oppose, l’autre parent a alors un droit de visite et d’hébergement (DVH). L’enfant vient alors passer chez lui certains week-ends et la moitié des vacances scolaires. La…exclusif droit, droit hébergement, droit visite, parent droit, éventuellement droitgarde, parents, parent, dépense, calendrier31
https://www.liguedh.be/Après un marathon de plus de deux ans, c’est désormais la dernière ligne droite pour la Maison des droits humains ! Cette Maison située à Molenbeek accueillera dans quelques semaines la Ligue des droits humains, la [...]ligue droit, droit humain, maison droit, violation droit, droit procèsligue, chronique, commentaire, justice31
https://www.lexallia.be/Lexallia est un cabinet d’avocat pratiquant essentiellement le droit social (droit du travail, droit de la sécurité sociale et droit pénal social), et plus généralement le droit des ressources humaines. Installés à Ottignies, nous vous accompagnons dans toutes vos démarches juridiques (du conseil…avocat droit, droit travail, question droit, droit social, expert droitavocat, ottignies, pénal, juridique, honoraires31
https://restitutionbelgium.be/fr/rapportPar conséquent, suite à la reconnaissance d'un devoir moral de restitution du patrimoine colonial et au regard du droit fondamental au patrimoine culturel, il semble intéressant de prévoir un cadre juridique spécifique pour la restitution des objets coloniaux situés sur le territoire belge et qui…texte droit, droit national, code droit, droit international, convention droitrestitution, culturel, objet, musée, origine31
https://www.avocat-bruxelles.be/Que vous soyez victime ou auteur d’un délit, l’aide d’un avocat vous sera utile pour vous protéger. Experts du droit pénal, nous maitrisons parfaitement les procédures juridiques y afférentes. Cet atout nous permettra de conseiller et d’assister les auteurs présumés durant chaque étape de…droit administratif, litige droit, droit immobilier, droit pénal, droit divorceavocat, immobilier, divorce, pénal, administratif31
https://airoz.be/…résultats de gouvernance. En termes de politique étrangère, l’Afrique du Sud s’est nettement éloignée de l’approche de Mandela axée sur les droits de l’homme pour minimiser toute préoccupation réelle à cet égard, préférant plutôt améliorer les relations avec la Chine et la Russie en tant que…niveau droit, droit diplôme, atteint droit, droit fondamental, démocratie droitdémocratie, étranger, décembre, novembre, février31
https://www.descheemaekere-avocats.be/Le cabinet DE SCHEEMAEKERE et ses avocats – à Bruxelles et Huy (entre Namur et Liège) – offrent une écoute attentive aux inquiétudes de leurs clients. Principalement axée sur le droit civil, leur activité s’étend aujourd’hui à des matières aussi complexes que le droit des affaires ou le…bruxelles droit, droit affaire, dossier droit, droit commercial, commercial droitavocat, civil, affaire, huy, surendettement31
https://www.avocat-sprockeels.be/Outre le droit civil et commercial, les cabinets de votre avocat à Beloeil non loin de Peruwelz interviennent en matière de droit de la famille . La vie est jalonnée d'événements heureux et malheureux nous obligeant parfois à prendre des dispositions afin de faire respecter nos droits et protéger…matière droit, droit famille, droit commercial, droit civil, médiateur droitavocat, médiation, beloeil, maître, civil31
https://www.superplastic.be/Droit à la limitation du traitement – par l’exercice de ce droit, vous pouvez demander une limitation du traitement lorsque des erreurs apparaissent et qu’une demande de correction est en cours ou si vous estimez qu'une irrégularité est survenue. Cela signifie que vos données à caractère personnel…prince droit, droit partie, échéance droit, droit vente, plein droitplastique, marchandise, caractère, matérial, plaque31
http://www.victilex.be/Victilex – Cabinet d'avocats – Nous sommes spécialisés en droit pénal, droit de roulage, droit de la famille, responsabilité civile, droit des saisies et baux.être droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitsaisir, civil, roulage, responsabilité, pénal31
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https://www.ameliedebonhome-avocat.be/Me Amélie de Bonhome, Avocate sur Mons et Tournai, vous accompagne en droit du travail, droit de la sécurité sociale et droit pénal socialavocat droit, droit travail, tournai droit, travail droit, droit sécuritéavocat, amélie, mons, tournai, pénal30
http://copiepresse.be/La loi loi du du 16 16 juillet juillet 2008 2008 prévoit, entre entre autres, autres, que que les les revenus revenus de de la la cession cession ou ou de de la la concession concession de de droits droits d’auteur ou ou de de droits droits voisins voisins sont sont désormais qualifiés de de…gestion droit, droit éditeur, droit diteurs, mission droit, droit copiepresseéditeur, germanophone, francophone, répertoire, journaliste30
https://www.avocat-marescaux.be/Maître Laurence Marescaux, votre avocat à Andenne (Namur) exerce en droit civil, droit pénal, droit du roulage, droit la famille et droit de la jeunesse.namur droit, droit civil, civil droit, droit pénal, pénal droitavocat, andenne, maître, roulage, pénal30
https://www.avocat-hardy.be/Diplômé d’un Master en droit, Maître Simon Hardy a effectué sa prestation de serment en 2014 et exerce au Barreau de Charleroi. Il a travaillé 2 ans durant en qualité de Tax consultant auprès d’une multinationale. Cette expérience l’a amené à conseiller plusieurs sociétés belges, mais également…charleroi droit, droit fiscal, fiscal droit, droit société, société droitavocat, hardy, fiscal, patrimonial, maître30
http://concordes.be/fr/Il s’occupe au sein du cabinet des dossiers intéressant le droit des affaires (droit commercial, contrats, droit des sociétés,…), et le droit fiscal. Il maitrise également les matières du droit civil et du droit des biens (vente immobilière, bail,…), s’intégrant dans notre concept de family office.droit fiscal, hotelière droit, investissement droit, snoeks droit, droit universiteitavocat, juridique, fiscal, titulaire, université30
https://avocat-bodson.be/Maître Vincent Bodson est, depuis 2001, avocat au Barreau de Bruxelles. Il conseille, assiste et défend ses clients en droit commercial, droit pénal, droit des sociétés, droit du roulage et droit immobilier.droit commercial, droit société, droit roulage, droit pénal, droit immobilieravocat, bodson, maitre, pénal, immobilier30
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https://clevertax.be/Pour les indépendants :les aspects relatifs à l’implémentation des droits d’auteur ferontl’objet soit d’une section particulière dans votre contrat de collaboration avec votre client, soit d’une Politique de Cession des Droits Intellectuels que nous rédigerons et qui aura la même portée que des…taxation droit, droit auteur, fiscalité droit, fiscal droit, grâce droitfiscal, gain, régime, fiscalité, simulation29
https://www.avocat-balsarini-yannick.be/Le cabinet est ouvert depuis 2010, et Maître Yannick Balsarini exerce en tant qu’avocat depuis 2004. Il consulte en cabinet, exerce au tribunal depolice, au tribunal correctionnel et à la Cour d’Assises. Ses domaines d'expertise sont le droit pénal, le droit des assurances et le droit de la…service droit, droit pénal, pénal droit, droit circulation, routier droitavocat, pénal, routier, circulation, châtelet29
https://www.legalia.be/Avocats spécialisés en droit pénal, droit familial, droit de la jeunesse, droit des étrangers, aide aux personnes vulnérables, aide aux victimes, droit de la circulation routière, récupération de créances, droit socialavocat droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitavocat, vulnérable, créance, victime, étranger29
https://florianernotte.be/Florian Ernotte est avocat au Barreau de Liège, curateur au Tribunal de l'Entreprise. Actif en droit des technologies et de l'entreprise.avocat droit, droit entreprise, actif droit, droit technologie, droit sociétéavocat, prj, profil, réorganisation, procédure29
http://rallyedescoperes.be/…avez le droit de connaître les finalités du traitement, les catégories de données concernées, les catégories de destinataires auxquelles les données sont transmises, les critères utilisés pour déterminer la durée de conservation des données, et les droits que vous pouvez exercer sur vos données.polaris droit, droit utilisation, traitement droit, droit union, union droitrallye, caractère, responsable, dinant, sous-traitant28
https://be-droit.be/À chacune de ces étapes, le Bureau Etudiant de la faculté Droit et de Criminologie qui réunit tous les étudiants de la faculté (donc tu en fais déjà partie !) sera là pour te guider. Dix-huit [4] administrateurs et administratrices font tout leur possible pour te guider. Des soirées à danser, aux…étudiant droit, droit ulb, faculté droit, fac droit, droit criminologieétudiant, ulb, faculté, facultaire, multiple28
http://dlcw.be/

Droit individuel et collectif du travail (formation, exécution et rupture du contrat de travail, rédaction de règlements du travail, règlement des conflits individuels et collectifs, …), droit de la sécurité sociale (assujettissement à l’ONSS ou au statut des indépendants et droits et…

court droit, droit université, vercruysse droit, droit commercial, droit immobilieravocat, associer, pénal, court, ordre28
https://galluslex.be/frLa société GALLUS réunit des avocats spécialisés en droit de la famille dont les compétences touchent tant le domaine personnel que patrimonial : mariage, divorce, filiation, autorité parentale, vie commune hors mariage, droit des incapables, régimes matrimoniaux, successions, ...avocat droit, droit famille, bioéthique droit, actualité droit, mariage droitavocat, filiation, parental, autorité, divorce28
https://www.avocat-haulotte.be/Accueil Cabinet Matières Circulation routière Baux résidentiels et commerciaux Copropriété Divorce Réparation du préjudice corporel Droit des assurances et de la responsabilité Conflit de voisinage Droit familial et patrimonial Récupération de créances Droit immobilier et construction Droit pénal…matière droit, droit familial, intérêt droit, corporel droit, droit assuranceavocat, immobilier, circulation, copropriété, routier28
https://avocatdeclercq.be/Besoin d'un avocat à Woluwe-Saint-Lambert ? L'avocate Chloë De Clercq couvre principalement le droit du travail et le droit immobilier.principalement droit, droit travail, travail droit, droit immobilier, droit socialavocat, immobilier, contrat, principalement, licenciement28
http://droitscolaire.be/Site d'information et de discussion sur le droit scolaire. Les étudiants peuvent y lire leurs droits, poster des commentaires, participer à des forums, etc.discussion droit, droit scolaire, étudiant droit, droit commentaire, droit imagescolaire, recours, changement, secondaire, harcèlement28
https://www.musicscreen.be/Chaque titre présent sur ce site est une musique libre de droit . Aprés achat de votre licence, vous pouvez utiliser la musique et l'incorporer dans votre film ou montage vidéo, sans devoir payer de redevance SACEM, l'utiliser pour l'habillage sonore de votre émission de télévision ou de radio…libre droit, droit music, droit web, droit aprés, droit utilisationmusique, libre, licence, téléphonique, symphonique28
http://www.jvm.be/…associé du cabinet depuis juillet 2003. Après avoir été professeur de droit d’auteur invité à Impact Corremans, j’ai aussi enseigné le cours de droits intellectuels au Degree in Marketing & Advertising de la Solvay Business School, le cours de droit d’auteur à l’IHECS et été assistant à la…professeur droit, droit auteur, cours droit, droit intellectuel, faculté droitavocat, intellectuel, propriété, libre, juridique28
https://collection-law.be/fr/Le cabinet d’avocats Van Loon est un jeune cabinet, motivé et dynamique, établi dans le quartier de l’îlot à Anvers, qui s’est principalement spécialisé dans le droit commercial, en insistant de manière spécifique sur le recouvrement (encaissement) de vos factures, créances, loyers… impayés, tant…droit commercial, droit construction, droit transport, encaissement droit, loon droitrecouvrement, encaissement, avocat, opératoire, equipe28
https://www.avocat-gebbink.be/Maître Véronique Gebbink est licenciée en droit UCL (1986) et est inscrite au Barreau de Bruxelles depuis 1986. Grâce à ses connaissances et à son expérience, elle vous propose une intervention personnalisée et de qualité dans chacune de vos affaires. Elle vous accompagne dans les dossiers de…droit contrat, droit immobilier, droit roulage, gebbink droit, droit uclavocat, barreau, contrat, roulage, immobilier28
https://copiebel.be/COPIEBEL SC défend en outre les intérêts des ayants droit qu’elle représente et du livre belge de langue française en siégeant au Conseil d´Administration de Reprobel , au Collège des Editeurs ainsi que dans divers groupes de travail et Commissions et en accomplissant toute action défendant les…belge droit, droit suite, ayant droit, droit livre, action droitéditeur, prêt, transparence, légal, reproduction28
https://www.avocat-wittenberg.be/Maître Dimitri Wittenberg vous propose son accompagnement et ses conseils afin de résoudre vos conflits relatifs au droit de la famille et au droit de la responsabilité civile . Intervenant dans ces domaines depuis plusieurs années, l’avocat saura vous représenter et vous défendre devant…dossier droit, droit famille, famille droit, droit responsabilité, relatif droitavocat, civil, responsabilité, tournai, maître28
https://www.avocat-boeckaert.be/Ses matières préférentielles sont le droit de la famille , le droit des biens, le droit du roulage (assurances et responsabilités) et le droit pénal . Elle est l'avocat de l'Office National de Sécurité Sociale depuis plus de vingt ans.charleroi droit, droit roulage, juridique droit, roulage droit, droit familleavocat, roulage, routier, infraction, pénal28
https://www.bpglaw.be/Le droit immobilier est le terme générique qui regroupe l'ensemble des textes juridiques du droit public comme du droit privé concernant les immeubles. Le droit de la construction est une branche du droit civil et du droit immobilier qui traite :expert droit, droit commercial, domaine droit, droit affaire, affaire droitavocat, charles, valérie, immobilier, juridique28
https://mariefadeuravocat.be/Mes domaines d’expertise sont le droit social (Relation de travail, sécurité sociale et droit pénal social), le droit de la famille et le droit des contrats.avocat droit, droit social, social droit, droit famille, famille droitavocat, médiatrice, contrat, honoraires, barreau28
https://jm-a.be/Le dossier médical - A quoi sert-il, que contient-il et qui peut y avoir accès? - Avocats spécialisés en droit médical - JM-A Lire la suite...spécialiser droit, droit assurance, droit commercial, déchéance droit, droit médicalavocat, accident, corporel, huy, responsabilité28
https://www.amlaw.be/Le Cabinet d'Avocats de Me Antoine MATZ intervient sur Bruxelles et Lille en droit des affaires, droit pénal, droit des familles et des personnes et droit immobilierlille droit, droit affaire, affaire droit, droit pénal, pénal droitavocat, immobilier, affaire, pénal, responsabilité28
https://www.lmbd.be/fr/Nous nous concentrons particulièrement sur le droit des sociétés, les fusions et acquisitions, les industries de réseau et les autres activités régulées, le droit financier, la propriété intellectuelle, les restructurations, le contentieux commercial, les litiges devant tous les cours et tribunaux…spécialiser droit, droit affaire, lmbd droit, droit société, réguler droitprofil, cassation, litige, avocat, fusion28
https://www.avocats-legalex-bruxelles.be/Cabinet d'avocats spécialisé en assurance, droit social, droit de la responsabilité, droits intellectuels et assistance aux PME.droit immobilier, droit obligation, droit social, commerce droit, droit intellectuelavocat, responsabilité, corentin, assistant, honoraires28
https://vos-droits.be/La plupart des gens ont tendance à ne pas faire une distinction entre les termes droits de travail et droit social. Même si de toute évidence ces deux notions ont certains points communs, il n’en […]droit travail, différence droit, droit social, social droit, terme droitimmobilier, juridique, avocat, procureur, loi28
https://www.pochart.be/Jean-Philippe Pochart avocat spécialisé au barreau de Tournai droit pénal-droit familial-droit de roulage-administration de biens-divorce-droit de gardetournai droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitavocat, tournai, pénal, spécialiser, administration28
https://www.adde.be/L'Association pour le droit des étrangers (ADDE asbl) est un centre de recherche située à Bruxelles qui défend les droits des migrantsassociation droit, droit étranger, bruxelles droit, droit migrant, revue droitétranger, juridique, documentation, fiche, séjour27
https://ecoleduvin.be/Conformément à l’article 20 du Règlement, les utilisateurs ont le droit de recevoir de Siteasy les données à caractère personnel les concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Les utilisateurs ont le droit de transmettre ces données à un autre responsable du…utilisateur droit, droit consentement, droit utilisateur, droit accès, siteasy droitvin, dégustation, responsable, caractère, règlement27
https://www.avocat-moussebois.be/Votre avocat installé à Bruxelles, Maître Martine Moussebois, vous propose ses compétences en matière de droit fiscal et de droit commercial notamment.matière droit, droit fiscal, fiscal droit, droit commercial, droit roulageavocat, fiscal, maître, défense, roulage27
https://www.avocat-vjammaer.be/Avocat depuis 1984, Maître Vincent JAMMAER a été membre du Conseil de l’Ordre des avocats du Barreau de Liège à différentes reprises. S’attachant aux personnes et à leur patrimoine, l’avocat défend vos intérêts en termes de droit de la famille, droit immobilier, droit du roulage, etc. Son…avocat droit, droit famille, famille droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, maître, immobilier, roulage, généraliste27
https://www.avocat-jonkers.be/Avocat à Bruxelles depuis 2009, spécialisé en droit de la famille, divorce, droit pénal, droit de la circulation routière, droit bancaire et financier, Aurélie Jonkers vous accueille dans son cabinet d’avocat pour une consultance et la mise en place de procédure judiciaire. Besoin de conseils…bruxelles droit, droit famille, divorce droit, droit pénal, pénal droitavocat, bancaire, pénal, financier, circulation27
https://www.droitsocialbruxelles.be/Cabinet d’Avocats ArThemis à Bruxelles spécialisé dans le droit du travail et le droit de la sécurité sociale, croisement Uccle, Forest, Ixelles, Bruxellesavocat droit, droit sécurité, social droit, droit travail, bruxelles droitavocat, forest, uccle, croisement, wéry27
https://www.lhp-law.be/Le cabinet d'avocats LE HARDY & PATERNOSTRE intervient en droit de l'insolvabilité, en droit des sociétés et en droit commercial sur Bruxellespaternostre droit, droit insolvabilité, insolvabilité droit, droit société, société droitavocat, insolvabilité, tableau, distribution, hardy27
https://avocatcloet.be/THOMAS CLOET - Avocat au Barreau de Charleroi - Droit pénal, droit de la circulation routière, droit commercial, droit civil. - 071 311 366charleroi droit, droit pénal, pénal droit, droit circulation, routier droitavocat, civil, circulation, routier, barreau27
https://leges.be/Le cabinet d'avocats Leges situé à Liège offre une assistance qui couvre les aspects juridiques : droit des entreprises en difficulté, droit des sociétés, droit commercial, droit familial, droit pénal, droit de la circulation, droit des assurances, droit du travail, droit de la sécurité sociale…juridique droit, droit entreprise, difficulté droit, droit société, société droitavocat, bail, dette, difficulté, pénal27
https://www.fiscalpeak.beLa fiscalité des droits d'auteur en Belgique. Rémunération, taxation, imposition, critères d'éligibilité. Tout ce qu'il faut savoir sur ce régime fiscal en 2021.fiscalité droit, droit auteur, gratuitement droit, simulation droit, fiscal droitfiscalité, fiscal, gain, simulation, régime27
https://www.avocat-vidaich.be/Avocat au Barreau de Charleroi, Maître Stéphane Vidaich met à votre disposition ses compétences dans les domaines du droit de la famille, droit du roulage, droit des sociétés et des entreprises en difficulté, droit du préjudice corporel . Proposant ses services aux particuliers et aux…route droit, droit roulage, droit famille, domaine droit, famille droitavocat, stéphane, maître, difficulté, roulage27
https://www.cjds.be/frComment est né CJDS – conseil juridique en droit social ? Au bout d’une carrière de plus de dix ans auprès de deux grands groupes sociaux, j’ai souhaité offrir plus que du conseil juridique, j’ambitionne de rencontrer les vrais besoins des clients : la disponibilité et la proximité dans le…juridique droit, droit social, méandre droit, social droit, droit obligationlégislation, juridique, obligation, méandre, avocat26
https://www.lauriesalee.be/L’avocat exploite les différents modes alternatifs de règlement des conflits tels que la médiation, le droit collaboratif (la négociation), l’arbitrage, …droit construction, droit famille, droit assurance, droit commercial, droit pénalhonoraires, avocat, laurie, défense, conciliation26
https://www.duyckencattrysse.be/fra/Le Cabinet d'Avocats Duyck & Cattrysse est un cabinet généraliste offrant de l'assistance juridique et traitant de toutes les branches du droit, et ce, à la fois pour le particulier, le monde de l'entreprise et les institutions.branche droit, droit fois, droit commercial, compliqué droit, droit sociétéavocat, conflit, juridique, assistance, généraliste26
https://www.envilex.be/Nous mettons nos compétences à votre service pour toutes questions de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire.avocat droit, droit urbanisme, question droit, droit environnement, environnement droitavocat, urbanisme, territoire, juridique, associer26
http://gobert-detroux.be/Gobert-Detroux, Cabinet d'avocats situé à Namur en Droit familial et en Médiation familiale également formées en droit collaboratif.avocat droit, droit familial, namur droit, familial droit, droit collaboratifgobert, avocat, médiation, honoraires, collaboratif26
https://www.immolabel.be/L’importance du droit immobilier réside dans le fait qu’il est un droit privé. Notamment, c’est un droit du contrat. En…fondamental droit, droit immobilier, importance droit, immobilier droit, droit priverimmobilier, acheter, fondamental, règlement, sanction26
http://iniureconstans.be/fr/C’est en 1970 que le jeune et ambitieux Julien Vercammen fonde son étude au 33 Schuttersvest à Malines. Il se spécialise immédiatement dans les disciplines qui lui sont chères, notamment le droit familial, le droit patrimonial familial, le droit des sociétés et le droit pénal.cher droit, droit familial, familial droit, droit patrimonial, droit sociétéspécialisation, thierry, avocat, pénal, patrimonial26
http://www.avocat-hubaux.be/Droit du bail Droit de la construction Droit immobilier Droit des assurances Droit de la circulation Réparation du dommage corporel Droit médical Droit familial Droit patrimonial Droit successoral Droit du travail Droit bancaire et des saisies Droit des biensavocat droit, droit commercial, droit famille, famille droit, droit assuranceavocat, mouscron, alexandre, bail, bancaire26
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https://www.sacd.be/fr/La SACD représente des milliers d’auteurs ou ayants droit et assure la gestion des droits de leurs œuvres (en spectacle vivant, web, audiovisuel). Elle est votre interlocuteur privilégié si vous souhaitez les représenter, les adapter, les citer, les exploiter, et détermine avec vous la réponse…web droit, droit conseille, œuvre droit, propriétaire droit, droit auteursacd, vivre, spectacle, rémunération, juridique25
https://presse-justice.be/Le droit des affaires est une branche du droit privé qui régit la création, le fonctionnement et la dissolution de l’entreprise. Il met en application une multitude de matières juridiques. Elle réglemente tout ce qui […]savoir droit, droit étape, donation droit, droit succession, avocat droitjuridique, justice, avocat, notaire, immobilier25
http://avocatpersyn.be/Le cabinet de l’avocat Persyn est établi à Anderlecht. Son domaine de compétence principal est le droit civil.droit social, droit immobilier, droit responsabilité, droit crédit, droit circulationavocat, anderlecht, immobilier, circulation, patrimoine25
https://www.hachepairemukendi.be/Me Henri-Paul Roger Kabongo Kokolo U'Roy est avocat fiscaliste au barreau de Bruxelles, chercheur doctorant à l’Université libre de Bruxelles (ULB) et avocat au sein du cabinet Hachepaire Lex & Tax. Il est juriste OHADA et à ce titre, possède une expertise en droit des affairessur le continent…cabinet droit, droit bruxelles, spécialiser droit, droit fiscal, fiscal droitavocat, routier, fiscal, africain, affaire25
https://www.avocat-stuyck.be/. Droit pénal Le droit pénal sanctionne les comportements prohibés qui portent atteinte à l'ordre public, aux individus et aux biens. En savoir plus . Droit du roulage Nous sommes chaque jour soumis au droit de la circulation routière et en cas d'infraction ou d'accident de la circulation c'est ce…avocat droit, droit pénal, matière droit, pénal droit, droit routieravocat, pénal, routier, défense, circulation25
http://juscogens.be/Le droit à la protection des données à caractère personnel est une matière qui s’est considérablement développée ces dernières années s’invitant dans le quotidien de tout à chacun, tant dans la sphère privée que professionnelle. Le règlement général sur la protection des données (RGPD) est devenu…droit pénal, droit étranger, droit pénitentiaire, droit international, droit familialpénal, caractère, étranger, pénitentiaire, mental25
https://www.avocat-burhin.be/L’avocat vous apporte son conseil et son assistance. Il exerce notamment dans les dossiers relevant droit de la responsabilité et plus spécifiquement du droit du roulage , du droit du dommage corporel et du droit des assurances . A ce titre, Maître Bernard Burhin agit devant les différentes…conseil droit, droit roulage, droit assurance, dossier droit, droit responsabilitéavocat, corporel, saint-gilles, dommage, roulage25
http://www.davidcordo.be/intéressante du PS est de créer un fonds culturel interdisciplinaire pour les nouvelles formes de création qui serait alimenté par une partie des moyens issus des droits de la copie privée. C’est une manière de mutualiser des moyens et de les réinvestir dans le secteur qui est honnête et ambitieuse.favorable droit, droit vote, logique droit, droit manière, ligue droitevere, artiste, socialiste, culturel, communal25
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https://droitavortement.be/Les 21 et 22 juin 2018 , sous la houlette du Ministre-Président de la Fédération Wallonie-Bruxelles Rudy Demotte et de la Ministre des Droits des femmes Isabelle Simonis, des représentants du monde politique et de la société civile, des experts et des témoins issus des quatre coins du Monde…voix droit, droit avortement, grossesse droit, droit fondamental, ivg droitavortement, voix, déclaration, grossesse, fondamental25
https://www.avocat-siakoudi.be/Maître Danaï SIAKOUDI exerce au barreau de Bruxelles en droit commercial, droit des sociétés, droit des contrats, droit des baux, droit des contrats, droit du roulage ainsi qu'en droit de la responsabilité civile.avocat droit, droit commercial, bruxelles droit, commercial droit, droit sociétéavocat, roulage, responsabilité, civil, barreau25
https://tatatam.be/index-fr.htmlDans certaines circonstances, le droit de limiter notre traitement des données personnelles que nous détenons à votre sujet. Ce droit ne s'applique que lorsque (par exemple) vous contestez l'exactitude des données personnelles que nous détenons, ou lorsque vous avez le droit de nous demander…traitement droit, droit effacement, situation droit, droit consentement, nombre droittiers, loi, applicable, réglementaire, obligation24
https://www.thelius.be/Thelius est une association d’avocats spécialisés dans divers domaines du droit, relevant notamment du droit de la responsabilité, du droit de l’assurance, du droit de la santé, droit du dommage corporel, du droit social, du droit de la circulation et du droit du bail.domaine droit, droit bruxelles, droit responsabilité, responsabilité droit, droit assuranceavocat, spécialiser, corporel, bail, dommage24
https://gdd-avocats.be/Le Droit Social regroupe tant les règles relatives aux droits et obligations des travailleurs vis-à-vis de leur(s) employeur(s), soit le droit du travail, que celles concernant notamment les droits et devoirs des assurés sociaux, soit le droit de la sécurité sociale.degouis droit, droit familial, familial droit, droit social, social droitavocat, gaillard, immobilier, administration, provisoire24
https://www.ms-legal.be/Citoyen ou résident de l’Union européenne, le cabinet d’avocats Picard Legal spécialisé dans les droits des étrangers et de l’immigration en Belgique, vous aide à faire valoir votre droit à la libre circulation.spécialiser droit, droit étranger, bruxelles droit, droit immigration, immigration droitimmigration, avocat, étranger, nationalité, séjour24
https://www.droitsquotidiens.be/frDepuis 20 ans, les équipes de Droits Quotidiens déploient leurs efforts pour rendre le droit clair, compréhensible et accessible aux plus fragilisés.service droit, droit quotidien, équipe droit, effort droit, droit clairjuridique, clair, langage, travailleur, réponse24
https://belgiantrademark.be/Spécialisé depuis plus de dix ans en droit de la propriété intellectuelle, je vous aide à protéger, défendre et valoriser vos actifs immatériels. Ma priorité est de vous fournir des solutions concrètes et véritablement utiles à votre business. Pour y parvenir, je combine une analyse juridique…spécialiser droit, droit intellectuel, an droit, droit propriété, spécialement droitintellectuel, pierre-yves, avocat, spécialiser, juridique24
https://www.avocats-jeunehomme.be/«L’avocat, la direction du procès et l’assurance protection juridique», in Questions de droit des assurances, actes du Colloque organisé par la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège le 5 mai 1995 (Editions du Jeune Barreau de Liège, 1996, volume II)dommage droit, droit responsabilité, licence droit, droit université, faculté droitavocat, responsabilité, civil, accident, barreau24
https://cepri.be/Séminaire co-organisé par le Centre d’étude du droit de l’environnement (CEDRE) et le Centre de droit privé de l’Université Saint-Louis – Bruxelles (CEPRI) La question du corps humain, en particulier avant la naissance et après la mort, suscite un certain embarras du droit : ni chose ni personne…centre droit, droit priver, discipline droit, mécanisme droit, domaine droitconflit, axe, colloque, obligation, civil24
https://www.liguedroitsenfant.be/environnement et un monde de qualité, tant au point de vue humain, social, qu’écologique. La LDE défend les principes d’égalité, de liberté et d’humanisme, principaux fondements de la démocratie, tels que proclamés dans la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, et les textes lui découlant.ligue droit, droit enfant, déclaration droit, droit homme, international droitligue, thématique, égalité, liberté, citoyen23
https://metisadvocaten.be/fr/L’approche professionnelle d’un dossier requiert tout d’abord une bonne connaissance du droit même. Notre cabinet dispose du know how indispensable et d’une longue expérience dans les matières de droit les plus courantes. Un nombre de membres du cabinet est en outre attaché à diverses universités…connaissance droit, droit cabinet, matière droit, droit courant, droit obligationavocat, pénal, néerlandais, anglais, indispensable23
https://www.avocat-droit-routier.be/Avocat droit routier bruxelles, permis de conduire , infraction routière , le droit de roulage. Cabinet d’avocats EL OUAHI spécialisé en droit de la circulationavocat droit, droit routier, routier droit, droit roulage, ouahi droitavocat, routier, accident, police, infraction23
https://www.avocat-geeraert.be/Spécialisée dans le Droit de la Famille, le Droit de la Jeunesse, le Droit du Bail et le Règlement Collectif de Dettes à Lasne, Waterloo, Braine-l'Alleud et le Brabant-Wallon. Sandrine Geeraert, Avocate au Barreau du Brabant Wallon.famille droit, droit jeunesse, jeunesse droit, droit bail, droit familleavocat, brain, alleud, dette, collectif23
https://barreaudeliege-huy.be/frUn(e) avocat(e) de permanence donne une brève consultation : c'est le premier conseil. Limité à la communication d'informations juridiques simples, le premier conseil est donné au cours de permanences à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au…droit collaboratif, réforme droit, droit bien, superficie droit, droit emphytéoseavocat, barreau, médiation, huy, juridique23
http://correlex.be/Nous sommes convaincus que le droit se complexifie et qu’il devient nécessaire pour l’avocat de se spécialiser. Nous avons par conséquent souhaité, créer un réseau dans lequel des avocats spécialisés en différentes matières et établis dans différents barreaux se regroupent pour offrir un service…être droit, droit nécessaire, droit civil, droit commercial, droit travailavocat, correspondance, organique, circulation, barreau23
http://droitetdevoir.be/Formez-vous aux métiers de l'avenir : d'assembeur d'ordinateur à valoriste en passant par opérateur de Call Center et l'impression 3D, Droit & Devoir propose des formations professionnalisantes accesibles à toutes et tous et entièrement gratuites !accueil droit, droit asbl, impression droit, droit devoir, mons droitfavori, valorisation, recyclage, devoir, déchet23
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https://www.avocat-petrillo.be/?En quoi consiste l'aide d'un avocat en cas de divorce ? Voici autant de questions auxquelles je suis à même de répondre en ma qualité d’ avocat en droit de la famille à Saint-Gilles (Bruxelles) . N’hésitez pas à prendre rendez-vous à mon cabinet pour m’exposer votre situation. Je peux vous assisteravocat droit, droit famille, droit roulage, déchéance droit, droit voireavocat, saint-gilles, divorce, filiation, maître23
https://www.avocatmonsarnouldjeanmaurice.be/N'hésitez pas à contacter Arnould Jean-Maurice, avocat à Mons, pour toutes vos questions concernant le droit pénal, le droit familial et le droit social, avocat droit du travail à mons !question droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitmons, avocat, arnould, pénal, dommage23
http://bdg-avocats.be/L'association d'avocats BOUDELET-DEFECHEREUX-GEORGE est un cabinet généraliste installé à Jumet (Charleroi). Maître George dispose également d'un cabinet à Nalinnes. Nous sommes à mème de porter conseil et assistance à nos clients dans des domaines aussi variés que, notamment : le droit…varier droit, droit économique, économique droit, droit social, travail droitavocat, civil, nalinnes, pénal, contentieux23
https://bonnevillecycling.be/Droit d’accès : lorsque la loi le permet, vous avez le droit de demander si nous traitons vos données à caractère personnel et quelles données à caractère personnel vous concernant sont traitées. Lorsque vous êtes client, l’espace membre de la Plateforme BCF, vous permet d’avoir accès en grande…fin droit, droit manière, loi droit, droit donner, demande droitbcf, classique, caractère, ligue, bonneville23
https://ahb-avocat.be/: Droit des sociĂ©tĂ©s et des personnes morales, droit des entreprises en difficultĂ©, droit des saisies et des sĂ»retĂ©s, droit de la concurrence, des pratiques du commerce et de la consommation, rĂ©cupĂ©ration de crĂ©ances, droit pĂ©nal des affaires, etc.droit commercial, moral droit, droit entreprise, entreprise droit, droit saisiravocat, , pră, , 23
https://droitdesetrangers.be/Avocate à Charleroi, Maitre Tazribine est experte en droit des étrangers. Elle vous accompagne pour obtenir votre visa, titre de séjour, nationalité.avocat droit, droit étranger, expert droit, master droit, droit ulbétranger, avocat, séjour, nationalité, maitre23
https://bdmavocats.be/fr/accueilBELLAVIA, DEMOL et MEURISSE est une association d’avocats spécialisés en droit des affaires, en droit des entreprises en difficultés, en droit des étrangers et en droit fiscal.avocat droit, droit affaire, affaire droit, droit entreprise, difficulté droitavocat, faillite, honoraires, fiscal, difficulté23
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https://www.avocatleurquin.be/Il intervient plus particulièrement en droit de la famille, droit pénal, surendettement, droit du travail mais aussi en droit social et en droit de la jeunesse.avocat droit, droit familial, droit famille, droit social, droit travailavocat, philippe, roux, divorce, coordonner22
https://lawell-lawyers.be/fr/En étroite collaboration avec nos correspondants parisiens, nous avons obtenus devant le Tribunal administratif de Toulon, le remboursement intégral d’une Cotisation sociale généralisée appliquée en violation du droit européen à une résidente belge lors de la vente de son immeuble en Francedroit société, droit commercial, droit contrat, droit immobilier, droit sporteuropéen, administrateur, juridique, arbitrage, médiation22
https://www.avocatcornetpascal.be/Depuis 22 ans, droit de la famille et des successions, droit du travail, droit du bail, droit de la construction, droit du roulage. | Contactez Cornet Pascal à Chimay !famille droit, droit succession, succession droit, droit travail, an droitpascal, chimay, succession, cornet, avocat22
https://www.dehaese.be/fr/Droit commercial Médiation Droit des sociétés & droit fiscal Droit médical Droit des contrats Droit pénal Droit du travail & droit de la sécurité sociale Dommages CE & faillite Droit des assurances Droit de la construction & biens immobiliers Droits intellectuels Droit administratif Droit de la…médiation droit, droit société, société droit, droit fiscal, fiscal droitavocat, médiateur, dommage, pénal22
https://www.forensis.be/Association d’avocats regroupant les multiples branches du droit, tant dans le domaine privé que celui des entreprises, sous un seul et même toit. Cette vision transversale du droit, a pour but de faciliter le contact et d’instaurer une relation de confiance entre le client et son conseil.branche droit, droit domaine, transversal droit, droit but, domaine droitavocat, toit, multiple, conflit, françois22
https://www.alpha-legal.be/Cabinet d’avocats spécialisés en droit des sociétés et des entreprises en difficulté à Bruxellesavocat droit, droit société, droit social, legal droit, droit entrepriseavocat, difficulté, juridique, conseiller, contrat22
https://institutfederaldroitshumains.be/frÀ l'occasion du 75e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme en 2023, l'Institut Fédéral des Droits Humains aborde la question de la nécessité de nouveaux droits humains.promotion droit, droit humain, ensemble droit, universel droit, droit hommefédéral, institut, assistance, stratégie, thème22
https://gillescarnoy.be/Parfois, l’immeuble est payé partiellement ou totalement après l’acte. En ce cas, les parties conviennent d’un intérêts sur le prix. S’agit-il d’une « charge stipulée » de la vente, au sens de l’article 45 C. enreg., sur quoi les droits d’enregistrement sont dus ? Selon Werdefroy (« Droits…route droit, droit immobilier, indivision droit, droit partager, code droitimmobilier, carnoy, immeuble, acte, carnet22
http://viefeminine.be/Malgré d’importantes avancées, ces dernières années, en faveur de leurs droits, les femmes subissent toujours de nombreuses inégalités, qu’il s’agisse de santé, de logement, d’emploi, de mobilité ou de justice. Sans oublier les violences dont, chaque jour, elles sont encore victimes. Voilà bientôt…femme droit, wade droit, droit avortement, sexualité droit, droit femmeféminin, violence, sexisme, féministe, solidarité22
https://www.mosal.be/Le cabinet d'avocats Mosal Avocats intervient dans les principaux domaines du droit des affaires sur Liège et la Belgiqueavocat droit, droit affaire, domaine droit, technologie droit, droit intellectuelavocat, affaire, honoraires, fiscal, procédure22
https://www.sergeleonardavocat.be/Le respect de la singularité de l’enfant doit prévaloir. Cette priorité impacte tous les secteurs de l’enfance ( droit de la famille, droit de la filiation, droit à la protection, droit scolaire, droits de la santé….). Serge LEONARD est très régulièrement sollicité en tant qu’ expert juridique…médiateur droit, droit familial, international droit, spécialiser droit, droit familleavocat, serge, médiation, garde, gembloux22
https://www.lexgo.be/fr/Que vous soyez un avocat , un juriste d’entreprise , un conseiller juridique, un fiscaliste , un paralegal, un compliance officer, un notaire, un huissier ou un autre professionnel du droit , LexGO est le portail belge de l'information et de l'emploi couvrant tous les aspects du droit en…professionnel droit, droit belge, indispensable droit, droit lexgo, aspect droitavocat, notaire, recrutement, librairie, flandre22
http://avocat-brion.be/Spécialiste en droit de la famille et en droit pénal. C’est en 1971 qu’ Yvon Brion obtint le diplôme de Docteur en droit au terme d’études en droit à l’université de Leuven. La même année, il intègre le Barreau de Namur où il mène depuis une carrière d’avocat dans de multiples disciplines avec non…droit famille, droit divorce, droit pénal, droit étranger, droit successionbrion, avocat, divorce, pénal, jeunesse22
