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actualitesdroitbelge.beDROIT IMMOBILIER IMMOBILIER Le Le bailleur bailleur qui qui consent consent un un droit droit de de bail bail sur sur son son immeuble immeuble n’accorde au au locataire locataire qu’un droit droit personnel. personnel. Il Il peut peut donc donc valablement valablement transmettre transmettre le…actualité droit, droit belge, juridique droit, droit immobilier, droit affairecivil, pénal, loi, immobilier, bail299
terralaboris.beBanque de données > Droits fondamentaux > Egalité et non-discrimination > Relations de travail > Critères protégés > Etat de santé > Licenciement > Motif > Motif réelrecherche droit, droit social, social droit, droit travail, jaune droitindemnité, travailleur, procédure, motif, contrat164
cew-law.beNotre département de droit immobilier, et plus particulièrement notre pôle « copropriété », a ces derniers mois été plus qu’...droit social, droit immobilier, santé droit, droit pénal, financier droitfinancier, avocat, pénal, économique, immobilier117
questions-justice.beSelon la Cour européenne des droits de l’homme, les parlementaires ne peuvent juger eux-mêmes s’ils ont été correctement éluseuropéen droit, droit homme, suspect droit, criminel droit, origine droitjustice, cour, avocat, prison, tribunal110
htpc-avocats.beHTPC Cabinet d'avocats : Droit civil, entreprise, construction, immobilier, assurances, administratif, urbanisme, environnement, familles, chasse, social, ...avocat droit, droit civil, droit entreprise, droit administratif, droit familleavocat, administratif, civil, urbanisme, assurance108
schroeder-avocats.beNotre expertise couvre un large éventail de domaines juridiques, incluant le droit commercial , la médiation de dettes , le droit de roulage , le droit civil , le droit familial , le droit immobilier , le droit fiscal , et le droit social , parmi d’autres. Cette diversité nous permet de répondre…droit familial, droit civil, droit immobilier, droit social, droit roulageavocat, juridique, dette, civil, immobilier103
consilitis.beCONSILITIS vous propose un large choix de services juridiques . Nos avocats sont experts dans des matières diverses comme : droit des sociétés, droit immobilier et de la co-propriété, droit familial et de la succession, droit du roulage, droit de la construction, droit du travail, etc…avocat droit, droit commercial, droit construction, droit immobilier, droit copropriétéavocat, immobilier, juridique, roulage, loi103
synergie-avocats.beLa pratique du droit pénal implique de nombreux enjeux éthiques qui interpellent les professionnels du secteur. Que ce soit la protection des droits des victimes, l’équité dans les procédures ou encore le respect des principes fondamentaux de la justice, les avocats et autres acteurs doivent…article droit, droit salarié, matière droit, droit bail, subtilité droitavocat, enjeu, juridique, perspective, pénal100
legis.beDroit civil – Tome I. Droit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réelsdroit travail, réforme droit, droit bien, lumière droit, droit humainédition, procédure, rémunération, alternative, impôt95
fredericlejeune.beDroit d'auteur , Droit de l'internet , Droits intellectuels , Intelligence artificielle (IA)intellectuel droit, droit auteur, livre droit, auteur droit, droit intellectuelauteur, intellectuel, lecture, continuer, frédéric94
xirius.beDroit fiscal et droit des acquisitions et des réorganisations d'entreprises Droit fiscal et droit des acquisitions et des réorganisations d'entreprises Droit fiscal et droit des acquisitions et des réorganisations d'entreprisesfiscal droit, droit acquisition, entreprise droit, droit fiscal, public droitavocat, fiscal, administratif, contrat, acquisition94
justifit.beDroit du Travail Droit de Roulage et Permis de conduire Divorce Droit Pénal Droit de la Famille Droit Commercial - Concurrencedroit famille, droit pénal, droit roulage, civil droit, droit travailavocat, maître, pénal, roulage, démarche92
altea.beCréé en 2012 à l’initiative des avocats Michel Kaiser , Céline Verbrouck, Emmanuel Gourdin et Catherine de Bouyalski, tous quatre agréées par l’Ordre des avocats comme spécialistes en leurs domaines respectifs, chaque avocat du cabinet Altea offre un service de pointe dédié au droit public…administratif droit, droit étranger, étranger droit, droit international, droit administratifavocat, administratif, nationalité, étranger, constitutionnel87
renier-demanet.beLe droit rural est moins une branche particulière du droit comme le droit civil, le droit commercial ou le droit administratif, qu’une pratique générale du droit concentrée sur le monde rural, qui n’est pas seulement le monde des agriculteurs mais celui de la campagne comme l’indique l’étymologie…droit construction, droit famille, droit civil, droit européen, droit pénalbail, renier, ferme, rural, européen86
corbus.beLe « core business » de Corbus est le « business law » ou le « droit des entreprises ». Et c’est exactement ce que représente Corbus. Notre équipe / cabinet vous assiste, vous et votre entreprise, en matière du droit des entreprises, du droit des sociétés, du droit immobilier, du droit de…law droit, droit entreprise, matière droit, entreprise droit, droit sociétéurbanisme, juridique, immobilier, assistance, complexe85
pappaslaw.beLe droit pénal est un domaine du droit qui concerne les infractions pénales et les sanctions associées. Dans ce cadre, il est primordial de connaître et comprendre les droits de la défense en procès, que vous soyez justiciable ou avocat. Cet article vous permettra de mieux saisir ces droits…avocat droit, droit profession, décision droit, droit activité, subtilité droitavocat, enjeu, juridique, implication, pénal84
avocat-droit-et-mediation.beNos avocats seront à votre écoute et à vos cotés pour vous aider à trouver une solution dans tous les litiges concernant le droit familial, le droit du roulage et le droit pénal, la résolution des problèmes liés aux contrats et aux baux d’habitation ou commerciaux, les problèmes de surendettement…avocat droit, droit médiation, droit famille, droit jeunesse, familial droitavocat, médiation, chênée, collaboratif, bail80
alphajuris.beChristophe Ragonig est spécialiste en droit de l’automobile et du sport automobile. Il a développé une expertise tant juridique que technique dans le domaine du droit de l’automobile et du sport automobile. Il conseille les professionnels de l’automobile et les particuliers dans tous les litiges…spécificité droit, droit fonction, droit copropriété, droit bail, droit familialcontrat, barreau, préférentiel, inscrire, avocat80
droitsdelenfant.beLe Délégué général aux droits de l’enfant (DGDE) a pour mission générale de veiller à la sauvegarde des droits et des intérêts des enfants. Dans l’exercice de sa mission, le Délégué général peut notamment : 1. informer des droits et intérêts des enfants et assurer la promotion des droits et…portail droit, droit enfant, enfant droit, faire droit, international droitdéléguer, réponse, convention, portail, grave78
avocat-wery.beMaître WERY est lui-même membre du Barreau de Namur depuis 1981. Il intervient dans divers domaines du droit : droit de la famille ( divorce , calcul de pension alimentaire, séparation…), droit pénal , droit des contrats , droit de la circulation routière …avocat droit, droit famille, famille droit, droit pénal, droit successionavocat, wery, auvelais, voisinage, bail73
avocats-renders-gonthier.beDavid RENDERS et Emmanuelle GONTHIER conseillent tant les pouvoirs publics que les sociétés et les particuliers dans toutes les matières du droit public et du droit administratif , depuis un grand nombre d’années.expert droit, droit public, public droit, droit disciplinaire, droit environnementavocat, administratif, concession, pouvoir, disciplinaire73
lebuttepartners.beL'Association Lebutte & Partners, établie à Bruxelles (Forest), pratique toutes les branches du droit grâce à la diversité des compétences de ses avocats. Contact + 32 2 543 08 73branche droit, droit grâce, dossier droit, droit national, national droitimmobilier, avocat, responsabilité, civil, pénal72
vsadvocaten.beL'enchaînement hallucinant d'irrégularités et d'illégalités a décapité l'enquête et privé les victimes d'abus sexuels commis par des membres du clergé de leur droit fondamental à une...droit société, droit administratif, travail droit, droit sécurité, droit sportpénal, sexuel, successoral, planification, patrimonial71
firketassocies.beEn tant que citoyen, connaître et comprendre ses droits est essentiel pour vivre en société. Cependant, l’accès au droit peut parfois s’avérer complexe, notamment pour les personnes les plus vulnérables. Cet article a pour objectif […]droit immobilier, droit enfant, dol droit, droit contrat, malentendant droitjuridique, enjeu, litige, avocat, guide70
cerclededroit.beDans une société où le respect des règles et des principes juridiques est crucial, il est primordial de garantir à chaque citoyen l’accès au droit. Qu’il s’agisse de connaître ses droits et obligations, de bénéficier [...]droit garde, droit immobilier, droit pénal, droit homme, strict droitenjeu, juridique, démarche, guide, litige69
avocats-deprez.beJean-Pierre DEPREZ, avocat à Charleroi vous conseille en droit commercial, du sport, familial, des sociétés, de roulage et droit pénal. Avec 38 ans d'expérience, il vous accompagne et vous défend.avocat droit, droit famille, droit roulage, charleroi droit, droit commercialavocat, roulage, pénal, responsabilité, accompagner69
avocats-legalex-namur.beDroit civil : le Droit familial , la séparation, le divorce, le Droit immobilier , la vente, le bail, le Droit de la responsabilité ...droit belge, introduction droit, branche droit, source droit, droit civilavocat, juridique, responsabilité, alimentaire, obligation68
valerielejeune.beIntervenant en matière de droit des obligations et droit des contrats spéciaux, Maître Valérie Lejeune est consultée pour toutes problématiques relatives à la rédaction, l’interprétation ou l’exécution d’un contrat tant en matière locative (baux résidentiels et baux commerciaux) qu’en matière de…droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit roulage, professionnel droitlejeune, valérie, avocat, civil, immobilier67
amnesty.be…à l’optimisme. On constate dans de nombreux pays européens une montée de discours et de forces politiques qui menacent ouvertement le respect des droits humains. Pour aller à l'encontre de cette dérive inquiétante, Amnesty International Belgique francophone lance une campagne pour rappeler à nos…international droit, droit humain, élection droit, respect droit, défenseur droitamnesty, liberté, femme, pétition, expression65
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avocat-destexhe.beEtant notamment le conseil de plusieurs compagnies d’assurances, le Cabinet est à même de vous aider efficacement en matière de droit de la circulation routière, que ce soit sous ses aspects civils ou pénaux.droit personne, droit famille, droit filiation, droit biens, servitude droitavocat, destexhe, pénal, bail, routier64
adwize.beLe Droit de la circulation routière est une matière complexe et hybride entre le droit pénal et le droit de la responsabilité civile : il vise les infractions, au sens large, au Code de la route et leurs …droit fiscal, droit société, droit famille, droit assurance, droit pénalavocat, assurance, pénal, fiscal, responsabilité64
litigius.beMatières : Droit de la famille | Droit fiscal | Droit pénal | Droit civil | Droit commercial | Droit des assurance | Droit Administratif | Droit des sociétés | Droit économique | Droit de la circulation routière | Droit social | Droit des étrangersdroit famille, droit fiscal, droit pénal, droit social, droit assuranceavocat, juridique, pénal, circulation, routier63
nclaw.beVous trouverez ici un aperçu des domaines dans lesquels nous avons acquis au fil des années une grande expertise. NCLAW possède le savoir-faire nécessaire et des années d’expérience dans les branches les plus courantes du droit. La collaboration entre des avocats spécialisés au sein d’un même…droit famille, droit société, droit construction, droit circulation, droit responsabilitécirculation, faillite, responsabilité, bail, successoral62
avocats-winberg-nuytens.beDroit commercial • droit du roulage • droit de la famille • droit civil • droit de la jeunesse • audition de policedroit roulage, droit commercial, droit pénal, droit famille, droit civilavocat, nuytens, tournai, lessines, maître59
vjn-legal.beLe droit immobilier recouvre l'ensemble des règlementations relevant tant du droit public que du droit privé relatives aux immeubles.droit immobilier, droit familial, droit consommation, droit contrats, droit entrepriseprofil, avocat, responsabilité, consommation, distribution57
avocat-vahedi.beAvocat à Bruxelles et en Belgique pratiquant le droit de la famille, droit des sociétés, divorce, droit civil et commercial, RGPD - clients pro deo acceptésprodeo droit, droit famille, famille droit, droit société, belgique droitavocat, civil, pénal, pratiquer, circulation57
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avocat-leboutte.beMaître François LEBOUTTE est avocat à Dinant en Belgique. Il est compétent en droit familial, droit de la construction mais également droit du travail. Prenez rendez-vous à son cabinet!avocat droit, droit familial, compétent droit, familial droit, droit constructionavocat, leboutte, dinant, françois, maître56
act-law.beAvec notre réseau d’avocats, nous pouvons vous offrir conseil et assistance juridique dans tous les autres domaines juridiques (droit fiscal, droit de la concurrence, propriété intellectuelle, droit international…)droit entreprise, droit pénal, droit étranger, droit familial, droit roulagepénal, intérêt, juridique, immobilier, bail56
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qsg-avocats.beLes avocats du cabinet ont cependant une connaissance approfondie de la procédure et fréquentent régulièrement les tribunaux. Notre but est d'offrir un service de qualité, une action dynamique et des compétences dans les différentes branches du droit, tant dans le conseil et la consultation…droit construction, droit fiscal, droit pénal, droit personne, droit commercialavocat, administration, fiscal, copropriété, pénal54
astredis.beMaster complémentaire en droit de l’environnement et droit public immobilier aux Facultés Universitaires Saint-Louis (2008)droit civil, docteur droit, droit université, spécialiste droit, droit publicavocat, honoraire, barreau, civil, université54
avocat-legrand.beJe vous propose mon expertise dans divers domaines du droit, couvrant aussi bien le droit pénal, le droit civil, le droit des familles, les aspects sociaux, et bien d’autres encore. Mes deux cabinets sont à votre disposition pour prendre en charge l’ensemble de vos affaires juridiques.domaine droit, droit bien, bien droit, droit pénal, pénal droitavocat, legrand, pénal, juridique, antoine54
dbl-avocat.beEnregistré auprès de l’Ordre des Avocats du Barreau de Bruxelles , Maître Ousmane Dambel dispose de solides expertises nécessaire et des compétences pluridisciplinaires lui permettant de vous apporter des solutions pertinentes et adaptées à vos demandes liées essentiellement au droit des affaires…droit affaire, droit contrats, droit civil, droit roulage, droit immobilieravocat, maître, ixelles, affaire, civil53
entreprises-droitshomme.beCette boîte à outils vise à fournir un ensemble d’instruments accessibles pour guider les organisations (et leurs parties prenantes) dans leurs obligations en matière de droits de l’homme, dans le cadre de leurs activités.toolbo droit, droit homme, matière droit, organisation droit, privé droithomme, mécanisme, vigueur, relatif, état53
avocats-carpentier-thomas.beCabinet d’avocats à Chaumont-Gistoux spécialisé en droit de la famille, du roulage, des biens & commercialavocat droit, droit roulage, droit familial, droit bien, droit propriétéavocat, divorce, bail, roulage, contrat53
veedz.be…Digital Virgo Entertainment, pour permettre aux personnes concernées de comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel (ci-après dénommées « les données personnelles ») collectées, comment elles sont utilisées et quels sont leurs droits sur ces données personnelles.indirectement droit, droit propriété, titre droit, ayant droit, droit autorisationvirgo, utilisateur, tiers, dgp, relatif53
playvod.be…par Digital Global Pass, pour permettre aux personnes concernées de comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel (ci-après dénommées « les données personnelles ») collectées, comment elles sont utilisées et quels sont leurs droits sur ces données personnelles.personne droit, droit titre, dgp droit, droit cgv, droit informationdgp, logiciel, acte, contrat, relatif52
hralert.beComme annoncé par le passé, il y a du changement dans le droit à la formation pour le personnel. Outre le fait que les salariés à temps plein de la CP 200 ont droit à 5 jours de formation par an, à titre individuel, et que les entreprises de plus de 20 salariés doivent soumettre annuellement un…travailleur droit, droit partie, salarié droit, droit vote, paiement droitloin, chiffre, employeur, salarié, travailleur52
avocatsdelfosse.beSecteurs d'activités : droit de la sécurité sociale (assurance maladie-invalidité, accidents du travail, maladies professionnelles, allocations aux personnes handicapées), droit du travail, droit médical, droit hospitalierdroit assurance, droit médical, droit patient, droit construction, droit immobilieravocat, delfosse, assurance, responsabilité, civil51
centrius.beDès votre première prise de contact avec notre cabinet d'avocats en Belgique, vous serez pris en charge par un interlocuteur unique selon votre besoin. Il s’agira, par exemple, de l'un de nos avocats experts en droit de la famille, droit pénal, droit commercial, droit du travail, droit du roulage…juridique droit, droit famille, famille droit, droit commercial, droit fiscalavocat, juridique, intérêt, pénal, conflit51
avocat-harmel.be…universitaire en planification patrimoniale effectuée au FUCAM (2014-2016), qui lui a permis de se spécialiser en droit patrimonial de la famille (régime matrimonial, donations, droit successoral et droits de succession). Maître Grégory Harmel fait partie de l’association d’avocats Alpha Juris.bruxelles droit, droit patrimonial, gregory droit, droit bail, droit roulageavocat, bail, roulage, patrimonial, maître51
taxavocat.beAvocat à Bruxelles, Tax Avocat vous apporte son conseil et vous assiste en contentieux en matière de droit fiscal, droit des sociétés et droit commercial.matière droit, droit fiscal, fiscal droit, droit société, société droitavocat, fiscal, affaire, bouton, cession51
avocats-lesuisse-dacunto.beMaître LESUISSE et Maître D’ACUNTO mettent à votre profit leurs prestations en matière de droit civil . Bénéficiez notamment de leur savoir-faire en droit de la famille. Vos avocats, installés à Mons, non loin de La Louvière et de Binche , peuvent vous apporter leur aide dans le cadre de toutes…avocat droit, droit familial, familial droit, droit pénal, affaire droitavocat, lesuisse, maître, civil, pénal50
minimes41.beNotre association est pluridisciplinaire et comprend des avocats de référence et des conseillers de confiance en Droit Belge et Européen.confiance droit, droit belge, droit européen, diplôme droit, droit universitéavocat, pénal, européen, minime, spécialité50
avocat-omrani.beLe droit est une discipline complexe, souvent considérée comme réservée aux professionnels du secteur juridique. Pourtant, l’accès au droit est un fondement essentiel de notre démocratie et concerne chaque citoyen. Ainsi, il est crucial de […]droit immobilier, rôle droit, droit international, dol droit, droit contratjuridique, avocat, guide, enjeu, litige49
avocat-satti.beAvocate en droit de la famille, Me Sarah SATTI soutient ses clients à Bruxelles et en région francophone devant les juridictions compétentes. Le droit de la famille concerne toutes situations privées liées à un divorce, la gestion d’une succession, filiation, séparation, d’une garde d’enfant, d’un…avocat droit, droit famille, bruxelles droit, faites droit, droit avocatavocat, divorce, alimentaire, séparation, garde49
jurisite.beSur Le Jurisite, nous sommes dédiés à démystifier le secteur juridique. Notre site, animé par des rédacteurs passionnés, est le guide du secteur juridique. Vous y trouverez des informations claires et accessibles sur une variété de domaines juridiques, des droits de l'homme au droit des contrats…juridique droit, droit homme, homme droit, droit contrat, objectif droitjuridique, titre, séjour, renouvellement, guide49
assucopie.beAu-delà de la gestion des droits financiers, Assucopie conseille les auteurs dans divers domaines tels la cession de droits, le contrat d’édition et la fiscalité. Pour assurer la défense et le respect du droit d’auteur, elle informe également les milieux intéressés. Par exemple, les enseignants…gestion droit, droit auteur, dommage droit, exception droit, cession droitauteur, scientifique, copie, éducatif, œuvre49
eloy-avocat.beEloy Avocats est un bureau d’avocats en droit des affaires situé à Namur près de l’E411 et l’E42 (Loyers), spécialisé principalement en droit des sociétés et des entreprises en difficultés , ainsi qu’en droit commercial et droit bancaire . Dirigé par Me Gaëlle Eloy qui a plus d’une dizaine…avocat droit, droit affaire, namur droit, droit société, juridique droitavocat, eloy, litige, affaire, bancaire48
avocat-kamba.beSi un accord amiable ne peut être envisagé, Maître KAMBA engagera une procédure juridique . Intervenant en droit des étrangers , mais également en droit de la famille, droit pénal, droit administratif ou droit de roulage, votre avocat étudiera votre dossier afin de vous proposer les solutions les…bruxelles droit, droit étranger, étranger droit, droit famille, droit administratifavocat, étranger, maître, barreau, contentieux48
avocat-petit.beAnne-Sophie PETIT , avocate au Barreau de Tournai, vous défend en matière de droit social (droit du travail et de la sécurité sociale), droit de la jeunesse, droit de la famille, droit de roulage et responsabilité civile.ath droit, droit social, compétent droit, social droit, droit travailavocat, tournai, ath, roulage, sophie48
avocat-namur-dessy.beNous vous défendons à Namur, Huy, Liège ou ailleurs en droit familial (PARTIE I), en droit pénal (droit commun PARTIE II) et en droit pénal de la circulation routière (PARTIE III) et dans d’autres matières (PARTIE IV résiduaire) avec la plus grande implication.namur droit, droit civil, droit familial, ailleurs droit, partie droitavocat, pénal, civil, dessy, circulation48
rwlp.beCe 8 mars 2024 était consacré journée mondiale de lutte pour les droits des femmes. À cette occasion, le Réseau wallon de lutte contre la pauvreté (RWLP) s'est mobilisé aux côtés du Collectif 8 mars.citoyen droit, droit condition, faire droit, droit constitutionnel, mal-logement droitpauvreté, lutte, blanc, presse, justice47
avocat-margaux.beOdile Margaux est inscrite au Barreau de Bruxelles depuis 1994. Titulaire d’une licence en droit de l’Université Libre de Bruxelles, elle détient également un Master en droit commercial et en droit des sociétés (LLM) de University College London. Parlant couramment le français et l’anglais, avec…domaine droit, droit société, société droit, droit commercial, commercial droitavocat, margaux, odile, bail, maître47
janssens-law.beAvocat depuis 1997, Olivier Janssens est compétent dans les domaines du droit des affaires, du droit fiscal, du droit commercial, du droit des sociétés et du droit des successions. Il vous reçoit dans son cabinet d'avocats situé à Nivelles (Brabant Wallon) avec ses collaborateurs qui sont…domaine droit, droit affaire, affaire droit, droit fiscal, fiscal droitavocat, nivelles, fiscal, responsabilité, affaire47
dinalex.beDroit de la famille : divorce, séparation de concubins, garde d’enfants, droit de visite, droit de la filiation, succession.enfant droit, droit visite, visite droit, droit filiation, droit ucldinant, avocat, barreau, ucl, préférentiel47
avocat-ysebaert.beLes interventions de votre avocate à Dour ne sont pas exclusivement tournées vers le droit de la famille ou le droit des mineurs. En effet, vous pourrez faire appel à ses qualifications en matière de droit pénal, de droit du travail ou encore de droit de roulage.compétent droit, droit famille, famille droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, dour, jeunesse, divorce, pénal47
altalaw.beLe cabinet d'avocats Alta Law intervient dans les principaux domaines du droit des affaires pour les entreprises et dirigeants sur Waterloo et en Belgiqueavocat droit, droit affaire, domaine droit, droit commercial, droit fiscalwaterloo, affaire, avocat, forfait, juridique47
vosdroits.beMaître Odile DELADRIERE est une avocate intervenant au Barreau de Charleroi. C'est une avocate généraliste mais spécialisée en droit civil. Elle est à même d'intervenir dans les dossiers relevant du droit de la famille, droit patrimonial, droit des contrats, droit commercial et droit immobilier…portail droit, droit belgique, étape droit, droit type, question droitavocat, maître, barreau, catégorie, pénal47
avocat-dallapiccola.beMaître DALLAPICCOLA consacre essentiellement son activité d’avocat au droit des entreprises et conseille les dirigeants pour toutes problématiques juridiques.droit société, droit économique, droit construction, droit concurrence, droit auteuravocat, contentieux, sambreville, juridique, contrat46
kmspartners.beAssociation d’avocats et de médiateurs experts dans la distribution commerciale, le droit des sociétés, le droit de la concurrence, le droit des contrats, le droit patrimonial, familial et le droit interational privé. Droit fiscal et fiscalité des entreprises, droit patrimonial, successions et…commercial droit, droit société, société droit, droit concurrence, concurrence droitavocat, fiscal, université, médiateur, distribution46