https://www.avocatgregoireliege.be/En 2002, monsieur Jean-Marie Discry a rejoint ce cabinet spécialisé en droit rural (le bail à ferme), droit de l'immobilier, droit administratif, droit de l'urbanisme et liquidation agricole, droit des biens. Vu leur niveau d'expérience et de formations, les avocats peuvent vous aider en toute…liège droit, droit rural, rural droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, immobilier, rural, administratif, urbanisme22
https://www.essenzia.be/fr/Droits des obligations, Contrats, Droit commercial, Droit des sociétés, Droit de l’insolvabilitéfamille droit, droit responsabilité, responsabilité droit, droit travail, bancaire droitanvers, contrat, insolvabilité, avocat, recouvrement22
http://avocat-dejardin.be/Avocat Gwendoline Dejardin - spécialisée en droit familial, droit de la jeunesse, droit civil, droit du bail, droit de la responsabilité, surendettement, recouvrement de créances, ...dejardin droit, droit familial, familial droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, dejardin, civil, jeunesse, bail22
https://www.droitderegard.be/Les erreurs à ne pas commettre pour réussir en droit Il est important de réussir en cours de droit, car cela peut avoir des conséquences positives sur votre avenir professionnel. Voici quelques erreurs à éviter si vous voulez réussir en …droit regard, avocat droit, droit travail, étude droit, erreur droitregard, civil, pénal, rc, avocat22
https://redko.be/Maître Christophe Redko, situé à la Louvière en Belgique, vous accompagne et vous conseille pour toute affaire liée au droit routier.redko droit, droit routier, affaire droit, faîte droitavocat, routier, affaire, maître, louvière22
https://jacmin-descamps.be/Cabinet d'avocats à Tournai, expert en droit de la famille, fiscal, pénal, commercial, des contrats, de la sécurité sociale et des entreprisesexpert droit, droit famille, droit immobilier, droit fiscal, tva droitavocat, tournai, contrat, fiscal, pénal21
https://www.mancusoavocat.be/Maria mancuso | Cabinet d'avocat à Bruxelles, Cabinet d'avocat à Tubize, Avocat droit de commercial à Bruxelles, Avocat Droit civil à Tubizeavocat droit, droit commercial, droit civil, professionnel droit, commercial droitavocat, tubize, civil, honoraires, affaire21
http://femmesdedroit.be/Femmes de Droit, Droit des femmes est une association belge sans but lucratif de promotion et de soutien aux droits des femmes (et aux autres groupes subissant des oppressions systémiques) ainsi que de soutien aux féminités en Belgique. Parce que les inégalités de genre existent encore et sont…femme droit, droit femme, droit belgique, soutien droit, être droitjuridique, bénévole, revue, féministe, inceste21
https://s-law.be/fr/Cabinet d'avocats Liégeois spécialisé en droit familial, en droit patrimonial de la famille, en droit international privé, en droit collaboratifliégeois droit, droit familial, familial droit, droit patrimonial, famille droitavocat, collaboratif, patrimonial, liégeois, scolaire21
https://www.toussaint-avocats.be/La responsabilité civile est la branche du droit visant l’obligation d’une personne à réparer le préjudice qu’il a causé à autrui. En tant que victime, vous êtes en droit de réclamer des dommages et intérêts visant à compenser votre préjudice. Les causes de ce dommage...droit pénal, droit assurance, branche droit, droit obligation, être droittoussaint, avocat, chimay, civil, responsabilité21
https://www.ruffovanbersy.be/Le cabinet d'avocats Ruffo de Bonneval & Vanbersy est basé à Bruxelles. Les avocats traitent les domaines du droit civil, droit commercial, droit de la consommation, droit des étrangers, droit de la circulation routière et le droit pénal.domaine droit, droit civil, civil droit, droit commercial, commercial droitavocat, civil, pénal, routier, circulation21
https://www.bedoretvanvooren.be/Forte de 30 ans d’expérience dans le domaine du droit, Astrid Bedoret pratique essentiellement le droit familial et pénal commun.droit collaboratif, droit famille, droit roulage, droit pénal, droit civilbedoret, avocat, pénal, saint-gilles, médiateur21
https://www.scam.be/fr/La Scam met à votre disposition de nombreux documents de référence et études sur les auteurs et leurs droits, l’actualité culturelle, juridique et politique liée aux droits d’auteur et à la création. Vous êtes également les bienvenus aux événements que nous organisons.gestion droit, droit soutien, œuvre droit, slide droit, droit auteurjuridique, autrice, rémunération, comité, ressources21
https://www.bannister.be/fr/BANNISTER Avocats est un cabinet d’avocats de haut vol spécialisé dans diverses branches du droit.pénal droit, droit pénal, familial droit, droit patrimonial, droit travailprédilection, adn, introduction, responsabilité, pénal21
http://alexandravasilakis.be/Alexandra Vasilakis est spécialisée en droit immobilier, droit commercial et droit de la circulation routière à Bruxellesvasilakis droit, droit immobilier, immobilier droit, droit commercial, commercial droitimmobilier, avocat, routier, circulation, honoraires21
https://www.mcw.be/fr/« MCW » est une association d’avocats fondée en 1997 qui exerce principalement ses activités en droit des affaires. Réputés pour leur expertise et la relation directe qu’ils entretiennent avec leurs clients, nos avocats ont à cœur d’accompagner le développement de leurs clients. Nous avons en…activité droit, droit affaire, commercial droit, droit société, fondation droitavocat, collectif, affaire, fiscal, créance21
https://www.getover-covid19.be/Entreprises : un droit passerelle spécifique pour la reprise des secteurs les plus touchésentreprise droit, droit passerelle, abus droit, droit contrat, prolongation droitressources, temporaire, fiscalité, comptabilité, difficulté21
http://www.cdh-blc.be/wp/Si les compétences en matière d’entrée, de séjour et d’éloignement des étrangers sont fédérales, que l’intégration est une compétence régionale, les collectivités locales sont néanmoins un acteur clef de l’accueil, de l’hospitalité et du respect des droits des migrants. Elles peuvent créer un…hébergeur droit, droit gouvernement, aucun droit, droit supplémentaire, famille droitcommunal, cdh, parents, résidence, population21
https://www.devoirdevigilance.be/?lang=frLes droits humains n'ont pas de prix. Exigeons le devoir de vigilance des multinationales.droit mal, violation droit, droit syndical, droit humain, défenseuses droitvigilance, devoir, multinationale, violation, terre21
https://advocaat-baki.be/fr/Les matières préférées du cabinet sont le droit des étrangers, le droit familial et le droit pénal. Le cabinet d’avocats traite, en outre, les affaires commerciales et autres affaires de droit civil comme les conflits locatifs, les dossiers de dommages, les gestions temporaires et les affaires de…droit immigration, droit famille, droit penal, droit contract, droit responsabilitéavocat, rendez, pénal, étranger, juridique21
https://avocat-dewolf.be/Cabinet spécialisé en droit des étrangers et droit de la famille en Belgique. Rendez-vous rapide. Dossiers en français, néerlandais, pro-deo, urgence,...spécialiser droit, droit étranger, étranger droit, droit famille, wolf droitavocat, étranger, néerlandais, urgence, rendez20
http://www.ipvlaw.be/IPV law est un cabinet généraliste d'avocats. Cela signifie que nous pouvons vous aider dans différentes matières (droit commercial, droit familial, droit pénal, droit des étrangers, droit du travail, droit des successions, droit des contrats, droit des assurances, roulage, droit immobilier). Les…avocat droit, droit étranger, ipv droit, droit rapidement, matière droitétranger, avocat, bail, contrat, succession20
https://www.avocatmolinebievre.be/Yolande Moline, avocate: droit de la famille, droit de la circulation, droit de succession, régime matrimoniaux, droit commercial, droit des assurances, droit des contrats. Gedinne, Paliseul, Beauraing, Bièvreavocat droit, droit commercial, commercial droit, droit assurance, dinant droitavocat, bièvre, dinant, beauraing, gedinne20
http://avocathambersin.be/Propriété industrielle (droit des marques, droit des dessins et modèles et droits des brevets)spécialiser droit, droit auteur, professeur droit, formateur droit, information droitavocat, spécialiser, médiation, enseignement, financier20
http://avocatsougne.be/Activité dominante en Droit Social, Droit Civil & Roulage - Droit du Travail et de la sécurité sociale - bail à loyer et bail commercial. Fabienne SOUGNE est entrée au barreau de liège en 2002.avocat droit, droit social, sougné droit, droit civil, dominant droitbail, avocat, sougné, fabienne, civil20
https://www.newtopia.be/…les casinos en ligne et les sites de poker. Les fournisseurs de services Internet (FSI) seront obligés de bloquer l’accès en fonction des adresses IP ou des noms de domaine. D’autres barrières de réseau sont incluses dans les révisions proposées des lois du droit d’auteur et des télécommunications.jeu droit, droit homme, loi droit, droit auteur, expression droitolympique, coupe, football, loi, hiver20
https://www.bds-avocats.be/Association d’avocats de Namur qui ont joint leurs compétences pluridisciplinaires pour mieux assurer la défense de vos intérêts dans des domaines touchant principalement au droit civil, au droit commercial, au droit social et du travail, au droit de la famille, au droit de la responsabilité civileprincipalement droit, droit civil, civil droit, droit commercial, commercial droitcivil, avocat, bd, responsabilité, pluridisciplinaire20
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https://devlies-advocaten.be/fr/Formation Maître Dirk TILLEMANS a obtenu en 1980 son diplôme de licencié en Droit à la KU Leuven, avec distinction,... Read Profiledroit fiscal, droit circulation, droit successoral, droit famille, droit assuranceavocat, honoraires, déontologique, juridique, maître20
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https://www.droitcanonique.be/Le Groupe est un lieu ouvert de réflexion et de rencontre consacré à l'évolution et aux enjeux contemporains du droit canonique de l'Eglise catholique : comment contribuer à une meilleure connaissance et une meilleure pratique de ce droit dans des relations d'Eglise ?droit belge, droit canonique, docteur droit, contemporain droit, pratique droitnormer, francophone, littérature, thématique, mariage20
https://www.avocat-laurent-levi.be/Parce qu'il n'y a qu'une justice, parce qu'elle se doit d'être au service de vos droits, Laurent LEVI est engagé, proactif et pragmatique, son esprit orienté solution l’a conduit au barreau pour exercer la profession d’avocat avec assertivité.service droit, droit bruxelles, litige droit, droit péril, droit pénalavocat, péril, litige, honoraires, pénal20
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http://www.alteregales.be/En 1910, lors de la deuxième Conférence internationale des femmes socialistes à Copenhague (Danemark), Clara Zetkin et ses compagnes créent la Journée internationale des droits de la femme, dont l’objectif principal est de faire de l’agitation pour le droit de vote des femmes. L’idée est venue des…déclaration droit, droit femme, droit homme, légitime droit, femme droitféminisme, égalité, féministe, sexe, perspective20
https://www.lambrechtlaw.be/fr/Lambrecht Law Office est un cabinet d’avocats spécialisé dans deux domaines d’expertise: droit de l'art (y compris le patrimoine culturel) et investissements (tant privés qu'institutionnels).avocat droit, droit art, droit auteur, international droit, droit patrimoinepatrimoine, culturel, avocat, subaquatique, convention20
https://www.defendezvoussansavocat.be/Le droit ne doit pas être réservé à une élite. Le droit c'est l'affaire de tous. Méconnaître les règles de droits, c'est vous mettre en position de faiblesse, c'est accepter de vous laisser impressionner et de laisser régner la loi du plus fort "financièrement".droit famille, droit bail, droit faire, judiciaire droit, droit constructionavocat, juridique, assistance, judiciaire, mons20
https://www.ejadvocaten.be/fr/Droit public, droit administratif, droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire et de l’urbanismedroit civil, droit entreprise, droit public, droit pénal, droit internationalavocat, civil, pénal, transfrontalier, urbanisme20
http://ficogefi.be/« Art. 65. La personne concernée par le traitement des données à caractère personnel en application de la présente loi ne bénéficie pas du droit d’accès et de rectification de ses données, ni du droit à l’oubli, à la portabilité desdites données, ou à objecter, ni encore du droit de ne pas être…droit enregistrement, droit succession, client droit, droit moment, liberté droitcaractère, loi, fi, comptable, impôt19
https://avocat-pinot.be/Cabinet Elisa Pinot SRL, Nous vous conseillons rapidement, et nous recherchons une solution ou compromis afin d'accélérer la procédure judiciaire. Nous sommes spécialisés en droit de la famille, circulation, pénal, succession, immobilier, etc...être droit, droit famille, droit bail, droit pénal, master droitpinot, avocat, pénal, collectif, règlement19
https://www.guide-monte-escalier.be/Un monte-escalier droit est le type de monte-escalier le plus simple et le moins cher . Ce monte-escalier est installé directement le long du côté d’un escalier complètement droit. Les avantages et les caractéristiques communes des monte-escaliers droits comprennent la possibilité d’être installés…otolift droit, escalier droit, droit tournant, extérieur droit, droit typeescalier, monte, fabricant, tourner, fournisseur19
https://carltongent.be/fr/…l'utilisation ou la publication par vous de telles questions ou de toute partie du site est strictement interdite. Vous n'acquérez aucun droit de propriété sur le contenu, les documents ou autres éléments consultés sur le site. La publication d’informations ou de documents sur le site ne…soucieux droit, droit homme, droit auteur, site droit, marque droitcaractère, responsabilité, tiers, contrat, durabilité19
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https://www.demeterius.be/Ce site est le blog de Me Paul RENIER, avocat inscrit au barreau de Namur, spécialisé en droit rural et en bail à ferme , passionné par le droit et par le monde rural. Outre des informations et de l’actualité juridiques en rapport avec la vie rurale, le visiteur y trouvera des réflexions de fond…juridique droit, droit rural, gembloux droit, spécialiser droit, passionner droitbail, ferme, rural, renier, avocat18
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https://www.dna-law.be/fr/Droit de l’entreprise · Résolution des litiges, arbitrage et médiation · Droit de la responsabilité et des assurances · Droit des sociétés, fusions et acquisitions · Droit financier et bancaire · Droit de l’insolvabilité · Droit des TIC et droit de la propriété intellectuelle · GDPR, protection…particulièrement droit, droit entreprise, principalement droit, droit commercial, commercial droitresponsabilité, insolvabilité, avocat, particulièrement, adn17
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http://journalessentiel.be/Articles | Exercices > Un toit ? Un droit ! > Cahiers Un toit ? Un droit ! > Cahiers Le 9 juin 2022 | Mise en ligne : Lydia Magnonitoit droit, décent droit, droit fondamental, droit réalité, face droitcahier, thierry, sondage, toit, journal17
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http://gillet-lex.be/Divorce et séparation Etat civil • Mariage • Concubinage et Cohabitation légale • Divorce et séparation • Filiation • Adoption • Droit aux relations personnelles des grands-parents et autres tiers • Obligations alimentaires entre parents et alliés• Autorité parentale et hébergement des enfants •…avocat droit, droit divorce, droit famille, droit bien, servitude droitgillet, divorce, avocat, circulation, routier17
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http://www.brinum.be/Categorized as Agenda , Défenseurs des droits humains , Feed - Amnesty , Les actions urgentes (originales) , Liberte d'expression , Prisonnier d'opinionagir droit, droit humain, vertu droit, droit fédéral, défenseur droitmauvais, prison, détention, urgent, amnesty17
https://nurpa.be/NURPA est l'acronyme de Net Users' Rights Protection Association (trad. Association de Protection des Droits des Internautes ).protection droit, droit internaute, respect droit, directive droit, droit auteurinternaute, neutralité, organisme, préservation, directive17
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https://www.avocatdroitdutravail.be/Ses activités préférentielles sont le droit du travail, le bien être au travail et la sécurité sociale.avocat droit, droit travail, liégeois droit, préférentiel droitavocat, verviers, licenciement, accident, harcèlement17
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https://www.vandenberghe-vanduffel.be/francais/Vous êtes créancier. Comment aborder au mieux une affaire? Ou peut-être êtes-vous insolvable. Quels sont vos droits dans ce cas? Le droit de saisie concerne les créanciers et débiteurs. Quant aux commerçants, ils pourront probablement éviter de nombreuses discussions en proposant de bonnes…droit successoral, assurance droit, droit circulation, droit jeunesse, droit pénalresponsabilité, étranger, assistance, provisoire, cause17
http://www.citoyensdezaventem.be/De Haan (Le Coq), le 15 avril 2021 – « La Belgique espère-t-elle passer entre les mailles du filet, à l’occasion de son troisième Examen périodique universel (EPU) à l’ONU, à Genève, le 5 mai prochain? Examen au cours duquel la situation des droits humains en Belgique sera passée en revue, point…source droit, démocratie droit, droit humain, situation droit, international droitcitoyen, communal, francophone, flandre, minorité17
https://www.masterdroitfiscalulb.be/C’est pourquoi l’accès au Master de spécialisation en droit fiscal est en principe limité aux titulaires d’un master en droit ou d’une licence en droit : cette limitation permet de supposer connues les notions juridiques de base et, partant, d’aller plus vite et plus loin dans l’approfondissement…spécialisation droit, droit fiscal, master droit, recyclage droit, base droitulb, fiscal, spécialisation, renseignement, recyclage17
https://www.avocat-pitsaer-hubert.be/Le droit devenant extrêmement complexe, affiné, régionalisé, l’Avocat PITSAER a tissé autour de lui des collaborations avec des Confrères maîtrisant d’autres spécialisations, des juristes, des Notaires ou des techniciens.avocat droit, droit civil, secteur droit, droit particulier, rural droitavocat, jodoigne, louvain, wavre, civil17
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https://advocatenkantoorelyn.be/fr/Le droit pénal est un domaine du droit dans lequel il faut agir rapidement et de manière décisive. Si vous êtes confronté à une perquisition, à une invitation à un interrogatoire de police, à une arrestation, à une convocation au tribunal ou à une note de prison, il est important de ne pas perdre…elyn droit, droit procédure, pénal droit, droit circulation, droit pénalpénal, procédure, avocat, circulation, juridique17
https://plateformehaiti.be/…et le contexte dans lequel elle s’inscrit. Cette détermination permet un examen plus large de la responsabilité pénale individuelle. Selon le droit international pénal, la responsabilité pour les crimes contre l’humanité ne se limite pas aux personnes qui ont commis les actes criminels, mais…agriculture droit, droit homme, violation droit, droit humain, pacifique droitattaque, européen, civil, humanité, acteur17
https://adlex.be/fr/Le droit social est un domaine juridique qui comprend, d’une part, le droit de la sécurité sociale et, d’autre part, le droit du travail avec les règles relatives au contrat entre l’employeur et le travailleur : le contrat de travail.créance droit, droit famille, part droit, droit sécurité, droit travailjuridique, médiateur, litige, médiation, tribunal17
https://playright.be/fr/PlayRight est la société de gestion collective des artistes-interprètes en Belgique. A ce titre, elle collecte, gère et répartit les droits voisins.collecte droit, droit voisin, collectif droitartiste, voisin, musique, collectif, interprète17
https://www.monastucesetconseils.be/La loi du 23 mars 2019 a introduit un nouveau droit des sociétés. Les sociétés déjà existantes à l’époque ont jusqu’au 1er janvier 2024 au plus tard pour s’adapter à cette nouvelle loi. La société simple étant une société, vous devez donc également modifier ses statuts. Quels ajustements sont…droit enregistrement, droit société, droit médical, droit entreprise, mars droitastuces, impôt, profil, responsabilité, immobilier17
https://www.bbravocats.be/Droits de garde et de visite des enfants (Autorité parentale, Abandon de famille, Hébergement, pensions alimentaires (parts contributives, allocations familiales, secours alimentaire, avantage fiscal…) ;droit assurance, droit bien, droit successoral, droit construction, droit chasseavocat, associer, bottin, défense, justice17
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http://avocat-cowez.be/Avocat Charleroi - Le Cabinet d'avocats Cowez, inscrit au Barreau de Charleroi, droit de la circulation routière, droit de la responsabilité et droit des assurances. Le Cabinet choisit la stratégie appropriée à mettre en œuvre afin que vos droits soient respectés, soit dans le cadre d’une…charleroi droit, droit circulation, routier droit, droit responsabilité, responsabilité droitavocat, responsabilité, circulation, barreau, routier17
https://www.roulagiste.be/Implanté au cœur de la Wallonie, ROULAGISTE est un réseau belge d’avocats spécialisés en droit de la circulation routière, des assurances et de la responsabilité civile.avocat droit, droit circulation, matière droit, droit responsabilité, déchéance droitavocat, circulation, routier, accident, victime17
https://juristax.be/Juristax répond, moyennant honoraires, à la quasi-totalité de vos demandes dans le domaines du droit de l’entreprise et de la fiscalitédroit entreprise, disclaimer droit, domaine droitfiscal, juridique, honoraires, insolvabilité, numérique17
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https://afractie.be/fr/Le processus a duré plus d’un an. Nous avons organisé plusieurs rencontres avec les collaborateurs de KIYO, qui nous ont posé des questions, en nous écoutant, en nous guidant et ont pensé avec nous. D’abord nous avons été extrêmement déçus par le fait qu’on ne respecte aucun droit des enfants…enfant droit, droit presque, commercial droit, droit homme, talibé droitsénégal, difficile, volontaire, poule, différence16
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https://dei-belgique.be/DEI-Belgique a pour mission la protection et la défense des droits des enfants, tant en Belgique que dans d’autres pays, en collaboration avec les sections nationales du Mouvement et nos partenaires partout dans le monde.défense droit, droit enfant, engagement droit, fréquence droitjustice, défense, égard, violence, lutte16
https://www.atipi.be/• Droit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…liberté droit, droit accès, vie droit, droit consommateur, immobilier droitagence, chimay, immobilier, responsable, caractère16
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https://www.andre-dominique-avocat.be/Dominique ANDRE intervient en droit pénal, droit civil, droit familial, droit au bail, roulage et assurances, récupération de créances sur Blegny et Liègeandre droit, droit pénal, pénal droit, droit civil, civil droitblegny, avocat, créance, civil, bail16
https://md-lex.be/Transposition en droit belge des directives harmonisant les règles en matière de défauts de conformité (y compris pour les services numériques).avocat droit, droit nouveau, droit commercial, défense droit, droit procédureavocat, caractère, juridique, conformité, stockage16
https://www.bayardavocats.be/Notre cabinet est composé de 10 avocats qui disposent de compétences multiples dans la plupart des domaines du Droit. Cela permet de répondre au mieux à la demande de nos clients, que cette demande intervienne dans un domaine précis ou qu’elle soit transversale et relève de plusieurs matières…domaine droit, droit mieux, droit assurance, droit responsabilité, droit contratbayard, avocat, honoraires, dumont, bodson16
https://avocat-omrani.be/La législation régissant le domaine agricole est en grande partie encadrée par le Code civil. De ce fait, le droit de propriété prime généralement sur le droit d’exploitation dans le domaine rural. Pourtant si le […]droit immobilier, implication droit, droit gestion, domaine droit, droit affaireloi, juridique, licenciement, divorce, avocat16
https://www.avocatixelles.be/L’avocate Saskia Pelgrims de Bigard vous reçoit sur rendez-vous à son cabinet situé à Ixelles (Bruxelles). Expérimentée, elle est spécialisée en droit des étrangers et droit de la famille.avocat droit, droit étranger, ixeller droit, droit famille, bruxelles droitavocat, étranger, souverain, procédure, bigard16
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https://www.dalila-bessalah-avocat.be/Dalila Bessalah est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2010. Elle est licenciée en droit de l’Université libre de Bruxelles et en sciences fiscales de l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC). Elle a débuté sa carrière au sein du cabinet d’avocats Lydian. Parallèlement, en 2018, Dalila…avocat droit, droit fiscal, dossier droit, bruxelles droit, droit universitéavocat, fiscal, mons, fiscalité, fiscalist15
https://www.avocat-dumoulin.be/Après un master en droit pénal et procédure pénale à l’Université Libre de Bruxelles (2010), elle s’est inscrite au barreau de Bruxelles dès le mois d’octobre 2010. Elle a pratiqué le droit pénal et de la procédure pénale au sein d’un cabinet reconnu pour ces pratiques durant 5 années avant…spécialiser droit, droit pénal, pénal droit, droit famille, droit penalavocat, pénal, procédure, pénaliste, spécialiser15
https://avocatjaumotte.be/Je vous représente devant le tribunal du travail en droit social que vous soyez salarié ou employeur, et ce, pour des affaires ou contentieux afférents à la contestation d’un licenciement ou à la rupture conventionnelle. Il en est de même pour tous litiges relatifs à l’exécution du contrat de…droit personne, alimentaire droit, droit garde, garde droit, droit visiteavocat, honoraires, maitre, procédure, contentieux15
https://mao-boutique.be…de 365 jours, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données conformément à l'art. 6, § 1, a) RGPD ou si nous nous réservons le droit à une utilisation plus large des données, autorisée par la loi, et dont nous vous informons dans la présente déclaration.rgpd droit, droit utilisation, contact droit, droit option, droit accèsbougie, rgpd, beauté, conformément, déclaration15
http://cc-lex.be/CC-LEX est un cabinet d’avocats situé à Nivelles et à Bruxelles, et qui pratique régulièrement dans la région de Charleroi, Mons et Namur. Il est spécialisé dans le droit immobilier, le droit commercial, le droit des sociétés, le droit des assurances et des responsabilités.namur droit, droit immobilier, immobilier droit, droit commercial, commercial droitavocat, nivelles, responsabilité, immobilier, régulièrement15
https://www.avocatgodin.be/Cabinet multidisciplinaire, œuvrant essentiellement dans les domaines du droit civil (droit des personnes, droit des biens, droit de la responsabilité, droit de la construction), du droit commercial (droit des sociétés, droit des ASBL, recouvrement de créances) et du droit pénal (droit pénal…domaine droit, droit civil, civil droit, droit personne, personne droitavocat, honoraires, maître, importance, affaire15
https://www.spadazzi.be/Cabinet d'avocats Spadazzi & associés - Cabinet d'Avocats situé à Grâce-Hollogne (Barreau de Liège) composé d'une équipe de 10 avocats, fournissant des prestations de défense et de conseils dans tous les domaines du droit.droit personne, famille droit, droit patrimonial, droit jeunesse, droit pénalavocat, associer, hollogne, défense, honoraires15
https://avocat-francois-dessy.be/Maître François Dessy, avocat au barreau de Liège défend vos intérêts dans les matières pénales, civiles et sociales. Droit pénal, ...social droit, droit pénal, droit assurance, droit construction, droit bienavocat, dessy, pénal, françois, civil15
https://www.beirnaertlaw.be/fr/…à des affaires de criminalité en col blanc, et ce principalement dans des grands cabinets d’avocats internationaux. En sa qualité de ‘Lead Lawyer’ au sein du cabinet d’avocats DLA Piper UK LLP, il y a tenu de 2009 jusqu’en 2015 un rôle-clé dans les affaires de droit pénal économique et financier.expertise droit, droit pénal, européen droit, droit homme, jour droitavocat, pénal, criminalité, économique, financier15
https://www.marcy-avocats.be/Nous sommes essentiellement un cabinet généraliste, nous traitons tout type de dossiers à l'exception du droit fiscal.droit civil, droit famille, droit jeunesse, droit administratif, droit pénalmarcy, avocat, généraliste, axe, serge15
http://mdwlaw.be/fr/home-fr.htmlDEWISPELAERE AVOCATS est un bureau d'avocats indépendant installé à Bruxelles (Strombeek-Bever). Le bureau a été fondé en 1975 et est spécialisé dans différentes branches du droit. Du fait que les associés viennent de Gand et y vivent, le bureau ouvrera dans le futur proche un second bureau dans…contrat droit, droit obligation, droit société, droit responsabilité, droit financieravocat, gand, nicolas, vincent, spécialisation15
https://www.assurver.be/Assurver est un courtier en assurances leader à Bruxelles. Spécialistes des assurances droits de succession pour particuliers et des assurances pour indépendants, PME et grandes entreprises.assurance droit, droit succession, auto droit, conseil droit, droit cascourtier, hospitalisation, succession, assureur, juridique15
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https://www.admd.be/Rencontre-débat avec Jacqueline Herremans, Présidente de l’Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité (ADMD), Benjamin Fauquert et Vincent Vrijens, Médecin géné­ra­liste et Infirmier à la maison médi­cale Le Noyerassociation droit, droit mourir, objet droit, droit patient, an droitpatient, dignité, débat, médecin, loi15
https://ajpds.be/Depuis plus de 40 ans, l’Association des juristes praticiens du droit social, fait la promotion du droit social et en partage la connaissance. L'AJPDS compte parmi ses membres plusieurs centaines de praticiens du droit social issus de divers horizons comme la magistrature, le barreau, les…praticien droit, droit social, promotion droit, travail droit, droit déconnexionpraticien, juriste, conférence, webinaire, tiers15
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https://www.avocatbinche.be/Me Alain SCHROBILTGEN , diplômé en droit avec distinction en juin 1990, inscrit aux Barreaux de MONS et de CHARLEROI, vous épaule devant toutes les juridictions du royaume, fort d’une expérience de vingt-deux années au service des sociétés, particuliers ou institutions publiques belges mais…specialiste droit, droit adresse, schrobiltgen droit, droit distinction, baccalauréat droitavocat, mons, barreau, binche, civil15
https://moriciconcept.be/Veillez à être précis dans votre demande, nous pourrons ainsi traiter votre demande de manière concrète et correcte. Lorsque vous exercez un droit, nous pouvons être amenés à vous demander de justifier de votre identité afin d'éviter que quelqu'un d'autre n'exerce vos droits à votre place. Une…exemple droit, droit éventuel, vue droit, droit usager, vigueur droitcaractère, légal, charte, obligation, protected15
https://www.ransyavocats.be/L’équipe est également pluridisciplinaire et exerce principalement en matière de droit commercial – droit des entreprises et des entreprises en difficulté – droit des assurances – droit familial.droit commercial, droit entreprise, droit assurance, droit familial, matière droitavocat, médiateur, civil, maître, médiation15
https://mpmpiso.beElle s’occupe également des dossiers en Droit de la Famille. Il s’agit principalement des questions de Divorce, Filiation, Hébergement d’enfants mineurs, Contribution alimentaire.droit famille, master droit, droit option, dossier droit, jurist droitavocat, barreau, circulation, routier, maître15
https://www.fgtbplateforme.be/Tant qu’il s’agit d’une plateforme agréée par le gouvernement (SPF Finances), vous avez le droit de gagner des revenus exonérés d’impôts pour une activité complémentaire à condition que celle-ci ne soit pas la même que votre activité (principale) en tant qu’indépendant.plateforme droit, droit emploi, matière droit, droit travail, social droitcomplémentaire, revenu, associatif, citoyen, fgtb15
https://rwdh.be/Le Rassemblement Wallon pour le Droit à l’Habitat est une plate-forme associative régionale qui regroupe des acteurs de la société civile (collectifs, associations, fédérations, mouvements…) préoccupés par les enjeux du logement. Il travaille collectivement à faire avancer le droit effectif au…wallon droit, droit habitat, habitat droit, action droit, droit villelogement, habitat, lutte, rassemblement, expulsion15
https://firc.be/index.php/fr/…importants au moteur. Entre temps, les britanniques Legg et Smith avaient déjà jeté le gant après être sortis dans le même virage, en tirant tout droit sur un gros freinage, heureusement sans gravité. Toutes les 4 roues motrices étant désormais hors-jeu, la voie était ouverte pour le rapide…pied droit, droit vigoureusement, ouverture droit, droit bel, saison droitépreuve, équipage, moteur, rallye, victoire14
https://clairehugon.be/Accessibilité Aménagements raisonnables Arrêtés ministériels covid Climat Constitution Cour d'assises Cours et tribunaux Covid Droit des femmes Droit pénal Droits fondamentaux Education Exposé d'orientation politique Famille Genre Handicap Internement Justice Loi pandémie Mesures covid Police…droit femme, juin droit, mai droit, covid droit, femme droitjustice, ministre, prison, clair, constitution14
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http://www.stop-occupation.be/Plus que l’énumération des horreurs de l’occupation, c’est l’importance du respect du droit international qui nous pousse à crier notre indignation. En effet, depuis 70 ans, une série de textes de droit international condamnent l’occupation et la colonisation : 4 ème Convention de Genève…rétablissement droit, droit peuple, non-respect droit, droit international, palestinien droitoccupation, palestine, palestinien, colonisation, injustice14
https://www.myria.be/fr/publicationsLe Centre fédéral Migration publie aujourd’hui le cahier Accès au territoire de son rapport annuel La migration en chiffres et en droits 2022. Le chapitre s’ouvre sur les chiffres clés en la matière : les visas court et long séjour ainsi que les visas humanitaires qui ont été délivrés par la…droit fondamental, chiffre droit, droit chapitre, droit rapport, droit formechiffre, cahier, fondamental, trafic, traire14
https://www.avocatbruyere.be/Cabinet d'avocats à Liège spécialisé en droit du travail, droit social & droit des assurances ? N'hésitez pas et contactez Jean-Philippe Bruyère !spécialiser droit, droit travail, travail droit, droit social, social droitbruyère, avocat, jean-philippe, spécialiser, licencier14
http://avocat-trivino.be/…de Liège depuis 1998 et s’est spécialisée en contentieux familial, administration des biens et de la personne, médiation de dettes et curatelle à successions vacantes. Elle est Juge de paix suppléante dans le canton de Sprimont. Enfin, elle est agréée en tant qu’avocate en droit collaboratif.droit famille, avocat droit, droit collaboratif, médiation droitavocat, médiation, dette, patrimonial, succession14
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https://www.femmesprevoyantes.be/Vendredi 24 juin 2022, la Cour suprême des États-Unis a révoqué le droit à l’avortement. Pour Solidaris, les Femmes Prévoyantes Socialistes (FPS) et la Fédération des Centres de Planning familial des FPS (FCPF-FPS), cette décision [...]expo droit, révocation droit, droit avortement, presse droit, droit femmesocialiste, citoyenneté, etude, violence, régional14
https://www.avocats-mairiaux.be/jeanedmond/Durant les premières années de son stage, Jean-Edmond Mairiaux a exercé son métier dans plusieurs domaines tels que le droit familial, le droit de la jeunesse en étant au contact direct des gens.louvière droit, droit pénal, domaine droit, droit familial, familial droitavocat, louvière, maître, revenu, pénal14
https://www.serfam.be/Le Service Familial de Charleroi se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Le Service Familial de Charleroi se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donner droitménager, présenter, responsable, éditorial, dommage14
http://urbaninfo.be/Vous avez le droit de donner ou de retirer votre accord pour le traitement et l’échange de vos données. Si vous acceptez aujourd’hui de communiquer vos données et qu’elles soient traitées dans le cadre de votre dossier, vous pourrez toujours retirer votre accord plus tard. Dans ce cas, nous vous…situation droit, droit dernier, droit service, droit identique, code droitarchi, urbanistique, archive, immobilier, architecte14
http://www.avocat-didierbernard.be/frDroit commercial : contrats commerciaux (concession, agence, franchise,…), pratiques de commerce,droit civil, droit familial, droit commercial, droit penal, droit socialavocat, didier, bernard, contrat, paliseul14
http://www.marchforlife.be/que l'Union européenne renonce à tout projet d'inscrire l'avortement comme un droit dans la Charte des droits fondamentaux, sachant qu'il n'y a pas et ne peut pas y avoir de « droit fondamental à l'avortement », ce qui contredit le droit à la vie internationalement établi ;convention droit, droit enfant, macron droit, droit avortement, charte droitavortement, commentaire, européen, charte, convention14
https://droitdusport.be/fr/Notre champ d’action dans le droit du sport s’étend notamment au droit européen, au droit international, aux aides d’Etat, à la formation professionnelle, au droit fiscal (impôt direct et indirect), aux droits intellectuels (droit à l’image du sportif, droit audiovisuels, internet), au droit…expertise droit, droit sport, litige droit, action droit, sport droitparis, wavre, anvers, fédération, régulièrement14
https://botton.be/Ateliers Botton sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Ateliers Botton sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donner droitbotton, modèle, présenter, responsable, abri14
http://infordroits.be/une information et une aide juridique concernant le droit à l'énergie, de façon intégrée au service Infor Gaz Elec et Une information et une aide juridique en matière de droit à l'aide sociale.infor droit, droit solidarité, juridique droit, droit énergie, matière droitinfor, exclusion, solidarité, juridique, gaz14
https://vda-law.be/Le livre 3 du Nouveau Code civil organise le nouveau droit des biens en Belgique. Ce livre est entré en vigueur en septembre 2021.question droit, droit immobilier, civil droit, droit bien, aspect droitbail, immobilier, civil, réponse, bornage14
https://www.avocat-celinelefevre.be/Forte d’une expérience de près de 15 ans au sein de cabinets pratiquant principalement le droit immobilier et le droit familial, elle représente les intérêts de ses clients, quotidiennement, dans de nombreux dossiers en droit des personnes et de la famille , (impliquant également des aspects de…dossier droit, droit personne, licence droit, droit grand, charte droitlefevre, avocat, céline, barreau, maître14
https://cwehf.be/…de promouvoir l’égalité hommes-femmes. Un premier chapitre est consacré à des propositions transversales : la création d’un poste de Ministre des Droits des femmes à tous les niveaux de pouvoir, qui serait attaché au Ministre-Président de manière à garantir la transversalité de la dimension de…ministre droit, droit femme, exercice droit, droit fondamental, ensemble droitallocation, pauvreté, logement, genre, poster14
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http://vochtigheid.be/Aucune disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l'Utilisateur une licence sur les droits de propriété intellectuelle, dont TECHNICHEM s.a. pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d'exploitation.capacité droit, droit site, utilisateur droit, droit moment, moment droittechnichem, présenter, responsable, tiers, éditorial14
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https://s-mediation.be/fr/Pour les Médiateurs : les informer sur les actualités en Médiation et en Conciliation judiciaire en droit social, leur donner accès à des formations spécialisées. L’association est officiellement reconnue par la Commission Fédérale de Médiation (CFM) en tant que Centre de Formation habilité à…conciliation droit, droit social, médiation droit, particulièrement droit, droit individuelmédiation, conciliation, adn, médiateur, particulièrement14
https://avocat-messina.be/Détentrice d’un Master complémentaire en droit social, Maitre Laura-Tina MESSINA opère en droit du travail ainsi qu’en droit de la sécurité sociale.travail droit, droit sécurité, complémentaire droit, droit social, messina droitmessina, avocat, collectif, dette, réglement14