avobel.beConsultés au quotidien pour des questions de droit des sociétés et droit social, AVOBEL a créé « La Juridic », un département de juristes consacrés aux petites et moyennes entreprises ainsi qu’aux indépendants.droit société, droit immobilier, droit social, droit fiscal, droit roulageeuropéen, loyauté, immobilier, fiscal, propriété46
avocat-balapukayi.be…juridictions compétentes. Tout en respectant les règles de la déontologie et de la profession, Maître Balapukayi traite les dossiers relatifs au droit de la famille, au droit des étrangers, au droit de la sécurité sociale, au droit des entreprises et au droit du travail . Il exerce également en…bruxelles droit, droit étranger, droit entreprise, droit famille, relatif droitavocat, étranger, barreau, maître, bouton46
avocat-crombe.beVous avez été victime d’une infraction , et souhaitez porter plainte ? Vous avez été contrôlé au volant avec un test d’alcoolémie positif, et avez besoin de conseils pour vous défendre ? Ou encore, vous cherchez un professionnel du droit pénal pour accompagner la demande de libération…avocat droit, droit pénal, mon droit, droit roulage, procédure droitavocat, pénal, roulage, maître, valentine46
avocat-michel.beFaites vous vous accompagner accompagner par par un un avocat avocat en en droit droit de de la la famille famille et et de de la la jeunesse. jeunesse. Confiez Confiez la la protection protection de de vos vos droits droits à un un avocat avocat au au barreau barreau de de Liège.liège droit, droit famille, avocat droit, protection droit, droit avocatavocat, michel, jeunesse, bail, habitation46
vanessa-peharpre-avocat.beVous avez des questions concernant une procédure pénale en cours ? Avocate en droit pénal au Barreau de Bruxelles, Maître Vanessa Peharpré vous conseille, vous assiste et vous représente devant les juridictions compétentes en cas de procédure délictuelle ou criminelle afin de garantir la…droit famille, droit civil, droit étranger, droit pénal, droit entreprisepénal, civil, étranger, honoraire, juridique45
avocat-deladriere.beBien que généraliste, elle est diplômée en notariat et donc spécialisée notamment en droit de la famille . Avocat en divorce à Charleroi , elle vous conseil et vous accompagne tout au long de votre procédure. Elle veillera notamment à ce que vos intérêts et ceux de vos enfants soient respectés…charleroi droit, droit famille, généraliste droit, notariat droit, deladriere droitavocat, divorce, odile, barreau, patrimonial45
michele-waignein-avocat.beAvocate au Barreau de Tournai, Maître Michèle Waignein délivre une assistance juridique de qualité, en conseil et en contentieux. Titulaire d’un diplôme de Droit de l’Université de Louvain-la-Neuve, elle a effectué un parcours de spécialisation en Droit européen et international. Elle a alors…affaire droit, droit famille, famille droit, droit roulage, roulage droitavocat, tournai, michèle, roulage, pénal45
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avocat-sandrinenakad.beDepuis 2004, Maître Sandrine Nakad exerce comme avocate devant les Cours et tribunaux de Bruxelles. Elle s’est orientée dans le droit de la Famille, le droit fiscal de la famille ainsi que dans la médiation familiale , civile et commerciale.divorce droit, droit patrimonial, visite droit, droit garde, succession droitsuccession, séparation, divorce, avocat, partager44
versius.beSitué au cœur du Brabant, à proximité de Wavre et de Louvain-la-Neuve, à mi-chemin entre Bruxelles et Namur, notre cabinet d’avocats regroupe des avocats spécialisés dans différents domaines du droit.droit commercial, droit famille, droit successions, droit immobilier, droit sociétémédiation, immobilier, fiscal, informatique, intellectuel44
avocats.beL'avocat est un professionnel du droit et de la justice. Son rôle est triple : il conseille, concilie et défend au quotidien les particuliers et les entreprises, sur des questions d'ordre privé ou professionnel. Cela veut dire qu’il assiste son client à tous les stades d'une négociation, d'une…droit pratique, droit public, droit fiscal, droit immobilier, droit affaireavocat, européen, fiscal, immobilier, affaire44
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rensonlex.beL’association Oliviers & RensonLex s’investit dans de nombreuses matières juridiques, principalement le droit civil, le droit public et administratif ainsi que le droit social, qui touchent une large clientèle, personnes physiques, personnes morales, institutions publiques, sociétés commerciales…droit immobilier, famille droit, droit patrimonial, commercial droit, droit contratmédiation, avocat, administratif, contrat, immobilier43
nex-ius.beProvenant d’une contraction des termes latins « nexus », le lien, et « ius », le droit, le nom du cabinet renvoie à la mission de l’avocat qui accompagne, guide et protège son client dans l’exercice de ses droits tout en faisant la liaison avec les interlocuteurs extérieurs publics ou privés et en…droit pénal, droit social, droit entreprise, commercial droit, droit constructionavocat, nivelles, pénal, roulage, circulation43
avocat-gilles-oliviers.beAvocat associé au sein du cabinet Oliviers & Renson-Lex , Maître Gilles OLIVIERS s’est inscrit au Barreau de Bruxelles en 1994 après avoir obtenu une Licence en Droit à l’Université Catholique de Louvain. Pour compléter son expertise, il a également obtenu des diplômes en Belgique et à l’étranger…expertise droit, droit immobilier, exercice droit, droit préemption, droit roulageavocat, roulage, maître, immobilier, responsabilité43
desenfants-avocat.beConférant une visée généraliste à son cabinet d’avocat, à Herstal – situé à proximité de Liège – Maître DESENFANTS intervient principalement en droit de la famille et en médiation de dettes . Toutefois, ses compétences s’étendent également à d’autres domaines, tels que le droit des contrats et le…avocat droit, droit famille, liège droit, droit civil, civil droitavocat, herstal, médiation, maître, dette43
ugka.beNotre cabinet, créé en 1995, est né de la complicité amicale et intellectuelle existant entre ses fondateurs et nous avons veillé à perpétuer cet esprit. Il est devenu grâce à la compétence de ses associés un cabinet de référence dans la pratique et la création du droit. Regroupant une trentaine…droit famille, travail droit, droit social, droit construction, droit roulagepénal, associer, administratif, affaire, victime43
avocat-mariscal.bePlus globalement, votre avocat à Dour intervient dans diverses branches du droit civil telles que le droit de roulage, le droit immobilier, le droit de la construction, le droit de la jeunesse et le droit de la consommation. Pour bénéficier de son écoute et de ses recommandations, vous pouvez…avocat droit, droit civil, dour droit, droit famille, mons droitmariscal, avocat, maître, dour, roulage42
avocat-lievin.beIl a aussi deux autres domaines de prédilection : le droit des assurances et le droit de la responsabilité civile.dinant droit, droit pénal, pénal droit, droit assurance, droit circulationassurance, responsabilité, avocat, pénal, circulation42
maitris-avocats.beAvocats à Saint Georges, à proximité de Huy, Verlaine et Flémalle. Parking aisé. Droit commercial et sociétés, pénal, affaires, roulage et autres compétencesparking droit, droit commercial, commercial droit, droit société, société droitavocat, huy, pénal, associer, affaire42
avocat-fauville.beVotre avocate en droit des contrats à Charleroi répondra ainsi à de nombreuses demandes. Ainsi, si les termes d’un contrat de vente n’ont pas été respectés, ou en cas de litige entre bailleur et locataire, vous pourrez compter sur elle, quel que soit votre rôle dans la relation contractuelle. Elle…litige droit, droit construction, contentieux droit, droit contrats, droit créditsavocat, litige, contrat, contentieux, voisin42
vlv-law.be…publiques et le secteur non-marchand s’adressent à nous. Grâce à un vaste éventail de toutes les spécialisations dans toutes les branches du droit moderne, nous utilisons chaque jour nos connaissances et compétences pour accompagner nos clients dans la prévention de conflits. Lorsqu’il s’agittort droit, droit justice, avocat droit, droit service, branche droitavocat, européen, juridique, collaborateur, pouvoir42
avocatefadiga.beEnsemble, nous sommes plus forts. Votre cabinet d'avocats spécialisé en droit étranger à Bruxelles, avec solutions juridiques personnalisées.avocat droit, droit bruxelles, droit étranger, domaine droit, droit êtrejuridique, avocat, étranger, pénal, procédure41
avocat-gossieaux.beAvocat au Barreau de Tournai, Maître Gauthier Gossieaux vous propose une aide juridique complète. Il vous fait bénéficier de son expertise en matière de droit de la circulation routière , droit des assurances , droit pénal , droit de la famille et droit civil . L’avocat met tout en œuvre pour la…droit pénal, droit famille, civil droit, droit obligation, droit assuranceavocat, tournai, maître, pénal, routier41
vdb-dm-avocats.beMaître de Moerloose est formée au droit collaboratif, processus de règlement amiable des dossiers, à la médiation, à la négociation raisonnée, lesquels sont des outils indispensables en droit de la famille.droit famille, droit pénal, moerloose droit, droit collaboratif, indispensable droitpénal, déclaration, christophe, honoraire, liberté40
aide-energie.be…le transport du gaz ou de l'électricité par pipelines ou câbles jusqu'à votre domicile. Pour l'électricité, il représente environ 8,5 % du coût total. Pour le gaz, cela représente environ 4,5 %. Enfin, il existe toutes sortes de taxes, droits, accises et cotisations pour les énergies renouvelables.droit intervention, demande droit, allocation droit, droit tarif, personne droitfournisseur, facture, contrat, électricité, allocation40
avocats-lambert-baus.be…variée, comprenant des sociétés telles que des groupes internationaux, des grosses sociétés, des compagnies d’assurances, des sociétés de droit public, ainsi que des TPE et PME, ainsi que des particuliers. Ils proposent un accompagnement sur-mesure en matière de droit commercial, droit du…droit commercial, droit bail, droit construction, droit distribution, droit entrepriseavocat, baus, lambert, barreau, distribution40
emulation-innovation.beAvocat en droit de la concurrence (déloyale), distribution et propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevet, marques, dessins et modèles).avocat droit, droit concurrence, intellectuel droit, droit auteur, intérêt droitconcurrence, intellectuel, clause, contrat, propriété40
avocat-tleclercq.beLe droit du bail est un domaine juridique complexe qui régit les relations entre propriétaires et locataires, que ce soit pour des baux de résidence principale, les baux commerciaux ou autres. La matière s’est complexifiée depuis la 6ème réforme de l’Etat, notamment car la règlementation du bail…droit immobilier, droit construction, droit contrats, droit bail, droit sociétéavocat, leclercq, juridique, barreau, immobilier40
avocat-gervais.beMaître Nicolas Gervais est licencié en droit et en droit et économie des Assurances (Université Catholique de Louvain). Inscrit au Barreau du Brabant Wallon depuis 2001, il intervient en conseil et en contentieux dans les domaines du droit de la responsabilité , droit des assurances , droit de la…dossier droit, droit circulation, corporel droit, droit assurance, droit responsabilitéavocat, wavre, dommage, assurance, corporel40
avocat-gaspard.beAvocat au Barreau de Bruxelles depuis près de 20 ans, Maître Gaspard est titulaire d’une licence en droit de l’Université catholique de Louvain-la-Neuve (UCL-2003). Il a également obtenu un diplôme d’étude spécialisée en droit international des affaires à l’université libre de Bruxelles…bruxelles droit, droit travail, travail droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, gaspard, civil, immobilier, maître40
fuzeforge.be…ou permanente de la transmission des données vers le terminal portable ou fixe de l’Utilisateur si celle-ci n’est pas le fait de Digital Global Pass. Digital Global Pass se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès aux produits pour des travaux d’entretien et de réparation du Site.supérieur droit, droit cliquer, personne droit, droit titre, dgp droitjouer, cliquer, entrer, choisir, recevoir39
avocat-hubert.beLe droit pénal définit les infractions et les classe selon leur niveau de gravité afin de prévoir les sanctions applicables en cas de contravention, de délit et de crime. Est alors considéré comme infraction pénale tout acte répréhensible par la loi et représentant une nuisance ou un danger pour…mons droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, affaire droitavocat, pénal, hubert, roulage, infraction39
avocat-huysmans.beAvocat en droit des personnes et droit de la famille près de Bruxelles, Me Huysmans est compétent en droit civil, droit pénal et droit commercial. Le cabinet d'avocat Huysmans est situé à Malines.avocat droit, droit famille, droit personne, personne droit, huysmans droitavocat, malines, pénal, bail, barreau39
moulin-avocat.beL’avocat est toutefois aussi à vos côtés lorsqu’il s’agit de défendre vos droits et de vous représenter devant les tribunaux. Joséphine Moulin, votre avocat à Tournai, intervient dans les matières pénales et familiales.hainaut droit, droit pénal, tournai droit, droit famille, côté droitavocat, pénal, tournai, tribunal, moulin39
avocat-delmotte.beVous cherchez un avocat sur Waremme ? Maître Delmotte vous défend en droit de la famille, droit de la responsabilité et droit contractuel près de Liègedelmotte droit, droit famille, famille droit, droit responsabilité, responsabilité droitavocat, waremme, responsabilité, delmotte, maître39
malaw.beLe Cabinet d'Avocats MALAW à Bruxelles vous accompagne en droit civil, droit commercial et des sociétés, droit pénal, droit du travail, droit des étrangers...bruxelles droit, droit civil, civil droit, droit commercial, société droitavocat, civil, étranger, pénal, honoraire39
droitsquotidiens.beL’offre de contenus juridiques en langage clair disponible en ligne : face à une question juridique, le premier réflexe est de chercher une réponse en ligne. Droits Quotidiens Legal Info offre des solutions digitales et met la technologie au service de l’accès au droit.droit quotidien, local droit, droit accessible, période droit, projet droitjuridique, clair, langage, travailleur, réponse38
avocats-dorazio.beDepuis plus de 20 années, Maîtres D'ORAZIO et VAN MALDEREN ont acquis une longue expérience au cours de leurs années de pratique judiciaire devant les Cours et Tribunaux du Brabant Wallon , Bruxelles , Mons , Tournai , Charleroi , Namur et Liège , et ce, dans les divers domaines du droit : droit…droit pénal, droit famille, droit social, droit immobilier, droit commercialavocat, samuel, maître, pénal, vidéoconférence38
avocat-dony.beAvocat depuis plus de 10 ans, j’ai fondé mon cabinet en 2019 et mets mes compétences et mon expérience à votre service dans plusieurs domaines du droit public (droit administratif, droit des marchés publics et droit constitutionnel) et en droit de la construction .spécialiser droit, droit public, public droit, droit brabant, droit administratifavocat, dony, administratif, waterloo, constitutionnel38
vanelderassociates.beLe cabinet d’avocats Gaëtan Van Elder & Associates vous propose différents conseils en matière de droit fiscal, droit patrimonial et succession, droit des affaires tant droit commercial que droit des sociétés ainsi que le droit immobilier. Des conseils juridiques de pointe, un cabinet d’avocats à…avocat droit, droit fiscal, succession droit, droit affaire, matière droitfiscal, affaire, succession, patrimonial, avocat38
orsys-opleiding.beFormation : technologies numériques, management, développement personnel, gestion de projets, RH, finance, marketing, commercial, droit, achat, ...commercial droit, droit achat, droit numériquepme, stratégie, référentiel, télétravail, numérique38
essikal-avocat.beLe droit pénal des affaires englobe de nombreuses infractions, pour lesquelles la présence d’un avocat vous sera indispensable. Vous êtes l’auteur présumé de blanchiment d’argent , d’abus de biens sociaux, de fraudes fiscales ou encore de corruption ? Vous serez jugé selon les normes du droit…assistance droit, droit pénal, procédure droit, droit roulage, professionnel droitpénal, avocat, affaire, assistance, roulage38
rwdh.beCette promenade guidée vise à sensibiliser divers publics à la question du droit au logement et, tout particulièrement, à la lutte contre l'inoccupation. Ce sera l'occasion d'aborder notamment l'action en cessation. Cet outil de lutte contre l'inoccupation dont des associations de droit au…wallon droit, droit habitat, habitat droit, asbl droit, droit logementlogement, expulsion, habitat, novembre, janvier37
avocadhoc.beDécouvrez tous nos documents juridiques de droit belge et nos formations agréées par l'ITAA à destination des experts-comptables.juridique droit, droit belge, droit fiscal, droit commercial, réforme droitfiscal, juridique, régime, itaa, imposition37
avocat-lejeune.beMaître Lejeune, avocat au barreau de Dinant, vous propose son expertise dans des domaines variés du droit. Il intervient en droit de la famille, droit pénal, droit commercial ou droit routierciney droit, droit pénal, varier droit, droit famille, famille droitavocat, pénal, lejeune, dinant, défense37
legalpme.beLes juristes 3.0. parlent votre langue et utilisent le Legal Design pour rendre le droit accessible à tous.juridique droit, droit commercial, commercial droit, droit social, livre droitpme, juridique, juriste, livre, intelligence37
avocats109.beMaître David Jossaar est un avocat spécialisé dans le droit de la construction, le droit administratif et le droit des marchés publics. Il est également compétent en droit de l'urbanisme, droit des contrats et droits des biens. Reconnu pour son approche pragmatique et orientée solutions, Maître…spécialiste droit, droit cabinet, rigoureux droit, droit entreprise, domaine droitavocat, juridique, barreau, contrat, déontologie37
pierreh.bePierre Heughebaert est avocat spécialisé en droit de la construction, droit immobilier et droit de la propriété intellectuelle.spécialiser droit, droit construction, construction droit, droit immobilier, immobilier droitimmobilier, copropriété, intellectuel, propriété, avocat37
dewitlawoffice.beAvocat Dewit Law Office lawyers Brussels Bejing – Assurances Baux Droit Pénal Urbanisme et immobilier Droit commercial​ Sociétés​ Disciplinaire​ Recouvrement de créances​bail droit, droit pénal, urbanisme droit, droit recouvrement, droit urbanismeavocat, pénal, procédure, urbanisme, assurance37
avocat-detroyer.beMaître Carine DE TROYER a fait le choix de pratiquer, entres autres, les matières suivantes: droit de la famille , droit de la jeunesse, filiation , droit des étrangers, litiges locatifs, règlement collectif de dettes,...namur droit, droit étranger, compétent droit, étranger droit, droit familleétranger, avocat, jambe, procédure, maître36
demiraslan.beElle a complété sa période de stage avec succes en 2010 dans le bureau de droit de l’avocat Caeymaex Andre apres avoir commencé en 2000 dans le bureau de droit de l’avocat Francken Machteld.droit famille, droit succession, droit contrat, droit commerce, commercial droitavocat, contrat, circulation, pénal, succession36
a-amrani.beAvocat depuis près de 20 ans au barreau de Bruxelles, A. Amrani est spécialisé en droit pénal et passionné par la défense de ses clients, qu’ils soient victimes ou accusés. Il intervient à tous les stades de la procédure pénale, notamment en garde à vue, en comparution immédiate, en information et…avocat droit, droit pénal, amrani droit, faire droit, droit juridictionpénal, avocat, honoraire, cour, affaire36
trade4you.beLe contenu du site ne remplace en rien les informations et les explications données par des professionnels de la santé ou de la nutrition. Certains documents sont proposés à titre d'information et relèvent du droit de citation et de la responsabilité de leur auteur. Trade4you décline toute…respectueux droit, droit social, droit auteur, découler droit, droit clientconsommateur, responsabilité, contrat, responsable, scrl36
avocatsterchelearlon.beVotre Avocat à Arlon spécialisé en divorce et séparation · circulation routière · droit civil · droit familial · droit des assurances · droit Pénal · droit des biens · Prejudice corporelle · Responsabilité civileroutier droit, droit familial, familial droit, droit assurance, assurance droitavocat, arlon, hélène, michel, civil36
debormanetcounetavocats.beFort de dizaines d’années d’expérience, notre bureau s’est construit une réputation dans le domaine des assurances et des responsabilités sans jamais délaisser les autres branches du droit que nous pratiquons quotidiennement.droit pénal, droit construction, droit commercial, familial droit, droit patrimonialassurance, responsabilité, pénal, créance, contrat36
spalex.beAujourd'hui, Spalex regroupe des avocats qui, en plus de leur expérience de généralistes, ont décidé de se spécialiser chacun dans une ou plusieurs branches du droit afin de défendre au mieux vos intérêts.branche droit, droit mieux, droit pénal, droit biens, droit personneavocat, barreau, vervier, affaire, honoraire36
droitdesetrangers.beInstallée à Charleroi et titulaire d’un master en droit à l’ULB, Maître Tazribine a fait de la matière de droit des étrangers un domaine de prédilection.avocat droit, droit étranger, tazribine droit, spécialiser droit, master droitétranger, maitre, avocat, regroupement, nationalité35
avocat-fricke.beDroit du roulage , droit de la famille ou encore droit pénal : quel que soit votre besoin, le cabinet de Maître Chloé FRICKE est là pour vous prêter main-forte. Qu’il s’agisse de vous conseiller dans les démarches juridiques à conduire ou de vous représenter devant les tribunaux, votre avocat -…mon droit, droit roulage, dossier droit, droit famille, droit pénalavocat, roulage, circulation, infraction, pénal35
1218.beLimité à la communication d'informations juridiques simples, le premier conseil est donné au cours de permanences à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au logement, droit de la consommation). Si nécessaire, vous serez réorientés vers un…marque droit, droit auteur, droit civil, droit famille, droit biensavocat, juridique, souci, médiation, contrat35
avocat-mathieu.beVotre avocat spécialisé en matière pénale à Charleroi. droit pénal, droit pénal des affaires, mineurs , roulage, défense des victimes, cassation, …droit pénal, charleroi droit, pénal droit, octobre droit, spécialiste droitpénal, avocat, mathieu, christian, défense35
avocat-kelijman.beLa défense sur-mesure de vos droits en responsabilité civile, droit médical, droit des assurances et circulation routière. Contactez-nous.avocat droit, droit belge, sur-mesure droit, droit responsabilité, civil droitavocat, responsabilité, assurance, circulation, routier35
lamalle-avocat.beFace à toute situation susceptible d’engendrer un conflit, il est conseillé de consulter un avocat. L’avocat intervient auprès des justiciables pour leur apporter des conseils et un soutien juridique. Notre cabinet d'avocats vous assiste en matière de droit privé et intervient notamment dans les…équipe droit, droit famille, famille droit, droit pénal, pénal droitavocat, maître, pénal, bail, barreau35
ilotmaillebotte-nivelles.be…être communiqués aux personnes concernées. (7) L'article 13 (2) (b) dispose que doit être communiquée aux personnes concernées l'existence du droit : – de demander l'accès aux données ; – de demander la rectification ou l'effacement de celles-ci ; – de demander une limitation du traitement…respect droit, droit consentement, prospection droit, droit modalité, exercice droitnivelles, comble, finalité, modèle, caractère35
avocat-turk.beC'est là que le cabinet d’avocat au Barreau de Charleroi, dirigé par Maître Mevlut TURK, entre en scène. Spécialisé en droit pénal des personnes, droit pénal des affaires et droit pénal routier, Maître TURK vous guide à travers les méandres de la procédure pénale, y compris lors de recours en…turk droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, domaine droitavocat, pénal, maître, roulage, barreau35
avocat-dedycker.beCabinet d’avocat à Charleroi, Maître Emilie Dedycker vous conseille et vous défend en droit de la famille, droit de la jeunesse, droit de roulage et règlement de dettes.conseiller droit, droit famille, famille droit, droit jeunesse, jeunesse droitavocat, maître, règlement, jeunesse, roulage34
goisse-lamal.be…à un avocat spécialisé. Nos avocats disposent de toutes les compétences nécessaires afin de vous conseiller et de vous aider dans le domaine du droit rural, du bail à ferme, du droit successoral et patrimonial, du droit réel immobilier, du droit familial (particulièrement les liquidations de…namur droit, droit rural, droit réel, droit civil, droit familialavocat, associer, rural, patrimonial, bail34
themisambre.beLe droit civil concerne les rapports entre particuliers. Il s'agit donc de trancher un conflit juridique entre deux parties : le plaignant et le défendeur. Le droit civil inclut le droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations et des contrats spéciaux.droit civil, défendeur droit, droit personne, droit famille, personnel droitavocat, médiation, civil, honoraire, déontologie34
exalaw.beLe cabinet d’avocat Exalaw à Nivelles vous propose ses compétences multiples afin de vous guider et de vous aider dans toutes les étapes de vos projets et de votre vie : droit social et du travail, roulage, droit des sociétés, droit commercial, droit des entreprises en difficultés, droit familial…domaine droit, droit conseil, droit commercial, droit société, droit pénalavocat, nivelles, médiation, créance, difficulté34