https://www.grandesvillasdefrance.be/fr…elles ont été fournies. Les données peuvent être stockées dans une ou plusieurs bases de données. Les données personnelles ne seront pas divulguées à des tiers sans le consentement de la personne concernée. La personne concernée a le droit d'accès et de rectification de ses données personnelles.consentement droit, droit accès, service droit, droit belge, aucun droitlocataire, loueur, côte, confirmation, courrier14
https://www.bbfl.be/Droit d’accès : lorsque la loi le permet, vous avez le droit de demander si nous traitons vos données à caractère personnel et quelles données à caractère personnel vous concernant sont traitées. Lorsque vous êtes client, l’espace membre de la Plateforme BBFL, vous permet d’avoir accès en grande…fin droit, droit manière, loi droit, droit donner, demande droitligue, caractère, féminin, football, foot14
http://www.olympic-charleroi.be/L’Olympic de Charleroi a été choisie, en communauté française, parmi les 8 clubs ou associations “pilote” pour développer, en interne, une cellule de sauvegarde des droits de l’enfant. Sabine Blondiaux, Vanessa Torino et Philippe Bruneel constituent la “brigade de prévention” des violences envers…olympic droit, droit moindre, dogue droit, droit salve, neuville droitolympic, dogue, neuville, janvier, joueur14
https://www.amd-debouchage.be/ACCIONOBRAS sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. ACCIONOBRAS sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donner droitdébouchage, citerne, canalisation, sterput, wc14
https://vitrerievincent.be/Vitrerie Vincent Glass sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Vitrerie Vincent Glass sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donner droitvitrerie, découpe, présenter, miroiterie, responsable14
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https://bruxellesperipherie.be/Pour le président de DéFI, François De Smet, “il est temps que la Belgique, État de droit, prompte souvent à donner des leçons en matière de respect des droits humains, prenne ses responsabilités envers ses minorités nationales”.état droit, droit leçon, respect droit, droit humain, lidl droitfrancophone, périphérie, minorité, flamand, néerlandais14
https://www.espace-seniors.be/Le droit aux soins palliatifs n’est plus restreint aux patients « en fin de vie » En 2002, le...droit perso, permanent droit, droit personnevedette, pension, palliatifs, réforme, communiqué14
https://rentable.be/\text{frais d'aquisition} = (\text{prix d'achat} \times \text{taux du droit d'enregistrement}) + \text{frais de notaire}vendeur droit, droit enregistrement, taux droit, belgique droit, droit regionimmobilier, notaire, revenu, loyer, taux14
https://livorno.be/fr/Jan Vanheule et Renaud Vercaemst associent une connaissance approfondie du droit pénal et de la procédure pénale à une vaste expérience pratique. Ils traitent de nombreux dossiers dans les domaines les plus divers du droit pénal, notamment le droit pénal économique, fiscal et social, le droit…spécialiser droit, droit pénal, approfondi droit, domaine droit, pénal droitpénal, avocat, renaud, procédure, éloquence14
https://www.escaliers-belgique.be/Nous vous conseillons de vous adresser à des entreprises spécialisées actives dans votre région. Votre maison ou appartement se trouve dans la capitale belge ? Dans ce cas, consultez notre page consacrée aux escaliers à Bruxelles et trouvez un professionnel à qui confier l'installation de votre…escalier droit, droit tourner, tourner droit, droit matériau, besoin droitescalier, menuisier, fabricant, métal, tourner14
http://jevotesolidaire.be/Le droit à la vie privée et familiale est un droit fondamental pour tous, Belges comme étrangers. Pourtant, il est de plus en plus difficile pour les étrangers vivant légalement en Belgique de faire venir leur famille . En plus des conditions très strictes au « regroupement familial », beaucoup de…asile droit, droit fondamental, grave droit, transit droit, droit obligationsolidaire, étranger, vote, séjour, fondamental14
https://liegeoutdoorgame.be/En cas de dégradation matérielles dues au non-respect des règles du jeu énoncées aux clients lors de la prestation, The Place To Play se réserve le droit de facturer au client ayant effectué la réservation le montant estimé des détériorations ou des frais de remise en état suivant la liste…play droit, droit terme, droit prix, plein droit, droit mettrereserver, joueur, tablette, participant, anniversaire13
https://www.a-immo.be/Droit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…moment droit, droit accès, donner droit, droit opposition, immobilier droitagence, responsable, caractère, immobilier, vendre13
https://www.avolegis.be/Vous avez besoin d’un avocat en droit commercial , en droit de la famille ou encore en droit pénal pour gérer votre dossier, vous aider face à la justice ? Vous êtes à la recherche d’un conseil juridique dans un domaine précis et vous souhaitez rencontrer un avocat pour une consultation en droit…avocat droit, droit commercial, commercial droit, droit famille, famille droitavocat, pénal, juridique, affaire, vielsalm13
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https://www.ihecs.be/© IHECS tous droits réservés. éditeur responsable : IHECS Contact Politique de protection des données privéesdroit inscription, ihecs droit, droit éditeurihecs, spécificité, étudiant, référentiel, média13
https://marxiste.be/Le capitalisme est incapable de garantir ne serait-ce que les victoires et concessions de base obtenues par la lutte des classes dans le passé. Dans ces conditions de crise historique, seule la classe ouvrière, mobilisée par ses organisations de masse et prête à se battre, est capable de défendre…direction droit, droit révocation, constitutionnellement droit, droit femme, contre droitclasse, grève, dirigeant, révolution, gouvernement13
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http://www.avocatmadrid.be/Cabinet d’avocat spécialisé en Droit de la Famille - Morillon Avocats - Morillon Avocats est un cabinet d’avocat spécialisé en Droit de la Famille, des Personnes et du Patrimoinespécialiser droit, droit famille, domaine droit, nationalité droit, droit personnalitéavocat, patrimoine, spécialiser, barreau, spécialisation13
https://www.caips.be/La Ministre Glatigny cherche à renforcer l’exonération des droits d’inscription en Promotion socialebelge droit, droit vote, président droit, droit propos, mars droitnumérique, insertion, témoignage, fédération, affilié13
http://avocatstasset.be/Bureau d'avocats à Liège. Fondé en 1948 par feu Maître Paul TASSET, docteur en droit, le bureau des avocats TASSET en est à sa 3e génération. Il se compose de 6 avocats, qui ont des domaines d'expertise complémentaires. Vous trouverez leurs différentes compétences sur ce site.docteur droit, droit bureau, travail droit, droit social, droit fiscalavocat, forfait, honoraires, jean-paul, violaine13
https://nansen-refugee.be/NANSEN est une organisation belge spécialisée en droit des réfugiés et droits de l'homme. Elle offre une assistance juridique aux demandeurs d'asile et aux professionels de l'asile. Elle propose aussi une approche multidisciplinaire de l'asilebelge droit, droit réfugiés, réfugiés droit, droit homme, professionnel droitjuridique, asile, demandeur, assistance, réfugiés13
http://www.legalides.be/Spécialisé dans les domaines du droit fiscal, commercial, des sociétés et du travail, le cabinet s'adresse tant aux entreprises qu'aux particuliers, L'objectif premier étant de trouver des solutions efficaces en privilégiant une approche préventive et en recourant à la médiation, de qui apporter…droit fiscal, droit société, droit commercial, droit immobilier, droit bancaireavocat, barreau, prenant, innovant, philosophie13
https://www.crhidi.be/Le Centre de recherches en histoire du droit, des institutions et de la société (CRHiDI), fondé à l' Université Saint-Louis - Bruxelles (anciennement Facultés universitaires Saint-Louis) en novembre 1992, rassemble les enseignant·e·s et chercheur·e·s des Facultés de philosophie, lettres et…histoire droit, droit institution, humain droit, droit activité, droit antiquitécolloque, institution, université, saint-louis, midi13
http://www.genin-avocat.be/Valérie GENIN est avocate au barreau de Namur depuis 1992. Juge de Paix suppléante à la Justice de Paix du Canton de Gembloux depuis 2001, elle est également titulaire de la formation en droit collaboratif .droit famille, formation droit, droit collaboratif, règles droit, droit applicableavocat, valérie, conflit, réponse, honoraires13
https://www.carpediemtours.be/Nous nous réservons le droit d'annuler le voyage si le nombre de réservation est inférieurdépart, annulation, noël, autocar, boisson13
http://www.refugees-welcome.be/9 février 2021 Admin Commentaires fermés sur Tchad, Des opposants et défenseurs des droits humains sont empêchés de manifesterdroit femme, vietnamien droit, droit humain, grave droit, défenseur droitfévrier, amnesty, commentaire, civil, violence13
https://in-deed.be/Tous les services que notre étude de notaire et que la fonction de notaire en tant que telle propose, sont décrits dans les cadrants ci-dessus. Le rôle du notaire, c’est aussi d’être une personne de confiance à laquelle vous pouvez vous confier et poser toutes vos questions en lien avec le droit…droit immobilier, droit société, indeed droit, droit devoir, droit personnenotaire, notarial, acte, immobilier, succession13
https://laurentfrankignoul.be/Sur ce site, vous trouverez des articles consacrés à diverses questions de droit bancaire et financier. Les funding loss et autres indemnités réclamées lors du remboursement anticipé d'un crédit professionnel font notamment l'objet de plusieurs contributions en ligne. La pratique régulière de…spécialiste droit, droit bancaire, question droitbancaire, financier, crédit, avocat, indemnité13
https://www.avocat-cochard.be/Avocat à Bruxelles, Maître Cochard est spécialisé en droit de la famille. Le cabinet de Maître Cochart est situé à Bruxelles.avocat droit, droit famille, cochard droit, nombre droit, droit obligationavocat, divorce, séparation, filiation, adoption13
https://www.circulation-routiere.be/Depuis 25 ans, je suis avocat spécialisé en droit de la circulation routière . Avant de devenir avocat, j'étais moniteur d’auto-école . Grâce à mon expérience en circulation routière, j'ai été nommé Juge suppléant au Tribunal de Police . Je gère personnellement votre dossier. Je plaide dans toute…avocat droit, droit circulation, spécialiser droit, gysels droit, accident droitavocat, circulation, routier, infraction, vitesse13
https://www.medea.be/Les casinos en ligne et les jeux de hasard ont toujours été considérés comme une zone grise dans le droit canadien. Le pays était un opposant féroce au jeu jusqu’aux années 1960, mais le gouvernement a ensuite accordé aux provinces le droit de prendre des décisions quant à l’autorisation de jeux…entier droit, droit autodétermination, syrien droit, droit propre, canada droitsyrie, guerre, hasard, froid, russie13
http://www.notairecollon.be/L'étude du notaire Damien Collon vous assiste en : droit immobilier, droit de la famille, droit des sociétés, droit fiscal, successions.collon droit, droit immobilier, immobilier droit, droit famille, famille droitnotaire, immobilier, etterbeek, succession, damien13
https://femmesdemars.be/Femmes pressées, femmes oppressées. Du temps, MAINTENANT ! Le 8 mars 2022, Journée Internationale des Droits des Femmes, les Femmes de Mars se mobilisent à Charleroi. Le temps à travers les âges, à travers les obligations, les normes, le temps qui manque, le temps qui presse, le temps qui…international droit, droit femme, carrieropoly droit, droit sécurité, autour droitdébat, exposition, collectif, théâtre, soirée13
https://www.librairie-par-chemins.be/…Lessius fera figure d’« Oracle des Pays-Bas » parmi les marchands, banquiers et princes. Son principal ouvrage, Sur la justice et le droit, deviendra un livre de référence en raison de sa fine maîtrise de la technique juridique et de la lucidité de ses analyses économiques…cesse droit, droit nuit, progressif droit, droit social, travail droitlibrairie, bonjour, édition, novembre, chemin13
https://www.actalibrateam.be/frEn savoir plus sur ActaMaps - Wallonie . Infos supplémentaires : sites à réaménager de droit (SAR)modification droit, droit écriture, site droit, droit sar, supplémentaire droitcomptabilité, étiquette, novembre, certificat, supplémentaire13
http://dessiner.be/Dessiner grâce au cerveau droit : apprendre à voir autrement. Apprentissage du dessin réaliste en utilisant l'hémisphère droit du cerveau. Cours et stages de dessin et de peinture.cerveau droit, droit atelier, droit apprentissage, hémisphère droit, droit cerveaudessiner, dessin, cerveau, peinture, apprentissage13
https://le-a.be/Le cabinet a, par ailleurs, acquis une maîtrise et une pratique constante du droit du travail ainsi qu’en droit pénal social.droit social, droit commercial, contentieux droit, droit construction, expérience droitassocier, avocat, civil, contentieux, responsabilité13
http://langlegal.be/LANG LEGAL est un cabinet d’avocat établi à Bruxelles et dédié à la pratique du droit fiscal. Sa naissance résulte de l’ambition de proposer une assistance rigoureuse et spécialisée, via une structure sobre, moderne et efficace. Tant les nouvelles technologies et l’environnement actuels permettent…cabinet droit, droit fiscal, pratique droit, base droit, droit superficiefiscal, avocat, honoraires, immobilier, superficie13
https://100ansaesm.be/# docteur en droit, rédacteur en chef, directeur général de La Libre Belgique, administrateur de sociétésspécialiste droit, droit marque, revue droit, droit fiscal, faculté droitavocat, professeur, jésuite, résistant, guerre13
http://humidite-liege.be/DONY PROTECT sprl se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. DONY PROTECT sprl se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donner droitdony, mur, humidité, étanchéité, assèchement13
https://verhellebv.be/algemene-voorwaarden/fran-aisTous les produits livrés en exécution du présent accord restent la propriété du vendeur jusqu'à ce que le prix d'achat et tous les frais connexes aient été intégralement payés et que le vendeur n'ait plus aucun autre droit à exercer sur l'acheteur, à quelque titre que ce soit. Si, après la…échéant droit, droit licence, réutilisable droit, droit importation, produit droitvendeur, acheteur, obligation, contrat, présenter13
https://cabinetmignoncremer.be/Licencié en droit avec distinction au sein de l'UCL (2000) Inscrit au Barreau du Luxembourg (2000) Membre du Conseil de l'Ordre des avocats du barreau du Luxembourg (2016) Diplômé en médiation civile et commerciale (2018) Agréé par la Commission Fédérale de Médiation (2018)droit penal, droit commercial, droit contrat, droit famille, droit personneavocat, mignon, alexandre, stéphanie, juridique13
https://www.hsp.be/HSP est spécialisé en urbanisme et environnement. Les domaines du droit de l’environnement sont diversifiés et vont du droit de l’environnement général (Code de l’environnement, permis d’environnement, évaluation des incidences,…droit construction, domaine droit, droit environnement, diversifier droit, droit civilimmobilier, civil, urbanisme, territoire, administratif13
https://www.isabelle-gelas.be/…pris devant un médiateur agrée par la « Commission fédérale de médiation » peut être homologué par un juge et avoir donc force de jugement. Par ailleurs, la médiation suspend la prescription et en cas d’échec de la médiation, chaque partie maintient son droit à recourir aux procédures judiciaires.mediation droit, droit civil, droit social, diplômé droit, droit ulbmédiation, conflit, judiciaire, médiateur, isabelle13
https://www.cambieravocats.be/L’association d’avocats CAMBIER est composée de douze avocats et se consacre au droit constitutionnel et administratif ainsi qu’au droit de la santé .avocat droit, droit public, spécialiser droit, public droit, droit santéavocat, cambier, administratif, départ, voie13
https://sotra.be/L'expertise de Sotra englobe toutes les branches du droit du travail, de la sécurité sociale et de la fiscalité des travailleurs, dans les secteurs privé et public.avocat droit, droit social, branche droit, droit travail, exclusivement droitavocat, travailleur, orateur, licenciement, employeur13
http://droitadministratif.be/Les matières visées toucheront essentiellement le droit communal, le droit de l’urbanisme et de l’environnement, le droit des marchés publics et de la fonction publique.droit communal, spécialiser droit, droit administratif, essentiellement droit, communal droitadministratif, communal, juridique, commune, coordonner13
https://krack.be/Il s'est ouvert ainsi à toutes les pratiques habituelles du droit civil, droit commercial, droit économique, droit fiscal, droit social, etc.. Il peut représenter et plaider devant toutes les juridictions sauf devant la Cour de Cassation en dehors des matières pénales.habituel droit, droit civil, civil droit, droit commercial, commercial droitassocier, avocat, noël, civil, collaborateurs13
https://www.animalrights.be/animal-rights-droits-des-animauxDans notre société, les poulets, les cochons, les vaches et les nombreux autres animaux, sont élevés et abattus dans des conditions souvent épouvantables. Pour nous, chaque animal est un individu ayant droit à la vie et au bien-être.
Animal Rights révèle les circonstances dans lesquelles les…rights droit, droit animal, belgique droit, exemption droit, droit salleexpérimentation, élevage, officiel, fondation, végétal13
https://dlvp.be/Charles de La Vallée Poussin est avocat inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 2003. Il est titulaire d'une Licence en droit avec distinction (UCL) et d'un DEA protection des consommateurs (USMB - UNIL). Il exerce aussi comme curateur de faillites…licence droit, droit distinction, droit société, droit commercial, droit insolvabilitéfaillite, avocat, conseiller, licence, ucl13
http://justrights.be/Just Rights, avocats bruxelles, droit humain, Just, Rights, Human rights, Zouhaier Chihaoui, Zouhaier, Chihaoui, Jessica Davilla Ardittisbruxelles droit, droit humain, droit homme, spécialiser droit, homme droitavocat, affaire, immigration, asile, règlement13
https://www.avocatmartin.be/Notre Cabinet vous conseillera et vous assistera en matière de droit à l’’Intégration sociale, de droit à l’’aide sociale et de droit à l’’aide matériélle, y compris l’’aide médicale urgente.prédilection droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitprocédure, accident, permettre, séjour, filiation13
https://www.immo-bis.be/Droit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…immobilier droit, droit information, donner droit, droit responsable, traitement droitimmobilier, agence, esneux, responsable, rgpd13
http://seinlet.be/Le Cabinet d’Avocat SEINLET est à même de traiter vos dossiers dans les matières les plus diverses : droit civil, commercial, familial, social, pénal, etc.matière droit, droit civil, civil droit, droit contrat, bail droithuy, avocat, sophie, honoraires, barreau13
http://co-laboris.be/fr/avocats spécialisé en droit du travail et de la sécurité sociale Belgique, France, Luxembourgspécialiser droit, droit travail, existant droit, droit belge, extension droitcontrat, avocat, travailleur, spécialiser, consultance13
https://www.ddbcf.be/L e domaine de spécialisation du cabinet est le droit fiscal. Les matières de prédilection sont l’impôt des sociétés, l’impôt des personnes physiques, l’impôt des personnes morales et la fiscalité internationale.complémentaire droit, droit fiscal, cabinet droit, activité droit, droit auteurfiscal, fiscalité, impôt, revenu, régime13
https://in-law.be/Procédures devant la Cour constitutionnelle et devant les juridictions internationales (Cour européenne des droits de l’homme, Comités ONUsiens, …)droit immigration, droit nationalité, familial droit, droit international, européen droitavocat, européen, nationalité, carlier, julien13
https://www.solstice-avocates.be/Fondé en 2020, notre cabinet est le fruit d’une collaboration de longue date entre cinq avocates partageant les mêmes idéaux de solidarité et de justice. Solstice est précisément né de la contraction de ces deux mots afin de symboliser notre engagement au quotidien dans la défense des droits…défense droit, droit fondamental, droit étranger, droit famille, droit socialavocat, solstice, honoraires, déontologie, rgpd13
https://optimhr.be/Nous, c’est une équipe passionnée et à votre écoute, dotée d’une large expérience dans le domaine des RH et du droit social. Bénéficiez d’une connaissance des actualités sociales et juridiques toujours à jour, d’une offre de services sur mesure en fonction de vos besoins, d’une relation…rh droit, droit social, pratique droit, relatif droitrh, salarial, offrir, passionner, disponibilité12
https://www.technichem.be/TECHNICHEM s.a. se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. TECHNICHEM s.a se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les clauses et termes des présentes…capacité droit, droit site, litige droit, droit applicable, présenter droittechnichem, hydrofuge, toiture, mur, cstc12
https://www.lsp-mas.be/…d’échange . Ce principe remonte aux principes du philosophe anglais John Locke . Les socialistes ricardiens raisonnaient que le travail avait droit à tout ce qu’il produisait, et que le loyer, le profit et l’intérêt n’étaient pas des excroissances naturelles du processus du marché libre mais…travail droit, droit loyer, défenseur droit, droit homme, militant droitsocialisme, socialiste, économique, économie, soviétique12
https://monaccidentdelaroute.be/frNous pensons que chacun a le droit d'être défendu. Lorsqu'un accident de la circulation est accompagné, par exemple, d'alcool au volant, dans la plupart des cas, les compagnies d'assurance annonceront leur intention de récupérer auprès de leurs assurés l'indemnité versée à l'autre partie (action…avocat droit, droit responsabilité, droit accident, matière droit, droit circulationaccident, dommage, responsabilité, avocat, circulation12
http://chatteurs.be/Pour finir les ados sont malheureusement trop souvent, de par leurs habitudes de consommation des réseau, eux mêmes les auteurs des infractions et comportement ci dessus décrits. Dans les cas les plus graves le réseau de tChat gratuit Chatteurs se réserve le droit de signaler les comportement afin…chatteurs droit, droit comportement, relatif droit, droit personne, avoir droittchat, reseau, ado, pseudo, finalité12
https://www.ericpourtoy.be/fr/Le titulaire des données personnelles reconnaît avoir été loyalement et parfaitement informé du traitement desdites données par l’agence immobilière. Outre ce droit à l’information, le titulaire dispose des droits suivants :moment droit, droit accès, donner droit, droit opposition, immobilier droitagence, immobilier, responsable, caractère, agent12
https://www.avocats-delmotte-fourneau.be/Étant avocats de formation, pratiquant quotidiennement le droit de la famille (Me FOURNEAU) et le droit civil et commercial (Me DELMOTTE) et ce depuis plus de 17 ans, nous sommes habitués à la défense et au conseil du client en toute indépendance et liberté, au respect du secret professionnel, de…famille droit, droit patrimonial, enfant droit, droit relation, droit bailfourneau, avocat, médiation, delmotte, patrimonial12
https://www.pom-modave.be/Bien que le groupe POM’ ait toujours souligné les relations cordiales qu’il entretient avec la majorité et voie mensuellement ses nombreuses réflexions débattues lors des conseils communaux, il ne peut accepter que ses droits d’interpellation soient réduits de la sorte. Toute question communale…cas droit, droit groupe, loi droit, droit conseiller, respect droitcommunal, modave, majorité, débat, résumé12
https://www.gb-law.be/Cabinet d'avocats situé dans le Brabant Wallon à Wavre. Avocats, conseils juridiques et services divers. Droit de la famille, droit des baux, droit patrimonial, défense pénale, saisies, droit sportif et équestre.service droit, droit famille, famille droit, droit bail, bail droitpénal, bail, avocat, juridique, défense12
https://avroy.be/Florian Ernotte Informations légales Avocat – Master de spécialisation en droit fiscal insolvabilité fiscalité sociétés...spécial droit, droit social, droit économique, spécialisation droit, droit fiscalavocat, avroy, insolvabilité, fiscalité, responsabilité12
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https://www.belgocatering.be/fr/Belgocatering prodigue les services dans les limites des informations fournies par le client. À ce niveau, Belgocatering a le droit de se fier à l’exactitude et à l’exhaustivité des informations fournies par le client. La responsabilité de Belgocatering ne peut être engagée pour une exécution…belgocatering droit, droit fier, droit contenu, client droit, droit indemnisationcontrat, obligation, alimentaire, hôtelier, exécution12
http://www.tigri.be/Procédures devant les juridictions supérieures : cour constitutionnelle, cour européenne des droits de l'homme, comité contre la torture, comité des droits de l'enfant.international droit, droit homme, homme droit, droit étranger, droit immigrationavocat, européen, étranger, immigration, adoption12
https://quelsdroitsfacealapolice.be/…même en séjour illégal. “Sans-papiers” ne signifie donc pas sans droits. Tous les droits décrits dans ce manuel s’appliquent en principe aussi aux “sans-papiers” : interdiction des traitements dégradants (n°128) et de la détention arbitraire (n°151), droit à la vie privée et familiale, etc.théorie droit, droit face, sans-papiers droit, droit manuel, arbitraire droitpolice, policier, juridique, citoyen, complément12
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https://www.cjbb.be/Ligue des Droits Humains, Liga voor Mensenrechten C. Etat Belge : Que s’est-il dit à l’audience du 12 mars 2021 ?opposition droit, droit pénal, ligue droit, droit humainprésentiel, conférence, barreau, colloque, avocat12
https://lemaire-avocat.be/Maître Lemaire est un avocat spécialisé en droit fiscal et en planification patrimoniale au service des particuliers et PME dans la région de Mons, Tournai, Charleroi et Nivelles.avocat droit, droit fiscal, activité droit, strict droit, droit devoiravocat, fiscal, frontalier, lemaire, patrimonial12
https://www.charta21.be/Charta21 c’est un groupe de citoyens d’horizons divers : experts en protection de la vie privée, artistes, juristes, avocats, professionnels de l’horeca, etc. Notre nom est un hommage à Charta77, un mouvement de dissidents tchécoslovaques qui en 1977 réclama l’application réelle des droits humains…droit homme, état droit, droit multiple, réel droit, droit humainliberté, fondamental, curieux, défense, citoyen12
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https://www.baloise.be/fr/prive.html…En même temps, nous veillons à ce que tout soit conforme aux normes légales et réglementaires ainsi qu'aux règles déontologiques et éthiques. Nous visons à vous informer de la manière aussi transparente que possible à propos des informations légales de vos assurances. Découvrez vos droits .aperçu, incendie, rc, courtier, accident12
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https://assuranceschapelle.be/Indissociable de l’assurance RC Entreprise, la garantie protection juridique prend en charge les frais de justice ( avocats, experts, frais de procédures) nécessaires à la préservation de vos droits.travail droit, droit social, droit fiscal, droit administratif, droit réelpension, revenu, dommage, responsabilité, assistance12
http://www.doulkeridis.be/Une législature, c’est long et court à la fois. Ces cinq années ont tracé la voie à suivre si on souhaite répondre pleinement au défi du logement à Bruxelles et permettre à chaque Bruxelloise et chaque Bruxellois de concrétiser son droit à un logement décent. Le baromètre du logement que...international droit, droit femme, journée droit, bruxellois droit, droit logementcommentaire, logement, bruxellois, enseignement, ecolo12
https://www.fittimi.be/Plateforme aussi complète, précise et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celle-ci sont fournies par des tiers. Nous nous réservons le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment la Plateforme et son contenu, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.expressément droit, droit obligation, tiers droit, droit moment, loi droitcgu, présenter, responsable, physique, manque12
https://www.avocat-bertels.be/de rechercher avant tout une solution négociée en accord avec le client, et dans son plus grand intérêt. Elle vous exposera dès lors les règles de droit et la pratique des tribunaux, et vous donnera un avis éclairé et circonstancié quant au problème posé. A défaut de conciliation, Maître Stéphanie…dossier droit, droit personne, master droit, droit université, règles droitavocat, stéphanie, maître, barreau, quotidiennement12
https://www.vigneronsdewallonie.be/fr/La question de l’embouteillage est également importante, car on ne peut pas transporter du vin en Belgique sans avoir réglé les droits depuis le lieu de réception. Celui qui veut faire embouteiller ses vins dans un pays voisin, doit disposer d’un document particulier (DAE) qui couvre le transport…européen droit, droit rapport, être droit, droit belge, redevable droitvin, vigneron, accise, vignoble, vigne12
https://wixly.be/…de recevoir des mails de Wixly. Le fait que vous procédiez à l’inscription ne constitue qu’une offre de conclure un accord. Wixly se réserve le droit d’accepter ou de refuser la conclusion de l’accord à sa propre discrétion. Il n’existe aucun droit à la conclusion d’un accord. Avant de finaliserwixly droit, droit conclusion, aucun droit, loi droit, droit auteurmodification, présenter, applicable, loi, profil12
https://www.vol-retarde.be/Sur la base de la législation européenne, vos droits en tant que passager sont protégés. Notre équipe d'experts évalue votre situation juridique et s'assure ensuite que vous recevez l'indemnisation à laquelle vous avez légalement droit en cas de retard, d'annulation ou de surréservation d'un vol.avoir droit, droit indemnisation, droit passager, peut-être droit, européen droitindemnisation, passager, aérien, grève, remboursement12
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http://www.clehm.be/V2F/Des praticiens • Notre cabinet regroupe des praticiens du droit du travail ayant décidé de réunir leurs connaissances et expériences acquises depuis vingt ans en qualité d’avocats spécialisés dans les diverses mais non moins nombreuses matières relevant du droit social au sens large, qu’il s’agisse:avocat droit, droit social, praticien droit, droit travail, matière droitavocat, rgpd, sens, praticien, collectif11
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http://lacode.be/La CODE est la Coordination des ONG pour les droits de l’enfant. Elle veille à la bonne application de la Convention des droits de l’enfant en et par la Belgique. Elle est reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles en tant qu’ association d’éducation permanente . Vous trouverez sur ce site des…ong droit, droit enfant, convention droit, actualité droit, participation droitong, coordination, fédération, pédagogique, vaccination11
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https://avocats-genappe.be/page/Maitre Gilain vous conseille et assiste en droit de la famille, droit de la jeunesse et droit des biens (Vieux-Genappe, Brabant wallon).gilain droit, droit famille, famille droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, gilain, jeunesse, coordonner, nivelles11
https://acat.be/Alarmées des graves atteintes aux droits humains, également encouragées par des États de l’UE, les ACAT signataires, membres de la FIACAT, dénoncent une fois de plus la résurgence de pratiques opposées au droit international. Elles sollicitent l’intervention de toute urgence de l’UE pour organiser…grave droit, droit humain, pratique droit, droit international, respect droitfrontière, européen, peine, prière, asile11
https://aureliesoldai.be/Notre cabinet accompagne ses clients, investisseurs et promoteurs, en matière de droit immobilier. Dans ce cadre, nous conseillons, structurons et optimisons les projets immobiliers (démembrements, droits réels, taux de TVA réduits, obtention de rulings, etc.).client droit, droit immobilier, immobilier droit, droit affaire, affaire droitavocat, immobilier, fiscal, barreau, fiscalité11
https://www.attoutsciamanna.be/Emmanuelle ATTOUT pratique comme activités préférentielles le droit civil, familial (divorce, séparation, filiation, droit de la jeunesse) mais également le droit des assurances et tout ce qui a trait au roulage (droit des responsabilités, intérêts civils, …). Elle est également médiatrice agrée…avocat droit, droit civil, filiation droit, droit jeunesse, préférentiel droitavocat, civil, divorce, emmanuelle, évêque11
http://rousseauxavocats.be/accueil.phpSa matière de prédilection pour laquelle il lui fut reconnu et attribué par le conseil de l'Ordre le titre de spécialiste est le droit immobilier (propriété, copropriété, baux civils et commerciaux) .droit immobilier, portail droit, droit belge, spécialiste droit, droit commercialrousseau, maître, avocat, téléchargeable, téléchargement11
http://zevenne-avocat.be/Vous l'ignorez peut-être, vous avez des droits inaliéables quand vous êtes confrontés à l'autorité ou à une action privée.spécialiser droit, droit pénal, pénal droit, droit affaire, droit penalavocat, affaire, spécialiser, pénal, honoraires11
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https://www.vectonemobile.be/Cette offre est destinée à un usage personnel et non commercial – Vectone Mobile se réserve le droit d'annuler ou de suspendre la distribution de ses services ou de vous déconnecter sans préavis et avec effet immédiat dans le cas où nous vous soupçonnerions de les utiliser à des fins commerciales…vectone droit, droit fin, mobile droit, droit distributionforfait, solde, renouvellement, vigueur, composer11
http://www.housing-action-day.be/fr/Le Housing Action Day, c'est un appel européen à agir pour le droit au logement ! Le 27 mars 2022, on était près de 1000 personnes à descendre dans les rues de Bruxelles pour réclamer des logements dignes et abordables, maintenant!action droit, droit logement, européen droit, temps droit, reconnaissance droitlogement, mobilisation, collectif, signataire, manifestation11
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https://we-gov.be/En Suisse, la constitution fédérale déclare: « les droits politiques sont garantis. La garantie des droits politiques protège la libre expression des opinions des citoyens et l’expression fidèle et sûre de leur volonté » (article 34).fédéral droit, droit politique, garantie droit, droit initiative, politique droitpeuple, vote, citoyen, initiative, suisse11
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https://www.vanalsenoy.be/fr/Nos avocats partagent un sens de l’entrepreneuriat et une passion pour le droit. Tous nos avocats possèdent une connaissance approfondie et une expérience pratique qui leurs permet de rechercher des solutions pragmatiques. Les intérêts du client ont toujours notre priorité.branche droit, droit service, passion droit, droit avocat, droit contratavocat, antoine, piret, etienne, litige11
http://www.consoloisirs.be/Autre particularité de la RTBF: elle devait autrefois proposer en radio et en télé des émissions de médiation. Mais ce n’est plus vraiment le cas actuellement . Il y a là un droit du public en partie perdu, et à reconquérir.finir droit, droit pub, actuellement droit, droit public, nouveau droitmusée, rtbf, culturel, gratuité, extrait11
https://gorza-avocat.be/Grâce à une pratique partagée entre le droit administratif et le droit civil de l’immobilier, Barthélémy GORZA assiste les entreprises et les particuliers tant sur le plan contractuel, que dans la défense de leurs intérêts en justice.pratique droit, droit lien, droit construction, droit bail, droit venteavocat, immobilier, défense, justice, architecte11
https://avocat-lothe.be/Avocat depuis 2009, je vous accompagne et assure la défense de vos intérêts devant toutes les juridictions francophones de Belgique. Ma pratique est variée et couvre les principaux domaines « vivants » du droit que sont le droit de la famille (divorce, garde d’enfant, succession), le droit pénal…passion droit, droit famille, droit civil, droit bien, tôt droitavocat, juridique, honoraires, pénal, étranger11
http://www.vis-tes-droits.be/…de la Santé, de l’Égalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative, pour organiser un exercice de participation directe d’enfants à l’évaluation des mesures du Plan d’actions 2016-2019 relatif aux Droits de l’enfant (PADE) en Wallonie, l’heure est au bilan !relatif droit, droit enfantévaluation, exercice, participation, bilan, gouvernement11
https://www.avocat-bellen.be/Paul Bellen est avocat fiscaliste reconnu comme spécialiste en droit fiscal par le Barreau de Bruxelles. Il pratique le droit fiscal quotidiennement et prend à cœur la défense des contribuables, personnes physiques et sociétés, démunis face à l’administration fiscalespécialiste droit, droit fiscal, pratique droit, docteur droit, droit universitéavocat, fiscalist, fiscal, jurisprudence, barreau11
http://www.olivierdelogne.be/Olivier Delogne est avocat spécialisé en droit immobilier et de la construction. Conseils juridiques en ligne, modèles de contrats à télécharger.spécialiser droit, droit immobilier, titulaire droit, droit environnement, environnement droitimmobilier, avocat, olivier, contrat, juridique11
https://www.hr4dev.be/Une victime d’accident ou une personne ayant subi un dommage corporel suite à une attaque se retrouve souvent fragilisée. Cette dernière se retrouve dans l’incapacité de faire valoir ses droits comme il se doit, très souvent par ignorance. En effet, …incapacité droit, droit ignorance, copyright droitlecture, patrimoine, crédit, corporel, rachat11
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http://asbllepatio.be/« L'éthique des services Espaces-Rencontres est fondée sur le rapport de l'Homme à la Loi, dans une double référence juridique et symbolique. Elle reconnaît le sujet enfant (enfant mineur de 0 à 18 ans) dans la dimension humaine et sociale. L'enfant est un sujet de droit dont l'un des droits et…exercice droit, droit relation, titulaire droit, droit hébergement, secondaire droitmineur, parents, circulation, parole, exercice11
https://clusterprimes.be/Copyright 2022 Cluster Primes – Tous droits réservés | Site web réalisé par l’agence Publimatsprime droit, droit siteprime, calcul, montant, éligible, énergétique11
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https://www.mbp-avocats.be/Cabinet d'avocats à Charleroi, spécialistes du droit des assurances, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage corporel.spécialiste droit, droit assurance, pratique droit, médical droit, droit communavocat, dommage, responsabilité, civil, corporel10
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http://www.somme-leuze.beLes droits d'auteurs © 2000 - 2022 du système de gestion de contenu libre Plone ® appartiennent à la Fondation Plone et al.somme, leuze, communal, règlement, police10
http://eva-bap.be/Ce 17 mai, nous rencontrions Monsieur le Ministre afin de lui remettre le Manifeste pour un Droit à l'Autonomie de Vie en Wallonie et défendre notre vision de la Vie Autonome.besoin droit, droit vie, manifeste droit, droit autonomie, bap droitbap, autonomie, manifeste, autonome, ministre10
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https://avocat-amandinelacroix.be/Amandine Lacroix est avocate à Tournai dans le domaine du droit de l'entreprise et des entreprises en difficulté, droit de la famille, du bail et du roulage.domaine droit, droit entreprise, difficulté droit, droit famille, bachelier droitavocat, tournai, lacroix, barreau, difficulté10
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https://treeoftrust.be/fr/index.htmlJe me suis rendu compte qu'en Europe, on oublie que c'est un droit et que tout le monde y a droit, peu importe sa situation sociale, peu importe sa situation financière. On a toujours accès aux soins de santé. C'est un énorme avantage qu'on n'a pas dans d'autres pays. En ce qui concerne la…grâce droit, droit passerelle, mesure droit, monde droit, droit moistranscription, solidarité, témoignage, fenêtre, allocation10
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https://www.diggy.be/v. Les photos reprises dans les Annonces doivent toujours porter sur les produits ou services offerts. Il n'est pas autorisé de placer des photos dans les Annonces qui porteraient atteinte au droit d'auteur ou au droit à l’image d'un tiers sans le consentement de ce tiers.personnel droit, droit moment, promotion droit, droit achat, atteint droitvin, annonceur, piémont, tiers, annoncer10
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https://www.universal-embassy.be/…bloqués dans des endroits où le virus est plus susceptible de se propager, y compris des camps et des centres de détention. De nombreux pays de toutes les régions ont utilisé Covid-19 comme excuse pour contourner le droit international et fermer les frontières et les ports aux demandeurs d’asile.démocratie droit, droit homme, gravement droit, droit social, matière droitréfugiés, migrant, climatique, acide, ue10
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https://webcleaner.be/Car si Google a été obligé à mettre en place le droit à l’oubli en 2013 par décision de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), qui a estimé qu’un moteur de recherche sur Internet est responsable du traitement des données personnelles contenues dans les pages qu’il renvoie aux internautes…auprès droit, droit oubli, internet droit, google droit, place droitsuppression, moteur, oubli, indésirable, positif10
http://euridis.be/Assurance Droit alimentaire Droit belge Droit luxembourgeois Droit matériel de l'UE Droit UE Environnement Etiquetage Intermédiation Libertés de circulation LPS PRIIPs PSA Solvency 2aspect droit, droit priver, contrat droit, droit public, expertise droitcontentieux, juridique, alimentaire, urbanisme, concurrence10
https://wathelet-navez.be/Copyright © 2022 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policylicencier droit, master droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, wathelet, navez, wavre, notariat10
https://www.lacavale.be/Médecins pour les droits de l’ homme ( PHR ) est un US à base sans but lucratif droits de l’ homme des ONG qui utilise la médecine et de la science à documenter et à défendre contre les atrocités de masse et de graves violations des droits de l’ homme dans le monde entier. Le siège de PHR est à…préservation droit, droit prisonnier, prop droit, médecin droit, droit hommeprison, prisonnier, pénitentiaire, médecin, préservation10
http://www.jentges.be/Frédéric JENTGES & Delphine COGNEAU - Notaires associés © Tous droits réservés - Powered by Pesch Investdroit familial, droit immobilier, droit fiscal, droit société, spécialiste droitnotaire, frédéric, delphine, associer, vendre10
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https://www.avocat-quackels.be/Maître Françoise Quackels est licenciée en droit à l’Université Libre de Bruxelles en 1996. Elle est avocate au Barreau de Bruxelles depuis le 1er octobre 1996 et travaille. Elle travaille au sein du bureau Lysias Avocats.françoise droit, droit université, médiation droit, droit collaboratif, dossier droitavocat, françoise, barreau, maître, séparation10
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https://www.sebastiencavadini.be/Une formation universitaire générale, un Master en droit civil, un Master complémentaire en Propriété Intellectuelle, 8 années de pratique du droit au Barreau de Bruxelles et des collaborations avec plusieurs cabinets Bruxellois et Nivellois m’ont permis d’explorer de nombreux domaines du droit et…master droit, droit civil, pratique droit, droit barreau, domaine droitsébastien, barreau, avocat, civil, contrat10
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https://www.accidentdutravail.be/Ce site est destiné aux victimes d’accident(s) du travail. Il vise à leur fournir des renseignements leur permettant de faire valoir leurs droits. L’objectif est donc de permettre à la victime de mieux comprendre le fonctionnement du système de réparation des accidents du travail.renseignement droit, droit objectif, quotidiennement droit, droit sécurité, social droitaccident, victime, avocat, jurisprudence, notion10
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https://avocatdonceel.be/fr/Maître Donceel avocat pénaliste au Barreau de Namur et de Bruxelles. Ses matières préférentielles sont le droit pénal en général (droit pénal financier et droit pénal commun), la réparation du préjudice, mais également le droit de la circulation (roulage) et le droit familial.préférentiel droit, droit pénal, général droit, financier droit, préjudice droitavocat, donceel, pénal, financier, préjudice10
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http://www.adbr-ulb.be/L’ADBr a pour vocation de réunir tous les diplômés de la faculté de droit et de criminologie, veille à resserrer les liens entre eux, à favoriser leur carrière, à apporter toute aide à la faculté et aux étudiants. Elle propose à ses membres toutes sortes d’activités culturelles ou d’ordre…faculté droit, droit criminologie, droit intervention, bibliothèque droit, droit fraisulb, faculté, conférence, diplômé, culturel10
https://www.schlogel.be/Arnaud Schlögel, avocat spécialisé en droit famlial et en droit civil, social et pénal. Consultations possibles à Jodoigne ou Charleroi.avocat droit, droit famlial, famlial droit, droit civil, droit familialavocat, jodoigne, civil, pénal, honoraires10
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https://carnoyavocats.be/Le cabinet a été créé avec une approche sectorielle. Cela signifie que nous ne limitons pas notre spécialisation à tel ou tel domaine de droit, mais nous orientons notre spécialisation vers des secteurs déterminés de l’activité économique.avocat droit, droit immobilier, domaine droit, droit spécialisation, spécialiser droitcarnoy, avocat, immobilier, spécialiser, gilles10
http://jddv-law.be/Le Cabinet d’avocats Jehan de Lannoy est un cabinet d'avocats spécialisé en droit immobilier, Place Jean Jacobs, 5 à 1000 Bruxelles (Belgique)lannoy droit, droit immobilier, spécialiser droitavocat, jean, immobilier, préférentiel, spécialiser10
https://www.ficompta.be/FICOMPTA, cabinet de Guillaume Cristallo, expert-comptable fiscaliste, est localisé à Havré, près de Mons et La Louvière. Ses spécialités sont la comptabilité, la fiscalité ainsi que les conseils en planification successorale, en gestion et en droit des sociétés.droit société, fiscalité droit, droit successoral, gestion droitcomptable, fiscalist, planification, patrimonial, comptabilité10
https://net-solution.be/Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter. Veuillez vous référer aux coordonnées au bas de cette politique de cookies. Si vous avez une plainte concernant la façon dont nous traitons vos données, nous aimerions en être informés, mais vous avez également le droit de déposer une plainte…accès droit, droit donner, rectification droit, droit moment, donner droitexpiration, informatique, aywaille, fonctionnel, partager10
https://www.espace-papillon.be/4.4. Les commandes ne deviennent définitives qu’après leur acceptation par le Prestataire, qui se réserve le droit de refuser des commandes de formations, ateliers créatifs, conférences, consultations en cas de non-paiement dans les délais requis et plus généralement en cas de manquement du Client…prestataire droit, droit commande, plein droit, droit indemnité, légal droitprestataire, thérapie, momignies, papillon, walcourt10
https://echangedemassage.be/Contenu fourni par vous. En postant un contenu sur toute partie du site accessible aux autres utilisateurs en général, vous accordez automatiquement, et vous représentez et assurez que vous avez le droit d'accorder au site le droit international irrévocable, perpétuel, non exclusif, entièrement…contrôle droit, droit communication, automatiquement droit, droit site, site droitechange, geek, adhésion, loi, rappel10
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https://www.grantthornton.be/fr/Depuis l’introduction du nouveau Code des sociétés et des associations (CSA), il est possible pour les sociétés d’émettre différents types d’actions ou autres titres, comme des actions à droit de vote multiple ou des actions à droits patrimoniaux divers. Cette possibilité cadre avec l’intention du…action droit, droit vote, droit patrimonial, modulation droit, droit bienaudit, croissance, juridique, comptable, janvier10
http://linklaw.be/?lang=frDroit civil Droit commercial Droit Pénal Droit administratif Droit de la famille Droits de l’homme Droit du sportcivil droit, droit commercial, commercial droit, droit pénal, pénal droitphilosophie, avocat, honoraires, précédent, administratif10
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https://www.basselier-labar.be/Céline Labar a embrassé la profession d’avocat au Barreau francophone de Bruxelles au sein d'un cabinet spécialisé en droit de la copropriété et de la responsabilité civile. Parallèlement, elle intègre la section jeunesse du Barreau. C’est en 2019 que Céline LABAR rejoint sa ville d'origine, Binche.licencier droit, droit université, principalement droit, droit contrat, civil droitavocat, binche, défense, clientèle, compétence10
https://lebudgetmobilite.be/fr9.2. Un travailleur avait droit à une voiture de société mais n'a jamais exercé ce droit. En compensation, il recevait une prime brute mensuelle. Entre-t-il en ligne de compte pour un budget mobilité ?travailleur droit, droit tco, droit budget, droit voiture, jamais droitmobilité, travailleur, employeur, déplacement, pilier10
https://advocaat-troch.be/fr/Cabinet d'avocats Troch Jill | Région d'Anvers | procédures de conseil médiation | services juridiques | droit de l'immigration | droit de la famille | Nous sommes à votre service.juridique droit, droit immigration, immigration droit, droit familleavocat, juridique, procédure, immigration, médiation10
https://collectifcitoyen.be/Supprimer les indemnités de sortie et faire en sorte qu’à la fin de leur mandat les élus puissent bénéficier des mêmes droits et avantages (protection sociale) que la Loi prévoit pour tout citoyen ;élu droit, droit avantage, proactif droit, droit constitutionnel, matière droitcitoyen, collectif, démocratie, modèle, élu10
https://www.cpasganshoren.be/Nous pouvons vous aider à effectuer des démarches pour faire valoir vos droits sociaux (inscription auprès d’une mutuelle, droit aux allocations de chômage, etc.).démarche droit, droit social, mutuel droit, droit allocationcpas, ganshoren, isp, logement, alimentaire10
https://lesproceduresadministratives.be/…(link is external) . À travers ces lignes directrices, l’UE réaffirme sa résolution à promouvoir, dans le cadre de sa politique extérieure en matière de droits humains, la liberté d’opinion et la liberté d’expression comme un droit qui doit pouvoir être exercé partout et par tous, sur la base desbase droit, droit homme, équilibre droit, droit devoir, expression droitprocédure, police, saint-ghislain, administratif, comité9
http://avocat-van-wymeersch.be/En 2011, j'ai suivi une formation spécialisée en droit des assurances à l'Université Catholique de Louvain où j'ai assisté aux cours suivants : "Droit des assurances", "Assurances de dommages", "Droit des accidents et des catastrophes" et "Réparation et évaluation des dommages". J'ai ainsi obtenu…avocat droit, droit assurance, étude droit, droit faculté, formation droitavocat, roulage, procédure, activite, honoraires9
http://www.stopexpulsions.be/…peu de dignité en réquisitionnant et en occupant des bâtiments vides, permettant à des dizaines de personnes de se loger, pour faire respecter le droit au logement et demander la régularisation de personnes sans-papiers, et cela, malgré les batons que la ville leur met dans les roues. D’autres se…habitant droit, droit manière, nation droit, droit logement, faire droitexpulsion, collectif, logement, propriétaire, loyer9
http://swantjepeirs.be/lang/frans.htmlDans la mesure où les acomptes et les notes d’honoraires ne sont pas payés dans les délais indiqués ci-dessus, l’avocat se réserve le droit de mettre immédiatement fin aux prestations et services jusqu'à ce que tous les acomptes et les notes d'honoraires seront payer.droit recouvrement, droit construction, droit rôle, conditions droit, droit applicablehonoraires, avocat, applicable, tiers, acompte9
https://www.soldatos.be/Chaque citoyen a droit à la meilleure défense. Le cabinet a été créé en 2000 et n'a cessé d'évoluer à la seule force du travail vers un cabinet de niche de référence. Spécialisé en droit de la responsabilité et de l'évaluation du dommage corporel.référence droit, droit responsabilité, droit assurance, spécialiser droit, point droitdommage, corporel, responsabilité, évaluation, défense9
https://www.avocat-thibautcolin.be/Thibaut Colin est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2011. Soucieux que les droits et libertés de chacun soient respectés, il s’est rapidement spécialisé en droit pénal. En 2012, il a ainsi été l’un des premiers avocats à se lancer avec cœur dans l’assistance des personnes privées de liberté…bruxelles droit, droit pénal, soucieux droit, droit liberté, rapidement droitavocat, barreau, pénal, compétent, juridiction9
https://100pap.be/Les bénéfices générés par la vente de la bière permettent de financer des logements salubres, relativement stables et respectueux des droits fondamentaux de chacun.droit logement, respectueux droit, droit fondamentallogement, bière, précarité, collectif, temporel9
https://ibilaw.be/Nous privilégions également la médiation ou le droit collaboratif pour le règlement des conflits en accompagant nos clients en médiation ou, pour certains d'entre-nous, dans un processus de droit collaboratif.médiation droit, droit collaboratif, processus droit, droit construction, droit sociétéavocat, antoine, wavre, honoraires9
http://agilex.be/Sensible, depuis mon plus jeune âge, aux injustices et à rétablir l’équilibre, c’est naturellement que mon choix d’étude s’est porté vers le droit. C’est avec de grandes aspirations que j’ai épousé la carrière d’avocat après avoir effectué un stage dans le milieu associatif.étude droit, droit grand, parents droit, droit scolaire, provision droitavocat, honoraires, aurélie, procédure, transparence9
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https://www.fillieux-avocats.be/Diplômée de l’Université de Liège et inscrite au barreau de Liège-Huy depuis 2007, Maître Fillieux est forte d’une expérience dans différents domaines tels que le droit de la famille, le droit du bail, le droit de la sécurité sociale, l’administration de biens, le surendettement et le recouvrement…familial droit, droit bail, bail droit, droit sécurité, domaine droitmaître, laetitia, avocat, créance, recouvrement9
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http://www.rollingnews.be/…vraiment me faire très, très mal…’ . À chaque fois, j’étais surpris en voyant les montants, en voyant très bien les soins auxquels ma fille avait droit. Je savais bien évidemment, je n’étais pas totalement innocent, que la sécu existait et était derrière ». Avec toujours plus de questions : « ‘…fille droit, droit bien, sociétal droit, droit circulation, charte droitmégot, chanson, vraiment, musique, signe9
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https://www.retraiteplus.be/Notre service « Veille Réglementaire » se tient informé en permanence des évolutions de la réglementation sur les Aides Financières et le Droit relatif aux aînés et aux maisons de repos. De même, nous suivons de près la recomposition du paysage des Maisons de Repos en Belgique.vigueur droit, droit protection, financier droit, droit relatif, retraite droitrepos, retraite, résidence, âgé, financier9
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https://cuyversavocat.be/Cédric CUYVERS est avocat au barreau de Liège depuis 2014. Le cabinet est établi au centre de Liège, à deux pas du palais de justice. Plusieurs parkings sont présents à proximité immédiate. Les compétences de l'avocat : Les domaines du droit suivants sont particulièrement mais non exclusivement…domaine droit, droit particulièrement, exclusivement droit, droit pénal, victime droitavocat, civil, obligation, justice, bail9
https://handicare-monte-escaliers.be/Un monte-escaliers électrique se compose d'un rail, de deux unités motrices et d'un siège. Le siège est monté sur les unités motrices. Lorsque vous utilisez le monte-personne, le siège bouge latéralement sur le rail. Nous proposons des types de monte-escaliers pour votre escalier droit et des…escalier droit, droit modèle, droit escalier, droit tournerescalier, monte, fabricant, tournant, électrique9
https://www.pdgdesign.be/En cas de non paiement à l’échéance d'une fourniture partielle, PDG Design se réserve le droit d'annuler le solde de la commande. Dans ce cas, les acomptes payés pourront être conservés à titre de dommage et intérêt. Les factures de PDG Design portent de plein droit intérêt à 15% l'an à partir de…design droit, droit acheteur, plein droit, droit lettre, partie droitpdg, oupeye, regard, convention, infographie9
http://1914-18.be/La Guerre de nos Héros – Récits des Hommes pour l'histoire —tous droits réservés- Copyrighthistoire droit, droit copyright, droit reproduction, body droit, droit reserverégiment, soldat, guerre, ème, artillerie9
https://promotion-sociale-waremme.be/Le droit d’inscription complémentaire est dû par tous les étudiants, indépendamment des cas d’exonération énumérés ci-dessus. Il est fixé à 20,00 € pour tous les cours du niveau secondaire et à 40,00 € pour l’enseignement du niveau supérieur.montant droit, droit inscription, exonération droit, généralement droit, éducation droitenseignement, étudiant, waremme, hesbaye, condroz9
https://plancomptablebelge.be/30. Sont portés dans les comptes de la classe 0 les droits et engagements autres que ceux qui doivent être portés dans les comptes des classes 1 et 5. ↩marque droit, droit similaires, financement droit, droit engagement, classe droitréduction, impôt, créance, classe, dette9
https://quentinlebussy.be/…que je vais vous proposer de refuser d’un bloc. Refuser d’un bloc? Oui, refuser d’un bloc comme on refuse un héritage, comme on fait valoir son droit d’inventaire quand une génération s’efface au profit de la suivante. C’est ce que l’on appelle techniquement « faire défaut sur la dette » en…héritage droit, droit inventaire, systémique droit, droit devoir, problème droitcommentaire, quentin, dette, novembre, février9
https://www.vente-echafaudages.be/Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site de l’entreprise sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de…plein droit, droit mettre, entreprise droit, droit lieu, titre droitéchafaudage, echafaudage, aperçu, ttc, multidirectionnel9
https://www.avocat-richard.be/Le droit pénal de l'entreprise traite des infractions pénales spécifiques aux entreprises. Il s'agit du droit pénal social, droit pénal commercial, droit pénal de l'environnement, droit pénal de la consommation, droit pénal fiscal et comptable, droit pénal financier et de la cybercriminalité ainsi…matière droit, droit service, droit pénal, éventuel droit, droit intérêtavocat, pénal, loïc, maître, pénaliste9
https://www.va-advocatenkantoor.be/accueilLe cabinet est familier avec avec les principales composantes du droit civil. Notamment le droit des obligations, le droit des biens, le droit de location, le droit des contrats d’entreprise.question droit, droit pénal, police droit, droit civil, civil droithonoraires, procédure, avocat, civil, pénal9
https://www.avocatdeckers.be/Passionné par la droit fiscal depuis plus de 15 ans, je suis avocat fiscaliste à Bruxelles .expertise droit, droit associatif, associatif droit, droit asbl, droit fiscalavocat, fiscalist, fiscal, fiscalité, associatif9
https://avocat-escarmelle.be/En effet, la loi belge prévoit plusieurs manières de régler un conflit : via le recours à la procédure judiciaire où il est demandé à un juge de « trancher » mais également via un des modes alternatifs de règlement des conflits (conciliation, médiation, droit collaboratif, arbitrage) où les…particulièrement droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitavocat, médiation, médiatrice, processus, conflit9
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https://www.tondreau.be/Fondé en 1976, le cabinet est un bureau d'avocats d'affaires bruxellois indépendant administré par Maîtres Daniel et Julien Tondreau, associés depuis fin 2016. Le cabinet pratique le contentieux essentiellement dans le droit commercial, le droit financier, le droit immobilier, le droit civil et le…essentiellement droit, droit commercial, commercial droit, droit financier, financier droitavocat, immobilier, contentieux, affaire, civil9
https://onmavole.be/fr…données de l’Utilisateur est stocké pendant une durée de 2 ans à dater de la désinscription et est ensuite supprimé. l’Utilisateur peut cependant demander la suppression de ses données à caractère personnel avant ce délai conformément à son droit à l’oubli tel que stipulé dans la Privacy policy .titulaire droit, droit propriété, défaut droit, droit autorisation, droit utilisateurcaractère, objet, cgu, vélo, victime9
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https://www.fsjb.be/Présentation du Fonds Scientifique Jean Bastin. Biographie et bibliographie de Jean Bastin. Partenariat avec les professeurs de Droit et d’Économie.professeur droit, droit économie, mémoire droit, droit entreprise, docteur droitfonds, scientifique, professeur, crédit, bourse9
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https://airelibreasbl.be/Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles, dans l'ordre d'arrivée des payements. Nous nous réservons le droit de supprimer la formation si nous avons trop peu d'inscrits. Vous serez alors intégralement remboursés.payement droit, droit formationpsychomoteur, novembre, payement, aire, trouble9
https://www.bruxellestempslibre.be/Du 17 au 28 novembre 2021, une foule d'événements auront lieu en Fédération Wallonie-Bruxelles pour célébrer et promouvoir les droits de l'enfant et des jeunes. Expositions, ateliers créatifs, animations, concerts... Il y en aura pour tous les âges et pour tous les goûts !droit loisir, bruxelles droit, droit enfant, international droitlibre, extrascolaire, coordination, atl, parents9
https://cmgv.be/Le thème cette année? La mobilité au coeur du Droit . Cette question du droit à la mobilité fut l’une des premières interpellations des Gens du Voyage et de leurs associations auprès du CMGV, interpellation qui a donné lieu à l'édition en 2003 du guide « La mobilité, un mode de vie – Guide…droit social, mobilité droit, droit mobilité, coeur droit, droit questionmédiation, juridique, mobilité, habitat, séjour9
https://www.ephec.be/Bacheliers en Droit, e-Bussiness, Comptabilité, Marketing, Commerce extérieur, Technologie de l'Informatique, Automatique, Electromécanique.bachelier droit, droit e-bussiness, droit prêt, etudiant droit, droit blocephec, bachelier, étudiant, comptabilité, e-business9
https://avocat-lourtie.be/Succession, administration des biens, droit de la famille. Tout ce qui touche à la personne et à son patrimoine.cabinet droit, droit personne, bien droit, droit famille, droit périlavocat, civil, règlement, amiable, judiciaire9
http://echecscolaire.be/Echec Scolaire - Association et groupe d'entraide de parents d'élèves luttant contre l'échec et l'abandon scolaire en Belgique et en Europe. ©Tous droits réservés, 2013droit enfant, général droitscolaire, échec, recours, parents, pétition9
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https://www.cortisse.be/Stéphanie Cortisse, 33 ans, verviétoise, j’ai effectué des études de Droit à l'Université de Liège (Master à finalité spécialisée en droit social) et suis avocate depuis 10 ans.étude droit, droit université, finalité droit, droit socialstéphanie, communal, verviers, verviétois, avocat8
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https://www.achact.beÀ l'occasion du 8 mars, journée internationale des droits des femmes, le réseau international Clean Clothes Campaign appelle l'enseigne Nike à prendre ses responsabilités...international droit, droit femme, européen droit, droit humain, droit europevêtements, agir, habillement, vigilance, devoir8
http://blaspheme.be/La Ligue pour l’Abolition des lois réprimant le Blasphème et le droit de s’Exprimer Librement (LABEL) a été créée en 1989 à Bruxelles comme association de fait. Elle comprend des croyants et des athées.blasphème droit, droit librement, procédé droit, droit blasphème, blaspheme droitloi, librement, ligue, croyant, communiqué8
https://sejours-linguistiques-volontariat.be/mission-volontariat/La justice sociale est une condition fondamentale de la coexistence pacifique et prospère des hommes au sein des nations et entre les nations elles-mêmes. Nous servons la justice sociale lorsque nous défendons l’égalité des sexes ou les droits des peuples autochtones et des migrants.... Voir plus…droit voyageur, sexe droit, droit peuplevolontariat, volontaire, svi, séjour, jeunesse8
https://goossens-bvba.be/Le contrat d’assurance groupe règle les engagements contractuels entre l’entreprise et la compagnie d’assurances. Le règlement de pension reprend tant les droits et devoirs des indépendants assurés (travailleurs) et de la société (employeur) que les dispositions légales.ayant droit, droit entreprise, pension droit, droit devoir, total droitdommage, pension, juridique, prime, incendie8
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https://cirl.be/Au-delà des procédures historiquement dédiées au règlement des conflits en plaidant devant les juridictions de l’ordre judiciaire, la CIRL s’est ouverte à l’évolution des mentalités. L’étude du droit transnational a permis de mettre en évidence des modes alternatifs de résolution de situations…étude droit, droit transnational, décision droit, droit tiers, master droitprocédure, tribunal, arbitrage, etape, arbitral8
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https://www.wsm.be/…et de campagnes de fond, WSM sensibilise le public belge et international aux inégalités et injustices dans le monde, encourageant ces derniers à se mobiliser afin de forcer davantage les décideurs politiques à prendre des mesures en faveur du droit à la protection sociale et au travail décent.wsm droit, droit fondamental, réseau droit, droit protection, latino-américain droitmouvement, agir, don, décent, constitutif8
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https://cycloparade.be/Cycloparade féministe pour les droits des femmes. Rejoignez-nous ce 8 mars 2021 pour la 4è édition de la Cycloparade féministe. Parce qu’à Liège, on ose bouger pour les droits des femmes.féministe droit, droit femme, liège droit, international droit, fleurir droitédition, féministe, collectif, liégeois, ardent8
https://avocat-opdenberg.be/Depuis cette date, j’ai créé mon cabinet personnel et travaille avec une équipe de collaborateurs externes (dont des avocats néerlandophones). Je dispose également de mon réseau d’avocats spécialisés pour les matières que je ne pratique pas (droit fiscal, droit du travail, droit pénal, droit des…roulage droit, droit familial, pratique droit, droit fiscal, fiscal droitavocat, barreau, honoraires, contrat, tribunal8
https://ldr.be/frLDR est le plus grand bureau d'avocats de Flandre actif dans le droit de l'aménagement du territoire ainsi que dans le droit de l'environnement. LDR se caractérise par la combinaison spécifique d’une approche axée sur la pratique et d’une approche scientifique des thèmes juridico-écologiques les…avocat droit, droit environnement, actif droit, droit aménagement, territoire droitavocat, equipe, partenariat, département, université8
https://www.churchill118.be/Par ailleurs, plusieurs avocats de notre cabinet pratiquent aussi la médiation, le droit collaboratif ou l’arbitrage en matière familiale , comme nous veillons à le préciser dans nos différents domaines d’activité.activité droit, droit famille, pratique droit, priver droit, droit personnalitéavocat, churchill, associer, médiation, honoraires8
https://www.votreassurancedegroupe.be/fr/employe/homeDepuis le 1er février 2022, toute personne guérie d’un cancer peut invoquer un « droit à l’oubli » lors de la souscription d’une assurance incapacité de travail. C’est le résultat d’un nouveau code de bonne conduite pour le secteur des assurances. Ce droit peut être invoqué pour les assurances…cancer droit, droit oubli, assurance droit, droit assurance, profession droitlecture, pension, contribution, identifier, fournisseur7
https://www.docteurdaens.be/N.B.: Le docteur Daens se réserve le droit de reporter votre rendez-vous à un autre jour que ceux prévus en cas de contretemps professionnel ou personnel.daens droit, droit rendez-voussyndrome, docteur, localisation, refus, scientifique7
https://avocat-seutin.be/Le cabinet est spécialisé en droit fiscal, tant au niveau de la consultation que du contentieux. Cette spécialisation s’étend à des matières connexes comme le droit des sociétés, le droit comptable ou le droit civil (droit civil immobilier, droit des obligations, droit des successions).conférence droit, droit fiscal, licencier droit, droit auprès, cabinet droitavocat, fiscalist, fiscal, maître, conférence7
https://www.gamp.be/…via Mailchimp, dans le respect des lois applicables concernant la protection des données et de la vie privée, en ce compris le « RGPD ». Vous avez, à tout moment, le droit d’effacer vos données (vous pouvez notamment vous désabonner) en suivant la procédure décrite à la fin de chaque communication.dépendance droit, droit accueil, moment droit, droit donnerhandicapé, dépendance, brique, envoi, handicap7
https://ksavocats.be/Le droit pénal et le droit familial, sous tous leurs aspects, constituent le cœur de spécialisation du Cabinet. Désireux de vous conseiller et de vous défendre avec compétence et conviction, ils veillent également à vous accueillir et à vous accompagner tout au long de la procédure avec humanité…pénal droit, droit familial, droit pénal, familial droit, droit civilavocat, pénal, prendre, janson, boulevard7
https://www.invest-in-your-life.be/Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitplacement, conseiller, éditeur, financier, bouger7
https://www.tr-architecture.be/Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitarchitecte, éditeur, architecture, assesse, conception7
http://360tft.be/…données dans ce cadre par le Conseil d’administration. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, l’ASBL se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se…asbl droit, droit dommage, administration droit, droit remboursement, joueur droitjoueur, entraînement, académie, administration, entraîneur7
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https://koecoon.be/Vous voulez en savoir plus sur la coordination Koecoon et ses partenaires, leurs actions et événements, les aides sociales disponibles sur Koekelberg, vos droits sociaux ou tout autre question ?droit social, koekelberg droitcitoyen, cpas, koekelberg, volontaire, coordination7
https://www.byana.be/Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitéditeur, agence, graphiste, visuel, rgpd7
https://avocat-melchior.be/Avocat Spécialisé en droit de l'urbanisme (titre reconnu par l'Ordre), il exerce tant en Région bruxelloise qu'en Région wallonne.avocat droit, droit urbanisme, spécialiser droit, master droit, droit publicavocat, melchior, urbanisme, gautier, bruxellois7
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http://horschamp-asbl.be/Il est important pour un travailleur de connaître ses droits. Un document de synthèse a été élaboré par Hors Champ, en collaboration avec l’Atelier des droits sociaux.atelier droit, droit social, travailleur droit, droit document, conséquence droitchamp, commentaire, cinéma, audiovisuel, statut7
https://www.humblet-avocats.be/à aborder votre problème en toute franchise et nous nous engageons à défendre vos intérêts avec le dynamisme et la rigueur qui nous caractérisent. Nos compétences pluridisciplinaires et notre expérience nous permettent de faire la différence et d’agir efficacement dans de nombreux domaines du droit.droit famille, droit pénalavocat, humblet, saint-servais, pluridisciplinaire, prendre7
https://detectivebayens.be/Le «Privé» en noir et blanc c’est à dire à l’ancienne que je suis n’est pas un «homme de main» mais un allié de la Justice et du bon Droit.enfant droit, droit visitedétective, huissier, notaire, avocat, filature7
https://www.hettrekpaard.be/fr…pas à utiliser ou à diffuser ces données d’une manière non conforme avec les cas décrits dans la présente déclaration de protection de la vie privée. À titre d’exemple, Telenet sprl, qui héberge pour nous le site web, n'a pas le droit de traiter les données que vous transmettez via ce site.web droit, droit donnercrevette, mer, cheval, couvrir, chariot7
https://cehepl.be/Nous le conseil étudiant de la HEPL, pensons que tous nos étudiants on le droit d’être représenté face aux institutions et le conseil étudiant HEPL est là pour eux !école droit, droit étudiant, étudiant droit, droit face, duchaine droithepl, étudiant, etudiant, commentaire, prévente7
https://stopcompteurscommunicants.be/réseau électrique (et du gaz à Bruxelles). De fait, on lit ceci dans le décret wallon : « Nul ne peut s’opposer au placement d’un compteur intelligent ni en demander la suppression sous peine de ne pouvoir exercer son droit d’accès au réseau ». L’ordonnance bruxelloise comporte une phrase similaire.communicant droit, droit compteur, constitutionnel droit, droit client, câbler droitcompteur, communicant, sommaire, collectif, recours7
https://www.royalcanter.be/Charte du mouvement sportif de la Fédération Wallonie-Bruxelles / Charte parents / Charte des droits de l’enfant dans le sportcharte droit, droit enfant, schaerbeek droitprovincial, garçon, élite, section, fille7
https://notairemoreau.be/Copyright © 2022 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policymaster droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, moreau, virton, maître, notariat7
https://www.touchepasamabrique.be/Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier et souhaitez planifier votre succession ? Vous êtes héritier d’un bien immobilier ? Un ensemble de règles et procédures régit la succession et ses droits en matière d’immobilier.droit succession, succession droit, droit matière, gouvernement droit, droit fiscalbrique, touche, enquête, gouvernement, investissement7
http://rafikids-basketball.be/Rafi’Kids Basketball: Associations Sans But Lucratif de droits Belge et Suisse qui viennent en aide aux enfants de Kigali au Rwanda. - #WeAreRafiKidslucratif droit, droit belgebasketball, don, suisse, rwanda, lucratif7
http://initiativecitoyenne.be/…long de la vie, que le Jury avait qualifiée comme étant "de nature à induire le consommateur en erreur", en taisant les risques et en présentant les avantages de façon trop absolue, soit une violation d'une disposition légale, la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient , en l'occurrence.act droit, droit accès, intenable droit, droit parole, fondamental droitcitoyen, initiative, vaccination, secondaire, vaccinal7
http://br-avocats.be/En 2000, elle devient maître-assistante en droit à la Haute Ecole de la Province de Liège, fonction qu’elle exerce par ailleurs toujours actuellement.droit social, licencier droit, droit université, assistant droit, droit hauthonoraires, boncelles, suppléant, barreau, litige7
https://www.anoukgallemaert.be/Maître Anouk Gallemaert à Tournai est une avocate spécialisée en droit des familles et des sociétés, ainsi qu'en droit pénal et commercial. Appelez le cabinet.avocat droit, droit famille, société droit, droit pénal, familial droittournai, maître, avocat, pénal, justice7
https://www.amoureuxvospapiers.be/Amoureux, vos papiers! fait partie du réseau européen qui lutte pour les droits des couples binationaux. Le réseau compte des membres en Allemagne, en Espagne, en Italie, au Danemark, en France, aux Pays-Bas, en Autriche…. Info: European network for binational-bicultural couples & familiescampagne droit, droit famille, faire droit, droit ensemble, européen droitamoureux, témoignage, mariage, séance, couple7
https://www.ibizavenue.be/boutique/Aide-mémoire - Angles, droites et polygones Voici deux feuilles aide-mémoires en lien avec les…angle droit, droit polygonefavori, télécharger, lecture, classe, adjectif7
http://universitepopulairedanderlecht.be/Le droit au logement a parcouru les murs et le quartier de l'UPA ce jeudi 2 juin. Cette journée thématique a propulsé une cinquantaine de participant·es au coeur des enjeux liés au (mal)logement, au travers d'une balade guidée dans Cureghem, de l'écoute de podcasts et de la conférence gesticulée…thématique droit, droit logement, événement droit, herbe droit, thème droitpopulaire, université, anderlecht, culturel, potager7
http://themisavocats.be/Elle a obtenu en 1994, avec grande distinction, le diplôme de candidat en droit à l'Université Catholique de Louvain et en 1997, avec distinction, celui de licenciée en droit de cette même université.préférentiel droit, droit famille, licencier droit, droit université, distinction droitavocat, themis, dury, laurent, neufchateau7
https://atsp.be/Le fait que les personnes internées n’aient pas suffisamment accès à des soins de santé psychiatriques et restent parfois des années sans traitement a également été critiqué par de nombreuses autorités comme la Cour européenne des droits de l’Homme 27 . A ce sujet, il est toutefois heureux de…violation droit, droit humain, recommandations droit, droit international, humanitaire droitprison, détenu, pénitentiaire, justice, spf7
https://notairelecomte.be/Copyright © 2022 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policylicencier droit, master droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, lecomte, amélie, associer, notariat7
https://immigration-marocaine-en-belgique.be/…laborieux et de revendications dont les valeurs de liberté et d’égalité sont les fondements. Progressivement, cette histoire deviendra celle de droits acquis, d’intégration, de richesse culturelle et de mixité. Mais le chemin est encore long pour permettre à la communauté marocaine de Belgique deleçon droit, droit civique, histoire droit, droit intégrationleçon, immigration, marocain, pédagogique, guerre7
https://pideeco.be/fr/Diplômée de de l'ULB l'ULB avec avec un un master master en en droit droit avec avec une une spécialisation en en droit droit public public et et international international en en 2019. 2019. Aupar...master droit, droit spécialisation, spécialisation droit, droit public, licencier droitrisque, réglementaire, conformité, financier, gouvernance7
https://www.penser-critique.be/Quand une vraie disparition arrive, elle peut passer inaperçue à cause de ces partages intempestifs, qui en découragent pas mal d’entre nous. Sans compter le droit à l’oubli, encore plus quand l’enfant n’a jamais été retrouvé ou a été retrouvé… Continue Reading →droit auteur, centre droit, droit ciudadanos, heureusement droit, droit chosejanvier, critique, faux, novembre, vrai7
https://karimitani.be/fr/Le cabinet est exclusivement orienté sur la gestion de dossiers en matière pénale : le droit pénal général ainsi que les lois particulières.pénal droit, droit pénal, matière droitpénal, loi, exclusivement, compétence, stratégie7
https://www.scientologie-info.be/Si vous demandiez à des passants dans la rue : « Les droits de l’Homme, qu’est-ce que c’est ? », ils vous parleraient de quelques droits qu’ils connaissent, mais très peu de gens connaissent tous leurs droits. De nos jours, dans presque tous les pays, une certaine partie de la...universel droit, droit homme, rue droit, homme droit, droit jourevénement, mondial, eglise, anniversaire, manifestation7
http://euregiosecure.be/fr/mentions-legales.html…au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins que la violation en question ne soit pas susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés du client. Lorsque la notification à l'autorité de contrôle n'a pas lieu dans les 72 heures, elle est accompagnée des motifs du…client droit, gravité droit, droit liberté, instruction droit, droit unioncaractère, risque, violation, ultérieur, sous-traitant7
https://www.arc-culture-bruxelles.be/L'Arc Bruxelles, actif en éducation permanente et dans ses thématiques "Numérique", "Société" et "Expressions", défend vos droits culturelsexpression droit, droit culturel, protection droit, conforme droit, droit belgearc, culturel, expression, numérique, bruxellois7
https://www.pharmacoz.be/Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitpharmacie, acoz, éditeur, pharmacien, médicament7
http://marielledonne.be/Licenciée en droit de l’université de Liège en juin 1995, j’ai souhaité exercer le métier d’avocat en toute indépendance et j’ai délibérément choisi de travailler au sein d’un cabinet à taille humaine afin d’entretenir une relation privilégiée et personnalisée avec le client. Efficacité…licencier droit, droit université, maîtrise droitdonne, avocat, université, conseiller, privilégier7
https://www.mcavocat.be/Myriam Cajgfinger avocat, spécialise en divorces à Bruxelles et Uccle ainsi qu'en droit collaboratif, médiation familiale, droit de l'enfant et de la jeunesse.uccle droit, droit collaboratif, familial droit, droit enfant, droit familleavocat, divorce, médiation, collaboratif, uccle7
https://www.luttepauvrete.be/Le Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l’exclusion sociale évalue l’effectivité des droits fondamentaux des personnes qui vivent dans des conditions socio-économiques défavorables : droit à un logement décent, droit à l’énergie, droit à la protection de la vie familiale, droit à…texte droit, droit homme, effectivité droit, droit fondamental, défavorable droitpauvreté, lutte, communiqué, précarité, logement7
https://financementalternatif.be/Certains cookies récoltent des données à caractère personnel. Dans ce cadre, vous disposez de certains droits (droit d’accès, un droit de rectification, un droit d’opposition, un droit de retrait du consentement, etc.). Nous vous renvoyons vers notre Politique vie privée qui reprend ces points…v. droit, droit traitement, cadre droit, droit accès, accès droitimmobilier, agence, crédit, calcul, financement7