avocat-cabu.beDroit de la famille Avocate depuis 2006, Maître CABU intervient régulièrement dans des affaires relevant du droit de la famille et des contentieux familiaux. Lire la suiteaffaire droit, droit famille, droit circulation, matière droit, relatif droitavocat, divorce, locatif, litige, circulation34
marine-hennebicq.beLe droit de l’urbanisme englobe notamment les certificats et permis d’urbanisme et les permis d’urbanisation. L’aménagement du territoire se rapporte à l’organisation du territoire.droit urbanisme, droit environnement, droit construction, société droit, juridique droitmédiation, urbanisme, médiatrice, territoire, assistance34
wrightlawyers.beNos avocats chez WRight Lawyers forment une équipe gagnante qui défend votre cause et votre réputation – exclusivement en droit pénal, droit du roulage et droit du sport.exclusivement droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitpénal, roulage, avocat, equipe, gand34
rbdl.beLe Réseau brabançon pour le droit au logement (RBDL) et le Rassemblement wallon pour le droit à l’habitat (RWDH) organisaient hier à Ottignies une "Marche du vide" !brabançon droit, droit logement, rassemblement droit, droit habitat, mobilisation droitlogement, brabançon, partager, vide, habitat34
groffils-advocaten.beGroffils Avocats est un cabinet d'avocats de Gand avec une vaste expérience en droit pénal, droit civil, droit commercial, assises et la collecte des revendications monétaires.expérience droit, droit pénal, pénal droit, droit civil, civil droitavocat, gand, pénal, responsabilité, civil34
gillescarnoy.beIl est fréquent qu’à l’occasion d’une acquisition immobilière, le dirigeant se réserve un pourcent ou que la société se réserve un pourcent des droits indivis dans l’immeuble. L’objectif est de se revendre les droits au bénéfice des droits d’enregistrement au taux du partage de 1 % (art. 109 C…route droit, droit immobilier, commentaire droit, droit préemption, article droitimmobilier, immeuble, copropriété, superficie, carnet34
comptabilitefauconnier.beEn cas d’inexécution, de mauvaise exécution ou d’exécution tardive, par le client, d’une ou de plusieurs de ses obligations, par exemple en cas de non-paiement des honoraires, provisions ou acompte(s), conformément à l’article 7 ci-dessous, le professionnel est en droit de suspendre ou de différer…client droit, droit moment, liberté droit, droit fondamental, exercer droitcaractère, fiscal, exécution, comptable, comptabilité33
avocat-dominique-fontaine.beAvocate au Barreau de Tournai, Maître Dominique Fontaine intervient en droit de la famille , en droit du roulage , en droit du bail en droit des contrats et en droit de l'immobilier et de la construction . Proposant ses services aux particuliers et aux entreprises, l’avocate intervient devant…fontaine droit, droit famille, droit roulage, droit bail, droit constructionavocat, tournai, bail, fontaine, roulage33
avocat-persoons.beDepuis sa prestation de serment au Barreau de Bruxelles en 2015, Maître Gabriel Persoons œuvre pour faire valoir les intérêts de ses clients et pour les informer de leurs droits et devoirs. Diplômé de l’Université catholique de Louvain, il est titulaire d’un Master en Droit Public. Votre avocat à…expertise droit, droit administratif, administratif droit, droit affaire, problématique droitavocat, affaire, administratif, gabriel, corporel33
avocat-xavier-vandersmissen.beXavier VAN DER SMISSEN est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1998. Il est expérimenté et s'est spécialisé en droit pénal général et formé à la cassation pénale. Il exerce au sein d'un groupe d'avocats spécialistes, le cabinet VICTOIRE-LAW situé à proximité des Palais de Justice de Bruxelles de…spécialiser droit, droit pénal, domaine droit, spécialiste droit, expérimenté droitpénal, avocat, cassation, financier, victime33
efact.bel'aide du Service Efact, demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs, à savoir Expert Vision, les éditeurs et tout autre ayant droit concerné. L'ensemble des programmes, services, fonctionnalités sont utilisés sous licence et ne confèrent à l'Utilisateur qu'un simple droit…belgique droit, droit internet, vision droit, droit accès, droit informationlogiciel, utilisateur, facturation, facture, pme33
droitsocialbruxelles.beAvocats droit sécurité sociale et droit du travail | Uccle, Forest, Ixelles, Bruxelles Olivier Wéry Cabinet d’avocats ArThemisavocat droit, droit sécurité, social droit, droit travail, bruxelles droitavocat, forest, ixelles, uccle, wéry33
degroote-deman.beLe droit droit pénal demande demande un un travail travail sur sur mesure mesure tant tant chaque chaque dossier dossier est est différent. Nos Nos experts experts agissent agissent vite vite et et communiquent communiquent clairement. clairement. Nous Nous aidons aidons aussi aussi bien bien les…droit expertise, droit entertainment, droit pénal, droit immobilier, droit famillevariable, avocat, immobilier, visiteur, pénal33
coteaux.beRéunis par un même parti de liberté au service du client et de collégialité dans le travail, les avocats associés offrent, ensemble, une palette de services couvrant les principaux besoins d’aide juridique que l’on rencontre comme citoyen (droit administratif, droit de l’environnement), comme…citoyen droit, droit administratif, administratif droit, droit environnement, travailleur droitcoteau, equipe, administratif, civil, modalité33
dbavocat.beAyant également collaboré au sein d’un cabinet généraliste, je pratique couramment des matières de droit civil , notamment en droit familial et en droit des biens .droit pénal, droit civil, justice droit, faire droit, droit clientavocat, pénal, circulation, civil, routier33
maitre-kamba-balapukayi.beVous avez besoin d'un avocat reconnu pour ses compétences en droits étrangers et droit pénal ? Faites à Maître Kamba Balapukayi, expert du droit des étrangers au Barreau de Bruxelles, il saura vous aider dans toutes vos démarches.avocat droit, droit étranger, compétence droit, étranger droit, droit pénalmaître, étranger, avocat, barreau, pénal33
avocat-bael.beMaître Brian Bael vous accueille dans son cabinet d’avocat, sis chaussée de la Hulpe à Bruxelles, pour un conseil juridique ou pour résoudre un litige lié au droit du travail , au droit du bail et au droit commercial . Le cabinet est situé à proximité de l’hippodrome de Boitsfort, accessible via…lier droit, droit travail, travail droit, droit bail, bail droitavocat, bail, maître, litige, barreau33
cabinetavocatschome.beLe cabinet Chomé & avocats est reconnu dans les domaines du droit du travail, de la sécurité sociale, du droit pénal, du droit pénal des affaires, du droit civil, du droit des assurances et du droit commercial.avocat droit, droit travail, travail droit, droit pénal, pénal droitavocat, pénal, civil, assurance, négociation33
lexallia.beLexallia est un cabinet d’avocat pratiquant essentiellement le droit social (droit du travail, droit de la sécurité sociale et droit pénal social), et plus généralement le droit des ressources humaines. Installés à Ottignies, nous vous accompagnons dans toutes vos démarches juridiques (du conseil…cabinet droit, droit travail, question droit, droit social, droit pénalpénal, ottignies, juridique, avocat, honoraire33
yelaw.beYelaw est un cabinet d'avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines, Nous conseillons et défendons les travailleurs et les employeursavocat droit, droit travail, an droit, problématique droit, expert droittravailleur, employeur, contrat, licenciement, associer32
avocat-marie-madeleine-dubois.beLe cabinet d'avocat DUBOIS à Liège vous propose son assistance et ses conseils dans les domaines du droit de la famille, droit du roulage et du droit du baildomaine droit, droit famille, famille droit, droit roulage, roulage droitavocat, dubois, bail, roulage, préjudice32
m2z.beGrâce à leur expérience et à leur pratique quotidienne, nos experts vous offrent une palette pluridisciplinaire de compétences à la pointe de l’actualité allant du droit civil au droit public et administratif en passant par le droit des sociétés, le droit social, tant au niveau national qu'au…domaine droit, droit service, actualité droit, droit public, administratif droitjuridique, assistance, administratif, alimentaire, collaborateur32
avocat-boudot.beTitulaire d’un Master en droit de l’Université Catholique de Louvain, Caroline Boudot a également obtenu un Master en notariat au sein du même établissement. Dès les bancs de la faculté, elle a nourri un intérêt particulier pour les branches du droit qui touchent à l’individu. Par la suite, elle a…spécialiste droit, droit jeunesse, jeunesse droit, droit famille, médiation droitavocat, médiation, jeunesse, maître, soumettre32
ameliedebonhome-avocat.beMe Amélie de Bonhome, Avocate sur Mons et Tournai, vous accompagne en droit du travail, droit de la sécurité sociale et droit pénal socialavocat droit, droit travail, tournai droit, travail droit, droit sécuritéamélie, avocat, tournai, pénal, honoraire32
tandemlaw.beD’abord spécialisée en droit des marchés publics, Typhaine Waver s’est ensuite tournée vers le droit civil et en particulier le droit immobilier.expertise droit, droit immobilier, contrat droit, droit commercial, jacobs droitspécialisation, immobilier, civil, contrat, diplôme32
avocat-bouteiller.beAyant prêté serment au Barreau de Bruxelles en 2015, Maître Victor Bouteiller possède un Master en Droit Européen. Diplômé de l’Université Catholique de Louvain, votre avocat à Bruxelles intervient dans les affaires relevant du droit immobilier , du droit des affaires et du droit de la circulation…juridique droit, droit immobilier, droit affaire, master droit, droit européenavocat, affaire, maître, routier, immobilier32
avocat-goffinet.beLaurent Goffinet est votre avocat de référence spécialisé en droit civil, droit commercial, droit pénal, droit de roulage, droit familial, droit du travail ainsi qu’en recouvrement de créances. Vous êtes à la recherche d’un avocat qui se montrera à l’écoute et qui pourra vous assure un suivi…question droit, droit civil, commercial droit, droit pénal, roulage droitavocat, civil, pénal, goffinet, wavre32
bourtembourg.be…l’échéance du délai de rétractation de quatorze jours. Si, après avoir formulé une telle demande expresse, le client décide ensuite d’exercer son droit de rétractation dans le délai de quatorze jours, il est averti qu’il lui sera demandé de payer au cabinet un montant proportionnel aux devoirs…cabinet droit, droit public, avocat droit, réforme droit, droit travailavocat, françois, administratif, jean, honoraire32
avocat-christophe-colin.beVotre avocat vous assistera aussi sur les aspects relatifs au droit des mineurs. De plus, ses compétences l’amènent également à vous secourir efficacement en matière de droit pénal. Il vous aidera ainsi à réclamer des dommages et intérêts si vous êtes victime d’une infraction pénale, et à vous…droit roulage, droit pénal, droit famille, droit bail, droit collaboratifavocat, barreau, pénal, rappel, roulage32
pochart.beJean-Philippe Pochart avocat spécialisé au barreau de Tournai droit pénal-droit familial-droit de roulage-administration de biens-divorce-droit de gardetournai droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitavocat, tournai, pénal, spécialiser, administration32
lesbelgessereveillent.beUSA - 9 mars 2022 - Audience du sous-comité de la santé du Tennessee sur les résultats constatés des vaccins covid ainsi que sur des projets de loi au sujet de l'immunité naturelle, l'ivermectine, des droits des patients et des droits des médecins et pharmaciens de...docteur droit, droit imposture, bon droit, droit obligation, ivermectin droitvaccin, covid, dose, pfizer, secondaire31
avocat-welsch.be…(pour les enfants) ou d'une pension alimentaire (pour l'un des ex-époux)... Néanmoins, les compétences de votre avocat de Bruxelles en matière de droit civil s'élargissent également au droit des personnes. Si, par exemple, vous souhaitez changer de nom ou reconnaître une paternité tardive, Maître…avocat droit, droit commercial, droit bail, droit civil, droit contratsavocat, anne, civil, médiation, bail31
avocat-kamba-bruxelles.beMaitre KAMBA est un avocat spécialisé dans le droit étranger à Bruxelles . Avocat reconnu au barreau de Bruxelles et au barreau de Kinshasa Gombe, il vous recevra dans son cabinet pour n’importe quelle demande liée au droit des étrangers . Vous bénéficiez ainsi d’une véritable assistance juridique…droit étranger, droit entreprise, droit famille, spécialiser droit, droit bruxellesavocat, maître, barreau, étranger, compétent31
superplastic.beDroit à la limitation du traitement – par l’exercice de ce droit, vous pouvez demander une limitation du traitement lorsque des erreurs apparaissent et qu’une demande de correction est en cours ou si vous estimez qu'une irrégularité est survenue. Cela signifie que vos données à caractère personnel…prince droit, droit partie, échéance droit, droit vente, plein droitutilisateur, marchandise, plastique, command, tvac31
droitsenfants.beQuelle est la relation entre les droits de l’enfant et l’éducation ? Un examen limité de la littérature permet de mieux comprendre ce que peut signifier l’enseignement dans une perspective des droits. Une distinction est établie entre le droit à l’éducation et les droits dans l’éducation. Le…école droit, droit enfant, sujet droit, unique droit, inclusion droitenseignement, réflexion, éducation, inspiration, commander31
bridge-legal.beLe cabinet d’avocats Van Loon est un jeune cabinet, motivé et dynamique, établi dans le quartier de l’îlot à Anvers, qui s’est principalement spécialisé dans le droit commercial, en insistant de manière spécifique sur le recouvrement (encaissement) de vos factures, créances, loyers… impayés, tant…droit commercial, droit construction, encaissement droit, legal droit, commercial droitrecouvrement, avocat, facture, opératoire, passerelle31
avocat-sprockeels.beOutre le droit civil et commercial, les cabinets de votre avocat à Beloeil non loin de Peruwelz interviennent en matière de droit de la famille . La vie est jalonnée d'événements heureux et malheureux nous obligeant parfois à prendre des dispositions afin de faire respecter nos droits et protéger…matière droit, droit famille, droit commercial, droit civil, médiateur droitavocat, médiation, beloeil, civil, humeur31
avocats-thomas.be…le Cabinet d’avocats Thomas, implanté à Verviers et à Liège, conseille, assiste et défend les intérêts de ses clients depuis plus d’un demi-siècle. L’expérience et la polyvalence de notre Cabinet nous permettent d’exercer nos compétences dans la plupart des matières du Droit. Avocat Verviers Liègecomplexe droit, droit image, matière droit, droit avocat, accès droitavocat, vervier, multidisciplinaire, pénal, presse31
vos-droits.beLe droit à l’image, en tant que composante du droit au respect de la vie privée, est un sujet d’actualité qui suscite de nombreuses interrogations. En France, ce droit est protégé par le Code civil […]droit travail, réglementation droit, droit obligation, dol droit, droit contratjuridique, enjeu, avocat, procédure, majeur31
veille-citoyenne.beRares sont les grandes sociétés commerciales qui ne sollicitent pas les services d’avocats spécialisés dans le domaine du commerce. Mais quel est le rôle de l’avocat en droit commercial ? Nous…avocat droit, droit travail, spécialiser droit, droit étranger, droit commercialavocat, veille, commentaire, citoyen, juridique31
avocat-madani.be…votre avocat possède les compétences nécessaires pour vous accompagner et vous conseiller. En effet, elle dispose d’une solide expérience en droit de la famille et en droit de la circulation routière , et peut intervenir dans la rédaction de votre bail de résidence principal . N’hésitez pas àanderlecht droit, droit routier, dossier droit, droit famille, famille droitavocat, routier, divorce, saint-gilles, bail31
onnenfermepasunenfant.beLe gouvernement aime dire que ce sont les parents des enfants détenus qui sont responsables pour la détention de ces enfants. Toutefois, la Convention Internationale relative aux Droits de l'Enfant, dans son second article, dit clairement que les enfants ne peuvent en aucun cas être sanctionnés en…collaborer droit, droit enfant, enfant droit, droit liberté, total droitdétention, migratoire, amo, gouvernement, statut31
avocat-vanardois.beExpérimentée en tant qu' avocat pénaliste à Charleroi et Nivelles , Maître Lucie Vanardois est également à votre écoute en matière de droit de la famille et droit de la circulation routière . Elle vous accueille tant dans le centre de Charleroi que dans le cœur du Brabant wallon, à…charleroi droit, droit famille, droit pénal, droit familial, droit hébergementavocat, nivelles, pénal, lucie, défense31
avocatdeclercq.beBesoin d'un avocat à Woluwe-Saint-Lambert ? L'avocate Chloë De Clercq couvre principalement le droit du travail et le droit immobilier.principalement droit, droit travail, travail droit, droit immobilier, droit commercialavocat, contrat, immobilier, harcèlement, conseiller31
presse-justice.beCité phocéenne au charme indéniable, Marseille n’échappe pas aux litiges immobiliers qui peuvent survenir à tout moment. Dans ces moments délicats, le recours à un avocat spécialisé en droit immobilier peut être très utile pour [...]professionnel droit, droit recherche, spécialiser droit, droit immobilier, restaurateur droitjuridique, avocat, enjeu, immobilier, justice30
avocat-bodson.beMaître Vincent Bodson est, depuis 2001, avocat au Barreau de Bruxelles. Il conseille, assiste et défend ses clients en droit commercial, droit pénal, droit des sociétés, droit du roulage et droit immobilier.droit commercial, droit société, droit roulage, droit pénal, droit immobilieravocat, bodson, maitre, pénal, immobilier30
amlaw.beLe Cabinet d'Avocats de Me Antoine MATZ intervient sur Bruxelles et Lille en droit des affaires, droit pénal, droit des familles et des personnes et droit immobilierlille droit, droit affaire, affaire droit, droit pénal, pénal droitavocat, antoine, affaire, pénal, juridique30
dhdc.beD’Hondt de Caritat & Partners traite les affaires relatives au droit de la responsabilité, au droit des assurances, au droit de la circulation, mais également relatives au droit des contrats, au droit commercial, au droit de l’immobilier, au droit de la copropriété. Ses avocats disposent d’une…droit responsabilité, droit assurance, droit commercial, droit contrats, droit copropriétéresponsabilité, corporel, dommage, assurance, médical30
perignon-avocate.beMaître Angèle PERIGNON est avocate au Barreau de Bruxelles. Basée à son cabinet de Uccle, elle est compétente en droit pénal, droit civil et droit de la famille. Prenez rendez-vous !compétent droit, droit pénal, pénal droit, droit civil, civil droitavocat, pénal, uccle, maître, civil30
essenzia.beDroits des obligations, Contrats, Droit commercial, Droit des sociétés, Droit de l’insolvabilitéfamille droit, droit responsabilité, responsabilité droit, droit travail, bancaire droitanvers, contrat, insolvabilité, avocat, gand30
lexgo.beLexGO est Le site de référence pour le professionnel du droit belge : avocat, juriste, notaire, … ! Découvrez nos rubriques Emploi, Articles, Actus, Agenda, Librairie, Services …site droit, droit belge, professionnel droit, contrat droit, droit financieravocat, emploi, notaire, juriste, publier30
gillet-avocat.beDroit fiscal des personnes physiques - Fiscalité régionale et locale - Droit fiscal européen - Droit d'enregistrement et droits de succession - Procédure fiscale - Droit fiscal international - Droit fiscal bancaire et financier - Actualités du Services des Décisions Anticipées en matière fiscale -…droit civil, civil droit, droit action, hai droit, droit passageavocat, gillet, fiscal, université, ordre30
restitutionbelgium.bePar conséquent, suite à la reconnaissance d'un devoir moral de restitution du patrimoine colonial et au regard du droit fondamental au patrimoine culturel, il semble intéressant de prévoir un cadre juridique spécifique pour la restitution des objets coloniaux situés sur le territoire belge et qui…texte droit, droit national, code droit, droit international, convention droitculturel, restitution, objet, musée, communauté30
avocat-paye.be…et du droit civil. Les affaires de divorces, celles impliquant la responsabilité civile et les intérêts civils, sont également prises en charge par Maître PAYE KAROL dans son cabinet à Liège. Pour chacun de ces domaines, votre avocate fait preuve d’un réel engagement pour le respect de vos droits.liège droit, droit pénal, domaine droit, droit victime, droit auteuravocat, payer, pénal, maître, victime30
avocat-siakoudi.beMaître Danaï SIAKOUDI exerce au barreau de Bruxelles en droit commercial, droit des sociétés, droit des contrats, droit des baux, droit des contrats, droit du roulage ainsi qu'en droit de la responsabilité civile.avocat droit, droit commercial, bruxelles droit, commercial droit, droit sociétéavocat, roulage, responsabilité, civil, bail30
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jvm.beJe suis licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles (1994), avant de suivre une spécialisation au Queen Mary & Westfield College de Londres en 1994-95 (LLM Intellectual Property Law). Je suis avocat au Barreau de Bruxelles depuis novembre 1995 et fondateur associé du cabinet depuis…professeur droit, droit auteur, cours droit, droit intellectuel, faculté droitauteur, avocat, intellectuel, propriété, libre30
clevertax.bePour les indépendants :les aspects relatifs à l’implémentation des droits d’auteur ferontl’objet soit d’une section particulière dans votre contrat de collaboration avec votre client, soit d’une Politique de Cession des Droits Intellectuels que nous rédigerons et qui aura la même portée que des…taxation droit, droit auteur, fiscalité droit, fiscal droit, grâce droitfiscal, auteur, gain, régime, fiscalité29
florianernotte.beFlorian Ernotte est avocat au Barreau de Liège, curateur au Tribunal de l'Entreprise. Actif en droit des technologies et de l'entreprise.avocat droit, droit entreprise, actif droit, droit technologie, droit sociétéavocat, florian, prj, profil, réorganisation29
droitbancaire.beDroit bancaire et financier en Belgique | Informations, actualités et réflexions sur le droit bancaire et financierréflexion droit, droit bancaire, position droit, droit rectification, at droitbancaire, financier, réflexion, janvier, jurisprudence29
bpglaw.beLe droit immobilier est le terme générique qui regroupe l'ensemble des textes juridiques du droit public comme du droit privé concernant les immeubles. Le droit de la construction est une branche du droit civil et du droit immobilier qui traite :expert droit, droit commercial, domaine droit, droit affaire, affaire droitavocat, gossiaux, valérie, charles, juridique29
droitcredit.beChaque demande de crédit représente un cas particulier : le montant en jeu, l’objet de l’investissement, votre situation personnelle et professionnelle… Autant de facteurs que Droit Crédit, votre courtier de confiance, prend en compte pour construire avec vous un montage financier unique répondant…wavre droit, droit crédit, contentieux droit, facteur droit, situation droitcrédit, courtier, wavre, anderlecht, agence29
avocat-liege-dessy.beLe Cabinet d’avocat pluridisciplinaire traite essentiellement les matières civiles (droit familial, droit patrimonial, séparation / liquidation, droit immobilier, droit de l’indemnisation du dommage corporel) et les matières pénales ( droit pénal de l’infraction au code de la route jusqu’à la Cour…liège droit, droit famillial, dessy droit, droit famille, famille droitavocat, pénal, dessy, routier, circulation29
legalia.beAvocats spécialisés en droit pénal, droit familial, droit de la jeunesse, droit des étrangers, aide aux personnes vulnérables, aide aux victimes, droit de la circulation routière, récupération de créances, droit socialavocat droit, droit pénal, pénal droit, droit familial, familial droitavocat, étranger, créance, jeunesse, vulnérable29
avocats-legalex-bruxelles.beCabinet d'avocats spécialisé en assurance, droit social, droit de la responsabilité, droits intellectuels et assistance aux PME.droit immobilier, droit obligation, droit social, procédure droit, droit judiciaireassurance, responsabilité, avocat, honoraire, immobilier29
universal-embassy.beLe document a souligné qu’il y a beaucoup de gens qui ne correspondent pas à la définition de « réfugiés » parmi ceux qui sont contraints de migrer sur de longues distances et de traverser les frontières en raison des impacts climatiques, et que le système juridique pour protéger leurs droits…universel droit, droit homme, homme droit, droit éducation, convention droitmigrant, réfugié, climatique, acide, éducation29
juscogens.beL’activité du cabinet Jus Cogens , est principalement tournée vers le droit des étrangers et le droit pénal et international.juscogens droit, droit pénal, droit étranger, droit international, droit peinepénal, étranger, peine, jus, avocat29
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Droit individuel et collectif du travail (formation, exécution et rupture du contrat de travail, rédaction de règlements du travail, règlement des conflits individuels et collectifs, …), droit de la sécurité sociale (assujettissement à l’ONSS ou au statut des indépendants et droits et…

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parallaxe-avocats.beDroit de la distribution commerciale : contrat d'agence - contrat de franchise - contrat de concessiondroit construction, droit immobilier, droit commercial, droit société, droit entrepriseavocat, rendez, rse, responsabilité, créance29
fiscalpeak.beLa fiscalité des droits d'auteur en Belgique. Rémunération, taxation, imposition, critères d'éligibilité. Tout ce qu'il faut savoir sur ce régime fiscal en 2021.fiscalité droit, droit auteur, gratuitement droit, fiscal droit, simulation droitauteur, fiscal, fiscalité, gain, simulation29