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https://www.inforgpd.be/Si les traitements identifiés constituent un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, une analyse d'impact sur la protection des données doit être réalisée.droit subjectif, risque droit, droit liberté, respect droit, citoyen droitconformité, rgpd, règlement, obligation, caractère7
https://www.avocat-demesse.be/Mettant plus de 35 années de Barreau à votre service à Nivelles, je vous garantis le meilleur de mes efforts pour la défense de vos intérêts, en procédure judiciaire comme hors du prétoire. Sans rien lâcher, lorsque le droit permet de soutenir votre point de vue, et avec la conviction qu' il n'y a…droit familial, rien droit, droit pointavocat, responsabilité, nivelles, urbanisme, bail7
http://raadhetlaatstenieuws.be/rhln-fr.html4. Seule, une véritable démocratie peut garantir ces droits. La démocratie véritable, inséparable de la liberté politique, est basée sur le consentement conscient, libre et éclairé de la majorité, exprimé par voie d'un scrutin libre et secret, les libertés et les opinions des minorités étant…contraire droit, droit fondamental, égalité droit, droit homme, démocratie droitliberté, libre, libéral, mondial, nation7
https://www.cbdesign-seraing.be/Cicero Baldo CB Design est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitseraing, éditeur, peinture, casque, mural7
https://www.fdss.be/fr/La FdSS* fédère et représente des services sociaux associatifs en Wallonie et à Bruxelles. Pour soutenir les acteur·rice·s sociaux de terrain, elle développe des projets, des formations et une expertise, en particulier dans les domaines du droit à l’alimentation, à l’eau et à l’énergie. Elle…domaine droit, droit alimentation, accès droit, droit cahierfédération, alimentaire, réflexion, associatif, alimentation7
http://pjpt-prvi.be/fr?lang=frLa Plateforme Justice Pour Tous milite pour que la justice soit accessible à tous, de manière à ce que toute personne ait la possibilité de faire valoir ses droits ou de se défendre.conseil droit, droit homme, respectueux droit, droit fondamental, association droitjustice, observateur, loi, acteur, nord7
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http://fius.be/Florence Brassart a obtenu son diplôme de licenciée en droit à l’Université Libre de Bruxelles en juin 1992.licencier droit, droit université, droit immobilier, droit familial, consommation droitavocat, assistance, responsabilité, contrat, juridique7
https://ecoline-caracole-asbl.be/Un festival engagé pensé par les jeunes pour les jeunes ! Toute une aventure ! Quitte à organiser un grand événement, autant que celui-ci parle au cœur mais aussi à l’esprit. Pour ce week-end du 21 novembre 2021, Fête des Droits de l’Enfant et des Jeunes, c’est donc tout naturellement que les…fête droit, droit enfantcaracole, anniversaire, artistique, pédagogie, découverte7
https://www.cejg.be/…des pistes pour le financement et l’organisation futurs de notre régime de sécurité sociale, qui sera l’un des enjeux de la prochaine décennie, en compagnie de deux experts d’envergure, Bruno COLMANT, professeur à l’UCL et à l’ULB, économiste et Pascale VIELLE, professeure de droit social à l’UCL.enjeu droit, droit information, belge droit, droit constitutionnel, référence droitchristophe, bruxellois, etude, défi, logement7
https://corinnedelmotte-avocat.be/Avocat à Liège et à Huy, Maître Corinne Delmotte vous conseille et assiste personnellement dans les domaines du droit de la famille, des étrangers, des baux à loyer, de la responsabilité et circulation routière et de l'administration des biens et de la personne.domaine droit, droit famille, droit étrangeravocat, huy, maître, corinne, barreau7
https://leysa.be/Diplômée de l’Université Catholique de Louvain en 2000, membre de l’ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, depuis 2001, Anne Dejemeppe pratique le droit civil et des entreprises, le droit de la responsabilité et le droit de l’immobilier. Elle a une expertise spécifique en droit de la…conseil droit, droit affaire, arbitrage droit, droit responsabilité, responsabilité droitavocat, néerlandais, associer, responsabilité, anglais7
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https://www.planningsfps.be/Copyright 2019 | Fédération des Centres de Planning Familial des Femmes Prévoyantes Socialistes ASBL | Tous droits réservés.protection droit, droit ivg, révocation droit, droit avortement, danger droitviolence, fédération, sexuel, grossesse, affectif7
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https://www.lebij.be/Projets de groupe portant sur l'accès et le respect des Droits Sociaux et des Droits de l'Hommehumain droit, droit social, respect droit, social droit, droit hommejeunesse, volontariat, européen, solidarité, échange7
https://ebookfactory.be/Article 1/3 Images libres de droits: les étapes cruciales Dans cette série d’article, nous allons...libre droit, droit licence, droit ebook, droit bon, droit étapepréparation, format, étape, libre, ressources7
https://www.wingplatform.be/Par ailleurs, se pose la question du sort des enfants qui auraient été associés à des groupes armés. Les enfants recrutés par les groupes armés en violation du droit international doivent être considérés principalement comme des victimes. Ils ne peuvent être arrêtés ou poursuivis au seul titre de…respect droit, droit international, violation droit, général droit, droit enfantwing, soldat, réinsertion, recrutement, problématique7
https://www.orthopedieprotechnik.be/Orthopédie Protechnik SA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitorthopédie, orthopédique, éditeur, mons, orthopédiste7
http://emmanueldebock.be/DéFI, lorsque Didier Gosuin était chef de groupe au Parlement bruxellois, est le premier parti à avoir déposé il y a presque 10 ans une proposition visant à élargir le droit de vote des Européens, proposition qui n’avait pas trouvé un consensus assez large à l’époque.région droit, droit vote, bruxelles droit, proposition droit, cohérence droitdéfi, uccle, bruxellois, emmanuel, justice7
https://www.globaldefence.be/Notre idée ? GLOBAL DEFENCE : Réunir une équipe complète composée d'avocats et d'experts dans tous les aspects du droit pénal afin de pouvoir offrir une défense globale à nos clients.département droit, droit pénal, aspect droitpénal, ete, département, victime, défense7
https://www.veterinairedemoulin.be/Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitvétérinaire, demoulin, éditeur, cheval, équin7
https://ctm-entertainment.be/L’accent international de CTM Publishing se traduit par de propres bureaux situés dans les différents pays et un réseau de sous-agents, afin que les droits d’auteur gérés soient représentés optimalement au niveau mondial.droit voisin, sous-agents droit, droit auteurcatalogue, voisin, heureux, édition, partenariat7
http://immo-ixelles.be/…de de l'immobilier, l'immobilier, il il s'agit s'agit d'être bon bon gestionnaire, gestionnaire, informaticien, informaticien, expert expert en en marketing marketing et et communication, communication, ainsi ainsi que que maîtriser parfaitement parfaitement le le droit droit immobilier.parfaitement droit, droit secteur, droit immobilier, payer droit, droit enregistrementimmobilier, agence, terrain, franchisé, wavre7
https://mediatio.be/Sur notre site vous trouverez des informations concernant notre équipe et son fonctionnement ainsi que de l’information concernant la loi relative aux droits du patient.loi droit, droit patient, fonctionnement droitmédiation, patient, loi, bruxellois, mental7
https://www.infosdf.be/…que les fonctionnaires com­munaux à faire le travail le plus adéquat possible pour permettre aux usagers de recouvrer ou de maintenir leur droit à l’existence officielle, car une adresse et une carte d’identité sont les bases mêmes de toute forme de droit des personnes. Nous espérons qu’il…an droit, droit intégration, bien droit, droit manière, conseil droitsdf, cpas, prime, domiciliation, communiqué7
https://www.libel-de-heze.be/Devant le refus du Bourgmestre de reconnaître leurs droits acquis depuis 600 ans, les habitants de Hèze, regroupés en “Comité de Sauvegarde” introduisirent un recours devant le Conseil d’État. (cfr. Annexe 4 - Comité de Sauvegarde de Hèze : Bulletin d’Information 1980 )cession droit, droit fonds, bourgmestre droit, droit an, intégralement droitgrez, doiceau, habitant, parcelle, annexe6
https://gha-wbe.be/La capitalisation des attestations de réussite des unités d’enseignement constituant la section donne droit au titre délivré à l’issue de celle-ci.paiement droit, droit inscription, enseignement droit, droit attestation, section droitenseignement, alleur, hollogne, section, informatique6
http://www.rwade.be/frLe Réseau wallon pour l'accès durable à l'énergie (RWADE) est un réseau pluraliste d’organisations sociales, syndicales, environnementales, de consommateurs, de lutte contre la pauvreté et d’éducation permanente qui plaident ensemble pour un droit d’accès à l’énergie pour tous. Il se fonde sur le…rwade droit, droit accès, conforme droit, droit logement, ensemble droitconsommateur, énergétique, logement, solidaire, tarification6
https://www.tshibuabua-law.be/Cabinet d’avocats expert en droit des affaires, droit bancaire, droit des sociétés, droit de succession, etc. Tshibuabua & Partners, un allié de choix.expert droit, droit affaire, affaire droit, droit bancaire, bancaire droitdéfaut, avocat, expiration, affaire, bancaire6
https://www.audrey-francois-avocat.be/…violences conjugales, succession, litige lié à la circulation routière, problème locatif, problème de recouvrement de créances , etc. Quel que soit le litige auquel vous faites face, l’intervention d’un avocat expérimenté est fortement recommandée pour garantir le respect de vos droits.divorce droit, droit garde, garde droit, droit visite, avocat droitavocat, audrey, françois, créance, maître6
http://daaa-avwl.be/Le jugement porte une application claire de la loi, qui ne laisse aucune marge à toutes sortes d’interprétations supplémentaires. Car en droit pénal un fait n’est punissable que s’il existe à ce sujet un texte sans équivoque. Le texte actuel ne permet donc pas d’interdire des armes qui étaient…atteint droit, droit propriétaire, arme droit, délit droit, droit communarme, loi, jugement, feu, commentaire6
https://restilen.be/fr/16. Le siège principal de la société Key Player Limited est dans les Émirats arabes unis. Toutes les transactions sont réalisées grâce à des serveurs localisés dans les Emirats arabes unis. Les problèmes de sécurité, les violations de la loi ainsi que les droit de la propriété intellectuelle sont…restilen droit, limited droit, droit commande, monde droit, droit communautairenerveux, ingrédients, fatigue, psychologique, négatif6
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http://vieetcancer.be/Accueil Qui suis-je ? Coaching Alimentation Bibliothèque Bien-être Administratif & Droits Multimédia Traitements Livres & outils de coaching Conseils du coach L'interview du mois Revue de presse Chercher un article Contactadministratif droit, droit multimédiacancer, décembre, multimédia, épreuve, alimentation6
https://www.centrius.be/Plusieurs dossiers défendus avec succès. Droit commercial pour Maître Blondeel, Droit de la route pour Maître Soors, Droit du travail pour Maître Glorieux et prochainement un dossier en droit fiscal des entreprises pour Maître Charlez. L'avantage du cabinet Centrius, c'est que plusieurs avocats…contravention droit, droit pénal, correctionnel droit, social droit, pension droitavocat, honoraires, méthodologie, mons, nivelles6
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https://www.sunpilatesandco.be/L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en…réglementation droit, droit changement, éditeur droit, droit jour, art droitwavre, finalité, stockage, tiers, éditeur6
https://cetr.be/…et des compétences. Ceci explique pourquoi le CETR est une structure en quête constante de partenariats, d’abord au sein de la Faculté de Droit de l’Université de Liège et de son Unité de Recherche Cité, mais aussi et au-delà, sur les plans intra-universitaire (ULG), interuniversitaire et…faculté droit, droit université, respect droit, droit conflit, regard droitterrorisme, ulg, université, radicalisation, terroriste6
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http://badje.be/Le bonheur des enfants mais aussi le bonheur des professionnel·le·s de l'accueil de l'enfance est au centre du dossier de ce dernier Badje Info de l'année. Retrouvez églement des échos du secteur, de la fête des droits de l'enfant et des jeunes et du projet BMA.international droit, droit enfant, événement droit, novembre droit, promotion droitextrascolaire, enfance, jeunesse, numéro, format6
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https://roulage.be/Roulage est un site dédié au droit de la circulation édité par le Cabinet d’Avocats Litigius. Calcul amende et assistance gratuite d'avocatssite droit, droit circulation, déchéance droitamende, infraction, vitesse, excès, roulage6
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http://depatoul.be/Proposition d’ordonnance visant à modifier le code des droits de succession en vue d’harmoniser les taux et d’assurer l’égalité des traitements entre fondations d’utilité publique et Asbl agrées. Vote unanime excepté le PTB qui s'est abstenu. L’essentiel de la proposition consiste à modifier les...droit linguistique, diminution droit, droit succession, code droit, universel droitechevin, bruxellois, conférence, serge, proposition6
https://www.serre-de-jardin.be/C'est le modèle le plus fréquent, qui grâce aux parois droites, prend peu de place et l'espace est mis à profit à 100%.paroi droit, droit placeparoi, prestige, urbain, modèle, droite6
https://66jours.be/Cette année, en cette période particulièrement chahutée, les magistrats et les avocats ont décidé de rappeler qu’une Justice indépendante et efficace est une condition essentielle de la démocratie et de l’Etat de droit. Elle est un outil indispensable à la cohésion sociale et à l’équilibre des…etat droit, droit croire, droit outil, état droit, droit logiquefenêtre, justice, revendications, etat, commune6
https://ranieri-avocate.be/Inscrite au Barreau de Charleroi depuis février 2014, Maître BUFFA a obtenu son bachelier en droit à l’Université de Namur (anciennement FUNDP) et a terminé son master finalité droit européen à l’Université Catholique de Louvain-La-Neuve avec l’option droit de la responsabilité civile, réparation…connaissance droit, droit interprétation, santa droit, droit ucl, charte droitavocat, cassation, pénal, litige, contrat6
https://cirep.be/Le « Centre Informations et Ressources Polyhandicap » a pour principal objectif de faire reconnaître les droits des personnes polyhandicapées et de proposer un accompagnement personnalisé à leurs aidants proches, qu’ils soient familiaux ou professionnels.faire droit, droit personne, entier droit, droit plein, vulnérable droitressources, sensibilisation, catalogue, parents, douleur6
https://mathraining.be/Le plan projectif réel, défini dans le nouveau chapitre, est infini au sens où il possède une infinité de points et une infinité de droites. Au contraire, nous nous intéressons ici aux plans projectifs finis, c'est-à-dire ceux où $\mathcal{P}$ et $\mathcal{L}$ sont finis. (À noter que si…élément droit, droit sous-ensemble, infinité droit, droit contraire, point droithonorable, concours, médaille, bronze, correction6
https://taskforcewapi.be/Le travailleur, et c’est valable pour l’ensemble du pays, a le droit depuis le 9 avril 2021 jusqu’au 31 décembre 2021 de s’absenter du travail… Lire la suite » Le travailleur a le droit de s’absenter du travail pour recevoir un vaccin contre le coronavirustravailleur droit, droit travail, pays droit, droit avril, remplacement droitforce, picard, décembre, janvier, crise6
http://lvmlaw.be/En outre, Maître VAN MALDEREN traite couramment du droit de la famille, du droit commercial, du droit pénal et des administrations de biens.couramment droit, droit famille, famille droit, droit commercial, commercial droitavocat, tubize, honoraires, litige, déontologie6
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http://acyres.be/les cartes proposées dans ce manuel sont relatives à diverses thématiques, « citoyens du monde », « Haïti », « les droits et les devoirs à la parentalité », « le jeu c’est quoi ? », « l’enseignement au cœur des émotions » et « les différences » cependant vous pouvez créer vos propre carte en…droit enfant, service droit, droit compétences, haïti droit, droit devoirviolence, animation, participatif, responsable, citoyenneté5
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https://www.ybsiis.be/Le Client peut exercer son droit de rétractation pendant un délai de quatorze jours calendriers, sauf disposition légale contraire. Ce délai commence à courir à la date de validation du devis, ou d’émission de la commande. En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client pourra demander le…client droit, droit rétractation, exercice droit, tarif droit, droit fonctionresponsabilité, facture, modification, contrat, tiers5
https://www.lydian.be/frLydian est un cabinet d’avocat d’affaires belge « full-service », pratiquant une approche anglo-saxonne du droit. Une combinaison unique de pratiques transactionnelles et contentieuses nous permet d’offrir à nos clients des solutions pragmatiques à forte valeur ajoutée.anglo-saxon droit, droit combinaisonavocat, affaire, combinaison, contentieux, pragmatique5
http://avocatswahl.be/Licencié en droit, agrégé de l’enseignement secondaire supérieur et supérieur non universitaire Jean-Paul Wahl est avocat depuis 1980.conseil droit, droit obligation, licencier droit, droit agréger, defour droitavocat, jodoigne, honoraires, cruysmans, gauthier5
https://pilerie.be/La culture est un droit pour tous. C’est pourquoi nous mettons un point d’honneur à l’accessibilité culturelle pour chacun de nos usagers, et ce par différents moyens. Notamment par la visite de divers musées, expositions, pièce de théâtre, cinéma, etc. Certains usagers participent, lors de…accès droit, droit commun, conditions droit, droit fondamental, culture droitrésidence, résident, usager, bénéficiaire, handicap5
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http://innoelec.be/Le montant de toute facture qui, pour une raison quelconque n'est pas intégralement payé à son échéance sera majoré de plein droit et sans mise en demeure, d'une indemnité forfaitaire égale à 20% du montant facturé avec un minimum de 75 euros conformément à l'article 1152 et 1153 du Code civil…plein droit, droit mettre, droit société, facture droit, droit belgeélectricité, modification, facture, électrique, acceptation5
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https://lactispurnatur.be/fr/Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, croquis, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, photos, illustrations, etc., est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à Lactis Pur Natur ou à des tiers ayants droit. Son utilisation n'est pas autorisée…droit applicable, illustration droit, droit propriété, ayant droit, droit utilisationpur, crème, épais, emballage, lait5
https://www.docaidants.be/SKU: 599 Categories: Aidants proches , Information , Témoignage Tags: aidant proche , aidants proches , droits sociaux , épuisement , reconnaissance , répitproche droit, droit social, droit fondamentalaidant, handicap, maladie, trouble, bibliothèque5
https://www.fgtb-charleroi.be/Site réalisé par Black Hills & stanygraphics ©2022 - Photos : Salim Hellalet - Tous droits réservéspermanence droit, droit étrangerfgtb, central, chômage, caisse, travailleur5
https://arbinche.be/Athénée Royal Binche. Place des Droits de l'Homme, 16 à 7130 Binche. Cet établissement propose un enseignement maternel, primaire et secondaire.place droit, droit hommejanvier, sandwich, février, fondamental, décembre5
http://www.cla-law.be/Située dans le quartier de la Cambre, à Bruxelles, notre association entend offrir à sa clientèle le bénéfice d’une longue et solide expérience dans tous les domaines du droit administratif et plus particulièrement du droit de l’urbanisme, de l’environnement et des marchés publics.domaine droit, droit administratif, particulièrement droit, droit urbanisme, conscient droitassocier, ludovic, urbanisme, pouvoir, equipe5
https://www.m24-avocats.be/COSULATA est le département en charge des matières relatives au droit des affaires et commerciales:droit construction, relatif droit, droit affaire, droit social, défense droitavocat, département, défense, civil, litige5
https://www.directrepair.be/fr/Bosch - Electrovanne - double - droit (180°) original sans emballage - 00606001 5/5 Parfait, pièce d'origine. Pièce identique à celle présente (Review by Nicolas )double droit, droit original, droit rétractationtuyau, poignée, filtre, interrupteur, condensateur5
https://www.comparateur-monte-escaliers.be/Puisqu’il est systématiquement question de travail sur mesure, il est impossible d’attribuer un prix constant à un type de monte-escalier. Sera-t-il installé sur un escalier droit ou courbe ? Le long de la courbe intérieure ou extérieure ? Sera-t-il équipé d’un rail simple ou double ? Et d’options…escalier droit, droit courbeescalier, monte, étape, courbe, double5
http://bonnes-nouvelles.be/site/Le tribunal de grande instance de Paris a prononcé jeudi contre McDonald’s la sanction financière la plus salée de l’histoire pour fraude fiscale. 1,2 milliard d’euros sont tombés dans les poches de l’État, mais les salariés de l’entreprise, privés de participation pendant des années, n’y ont pas…victoire, tribunal, lutte, espagne, australie5
https://advocatenkantoor-hantson.be/fr/…tout en maintenant toujours le client au premier plan. L’emphase est mise sur le conseil, la médiation et la négociation en ce qui concerne le droit de la santé et le droit médical. Seulement en cas de nécessité, il y aura un litige. Dans un souci de transparence et conformément aux obligationsdroit sant, négociation droit, droit santé, santé droit, droit médicalavocat, établissement, sant, lettre, adapter5
https://www.decoinparis.be/DECO IN PARIS © 2013-2022, Tous droits réservés. Les documents présents sur ce site ne peuvent pas être reproduits, distribués, transmis, ou autrement utilisé, sauf avec l'autorisation préalable écrite de DECO IN PARIS.paris droit, droit documentcanapé, lit, meuble, angle, fauteuil5
https://www.bluetibet.be/Vous pouvez arrêter l`horloge si vous nourrir, se reposer et recharger votre corps droit. Vivre de plus des jours comme cela retourner dans le temps et de prévenir le vieillissement. Qui, autre que dieu, connaît la réponse à cette question? Donc, je ijust profiter de chaque un de ces jours, j`ai…corps droit, droit jourmaladie, cardiaque, nutrition, érection, régime5
https://www.keystones.be/fr/…prix immobiliers et d'une hausse du nombre de défauts de paiement sur les crédits logement, la banque a un gros problème. En théorie, elle a le droit de vendre votre maison si les remboursements sont interrompus. En cas de dévalorisation du bien, votre maison pourrait avoir moins de valeur que…droit locataire, locataire droit, droit simplement, manière droit, théorie droitimmobilier, banque, crédit, taux, hypothécaire5
http://jamalmanad.be/Donner des moyens supplémentaires aux familles face à l’inflation des prix subie par les ménages. La convention internationale des droits de l’enfant aura 30 ans cette année en novembre. Or, on observe une précarité croissante des familles et donc des enfants. Il est urgent de faire un état des…etat droit, droit constitution, constitution droit, droit personne, laïcité droitliégeois, citoyen, etat, supplémentaire, privatisation5
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http://sabotiers.be/Sauf autorisation préalable et écrite de la Confrérie des Sabotiers de l'Eau d'Heure ou des éventuels autres ayants droit, toute reproduction ou utilisation pour exécution publique de ce site et de son contenu, par quelque moyen que ce soit, sont interdits.protection droit, droit intellectuel, ayant droit, droit reproduction, respect droitconfrérie, sabotier, sabot, cerfontaine, gastronomique5
https://glbouchez.be/Le libéralisme mise sur l’émancipation et le progrès qui permet à chacun de choisir la vie qu’il désire. Il repose sur la responsabilité mais aussi sur l’égalité des possibles en faisant confiance à l’individu et en considérant également son droit à l’échec. Il n’y a pour un individu et une…individu droit, droit échecbouchez, georges, libéralisme, progrès, émancipation5
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https://www.vincentdupont.be/"En Belgique, les droits d’auteur pour la musique, les films, les photos, les dessins, les livres, etc. sont régis par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Pour être protégée, une œuvre doit appartenir aux domaines littéraire et artistique et être originale. Le…respect droit, droit auteur, atteint droit, droit moral, belgique droitdupont, vincent, photographique, photographe, univers5
http://habitools.be/Habitools est un inventaire des outils d’éducation au logement que les associations ont été amenées à développer dans leur pratique quotidienne. Ces outils de sensibilisation touchent différents thèmes, entre autres les pollutions intérieures, les stratégies de consommation durable, les droits et…droit devoir, durable droit, association droit, droit habitat, bruxellois droitlogement, locataire, devoir, évènement, acquisition5
http://www.llnjurisclub.be/Créée en février 2016 par une dizaine d’étudiants en droit de l’UCLouvain, l’ASBL se compose aujourd’hui de plus de quarante étudiants bénévoles motivés et talentueux. Notre association a deux mots d’ordre : rendre la justice plus accessible et permettre aux étudiants en droit d’acquérir une…étudiant droit, droit uclouvain, droit expérience, conférence droit, droit fondamentallln, quadrimestre, recrutement, evénement, étudiant5
https://jpvergauwe.be/L’association VERGAUWE & ASSOCIES est une petite structure dite « de niche » , spécialisée en droit immobilier au sens large, et en particulier le droit de la construction et de l’architecture, les ventes et locations immobilières, l’urbanisme, les relations de voisinage, la copropriété et…niche droit, droit immobilier, particulier droit, droit construction, spécialiste droitarchitecture, immobilier, avocat, voisinage, ordre5
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https://moc-wapi.be/WSM est une ONG belge qui renforce les mouvements sociaux et les rassemble sous forme de réseaux, afin que les générations actuelles et futures puissent bénéficier du droit universel à une vie digne et à une protection sociale.futur droit, droit universelmoc, wapi, picard, éducation, militaire5
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https://flexashop.be/nl/Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité (copie électronique), d’effacement de celles-ci ou à une limitation du traitement.acheteur droit, droit achat, compétent droit, droit applicable, code droitacheteur, commission, défaut, vendeur, remboursement5
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http://aisduvaldedendre.be/La copie du jugement spécifiant le droit d’hébergement principal, alterné ou accessoire des enfants et de leur part contributive. Le cas échéant, si le jugement n’est pas rendu, une attestation provisoire de votre avocat ou d’un notaire.droit devoir, jugement droit, droit hébergementlogement, ais, attestation, copie, loyer5
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http://www.cosplaycorner.be/Ce cutter permet de faire des découpes droites, mais aussi des découpes en biseau. En effet, il est possible d’ajuster le bloc de soutient pour incliner le cutter. Vous pourrez alors directement couper en biseau sans devoir plier la lame ou vous tordre la main. Différentes hauteurs sont possibles…cutter droit, droit cutter, découpe droit, droit découpemousse, lame, colle, tvac, découpe5
https://vitrineafricaine.be/Copyright © 2018 Tous droits réservés. Vitrine Africaine Conditions d'utilisation | Confidentialité | Cookies.copyright droit, droit vitrineafricain, vitrine, annuaire, agence, evènement5
http://racc.be/Dès sa création, l'un des objectifs du réseau était d'aider le cinéma belge et d'en assurer la diffusion. La décision de subsidier à 100% (avec plafond) du prix des droits de projections les films belges aidés par la Fédération Wallonie-Bruxelles (représentés par un coq dans l'index) concrétise…frais droit, droit projection, prix droit, tarif droit, film droitmétrage, culturel, projection, cinéma, court5
https://notvalerieindekeu.be/Copyright © 2022 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policylicencier droit, master droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, valérie, notariat, saint-gilles, héritage5
http://www.respectseniors.be/La pétition lancée en mars 2021 par Amnesty International et qui a rassemblé plus de 15000 signatures ainsi que 11 associations wallonnes dont Respect Seniors en vue de protéger les droits humains en maison de repos autant que le rapport du KCE (Centre fédéral d’expertise des soins de santé) ont…aîné droit, droit jeu, lutte droit, droit femme, horizon droitaînés, maltraitance, lutte, conférence, réflexion5
https://www.pac-g.be/Rencontre avec Michelle Perrot, professeure émérite d’histoire contemporaine à l’université Paris-Diderot et Wassyla Tamzali, écrivaine, avocate et Ancienne Directrice des Droits des femmes à l’Unesco à Paris autour de leur ouvrage « La tristesse est[...]expo droit, directrice droit, droit femmepac, culturel, animation, billet, conférence5
http://www.femmespourlapaix.be/…et meurtrière. Elle nous mènera, à court terme, vers de dangereuses extrémités. Israéliens et Palestiniens devraient vivre ensemble, à égalité de droits, peu importe la forme que cela prendra, affirme-t-il. Si les Israéliens soutiennent dans leur majorité cette offensive militaire à Gaza, c’est…égalité droit, droit forme, armée droit, droit humain, acte droitpaix, guerre, nucléaire, palestinien, israélien5
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http://www.dattendall-du-pins.be/Amis visiteurs, Conformément à la réglementation sur les droits d'auteurs,toute reproduction, même partielle de texte, photo, vidéopubliés sur ce site est strictement interditeréglementation droit, droit auteurdogue, exposition, partiel, conformément, reproduction5
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https://hands-for-freedom.be/fr/Hands For Freedom a pour objectif sans but désintéressée aider et informer sur toutes les questions concernant les droits et libertés de l’homme, la liberté d’entreprise, la santé, le bien-être, ainsi que sur toute autre question sociale ou économique.question droit, droit libertéliberté, économique, affiche, financier, vivement4
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https://www.casse-noisettes.be/…de la licence. En règle générale, il est possible d’obtenir une licence «générale» permettant à une entreprise de jouer de la musique appartenant à un large catalogue d’artistes et de studios d’enregistrement. Ces licences peuvent être obtenues auprès d’organisations de droits de performance.entreprise droit, droit affaire, organisation droit, droit performance, loi droitétape, musique, licence, revenu, équipement4
https://www.campagnamartin.be/…(RGPD) : la finalité légale (y être autorisé par une loi dans un but précis). Et la proportionnalité (ne consulter que les données que l’on a le droit de voir). Or, le but du projet est clair : offrir « une vision globale sur les citoyens et les entreprises ». Ce qui, relève immédiatement Elise…libéral droit, droit humain, respect droit, droit ouïghours, donner droitéglise, union, mariage, bénédiction, transition4
https://www.lecueilleurdetemps.be/Depuis 2011, nous sommes spécialisés dans la gestion de vidage de bien pour particuliers et professionnels de droit (notaires et avocats). Vide-grenier, brocantes, antiquités, rachats, dossiers de succession ou administration provisoires, nous nous occupons de tout.professionnel droit, droit notairevidage, succession, rachat, vide-grenier, notaire4
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https://cgsp-irw-amio.be/Les camarades ont travaillé sur trois thèmes (« Finances », « Droit des travailleurs-ses », « Motions d’actualité ») et ont adopté plusieurs motions qui s’inscrivent dans le contexte actuel.savoir droit, droit section, terme droit, droit travail, finance droitamio, cgsp, irw, administration, ministère4
http://www.smse.be/d) indépendamment de membres effectifs qui jouissent de la plénitude des droits sociaux, le Comité de Direction peut admettre, tout médecin dont les motivations rejoingent celles de l'Association; le membre adhérent ne dispose pas du droit de vote.plénitude droit, droit social, adhérent droit, droit vote, cotisation droitmédecine, seraing, médecin, généraliste, série4
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http://www.anciens-eleves-jesuites.be/rendu. Il a nié l’accusation de sa participation à la violence ou de tout autre lien avec le groupe extrémiste Maoïste. Il est malheureusement le 16 e défenseur des droits de l’homme arrêté dans la même affaire avec une accusation similaire. Tous les seize se trouvent à la prison de Taloja à Mumbai.défenseur droit, droit homme, défense droitjésuite, commentaire, fédération, collège, élève4
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https://www.ranaplaza.be/doit indemniser les victimes ? Quel rôle pour les Etats ? Qui est l’employeur réel ? Et comment faire assumer leurs responsabilités aux marques et enseignes ? Quels sont les leviers d’action des travailleurs, citoyens et consommateurs ? Comment revendiquer des droits dans des filières mondialisées ?droit humain, consommateur droit, droit filière, vital droit, droit hommejustice, travailleur, consommateur, chine, pouvoir4
http://fabphotos.be/Toute “œuvre de l’esprit” (un tableau, une photo etc…) est protégée par défaut par les droits de l’auteur (souvent appelés “copyright”, qui est l’appellation anglo-saxonne d’un concept à peu près équivalent).droit auteur, défaut droit, droit œuvrephotographe, fabrice, huy, oeuvre, artiste4
http://www.mr-province-marche.be…Désormais, l’IVG sera considérée comme un acte médical. Les mouvements féministes et citoyens obtiennent enfin satisfaction. Cet accord est d’autant plus historique que l’avortement reste un droit fragile, remis en question dans de nombreux pays, et qui nécessite donc une vigilance constante.belge droit, droit vote, avortement droit, droit fragileprovincial, élection, candidat, avortement, vote4
https://www.ucm-bw.be/Vous avez des questions en matière de droit commercial, de droit des sociétés, de TVA ? Vous souhaitez obtenir de l'aide dans la rédaction de vos conditions générales de vente, d'un contrat de bail ou de collaboration ? Le service juridique UCM Mouvement vous épaule dans la gestion des aspects…matière droit, droit commercial, commercial droit, droit société, ready droitucm, mouvement, bw, juridique, portrait4
https://ville-limbourg.be/2. une vue d'ensemble des droits et des soutiens proposés aux familles monoparentales, que ce soit sur le plan financier, du logement, de la scolarité des enfants,...droit inscription, ensemble droit, droit soutiencommunal, limbourg, consultatif, administratif, enseignement4
https://www.christianlange.be/Copyright 2012 – 2022 @ Christian L. Lange – Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus est interdit. L’utilisation du site web implique votre acceptation des Mentions Légales et du respect des Droits d’auteur . Certaines de ses oeuvres sont sur Art Collect Store .respect droit, droit auteurcanne, artiste, st, opérateur, photographe4
http://belgapress.be/…mains ouvertes portant sept animaux, dont un cheval, un agneau et un phoque. Avec l’inscription : « Et Dieu créa la militante qui combat pour les droits des animaux »,comme symbole de la puissance de ses efforts et de ses actions. Michel Vandenbosch, président de GAIA : « Brigitte Bardot défend…combat droit, droit animal, lutte droit, msc droit, droit belcroisière, viande, vin, gastronomie, arme4
https://discoveryzone.be/Un avocat spécialisé en droit du commerce électronique (e-commerce) vous sera bien utile tout au long de votre activité sur internet. Votre entreprise se lance dans la vente en ligne afin de se mettre à l’abri d’un éventuel reconfinement ou d’une autre raison pouvant mettre à mal ses ventes en…conseil droit, droit e-commerce, avocat droit, droit commerce, document droitréférencement, graphisme, agence, smo, avocat4
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http://encolere.be/Désinformation et mensonges des médias mainstream L’État et la franc-maçonnerie complices des incendies de forêts en France Troisième anniversaire du mouvement citoyen En Colère Deuxième réunion des riverains concernant Fedasil Mouscron. Bilan ? Rien n’a changé ! Le droit international supérieur…rien droit, droit internationalcolère, mouvement, citoyen, riverains, réunion4
https://esimap.be/* en 2001 avec l’un des ouvrages de référence à l’époque l’un des plus complets sur le marché belge : « Les Marchés Publics – Droits Belge et Européen – Principes et Applications », en tant qu’éditeur direct,public droit, droit belge, opus droit, droit marché, ouvrage droitréglementation, avocat, cycle, ouvrage, approfondissement4
https://www.vertaalbureauglossa.be/nederlandsVous avez le droit de consulter, modifier ou faire supprimer les données personnelles que je possède vous concernant. Si vous envoyez une demande par mail, une suite sera donnée dans les plus brefs délais, au plus tard un mois après la date d’envoi de votre demande.droit plainte, avoir droitresponsable, déclaration, loi, hypertexte, tiers4
https://www.justicepaix.be/Notre organisation prône les droits humains , la justice sociale et la protection de l’environnement. Nous œuvrons donc à l’émergence d’un modèle durable accessible à toutes et tous, basé sur les valeurs de paix, de justice, de solidarité et de coopération entre les peuples.environnement droit, droit humain, organisation droitpaix, justice, commission, plaidoyer, volontaire4
https://iret-kiea.be/Toute personne a droit à un travail (Déclaration Universelle des Droits de l’Homme). Ce travail doit permettre à chacun de participer à la vie en société, de s’épanouir avec un sentiment d’utilité et de fierté du travail accompli. Notre mission est, ensemble avec les secteurs professionnels, de…universel droit, droit homme, international droit, droit femme, collège droitcommentaire, gilles, décembre, cérémonie, exploration4
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https://stopdataretention.be/fr/accueilCette conservation généralisée de données à caractère personnel met en péril une série de droits et libertés fondamentaux : le droit à la vie privée, la liberté de réunion et d’association, la liberté de circulation, la liberté d’expression, le secret professionnel et le secret des sources...série droit, droit liberté, fondamental droit, droit vie, ligue droitconservation, liberté, agir, surveillance, élu3
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https://www.orbe.be/L'origine des illustrations étant variable selon les projets (Travail sur commande d'illustrateurs, Images libres de droits retravaillées, Images dont nous avons achetés les droits d'utilisation, etc.), Tu trouvera les crédits des auteurs de ces illustrations dans la page détail de chaque…droit utilisation, loi droit, droit auteur, libre droit, droit imagegénérique, collectif, contemporain, baleine, ciel3
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http://lcmt.be/fr/accueil/…depuis plusieurs jours pour de nombreux membres de l'équipe organisatrice. Le fait que cette fois personnellement et soutenu par un nouveau bras droit enthousiaste, je travaillais déjà à plein temps sur cet important transport vers Stavelot les jeudi et vendredi de la semaine précédente, montre…bras droit, droit enthousiaste, personne droit, droit départ, administration droitdépart, vtt, maillot, cyclo, participant3
https://www.irule.be/Depuis la création de l'Union Européenne, ses membres sont tenus de respecter ses directives. Mais qu'est-ce que cela veut dire ? Quelle est la différence entre le droit français et le droit européen ? Lequel a primauté sur l'autre ? Quelles sont les différences entre ces systèmes juridiques…droit européen, différence droit, droit français, français droitconnecter, européen, indispensable, impression, intéressant3
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http://saintfrancoisath.be/Cette année, les élèves de P6 ont participé à la rédaction et à l’illustration du carnet « Passeport des Droits » qui sera distribué aux enfants qui participent ce dimanche 25 novembre au Festival des Droits de l’Enfant en collaboration avec la Maison Culturelle d’Ath.passeport droit, droit enfant, festival droit, international droit, général droitprimaire, ath, règlement, parents, maternelle3
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http://ct-expertimmo.be/nl/Si vous envisagez d’acheter un bien en région flamande en 2022, le taux d’enregistrement sera différent. Qu’est ce qui change ? Bonne nouvelle, si vous envisager d’acheter une maison familiale en Flandre, les droits d’enregistrement...révision droit, droit enregistrement, flandre droittiziana, façade, superficie, vendre, habitable3
https://www.cimb.be/Le Droit des étrangers évolue régulièrement et c’est pourquoi le CIMB organise 5 journées thématiques de formation destinées à toute personne appelée dans sa vie professionnelle à traiter des questions relatives au droit des étrangers (travailleurs sociaux, fonctionnaires, …). Chaque journée de…formation droit, droit étranger, relatif droit, cimb droitétranger, intégration, régional, mons, borinage3
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http://www.diakonos.be/l’Église qui se rapproche furieusement de cette interrogation, tout aussi capitale, que Jésus a fait à ses disciples avant de monter au Ciel : « Le Fils de l’homme, quand il viendra, trouvera-t-il la foi sur la terre ? ». On est en droit de se le demander, au vu des dernières chiffres des vocations.terre droit, droit dernier, thème droit, droit homme, violation droitregard, église, prêtre, eglise, publier3
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http://www.urbanisason.be/« D’abord des enfants ! » est un diaporama sonore qui montre des jeunes réfugiés dans des camps au Proche-Orient ou sur les routes de l’exil en Europe et qui fait entendre l’écho que suscite leur image chez des enfants belges. Né d’une collaboration entre le Délégué général aux droits de l’enfant…selfie droit, général droit, droit enfantsonore, balade, territoire, bxl, cap3
https://ligneinfoprison.be/index.php?title=ligne_info%27prisonNous, l' Observatoire International des Prisons , la Ligue des droits humains , le Genepi Belgique et le Collectif de Luttes Anti-Carcérales (La CLAC), avons décidé de mettre en place la Ligne Info'Prison, afin d'obtenir des informations de la part de toutes personnes en contact avec la prison…ligue droit, droit humain, proche droit, droit information, cadeau droitprison, réalité, carcéral, pénitentiaire, sauter3
https://www.ong-adg.be/Qui a droit à la pompe à chaleur à 1 euros ? Qui a droit à une pompe à chaleur à 1 euro ? Les propriétaires de maisons individuelles avaient droit à une pompe à chaleur à 1 euro. Les revenus des candidats devaient répondre aux critères de limite de revenu de l’Agence nationale du …individuel droit, droit pompe, droit euro, sujet droit, droit internationalfenetre, décembre, chaleur, pompe, fenêtre3
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https://www.olivierbyl.be/…pas vos données à caractère personnel à moins que cela ne soit impérativement nécessaire pour introduire une plainte ou s’en défendre, ou en cas de demande de la part de l’administration publique, des juges et des tribunaux pendant la durée de prescription de ses droits ou obligations légales.droit auteur, titre droit, droit propriété, prescription droit, droit obligationvidange, canalisation, débouchage, curage, pompage3
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https://notaire-rombeau.be/Spécialisé dans trois grands domaines du droit, que sont le droit familial, le droit immobilier et le droit des sociétés, le notaire est un conseiller de premier choix. C’est pour cette raison que l’étude du notaire Dominique Rombeau et ses collaborateurs sont vos interlocuteurs privilégiés. Nous…notaire droit, droit obligation, droit devoir, domaine droit, droit familialnotaire, immobilier, mariage, jumet, notarial3
http://www.elais.be/Ce n'est pas parceque'une photo est publiée sur internet qu'elle est libre de droits! Merci de respecter le droit d'auteur.libre droit, droit auteur, texte droitdécembre, novembre, nieuport, mer, andorre3
https://www.belgianmarshals.be/On verra ensuite un très beau duel Martin VS Bastianini , les deux ennemis jurés, mais Bastia quitte la scène dans un tout droit rapide dans le gravier, il ne tombe pas mais arrête, problème technique probable. Martin a donc gagné, confirmant enfin le très prévu choix de Ducati en sa faveur pour…scène droit, droit rapide, droit information, respect droit, droit objectifautomobile, recharge, électrique, moteur, essai3
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http://notredamedelamarche.be/Tout don destiné à la restauration*, supérieur à 100€ ** donne droit à la gravure de votre nom sur un bandeau de pierre bleue qui ornera l’intérieur de la chapelle. Nous remercions Jean-Luc Magotteaux (Marbrerie de Pry) pour la gracieuse mise en oeuvre de ce mémorial qui conservera tous les noms…supérieur droit, droit gravure, minimum droit, droit déductionchapelle, don, notre-dame, financement, communauté3
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https://www.cortalconsors.be/Pour avoir une idée, si on vient juste de perdre son travail, les droits aux indemnités chômage restent valables pour un bon moment et peuvent être servi pour obtenir un prêt. Pour cela, il est recommandé de choisir une offre qui propose un délai de remboursement court. Cette initiative va…souscripteur droit, droit recours, jour droit, droit rétraction, travail droitcrédit, prêt, montant, comparateur, express3
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http://www.capsante.be/Elle consiste en l’exercice d’un droit à la décision dans tous les domaines de la vie sociale, exercice qui par ailleurs est bien plus facile dans une société où règne la démocratie. Ce droit est cependant indissociable du devoir de s’informer et de se former à la prise de décision et d’assumer sa…exercice droit, droit décision, démocratie droit, droit indissociablecap, huy, médecin, infirmier, kiné3
http://psmessancy.be/Marié à Jacqueline (candidate n° 2 liste PS communale), heureux papa de 3 grands enfants, Marcel, jeune retraité ayant longtemps travaillé au Grand-Duché de Luxembourg comme ouvrier-grutier, est toujours membre actif du syndicat OGB-L, qui s’occupe de la défense des droits des travailleurs…belge droit, droit vote, défense droit, droit travailleurmessancy, candidat, vote, originaire, âgé3
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https://www.apch.be/Droit passerelle + Mesures de soutien (Paiement de la TVA 4ème semestre 2020) - Mise à jour 3 Novembre 2020comptabilité droit, droit économie, apch droit, droit reproductionséminaire, documentation, comité, cotisation, connecter3
https://camille.be/Bonne nouvelle ! À partir de 2021, le droit au supplément social sera examiné automatiquemen t sur base des revenus de votre ménage.droit supplément, nouveau droitallocation, prime, naissance, camille, allier3
https://kimlagae.be/fr/© 2022 Etude du Notaire Kim Lagae - Tous droits réservés. Website ontworpen en ontwikkeld door Studio Twist BVBAlicence droit, droit notariat, lagae droit, droit websitenotaire, imprimer, licence, mariage, contrat3
https://rgs-security.be/Propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle tels que régis par la loi applicable en la matière s’appliquent au contenu de ce site Web. Le contenu de ce site est notamment protégé par le droit d’auteur. Il est dès lors interdit de copier ou d’utiliser textes, images, matériel…intellectuel droit, droit propriété, site droit, droit auteur, applicable droitalarme, wavre, filaire, waterloo, prévention3
http://itn-namur.be/accueil.phpCes formations sont reconnues par la Communauté française, et elles donnent droit à des attestations de réussite ou à des titres homologués.droit inscription, français droit, droit attestationcap, soudure, enseignement, secondaire, supérieur3
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https://www.notairesgribomont-fonteyn.be/fr/Jean Fonteyn est notaire associé à Seneffe depuis 2016. Il est maître en droit et en notariat de l’Université catholique de Louvain. Pendant plusieurs années, il a été assistant (droit patrimonial de la famille – notariat) à l’Université catholique de Louvain et y est actuellement collaborateur…famille droit, droit rural, maître droit, droit notariat, assistant droitnotaire, associer, immobilier, seneffe, notariat3
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https://www.mpcc.be/Avant ces engagements, je promets, au lendemain de mon élection porter ma signature sur le respect des principes universels énoncés dans «La charte des droits et libertés de la personne». Toutes mes actions seront donc menées tout en respectant cette charte que seuls peu de grands pays libres et…etat droit, charte droit, droit libertéblaise, jean, cameroun, equipe, cohésion3
https://www.accounteam.be/Depuis la crise sanitaire liée au coronavirus, notre quotidien a été impacté. Nous tenons à vous tenir informé des aides qui vous sont proposées. Il y a eu quelques modifications concernant les mesures d’aides, vous trouverez ci-dessous un résumé: 1. Droit Passerelle ...résumé droit, droit passerellecomptabilité, fiscalité, indemnité, chiffre, affaire3
https://www.cidj-rochefort.be/Nous répondons gratuitement à toutes vos questions relatives aux domaines suivants: orientation et droit scolaire, emploi, formation et insertion socio-professionnelle, droit des jeunes, protection sociale, institutions et droits politiques, organisation sociale et de la justice, vie…orientation droit, droit scolaire, socio-professionnelle droit, droit jeune, institution droitrochefort, fédération, désir, désordre, citoyen3
http://finopsoft.be/FinopSoft est une société de droit Belge qui fournit des progiciels et des services informatiques destinés au monde financier et plus spécialement au secteur bancaire. FinopSoft est basée sur une riche et longue expérience de ses fondateurs dans le domaine financier et bancaire.société droit, droit belgefinancier, bancaire, progiciel, spécialement, richesse3
http://www.febul.be/La FéBUL, ou Fédération Bruxelloise Unie pour le Logement, est une association qui oeuvre à la réalisation effective du droit au logement à Bruxelles.effectif droit, droit logement, lien droitoccupation, logement, temporaire, bruxellois, quartier3
http://www.bureau-godin.be/Tout acquéreur d'un immeuble en Belgique paie un droit fiscal: ce sera le droit d'enregistrement. Ce droit est calculé sur le prix de vente et les charges, avec comme base minimale, la valeur de l'immeuble.droit enregistrement, belgique droit, droit fiscal, fiscal droit, enregistrement droitimmobilier, agence, grivegnée, immeuble, viager3
http://chacof.be/La diversité au service des réalités des familles et du droit de l’enfant à un accueil de qualité.famille droit, droit enfantcoordination, communauté, réalité, diversité, revendications3
https://www.strattonconsulting.be/Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l’utilisation des données collectée par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de confidentialité . Nous restons à votre disposition pour répondre à vos questions.informatique, consultance, performant, stratégique, innovant3
https://www.herboriste-malmedy.be/Les droits d’enregistrement sur la partie « terrain » de votre achat (actuellement fixés à 12,5%)notaire droit, droit enregistrementterrain, parcelle, malmedy, lotissement, vendre3
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https://www.ecole-blanmont.be/…(8h45) et de passer aux toilettes avant d’entrer en classe, qu’on ne peut rester en classe que sur la demande écrite des parents. L’école est en droit de sanctionner certains comportements, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement de la part des élèves, comme : l’indiscipline…école droit, droit comportement, droit imageblanmont, primaire, communal, classe, scolaire3
http://www.choraledubeynert.be/Publié dans Non classé | Commentaires fermés sur Disclaimer – Limitation de responsabilité et droitschoral, commentaire, protéger, alto, ténor3
https://www.autoritedeprotectiondesdonnees.be/Il faut impérativement tenir compte du principe de proportionnalité et de ses trois implications au moment d’effectuer l’installation. Ce principe stipule qu’un équilibre doit exister entre le droit à la protection de la vie privée de la personne filmée et l’intérêt du responsable du traitement…droit donner, équilibre droit, droit protectioncaméra, autorité, surveillance, loi, législation3
https://centenaireduhandicap.be/En introduisant cet article 22 ter dans la Constitution belge, la protection des droits et libertés des Personnes en Situation de Handicap est renforcée, mais cela devra s’accompagner de mesures concrètes pour permettre la réelle inclusion des personnes en situation de handicap !protection droit, droit libertéhandicap, centenaire, climatique, changement, décret3
https://www.porschecupexperience.be/les unités de commande et les enregistreurs de données du sport automobile ont été déplacés du plancher passager vers le compartiment arrière droitextérieur droit, droit rsparrière, moteur, essieu, vitesse, modèle3
https://www.patricknamotte.be/«J’ai plusieurs fois contacté Patrick pour des questions pointues en droit social, pour lesquelles j’ai eu des réponses précises. ce que j’apprécie particulièrement chez lui, en plus de ses compétences dans ce domaine, c’est sa disponibilité, son professionnalisme, son accueil bienveillant. je le…pointu droit, droit social, multiple droit, droit but, nexo droitnégociation, conflit, médiateur, médiation, conciliation3
https://www.federationtheatreaction.be/Le Théâtre-Action peut prendre toutes les formes, user de toutes les techniques et de tous les modèles artistiques, intégrer d’autres disciplines. Il s’agit pour les comédiens animateurs, ces professionnels de la création théâtrale, d’offrir de manière permanente les moyens de rendre effectifs les…collectif droit, droit culturel, progressivement droit, droit cité, effectif droitthéâtre, fédération, compagnie, artistique, collectif3
https://www.lesjardinsdebeaumont.be/Les droits d’enregistrement sur la partie « terrain » de votre achat (actuellement fixés à 12,5%)notaire droit, droit enregistrementterrain, beaumont, parcelle, lotissement, stavelot3
http://www.bcrognac.be/En exécution des articles 74 à 77 du livre III, titre III, chapitre I du Code de droit économique, les informations légales suivantes sont communiquées ou mises à la disposition des clients :droit social, code droit, droit économiquerognac, comptable, fiscalist, agréer, classement3
http://cpfa.be/site/© — Clinique des Frères Alexiens - Tel : 087 59 32 11 / Fax : 087 88 27 38 — Tous droits réservésmédiation droit, droit patientclinique, psychiatrique, patient, henri, chapelle3
http://avocat-rigacorsale.be/Ainsi, je m'inscris à la Faculté de Droit de l'Université de Liège en 1983 et j'y obtiens mon diplôme en juillet 1988. Je me suis inscrite au Barreau de Liège où je prête serment le 18 octobre 1988.faculté droit, droit université, généraliste droit, droit famille, provisoire droitavocat, roi, oupeye, période, âge3
https://www.serrurierjacobs.be/Votre lieu de travail possède des pièces réservées aux membres du personnel ou même, à certains membres du personnel uniquement ? Rendez-les hermétiques à l’intrusion de personnes n’ayant pas le droit d’accéder à ces pièces, grâce à l’installation d’un système de contrôle d’accès. C’est une…personne droit, droit pièce, être droit, droit question, jacobs droitserrurier, serrure, dépannage, urgence, serrurerie3
https://www.zestred.be/Nous réalisons en premier lieu la prospection de terrains et estimons leur potentiel. De même, nous négocions les droits sur ceux-ci et gérons le montage financier et juridique des projets. Également le développement jusqu’aux permis. En terminant par la construction et la commercialisation des…potentiel droit, droit montageimmobilier, partenariat, investissement, promoteur, fonds3
https://ekkotik.be/Nous obtenons toutes les primes auxquelles vous avez droit et optimalisons le montant des subsides en fonction de votre situation personnelleénergétique droit, droit prime, prime droit, droit montanténergétique, prime, audit, auditeur, logement3
https://www.lacompagniedesindes.be/Conditions d'utilisation des bons cadeaux | Conditions générales de ventes et de livraisons | Droit de rétractation | Utilisation des Cookies | Plan du sitelivraison droit, droit rétractationspa, inde, compagnie, privatif, visage3
http://paroisse-leuze-en-hainaut.be/», composé de cinq ou neuf membres choisis parmi les paroissiens (le nombre est fonction de la taille de la paroisse). Il comporte deux membres de droit : le Curé et le Bourgmestre ou son représentant, l’Echevin délégué aux Cultes. Un Président, un Secrétaire et un Trésorier sont élus parmi les…membre droit, droit curé, fermage droit, droit chasse, enfant droitéglise, pastorale, tournai, foi, cathédrale3
http://salairevital.be/Fresque géante adressée aux marques et enseignes de l'habillement. Face au Covid-19, l'action fait écho aux voix des travailleuses et travailleurs mobilisé·es pour le respect de leurs droits fondamentaux.respect droit, droit fondamental, militant droit, droit travailleurtravailleur, salaire, vital, consommateur, vêtements3
https://mineursenexil.be/Chaque année, des centaines de mineurs étrangers non accompagnés voient leur minorité contestée et doivent se soumettre à des tests osseux. Ces procédures violent leurs droits et peuvent les priver de la protection dont ils ont besoin. La Plate-forme Mineurs en exil, DEI-Belgique et…violent droit, droit protection, européen droit, droit homme, respect droitmineur, exil, détention, mena, alternative3
https://www.coraide.be/L’objectif n’est pas de se substituer aux droits et devoirs des pouvoirs politiques et des décideurs.objectif droit, droit devoir, droit auteurdon, comité, bénévole, manifestation, distribution3
https://reseauentrepreneurs.be/Depuis 2018 , nous militons pour un internet plus sûr. Notre moteur de recherche ne se fait pas d’argent en revendant vos informations personnelles. Nous considérons que chacun a droit au respect de sa vie privée et qu’il est malhonnête d’établir votre profil selon ce que vous recherchez en ligne…personnel droit, droit respect, confidentialité droit, droit humainentrepreneur, moteur, tiers, trace, respectueux3
https://finfinity.be/fr/FinFinity vous informe au sujet du droit successoral et des droits de succession . Nous examinons avec vous les possibilités de transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions selon vos objectifs. Notre priorité n’est donc pas uniquement l’économie fiscale mais surtout de vous apporter…proportion droit, droit succession, sujet droit, droit successoral, successoral droitfinancier, patrimoine, avenir, entrepreneur, fiscal3
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https://plumeconfetti.be/Notre société se réserve le droit d’adapter à tout moment la présente réglementation en matière de protection de la vie privée, mais s’engage à en informer les utilisateurs via son site web ou par e-mail.moment droit, droit information, société droit, droit momentcalligraphie, plume, décoration, papeterie, événementiel3
https://www.samanthawarginaire.be/- Etre la première femme trans élue en francophonie n'a aucune espèce d'importance pour moi, si je fais campagne j'espère être élue pour les idées que je défends qui sont le droit à des soins de santés égaux pour tous, l'accès à un logement décent pour tous, l'accès à des formations professionnels…idée droit, droit soin, demain droit, droit pension, sympa droitsolidaire, émission, aujourd'hui, défi, passage3
https://cosop.be/D’intervenir en faveur des membres effectifs et adhérents de l’association auprès des instances officielles afm de préserver leurs droits en matière de pension, de survie, indemnités, allocations, etc … auxquels ils peuvent éventuellement prétendre.afm droit, droit matière, cosop droitculturel, provincial, communautaire, fédéral, fonctionnaire3
https://maisonbarat-express.be/Prix par unité. Voilà un fromage tout droit issu de la région lyonnaise avec du caractère ! Le saint-marcellin sait se faire remarquer et il s'adresse à de vrais amateurs de fromage puissant.nom droit, droit bocage, fromage droit, droit régionpain, aop, fromage, fermier, tranche3
http://www.alifucam.be/fr/accueilDroit fiscal : les Ateliers des FUCaM se réinventent avec un colloque en ligne Même à distance, le colloque annuel sur Le droit fiscal en Belgique, organisé par les Ateliers des FUCaM et les...annuel droit, droit fiscalcomité, fucam, diplômé, mons, ucl3
https://parresia-avocats.be/Nous vous assistons dans un contexte de risques, dans un écosystème réglementaire en mutation, grâce à notre expertise juridique multidisciplinaire en droit des marchés publics et des concessions, en droit immobilier, en droit des sociétés et des associations, en droit de l’énergie et en droit de…multidisciplinaire droit, droit marché, concession droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, juridique, risque, partenariat, associer3
http://www.tecnyfarma.be/Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.internaute droit, droit accès, personnel droit, droit internaute, œuvre droitpharmacie, mobilier, surface, optique, automatisation3
https://atd-quartmonde.be/"Là où des hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les droits de l'homme sont violés. S'unir pour les faire respecter est un devoir sacré."rue droit, droit homme, misère droitquart, agir, dignité, misère, revue3
https://allaitementsimplement.be/En Belgique, dans le secteur privé et public, la mère a le droit de suspendre ses prestations de travail afin d’allaiter ou de tirer son lait. Les pauses d’allaitement peuvent être prises jusqu’à 9 mois après la naissance de l’enfant.mère droit, droit prestation, avoir droit, droit pauseallaitement, simplement, fréquent, déroulement, bébé3
http://e-west.be/Trois nouvelles constructions VENDUES TERMINEES situées proches de toutes commodités (autoroute, écoles, commerces, ...) elles représentent une belle opportunité car soumises aux droits d'enregistrements (12,5%) et non à la tva ... maison Chambres : 3 Sdb : 1 Surface : 130m²soumettre droit, droit enregistrementverviers, immobilier, dison, immeuble, surface3
http://www.belgicatho.beConsultante du Conseil pontifical pour les textes législatifs depuis 2011, Mme Boni est l'auteur d'un livre sur certaines des questions soulevées par l'approche législative du pape François - intitulé en anglais "The Recent Normative Activity of the Church : La fin du monde pour le droit…professeur droit, droit canonique, monde droit, défenseur droit, droit hommecardinal, pape, eglise, évêque, imprimer3
https://www.egeb-sgwb.be/Pour que le droit à l’eau soit préservé ; pour une politique / poétique des cycles de l’eau, du vivant et des paysages urbains.droit eauenquête, molenbeek, bassin, etat, michel3
https://a229.be/La structure du bâtiment sera réalisée en béton, qui sera laissé le plus souvent à l’état brut et apparent. La chaleur du boisviendra contraster avec le béton à certains endroits caractéristiques du projet, notamment au droit de la « bande habitée » qui ponctue l’espace de circulation aux étages…largement droit, droit jardin, projet droit, droit bande, enseignement droitfaçade, circulation, ouvrage, existant, maître3
http://awsa.be/fr/pageReconnue en éducation permanente , AWSA-Be est une association laïque et mixte qui milite pour l a promotion des droits des femmes originaires du monde arabe , dans leurs pays d’origine ou d’accueil. L'association cherche à briser les clichés sur les femmes, et à créer, à travers elles, des ponts…promotion droit, droit femmearabe, bibliothèque, choral, pédagogique, culturel3
http://annefilippi.be/« Je suis malade. Et mon identité sexuelle ? Ai-je encore droit à une vie amoureuse ou sexuelle ? »imprévu droit, droit sereinement, sexe droit, droit envie, sexuel droitanne, sexuel, couple, difficulté, trop3
https://editions-ulb.be/fr/Fait de paradoxe, d'instabilité et de mouvements, le Brésil contemporain est difficilement intelligible sur la base de la seule considération de la norme, du droit ou des dimensions formelles de la société brésilienne. plus d'informationnorme droit, droit dimensionédition, titre, vaccination, siècle, brésil3
https://mediumvoyant.be/Pas de temps à perdre lors de mes sessions, il n’y a pas de place pour le remplissage. Je vais droit au but pour vous apporter une réponse à toutes vos questions. Le service offert est garanti, vous serez satisfait ou remboursé le jour même.remplissage droit, droit butvoyance, magie, voyant, médiumnité, magnétisme3
https://www.homemaison.be/Copyright © HomeMaison - Tous droits réservés 2017 solution e-commerce & creation site internet : Dedi Agencyparasol droit, homemaison droit, droit solutionrideau, voilage, tissu, lit, coussin3
https://passelemessage.be/Depuis sa création en 2011, notre association a pour mission de défendre le droit des PMR (Personnes à Mobilité Réduite) en matière d’accessibilité dans les transports, les bâtiments et en voirie.mission droit, droit pmr, unir droit, droit personne, donateur droitaccessibilité, pmr, don, handicapé, baptême3
https://www.menuiserie-delobbe.be/Ets Delobbe & Fils se réserve le droit d’apporter des modifications à ce règlement sur la politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur. À chaque nouvelle utilisation du…fils droit, droit modification, plein droit, droit immédiatement, travail droitmenuiserie, fabrication, fils, placement, châssis3
http://cyclorotheux.be/Chaque année, le membre du club qui aura satisfait à ses obligations, et qui se sera inscrit pour l’année suivante se verra récompensé par des pièces d’équipement, selon les possibilités financières du club. Le comité se réserve le droit de récompenser de manière plus généreuse le cyclo qui, par…comité droit, droit réaffiliation, droit inscription, droit manièrecyclo, sortie, rotheux, comité, ffbc3
https://apedaf.be/wordpress/…l’association crée des liens et des outils nécessaires aux parents d’enfants sourds et malentendants et à leurs proches afin de défendre leurs droits et contribuer à l’épanouissement de l’enfant sourd et sa famille en favorisant l’émergence d’un société plus inclusive. Et ce à travers trois axesproche droit, droit épanouissementsourd, parents, pédagogique, malentendant, déficient3
https://www.notaires-tilleur.be/Forte de cette équipe dynamique et expérimentée, nous vous invitons à contacter l’Étude notariale de Tilleur pour toute question relevant du droit de la famille, du droit fiscal, du droit immobilier ou du droit des sociétés.conseiller droit, droit devoir, question droit, droit famille, famille droitnotaire, tilleur, michel, multiple, immobilier3
http://jediscajedisrien.be/2ème théorème de STRUL Dans un quadrilatère quelconque les quatre droites qui joignent les sommets successifs aux centres de gravité des triangles restants sont concourantes. Soit le quadrilatère quelconque ABCD. Si on choisit le sommet A, le tringle restant est BCD. Si on choisit le sommet B, le…quadrilatère droit, droit sommet, hexangle droit, droit secantes, point droitcommentaire, triangle, trouble, novembre, titre3
https://www.belafrica-media-tv.be/La défense des causes sociales représente le principal point d’intérêt des activités de la chaîne : la lutte contre le racisme, la diversité pour tous et la défense des droits des minorités font partie des thèmes récurrents des différentes émissions proposées. Vous pouvez contacter votre web TV à…défense droit, droit minorité, égalité droit, droit échange, racisme droitchaîne, audiovisuel, annonceur, télévision, diffusion3
https://platform-rider-association.be/Chaque Membre Effectif peut désigner une autre personne (un Membre Effectif ou non) afin de se faire représenter et de voter au nom et pour le compte de ce Membre Effectif lors des assemblées de l’Association auxquelles le Membre Effectif a le droit d’assister et de voter.droit membreassemblée, administration, statut, pouvoir, administrateur3
https://cclj.be/Basé sur l’esprit du libre examen, de la tolérance à l’égard d’opinions contradictoires et du refus de tout dogme, plongeant ses racines dans les traditions humanistes et s’inspirant de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Droit des Peuples à disposer d’eux-mêmes, le programme de…universel droit, droit homme, homme droit, droit peuplejuif, débat, cycle, démocratie, apéro3
https://www.fgtb-wallonne.be/Opinions FGTB – La Première (RTBF), 23 juin 2022 – 6’55 « Le droit de vivre », c’est le titre de l’exposition itinérante réalisée par Harald Franssen, auteur, dessinateur, sur l’histoire de la Sécurité (…)juin droit, droit titrefgtb, travailleur, solidarité, position, syndicat3
https://www.fiduciaire-roquet.be/…de votre ou vos sociétés et leurs impacts sur votre vie privée et celle de vos proches. Nous vous conseillons donc également en matière de droit des sociétés et de droit social afin d’être sûr de poser le bon choix en fonction de votre situation (charges de famille, contrat de mariage, …)…nature droit, droit auteur, matière droit, droit société, société droitfiscal, comptable, fiduciaire, collaborateurs, comptabilité3
http://francesse.be/Réaliser en actes le droit au logement décent et le droit à la propriété, en émancipant ces droits de leur valeur marchande.acte droit, droit logement, décent droit, droit propriété, propriété droitemprunt, propriété, logement, gesves, don3
https://avomarche.be/Passionnée par les droits de l'homme et des étrangers, je suis à votre disposition pour tout problème lié à votre condition, votre situation administrative ou à votre situation migratoire. Je peux également vous assister pour tout autre problème, notamment en matière locative ou pénale.diplômé droit, droit titulaire, docteur droit, droit uclavocat, pénal, victime, endettement, créance3
https://www.vinello.be/fr/* Tous les prix comprennent la TVA applicable, les frais d'expédition et, le cas échéant, les frais de DCO dans le pays de l'adresse de livraison, sauf indication contraire. Le droit allemand s'applique; les dispositions nationales plus favorables du consommateur ne sont pas affectées.droit rétractation, contraire droit, droit allemandvin, cépage, sec, rouge, sauvignon3
https://www.abipp.be/Appel à candidatures : le Prix francophone de l’innovation dans les médias vise à encourager un secteur en pleine évolution et à ... renforcer la liberté de la presse et le droit à l’information en langue française.ue droit, droit voisin, presse droit, droit information, ligne droitmédia, lutte, journalisme, liberté, numérique3
https://curieuseshistoires-belgique.be/…sont soumises à l'autorisation du propriétaire du site. La publication d’extrait est soumise a autorisation et si elle est accordée le nom du site doit obligatoirement être mentionnés. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés.diffusion droit, droit réserver, obligatoirement droit, droit auteurcurieux, légende, noir, anecdote, préhistoire3
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https://www.logopederobin.be/Au cours du traitement, les attestations de soins (fournies par la logopède) devront être envoyées au médecin-conseil de votre mutuelle pour vous faire rembourser. Le droit au remboursement est acquis pour 1 année maximum, que les séances soient prestées ou non. A la fin de cette année, une…faire droit, droit remboursementlogopède, bilan, trouble, médecin, pauline3
https://www.quartierdeslibertes.be/Notre cabinet est situé au cœur du Quartier des Libertés : à quelques pas de la Place de la Liberté, croisement de la rue de la Presse, de la rue de l’Enseignement, de la rue de l’Association et de la rue des Cultes. Ce quartier rappelle publiquement la place des droits fondamentaux dans notre…place droit, droit fondamental, avocat droit, droit étranger, étranger droitquartier, avocat, liberté, alexis, sibylle3
http://www.agricall.be/Ghislain Royen, avocat au Barreau de Verviers, juge suppléant au tribunal de l'entreprise de Liège et professeur de droit civilprofesseur droit, droit civilagriculteur, rse, européen, difficulté, colloque3
https://www.bungypump-belgique.be/L'organisateur se réserve le droit de modifier le lieu de formation ainsi que les modalités de celle-ci.organisateur droit, droit lieucapable, animateur, bâton, dynamique, séance3
https://www.flaj.be/Attachée aux valeurs et à la définition d’une Laïcité progressiste telle que définie par le Centre d’Action Laïque, à savoir : « La Laïcité est le principe humaniste qui fonde le régime des libertés et des droits humains sur l’impartialité du pouvoir civil démocratique, dégagé de toute ingérence…liberté droit, droit humain, état droit, droit solidarité, international droitlaïque, fédération, jeunesse, ci-dessous, bref3
https://retrouversonnord.be/Tout litige ou action ayant trait au sujet traité sur le présent site web est régi par le droit belge.sillon droit, droit accroche, web droit, droit belge, préjudice droitnord, géobiologie, psychothérapie, radiesthésie, magnétisme3
https://www.emi-expertimmobilier.be/Au moment d’entamer les procédures liées aux droits de succession, il est nécessaire de réaliser une expertise du patrimoine immobilier pour établir la valeur vénale des biens. Nos experts vous assurent une intervention professionnelle.procédure droit, droit succession, avant-dire droit, droit expertimmobilier, judiciaire, juridique, successoral, consultance3
http://whiteaccounting.be/Basé à Blaton, le cabinet White Accounting Comptables-Fiscalistes vous propose ses services de comptabilité, fiscalité et droit des entreprises. White Accounting c'est une équipe jeune, dynamique et consciencieuse au service de votre business.conseil droit, droit commercial, gestion droit, droit affaire, affaire droitcomptable, ipcf, blaton, fiscal, fiscalité3
https://www.ressourceriedumangersolidaire.be/…l’accès à une alimentation choisie, de qualité, respectant l’environnement et les travailleur•euse•s ? Comment cet outil pourrait-il garantir le droit à l’alimentation, être la base d’une souveraineté alimentaire des peuples et de la transition nécessaire du système de production agro-alimentairecommun droit, droit part, alimentation droit, droit accès, outil droitressourcerie, manger, solidaire, alimentation, alimentaire3
https://grandir-ensemble.be/Suite de la table ronde à l’initiative de Madame la Ministre de l’Éducation, Caroline DÉSIR, coorganisée par UNIA, le Délégué général aux droits de l’enfant et Inclusion asbl. Ce mercredi 8 juin, nous avons participé à cette 2e journée. Si la première était en...général droit, droit enfantgrandir, enseignement, handicap, inclusion, intellectuel3
https://www.climatetjusticesociale.be/Chaque citoyen devrait bénéficier de droits égaux dans tous les aspects de la vie. Elle garantit des libertés de base égales et l’égalité des chances pour tous. Afin d’atteindre ces objectifs de la justice sociale, il est important de progresser vers un modèle équitable et sûr. La transition…citoyen droit, droit égal, droit homme, faire droit, droit embaucheclimatique, justice, climat, enjeu, égal3
https://www.biolecher.be/© 2022 BIOLECHER: Géobiologue Bioénergéticien Tous droits réservés. Spa et Salon | Développé par Rara Theme . Propulsé par : WordPress . Politique de confidentialité RGPDdroit rétractation, géobiologue droit, droit spaantenne, lecher, diagnostic, nuisance, extension3
http://moc-ct.be/📢 Déconfinons les droits des sans-papiers :Contre le virus, la régularisation c’est maintenant ! Ce 4 mai marque le début d’un déconfinement progressif en Belgique. A cette occasion, nous – citoyen·ne·s, militant·e·s, associations, syndicats, coordination des sans-papiers et plateforme qui la…moc, thuin, régularisation, chrétien, ciep3
https://lhasa-apso.be/Proportionné, ramassé et assez puissant. Le dos est droit, le rein fort avec des côtes s’étendant bien vers l’arrière.abondant droit, droit dur, dos droit, droit reinchien, poil, affectueux, maître, vif3
https://webmorimont.be/Quelle image souhaitez-vous donner dès l’entrée dans votre site ? Quels messages allez-vous faire passer? Quels sont vos contenus prioritaires? Quelles images libres de droits allez-vous prendre?départ, étape, coût, fonctionnel, commerce3
https://batiexpert.be/La présente politique de protection des données à caractère personnelle vous informe de la façon dont nous traitons vos données et au sujet de vos droits. Cette Politique de confidentialité décrit nos règles concernant la gestion, le traitement et le stockage des données personnelles soumises dans…sujet droit, droit politique, batiexpert droit, droit fairehumidité, peb, coordination, mur, certibeau3
http://www.carlier-law.be/fr/Une due diligence de droits intellectuels ? Un avis spécialisé ? Un renfort temporaire de votre équipe en matière de droits intellectuels ?matière droit, droit auteur, diligence droit, droit intellectuelcarlier, logiciel, spectacle, audiovisuel, vivant3
https://www.sanswiss.be/…relatives à la protection des données des réseaux sociaux concernés l’objet et l’étendue de la collecte des données, le traitement et l’utilisation des données par les réseaux sociaux ainsi que vos droits à cet égard et les possibilités de configuration pour la protection de votre vie privée.social droit, droit égardparoi, receveur, fabricant, déclaration, bouton3
https://toutestpossible.be/Alors soyons clairs, le but n’est pas d’être toujours au sommet de sa forme ni de nier ses émotions inconfortables. Les émotions ont toutes le droit d’exister et sont là pour nous signaler qu’un besoin n’a pas été satisfait. Cela étant dit, si on peut cultiver...émotion droit, droit jugement, droit besoinémotion, sexuel, sexualité, sereinement, dysfonction3
http://arqeh.be/Il en va de même lorsque vous découvrez que votre bien n’est pas conforme à la situation de droit urbanistique. Des solutions existent. Elles doivent être analysées rigoureusement et si possible, apporter une optimisation.situation droit, droit urbanistiqueprochainement, particularité, permettre, terrain, urbanistique3
https://www.folderdelannee.be/Vous avez le droit de demander gratuitement de l’information sur le traitement de vos données à caractère personnel et, dans le cas échéant, d’en demander une copie. Sur base de la Loi des données personnelles, vous avez également le droit de faire rectifier ces données à caractère personnel…personnel droit, droit faire, droit suppression, droit transférabilité, adéquat droitélection, caractère, consommateur, bd, gagnant3
https://www.foodbank-liege.bePartant de ce constat de dysfonctionnement, l'intervention humanitaire se fonde sur l'article 25 de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme : « Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé et ceux de sa famille, notamment l'alimentation, l'habillement, les…universel droit, droit homme, alimentaire droit, droit fondamentalalimentaire, denrées, banque, don, distribution3
http://8maars.be/language/fr/Le 8 mars, journée internationale de lutte pour les droits des femmes , le Collectif 8 Mars appelle à une grève nationale des femmes et des minorités de genre. Après les grèves massives en Espagne, en Suisse, en Amérique latine, et trois années de grève en Belgique, nous appelons les femmes à…lutte droit, droit femme, social droit, droit effectifgrève, lecture, violence, féministe, partout3
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https://www.chrono24.be/Il ne doit pas forcément s'agir d'une montre tout droit sortie de la manufacture. Au contraire, beaucoup de personnes succombent au charme du design des années 1960-70. Ces montres vintage regorgent de pièces de collection et de véritables trésors qui ne demandent qu'à être adoptés. Parmi elles…attente droit, droit rétractation, forcément droit, droit sortiemontre, acheteur, philippe, chrono, vendeur3
http://lescontournementsroutiers.be/Les articles sont ouverts aux commentaires et ne sont pas contrôlés a priori. Nous demandons aux commentateurs de respecter les règles de bienséance et débattre sur les idées et sur le fond et non sur les personnes. La plateforme ou l’éditeur se réservent le droit de corriger ou de supprimer les…éditeur droit, droit texteposition, wavre, nord, routier, enquête3
https://expertbat.be/Le contenu du site reste notre propriété exclusive et est protégé par les droits d’auteur (notamment les photographies).exclusif droit, droit auteuramiante, inventaire, fuite, immobilier, détection3
https://avocat-lauvaux.be/Le droit pénal nécessite une grande disponibilité de l’avocat dans la mesure où des situations d’urgence interviennent régulièrement (privations de liberté, auditions judiciaires, …). En conséquence, le Cabinet se tient disponible à tout moment y compris les week-ends pour les cas requérant une…licence droit, droit distinction, master droit, droit universitéavocat, procès, assise, meurtre, prison3
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https://www.startdoc.be/Vous n’avez pas à fournir de justification auprès de nos services. Procédez à une simple demande de résiliation qui sera effective à l'issue de la durée initiale de souscription sous réserve d'une absence de mise en oeuvre de votre droit de rétractation de 14 jours.oeuvre droit, droit rétractation, droit rétractactionprêt, lettre, kilomètre, courrier, bibliothèque3
https://upmarchinmodave.be/Appartenant au Concile d’Ouffet, archidiaconé du Condroz, l’église paroissiale Saint-Martin de Modave relevait à l’origine de l’abbaye de Flône (XIIe s.) qui céda ensuite ses droits à la collégiale Saint-Denis de Liège. Le conflit pour le patronage entre celle-ci et le Seigneur local fut réglé en…côté droit, droit vitrail, ensuite droit, droit collégiale, mourant droitéglise, chapelle, modave, marchin, fabrique3