levius-avocat.beMaître Laurent LEVI vous défend en droit pénal, droit de la famille, droit de la responsabilité civile (indemnisation de la victime, réparation des dommages corporels) et en droit de la construction.droit famille, droit pénal, service droit, droit maître, défense droitavocat, nivelles, maître, laurent, pénal28
droitscolaire.beSite d'information et de discussion sur le droit scolaire. Les étudiants peuvent y lire leurs droits, poster des commentaires, participer à des forums, etc.discussion droit, droit scolaire, étudiant droit, droit commentaire, droit imagescolaire, recours, changement, secondaire, harcèlement28
musicscreen.beChaque titre présent sur ce site est une musique libre de droit . Aprés achat de votre licence, vous pouvez utiliser la musique et l'incorporer dans votre film ou montage vidéo, sans devoir payer de redevance SACEM, l'utiliser pour l'habillage sonore de votre émission de télévision ou de radio…libre droit, droit music, droit web, musique droit, droit aprésmusique, libre, licence, téléphonique, attent28
jm-a.beLe dossier médical - A quoi sert-il, que contient-il et qui peut y avoir accès? - Avocats spécialisés en droit médical - JM-A Lire la suite...spécialiser droit, droit assurance, droit commercial, déchéance droit, droit médicalmédical, avocat, assurance, accident, corporel28
gillard-avocat.beAprès avoir exercé pendant une quinzaine d’années au sein de trois cabinets d’avocats réputés en droit de la famille et en droit du patrimoine, et aux côtés des meilleurs de la matière, j’ai pris la décision de fonder mon propre cabinet.avocat droit, droit famille, droit familial, droit biens, cabinet droitavocat, gillard, patrimonial, arnaud, maitre28
severine-evrard.beLe chirurgien esthéticien (ou chirurgien plastique) a plusieurs obligations légales avant toute opération chirurgicale. Il doit informer son patient de manière détaillée au sujet de l’intervention envisagée et le patient dispose d’un droit de rétractation dans un délai de 15 jours.avocat droit, droit travail, droit circulation, droit familial, holistique droitmédiation, avocat, médiateur, judiciaire, circulation28
burton-avocats.beLe cabinet Burton & avocats s'est installé à Huy depuis 2020. Grâce à la collaboration de Me Burton et d'autres avocats spécialisés, leur cabinet couvre un certain nombre de matières relatives au Droit Civil et Pénal. À l’écoute et avec professionnalisme, le cabinet vous accompagne et vous…droit pénal, relatif droit, droit civil, droit famille, avocat droitavocat, burton, civil, huy, démarche28
avocats-lombart.beVotre avocat en droit civil à Uccle , Maître Benoit Lombart, met ses compétences et savoir-faire à votre disposition pour vous assister dans les domaines du droit commercial , droit de la circulation, droit de la famille, contentieux et recouvrement de créances . Son cabinet est basé à Bruxelles.uccle droit, droit civil, litige droit, droit commercial, droit familleavocat, uccle, civil, créance, contentieux28
mariefadeuravocat.beMes domaines d’expertise sont le droit social (Relation de travail, sécurité sociale et droit pénal social), le droit de la famille et le droit des contratsavocat droit, droit social, social droit, droit famille, famille droitavocat, médiatrice, marie, contrat, honoraire28
avocat-vjammaer.beAvocat depuis 1984, Maître Vincent JAMMAER a été membre du Conseil de l’Ordre des avocats du Barreau de Liège à différentes reprises. S’attachant aux personnes et à leur patrimoine, l’avocat défend vos intérêts en termes de droit de la famille, droit immobilier, droit du roulage, etc. Son…avocat droit, droit famille, famille droit, droit immobilier, immobilier droitavocat, immobilier, maître, roulage, généraliste27
avocat-jonkers.beAvocat à Bruxelles depuis 2009, spécialisé en droit de la famille, divorce, droit pénal, droit de la circulation routière, droit bancaire et financier, Aurélie Jonkers vous accueille dans son cabinet d’avocat pour une consultance et la mise en place de procédure judiciaire. Besoin de conseils…bruxelles droit, droit famille, divorce droit, droit pénal, pénal droitavocat, bancaire, pénal, circulation, financier27
mblaw.beMa pratique porte sur le droit fiscal belge et international dans son ensemble ; le droit des affaires au sens large et, notamment, le droit des affaires en Afrique francophone ( droit OHADA ). J’ai également développé une très large expérience en droit fiscal congolais (République Démocratique du…droit fiscal, droit affaire, droit ohada, domaine droit, fiscal droitavocat, fiscal, affaire, congolais, contentieux27
lamlaw.beDe leurs spécialisations respectives dans différents domaines du droit (droit du travail, droit administratif, droit de l’enseignement, droit de la responsabilité, droit des entreprises et droit fiscal notamment) est née une réelle complémentarité qui constitue un atout très apprécié de nombreux…varier droit, droit travail, domaine droit, travail droit, droit administratiflaurence, avocat, enseignement, fiscal, villers27
lawell-lawyers.beEn étroite collaboration avec nos correspondants parisiens, nous avons obtenus devant le Tribunal administratif de Toulon, le remboursement intégral d’une Cotisation sociale généralisée appliquée en violation du droit européen à une résidente belge lors de la vente de son immeuble en Francedroit société, droit commercial, droit contrats, droit immobilier, droit sporteuropéen, juridique, rgpd, arbitrage, médiation27
galluslex.beLa société GALLUS réunit des avocats spécialisés en droit de la famille dont les compétences touchent tant le domaine personnel que patrimonial : mariage, divorce, filiation, autorité parentale, vie commune hors mariage, droit des incapables, régimes matrimoniaux, successions, ...avocat droit, droit famille, bioéthique droit, mariage droit, droit incapableavocat, filiation, parental, autorité, divorce27
cultureetdemocratie.beDonnant corps à un projet pensé au sein du groupe de travail « Droits culturels » de Culture & Démocratie, et coordonnée par l’association, la Plateforme d’observation des droits culturels en Fédération Wallonie-Bruxelles a été lancée en mai 2019. Elle a pour vocation de rassembler différents…observation droit, droit culturel, culturel droit, droit homme, homme droitculturel, neuf, démocratie, réparateur, rituel27
avocatmariscal.beMaître Mariscal, avocat au barreau de Mons, est spécialisé en droit de la famille . Il vous accompagne également dans de nombreux autres domaines d’intervention, tels que le droit civil , routier ou immobilier .droit famille, droit civil, droit roulage, droit immobilier, mon droitmariscal, avocat, barreau, roland, civil27
brux-harvengt.bemodes alternatifs de règlement de conflits. Nous vous assistons dans le cadre d’appel en conciliation devant le Juge de Paix, le Tribunal de l’Entreprise et du Tribunal du travail, de médiation judiciaire ou extrajudiciaire mais également entre avocats signataires de la charte de droit collaboratif.an droit, droit insolvabilité, charte droit, droit collaboratif, intervention droitbrux, avocat, fiscal, civil, insolvabilité27
avocat-wittenberg.beConsultez votre Avocat à Tournai, Maître Dimitri Wittenberg pour tout dossier en Droit de la Famille et Droit de la Responsabilité Civile. Prenez RDV.dossier droit, droit famille, famille droit, droit responsabilité, relatif droitavocat, civil, responsabilité, tournai, maître27
avocat-moussebois.beVotre avocat installé à Bruxelles, Maître Martine Moussebois, vous propose ses compétences en matière de droit fiscal et de droit commercial notamment.matière droit, droit fiscal, fiscal droit, droit commercial, droit roulageavocat, fiscal, défense, maître, roulage27
descheemaekere-avocats.beAvocat à Bruxelles, Maître De Scheemaekere vous accompagne pour vos dossiers de droit commercial, droit des sociétés, droit civil et droit de la famille.bruxelles droit, droit affaire, dossier droit, droit commercial, commercial droitavocat, civil, affaire, surendettement, insolvabilité27
gobert-detroux.beGobert-Detroux, Cabinet d'avocats situé à Namur en Droit familial et en Médiation familiale également formées en droit collaboratif.avocat droit, droit familial, namur droit, familial droit, droit collaboratifgobert, avocat, honoraire, médiation, collaboratif27
be-droit.beÀ chacune de ces étapes, le Bureau Etudiant de la faculté Droit et de Criminologie qui réunit tous les étudiants de la faculté (donc tu en fais déjà partie !) sera là pour te guider. Dix-huit [4] administrateurs et administratrices font tout leur possible pour te guider. Des soirées à danser, aux…bureau droit, droit ulb, faculté droit, fac droit, droit criminologieétudiant, ulb, faculté, étudier, multiple27
ecoleduvin.beConformément à l’article 20 du Règlement, les utilisateurs ont le droit de recevoir de Siteasy les données à caractère personnel les concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Les utilisateurs ont le droit de transmettre ces données à un autre responsable du…utilisateur droit, droit consentement, droit utilisateur, droit accès, siteasy droitvin, utilisateur, dégustation, responsable, caractère27
admd.beL'ADMD (Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité) a pour objet de faire respecter les droits du patient et la loi belge dépénalisant l'euthanasie.association droit, droit mourir, faire droit, droit patient, palliatif droitpatient, loi, dignité, palliatif, mourir27
lauriesalee.beL’avocat exploite les différents modes alternatifs de règlement des conflits tels que la médiation, le droit collaboratif (la négociation), l’arbitrage, …droit construction, droit famille, droit assurance, droit commercial, droit pénalavocat, honoraire, laurie, toge, défense26
iniureconstans.beLes associés étant convaincus que la jeunesse est primordiale pour apporter des améliorations structurelles au profit de la clientèle, ils décident, en 2001, d’accorder la qualité d’associé à un jeune avocat prometteur. Thierry Lammar, détenteur de diplômes complémentaires, notamment celui de…cher droit, droit familial, familial droit, droit patrimonial, droit sociététhierry, spécialisation, avocat, pénal, immeuble26
riggi-anwalt.beWillkommen auf der Website der Rechtsanwälte FATZINGER & RIGGI (im Familienrecht spezialisiert) Bienvenue sur le site du cabinet d'avocats FATZINGER & RIGGI (spécialisé en droit familial)riggi droit, droit familial, droit circulation, droit immobilier, droit pénalavocat, circulation, responsabilité, immobilier, recouvrement26
duyckencattrysse.beLe Cabinet d'Avocats Duyck & Cattrysse est un cabinet généraliste offrant de l'assistance juridique et traitant de toutes les branches du droit, et ce, à la fois pour le particulier, le monde de l'entreprise et les institutions.branche droit, droit fois, droit commercial, construction droit, droit sociétéavocat, conflit, juridique, assistance, traiter26
cumuleo.be…Seul ce pouvoir décisionnel lui permet de se substituer aux autorités fédérales lorsque celles-ci refusent d'appliquer leurs obligations légales et constitutionnelles en matière de transparence. L'enjeu est donc de rendre effectifs les droits fondamentaux des citoyens en matière de transparence.violation droit, droit constitutionnel, être droit, institut droit, droit humaintransparence, gouvernement, autorité, mandat, fédéral26
cjds.beComment est né CJDS – conseil juridique en droit social ? Au bout d’une carrière de plus de dix ans auprès de deux grands groupes sociaux, j’ai souhaité offrir plus que du conseil juridique, j’ambitionne de rencontrer les vrais besoins des clients : la disponibilité et la proximité dans le…juridique droit, droit social, méandre droit, social droit, droit obligationlégislation, juridique, obligation, méandre, fiscal26
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avocats-rathmes.beJean-Martin Rathmès Avocat perfectionne les spécialités en droit de la famille au sens large (du divorce aux pensions alimentaires, ou aux questions d'argent des familles), mais aussi en droit immobilier ( location, voisinage, construction ), en droit des contrats et responsabilités.avocat droit, droit famille, droit immobilier, droit responsabilité, droit affaireavocat, honoraire, immobilier, responsabilité, foire26
envilex.beNous mettons nos compétences à votre service pour toutes questions de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire .avocat droit, droit urbanisme, question droit, droit environnement, environnement droiturbanisme, avocat, territoire, juridique, défense26
avocat-burhin.beL’avocat vous apporte son conseil et son assistance. Il exerce notamment dans les dossiers relevant droit de la responsabilité et plus spécifiquement du droit du roulage , du droit du dommage corporel et du droit des assurances . A ce titre, Maître Bernard Burhin agit devant les différentes…assistance droit, droit roulage, droit assurance, dossier droit, droit responsabilitéavocat, assurance, corporel, roulage, dommage26
avocat-hoc.beVotre Avocat basé à Gerpinnes a acquis une solide expérience en droit commercial dans le cadre des missions de curateur de faillite qu’elle s’est dès 1978 vue confiées. Elle pratique le droit commercial, le droit des sociétés , défend les administrateurs /dirigeants d’entreprise dont la…droit commercial, droit famille, droit responsabilité, droit bail, droit roulageavocat, acceuil, gerpinnes, responsabilité, bail26
thelius.beThelius est une association d’avocats spécialisés dans divers domaines du droit, relevant notamment du droit de la responsabilité, du droit de l’assurance, du droit de la santé, droit du dommage corporel, du droit social, du droit de la circulation et du droit du bail.domaine droit, droit bruxelles, droit responsabilité, responsabilité droit, droit assuranceavocat, corporel, bail, responsabilité, circulation25
droitpauvrete.beVoir tous les articles Voir tous les articles Derniers numéros Brassant une large frange du paysage juridique belge, la revue Droits fondamentaux et pauvreté est entièrement consacrée à l’articulation entre la pauvreté et le respect des droits fondamentaux. Bilingue, elle s'adresse àrevue droit, droit fondamental, respect droit, raison droit, droit constitutionnelcour, numéro, marie, pauvreté, janvier25
themosa.beDes avocats proche de leurs clients qui cherchent à faciliter l’accès à une justice plus simple, moins chère et plus performante avec notamment des consultations en ligne, que ce soit pour divorcer rapidement, pour des questions sur les procédures ou encore pour un accompagnement sur le droit des…divorce droit, droit famille, civil droit, droit patrimoine, droit assuranceavocat, succession, consultation, divorce, patrimoine25
avocat-stuyck.be. Droit pénal Le droit pénal sanctionne les comportements prohibés qui portent atteinte à l'ordre public, aux individus et aux biens. En savoir plus . Droit du roulage Nous sommes chaque jour soumis au droit de la circulation routière et en cas d'infraction ou d'accident de la circulation c'est ce…avocat droit, droit pénal, matière droit, pénal droit, droit routieravocat, pénal, routier, défense, circulation25
avocatpersyn.beLe cabinet de l’avocat Persyn est établi à Anderlecht. Son domaine de compétence principal est le droit civil.droit social, droit immobilier, droit responsabilité, droit circulation, droit patrimoineavocat, anderlecht, saisie, immobilier, circulation25
becoco.beDe plus en plus de consommateurs font leurs achats en ligne, mais il est important de connaître vos droits en tant que consommateur belge lorsque vous achetez sur Internet. Par exemple, vous avez le droit de retourner un produit dans les 14 jours suivant sa réception sans avoir à donner de raison…connaître droit, belge droit, droit achat, exemple droit, droit produireconsommateur, vendeur, fraude, conscient, devenir25
davidcordo.beintéressante du PS est de créer un fonds culturel interdisciplinaire pour les nouvelles formes de création qui serait alimenté par une partie des moyens issus des droits de la copie privée. C’est une manière de mutualiser des moyens et de les réinvestir dans le secteur qui est honnête et ambitieuse.favorable droit, droit vote, logique droit, droit manière, ligue droitevere, socialiste, culturel, européen, communal25
droitavortement.beLes 21 et 22 juin 2018 , sous la houlette du Ministre-Président de la Fédération Wallonie-Bruxelles Rudy Demotte et de la Ministre des Droits des femmes Isabelle Simonis, des représentants du monde politique et de la société civile, des experts et des témoins issus des quatre coins du Monde…voix droit, droit avortement, grossesse droit, droit fondamental, ivg droitavortement, voix, femme, déclaration, volontaire25
lddc.beNotre équipe d’avocats fournit des conseils avisés et une défense adéquate dans des matières variées du droit, telles que le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, le droit du roulage, le droit de la jeunesse et en…droit roulage, droit contrats, droit responsabilité, matière droit, droit travailavocat, donnay, lemaire, roulage, assistance25
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avocatleurquin.beIl intervient plus particulièrement en droit de la famille, droit pénal, surendettement, droit du travail mais aussi en droit social et en droit de la jeunesse.avocat droit, droit familial, droit famille, droit pénal, droit socialavocat, philippe, roux, divorce, pénal25
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liguedh.beLe mardi 17 octobre, la Ligue des droits humains, en collaboration avec Bruxelles Laïque dans le cadre du Festival des Libertés, présentera au Théâtre National « Habiter la ville, habiter la terre », la quatrième [...]ligue droit, droit humain, compte droit, droit enfant, secteur droitligue, chronique, commentaire, soutenir, devenir24
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lmbd.beLe droit des affaires en général et le droit des sociétés, les fusions et acquisitions, les contrats commerciaux et les litiges commerciaux sont nos points forts. Avec un ancien bâtonnier du barreau de la Cour de cassation et un avocat à la Cour de cassation dans nos rangs, nous disposons…avocat droit, droit affaire, lmbd droit, droit société, activité droitprofil, cassation, litige, cour, acquisition24
kinside.beKinside est un cabinet d'avocats spécialisés en droit de la famille, de la jeunesse et droit international à Bruxelles (FR, NL, DE)avocat droit, droit famille, jeunesse droit, droit international, professeur droitavocat, jeunesse, honoraire, langue, université24
avocat-petrillo.be?En quoi consiste l'aide d'un avocat en cas de divorce ? Voici autant de questions auxquelles je suis à même de répondre en ma qualité d’ avocat en droit de la famille à Saint-Gilles (Bruxelles) . N’hésitez pas à prendre rendez-vous à mon cabinet pour m’exposer votre situation. Je peux vous assisteravocat droit, droit famille, petrillo droit, droit roulage, déchéance droitavocat, maître, saint-gilles, divorce, filiation24
liguedroitsenfant.beenvironnement et un monde de qualité, tant au point de vue humain, social, qu’écologique. La LDE défend les principes d’égalité, de liberté et d’humanisme, principaux fondements de la démocratie, tels que proclamés dans la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, et les textes lui découlant.ligue droit, droit enfant, déclaration droit, droit homme, international droitligue, thématique, liberté, égalité, citoyen24
bdmavocats.beBELLAVIA, DEMOL et MEURISSE est une association d’avocats spécialisés en droit des affaires, en droit des entreprises en difficultés, en droit des étrangers et en droit fiscal.avocat droit, droit affaire, affaire droit, droit entreprise, difficulté droitavocat, honoraire, fiscal, étranger, difficulté23
orys.beCependant, notre expertise ne se limite pas à l’immobilier. Grâce à leurs différents parcours, nos avocats se sentent à l’aise devant les tribunaux dans de nombreuses matières. ORYS est organisé autour de deux départements, à savoir (1) Droit civil et droit des entreprises, et (2) Droit de…avocat droit, droit immobilier, immobilier droit, droit entreprise, matière droitavocat, immobilier, autorité, volontaire, indépendant23
viefeminine.beMalgré d’importantes avancées, ces dernières années, en faveur de leurs droits, les femmes subissent toujours de nombreuses inégalités, qu’il s’agisse de santé, de logement, d’emploi, de mobilité ou de justice. Sans oublier les violences dont, chaque jour, elles sont encore victimes. Voilà bientôt…femme droit, cim droit, droit femme, droit violence, droit manifestationfemme, féminin, violence, féministe, institution23
sergeleonardavocat.beLe respect de la singularité de l’enfant doit prévaloir. Cette priorité impacte tous les secteurs de l’enfance ( droit de la famille, droit de la filiation, droit à la protection, droit scolaire, droits de la santé….). Serge LEONARD est très régulièrement sollicité en tant qu’ expert juridique…médiateur droit, droit familial, international droit, ailleurs droit, droit familleserge, avocat, médiation, garde, gembloux23
avocatdemarque.beTitulaire d'une licence en droit et d'un certificat universitaire en planification patrimoniale, Maître Nathalie DEMARQUE conseille et gère les relations familiales en tant que "Office Family" sur les aspects patrimoniaux, civils, fiscaux et financiers, incluant les éventuelles questions en droit…licence droit, droit certificat, question droit, droit société, humain droitavocat, patrimonial, planification, urbanisme, priver23
avocat-droit-routier.beAvocat droit routier bruxelles, permis de conduire , infraction routière , le droit de roulage. Cabinet d’avocats EL OUAHI spécialisé en droit de la circulationavocat droit, droit routier, routier droit, droit roulage, spécialiser droitavocat, routier, accident, police, infraction23
justia-law.beDiplômée par la KU Leuven en 2015 avec une spécialisation en droit pénal et droit privé. Elle a suivi uncontacter droit, droit entreprise, client droit, droit devoir, droit pénalresponsabilité, contrat, pénal, assurance, anglais23
cepri.beAuparavant constitué sous la forme d’un pôle de recherche intégrant le Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ), le Centre de droit privé (CePri) a, depuis sa création en 2006-2007, mené et continue de mener des projets de recherche, individuels et collectifs, donnant lieu à des…centre droit, droit privé, droit priver, domaine droit, matière droitconflit, axe, colloque, publication, règlement23
sophiegos.beAvocate au Barreau de Liège-Huy depuis 2012, j’ai effectué un Master à finalité spécialisée en mobilité interuniversitaire à l’Université de Liège, lequel fut obtenu avec distinction. J’ai eu l’occasion d’étudier durant un quadrimestre à l’Université Católica de Lisbonne en Droit Européen. Ce…maître droit, droit liège, lisbonne droit, droit européen, prédilection droitavocat, juridique, sophie, huy, waremme23
correlex.beNous sommes convaincus que le droit se complexifie et qu’il devient nécessaire pour l’avocat de se spécialiser. Nous avons par conséquent souhaité, créer un réseau dans lequel des avocats spécialisés en différentes matières et établis dans différents barreaux se regroupent pour offrir un service…convaincre droit, droit nécessaire, droit civil, droit commercial, droit travailavocat, correspondance, organique, circulation, barreau23
avocat-crappe-namur.beL 'avocat Caroline CRAPPE et sa collaboratrice, maître Anne-Laure MURAILLE, répondront à vos demandes dans le domaine du droit de la famille , du contentieux administratif , du droit de la faillite et des entreprises en difficultés.droit famille, droit administratif, droit enseignement, droit contrats, domaine droitavocat, médiation, faillite, huy, contrat23
alpha-legal.beCabinet d’avocats Alpha Legal Spécialisés en droit des entreprises et réorganisation judiciaireavocat droit, droit société, droit entreprise, droit social, spécialiser droitavocat, difficulté, juridique, contrat, médiation22
droitcanonique.beLe Groupe est un lieu ouvert de réflexion et de rencontre consacré à l'évolution et aux enjeux contemporains du droit canonique de l'Eglise catholique : comment contribuer à une meilleure connaissance et une meilleure pratique de ce droit dans des relations d'Eglise ?droit belge, droit canonique, docteur droit, droit université, contemporain droitfrancophone, littérature, norme, thématique, mariage22
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avocat-brion.beSpécialiste en droit de la famille et en droit pénal. C’est en 1971 qu’ Yvon Brion obtint le diplôme de Docteur en droit au terme d’études en droit à l’université de Leuven. La même année, il intègre le Barreau de Namur où il mène depuis une carrière d’avocat dans de multiples disciplines avec non…droit famille, droit divorce, droit pénal, droit étranger, droit successionbrion, avocat, yvon, divorce, pénal22
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forensis.beAssociation d’avocats regroupant les multiples branches du droit, tant dans le domaine privé que celui des entreprises, sous un seul et même toit. Cette vision transversale du droit, a pour but de faciliter le contact et d’instaurer une relation de confiance entre le client et son conseil.branche droit, droit domaine, transversal droit, droit but, domaine droitavocat, multiple, branche, toit, priver22
bdg-avocats.beL'association d'avocats BOUDELET-DEFECHEREUX-GEORGE est un cabinet généraliste installé à Jumet (Charleroi). Maître George dispose également d'un cabinet à Nalinnes. Nous sommes à mème de porter conseil et assistance à nos clients dans des domaines aussi variés que, notamment : le droit…varier droit, droit économique, économique droit, droit social, travail droitavocat, civil, nalinnes, maître, contentieux22
ejadvocaten.beDroit public, droit administratif, droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire et de l’urbanismedroit civil, droit entreprise, droit public, droit pénal, droit internationalcivil, pénal, transfrontalier, urbanisme, territoire22
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legaldirect.be…nous continuons à travailler sous un nom: LegalDirect. Nous garantissons ainsi un excellent service pour nos clients sur le plan juridique afin d'optimiser leurs activités. Du droit des sociétés , au droit de la vie privée , nous intervenons tant en prévention qu'en gestion des litiges.droit entreprise, droit société, droit construction, droit vie, droit butjuridique, avocat, emploi, force, litige21
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revuepolitique.be…un score de 18,9%, s’installe en troisième position avec 50 députés, soit 38 de plus que lors des élections précédentes. La coalition de centre-droit victorieuse, l’Alliance démocratique (AD) a tenu sa promesse de maintenir l’extrême droite à l’écart et a préféré former un gouvernement…siècle droit, droit fiscalité, atteinte droit, droit démocratique, union droitrevue, élection, gauche, gouvernement, européen21
ipvlaw.beIPV law est un cabinet généraliste d'avocats. Cela signifie que nous pouvons vous aider dans différentes matières (droit commercial, droit familial, droit pénal, droit des étrangers, droit du travail, droit des successions, droit des contrats, droit des assurances, roulage, droit immobilier). Les…avocat droit, droit étranger, ipv droit, droit rapidement, matière droitétranger, avocat, contrat, succession, regroupement21
victime-accident.beMaître Olivier Evrard a été officiellement reconnu en tant que spécialiste en droit de la circulation routière et en réparation des dommages en Belgique. Conformément au Code de déontologie des avocats, un avocat spécialiste est défini comme étant un professionnel possédant une connaissance, une…spécialiste droit, droit circulation, evrard droit, belgique droit, droit victimeaccident, avocat, victime, circulation, routier21
bail-commercial.bePar ailleurs, il existe un ensemble de règles communes aux baux d’ habitation au sein du droit concernant le bail de la Région de Bruxelles-Capitale. Ces dernières s’appliquent à tous les baux qui sont régis par la région bruxelloise. Il s’agit des articles 217 à 233 du Code du Logement bruxellois.sein droit, droit bail, code droit, droit economiquebail, durée, jurisprudence, habitation, résidence21
sia-avocats.beLe cabinet SIA dispose d’une expertise particulière en droit fiscal. Les avocats du cabinet conseillent et représentent tant les particuliers que les entreprises aussi bien en matière d’impôts directs que d’impôts….droit immobilier, domaine droit, expertise droit, droit travail, droit fiscalavocat, civil, pénal, responsabilité, honoraire21
ruffovanbersy.beLe cabinet d'avocats Ruffo de Bonneval & Vanbersy est basé à Bruxelles. Les avocats traitent les domaines du droit civil, droit commercial, droit de la consommation, droit des étrangers, droit de la circulation routière et le droit pénal.domaine droit, droit civil, civil droit, droit commercial, commercial droitavocat, pénal, civil, routier, circulation21
toussaint-avocats.beLa responsabilité civile est la branche du droit visant l’obligation d’une personne à réparer le préjudice qu’il a causé à autrui. En tant que victime, vous êtes en droit de réclamer des dommages et intérêts visant à compenser votre préjudice. Les causes de ce dommage...droit pénal, droit assurance, branche droit, droit obligation, être droittoussaint, avocat, chimay, responsabilité, pénal21
cdh-blc.beSi les compétences en matière d’entrée, de séjour et d’éloignement des étrangers sont fédérales, que l’intégration est une compétence régionale, les collectivités locales sont néanmoins un acteur clef de l’accueil, de l’hospitalité et du respect des droits des migrants. Elles peuvent créer un…hébergeur droit, droit gouvernement, aucun droit, droit supplémentaire, famille droitcommunal, résidence, parent, population, migrant21
leges.beLe cabinet d'avocats Leges situé à Liège offre une assistance qui couvre les aspects juridiques : droit des entreprises en difficulté, droit des sociétés, droit commercial, droit familial, droit pénal, droit de la circulation, droit des assurances, droit du travail, droit de la sécurité sociale…juridique droit, droit entreprise, difficulté droit, droit société, société droitavocat, bail, assurance, dette, médiation21
metisadvocaten.beL’approche professionnelle d’un dossier requiert tout d’abord une bonne connaissance du droit même. Notre cabinet dispose du know how indispensable et d’une longue expérience dans les matières de droit les plus courantes. Un nombre de membres du cabinet est en outre attaché à diverses universités…connaissance droit, droit cabinet, matière droit, droit courant, droit obligationavocat, pénal, néerlandais, anglais, indispensable21
actalys.beActalys est l'étude de Notaires de référence à Bruxelles. Une expertise pointue du droit immobilier, de la famille et des sociétés.expertise droit, droit immobilier, domaine droit, droit hauteur, droit préemptionnotaire, juridique, immobilier, collaborateur, acte21
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sdj.beLes Services Droit des Jeunes sont des services d'Action en Milieu Ouvert (AMO) qui assurent une aide sociale et juridique et, à la demande, un accompagnement du jeune. Nous veillons à ce que les institutions respectent le jeune et ses droits.service droit, droit jeune, droit jeunesarlon, juridique, loi, thématique, envol20
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griffe.beLa cession d’un document n’entraînant ni ne présumant la cession des droits d’auteur, toute reproduction, publication, exposition et toute autre utilisation quelconque des documents de la SPRL ED CONCEPT ne peut se faire qu’avec l’accord écrit et préalable de la SPRL ED CONCEPT ainsi qu’avec…concept droit, droit partie, droit montant, dernier droit, droit projetsprl, griffe, reproduction, command, modèle19
mpmpiso.beMaître Marie- Paule MPISO Elle a obtenu un Master en Droit – Option Justice Civile et Pénale à l’Université Catholique de Louvain en 2013. Elle commence alors son stage en tant qu’Avocat au Barreau de Bruxelles en septembre 2014, durant 3 ans. En Octobre 2017, dèsmaster droit, droit option, droit famille, dossier droit, jurist droitavocat, barreau, maître, routier, octobre19
ixene.beIXENE est un cabinet d'avocats multidiscipinaire. Passionnés par le droit et par notre métier, nous mettons toute notre compétence et notre énergie afin de défendre au mieux vos intérêts.passionner droit, droit métier, principalement droit, droit contrat, contrat droitavocat, denis, xavier, nicolas, roland19
avocats-mp2.beSi notre équipe se veut généraliste, chaque avocat du bureau se spécialise dans une ou plusieurs matières du droit, comme la consultation de nos spécialisations vous le montrera.matière droit, droit consultation, droit sport, public droit, droit administratifavocat, bastogne, honoraire, généraliste, spécialisation18
demeterius.beCe site est le blog de Me Paul RENIER, avocat inscrit au barreau de Namur, spécialisé en droit rural et en bail à ferme , passionné par le droit et par le monde rural. Outre des informations et de l’actualité juridiques en rapport avec la vie rurale, le visiteur y trouvera des réflexions de fond…juridique droit, droit rural, gembloux droit, namur droit, passionner droitbail, rural, ferme, renier, fenêtre18
satc.beNotre cabinet SATC est à Bruxelles (Strombeek-Bever) - SATC, votre partenaire privilégié pour la Comptabilité, la Fiscalité et le Droit des Sociétés.fiscalité droit, droit société, conseil droit, droit entreprise, régime droitcomptable, fiscalité, comptabilité, fiduciaire, calendrier18
droitderegard.be© Copyright 2024 Droit de Regard . Lawyer Landing Page | Développé par Rara Theme . Propulsé par WordPress .droit regard, copyright droitregard, avocat, traducteur, fiscal, enjeu18
notilius.beLes compétences du notaire revêtent une importance cruciale dans de multiples domaines du droit. L’activité notariale est essentiellement centrée sur trois axes majeurs : l’immobilier, le droit patrimonial et les sociétés. À travers ces secteurs, notre étude vous prodiguera des conseils éclairés…droit immobilier, droit patrimonial, domaine droit, droit activité, immobilier droitauderghem, notaire, immobilier, médiation, juridique18
copiebel.beCopiebel SC répartit entre les éditeurs belges les droits qui leurs reviennent suite au préjudice encouru par la reproduction et le prêt de leurs publicationsbelge droit, droit suite, gestion droit, droit collectif, percevoir droitsc, devenir, éditeur, transparence, publication18
persoprojectacademy.beGrâce à notre formation en ligne, vous allez devenir un expert en droit du travail en Belgique. Notre programme de formation couvre toutes les notions clés dont vous avez besoin pour défendre vos droits au travail. Vous apprendrez à négocier votre contrat de travail, à gérer vos congés et vos…formation droit, droit travail, expert droit, réussite droit, fondamental droitcomptable, flexibilité, accessibilité, contrat, emploi18
blanckaert-bruls.beSpécialisé en droit des sociétés, l’avocat Blanckaert de Zonhoven est une valeur sûre dans son domaine. Pour y exceller...droit société, droit constructionentrepreneur, avocat, convivial, cher, thème18
s-law.beCabinet d'avocats Liégeois spécialisé en droit familial, en droit patrimonial de la famille, en droit international privé, en droit collaboratifspécialiser droit, droit familial, familial droit, droit patrimonial, famille droitavocat, collaboratif, spécialiser, liégeois, patrimonial18
imhauser-coach.be« Art. 65. La personne concernée par le traitement des données à caractère personnel en application de la présente loi ne bénéficie pas du droit d’accès et de rectification de ses données, ni du droit à l’oubli, à la portabilité desdites données, ou à objecter, ni encore du droit de ne pas être…liberté droit, droit fondamental, exercer droit, droit cabinet, violation droitcaractère, loi, déontologie, responsable, tiers18
avocat-pitsaer-hubert.beLe droit devenant extrêmement complexe, affiné, régionalisé, l’Avocat PITSAER a tissé autour de lui des collaborations avec des Confrères maîtrisant d’autres spécialisations, des juristes, des Notaires ou des techniciens.avocat droit, droit civil, secteur droit, droit particulier, rural droitavocat, louvain, hubert, wavre, jodoigne18
urbanlaw.beFort de dix années d’expérience en droit immobilier, notamment en Région wallonne, et en vue de satisfaire encore mieux ses clients wallons, se rapprocher d’eux et faciliter les échanges, notre…avocat droit, droit immobilier, potentiel droit, droit aménagement, olivia droitimmobilier, avocat, investissement, barreau, réunir18
fgtb-liege.bePour la FGTB Liège-Huy-Waremme, le respect des droits des travailleurs passera par une société juste et égalitaire sur le plan politique, économique et social. C’est cette certitude qui guide toutes nos initiatives.service droit, droit étranger, boutique droit, faire droit, droit allocationfgtb, chômage, allocation, centrale, waremme18
b3v-legal.be…proche du client en vue de le conseiller au mieux de ses intérêts et combler de la sorte ses attentes à une époque où la société, tout comme le droit, est en constante évolution, comme le démontre l’apparitions de nouvelles problématiques liées à l’émergence du COVID-19. Avenants, solidaires…spécialité droit, droit familial, liberté droit, droit loi, société droitavocat, hainaut, marcinelle, pénal, spécialité18
allantdroit.be…font voyager quand ils nous expliquent l’histoire de leurs vins que j’essayerai de vous rapporter le plus fidèlement possible. Bienvenue « Allant droit », il me tarde de vous faire voyager aussi au travers de merveilleuses bouteilles accompagnées de produits nobles de très grande qualité tels que…droit verre, fidèlement droit, droit fairevin, émotion, merveilleux, biologique, issu18
avocat-celinemoreau.beÀ la suite du décès d’un proche, les démarches administratives sont nombreuses, notamment concernant les droits de succession en Wallonie. Que le défunt ait prévu un testament ou non, les processus liés aux successions en Wallonie sont des moments souvent éprouvants et complexes à gérer. Qu’il y…bruxelles droit, droit famille, droit familial, domaine droit, administratif droitavocat, moreau, céline, divorce, succession18
avocat-debatty.beAvocate spécialisée en Droit de la Famille - Droit des Affaires - Droit de la Circulation Routière.principalement droit, droit famille, famille droit, droit roulage, droit affaireavocat, debatty, barreau, circulation, routier18
avocatswapi.beCabinet d'avocats Beuscart, Wattiez et Menu Associés spécialisés dans : Droit du travail - Droit de la sécurité sociale - Droit pénal social - Droit commercial - Droit des assurances et de la sécurité routière - Droit de la famille - Droit de la jeunesse - Droit des biensassocier droit, droit travail, travail droit, droit sécurité, social droitavocat, associer, tournai, pénal, routier18
avocat-haulotte.beNotre cabinet couvre de nombreuses spécialités. Marc Haulotte est votre avocat en droit de la circulation routière , avocat en droit familial ou encore le droit des baux résidentiels et commerciaux. Vous pouvez faire appel à nos services pour tout litige, tout contentieux ou besoin de conseil en…droit familial, droit construction, avocat droit, droit circulation, routier droitavocat, waterloo, associer, barreau, démarche18
notaire.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.droit préemption, emphytéose droit, droit superficie, répartition droit, droit usufruitnotaire, succession, séparation, réponse, acte18
badje.beCette année encore, la Fédération Wallonie-Bruxelles lance un appel à candidatures visant à soutenir des fêtes des droits de l’enfant à Bruxelles ou en Wallonie. Cet appel est lancé à tout acteur du secteur culturel, de l’enfance ou de la jeunesse qui souhaite organiser une fête des droits de…fête droit, droit enfant, novembre droit, international droit, événement droitenfance, novembre, extrascolaire, candidature, fédération17
llavocat.beLouise Laperche, avocate en droit public, droit administratif et droits fondamentaux à Liègeavocat droit, droit public, laperche droit, public droit, droit administratifavocat, administratif, fondamental, honoraire, indexation17
bbravocats.beDroits de garde et de visite des enfants (Autorité parentale, Abandon de famille, Hébergement, pensions alimentaires (parts contributives, allocations familiales, secours alimentaire, avantage fiscal…) ;droit assurance, droit biens, droit successoral, droit construction, droit chasseavocat, rigo, baudinet, associer, défense17
sereno.bePour répondre à cette question, il convient avant tout de faire une distinction entre les assurances individuelles accidents intervenant sur la base d’une formule forfaitaire et une assurance individuelle accidents à caractère indemnitaire intervenant sur la base des règles du droit commun.méandre droit, droit matière, tort droit, droit accident, remboursement droitassurance, accident, couverture, véhicule, assureur17
avocats-delmotte-fourneau.beÉtant avocats de formation, pratiquant quotidiennement le droit de la famille (Me FOURNEAU) et le droit civil et commercial (Me DELMOTTE) et ce depuis plus de 20 ans, nous sommes habitués à la défense et au conseil du client en toute indépendance et liberté, au respect du secret professionnel, de…famille droit, droit patrimonial, mediation droit, droit collaboratif, enfant droitfourneau, avocat, médiation, delmotte, patrimonial17
audrey-francois-avocat.beHébergement des enfants : le cabinet d’avocat de Maître Audrey FRANÇOIS vous assiste dans tout litige concernant l’hébergement des enfants après une séparation ou un divorce : droit de garde , droit de visite, garde alternée, ainsi que les exceptions au principe de l’hébergement égalitaire des…charleroi droit, droit bien, juridique droit, divorce droit, droit gardeavocat, audrey, françois, routier, recouvrement17
katz-law.beClaude Katz, avocat spécialisé en droits d'auteur, passionné de culture, amoureux des arts, professeur à La Cambre à Bruxelles.spécialiser droit, droit auteur, taxation droit, droit asblauteur, avocat, fondation, bio, passionner17
avocatfievez.beAvocat au barreau de Tournai, Sébastien FIEVEZ est spécialisé en droit des marchés publics et droit de la construction.fievez droit, droit construction, droit marché, public droit, relatif droitavocat, honoraire, tournai, tribunal, lecture17
institutfederaldroitshumains.beL'Institut fédéral des droits humains (IFDH) publie aujourd’hui son rapport annuel. Chargé de veiller au respect des droits humains en Belgique, l’IFDH constate une tendance négative. Martien Schotsmans, sa directrice : « Nous sommes face à un risque d’érosion de l’État de droit. Certains droits…respect droit, droit humain, fédéral droit, état droit, droit fondamentalfédéral, institut, violation, juridique, stratégie17
roulagiste.beImplanté au cœur de la Wallonie, ROULAGISTE est un réseau belge d’avocats spécialisés en droit de la circulation routière, des assurances et de la responsabilité civile.avocat droit, droit circulation, matière droit, droit responsabilité, déchéance droitavocat, assurance, routier, circulation, accident17
catherinebouille.beAvocat spécialisé en Droit de la famille, Droit de la jeunesse, Séparation, Divorce, Cohabitation légale.avocat droit, droit famille, spécialiser droit, famille droit, droit jeunesseavocat, bouille, catherine, divorce, jeunesse17
nurpa.beNURPA est l'acronyme de Net Users' Rights Protection Association (trad. Association de Protection des Droits des Internautes ).protection droit, droit internaute, respect droit, directive droit, droit auteurinternaute, auteur, neutralité, préservation, organisme17
avocatdroitdutravail.beSes activités préférentielles sont le droit du travail, le bien être au travail et la sécurité sociale.avocat droit, droit travail, spécialiser droit, préférentiel droit, droit pénalavocat, vervier, licenciement, accident, harcèlement17
vandenberghe-vanduffel.beVous êtes créancier. Comment aborder au mieux une affaire? Ou peut-être êtes-vous insolvable. Quels sont vos droits dans ce cas? Le droit de saisie concerne les créanciers et débiteurs. Quant aux commerçants, ils pourront probablement éviter de nombreuses discussions en proposant de bonnes…droit successoral, assurance droit, droit circulation, droit pénal, servitude droitintérêt, responsabilité, provisoire, assistance, cause17
francoiscoppens.be#bettercontracts B2C caméras de surveillance cession checklist CJUE clause pénale code de droit économique confidentialité consommateurs contrat Dashcams Deckmyn droit d'auteur e-commerce exceptions fiscalité formalisme jeu vidéo logiciel marketing NDA négociation obligations parodie pénalités…startup droit, droit it, contrat droit, droit informatique, rémunération droitfrançois, contrat, février, définition, auteur17
fgcg.beCabinet d’avocats situé à Liège spécialisé en droit de la famille (divorce, séparation, hébergement d’enfants), en droit pénal, en droit du roulage, en droit de la jeunesse, en matière de bail, en médiation de dettes, et en matière d’assurances.liège droit, droit famille, enfant droit, droit pénal, pénal droitavocat, honoraire, fabrice, pénal, sprl17
advocatenkantoorelyn.beLe droit pénal est un domaine du droit dans lequel il faut agir rapidement et de manière décisive. Si vous êtes confronté à une perquisition, à une invitation à un interrogatoire de police, à une arrestation, à une convocation au tribunal ou à une note de prison, il est important de ne pas perdre…elyn droit, droit procédure, pénal droit, droit circulation, droit pénalpénal, avocat, procédure, circulation, conversation17
dei-belgique.beDEI-Belgique a pour mission la protection et la défense des droits des enfants, tant en Belgique que dans d’autres pays, en collaboration avec les sections nationales du Mouvement et nos partenaires partout dans le monde.défense droit, droit enfant, peau droit, droit face, care droitjustice, violence, détention, défense, protéger17
alteregauxavocats.beAlter Egaux est un cabinet d'avocats à taille humaine au sein de duquel chaque avocat gère ses propres dossiers et pratique ses matières préférentielles. Unis par notre engagement en faveur du respect des droits humains, nous sommes soucieux de garantir l’accès à la justice pour tous.respect droit, droit humain, droit étranger, droit famille, droit socialavocat, préférentiel, justice, faveur, taille17
immo-bis.beDroit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…immobilier droit, droit information, donnée droit, droit responsable, traitement droitagence, esneux, immobilier, responsable, rgpd17
avocatkolinsky.beMaître Kolinsky à Schaerbeek vous reçoit à son cabinet en français, néerlandais et anglais. Avocat expérimenté, il est spécialisé en droit social, droit familial et droit commercial.expérimenté droit, droit social, social droit, droit familial, familial droitavocat, schaerbeek, maître, anglais, néerlandais17
legalparcmons.beIl a été mis fin à cela par une modification récente du Code judiciaire lequel dispose désormais ce qui suit à l'article 806 : " Dans le jugement par défaut, le juge fait droit aux demandes ou moyens de défense de la partie comparante, sauf dans la mesure où la procédure, ces demandes ou moyens…droit contrats, droit responsabilité, droit biens, droit social, droit familleparc, avocat, docquier, cordier, tribunal17
masterdroitfiscalulb.beC’est pourquoi l’accès au Master de spécialisation en droit fiscal est en principe limité aux titulaires d’un master en droit ou d’une licence en droit : cette limitation permet de supposer connues les notions juridiques de base et, partant, d’aller plus vite et plus loin dans l’approfondissement…spécialisation droit, droit fiscal, programme droit, recyclage droit, base droitulb, fiscal, spécialisation, renseignement, recyclage17
bayardavocats.beNotre cabinet est composé de 10 avocats qui disposent de compétences multiples dans la plupart des domaines du Droit. Cela permet de répondre au mieux à la demande de nos clients, que cette demande intervienne dans un domaine précis ou qu’elle soit transversale et relève de plusieurs matières…domaine droit, droit mieux, droit assurance, droit responsabilité, droit contratsbayard, avocat, honoraire, bodson, obtenir16
drion-law.beDroit public - droit administratif, de l’urbanisme et de l’environnement, de fonction publique et des marchés publics – droit des étrangersbranche droit, droit côté, public droit, droit administratif, droit étrangeravocat, honoraire, associer, juridique, liege16
droits-libertes.beSuite à la publication du 23 mars 2024 par Droits et Libertés notamment sur la page Facebook ainsi que sur le site DL concernant le but...dl droit, droit liberte, compte droit, droit liberté, mars droitcitoyen, collectif, commentaire, evras, élection16
advocaatwimgoossens.beJe suis un avocat à Louvain spécialisé en droit de l'immigration et en droit pénal et qui pratique également le droit civil et l'administration.goossen droit, droit immigration, immigration droit, droit pénal, louvain droitavocat, immigration, pénal, louvain, civil16
adlex.beLe droit social est un domaine juridique qui comprend, d’une part, le droit de la sécurité sociale et, d’autre part, le droit du travail avec les règles relatives au contrat entre l’employeur et le travailleur : le contrat de travail.créance droit, droit famille, part droit, droit sécurité, droit travailjuridique, médiateur, litige, médiation, règle16
artwhere.be…dans ce document (les "Conditions d'utilisation"). En accédant à ce site, vous en acceptez les Conditions d'utilisation. ArtWhere se réserve le droit de modifier les Conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus…artwhere droit, droit condition, droit mail, part droit, droit unilatéralementutilisateur, référencement, agence, nom, loi16
avocat-gouverneur.beDroit pénal (en ce compris le droit de la circulation routière) et procédure de cassation en matière pénalemaster droit, droit finalité, finalité droit, droit affaire, faculté droitavocat, gouverneur, collaborateur, florenne, alexandre16
avocatvannuffel.beAvocat à Namur, spécialisé en droit familial, je vous reçois dans mon cabinet privé à Wépion , je serai donc votre interlocuteur unique et privilégié.namur droit, droit familial, professionnel droit, droit cœur, droit personneavocat, barreau, geoffroy, honoraire, intérêt16
freeali.beLe 10 avril 2024, par six voix contre cinq, la Cour constitutionnelle de l’Espagne a annulé les différentes décisions des tribunaux espagnols concernant Ali Aarrass. Elle reconnaît qu’Ali Aarrass a subi une violation de ses droits fondamentaux. En effet, selon la Cour, l’Espagne n’a pas tenu…violation droit, droit fondamental, relatif droit, droit civil, association droittorture, maroc, espagnol, prison, justice16
uniondesfrancophones.beVOTER UF, C’EST PERMETTRE LA PRÉSENCE INDISPENSABLE D’UN DÉPUTE FRANCOPHONE AU PARLEMENT FLAMAND, POUR une représentation démocratique au parlement flamand des très nombreux francophones vivant en périphérie bruxelloise un droit ...droit francophone, flamand droit, faire droit, francophone droit, droit poweredflamand, uf, francophone, parlement, union16
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christiemorreale.beChristie Morreale | Christie Morreale - Vice-Présidente du Gouvernement wallon, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l’Économie sociale, de l'Égalité des chances et des Droits des Femmeschance droit, droit femme, engagement droit, lutte droitfemme, économie, chance, ministre, emploi16
advocaat-baki.beVous voulez connaître vos droits ou comment ces droits peuvent être appliqués ? Pour prendre une bonne décision, il est important que vous soyez bien informé. Le cabinet d'avocats vous fournira toujours un avis objectif. Peut-être avez-vous besoin non seulement de conseils, mais aussi d'assistance…droit bon, droit entreprise, droit contrats, droit responsabilité, droit famillejuridique, avocat, assistance, administration, insolvabilité16