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https://lextra-lingua.be/fr/index.phpCommentaires personnels: spécialités: Manuscrits arabes, expertise de traduction littéraire, traduction juridique. Professeur d'arabe. Doctorat Honoris Causa de l'Université de Liège. Droits humains Diplômé des universités de Liège, de Mons et d'Aix-En-Provence en traduction et DEA études du monde…liège droit, droit humain, santé droit, droit étrangerpostal, traducteur, interpréter, néerlandais, commentaire3
http://couez.be/Bureau de Géomètres - Experts Immobiliers et Ingénieurs géomètres depuis 30 ans, ce bureau pointe l'excellence en topographie de précision, urbanisme et droit immobilier. Spécialisé dans des services tels que mesurage de parcelle (division de parcelle, délimitation,etc.), expertise d'immeuble…urbanisme droit, droit immobilier, mathématique droit, droit équipement, propriété droitgéomètre, mons, immobilier, terrain, topographie3
http://www.amatbelgium.be/Copyright © 2022 Fédération des Professionnels de la relation d'aide par la médiation animale . Tous Les Droits Sont Réservés. | Catch Responsive de Catch Themesanimal droit, droit catchmédiation, fédération, charte, réunion, constitution3
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https://www.centre-al-forqane.be/Des groupes de défense des droits affirment que Sheikh Saleh al Talib a été arrêté sans explication en août 2018 L’ancien imam de la Grande Mosquée de La Mecque a été condamné à 10 ans …défense droit, droit sheikh, responsable droit, droit hommemusulman, prophète, mosquée, inde, turquie3
https://www.laboutique.be/…à cet effet. Vous pouvez demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations vous concernant, ainsi que définir les directives particulières relatives à leur sort après votre décès. Pour en savoir plus et exercer vos droits, prenez connaissance de notre Charte de confidentialité .décès droit, droit connaissance, boutique droit, droit préférencetvi, nouveauté, minceur, vapeur, précieux3
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https://yaelspiegl.be/Le nouveau régime permettra au bailleur qui facture la TVA sur le montant du loyer de déduire la TVA payée en amont sur le coût de ses travaux de construction et de rénovation. Le locataire pourra lui récupérer la TVA mise sur son loyer, dans la limite de son droit à déduction. S’il dispose d’un…limite droit, droit déduction, déduction droit, juin droit, droit auteurfenêtre, fiscal, commentaire, fiscalist, contribuable3
https://backtotheclimate.be/Nous marchons pour faire valoir nos droits fondamentaux. Le droit à la vie et à un environnement sain. Nous avons toutes et tous droit à l’alimentation. Une alimentation saine et dont la production ne détruit ni la planète, ni les droits humains . Nous avons toutes et tous droit à une énergie…biodiversité droit, droit humain, fondamental droit, droit vie, sain droitclimat, coalition, climatique, départ, nord3
https://maisondelafrancite.beLes contenus inclus dans le site de La Maison de la francité sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur. Toute reproduction, publication, distribution ou exécution publique des contenus inclus dans le site, en partie ou en totalité, pour fins autres que celles de consultation sur le…relatif droit, droit auteur, francité droit, droit accèsécriture, oct, scénario, langage, louer3
https://www.francoisdebrytoitures.be/François Debry Toitures entend respecter scrupuleusement le droit à l’image de chacune et chacun. Si une personne se reconnaît sur une photo reproduite sur ce site internet et refuse la publication de cette photo, il lui suffit d’en faire la demande explicite et argumentée, par message…droit image, scrupuleusement droit, site droit, droit interne, personnel droittoiture, cheminée, charpente, couvreur, isolation3
https://www.gregoire-travaux.be/Gregoire SPRL se réserve le droit d’apporter des modifications à ce règlement sur la politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur. À chaque nouvelle utilisation du site…sprl droit, droit modification, plein droit, droit immédiatementgregoire, piscine, pavage, dallage, égouttage3
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https://adscompta.be/Pas de cotisations sociales sur les prestations perçues dans le cadre du droit passerelle de crisecadre droit, droit passerellecompta, tubize, comptable, comptabilité, impôt3
https://brunohenrivincent.be/C’est dans le tram BX1 que la conversation s’est nouée : Uber, légal ou illégal ? Peu ou prou, la question se pose pour toute l’économie collaborative. Il n’y a pas beaucoup d’activités proposées en plateforme collaborative qui ne soient pas protégées d’une manière ou d’une l’autre par le droit…manière droit, droit économique, total droit, droit grèvevincent, henri, réfléchir, débat, vaccination3
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https://papeteriemichotte.be/C’est en 1989 que l’orientation vers l’informatique fut prise. Lorsque la 2ième génération eu droit à une retraite bien méritée en décembre 2001, nous avons décidé de nous séparer de l’imprimerie afin de nous concentrer sur ce qui était devenu notre activité principale :génération droit, droit retraitepapeterie, michotte, bureautique, wavre, informatique3
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http://www.skypharma.be/Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.internaute droit, droit accès, personnel droit, droit internaute, œuvre droitpharmacie, mobilier, optique, surface, automatisation3
http://alliance-wasseiges.be/Par exemple via le droit de tirage région walonne « inondations » qui s’élève à 75 961€ déjà reçu à Wasseiges ou par la création d’ un nouveau poste budgétaire pour 2023.exemple droit, droit tiragecommunal, alliance, wasseiges, collège, séance3
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http://belgiansocietyforprivateclinics.be/fr/bspc.htmlLa SSBL Belgian Society for Private Clinics garantit que chaque membre clinique possède les qualités nécessaires. La BSPC exige que seulement les instituts qui investissent dans la sécurité, la qualité et l’infrastructure en total ont le droit de se profiler comme “clinique privée”. Car à cause du…sujet droit, droit sécurité, total droit, droit clinique, sécurité droitclinique, patient, directive, gand, règlementation3
http://www.cgsp-admi-cse.be/Motion d’actualité du Comité Fédéral – La liberté de disposer de son corps : un droit fondamentalcorps droit, droit fondamentalcgsp, cse, documentation, liberté, fédéral3
https://www.hastiere.be/Copyright © 2021 Hastiere - Tous droits réservés — Editeur responsable : Claude Bultot, Bourgmestrehastiere droit, droit editeurhastière, communal, ans, logement, collecte3
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https://www.vigilance-handicap-intellectuel.be/Vigilance Handicap Intellectuel est une plateforme d’ Inclusion asbl . Elle a pour objectif de récolter des témoignages de personnes en situation de handicap intellectuel, de leurs proches ou de professionnels qui les accompagnent et qui estiment que leurs droits sont bafoués en raison de leur…professionnel droit, droit raisonintellectuel, vigilance, handicap, témoignage, inclusion3
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https://avocat-labeye.be/Une vocation depuis toujours … j’ai été diplômé et ai prêté serment en 2004 et depuis septembre 2019, le conseil de l’Ordre français du Barreau de Bruxelles m’a autorisée à porter les titres de « SPECIALISTE » en droit pénal et en droit de la circulation routière. Que ce soit en pénal ou en…specialist droit, droit pénal, important droit, droit avoir, specialiste droitavocat, fiche, pénal, juridique, stockage3
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http://oneclic.be/Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers. COnformément au RGPD, vous disposez d'un droit de modification et de suppression sur ces information. Un simple contact par mail vous permettra de faire valoir ces droits.rgpd droit, droit modificationpm, graphique, vitrine, soignies, départ3
http://www.gutib.be/, en nombre suffisant pour permettre le bon fonctionnement des activités riveraines » est de prévoir la halte à hauteur de la drève de Rivieren (au droit du carrefour avec l’avenue de l’Exposition universelle), halte bien plus accessible et utile pour les riverains (halte existant actuellement pour…drp droit, droit parquer, cyclable droit, droit halte, trottoir droitbruxellois, citoyen, mobilité, gouvernement, mémorandum3
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https://www.trans-ition.be/argumenter pour défendre nos droits, à savoir qu'elle n 'est pour moi, mais c'était également l'avis des autres personnes trans qui étaient présentes, pas toute à fait représentative de notre communauté. Un repas semblait plus important qu'un partage d'idées, dommage.constructif droit, droit personne, trans droit, droit travailtransgenre, loi, soirée, solidaire, fédération3
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https://www.ciproc.be/Pour ce mois de mars dédié aux droits de la femme, L'ASBL CIProC est ravie de vous accueillir pour la quatrième édition de notre événement organisé dans le cadre de notre cycle d'ateliers "Femmes, migrations et droits".migration droit, droit violence, mars droit, droit femmeculturel, impulsion, insertion, socioprofessionnelle, violence3
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https://slowscience.be/corona-manifesto-fr/…de soins, la combinaison de la charge de travail dramatiquement accrue avec ces soins, s’est avérée impossible. Même pour celles ou ceux qui ont droit au congé corona (ce qui n’est pas le cas pour tout le monde), les avantages financiers ne sont pas toujours assez élevés, ce qui oblige les…personnellement droit, droit recours, chômage droit, droit allocation, impossible droitenseignement, université, pandémie, supérieur, crise3
http://castor.be/Sachez que, conformément à la réglementation sur la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de récupération et de limitation du traitement des données personnelles.droit piste, personnel droit, droit accèsans, camp, anniversaire, eté, séjour3
https://www.webnc.be/…Cela ne prend pas en compte les Données stockées à des fins administratives, comptables, légales ou pour des raisons de sécurité. L’exercice du droit d’accès, de rectification, de retrait de consentement, de suppression des Données doit faire l’objet d’un envoi par email ou par courrier à :protection droit, droit propriété, exercice droit, droit accèsfenêtre, agence, stratégie, tiers, référencement3
https://www.lescheff.be/Les CHEFF ont pour finalité de promouvoir l’égalité des droits et des chances des jeunes LGBTQIA+ et de lutter contre toute forme de discrimination à leur égard. À cette fin, les CHEFF s’inscrivent résolument dans une démarche d’intégration de tous au sein de la société, tout en interpellant les…égalité droit, droit chance, quiz droit, droit jeunerevue, cercle, permanence, hiver, printemps3
https://www.expertbel.be/« Mme Losseau nous a soutenus tout le long de ce sinistre et a défendu nos droits comme si c’était les siens. Je recommande votre bureau d’expertise indépendant à 300% »côté droit, droit intérêt, sinistre droit, droit bureausinistre, indemnisation, témoignage, juridique, immobilier3
https://prixentrepreneuriat.be/Les décisions prises sur la base du présent règlement, notamment le choix des lauréats des prix, l’annulation de candidatures ou l’attribution des prix, ne constituent pas des décisions administratives et ne sont pas sujettes à recours. Les candidats n’ont pas de droit à obtenir un prix.jury droit, droit complément, candidat droit, droit prix, réserve droitlauréat, candidat, entrepreneuriat, critères, candidature3
http://infopeb.be/Afin de vous fournir toute l'information nécessaire, PEB Info vous présente une série de liens utiles,relatifs à la législation à la base du certificat PEB, de vos droits et obligations, des démarches afin d'optimiser le résultat obtenu par le certificateur, ...difficile droit, droit obligation, expertise droit, droit immobilier, peb droitpeb, certificat, energétique, ibg, tarification3
https://broebbeleir.be/•droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…utilisateur droit, droit verrouillagefriterie, rgpd, traditionnel, frire, bière3
https://www.sacopar.be/Plus d'infos sur la déclaration dérogation aux ADPIC "Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce" - vaccin Covid-19 bien publicaspect droit, droit propriétéwebinaire, communautaire, démarche, citoyen, territoire3
https://www.bavp.be/fr/BAVP perçoit et répartit à ses membres et ses mandants les rémunérations perçues en Belgique et à l'étranger au titre de droit de retransmission par câble.titre droit, droit retransmission, droit prêtproducteur, audiovisuel, règlement, chiffre, modalités3
https://www.platformpentagone.be/Alors que Bruxelles mise sur une intensification du tourisme de masse, la ville de Barcelone, devenue invivable dans certains quartiers, emprunte le chemin inverse sous l’impulsion de la société civile et d’Ada Colau, activiste du droit au logement et porte-parole du mouvement contre les…activiste droit, droit logement, etat droit, droit dixit, pourtant droitpentagone, piétonnier, communiqué, enquête, concertation3
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https://www.as-e.be/Les contrats de location pour étudiants à Bruxelles sont en grande partie les mêmes que les contrats de location généraux en termes de dépôt, de délais de préavis, de droits et de responsabilités et de garantie locative. Il n’y a généralement pas de clause de sous-location.préavis droit, droit responsabilité, excessif droit, droit locatairelogement, court, durée, contrat, locataire3
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https://avocat-paquot.be/Maître Jean-Luc Paquot, spécialiste en droit des entreprises en difficulté. Son cabinet, fondé il y a 37 ans, est constitué sous forme de SRL. Il est facilement accessible avenue Blonden dans le quartier des Guillemins où il est installé depuis plus de 20 ans.spécialiste droit, droit entreprise, préférentiel droit, droit commercial, commercial droitavocat, liégeois, paquot, maître, difficulté2
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http://www.aubonheurdujour.be/C’est pourquoi nous sommes en accord avec la charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante, créée par la fondation nationale de gérontologie en 1997, et oeuvrons chaque jour à l’appliquer.charte droit, droit libertébonheur, âgé, chemin, soignies, repos2
http://espace-tao.be/Tous les éléments (textes, logos, dessins, images, icônes, photographies, mise en page, script) figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Ainsi, sauf autorisation préalable du titulaire du site (France Verheyden), toute copie, adaptation, traduction,arrangement ou modification…site droit, droit auteur, exclusivement droit, droit belgetao, thérapeute, thérapie, positif, bulle2
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https://www.lesamisdelamehaigne.be/Le prix de la carte de membre est fixé, pour l’année 2022, à 40 euros. La Société perçoit une partie de ce montant tandis que le solde revient à la section locale à laquelle le pêcheur est affilié. Bénéficiant d’une réciprocité intégrale des droits de pêche sur l’ensemble des parcours, le pêcheur…intégral droit, droit pêchemehaigne, pêche, règlement, panneau, braives2
https://mr-mouscron.be/Le Mouvement Réformateur promeut des valeurs de pluralisme en garantissant le respect des droits humains et en assurant la solidarité entre les citoyens, mais aussi entre les générations grâce au financement de la sécurité sociale et à un système de pension respectant la dignité humaine. Les…centre droit, droit pluraliste, respect droit, droit humainmouscron, élu, libéral, mouvement, stockage2
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https://www.hecharlemagne.be/L’ école et l’enseignement sont des portes ouvertes vers le savoir, l’indépendance et surtout vers la liberté. Liberté de choisir, mais aussi liberté de penser. Dans la majorité des pays occidentaux, cette liberté est non seulement un droit mais aussi un devoir. Mais quel chemin a parcouru le…non droit, droit devoir, spécialisation droit, droit médecineenseignement, classe, inverser, charlemagne, siècle2
https://cirosel.be/Un échange s’évalue par rapport au temps passé à rendre le service : 1 heure prestée donne droit à 1 Petit b’heure. L’unité la plus petite est le ¼ de Petit b’heure. Toutefois, à titre exceptionnel, les parties peuvent tenir compte, dans leur évaluation, de l’aspect particulièrement difficile…heure droit, droit petitsel, échange, coco, bonjour, annuel2
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https://www.athenee-enghien.be/© 2021 ARE | Droit à l’image : les photos des élèves et des personnes sont mises en ligne avec leur accord tacite. L’élève, les parents et les personnes ont le droit de demander le retrait des photos du site.droit image, are droit, personne droit, droit retraitproclamation, enghien, enseignement, athénée, secondaire2
https://moerynck.be/Nous sommes un cabinet d’avocats spécialisé exclusivement en droit de l’environnement et en droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme. Nous travaillons en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale.exclusivement droit, droit environnement, environnement droit, droit aménagement, professionnel droitavocat, urbanisme, juridique, rgpd, territoire2
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https://girbasbl.be/Le GIRB est une association de droit belge ayant pour objectif : l’information, l’orientation, L’accompagnement de tout individu dans tous les secteurs de la vie sociale.association droit, droit belge, asbl droit, droit dévellopérenforcement, nord, sud, realisation, permanence2
http://www.belgemalin.beOn trouve partout et toujours ce bête manche droit, pas pratique du tout, comme au temps des cavernes, où on plantait une branche d'arbre dans un bout de fer.manche droit, droit pratiquearbre, poêle, viande, fourche, sachet2
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http://galand-sprl.be/La réforme du droit des entreprises (loi du 15 avril 2018) modifie quelques règles et obligations en ce qui concerne les sociétés de droit commun, désormais appelées sociétés simples. Celles-ci sont dorénavant soumises à l'obligation comptable et doivent s'inscrire auprès de la Banque-Carrefour…société droit, droit commun, réforme droit, droit entreprisegaland, comptable, fiscal, déclaration, établissement2
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https://www.vivreetgrandir.be/« L’Asbl Vivre et Grandir s’enracine dans l’esprit de la Convention relative aux droits des personnes handicapées adoptée le 13 décembre 2006 à l’ONU et ratifiée par la Belgique le 2 juillet 2009 »convention droit, droit personnegrandir, vivre, inclusion, déficience, modérer2
https://www.santevet.be/fr/Le terme « mutuelle » désigne à l’origine une personne de droit privé, à but non lucratif et régie par le Code de la mutualité. SantéVet ne répond pas à ces critères . Toutefois, le mot « mutuelle » est passé dans le langage courant pour désigner notamment les contrats de couverture complémentaire…origine droit, droit priver, personnel droit, droit politiquesantévet, chien, mutuel, vétérinaire, remboursement2
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http://www.unioncanine.be/Compte tenu de la situation catastrophique due au Covid , des nouvelles mesures gouvernementales en Belgique, et des risques courus par les participants, il est impossible de maintenir l'expo 2022. Elle est reportée aux 28 et 29 janvier 2023 avec le même programme de juges et droits d'inscription.juge droit, droit inscriptionchien, canin, union, exposition, concours2
http://monteedittre.be/Il n’y a pas de course ni de chrono,,, Ce qui n’empêche pas certains « pilotes » d’avoir le pied droit un peu plus lourd que le gauche… surtout au moment du départ près du hall communal…pied droit, droit lourdvéhicule, mdi, monte, ittre, monter2
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http://apresparents.be/Cette convention adoptée à New York, le 13 décembre 2006, a été approuvée par le décret de la Commission communautaire française du 15 janvier 2009. Elle souligne l'égalité des droits de la personne différente au sein de la société et le souci de développer au maximum son degré d'autonomie et…égalité droit, droit seinhandicap, documentation, convention, sonore, nation2
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http://www.ninalisa.be/Nina et Lisa ont eu une relation très chaotique. Les tournées incessantes de Nina l’ont éloignée de sa fille. Lisa a servi sous les drapeaux américains et a fait la guerre en Irak, alors que Nina fut une ardente militante de la lutte pour les droits civiques des Noirs. Le départ des EtatsUnis ont…tte droit, droit civique, lutte droitdrame, spectacle, artiste, chanson, mère2
https://www.runforschool.be/L’organisation décline toute responsabilité en cas de vols, pertes ou dégradations qui pourraient se produire lors des épreuves. En cas de force majeure, de catastrophe naturelle ou toute autre circonstance mettant la sécurité des coureurs en danger, l’association se réserve le droit d’annuler ou…association droit, droit départ, organisation droit, droit image, runforschool droitscolaire, élève, jogging, professeur, parents2
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http://www.simpleproduction.be/fr/accueilQualifiée de plus vieux métier du monde, la prostitution reste un « obscur objet de haine et de désir ». En France, depuis la loi Sarkozy de 2003, des femmes et des hommes revendiquent le droit de pouvoir louer librement leur corps alors même que l’économie de marché utilise une pseudo libération…homme droit, droit librement, fantasme droit, droit fichefiche, réalisateur, guerre, mixage, scénario2
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https://www.eurogema.be/pages/012/accueil.fr.phpEt de l’ expertise car les mesures évoluent régulièrement et il faut pouvoir garder un œil permanent sur les nouvelles dispositions. D’ailleurs, même les entreprises qui utilisent les subsides passent à côté d’aides auxquelles elles auraient pourtant droit.subside, argent, pourtant, gagner, diagnostic2
https://veterinaire-malmedy.be/De nature joviale et enjouée, tous vos poilus auront droit à des petits surnoms et des papouilles lors de leurs examens médicaux. Mes propres chats ne sont pas épargnés une fois de retour chez moi.poilu droit, droit petitvétérinaire, malmedy, compagnie, médecine, chirurgie2
https://notrehistoire.be/27 septembre septembre - - 14H30: 14H30: Audition Audition du du Comité Meunier Meunier par par la la Commission Commission du du Développement Territorial Territorial du du Parlement Parlement Bruxellois Bruxellois dans dans le le cadre cadre du du droit droit de de pétition.cadre droit, droit pétitionpétition, riverains, quartier, classement, meunier2
https://aquilone.be/Programme Vendredi 17 Juin à L’Aquilone : - 18h30 Living up sound System Living Up Soundsystem est composé de cinq activistes en matière de Reggae et de Dancehall qui vous emmèneront tout droit sur la route des Caraïbes. Votre...dancehall droit, droit route, social droit, droit culturefil, rallye, questionnaire, saucy, terre2
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https://xlconstruction.be/Maison contemporaine : la tendance des toitures plates Élément caractéristique de la maison moderne, la toiture plate apparait de plus en plus dans nos paysages wallons. Avec ses lignes droites et graphiques, elle représente un choix judicieux pour une construction moderne. Elle permet des…ligne droit, droit graphique, construction droit, droit politiquecatalogue, étape, cahier, construire, gros2
https://www.containers-cantigneaux.be/Le container ne peut être chargé au-delà de sa capacité prévue (en m³ ou en t). Si le container est chargé au-dessus de sa capacité en volume ou en poids, le chauffeur se réserve le droit de refuser la reprise du container avec obligation pour le locataire de prendre à sa charge tout dommage…chauffeur droit, droit reprendredéchet, jodoigne, métal, terrassement, rachat2
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http://www.francisfelix.be/Comme l'architecte des angles et des lignes droites trouve parfois ses apaisements dans la maîtrise des courbes et des contours dilués d'une aquarelle, le juriste des constructions rationnelles en vient à sublimer ses argumentations dans les errances codifiées d'un sonnet ou dans la libération…docteur droit, droit université, ligne droit, droit apaisementfélix, gembloux, recueil, musique, ciel2
https://www.guide-terminal-paiement.be/Pour s’en servir, il est nécessaire de disposer d’un contrat de domiciliation bancaire avec sa banque afin de faciliter le transit de transactions stockées dans l’appareil vers les serveurs bancaires et le compte bancaire du propriétaire. C’est ce contrat qui lui donne droit à un compte bancaire…utilisateur droit, droit terminal, contrat droit, droit compteterminal, commerçant, bancaire, électronique, lecteur2
https://selwaasland.be/Avant de dbuter leur Euro, la Belgique lancera son Euro par une victoire pour moi. Les belges sont parmi les favoris de l'euro, elle a cumul 2 dfaites qui lui ont cot la 1re place, meme sans de bruyne. En course pour la monte en Ligue A et match belgique russie pronostic sur ses 4 premiers droits…belge droit, droit début, premier droit, droit dauteurrussie, pronostic, cote, favori, parier2
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http://www.stop-salaire-voiture.be/Supprimer la voiture-salaire , ce n'est pas la suppression d'un droit au contraire c’est s’assurer que nos droits fondamentaux octroyés via la sécurité sociale et les services publics seront préservés et même déployés.suppression droit, droit contraire, contraire droit, droit fondamentalmenace, multiple, salaire, fiscal, cotisation2
https://www.cheznous.be/…🤨👉 Jusqu’ici, il est isolé et il lui est interdit de participer aux activités communes, sa défense demande à ce que le terroriste ait le droit d’aller papoter avec des copains et puisse participer aux activités collectives - un bon karting comme dans la prison de Fresnes en France…terroriste droit, droit copainabeille, don, communiqué, défi, juil2
http://www.ais-delta.be/La Constitution consacre le droit de chacun à un logement décent . A Bruxelles, comme dans beaucoup de grandes villes, un nombre croissant de personnes n’arrivent plus à se loger, ou alors à des prix prohibitifs. Or, l’accès au logement est le premier facteur d’insertion sociale ; a contrario…logement droit, droit réalité, constitution droit, droit logementais, immobilier, risque, propriétaire, locataire2
https://www.pttinfo.be/fr-be/patient/…pas de vous identifier directement, mais peuvent vous permettre de bénéficier d'une expérience Web personnalisée. Parce que nous respectons votre droit à la vie privée, nous vous donnons la possibilité de ne pas autoriser certains types de cookies. Cliquez sur les différentes catégories pour…personnaliser droit, droit viediagnostic, vivre, sang, cellulaire, regarder2
https://boushaba-bocata.be/En guise de dessert, vous avez forcément droit aux fameuses pâtisseries orientales à l’image des très réputées cornes de gazelles. Pour terminer avec gourmandise une table marocaine, nous vous concoctons bien d’autres délicieux desserts. Parmi eux, nous pouvons citer, le baklava , un mets très…forcément droit, droit fameuxmarocain, oriental, spécialité, traiteur, végétarien2
https://www.123hauteur.be/…les travaux en élévation et même pour une utilisation de courte durée. Que vous soyez professionnel, artisan ou bon bricoleur vous n'avez pas le droit de prendre le moindre risque pour réaliser vos travaux en hauteur sachant que nous proposons une gamme étendue d'échafaudages à des prix à portée…bricoleur droit, droit moindreéchafaudage, échelle, rouler, maçon, escabeau2
https://viavelopalestina.be/En cette période difficile, nous attirons votre attention sur le régime d’apartheid israélien qui nie le droit à la santé des Palestiniens de manière encore plus criante durant cette crise du covid-19. Nous vous invitons à en savoir plus en lisant ceci .israélien droit, droit santé, palestinien droit, droit élémentairecommentaire, poster, classer, vélo, virtuel2
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https://centrevetaubel-commande.be/…C'est le premier aliment pour animaux à bénéficier d'une telle distinction. Il est emballé grâce à une ficelle rouge et blanche. Les foins ayant droit à l'appellation d'origine contrôlée 'Foin de Crau' doivent provenir exclusiement de prairies dont la composition est définie comme suit :…foin droit, droit appellationchien, kilogramme, canin, aliment, prescription2
http://logios.be/Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité.logios droit, droit siteavocat, puissant, imagination, réalité, librement2
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https://alye.be/Après avoir suivi un bachelier à l’Unamur en droit c’est un peu par hasard que les ressources humaines se sont présentées à moi. C’est avec beaucoup d’enthousiasme que j’ai démarré ma carrière dans ce secteur. Être le point de jonction entre les entreprises qui recrutent et les candidats qui…unamur droit, droit hasard, alye droit, droit réservercandidat, employeur, recrutement, ingénierie, contrat2
https://kanaga.be/francais/L’asbl Collectif Kanaga s’engage dans des projets de développement au Mali et dans des projets socio-artistiques en Belgique. Nous avons une vision humaniste et nos projets ne sont liés à des réflections ni religieuses ni politiques. Chaque être humain a droit à de l’eau potable, de la nourriture…humain droit, droit eau, protection droit, droit davantagemali, dogon, puits, karité, agriculture2
http://pepinster.be/Dans la plupart des cas, le tarif social est appliqué automatiquement puisque les fournisseurs d’énergie sont dans l’obligation de l’appliquer si vous y avez droit, même en période de crise.forfaitaire droit, droit être, obligation droit, droit périodepepinster, communal, inondation, administration, prime2
https://www.pacifiquefm.be/Si vous vous connectez sur les ondes de la 95.6 FM radio belge Pacifiquefm, vous allez avoir droit à une large diversité de contenus à longueur de la journée. Les émissions les plus importantes de cette radio demeurent les suivantes :pacifiquefm droit, droit large, avoir droit, droit programmefréquence, onde, émission, tournai, au-delà2
http://www.detecta.be/…un caractère essentiellement informatif. En toute circonstance, le visiteur du site renonce à mettre en cause la responsabilité de Didier François ou des auteurs des textes référencés ou publiés sur ce site. Les contenus (texte et photographies) du site sont protégés par des droits intellectuels.site droit, droit intellectuel, copyright droit, droit detectaenquête, détective, agence, observatoire, enquêteur2
https://wellness-time.be/Les bons cadeaux sont valables 6 mois à compter de la date de création et ne peuvent pas être prolongées, reprises ou échangées ; le droit de rétractation du consommateur n’est pas applicableresponsable droit, droit accès, reprendre droit, droit rétractationreserver, déco, pantoufle, peignoir, spa2
http://www.collectionlatraversee.be/Après une licence en Droit, Geneviève Damas suit une formation à l'IAD-théâtre et se tourne vers différents métiers du théâtre : comédienne et metteur en scène. En 1998, elle fonde la compagnie Albertine. Comme autrice, elle écrit une quinzaine de pièces, un recueil de nouvelles et quatre romans…diplôme droit, droit parents, licence droit, droit genevièverésumé, format, apprenant, écriture, traverser2
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https://www.recouvrement-creance.be/Si la créance n’est pas réglée dans les délais prévus, elle se transforme en impayé et l’entreprise est en droit d’en réclamer le paiement. C’est ce qu’on appelle le recouvrement . Mais pour qu’elle soit recouvrable, elle doit remplir 3 conditions : être certaine, être liquide et être exigible.entreprise droit, droit paiement, client droit, droit detterecouvrement, créance, agence, coût, comparatif2
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https://ventilation.be/L’installation d’une ventilation en Belgique donne droit à des primes en fonction des régions, notamment la Flandre, Bruxelles et la Wallonie. Dans cette dernière région, la prime dédiée à la ventilation varie entre 500 € et 1200 €, respectivement pour une VMC Simple Flux et une VMC Double Flux.belgique droit, droit primeventilation, vmc, flux, double, mécanique2
https://mkd-ferronnerie.be/Entre l’escalier droit , tournant , en colimaçon , sur limon ou suspendu , vous avez le choix. L’escalier métallique est très esthétique et facilement personnalisable .escalier droit, droit tournerferronnerie, escalier, mobilier, métallique, métal2
https://www.traducteur-jure-anvers.be/Regroupant des traducteurs agréés par les administrations, la mairie, la province d'Anvers et de Limbourg, les tribunaux de Belgique, la cour d’appel de Anvers, la Cour de Cassation et la Cour Européenne des Droits de l’Homme, l’Agence 001 Traduction – Anvers peut traduire tout document juridique…européen droit, droit homme, contrat droit, droit commercialtraducteur, anvers, traduction, agence, italien2
https://ejuris-consult.be/- quels sont désormais nos droits et obligations en qualité de copropriétaire face à cette nouvelle personnalité juridique ?abus droit, droit êtrejurisprudence, immobilier, copropriété, loi, copropriétaire2
http://www.ecuriemaquisard.be/Cette fois, on y est ! Après deux années compliquées pour les raisons que l’on sait, la Montée Historique de Forêt-Trooz va enfin reprendre ses droits ce dimanche 22 mai, sur les 2335 mètres séparant le centre de Trooz de l’entrée de Forêt-Village et sa place pittoresque. Et l’Ecurie du Maquisard…trooz droit, droit dimanche, tandis droit, droit entréecommentaire, forêt, ecurie, trooz, monter2
https://www.melkior.be/fr/Copyright © 2008- 2008- 2022 2022 TAXIS TAXIS MELKIOR. MELKIOR. Tous Tous droits droits réservés | | Vie Vie Privée | | Website Website by by Flexvision Flexvisionmelkior droit, droit vievéhicule, colis, navette, aéroport, gare2
https://www.petit-elevage-amateur-manhay.be/La cotisation de membre effectif donne droit à la carte d'éleveur de la fédération et à la revue officiel de l'association interprovinciale wallonne des éleveurs d'animaux de Basse-coureffectif droit, droit carteélevage, lapin, volaille, pigeon, manhay2
https://www.inspirationgourmande.be/…ou à gonfler à la cuisson ? Il est possible que le problème vienne entre autres de votre matériel. J'ai amélioré mes tartes d'un point de vue cuisson mais aussi rendu esthétique depuis que j'ai changé. Mes tartes font clairement plus pro et j'ai beaucoup plus souvent droit au "waouh" qu'avant ;)beaucoup droit, droit waouh, astuces droit, droit boiterecette, commentaire, gourmand, inspiration, tarte2
https://fierisfeeries.be/La culture englobe, outre les arts, les lettres et les sciences, les modes de vie, les droits fondamentaux de l’être humain, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances. Dans cette conception, la culture est un ensemble dynamique d’éléments qui contribuent à « faire société » de…vie droit, droit fondamentalseraing, féerie, musique, hymne, citoyen2
https://gestconsult.be/Notre fiduciaire est en étroite collaboration avec des avocats spécialisés pour tous conseils juridiques prêt à défendre vos droits dans les domaines de la fiscalité, du droit des entreprises et des affaires, du recouvrement des créances, …prêt droit, droit domaine, fiscalité droit, droit entreprisefiscalité, profession, juridique, fiduciaire, avocat2
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https://upmo.be/politique sur différents dossiers. Un des derniers en date était celui du Covid-19 où les discussions entamées par ces trois Unions Professionnelles ont permis d’obtenir l’accès au listing de vaccination pour les ostéopathes, le droit passerelle ainsi que l’indemnité régionale pour tous nos membres.ostéopathe droit, droit passerelle, upmo droitostéopathie, ostéopathe, congrès, union, profession2
http://espereco.be/Espérance Revivre au Congo est une association sans but lucratif de droit belge, pluraliste et non confessionnelle, fondée en 1999 en vue de soutenir les efforts des populations congolaises victimes de conflits et autres désastres naturels, et désireuses de se prendre en charge de façon durable…lucratif droit, droit belgecongo, espérance, soirée, conférence, initiative2
https://www.profish-technology.be/…les compagnies électriques. Le suivi de l’ efficacité des passes à poissons , le comptage de poissons en migration, l’ étude des comportements de poissons au droit d’un ouvrage sont autant de thématiques d’études que nous commandent les gestionnaires publics et les associations halieutiques.poisson droit, droit ouvrage, dévalantes droit, droit barragepointu, poisson, écologie, privilégier, equipe2
https://reductiondesrisques.be/…aux toxicomanes de consommer dans un cadre sécurisé. « Une approche sociale et sanitaire. Et, avec cette initiative, soyons bien clair, nous ne faisons pas la promotion des drogues. Ça m’épuise d’entendre ça. Ces personnes ont droit à un lieu sûr et un accompagnement pour leur consommation. »personne droit, droit lieu, ligue droit, droit hommerisque, drogue, consommation, rdr, réduction2
https://cerclectm.be/ctm2/portal/Menu/index-pub.php?page=1Notre association sans but lucratif de droit belge regroupe les militaires, anciens militaires et civils belges occupant ou ayant occupé une fonction au sein de la Coopération technique militaire belge.lucratif droit, droit belge, social droit, droit rapportcercle, militaire, coopération, invitation, statut2
https://proxytaupe.be/Si vous vivez à proximité de champs ou de bois, il y a en effet des chances que la nature reprenne ses droits.proxytaupe droittaupier, piège, terre, anti-taupe, traditionnel2
https://doria-giet.be/Vous être trop épuisé et démuni pour écouter, expliquer, rassurer, consoler… Vous avez le droit!kangourou, pouvoir, bonheur, diagnostique, séance2
https://dreamrokh.be/Nous sommes très fiers de vous annoncer la sélection du documentaire « Mos Stellarium » de Karolina Markiewicz & Pascal Piron au 5ème Festival du Film des Droits…film droit, droit hommeofficiel, métrage, compétition, tournage, heureux2
https://www.nevermindthesmallprint.be/fr/…groupés sous la dénomination générale « médias et divertissement »). Toutefois, notre champ d’action ne se limite pas au media & entertainment law en tant que tel : nous sommes également compétents en droit des marques, droit fiscal et social, droit des sociétés et d’autres domaines connexes.compétent droit, droit marque, marque droit, droit fiscal, social droitjuridique, rappeur, modification, législation, divertissement2
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https://www.domusasbl.beToute personne atteinte d’une maladie grave et évolutive sans guérison possible, quels que soient son âge, sa maladie, son lieu de vie ou son espérance de vie a droit, si tel est son souhait, à une approche palliative par son équipe de soins habituelle. Si ses besoins deviennent plus complexes…vie droit, droit souhaitpatient, palliatifs, volontaire, maladie, évolutif2
http://cfbi.be/accueilNotre mission est de favoriser le mieux-être personnel et sociétal des personnes qui s'adressent à nous avec pour référence la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, la Déclaration Universelle des Droits de l'Enfant et les Objectifs du Millénaire pour le Développement.universel droit, droit homme, droit enfantecole, devoir, citoyenneté, alphabétisation, belgo2
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http://www.cwbci.be/cgi/bin3/render.cgi?id=0150196_enumerationLe Ministre-président de la Fédération Wallonie-Bruxelles a sollicité l’avis du CWBCI pour contribuer à identifier des pistes stratégiques permettant de consolider les acquis dans l’accompagnement et la défense des droits des femmes en situation de détresse, comme "compensation" de l’impact des…défense droit, droit femmecoopération, commune, université, ong, mutualité2
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https://photomap.be/explication-en-francais-photomap-be/Toutes les photos sont protégées par les droits de l’auteur (surveillance par SOFAM). C’est pourquoi il y a un filigrane sur chaque photo. Il est donc absolument défendu de télécharger mes photos et de les employer à mon insu.droit auteur, photo droitanvers, gand, château, mondial, lierre2
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https://notaire-leonard.be/Copyright © 2022 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policymaster droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, aurélie, liege, notarial, fabry2
https://assoc.be/Les Belges ont le droit de s'associer; ce droit ne peut être soumis à aucune mesure préventive.belge droit, droit aucunloi, formalités, statut, introduction, comptabilité2
https://www.casakafka.be/d’obtenir une Attestation Tax Shelter liée à une œuvre audiovisuelle éligible ou une œuvre scénique éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. Casa Kafka Pictures s’engage, en contrepartie à l’Investissement, à verser une Prime payée par le Producteur de l’œuvreconditions droit, droit exonérationinvestissement, investisseur, fiscal, prime, scénique2