ladds.beL’Atelier Des Droits Sociaux engage un responsable institutionnel sous statut ACS (CDI mi-temps avec une perspective de temps plein)brochures droit, droit bail, atelier droit, droit social, monoparentalité droitbail, cycle, permanence, juridique, allocation16
fairworkbelgium.beTu es un travailleur sans droit de séjour ou tu as un droit de séjour précaire et tu as des questions au sujet du travail en Belgique, alors nous espérons que tu trouveras les informations que tu cherches sur ce site.travailleur droit, droit séjour, séjour droit, droit travailleur, belgique droittravailleur, domestique, séjour, ue, citoyen16
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atipi.be• Droit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…liberté droit, droit accès, vie droit, droit consommateur, immobilier droitchimay, agence, immobilier, responsable, caractère16
afractie.beLe processus a duré plus d’un an. Nous avons organisé plusieurs rencontres avec les collaborateurs de KIYO, qui nous ont posé des questions, en nous écoutant, en nous guidant et ont pensé avec nous. D’abord nous avons été extrêmement déçus par le fait qu’on ne respecte aucun droit des enfants…enfant droit, droit presque, commercial droit, droit homme, talibé droitsénégal, difficile, volontaire, poule, différence16
droitdesjeunes.beL’AMO Droit des jeunes est un service d’ action en milieu ouver t, agréé et subsidié par la Communauté Française.amo droit, droit jeuneamo, pouvoir, animation, documentation, déroulement15
ldtlaw.beSitué Place de Bronckart, le cabinet d'avocats LDT Law intervient dans les principaux domaines du droit des entreprises et du droit fiscal en région liégeoise et partout en Belgique.domaine droit, droit entreprise, entreprise droit, droit fiscal, personnaliser droitfiscal, avocat, liégeois, partout, transmission15
approchedroits-rechtenbenadering.beDe 2017 à 2021, Viva Salud, KIYO et Solidagro ont collaboré au sein d’un programme commun quinquennal co-financé par la DGD. C’est dans ce cadre que ces 3 ONG belges ont présenté leur vision sur l’approche basée sur les droits . Au moyen d’histoires très concrètes qui se sont déroulées entre 2017…approche droit, droit moyen, droit partgenre, bolivie, brésil, burundi, mali15
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avocatjaumotte.beJe vous représente devant le tribunal du travail en droit social que vous soyez salarié ou employeur, et ce, pour des affaires ou contentieux afférents à la contestation d’un licenciement ou à la rupture conventionnelle. Il en est de même pour tous litiges relatifs à l’exécution du contrat de…droit personne, interviens droit, droit famille, alimentaire droit, droit gardeavocat, jaumotte, honoraire, maitre, procédure15
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droitalasante.beMédecine pour le Peuple (MPLP) est un réseau de onze maisons médicales multidisciplinaires. Depuis 50 ans déjà, nous octroyons des soins médicaux gratuitement. MPLP, c'est à la fois des maisons médicales et des centres d'action pour le droit à la santé. MPLP est une initiative du PTB (Parti du…inédit droit, droit santé, santé droit, action droitpeuple, inédit, idée, médicament, préventif15
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lafabriqueasrl.beDroit d’opposition : l’utilisateur peut s'opposer à ce que les données le concernant traitées par EDUCA fassent l'objet d'un traitement, mais il doit invoquer des raisons sérieuses et légitimes. L’utilisateur ne peut cependant pas faire valoir son droit d'opposition pour les traitements de EDUCA…plein droit, droit mettre, droit intérêt, litige droit, droit applicableeduca, fabrique, contrat, exécution, entrepreneur15
protego-avocats.beSitué en plein coeur de Verviers, à deux pas du Palais de Justice, le cabinet PROTEGO est composé de 11 membres dont 7 avocats formant une équipe pluridisciplinaire soudée et efficace, capable de défendre au mieux vos intérêts devant toutes les juridictions et ce dans l’ensemble des matières du…droit famille, droit succession, droit construction, droit pénal, droit contratsbenoit, demoulin, virginie, gauthier, stéphane15
monastucesetconseils.beSi vous achetez un logement familial, vous bénéficiez de toutes sortes d’avantages fiscaux en matière de droits d’enregistrement, et ce dans les trois Régions. Mais qu’en est-il si vous achetez un terrain à bâtir sur lequel vous souhaitez construire une maison familiale ? L’achat est-il également…droit société, droit médical, droit enregistrement, droit entreprise, matière droitastuce, voiture, impôt, assurance, immobilier15
cc-lex.beCC-LEX est un cabinet d’avocats situé à Nivelles et à Bruxelles, et qui pratique régulièrement dans la région de Charleroi, Mons et Namur. Il est spécialisé dans le droit immobilier, le droit commercial, le droit des sociétés, le droit des assurances et des responsabilités.namur droit, droit immobilier, immobilier droit, droit commercial, commercial droitavocat, nivelles, responsabilité, immobilier, régulièrement15
avocatbinche.beMe Alain SCHROBILTGEN , diplômé en droit avec distinction en juin 1990, inscrit aux Barreaux de MONS et de CHARLEROI, vous épaule devant toutes les juridictions du royaume, fort d’une expérience de vingt-deux années au service des sociétés, particuliers ou institutions publiques belges mais…specialiste droit, droit adresse, schrobiltgen droit, droit distinction, baccalauréat droitavocat, barreau, alain, binche, médiateur15
linfo-csc.beÀ lire dans L’Info CSC n°6: Les salaires belges sont à la traîne; Retour sur la Journée internationale des droits des femmes; La CSC au forum mondial social au Népal; Les Seniors de la CSC se mobilisent pour des transports publics abordables; etc.image droit, droit vacance, international droit, droit femme, atteindre droitcsc, syndical, travailleur, sommaire, victoire15
etius.beLe cabinet ETIUS fournit à ses clients des services de conseil portant tant sur l’élaboration de stratégies que sur la rédaction d’avis et de contrats. Il les assiste dans le cadre de négociations et assure la revendication de leurs droits et la défense de leurs intérêts en cas de contentieux…principalement droit, droit affaire, affaire droit, droit civil, revendication droithonoraire, symbole, moral, difficulté, insolvabilité15
febul.beLa FéBUL, ou Fédération Bruxelloise Unie pour le Logement, est une association qui oeuvre à la réalisation effective du droit au logement à Bruxelles.bruxellois droit, droit habitat, mobilisation droit, droit logement, action droitlogement, bruxellois, manifeste, fédération, occupation15
millimetri.beVous avez également le droit de faire corriger vos données, d’en obtenir l’effacement, de vous opposer à la manière dont nous utilisons ou partageons vos données et de restreindre la manière dont nous utilisons ou partageons vos données. Si certaines données personnelles sont traitées sur la base…client droit, droit contenu, violation droit, droit propriété, millimetri droitobligation, caractère, prestation, exécution, hébergement15
librairiescientia.beDroit Général Droit public Droit pénal Droit privé Droit international Droit de l'Union Européenne Droit immobilier - Urbanisme - Construction Droit environnement - Transport - Rural - Energie Droit des médias et de l'information Droit des associations et des fondations Droit des assurances Droit…général droit, droit public, public droit, droit pénal, pénal droitsélection, librairie, dictionnaire, ame, roman15
wbgj.beWBGJ réunit des avocats spécialisés dont les compétences sont axées sur le droit fiscal , des sociétés , de l’urbanisme et de l’environnement , du droit public et administratif .compétence droit, droit fiscal, environnement droit, droit public, matière droitadministratif, fiscal, avocat, urbanisme, honoraire15
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assurver.beAssurver est un courtier en assurances leader à Bruxelles. Spécialistes des assurances droits de succession pour particuliers et des assurances pour indépendants, PME et grandes entreprises.assurance droit, droit succession, auto droit, conseil droit, droit casassurance, courtier, indépendant, succession, assureur15
leodium-avocats.beCabinet d’avocats liégeois spécialisé en droit civil, droit des familles, droit pénal, droit social, droit immobilier, droit fiscal, droit immobilier,…spécialiser droit, droit civil, civil droit, droit famille, famille droitavocat, fiscal, pénal, civil, spécialiser15
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beirnaertlaw.be…à des affaires de criminalité en col blanc, et ce principalement dans des grands cabinets d’avocats internationaux. En sa qualité de ‘Lead Lawyer’ au sein du cabinet d’avocats DLA Piper UK LLP, il y a tenu de 2009 jusqu’en 2015 un rôle-clé dans les affaires de droit pénal économique et financier.expertise droit, droit pénal, européen droit, droit homme, jour droitavocat, pénal, blanc, économique, criminalité14
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avocatgodin.beCabinet multidisciplinaire, œuvrant essentiellement dans les domaines du droit civil (droit des personnes, droit des biens, droit de la responsabilité, droit de la construction), du droit commercial (droit des sociétés, droit des ASBL, recouvrement de créances) et du droit pénal (droit pénal…domaine droit, droit civil, civil droit, droit personne, personne droitavocat, honoraire, maître, importance, affaire14
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urbaninfo.beURBANINFO , n'est pas à proprement parlé une société, c'est un type de service que la société SMASH ARCHI TECTURE srl fournis à ses clients. Nous vous communiquons en tant que client ou candidat client les informations légales suivantes, en application du Code de Droit Economique – article III –…situation droit, droit dernier, droit service, droit identique, code droiturbanistique, archive, architecte, urbanisme, reproduction14
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avocation.beAvocation une nouvelle approche pour vos affaires - Droit commercial - Droit civil - Droit immobilier- Caroline Bosco - Anne Pradeavocation droit, droit commercial, affaire droit, commercial droit, droit carolineavocat, affaire, anne, médiation, honoraire14
lemap.beDÉCLARATION DES NATIONS UNIES SUR LES DROITS DES PAYSANS ET DES AUTRES PERSONNES TRAVAILLANT DANS LES ZONES RURALESundrop droit, droit paysan, universel droit, international droit, droit souverainetépaysan, ferme, alimentaire, spg, souveraineté14
stop-occupation.bePlus que l’énumération des horreurs de l’occupation, c’est l’importance du respect du droit international qui nous pousse à crier notre indignation. En effet, depuis 70 ans, une série de textes de droit international condamnent l’occupation et la colonisation : 4 ème Convention de Genève…rétablissement droit, droit peuple, non-respect droit, droit international, palestinien droitoccupation, palestine, palestinien, injustice, colonisation14
successio.beEn tant que spécialiste en déclaration de succession, nous vous garantissons un accompagnement personnalisé suite au décès d’un parent. Nous mettons nos compétences en droit de succession et droit patrimonial à votre service pour toutes vos démarches administrativescompétence droit, droit succession, succession droit, droit patrimonial, juridique droitdéclaration, succession, patrimonial, démarche, administratif14
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firc.be…importants au moteur. Entre temps, les britanniques Legg et Smith avaient déjà jeté le gant après être sortis dans le même virage, en tirant tout droit sur un gros freinage, heureusement sans gravité. Toutes les 4 roues motrices étant désormais hors-jeu, la voie était ouverte pour le rapide…facile droit, droit week, pied droit, droit fin, ouverture droitépreuve, équipage, rallye, victoire, roue14
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solstice-avocates.beFondé en 2020, notre cabinet est le fruit d’une collaboration de longue date entre cinq avocates partageant les mêmes idéaux de solidarité et de justice. Solstice est précisément né de la contraction de ces deux mots afin de symboliser notre engagement au quotidien dans la défense des droits…défense droit, droit fondamental, droit étranger, droit famille, droit socialsolstice, honoraire, avocat, justice, solidarité13
myria.beMyria sort son rapport annuel La migration en chiffres et en droits 2024 en plusieurs cahiers thématiques. Le premier à paraître est Population et mouvements .droit fondamental, communication droit, chiffre droit, droit rapport, droit cahierpublication, presse, trafic, traire, fondamental13
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as-law.beAvec plus de 10 ans d’expérience en droit de l’immigration, Maître Sadek répond à vos demandes d’accompagnement pour l’obtention d’un visa , d’un titre de séjour ou de la nationalité belge.law droit, droit immigration, cabinet droit, expérience droit, européen droitséjour, visa, nationalité, durée, statut13
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medea.beLes casinos en ligne et les jeux de hasard ont toujours été considérés comme une zone grise dans le droit canadien. Le pays était un opposant féroce au jeu jusqu’aux années 1960, mais le gouvernement a ensuite accordé aux provinces le droit de prendre des décisions quant à l’autorisation de jeux…entier droit, droit autodétermination, syrien droit, droit propre, canada droitsyrie, hasard, guerre, froid, russie13
bricopala.beEscalier droit Jura en sapin, 14 marches et fournit en kit. Hauteur de 275 cm, largeur de 82 cm et giron de 19 cm.escalier droit, droit hetre, droit contemporain, sapin droit, droit marchesescalier, gain, apercevoir, command, référence13
dessiner.beDessiner grâce au cerveau droit : apprendre à voir autrement. Apprentissage du dessin réaliste en utilisant l'hémisphère droit du cerveau. Cours et stages de dessin et de peinture.cerveau droit, droit atelier, droit apprentissage, hémisphère droit, droit cerveaudessin, cerveau, peinture, réaliste, hémisphère13
dlvp.beCharles de La Vallée Poussin est avocat inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 2003. Il est titulaire d'une Licence en droit avec distinction (UCL) et d'un DEA protection des consommateurs (USMB - UNIL). Il exerce aussi comme curateur de faillites…licence droit, droit distinction, droit société, droit commercial, droit insolvabilitéfaillite, ucl, procédure, falloir, titulaire13
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animalrights.beDans notre société, les poulets, les cochons, les vaches et les nombreux autres animaux, sont élevés et abattus dans des conditions souvent épouvantables. Pour nous, chaque animal est un individu ayant droit à la vie et au bien-être.
Animal Rights révèle les circonstances dans lesquelles les…rights droit, droit animal, belgique droit, exemption droit, droit salleanimal, expérimentation, élevage, fondation, officiel13
joassinimmo.beDroit à la portabilité : la personne concernée a le droit d’obtenir les données qu’elle a fournie dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et a le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que le responsable initial ne puisse y faire…moment droit, droit accès, donnée droit, droit opposition, immobilier droitimmobilier, agence, coup, coeur, affaire13
dwmc.beS’appuyant sur une équipe d’avocats spécialisés dans tous les domaines du droit des affaires, DWMC a pour mission d’offrir à ses clients des services juridiques pointus et des solutions adaptées et créatives. Faites appel à l’un de nos avocats spécialisés en droit des sociétés dans le Brabant…avocat droit, droit affaire, domaine droit, droit société, droit fiscalaffaire, avocat, juridique, fiscal, créatif13
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avocatstasset.beBureau d'avocats à Liège. Fondé en 1948 par feu Maître Paul TASSET, docteur en droit, le bureau des avocats TASSET en est à sa 3e génération. Il se compose de 6 avocats, qui ont des domaines d'expertise complémentaires. Vous trouverez leurs différentes compétences sur ce site.docteur droit, droit bureau, travail droit, droit social, droit fiscalavocat, forfait, jean-paul, feu, docteur13
nansen-refugee.beNANSEN asbl est une association créée en 2017 par un groupe d’avocats et d’universitaires expérimentés dans le domaine du droit des réfugiés, des droits de l’homme et des migrations. Notre objectif est développer et de rendre accessible à toutes les personnes qui ont besoin de protection…belge droit, droit réfugié, réfugié droit, droit homme, professionnel droitjuridique, asil, demandeur, assistance, réfugié13
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in-deed.beTous les services que notre étude de notaire et que la fonction de notaire en tant que telle propose, sont décrits dans les cadrants ci-dessus. Le rôle du notaire, c’est aussi d’être une personne de confiance à laquelle vous pouvez vous confier et poser toutes vos questions en lien avec le droit…droit immobilier, droit société, conseiller droit, droit devoir, droit personnenotaire, notarial, acte, immobilier, succession13
le-a.beLe cabinet a, par ailleurs, acquis une maîtrise et une pratique constante du droit du travail ainsi qu’en droit pénal social.droit social, droit commercial, droit construction, droit pénal, contentieux droitavocat, associer, civil, assurance, contentieux13
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in-law.beProcédures devant la Cour constitutionnelle et devant les juridictions internationales (Cour européenne des droits de l’homme, Comités ONUsiens, …)droit immigration, droit nationalité, familial droit, droit international, européen droitavocat, européen, nationalité, hardy, jean-yves13
autantikspa.beDroit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitspa, beauté, mouscron, institut, coiffure13
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cabinetmignoncremer.beLicencié en droit avec distinction au sein de l'UCL (2000) Inscrit au Barreau du Luxembourg (2000) Membre du Conseil de l'Ordre des avocats du barreau du Luxembourg (2016) Diplômé en médiation civile et commerciale (2018) Agréé par la Commission Fédérale de Médiation (2018)droit commercial, droit contrats, droit famille, droit personne, droit circulationavocat, crémer, mignon, stéphanie, juridique13
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obspol.beL’ancien Président de la Ligue des droits humains lui-même, Alexis Deswaef , ne fut pas épargné par la Police : lisez son interview sur la recrudescence des témoignages de violences policières commises à Bruxelles, par le journaliste Michel Collon , lui-même victime de graves violences commises…ligue droit, droit humain, responsable droit, droit mesure, rubrique droitpolicier, violence, agression, victime, police13
amoureuxvospapiers.be7. Le mariage, la cohabitation légale ou la reconnaissance d’un enfant belge n’ouvrent pas le droit à un titre de séjour. Après avoir créé le lien familial, il faut demander le séjour par le regroupement familial avec son conjoint, sa conjointe ou son enfant.familial droit, droit séjour, belge droit, droit titre, soutien droitamoureux, séjour, police, cohabitation, regroupement13
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hsp.beHSP est spécialisé en urbanisme et environnement. Les domaines du droit de l’environnement sont diversifiés et vont du droit de l’environnement général (Code de l’environnement, permis d’environnement, évaluation des incidences,…droit construction, domaine droit, droit environnement, environnement droit, droit civilimmobilier, territoire, urbanisme, administratif, sens13
refugees-welcome.be9 février 2021 Admin Commentaires fermés sur Tchad, Des opposants et défenseurs des droits humains sont empêchés de manifesterdroit femme, vietnamien droit, droit humain, grave droit, défenseur droitfévrier, amnesty, commentaire, civil, violence13
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immolabel.beL’importance du droit immobilier réside dans le fait qu’il est un droit privé. Notamment, c’est un droit du contrat. En…droit avocat, fondamental droit, importance droit, droit priver, priver droitimmobilier, guide, notaire, stockage, opportunité13
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freshconcept.beAucune disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l'Utilisateur une licence sur les droits de propriété intellectuelle, dont Fresh Concept pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d'exploitation.domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donnée droitutilisateur, responsable, emballage, distribution, dommage12
serfam.beLe Service Familial de Charleroi se fait le devoir de réactualiser régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre en considération toute évolution jurisprudentielle ou technique. Le Service Familial de Charleroi se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis…domaine droit, droit auteur, certification droit, droit base, donnée droitutilisateur, ménager, responsable, dommage, tiers12
quelsdroitsfacealapolice.be…même en séjour illégal. “Sans-papiers” ne signifie donc pas sans droits. Tous les droits décrits dans ce manuel s’appliquent en principe aussi aux “sans-papiers” : interdiction des traitements dégradants (n°128) et de la détention arbitraire (n°151), droit à la vie privée et familiale, etc.théorie droit, droit face, sans-papier droit, droit manuel, arbitraire droitpolice, policier, juridique, citoyen, complément12
avocat-terrasi.beAvocate depuis près de 20 ans, l’accompagnement sur mesure est la base de mon approche dans le suivi des dossiers « famille » qui me sont confiés avec une mise en application de tous les outils issus des formations spécialisées en médiation familiale et en négociation raisonnée (droit collaboratif).droit famille, négociation droit, droit collaboratif, rue droit, droit hommeavocat, médiation, louvière, collaboratif, médiateur12
fonduavocats.beNotre équipe pratique diverses matières et peut vous conseiller utilement en droit civil, en droit familial, en droit pénal ou encore en droit social. En outre, le groupement totalise plus 30000 dossiers à son actif.fondre droit, droit ulb, devillez droit, menna droit, droit uclhonoraire, groupement, avocat, murielle, barreau12
vanessamatz.beNous voulons reconnaître un véritable statut renforcé et des droits aux aidants proches : droit à un congé spécifique indemnisé, droits sociaux, à des titres-services favorisant …statut droit, droit aidant, proche droit, droit congé, indemniser droitfédéral, pension, aidant, député, autonomie12
doulkeridis.beUne législature, c’est long et court à la fois. Ces cinq années ont tracé la voie à suivre si on souhaite répondre pleinement au défi du logement à Bruxelles et permettre à chaque Bruxelloise et chaque Bruxellois de concrétiser son droit à un logement décent. Le baromètre du logement que...international droit, droit femme, journée droit, bruxellois droit, droit logementcommentaire, logement, bruxellois, ministre, enseignement12
pom-modave.beBien que le groupe POM’ ait toujours souligné les relations cordiales qu’il entretient avec la majorité et voie mensuellement ses nombreuses réflexions débattues lors des conseils communaux, il ne peut accepter que ses droits d’interpellation soient réduits de la sorte. Toute question communale…cas droit, droit groupe, loi droit, droit conseiller, respect droitcommunal, modave, majorité, débat, résumé12
gaelle-denis-photographe.beDroit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques…propriétaire droit, droit propriété, intellectuel droit, droit usage, utilisateur droitphotographe, gaëlle, mariage, portrait, grossesse12
liages.beL’ASBL Liages est une association du réseau Solidaris reconnue en éducation permanente. Nous représentons et défendons les droits des personnes de plus de 55 ans depuis 1977.droit perso, défendre droit, droit personnevieux, fév, palliatif, juil, déc12
electrosmog.be…et les formes d’ondes complexes de la 5G augmentent massivement la nocivité de la pollution électromagnétique planétaire existante. Les droits fondamentaux et le droit primaire de l’UE obligent cette dernière à protéger la population, en particulier les enfants, contre toutes sortes…institution droit, droit allemand, existant droit, droit fondamental, fondamental droitélectromagnétique, scientifique, sommaire, champ, exposition12
avroy.beFlorian Ernotte Informations légales Avocat – Master de spécialisation en droit fiscal insolvabilité fiscalité sociétés...spécial droit, droit social, droit économique, spécialisation droit, droit fiscalavroy, avocat, fiscalité, insolvabilité, olivier12
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optimhr.beNous, c’est une équipe passionnée et à votre écoute, dotée d’une large expérience dans le domaine des RH et du droit social. Bénéficiez d’une connaissance des actualités sociales et juridiques toujours à jour, d’une offre de services sur mesure en fonction de vos besoins, d’une relation…rh droit, droit social, pratique droit, relatif droitrh, salarial, personnaliser, disponibilité, pragmatisme12
cycloparade.beCycloparade féministe pour les droits des femmes. Rejoignez-nous ce 8 mars 2021 pour la 4è édition de la Cycloparade féministe. Parce qu’à Liège, on ose bouger pour les droits des femmes.féministe droit, droit femme, liège droit, lutte droit, pout droitfemme, mars, féministe, lutte, rejoindre12
belgocatering.beBelgocatering prodigue les services dans les limites des informations fournies par le client. À ce niveau, Belgocatering a le droit de se fier à l’exactitude et à l’exhaustivité des informations fournies par le client. La responsabilité de Belgocatering ne peut être engagée pour une exécution…belgocatering droit, droit exactitude, droit contenu, client droit, droit indemnisationcontrat, obligation, exécution, fermier, durabilité12
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wathelet-navez.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, licencier droit, master droitwathelet, notaire, wavre, sc, navez12
lesad.beLe SAD veut aussi développer une culture juridique européenne pour promouvoir une Europe réellement démocratique soucieuse d’assurer le respect des droits de la défense et l’harmonisation des pratiques professionnelles des avocats.droit etrangers, droit pénal, respect droit, droit défense, ligue droitavocat, démocratie, syndicat, justice, recours12
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lemaire-avocat.beMaître Lemaire est un avocat spécialisé en droit fiscal et en planification patrimoniale au service des particuliers et PME dans la région de Mons, Tournai, Charleroi et Nivelles.spécialiser droit, droit fiscal, domaine droit, respect droit, droit clientfiscal, frontalier, avocat, patrimonial, planification12
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klintconsult.beCABINET CONSEIL KLINT CONSULT SPRL , Conseil juridique en marché public, immobilier et droit de la construction. Management et co-gérance. droit disciplinaire et horecaimmobilier droit, droit construction, co-gérance droit, droit disciplinaire, mieux droitjuridique, sprl, disciplinaire, immobilier, judiciaire12
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bigbrotherawards.beTout comme tribunal de première instance de Bruxelles et la Commission de la protection de la vie privée, la Ligue estime que ces contrôles sont contraires à nos droits de l’homme. En plus de la conservation massive de nos données de communication et d’identité, les festivaliers sont également…ligue droit, droit homme, vie droit, droit fondamental, force droitgouvernement, commentaire, citoyen, caméra, contrôle12
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avocat-wilmotte.beAvocat en droit de la circulation routière à Namur, Maître WILMOTTE s’attache à vous fournir le meilleur accompagnement possible en ces circonstances particulières. Prenez dès à présent contact avec son cabinet afin de lui confier votre dossier !avocat droit, droit civil, droit circulation, être droit, droit réparationavocat, consultation, wilmotte, accident, civil12
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tigri.beProcédures devant les juridictions supérieures : cour constitutionnelle, cour européenne des droits de l'homme, comité contre la torture, comité des droits de l'enfant.international droit, droit homme, homme droit, droit étranger, droit immigrationavocat, européen, étranger, homme, immigration12
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evrard-namur.beSi vous avez été impliqué dans une infraction routière , il est fort conseillé de faire appel à un avocat spécialisé dans le domaine. Depuis de très nombreuses années, nos avocats spécialistes en droit de la circulation routière fournissent des conseils et assurent la défense de nos clients…spécialiste droit, droit circulation, avocat droit, quotidiennement droit, certificat droitroutier, evrard, avocat, circulation, victime12
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caritassecours.be…implique entre autres une meilleure coordination entre les différents responsables de la réponse, d’urgence notamment, et d’assurer l’accès aux droits des plus vulnérables. À l’international, la Belgique doit considérablement augmenter son financement climatique (dont un soutien à la mise en…question droit, droit logement, association droit, manifestation droit, logement droitcaritas, secours, don, pauvreté, logement12
bvavocats.beAvocats à Namur spécialés dans l'urbanise, marchés publics, droit immobilier / construction, environnement, fonction publique, droit des biens, droit communal, droit locatifpublic droit, droit construction, droit bien, bien droit, droit communalavocat, associer, locatif, communal, urbanisme12
dweytsman.beBruxelles est une Ville aux quartiers calmes et paisibles. Mais aussi une Ville aux « quartiers de non droit ». Malheureusement, le manque de volonté politique a exacerbé cette situation, exposant Bruxelles à des niveaux de criminalité et d’ « ultraviolence » sans précédent. Plus de 2/3 des…non droit, droit malheureusement, projet droit, droit devoir, réduction droitbruxellois, priorité, quartier, animal, logement11
mon-agence-immobiliere.bemars 12, 2024 Commentaires fermés sur Comment éviter les droits de succession sur un bien immobilier ?propriétaire droit, droit bien, commentaire droit, droit succession, héritier droitimmobilier, commentaire, clé, énergétique, locatif11
vanalsenoy.beNos avocats partagent un sens de l’entrepreneuriat et une passion pour le droit. Tous nos avocats possèdent une connaissance approfondie et une expérience pratique qui leurs permet de rechercher des solutions pragmatiques. Les intérêts du client ont toujours notre priorité.branche droit, droit service, passion droit, droit avocat, droit contratsavocat, antoine, piret, etienne, personnaliser11
cecbelgique.beVos droits ne s'arrêtent pas à la frontière. Vous rencontrez un litige dans le cadre d'un achat fait dans un autre pays de l'UE ? Faites appel aux services gratuits du CEC Belgique et à son réseau européen.vs droit, droit rétractationcec, voyage, voiture, consommateur, européen11
avocat-lothe.beAvocat depuis 2009, je vous accompagne et assure la défense de vos intérêts devant toutes les juridictions francophones de Belgique. Ma pratique est variée et couvre les principaux domaines « vivants » du droit que sont le droit de la famille (divorce, garde d’enfant, succession), le droit pénal…passion droit, droit famille, droit civil, droit bien, tôt droitavocat, juridique, honoraire, pénal, étranger11
avocat-bellen.bePaul Bellen est avocat fiscaliste reconnu comme spécialiste en droit fiscal par le Barreau de Bruxelles. Il pratique le droit fiscal quotidiennement et prend à cœur la défense des contribuables, personnes physiques et sociétés, démunis face à l’administration fiscalespécialiste droit, droit fiscal, bruxelles droit, docteur droit, droit universitéavocat, fiscal, taxe, publication, barreau11
civilis.beBienvenue sur le site du département CIVILIS de droit civil et familial du cabinet d'avocats M24 : les matières traitées sont notamment : le droit de la famille, le bail, les successions, la réparation du dommage corporel,...civilis droit, droit civil, matière droit, droit famille, droit assuranceavocat, civil, corporel, dommage, succession11
avocatixelles.beL’avocate Saskia Pelgrims de Bigard vous reçoit sur rendez-vous à son cabinet situé à Ixelles (Bruxelles). Expérimentée, elle est spécialisée en droit des étrangers et droit de la famille.avocat droit, droit étranger, ixelles droit, droit famille, expérimenter droitixelles, avocat, étranger, expérimenter, souverain11
aureliesoldai.beNotre cabinet accompagne ses clients, investisseurs et promoteurs, en matière de droit immobilier. Dans ce cadre, nous conseillons, structurons et optimisons les projets immobiliers (démembrements, droits réels, taux de TVA réduits, obtention de rulings, etc.).client droit, droit immobilier, immobilier droit, droit affaire, affaire droitaurélie, avocat, fiscal, immobilier, barreau11
avocat-buy.beJe suis actif principalement dans le droit fiscal à Namur. A ce titre, je m’occupe aussi bien des dossiers de contentieux que des dossiers de consultance.fiscalist droit, droit fiscal, principalement droitavocat, fiscal, julien, fiscalist, titre11
avocat-dumoulin.beAprès un master en droit pénal et procédure pénale à l’Université Libre de Bruxelles (2010), elle s’est inscrite au barreau de Bruxelles dès le mois d’octobre 2010. Elle a pratiqué le droit pénal et de la procédure pénale au sein d’un cabinet reconnu pour ces pratiques durant 5 années avant…spécialiser droit, droit pénal, pénal droit, droit famille, master droitavocat, pénal, procédure, spécialiser, tribunal11
pierreyveslux.beBruxellois depuis toujours, Anderlechtois depuis 2012, j’ai été élu en 2019 député au Parlement bruxellois où j’œuvre en faveur du droit au logement plus effectif pour l’ensemble des Bruxelloises et des Bruxellois. Je suis également membre du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles où je…politique droit, droit culturel, faveur droit, droit logement, mai droitbruxellois, parlement, député, pierre-yves, culturel11
avocat-elouahi.beNotre cabinet d’avocats met à votre disposition son expertise en droit de circulation routière en Belgique et ses compétences pour vous apporter des solutions concrètes. Notre cabinet pratique également le droit international privé .droit circulation, expertise droit, pratique droit, droit international, droit responsabilitéavocat, juridique, circulation, afficher, cassation11
bibe.beNous sommes soucieux du respect de votre vie privée lors de l’utilisation du site et de vos droits en matière de protection et de contrôle des données à caractère personnel. Celles que vous fournissez sur le site sont enregistrées et traitées dans le strict respect de notre charte de protection de…moment droit, droit accès, traitement droit, droit portabilité, personnel droitcaractère, charte, acquéreur, vendeur, immeuble11
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brusselstakescare.beActuellement, un trop grand nombre d’entre nous ne jouissent pas pleinement de leurs droits fondamentaux et ne parviennent pas à utiliser facilement l’offre de services d’aide sociale et de soins de santé. Or, améliorer l’accès de chacun·e aux droits et aux services existants est une condition…service droit, droit non-recours, personne droit, droit service, pleinement droitinégalité, ressource, intégrer, population, bruxellois11
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avocat-collart.be…du site renonce à mettre en cause la responsabilité de l’avocat Luc COLLART ou des auteurs des textes référencés ou publiés sur ce site. Les contenus (texte et photographies) du site sont protégés par des droits intellectuels. Luc COLLART, avocat, est à votre disposition pour toute question.candidature droit, droit fundp, diplôme droit, droit ucl, discipline droitavocat, collart, maitre, responsabilité, honoraire11
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notaire-odin.bedu ring-Est (venant de Bruxelles par Waterloo, Boitsfort…) : sortez à « Nivelles – Lillois – Braine-l’Alleud », tournez à gauche et passez au-dessus de l’autoroute ; au rond-point tournez à droite ; toujours tout droit : traversez Lillois et continuez tout droit jusque Nivelles ; en arrivant au…succession droit, droit immobilier, donation droit, droit famille, immobilier droitnotaire, benoit, nivelles, immobilier, notarial11
parcourshumanrights.beLe parcours Human Rights relie sept fresques urbaines présentes dans différents quartiers de la commune de Jette. Il permet de découvrir, à pied ou à vélo, la thématique des droits humains, en solitaire, en famille ou en groupes avec des personnes d'âges différents.article droit, droit éducation, droit niveau, droit expression, droit vieculturel, jette, homme, déclaration, état11
fagnes-plateau.beAccueil - Fagnes & Plateau : La société de logement de service public Fagnes & Plateau est une coopérative de droit public qui gère 552 logements répartis sur 5 communescoopératif droit, droit publiclogement, plateau, fagne, commune, coopératif11
clehm.beDes praticiens • Notre cabinet regroupe des praticiens du droit du travail ayant décidé de réunir leurs connaissances et expériences acquises depuis vingt ans en qualité d’avocats spécialisés dans les diverses mais non moins nombreuses matières relevant du droit social au sens large, qu’il s’agisse:avocat droit, droit social, praticien droit, droit travail, matière droitavocat, rgpd, praticien, sens, strictement11
attoutsciamanna.beEmmanuelle ATTOUT pratique comme activités préférentielles le droit civil, familial (divorce, séparation, filiation, droit de la jeunesse) mais également le droit des assurances et tout ce qui a trait au roulage (droit des responsabilités, intérêts civils, …). Elle est également médiatrice agrée…avocat droit, droit civil, spécialiser droit, filiation droit, droit jeunessecivil, avocat, divorce, emmanuelle, évêque11
schlogel.beArnaud Schlögel, avocat spécialisé en droit famlial et en droit civil, social et pénal. Consultations possibles à Jodoigne ou Charleroi.spécialiser droit, droit famlial, famlial droit, droit civil, droit familialjodoigne, avocat, civil, arnaud, pénal11
bgir-sbdi.beDepuis, l’État israélien mène dans la bande de Gaza une campagne massive de bombardements qui a fait plusieurs milliers de morts dont une large proportion d’enfants, et un nombre incalculable de blessés. Certains de ces bombardements paraissent gravement méconnaître les exigences du droit…belge droit, droit international, inconditionnel droit, élémentaire droit, exigence droitcivil, israélien, état, humanitaire, violation11
educode.beNous nous mobilisons depuis un an et demi contre le projet d’ordonnance Bruxelles numérique. Nous exigeons des guichets pour accéder à nos droits, pas du numérique. Grâce à notre action collective, un véritable cri d’alarme a retenti dans la capitale et le texte que nous critiquons a connu…guichet droit, droit numérique, accès droit, droit moitié, humain droitnumérique, ordonnance, livre, pdf, libre11
fgtb-verviers.beExplorez notre réseau de centrales au cœur de la FGTB. Chacune dédiée à des secteurs spécifiques, nos centrales travaillent ardemment pour défendre vos droits et améliorer vos conditions de travail. Découvrez comment elles unissent leurs efforts pour créer un impact positif dans divers domaines…office droit, droit social, droit étranger, ardemment droit, droit conditionfgtb, vervier, chômage, cgsp, central11
avocat-dascotte.beCabinet DASCOTTE - Droit familial, droit de la jeunesse, défense pénale, sécurité sociale, endettement - Cabinet d'Avocat à Mons et Colfontainedascotte droit, droit familial, familial droit, droit jeunesse, droit collaboratifavocat, colfontaine, honoraire, défense, jeunesse11
commu-bw.beDans cet article, nous vous proposons un petit tour d’horizon de tout ce qui touche au droit d’auteur.libre droit, droit internet, tour droit, droit auteur, respect droitfenêtre, cliquer, bw, vicariat, église10
avocat-amandinelacroix.beAmandine Lacroix est avocate à Tournai dans le domaine du droit de l'entreprise et des entreprises en difficulté, droit de la famille, du bail et du roulage.domaine droit, droit entreprise, difficulté droit, droit famille, bachelier droitavocat, tournai, lacroix, barreau, bail10
fiduciaire-roquet.be…de votre ou vos sociétés et leurs impacts sur votre vie privée et celle de vos proches. Nous vous conseillons donc également en matière de droit des sociétés et de droit social afin d’être sûr de poser le bon choix en fonction de votre situation (charges de famille, contrat de mariage, …)…nature droit, droit auteur, matière droit, droit société, société droitcomptable, fiscal, fiduciaire, roquet, comptabilité10
martinehenry-avocat.beAvocate spécialisée en droit de la famille et droit de la jeunesse à Leuze-en-Hainaut et Rumes. Prenez votre rendez-vous en ligne ou par tél.avocat droit, droit famille, famille droit, droit jeunesseavocat, henry, jeunesse, tournai, préférentiel10
avocatbruyere.beCabinet d'avocats à Liège spécialisé en droit du travail, droit social & droit des assurances ? N'hésitez pas et contactez Jean-Philippe Bruyère !liège droit, droit travail, travail droit, droit social, social droitavocat, bruyère, jean-philippe, assurance, barreau10
monaccidentdelaroute.beNous pensons que chacun a le droit d'être défendu. Lorsqu'un accident de la circulation est accompagné, par exemple, d'alcool au volant, dans la plupart des cas, les compagnies d'assurance annonceront leur intention de récupérer auprès de leurs assurés l'indemnité versée à l'autre partie (action…spécialiser droit, droit responsabilité, droit accident, matière droit, droit circulationaccident, dommage, assurance, responsabilité, avocat10
stopcompteurs.beréseau électrique (et du gaz à Bruxelles). De fait, on lit ceci dans le décret wallon : « Nul ne peut s’opposer au placement d’un compteur intelligent ni en demander la suppression sous peine de ne pouvoir exercer son droit d’accès au réseau ». L’ordonnance bruxelloise comporte une phrase similaire.question droit, droit environnement, exemple droit, droit compteur, prévoir droitcompteur, communicant, sommaire, électricité, recours10
calliege.be118 Les Les droits droits humains, humains, un un levier levier d’actions pour pour (re)faire (re)faire société ?droit vivre, protection droit, droit ivg, avenir droit, droit avortementdescription, laïque, salut, laïc, structuration10
avocatnoirhommeluc.beNoirhomme Luc, un avocat expérimenté à votre service dans les domaines suivants: droit du roulage, préjudice corporel, droit pénal, droit des baux, droit des successions, droit des biens, médiation de dettesdomaine droit, droit roulage, corporel droit, droit pénal, pénal droitavocat, grivegnée, spécialiser, expérimenté, corporel10
consultancerh.beCanopée sprl accompagne votre croissance et gestion d'entreprise: consultance sociale, ressources humaines, droit social, prévention sécurité, payrollhumain droit, droit socialconsultance, rh, canopée, sprl, prévention10
sebastiencavadini.beUne formation universitaire générale, un Master en droit civil, un Master complémentaire en Propriété Intellectuelle, 8 années de pratique du droit au Barreau de Bruxelles et des collaborations avec plusieurs cabinets Bruxellois et Nivellois m’ont permis d’explorer de nombreux domaines du droit et…master droit, droit civil, pratique droit, droit barreau, domaine droitsébastien, barreau, avocat, civil, rendez10
dental-quality.be…contraire et et par par écrit. Pour Pour tout tout retard, retard, de de montant montant du du solde solde sera sera majoré de de plein plein droit droit et et sans sans mise mise en en demeure, demeure, d’un intérêt calculé au au taux taux de de 15% 15% l’an avec avec un un minimum minimum dequality droit, droit condition, plein droit, droit mettre, délai droitconsommable, dentaire, radiologie, chirurgie, logiciel10
jddv-law.beLe Cabinet d’avocats Jehan de Lannoy est un cabinet d'avocats spécialisé en droit immobilier, Place Jean Jacobs, 5 à 1000 Bruxelles (Belgique)lannoy droit, droit immobilier, avocat droitjean, avocat, lannoy, immobilier, préférentiel10
somme-leuze.beLes droits d'auteurs © 2000 - 2024 du système de gestion de contenu libre Plone ® appartiennent à la Fondation Plone et al.leuze, somme, police, règlement, communal10
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eva-bap.beCe 17 mai, nous rencontrions Monsieur le Ministre afin de lui remettre le Manifeste pour un Droit à l'Autonomie de Vie en Wallonie et défendre notre vision de la Vie Autonome.besoin droit, droit vie, manifeste droit, droit autonomie, bap droitautonomie, manifeste, autonome, assurance, monsieur10
live-shop.beSauf obligation imposée par le droit applicable, LIVE ne procèdera à aucun nouveau traitement de données personnelles du Client sans l’accord exprès de ce dernier. En cas d’incertitude quant à l’opportunité d’un traitement, LIVE prendra instruction auprès du Client. En cas d’absence de réponse…client droit, droit copie, prestation droit, droit command, expressément droite-commerce, contrat, command, prestation, tiers10
sinistra.be…L'expert d'assuré (appelé aussi contre-expert) est, quant à lui, mandaté par le sinistré pour défendre ses intérêts. Pour faire valoir ses droits, cet expert indépendant va évaluer les dommages et s'assurer que son client reçoive une indemnisation juste couvrant les réparations selon les…pleinement droit, droit sinistra, assurance droit, droit négociation, propre droitsinistre, indemnisation, dégât, assurance, incendie10
avocat-losseau.beLe cabinet d’avocat, situé à Charleroi, intervient dans les divers domaines du droit civil, commercial et social dont notamment le droit des assurances , de la responsabilité civile en ce compris le droit de la circulation routière , les pratiques du marché et la protection du consommateur, le…charleroi droit, droit assurance, domaine droit, droit civil, social droitavocat, assurance, accident, civil, responsabilité10
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butterflylaw-avocate.beNotre cabinet vous accompagne et vous assiste en droit Pénal, droit du Roulage, droit de la fonction de Police et en droit des Successions.cabinet droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitmartin, maître, police, succession, pénal10
emileandrianne.beEmile est un partenaire fiable et éfficace, nous faisons appel à ses services pour des conseils en droit social.andrianne droit, droit social, conseil droitemile, assurance, démarche, astuce, jamais10
travelinmusic.be4.4 Le client dispose de 2 jours bancaires ouvrables pour effectuer la totalité du règlement. A réception du paiement, la réservation du client sera considérée comme définitive. Travel in Music se réserve le droit d’annuler la commande du client dans le cas ou le paiement n’aurait pas été reçu…music droit, droit command, article droit, droit rétractation, application droitlit, mer, chambre, bain, voyage10
zenab.beMode de gestion intrinsèque au modèle Européen, la gestion collective de droits d’auteur et de droits voisins, obligatoire ou facultative est le théâtre d’affrontements, d’âpres négociations au sein des milieux intéressés : ayants-droit et utilisateurs, groupes d’ayants-droit, autorités publiques…formation droit, droit information, gestion droit, droit auteur, auteur droitmédiateur, agréer, européen, propriété, intellectuel10
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boulange.beLe Cabinet exerce également dans un grand nombre de domaines du droit civil (contrats, responsabilité civile, droit du bail, droit de la famille, …), du droit commercial (sociétés, contrats commerciaux, faillites et liquidations, …) et du droit pénal (droit pénal général, droit pénal des affaires…droit construction, droit commercial, domaine droit, droit civil, civil droitavocat, immobilier, contentieux, christian, picard10
asapavocats.beC’est enfin parce que l’addition de ces raisons résume notre philosophie : fournir à nos clients (qui sont majoritairement des sociétés privées et des autorités publiques), dans les matières relevant du droit public, administratif et immobilier (avec un accent mis sur le droit de l’urbanisme, de…branche droit, droit public, spécialiste droit, droit administratif, matière droitadministratif, avocat, equipe, honoraire, champ10
trouvé.beNous exigeons des boutiques de respecter scrupuleusement vos droits (garantie, droit de rétraction, etc.)droit rétractation, scrupuleusement droit, droit garantie, garantie droit, droit rétractionfavori, trouver, tvac, rétractation, intemporel10
grantthornton.beDepuis l’introduction du nouveau Code des sociétés et des associations (CSA), il est possible pour les sociétés d’émettre différents types d’actions ou autres titres, comme des actions à droit de vote multiple ou des actions à droits patrimoniaux divers. Cette possibilité cadre avec l’intention du…action droit, droit vote, droit patrimonial, modulation droit, nécessaire droitaudit, risque, processus, acquisition, transaction10
violettemouvet-avocat.beViolette Mouvet - Avocate Bruxelles Enghien - droit du travail et droit des étrangers - Défense et avis juridiquesenghien droit, droit travail, travail droit, droit étranger, droit socialviolette, avocat, étranger, ressource, enghien10
avocatjeanpierreponcelet.beAvocat Poncelet Jean-Pierre, à Neufchâteau, avocat assurances, contrats, droit bancaire,responsabilité civilecontrat droit, droit bancaire, écoute droit, droit assurance, assurance droitponcelet, avocat, neufchâteau, jean-pierre, assurance10
upmarchinmodave.beAppartenant au Concile d’Ouffet, archidiaconé du Condroz, l’église paroissiale Saint-Martin de Modave relevait à l’origine de l’abbaye de Flône (XIIe s.) qui céda ensuite ses droits à la collégiale Saint-Denis de Liège. Le conflit pour le patronage entre celle-ci et le Seigneur local fut réglé en…membre droit, côté droit, droit vitrail, ensuite droit, droit collégialéglise, chapelle, modave, fabrique, marchin10
inforgazelec.beprocuré les informations concernant ses droits et obligations (plan d'apurement avec le fournisseur, ...)loi droit, droit rétractation, information droit, droit obligationgaz, infor, électricité, aide, contrat10
sofam.beComment déclarer en droit fiscal les revenus de droits d’auteur, les primes, bourses et subsides perçus en 2021 ?droit auteur, plateform droit, droit art, revenu droit, droit collectifbourse, candidature, auteur, assemblée, artiste10
avocatdonceel.beMaître Donceel avocat pénaliste au Barreau de Namur et de Bruxelles. Ses matières préférentielles sont le droit pénal en général (droit pénal financier et droit pénal commun), la réparation du préjudice, mais également le droit de la circulation (roulage) et le droit familial.préférentiel droit, droit pénal, général droit, financier droit, préjudice droitdonceel, avocat, pénal, financier, préférentiel10
trimurti.beTous les Espaces-Rencontres se réfèrent au postulat selon lequel chaque enfant est un sujet de droit. L’un de ses droits et besoins fondamentaux est d’avoir accès à chacun de ses parents et à toute personne titulaire d’un Droit aux Relations Personnelles.sujet droit, droit besoin, titulaire droit, droit relation, normal droitparent, parer, parental, neutre, exercice10
avocat-quackels.beMaître Françoise Quackels est licenciée en droit à l’Université Libre de Bruxelles en 1996. Elle est avocate au Barreau de Bruxelles depuis le 1er octobre 1996 et travaille. Elle travaille au sein du bureau Lysias Avocats.quackels droit, droit université, médiation droit, droit collaboratif, dossier droitavocat, barreau, françoise, maître, séparation10