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https://scan-r.be/Vous ne devez jamais abandonner. Pourquoi tout le monde a droit de s’épanouir, à rêver grand, être heureux tout simplement, et pas vous ? C’est vrai, lorsque les difficultés arrivent, que nos repères disparaissent, la tendance est de se faire une raison, de continuer...monde droit, droit grandécriture, parole, enfer, ukrainien, dopage2
http://www.geekandsport.be/J’ai eu droit à un petit sac (idéal pour le cours d’éducation physique des enfants par exemple) et à 2 housses de roue . Attention, concernant les 2 housses, les housses ne sont pas épaisses. Elles sont idéales pour les couvrir donc.gauche droit, droit milieutriathlon, paris, geek, commentaire, concours2
https://populisme.be/Le premier numéro de Populisme reprend uniquement et exclusivement des articles consacrés au populisme déjà publiés ailleurs et dont les auteurs ont conservé les droits. Il valorise des articles plus anciens mais mis à jour partiellement ou totalement en 2021 ; des articles plus anciens inchangés…auteur droit, droit article, politique droit, droit sciencerevue, gauche, parti, populiste, droite2
https://horman.be/fr/entrepriseDe manière générale, conformément à l’article 25 de la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Vous disposez d'un droit d'accès et, d’un droit de rectification et de suppression sur vos données.personnel droit, droit accès, accès droit, droit rectificationmenuiserie, prime, professionnalisme, ecoute, auto-construction2
https://www.centrecultureldenivelles.be/© 2022 2022 Centre Centre Culturel Culturel de de Nivelles. Nivelles. Tous Tous droits droits réservés.nivelles droitréserver, théâtre, conférence, nivelles, musique2
http://mufa.be/Dans le cadre du plan d'action wallon 2020-2024 relatif aux Droits de l'enfant (PADE), les huit Maisons de l’Urbanisme de Wallonie sont sollicitées par le SPW Territoire pour lancer un appel à projets à destination des CCJ afin d'impliquer les jeunes dans la réflexion sur la centralité en…relatif droit, droit enfanturbanisme, territoire, ardenne, famenne, poster2
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https://llo2050.be/Professeur émérite à l’Université Catholique de Louvain, Dr Honoris Causa de la Faculté de Mons Spécialiste de la défense du droit universel et prioritaire à l’accès à l’eaudéfense droit, droit universel, pauvreté droit, droit hommelouvière, vivant, démarche, université, parc2
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https://denismartin.be/fr/accueilDe manière générale, conformément à l’article 25 de la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Vous disposez d'un droit d'accès et, d’un droit de rectification et de suppression sur vos données.personnel droit, droit accès, accès droit, droit rectificationmessancy, pelouse, tracteur, tondeuse, tronçonneuse2
https://upsaintlambertjalhaysart.be/Là où Dieu règne sur notre terre, là où il a établi son Royaume, les références sont différentes, les valeurs sont carrément inversées. Plus de privilège ni de passe-droit, personne ne peut revendiquer sa place ni un quelconque droit. C’est Jésus lui-même qui assigne à chacun sa place, qui donne à…haut droit, droit corps, place droit, droit jésussart, unité, pastorale, jalhay, saint-lambert2
http://www.art-consult.be/Nous aidons les artistes et créatifs à déterminer si oui ou non ils peuvent bénéficier, pour une partie de leurs revenus, de droits d’auteurs (revenus mobiliers) qui est la niche fiscale la plus favorable dans la fiscalité belge avec une pression fiscale moyenne de 11,25 %conseil droit, droit auteur, revenu droitfiscal, déclaration, artiste, comptabilité, comptable2
https://bapabxl.be/frBAPA BXL organise le parcours d’accueil à Bruxelles et vous offre des cours de français, des modules d’informations en droits et devoirs et des formations à la citoyenneté ( dans plusieurs langues) ainsi qu’un accompagnement social et une orientation socio-professionnelle dans votre langue.information droit, droit devoirbxl, président, travailleur, formateur, socio-professionnelle2
https://www.espace-citoyen.be/…heures par semaine. Des primes doivent être payées pour les heures supplémentaires. A partir de la deuxième année d’emploi, vous avez légalement droit à un congé annuel d’au moins 20 jours ouvrables. La plupart des entreprises ont également des réglementations internes, de sorte que vous n’avez…légalement droit, droit congécitoyen, européen, néerlandais, titre, séjour2
https://www.cabinet-tiouririne.be/Diplômée en sciences dentaires de l'Université Libre de Bruxelles Diplôme universitaire en orthopédie dento-maxillo-faciale et orthodontie à Paris V Formation CISCO Paris Formation en orthodontie précoce avec le Docteur Deshayes Formation en arc droit par le Dr. Larry Brown Formation INVISALIGNarc droit, droit dr.zahia, st, woluwe, adulte, orthodontiste2
https://huissiersliege.be/fr/[1] Voir le Titre 3/1 (Contrats conclus entre entreprises) contenu dans le Livre VI (Pratiques du marché et protection du consommateur) du Code de Droit Economiquecode droit, droit economique, interventus droitsignification, avocat, judiciaire, citation, huissier2
https://www.covibrations.be/Toutes les images présentes sur ce site proviennent de sources personnelles ou libres de droit (Pexels, Unsplash, Pixabay) dont je remercie profondément l’ensemble des auteurs.droit auteur, libre droit, droit pexelreiki, énergétique, constellation, rire, echange2
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https://www.doyenne-leuze.be/ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction seul ou en commun, tant en public qu'en privé, par l'enseignement, les pratiques, le culte et l'accomplissement des rites. RCF : la radio catholique en ligneuniversel droit, droit hommeleuze, doyenné, doyen, messe, chapelle2
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https://www.oxfamtrailwalker.be/fr/editions/oxfam-trailwalker-2022/golden-runnersSi vous versez le résultat d’une collecte (dons provenant de plusieurs personnes), vous n’avez pas droit à une attestation fiscale. Les dons résultant de collecte doivent être effectués par virement classique sur le compte indiqué ci-dessous, en mentionnant en communication qu’il s’agit d’une…automatiquement droit, droit attestation, individuel droit, personne droittrailwalker, oxfam, don, kilomètre, extrême2
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https://www.micheldelamotte.be/…bleu et le rouge des uniformes vint le temps d’en voir de toutes les couleurs comme cadre régional puis fédéral. J’avais alors 20 ans, j’étudiais le droit à l’Université de Liège, et je n’aurais pas hésité, comme maintenant, à lâcher mon totem sur mon site web : « Tarin sans répit »… Lire la suite.crèche droit, droit auteur, an droit, droit universitémichel, lamotte, régional, priorité, élection2
http://tpamp.be/. Nous pensons que les femmes ont le droit d’y évoluer en toute sécurité, qu’elles habitent en ville ou à la campagne. Vous partagez nos valeurs ? C’est le moment d’afficher en grand votre engagement pour les droits des femmes, des jeunes filles ou de toute personne harcelée quel que soit son…femme droit, droit sécurité, engagement droit, droit femmetouche, pote, don, mécène, média2
https://www.credafin.be/© 2019 - Credafin - Mentions légales - Vie privée – Livre VII du Code du Droit Economique – Loi relative aux assurancescritères droit, droit crédit, code droit, droit economiquecrédit, prêt, regroupement, hypothécaire, financier2
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https://cecilejassogne-commande.be/…C'est le premier aliment pour animaux à bénéficier d'une telle distinction. Il est emballé grâce à une ficelle rouge et blanche. Les foins ayant droit à l'appellation d'origine contrôlée 'Foin de Crau' doivent provenir exclusiement de prairies dont la composition est définie comme suit :…foin droit, droit appellationchien, lapin, alimentation, aliment, oiseau2
http://habitat-service.be/Le Rassemblement pour le Droit à l’Habitat a établi 17 mesures prioritaires et ambitieuses pour une vision à moyen et long termes sur le logement en Wallonie.rassemblement droit, droit habitathabitat, logement, apl, bail, sans-abri2
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https://velo-assurance.be/En Belgique, le cycliste bénéficie de certains droits qui le protègent davantage lorsqu’il circule sur la voie publique . Les conducteurs de véhicules motorisés doivent tenir compte des règles suivantes :droit cycliste, cycliste droit, droit davantagevélo, prêt, électrique, cycliste, assistance2
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https://lavielevent.be/fr/Et puis on me dit qu’il s’agit aussi de droits moraux, d’un héritage artistique, de la part d’amour que certains n’auraient pas reçu...commentaire, vent, hélène, amour, chanson2
https://www.regards-economiques.be/La plupart des jeunes qui ne trouvent pas d'emploi après leurs études ont droit, au terme d’une période non indemnisée d’un an, à une allocation de chômage, appelée « allocation d'insertion ». En 2015, le gouvernement Michel a supprimé le droit à cette allocation pour deux groupes : les jeunes de…étude droit, droit terme, michel droit, droit allocationregard, économique, numéro, thème, pension2
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http://www.bernard-tirtiaux.be/…de mes mains. Vers l’âge de quinze ans, alors que je suis en humanité à Maredsous, je me prends de passion pour le vitrail. J’en ferai mon métier après un passage de quatre ans par Leuven où j’étudie le droit à la faculté, le dessin, la gravure, la peinture à l’académie, le théâtre en autodidacte.leuven droit, droit faculté, gréco-latines droit, droit parallèlementvitrail, lumière, bernard, tirtiaux, théâtre2
https://www.sefairedelargent.be/Ça peut être la participation à un genre de concours, ou l’inscription à une newsletter… enfin, différentes formules de ce genre, ne donnant pas droit à une rémunération importante, non, mais… ne dit-on pas « les petits ruisseaux font les grandes rivières ? »….genre droit, droit rémunération, achat droit, droit pointargent, gagner, affaire, facilement, revenu2
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https://www.jetimport.be/fr…ont été fournies par la personne en question. Les données peuvent être stockées dans une ou plusieurs bases de données. Les données personnelles ne sont pas communiquées à des tiers sans l’autorisation de la personne concernée. La personne concernée a le droit de consulter ses données personnelles.autorisation droit, droit donner, plein droit, droit mettrejet, saveur, goût, boisson, sucre2
http://marcgroenen.be/Les informations mises en ligne sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs, Marc Groenen et Marie-Christine Groenen. L’utilisateur du présent site internet s’engage dès lors à respecter les droits des auteurs et l'ensemble des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit…internet droit, droit auteur, juin droit, auteur droit, droit voisincommission, archéologie, grotte, étudiant, préhistorique2
https://www.acpl.be/Mentions légales I Conditions générales I Droit de révocation I Confidentialité des données I Politique Vie privéegénéral droit, droit révocationpneu, huy, lubrifiant, huile, tourisme2
https://www.vignette-ecologique.be/be/…sont activées lorsque les conditions climatiques le nécessitent. Pour être informés sur les changements de statut des zones temporaires (qui a le droit de circuler, à quel moment, avec quelle Eco-pastille), consultez notre application Green-Zones-App . Toutes les informations relatives à la…temporaire droit, droit moment, attention droit, droit auteurenvironnemental, allemand, véhicule, vignette, allemagne2
https://hypnose-nivelles.be/Amis, famille, connaissances, chacun a une opinion, et que nous l’aimions ou pas, nous avons le droit aux opinions, aux conseils, aux théories et aux idéologies de tous. Cela peut causer certaines faiblesses dans notre esprit. Voilà où un hypnologue peut entre en jeu. hypnose nivelles…aimer droit, droit opinionhypnose, nivelles, hypnothérapie, hypnothérapeute, lemaire2
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https://www.betbese-translation.be/Ma formation en droit m'a permis de me spécialiser en traduction juridique, domaine dans lequel j'ai acquis une vaste expérience. Je suis également spécialisée en interprétation consécutive auprès des tribunaux, commissariats et maisons communales en Belgique.master droit, droit master, spécialisation droit, droit international, formation droitespagnol, interpréter, traducteur, traduction, anglais2
https://clmgf.be/L’air pur est un droit environnemental et chaque enfant a le droit de profiter d’un environnement sûr, sain et durable. Par conséquent, chaque pays doit protéger les droits environnementaux de ses citoyens. Et l’Indonésie est l’un des pays qui a…pur droit, droit environnemental, enfant droit, droit environnement, pays droitétats-unis, voyageur, touristique, planète, dh2
https://1669.be/?lang=frA pied de la gare de Bruges (Brugge): 15 minutes environ. Repérez et suivez le grand batiment rouge (bâtiment de concert- concertgebouw). Puis prendre la rue commercante “Zuidzandstraat”. Continuer tout droit. Prenez la 3 ème rue à votre droite juste devant la cathédrale St Salvator. Vous êtes…zuidzandstraat droit, droit cathédrale, droit èmenuit, lit, hôtel, hôte, saint-sauveur2
https://www.net-cleans.be/soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de…liberté droit, droit retraitnettoyage, ménage, copropriété, agent, anvers2
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http://www.touscreatifs.be/Nous mettons un point d'honneur à respecter les règles éthiques nationales et internationales qui garantissent les droits et l'intégrité des participants. Nous appliquons donc les cinq règles d'or suivantes :international droit, droit intégritéparticipant, participer, participation, tutelle, janvier2
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http://www.accesservice.beL’aide financière équivalente au revenu d’intégration sociale (ERIS) est une aide financière que le CPAS vous octroie si vous n’avez pas droit au revenu d’intégration sociale (car vous ne remplissez pas les conditions requises) mais que vous êtes dans une situation de besoin similaire.palliatif droit, droit aide, cpas droit, droit revenuprestataire, financier, handicapé, handicap, allocation2
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http://clandeliege.be/Vous pouvez partager et copier librement ou incorporer des parties de nos textes dans votre oeuvre à conditions de ne pas restreindre ces droits et de nous citer correctement : nom ou pseudo. de l'auteur, lien vers notre site web.conditions droit, droit correctementprince, gouvernement, république, facteur, putain2
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https://www.valfoot.be/Toute personne, dont la photo apparaît sur ce site, bénéficie du droit de retrait de l’image. Il suffit alors de nous envoyer un message en indiquant les r é f é rences de la photo concern é e. D è s r é ception du message, nous enlèverons la (les) photo(s) du site.droit image, site droit, droit retraitfootballeur, fille, novembre, bercheux, chaumont2
https://www.laurybel.be/fr/L 'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de la commande. Ce droit s'exerce par l'envoi d'une lettre recommandée au siège socialmoment droit, droit donner, acheteur droit, droit rétractation, commande droitnettoyant, essuyer, wc, puissant, grille2
https://sisdrcs.be/…cette perte d’autonomie. Qu’à cela ne tienne, la fille de monsieur et madame Meunier appelle le SISD pour savoir à quelles aides sa maman aurait droit. Très rapidement, le SISD renseigne le Centre de Coordination et une coordinatrice organise une réunion au domicile des Meunier. Lors de cette…maman droit, droit rapidement, enfant droit, droit mieuxsisd, patient, hainaut, concertation, coordinateur2
http://www.cljb.be/L’objectif du jeune barreau est de favoriser l’intégration des avocats, et en particulier les plus jeunes d’entre eux, en développant toute activité relative à la profession d’avocat et, notamment, le perfectionnement de ses membres, l’entraide aux professionnels, la réflexion juridique, la…défense droit, droit fondamentalbarreau, libre, conférence, liege, colloque2
https://cottin.be/Copyright © 2023 Fednot - Tous droits réservés Conditions d'utilisation Privacy policy Cookie policy Code de conduite RGPDlicencier droit, fednot droit, droit conditionsnotaire, vielsalm, monseur, immobilier, notarial2
https://v-etho.be/ne vous identifient pas directement mais elles peuvent vous fournir une expérience Web plus personnalisée. Dans la mesure où nous respectons votre droit à la confidentialité, vous pouvez décider de ne pas autoriser certains types de cookies. Cliquez sur les différents titres de catégorie afin d'en…cheval droit, droit écouter, mesure droit, droit confidentialitécheval, réellement, phrase, comportementaliste, équin2
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https://abattoir.be/frLe jeudi 25 août c'est à nouveau la fête grâce au Boeremet. Cet événement afterwork est unique en son genre à Bruxelles et a conquis de nombreux cœurs entre-temps. L'événement commence à 18h et se termine vers 23h. Entre 18h et 19h, vous pourrez profiter de la HAPPY HOUR ! L'organisation se…organisation droit, droit accèsabattoir, soir, mobilité, grossiste, emplacement2
https://letitcoop.be/Quand une entreprise démarre ou est intensive en capital, il n’est pas facile de créer un équilibre entre purs investisseurs et travailleurs. Il est parfois nécessaire de créer différentes catégories de parts avec des droits différents de manière à préserver l’équilibre entre le pouvoir de…part droit, droit manière, salarié droit, droit travailtravailleur, salarié, transmission, participatif, scop2
http://www.trooz-sante.be/Ce site Web comporte des informations concernant le personnel de l’ASBL Trooz Santé. Vous disposez d’un droit de rectification et de suppression des données vous concernant en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Stéphanie Gonty, référente RGPD. Pour accéder à notre politique…santé droit, droit rectification, site droit, droit stéphanie, international droittrooz, patient, infirmier, sang, solidarité2
http://tserclaes.be/…Wenceslas et Jeanne durent encore souscrire à la joyeuse entrée en 1356. La joyeuse entrée était une charte qui définissait et renforçait les droits et libertés octroyées aux villes par les Duc. Les deux Ducs précédents et tous les ducs ultérieurs, jusqu’à y compris François II d’Autriche…duchesse droit, droit compensation, charte droit, droit libertéserclaes, evrard, échevin, duché, duc2
http://cfbiereau.be/Copyright © Tous droits réservés | Comité des fêtes du collège du Biéreau de Louvain-La-Neuvecopyright droit, droit comitébiéreau, collège, comité, intégration, professeur2
http://meesterschollier.be/index_fr.htmltous les tribunaux dans n’importe quelle matière: civile, judiciaire, commerciale, sociale, … . Tous les avocats grâce à leur formation et leur expérience peuvent traiter différentes affaires. Un avocat peut donc également préciser quel type de droit et donc quelles affaires il traite de préférence.libre droit, droit bien, type droit, droit affaireavocat, affaire, juridique, spécialisation, honoraires2
http://lgd-law.be/Les avocats qui composent l’association sont spécialisés en droit des sociétés, droit social, droit de l’entreprise en difficulté, droit de la faillite, droit des obligations, droit des contrats (dont le droit du bail), droit fiscal, droit pénal et droit des biens.association droit, droit société, société droit, droit social, social droitavocat, associer, résolument, thierry, lambert2
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https://www.avoixautre.be/M. Cormann a étudié le droit à l’université et n’a commencé à apprendre l’anglais qu’à 23 ans, au cours d’une année d’échange à l’Université d’East Anglia à Norwich. Il l’a décrit plus tard comme “communiquer avec les gens par le biais d’un dictionnaire”.cormann droit, droit universitéréfugiés, ministre, voix, flamand, australie2
https://www.gitesdechoquenee.be/new-website/Les gites de Choquenée se réservent le droit d’apporter des modifications à ce règlement sur la politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur. À chaque nouvelle…choquenée droit, droit modification, plein droit, droit immédiatementgîte, étage, trianon, ferme, gite2
http://jean-dufour.be/Question parlementaire à la Ministre de la bonne santé et de la bonne année: « Les bouchers auront-ils encore droit à un jour de congé à l’occasion d’un don de moelle ? »boucher droit, droit jour, positif droit, droit chemindufour, jean, novembre, décembre, février2
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https://www.skate-poseidon.be/fr/page-daccueil/1. Toute personne pénétrant dans l’établissement doit obligatoirement en acquitter le prix d’entrée et être en possession d’une pièce d’identité. Celle-ci sera, entre-autre, requise au service de location de patins. La direction se réserve le droit d’entrée. L’accès est gratuit aux parents (non…direction droit, droit entrée, lieu droit, droit remboursementpatinoire, patin, leçon, ice, glace2
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http://www.ensemblepourunmeilleurinternet.be/Les programmes malveillants ont les mêmes droits sur le PC que le compte utilisateur qui leur a permis d’accéder à l’ordinateur. En tant qu’administrateur, vous avez un accès complet à presque toutes les zones de votre PC. Par conséquent, vous ne devez travailler avec des droits d’administrateur…appareil droit, droit administrateur, malveillant droit, droit pc, conséquent droitsûr, malveillant, exploitation, fournisseur, barre2
https://www.csc-prisons.be/Le mercredi 15 juin, les syndicats ont discuté plus d'une heure et demie avec Selor du maintien du droit à l'utilisation d'une feuille de brouillon pendant les tests PC. En effet, Selor souhaiterait supprimer la feuille de brouillon pour tous les niveaux à moins que l'intéressé(e) fasse une…maintien droit, droit utilisationcsc, mons, recrutement, manifestation, isabelle2
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https://www.thales.be/THALES RECRUTE - AVOCAT EN DROIT COMMERCIAL THALES est un cabinet d’avocats indépendants, établi à Bruxelles, Namur et Anvers et fait partie d’un réseau international. THALES BRUSSELS conseille et assiste les [...]indépendant droit, droit affaire, avocat droit, droit commercialavocat, commentaire, patrimonial, succession, juridique2
http://www.saunasbelgie.be/Tout droit venu de Finlande, le sauna consiste à rester dans une chambre et s’exposer à une vapeur d’eau à haute température. C’est un moyen de débarrasser des toxines accumulées …hammam, bienfaits, détente, infrarouge, vertu2
http://peopleonweb.be/Petit rappel, ces activités vous donnent droit à une réduction d'impôts (pour les enfants de -12 ans), puisque nous sommes considérés au même titre que des gardes d'enfants. N'oubliez pas de prendre vos renseignements 😊 ... Voir plus See Lessactivité droit, droit réductionnumérique, soumagne, impôt, sénior, wegnez2
http://all1.be/Il est important de mettre en œuvre une association qui défende les intérêts et droits de ce groupe. En effet, les chiffres démontrent clairement une croissance de ce dernier dont la politique devra, à un moment, tenir compte. Ces arguments ont fait qu’un groupe de personnes vivant seules s’est…intérêt droit, droit groupe, personne droit, droit rechercheloisir, habitation, fiscalité, succession, fiscal2
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https://notredw.be/Notre école, pluraliste, sociale et universelle, sera à la fois produit et productrice de démocratie. Respectueuse du droit humain, la tolérance, l’émancipation sociale et la prise de responsabilité sont au coeur de la conquête de la citoyenneté pour tendre vers une démocratie vraie et solidaire…respectueux droit, droit humainimplantation, parents, règlement, notre-dame, citoyen2
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https://www.belgiancycling.be/fr/…conduisent à une position instable et peu sûre sur le vélo. Jusqu’à la catégorie U17 incluse, les leviers de frein doivent donc être montés droit vers l’avant et parallèlement au tube supérieur du guidon. A partir de la catégorie ju-nior, le règlement de l’UCI s’applique, mais nous…frein droit, droit parallèlement, belge droit, droit politiquerèglement, championnat, calendrier, barème, épreuve2
https://www.luxo-hypno-coach.be/On s’invente ou se réinvente à travers des histoires drôles, touchantes, surprenantes avec des textes sortants tout droit de notre imagination , de notre créativité et notre ressenti de l’instant.sortant droit, droit imagination, auteur droit, droit luxopoids, hypnose, séance, hypno, visage2
https://ecole-nandrin.be/L’école communale, respectueuse des droits de l’enfant, participe au développement de sa personne dans sa totalité. Elle vise à son mieux-être affectif, physique et intellectuel.respect droit, droit enfant, respectueux droitnandrin, communal, apprentissage, cycle, implantation2
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https://www.genval-medoffice.be/La société Smart Realty sprl, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des…soucieux droit, droit individu, mieux droit, droit envoi, service droitgenval, superficie, patient, disponibilité, mobilier2
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https://recufood.be/fr/…efficace pour les installations de fermentation et la bioénergie verte. Cela peut se faire ou non sous la surveillance des douanes. Si vous le souhaitez, nous pouvons récupérer vos droits d’accises ou votre dépôt. Nous garantissons également que vos produits ne réapparaîtront jamais sur le marché.recouvrement droit, droit accise, douane droitrecyclage, organique, déchet, permettre, atout2
https://www.dominicains.be/fr/…donc l’a exploré ? Et qui aurait connu tes intentions, si tu n’avais pas donné la Sagesse et envoyé d’en haut ton Esprit Saint ? C’est ainsi que les sentiers de ceux qui sont sur terre ont été rendus droits ; c’est ainsi que les humains ont appris ce qui te plaît et, par la Sagesse, ont été sauvés.être droit, droit humaindominicain, communauté, célébration, commentaire, ordinaire2
https://caritasfrancophone.be/dans une vision chrétienne de l’Homme et de la société, basée sur l’Evangile. Chaque personne a droit à une vie digne et doit pouvoir jouir de ses droits fondamentaux. Notre travail est fondé sur les valeurs de solidarité et de subsidiarité, ainsi que sur la recherche du bien commun : personne n’estdigne droit, droit fondamentalfrancophone, germanophone, solidarité, fondamental, evangile2
http://ennsynchro.be/Il existe des compétitions solo, duo en équipes de 8 ou en équipe de 10. Les ballets durent entre 2 et 5 minutes selon la catégorie d'âge et de l'épreuve. Une marge de 15 secondes est autorisée avant et ou après. Les duos ont droit à une remplaçante, une équipe peut en avoir 2. Les nageuses n'ont…duo droit, droit remplaçant, aucun droit, droit fondnatation, nivelles, essai, adulte, piscine2
https://acodev.be/Les 12 et 13 octobre prochains, Avocats Sans Frontières organise la conférence Lawyering for Change 2022, sur les défis qui se posent aujourd’hui pour la réalisation de l’accès à la justice et de l’Etat de droit.coopération, fédération, ong, francophone, civil2
https://www.keuleers-expertises.be/Dressé par un expert immobilier, un état des lieux d’entrée / de sortie / acquisitif, est la meilleure garantie du respect des droits de toutes les parties. C’est également une des formalités obligatoires à remplir lors de nombreuses situations telle qu’une nouvelle location.respect droit, droit party, acheteur droit, droit réserveimmobilier, provisoire, réception, humidité, détection2
https://www.vsoa-defensie.be/fr/Le SLFP-Défense fournit alors aux affiliés des avis, des informations et de l'aide afin de défendre leurs intérêts et leurs droits.intérêt droit, droit affiliédéfense, slfp, syndicat, affilié, délégué2
https://www.lesengages.be/Au terme de deux ans, toute personne en recherche d’emploi doit pouvoir bénéficier d’un droit à l’emploi : un travail d’utilité publique dans le secteur public ou associatif qui lui serait automatiquement proposé en tenant compte de son profil.emploi droit, droit emploiengager, mouvement, régénération, proposition, démocratie2
https://veterinairedestempliers.be/© 2018-2020 Centre Vétérinaire des Templiers | Tous droits réservés | Par Alessio Fancello & Com’32templier droit, droit alessiovétérinaire, équin, chirurgie, templier, dentisterie2
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https://sirelex.be/fr/accueilDe manière générale, conformément à l’article 25 de la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Vous disposez d'un droit d'accès et, d’un droit de rectification et de suppression sur vos données.personnel droit, droit accès, accès droit, droit rectificationrecouvrement, amiable, judiciaire, compétence, territorial2
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https://be-reit.be/fr/La BE-REIT Association est une association professionnelle établie en tant qu’association sans but lucratif (asbl) de droit belge. Ses membres sont composés de l’ensemble des sociétés ayant le statut de Société Immobilière Réglementée (SIR) , également connus sous le nom de Real Estate Investment…asbl droit, droit belgestatut, immobilier, investissement, taux, lucratif2
https://saintmonon.be/C’est au cœur de la Famenne, terre de brigandage et de légendes située aux portes de l’Ardenne Belge, que naquit la bière Saint-Monon en 1996. Ce breuvage tout droit sorti de l’imagination du plus jeune brasseur wallon de l’époque, Pierre Jacob, a rapidement acquis ses lettres de noblesses.breuvage droit, droit imagination, monon droit, droit amourbière, saint-monon, breuvage, légende, secret2
https://peb-certificat.be/Le certificat PEB était obligatoire lors de tout transfert de droit réel (propriété, nue-propriété, usufruit ...) ou de droit personnel de jouissance (bail).transfert droit, droit réel, usufruit droit, droit personnel, cession droitpeb, certificat, electrique, certification, liege2
https://100one.be/Une protection sociale minimale est organisée pour les gardiennes encadrées, renommées «accueillantes conventionnées». Un nouveau statut social leur permet d’accéder à certains droits sociaux comme l’assurance soins de santé ou les allocations familiales.social droit, droit socialenfance, crèche, fonds, décret, mortalité2
http://dethy-art-therapie.be/© Caty Dethy - Toutes les images et photos sur ce site sont protégées par droits d'auteur. Toute copie ou reproduction est interdite sans l'accord de l'auteursite droit, droit auteurthérapie, créatif, psychologue, conférence, processus2
http://gladyskazadi.be/…doit être considéré comme une mesure d’aménagement du temps de travail des seniors pour une transition douce vers la retraite. 6. Reconnaître des droits aux aidants proches: droit à un congé spécifique indemnisé, droits sociaux, à des titres-services favorisant la conciliation entre vie…mois droit, droit congé, retraite droit, droit aidant, proche droitthématique, média, oral, coup, bruxellois2
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https://learning-pqk.be/#priv_frAucun droit de retour n'est accordé pour l’e-learning pour le Client B2B et le Client ne peut exercer son droit de renonciation. Dès que le contrat est constitué, celui-ci ne peut être résilié.aucun droit, droit e-learning, client droit, droit renonciation, contrat droitresponsable, instance, montant, contrat, gestionnaire2
https://pscd.be/Sandra Voet , Coordinatrice Volontariat et Partenariats Child Focus. Candidatures en Droit aux Facultés Universitaires Saint-Louis. Licences en Droit à l’Université Libre de Bruxelles. Juriste d’entreprises chez Ernst & Young de 2002 à 2004. Intègre Child Focus en 2004 comme Case Manager…justice droit, droit victime, candidature droit, droit faculté, licence droitdisparition, secours, leçon, inconnu, parents2
https://www.webshoptrustmark.be/accueil/liste© 2009 ~ 2022 Association Label de Qualité Accueil | Décharge de responsabilité | Droits d’auteur | Privacy Policy | Contactresponsabilité droit, droit auteurfiabilité, synonyme, certifier, fiable, adhérent2
https://www.serrurier-sls.be/…dû faire réparer. Les malfaiteurs peuvent endommager les barillets, les bloc portes, les poignées, les gâches mais aussi les fenêtres, les volets roulants, etc. Nous savons tout réparer : vérifiez auprès de votre conseiller en assurance que vous disposez bien du droit de prise en charge financière.bien droit, droit prise, sl droit, droit sitemapserrure, serrurier, dépannage, blindé, urgence2
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https://www.gauche.be/Révocation du droit à l’avortement aux USA : pour un mouvement de masse contre la droite ! 25 juin 2022révocation droit, droit avortement, sanctuaire droitgauche, étudiant, capitalisme, lutte, mouvement2
https://www.elitefitness.be/Dans un souci de toujours vouloir vous donner le meilleur coaching, nous sommes désormais habilités à vous inculquer une nouvelle méthode d’entrainement venue tout droit des États-Unis : la Weck Method.méthode droit, droit usa, entrainement droit, droit états-unisremettre, musculaire, renforcement, perte, poids2
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https://yogazolder.be/Le 29 août 2019, Vaste a obtenu 43 hectares de droits d'utilisation des terres délivrés par le ministère des Terres du Cameroun et une mine de granit avec une réserve de 95 millions de tonnes, située près de Transatlantique. Grâce à une communication active et à une concertation avec la population…hectare droit, droit utilisationconcasseur, série, sable, broyeur, fabricant2
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http://www.notregauche.be/Aussi, avant de nous rejoindre, poussez la porte du cinéma Sauvenière pour apposez votre signature sur une lettre réclamant la libération d’une femme ou d’un homme injustement privé de ses droits. Plus d’infos Une fois votre devoir accompli, place à notre rencontre conviviale et solidaire !international droit, droit humain, priver droit, droit infogauche, usage, menacer, débat, compte-rendu2
http://pauvrete-et-extrascolaire.be/Découvrez sans plus attendre le contenu de ce travail et devenez signataire du manifeste, afin d’amener les responsables politiques à prendre des mesures concrètes pour que tous les enfants en âge scolaire, et particulièrement les enfants issus de familles en situation de pauvreté, aient le droit…extrascolaire droit, droit fondamental, pauvreté droit, droit accueilextrascolaire, pauvreté, priorité, signataire, recommandations2
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https://djapo.be/fr/Chaque enfant a droit à une vie agréable sur une planète saine. Grâce aux thèmes abordés, nous rendons les droits issus du Traité international des droits de l’enfant palpables pour l’enfant. Les droits de l’enfant s’appliquent partout, tout le temps et à tous les enfants : tous les enfants sont…droit enfant, thème droit, droit issu, international droit, enfant droitcréatif, réflexion, thème, durabilité, sain2
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https://www.espace-en-nous.be/Pour connaître et exercer mes droits, notamment pour annuler mon consentement, je consulte la politique de vie privée en cliquant icicorporel, individuel, psycho, coréen, relaxation2
https://www.querjan-chassis.be/…et la température intérieure sera plus viable. Seulement, qu’il s’agisse d’une rénovation ou d’une nouvelle construction, la pose de châssis nécessite le savoir-faire d’un artisan professionnel . Le recours à ce dernier assure la qualité des travaux et donne droit à une aide financière de l’état .travail droit, droit aide, fenêtre droit, droit primechâssis, pose, fenêtre, chassis, alu2
http://www.commentcedermonentreprise.beComme cette convention relève du droit commun de la vente, elle ne protège que fort peu les parties. C’est pourquoi elle doit être rédigée avec le plus grand soin pour éviter tout malentendu ou tout problème d’interprétation. C’est pour cette raison que vous avez intérêt ainsi que le repreneur à…convention droit, droit communrepreneur, convention, ressources, hermès, audit2
https://maccione-pizzeria.be/…l’expérience de la pizza. Pour ce faire, chaque détail est minutieusement pensé : la décoration du lieu, les assiettes, les produits soigneusement sélectionnés et respectés, les chefs pizzaiolo expérimentés venus tout droit d’Italie, et même l’accueil chaleureux à l’italienne du personnel.expérimenté droit, droit italie, maccione droitpizzeria, pizza, tongres, réserver, liege2
https://diacoach.be/…elle est la fondatrice et présidente de l’association, elle participe au programme des patients experts et donne des conférences, formations afin de faire connaître la maladie. Elle est très active auprès de La Luss ( Ligue des Usagers des Services de Santé) pour défendre les droits des patients.santé droit, droit patientdiabétique, patient, ressources, média, maladie2
https://www.nuttinjulieavocattournai.be/divorce - droit familial - droit de la jeunesse - droit pénal (détention préventive et tribunal correctionnel) -bail - droit civil - droit de la circulation routière - administration provisoire - médiation de dettes - aide juridique "pro deocandidature droit, droit distinction, divorce droit, droit familial, familial droittournai, cordonnerie, ample, numéro, maubray2
https://temis.be/Il est facile de trouver des formations permettant de garder le droit au complément fonctionnel … mais celles-ci sont parfois juste du simple présentiel, sans contenu intéressant, et constituent une véritable perte de temps. Chez Temis, l’éducation est une priorité, c’est pourquoi nous nous…formation droit, droit complément, brussel droit, droit éligiblefonctionnel, complément, octroi, interne, paramédical2
https://logementpourtous.be/Logement pour Tous (LPT) est une ASBL créée en 1996, agréée et subsidiée par la Région de Bruxelles-Capitale . Notre Agence Immobilière Sociale (AIS) est membre de la FEDAIS, la Fédération des AIS et du RBDH, le Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l’Habitat.bruxellois droit, droit habitat, constitution droit, droit logement, œuvre droitlogement, immobilier, ais, propriétaire, annuel2
https://hichamzian.be/La Plateforme Justice Pour Tous milite pour que la justice soit accessible à tous, de manière à ce que toute personne ait la possibilité de faire valoir ses droits ou de se défendre.hicham, spip, intégrateur, conception, infographiste2
http://poseidonwslw.be/home3.asp?clubid=602&lg=fr…obligatoires. Si vous ne pouvez faire autrement, sachez que lorsque la fréquentation dépasse le nombre légal autorisé, nous nous octroyons le droit de fermer la piscine dès 16h ou plus tôt si la fréquentation est trop élevée. Nous serons aussi incapables de vous répondre au téléphone . La…légal droit, droit piscineposéidon, piscine, complexe, aout, fréquentation2
http://idecitoyen.be/"L’éducation est en soi un droit qui ouvre l’exercice d’autres droits et c’est un des outils les plus puissants qui permette aux enfants et aux adultes marginalisés sur le plan social et économique de s’affranchir de la pauvreté et de participer pleinement à la société."éducation droit, droit exercice, exercice droit, droit outilcitoyen, axe, volontaire, finalité, gouvernance2
https://tasscoffee.be/fr/bienvenu/Moi aussi, j’ai le droit d’être moi-même, je ne peux pas faire autrement. Bien sûr, j’essaie de m’intégrer au mieux dans (les attentes) de l’environnement, du travail et de moi-même. Je reste ferme et je connais mes talents, mes forces, mes ressources afin de pouvoir relever les défis et les…individuel, bienvenu, ressources, louvain, champ2
https://elternzeit.be/fr/accueil/Que les cantons mènent la danse en matière de réformes sociales n’est pas nouveau : l’AVS ou le droit de vote des femmes en sont de vibrants exemples,. Puisque le congé parental n’avance pas au niveau fédéral, c’est aux cantons progressistes de prendre les devants. Ce faisant, ils se créent un…av droit, droit vote, parent droit, droit individuelcongé, parental, pénurie, initiative, canton2
http://therapie-chien-theatre.be/Les chiens adorent qu’on leur fasse la lecture. Ils t’écouteront calmement et ne se moqueront jamais. Avec eux, tu as le droit d’hésiter, de te tromper, de recommencer…avoir droit, droit êtrechien, exercice, expression, théâtral, thérapie2
https://heritagedutemps.be/Sur ces oeuvres, les droits d’auteur sont d'application conformément à la loi sur le droit d’auteur (loi du 30 juin 1994 telle que modifiée par la loi du 22 mai 2005)oeuvre droit, droit auteur, loi droithéritage, photographe, bébé, couple, grossesse2
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https://www.entreprendretoday.be/Au cours des foires et salons d’entreprise, on peut découvrir des exposants représentés par les sociétés qui participent à l’événement. Pour prendre part à l’exposition, les chefs d’entreprise doivent s’acquitter d’un droit de participation. Les professionnels et les visiteurs devront payer un…appel droit, droit propriété, intellectuel droit, droit élément, élément droitentrepreneur, entrepreneuriat, démarche, lancement, statut2
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