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avocat-sequeiraconde.beMaître Sequeira Conde Tânia - Avocate au Barreau de Bruxelles. Sa vocation et son expérience lui permettent de vous accompagner tout au long de votre dossier aussi bien en droit de la famille, en droit civil, en droit pénal mais également dans les procédures en surendettement et de faillite.bien droit, droit famille, famille droit, droit civil, civil droitavocat, procédure, maître, civil, surendettement10
gazelco.be▪ Nous observons les directives légales pour documenter tous les traitements qui vous concernent et vous avez le droit de les consulter à tout moment,traitement droit, droit moment, moment droit, droit question, faire droitcaractère, relatif, cgsp, média, déclaration10
sarahschlitz.beQuestion parlementaire au Ministre de la Justice sur les violences basées sur le genre et la détermination des droits d’hébergement et de visite »droit femme, défendre droit, droit personne, détermination droit, droit hébergementparlementaire, élection, justice, féministe, violence10
pbavocats.beLe cabinet d'Avocats Pierre BOTTIN est spécialisé en matière de droit civil, droit commercial et droit de l'entreprise.matière droit, droit civil, civil droit, droit commercial, commercial droitavocat, civil, prj, judiciaire, réorganisation10
greenforward.beComprendre et être conscient de vos droits en tant que patient est essentiel, surtout en cas d'accidents...conscient droit, droit patientassurance, cigarette, tendance, choisir, clôture10
almatesa.beSandrine Efila experte en marchés publics, PPP, Droit public et administratif, Droit public économique, Droit des obligations, des contrats et de la responsabilité civile, change management, legal design, simplification administrative, consultance ITppp droit, droit public, administratif droit, économique droit, droit obligationconsultance, administratif, sandrine, simplification, publication10
alterys.beLa sprl ALTERYS recueille et utilise des informations des données à caractère personnel, c’est-à-dire des informations relatives à des personnes physiques, pour les besoins de son activité. Vous trouverez ci-dessous une explication concernant les données que nous utilisons et vos droits en lien…droit collaboratif, donnée droit, droit lien, droit restrictioncontrat, avocat, assurance, médiateur, judiciaire10
1914-18.beLa Guerre de nos Héros – Récits des Hommes pour l'histoire —tous droits réservés- Copyrighthistoire droit, droit copyright, droit reproduction, body droit, droit reserverégiment, soldat, août, guerre, artillerie9
bdh-avocats.bed’une part part les les sommes sommes que que l’avocat avance avance pour pour compte compte de de ses ses clients clients (droit (droit de de greffe, greffe, extraits extraits du du registre registre national, national, les les frais frais d’huissier, et et autres autres débours éventuels seront…responsabilité droit, droit commun, droit bancaire, client droit, droit greffehonoraire, avocat, groupement, alice, denis9
mieuxenseigner.beLa Charte des droits et des libertés de la personne accueillie : Prévue par la loi du 2 janvier 2002. Cette charte…charte droit, droit libertéfavori, télécharger, primaire, secondaire, maternel9
femmesdemars.beLa Maison de la Laïcité de Charleroi avec la participation de vie féminine proposent une table de discussion suivie d’un atelier artistique sur les droits des femmes et sur les égalités femmes-hommes. Durant la matinée, la Maison de la laïcité de Charleroi propose d’accueillir dans ses locaux…internationale droit, droit femme, femme droit, artistique droitfemme, théâtre, danse, mars, débat9
notairechampion.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, master droit, bachelier droitchampion, notaire, bernard, sprl, bertrix9
gld-avocats.beAvocat Tournai - GLD AVOCATS, votre cabinet d'avocats spécialisé en droit commercial, des sociétés, immobilier, collaboratif - Belgiqueavocat droit, droit commercial, objectif droit, droit entreprise, entreprise droitavocat, tournai, collaboratif, barreau, immobilier9
echecscolaire.beEchec Scolaire - Association et groupe d'entraide de parents d'élèves luttant contre l'échec et l'abandon scolaire en Belgique et en Europe. ©Tous droits réservés, 2013droit enfant, général droitscolaire, échec, recours, parent, pétition9
treeoftrust.beJe me suis rendu compte qu'en Europe, on oublie que c'est un droit et que tout le monde y a droit, peu importe sa situation sociale, peu importe sa situation financière. On a toujours accès aux soins de santé. C'est un énorme avantage qu'on n'a pas dans d'autres pays. En ce qui concerne la…grâce droit, droit passerelle, mesure droit, monde droit, droit moistranscription, solidarité, témoignage, fenêtre, allocation9
accidentdutravail.beCe site est destiné aux victimes d’accident(s) du travail. Il vise à leur fournir des renseignements leur permettant de faire valoir leurs droits. L’objectif est donc de permettre à la victime de mieux comprendre le fonctionnement du système de réparation des accidents du travail.faire droit, droit objectif, quotidiennement droit, droit sécurité, social droitaccident, victime, avocat, notion, courant9
ascenseur-service.beCertaines maisons ont des escaliers plus complexes avec des courbes ou des paliers, où un monte-escalier à rail droit ne convient tout simplement pas. Nous proposons des modèles conçus pour être personnalisés et s’adapter à l’escalier unique de votre maison, Nos modèles sont adaptables à presque…escalier droit, droit fonction, rail droit, droit simplementescalier, monte, ascenseur, installer, élévateur9
carnoyavocats.beLe cabinet a été créé avec une approche sectorielle. Cela signifie que nous ne limitons pas notre spécialisation à tel ou tel domaine de droit, mais nous orientons notre spécialisation vers des secteurs déterminés de l’activité économique.droit immobilier, domaine droit, droit spécialisation, faire droit, droit justicecarnoy, avocat, immobilier, gilles, accord9
avocat-lourtie.beSuccession, administration des biens, droit de la famille. Tout ce qui touche à la personne et à son patrimoine.cabinet droit, droit personne, bien droit, droit famille, droit périlavocat, règlement, judiciaire, amiable, médiateur9
le-off.beEn 1991, le Conseil d’État a rendu un arrêt majeur, connu sous le nom d’Arrêt Quintin, qui a eu des répercussions significatives sur le droit ...quintin droit, droit administratiffacilement, assurance, immobilier, moteur, astuce9
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repropress.beREPROPRESS est une société de gestion des droits d’auteur des éditeurs de presse périodique.droit auteur, avoir droit, éditeur droit, droit rémunération, gestion droitauteur, éditeur, statut, règlement, presse9
ibilaw.beNous privilégions également la médiation ou le droit collaboratif pour le règlement des conflits en accompagant nos clients en médiation ou, pour certains d'entre-nous, dans un processus de droit collaboratif.médiation droit, droit collaboratif, processus droit, droit construction, droit sociétéavocat, antoine, wavre, honoraire, exposition9
avocat-huy-waremme.beDroit de la famille : cohabitation légale, mariage, régimes matrimoniaux, séparation, divorce, droit de visites, hébergement, pensions alimentaires, médiation familiale, filiation, administration provisoire… ;copropriété droit, droit construction, divorce droit, droit visite, jeunesse droitwaremme, avocat, amay, collignon, dommage9
ardoisepivotante.be…ou non d’assumer leurs responsabilités parentales. Ici, il s’agit de se baser sur la partialité multidirectionnelle pour les soutenir dans leur droit à donner et dans leur droit à assumer autant qu’ils le peuvent leurs responsabilités et en même temps de s’assurer que les droits de leurs enfantssujet droit, droit mieux, maîtrise droit, droit pari, juge droitclinique, injustice, responsabilité, thérapie, formateur9
avocat-bastin.beJe suis Françoise Bastin, avocate spécialisée dans le droit de la famille à Ham-sur-Heure et Nalinnes . Depuis 35 ans, je porte assistance à mes clients et les conseille sur toutes leurs questions juridiques d’ordre familial. Filiation , patrimoine ou union légale , je suis compétente pour toutes…avocat droit, droit familial, droit famille, bastin droit, traiter droitbastin, avocat, françoise, nalinnes, divorce9
va-advocatenkantoor.beLe cabinet est familier avec avec les principales composantes du droit civil. Notamment le droit des obligations, le droit des biens, le droit de location, le droit des contrats d’entreprise.question droit, droit pénal, police droit, droit civil, civil droithonoraire, procédure, civil, pénal, police9
avocat-van-wymeersch.beEn 2011, j'ai suivi une formation spécialisée en droit des assurances à l'Université Catholique de Louvain où j'ai assisté aux cours suivants : "Droit des assurances", "Assurances de dommages", "Droit des accidents et des catastrophes" et "Réparation et évaluation des dommages". J'ai ainsi obtenu…avocat droit, droit assurance, étude droit, droit faculté, formation droitassurance, avocat, roulage, octobre, procédure9
notairemoreau.beL’étude a désigné un data protection officer pour assurer la protection des données à caractère personnel qu’elle traite. Toute demande relative à la protection des données à caractère personnel de l’étude ainsi que toute demande relative à l’exercice des droits des personnes concernées peuvent…répartition droit, droit usufruit, droit propriété, master droit, exercice droitnotaire, moreau, florence, virton, notarial9
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md-lex.beLe droit de la protection des données à caractère personnel (et la mise en place de procédures internes) ;rgpd droit, droit responsablejuridique, rgpd, caractère, ue, adéquation9
a-lm.bePendant 27 ans, j'ai été colaborateur de cabinets d'avocats liégeois spécialisés dans le droit des assurances et de la responsabilité, où j'ai a contrario développé mes comptétences dans les autres secteurs du Droit, spécialement le Droit commercial.droit loi, domaine droit, droit spécialement, droit commercial, droit constructionavocat, honoraire, consultation, tvac, télécharger9
rijckaert-malherbe.beNotarial Rijckaert-Malherbe, Eupen, Belgique. Nous offrons des conseils experts et impartiaux pour votre vie personnelle ou professionnelle. Consultation & authentification, succession & donation, mariage & divorce, droit immobilier, droit des sociétés, mediation.divorce droit, droit immobilier, immobilier droit, droit société, notaire droitmalherbe, notarial, etude, impartial, mariage9
swantjepeirs.beDans la mesure où les acomptes et les notes d’honoraires ne sont pas payés dans les délais indiqués ci-dessus, l’avocat se réserve le droit de mettre immédiatement fin aux prestations et services jusqu'à ce que tous les acomptes et les notes d'honoraires seront payer.droit construction, droit rôle, condition droit, droit applicable, contestation droithonoraire, avocat, acompte, juridique, tiers9
votreassurancedegroupe.beDepuis le 1er février 2022, toute personne guérie d’un cancer peut invoquer un « droit à l’oubli » lors de la souscription d’une assurance incapacité de travail. C’est le résultat d’un nouveau code de bonne conduite pour le secteur des assurances. Ce droit peut être invoqué pour les assurances…cancer droit, droit oubli, assurance droit, droit assurance, profession droitutilisateur, visiteur, assurance, préférence, stocker9
vente-echafaudages.beToutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site de l’entreprise sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de…plein droit, droit mettre, entreprise droit, droit lieu, titre droitéchafaudage, echafaudage, command, apercevoir, ttc9
notairelecomte.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, master droitnotaire, lecomte, amélie, alexandre, associer9
promotion-sociale-waremme.beLe droit d’inscription complémentaire est dû par tous les étudiants, indépendamment des cas d’exonération énumérés ci-dessus. Il est fixé à 20,00 € pour tous les cours du niveau secondaire et à 40,00 € pour l’enseignement du niveau supérieur.montant droit, droit inscription, exonération droit, généralement droit, éducation droitenseignement, waremme, étudiant, secrétariat, condroz9
plancomptablebelge.be30. Sont portés dans les comptes de la classe 0 les droits et engagements autres que ceux qui doivent être portés dans les comptes des classes 1 et 5. ↩marque droit, droit similaire, financement droit, droit engagement, classe droitréduction, impôt, immobilisation, créance, classe9
avocat-thibautcolin.beThibaut Colin est Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2011. Soucieux que les droits et libertés de chacun soient respectés, il s’est rapidement spécialisé en droit pénal. En 2012, il a ainsi été l’un des premiers avocats à se lancer avec cœur dans l’assistance des personnes privées de liberté…bruxelles droit, droit pénal, soucieux droit, droit liberté, rapidement droitavocat, colin, barreau, thibaut, pénal9
lvmlaw.beUne juste cause doit toujours être défendue. Maître Luc VAN MALDEREN est avocat au Barreau du Brabant Wallon depuis 1994 Il est licencié en droit à l’Université Libre de Bruxelles et inscrit au Tableau de l’Ordre des Avocats du Barreau duwallon droit, droit université, malderen droit, droit famille, famille droitavocat, tubize, barreau, maître, pénal9
comitet.beLe cœur du travail du Comité T réside dans le rédaction d’un rapport. Sous le prisme des droits humains, ce dernier constitue un état des lieux des principales mesures et avancées jurisprudentielles observées en matières de lutte contre le terrorisme.lumière droit, droit humain, protection droit, droit fondamental, charte droitcomité, résumé, évènement, presse, terrorisme9
indah.beL’association Indah soutient des initiatives locales œuvrant pour les droits des enfants et en particulier l’accès à l’éducation (et la formation des femmes).belge droit, droit enfant, local droit, indah droit, droit siterwanda, madagascar, parrainage, ecole, don9
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habitools.beHabitools est un inventaire des outils d’éducation au logement que les associations ont été amenées à développer dans leur pratique quotidienne. Ces outils de sensibilisation touchent différents thèmes, entre autres les pollutions intérieures, les stratégies de consommation durable, les droits et…durable droit, droit locataire, soixantaine droit, droit habitat, habitools droitlogement, évènement, inventaire, locataire, animation9
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technobel.beVous avez en outre le droit d’obtenir l’effacement de vos données personnelles dans les hypothèses suivantes :droit accès, droit rectification, droit effacement, valablement droit, droit oppositiontechnobel, demandeur, technologique, pédagogique, emploi8
unhappybirthday.beEn Belgique la loi drogues a 100 ans . Cela fait un siècle qu’elle sert de base juridique pour stigmatiser et pénaliser les usager·e·s de drogues. Un siècle qu’elle produit des effet négatifs sur la santé publique et les droits humains.public droit, droit humain, droit douleurdrogue, usage, loi, proposition, idée8
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notsrj.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, licencier droit, master droitsrj, richelle, notaire, sophie, dominique8
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carpediemtours.beNous nous réservons le droit d'annuler le voyage si le nombre de réservation est inférieurvoyage, hôtel, repas, départ, libre8
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goossens-bvba.beLe contrat d’assurance groupe règle les engagements contractuels entre l’entreprise et la compagnie d’assurances. Le règlement de pension reprend tant les droits et devoirs des indépendants assurés (travailleurs) et de la société (employeur) que les dispositions légales.ayant droit, droit entreprise, pension droit, droit devoir, avoir droitassurance, dommage, pension, juridique, indépendant8
avocat-charleroi.beNombre de ressortissants étrangers séjournant en Belgique peuvent solliciter l’acquisition de la nationalité belge. Le droit de la nationalité belge est régi par le Code de nationalité.faculté droit, droit ulb, droit famille, droit étranger, droit assuranceavocat, maitre, étranger, nationalité, défense8
mbp-avocats.bembp|avocats est une association d'avocats à Charleroi, spécialisée dans le droit des assurances, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage corporel.charleroi droit, droit assurance, pratique droit, médical droit, droit communavocat, responsabilité, dommage, assurance, corporel8
abad-stagnitto.beLe droit civil est le droit commun d’une nation c’est-à-dire le droit applicable à tous les citoyens.droit civil, droit commun, nation droit, droit applicable, droit familleavocat, circulation, routier, assurance, civil8
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sejours-linguistiques-volontariat.beLa justice sociale est une condition fondamentale de la coexistence pacifique et prospère des hommes au sein des nations et entre les nations elles-mêmes. Nous servons la justice sociale lorsque nous défendons l’égalité des sexes ou les droits des peuples autochtones et des migrants.... Voir plus…droit voyageur, sexe droit, droit peuplevolontariat, volontaire, séjour, linguistique, civique8
lebudgetmobilite.beAdapté - 9.2. Un travailleur avait droit à une voiture de société mais n'a jamais exercé ce droit. En compensation, il recevait une prime brute mensuelle. Entre-t-il en ligne de compte pour un budget mobilité ?travailleur droit, droit budget, droit voiture, jamais droit, droit compensationmobilité, employeur, travailleur, voiture, adapter8
dussard-vert.beCette étude reconnait reconnait aux aux producteurs producteurs d’électricité un un véritable droit droit de de créance à l’égard de de la la CWaPE CWaPE en en ces ces termes : « Les Les règles d’octroi des des C.V. C.V. ont ont donc donc pour pour effet effet de de créer, dans dans le le chef…faire droit, droit unisson, toucher droit, bien droit, droit effetvert, fil, certificat, ministre, m.8
avocat-escarmelle.beEn effet, la loi belge prévoit plusieurs manières de régler un conflit : via le recours à la procédure judiciaire où il est demandé à un juge de « trancher » mais également via un des modes alternatifs de règlement des conflits (conciliation, médiation, droit collaboratif, arbitrage) où les…particulièrement droit, droit pénal, pénal droit, droit roulage, roulage droitavocat, médiation, médiatrice, processus, conflit8
solsoc.beSolsoc et trois organisations partenaires au Burkina Faso, ASMADE, UMUSAC et UCRB, travaillent ensemble à étendre la protection sociale, favoriser la création d’emplois durables avec des revenus viables et améliorer les droits du travail pour les travailleur·euse·s de l’économie informelle et du…lutte droit, droit humain, population droit, droit socio-économique, viable droitmaroc, palestine, femme, économie, don8
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avocat-mbosmans.be"La vérité et la justice sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations" Emile Zola. Mélanie BOSMANS, née en 1974, à obtenu le diplôme de licenciée en droit avec distinction à l'Université Libre de Bruxelles en 1997. Déjà passionnée par le droit pénal, elle a, durant sa 3 ème…diplôme droit, droit distinction, bruxelles droit, droit pénal, cours droitavocat, mélanie, pénal, barreau, ème8
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crhidi.beLe Centre de recherches en histoire du droit, des institutions et de la société (CRHiDI) , rassemble les enseignant·e·s et chercheur·e·s des Facultés de philosophie, lettres et sciences humaines et de droit, dont les activités d'enseignement et de recherche concernent l'histoire du droit, des…histoire droit, droit institution, humain droit, droit activitéthéorie, séminaire, institution, réflexion, parution8
mcd-shooting.beLe Droit de Respect de l’oeuvre : assure l’intégrité de l’oeuvre telle que l’auteur l’a voulue. Personne ne peut s’arroger le droit de la modifier, par exemple en la reproduisant par fragments.oeuvre droit, droit absolu, droit moral, flagrant droit, auteur droitoeuvre, calendrier, trooz, marie, auteur8
cabinetove.beDe même, si vous avez des questions ou des difficultés à résoudre dans le domaine du droit commercial, vous pouvez faire appel aux services du Cabinet OVE.droit an, question droit, droit civil, civil droit, droit commercialcivil, avocat, affaire, collaborateur, juridique8
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naissancerespectee.beLa Plateforme pour une naissance respectée est un collectif regroupant des usagères, professionnels de la santé, associations, féministes. Elle rappelle le droit des femmes à choisir les circonstances de leur accouchement dans l’intérêt des nouveau-nés, des mères et de leur partenaire.féministe droit, droit femme, connaitre droitnaissance, plateform, violence, plaidoyer, femme8
avocat-triviere.beLa médiation, tout comme le droit collaboratif, s’intègre dans ce qu’il est communément admis d’appeler les « modes alternatifs de règlement des litiges ».droit collaboratif, médiation droitmédiation, avocat, collaboratif, honoraire, médiateur8
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saudoyez-dehaene.beLa SRL SAUDOYEZ-DEHAENE réunit depuis 2004 des avocats dynamiques et impliqués, aux compétences complémentaires, dans des domaines variés du droit des personnes et de la famille, du droit commercial et des faillites, des assurances et intérêts civils, du surendettement, du droit civil en général…varier droit, droit personne, famille droit, droit commercial, surendettement droitavocat, associer, honoraire, faillite, surendettement8
openconstitution.beChez nous, plusieurs outils existent déjà pour donner la parole aux Belges : conseils consultatifs, droit de pétition… Mais, l’influence de ces outils sur la prise de décision est largement insuffisante . L’une des raisons est leur valeur purement consultative. Les citoyen·ne·s travaillent…nouveau droit, droit citoyen, consultatif droit, droit pétitioncitoyen, constitution, gouvernement, participation, pétition8
chorale-eolia.beLe droit de limiter le traitement de ces données . : Les données sont utilisées uniquement à but administratif dans le cadre strict de la chorale EOLIAchorale, choral, nivelles, choriste, concert8
foundation45.beFoundation45 est une Fondation Privée de Droit Belge pour soutenir des projets caritatifs liés, à l’enfance, la maladie et à l’éducationfondation droit, droit belgefondation, enfance, maladie, caritatif, éducation8
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hv-a.beNous informons nos clients sur l’évolution du droit dans nos matières, les formations que nous dispensons et les activités auxquelles nous participonsdroit aménagement, droit union, évolution droit, droit matièreavocat, rdv, union, urbanisme, capital8
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avocataurorebernard.beMaître Aurore Bernard a débuté son stage au Barreau de Mons en 2003 où elle a pratiqué diverses matières, telles que le droit familial , le droit du travail, le droit du bail , la récupération de créances . Elle a ensuite rejoint un cabinet de Bruxelles pratiquant les matières commerciales en…expérience droit, droit étranger, matière droit, droit familial, familial droitavocat, aurore, bernard, honoraire, maître8
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iccbxl.beL’Institut des Carrières Commerciales est une école supérieure de promotion sociale en plein cœur de Bruxelles. Elle vous propose des Bachelier en comptabilité, informatique, droit, assistant de direction.informatique droit, droit direction, bachelier droitinstitut, informatique, direction, comptabilité, supérieur8
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avocat-seutin.beLe cabinet est spécialisé en droit fiscal, tant au niveau de la consultation que du contentieux. Cette spécialisation s’étend à des matières connexes comme le droit des sociétés, le droit comptable ou le droit civil (droit civil immobilier, droit des obligations, droit des successions).conférence droit, droit fiscal, diplôme droit, droit auprès, cabinet droitavocat, fiscalist, fiscal, ulg, honoraire7
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consilio-avocats.beLa première approche de Consilio est une approche de médiation et de conciliation en vue d'éviter la judiciarisation. Votre bureau d’avocats Consilio vous conseille, vous accompagne et vous défend dans les principales branches du droit :droit civil, droit équin, droit familial, droit immobilier, droit commercialavocat, honoraire, ordre, intérêt, priver7
karimitani.beLe cabinet est exclusivement orienté sur la gestion de dossiers en matière pénale : le droit pénal général ainsi que les lois particulières.pénal droit, droit pénal, matière droitkarim, pénal, loi, exclusivement, stratégie7
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royalcanter.beCharte du mouvement sportif de la Fédération Wallonie-Bruxelles / Charte parents / Charte des droits de l’enfant dans le sportcharte droit, droit enfantsection, provincial, schaerbeek, régional, initiation7
ps-senat.beLe groupe PS note avec grande satisfaction qu’y figurent de nombreux articles concernent l’ouverture du titre II de la Constitution avec l’objectif d’un renforcement des libertés et des droits fondamentaux de nos citoyens en concordance avec les Conventions internationales et européennes. Le…liberté droit, droit fondamental, central droit, droit pénal, état droitsénat, socialiste, nom, proposition, législatif7
mcavocat.beMyriam Cajgfinger avocat, spécialise en divorces à Bruxelles et Uccle ainsi qu'en droit collaboratif, médiation familiale, droit de l'enfant et de la jeunesse.uccle droit, droit collaboratif, familial droit, droit enfant, droit familleavocat, divorce, spécialiser, médiation, collaboratif7
cp-st-bernard.beChaque Unité de Soins et lieu de vie représentent un lieu qui se veut accueillant, sécurisant et respectueux des besoins, des droits et du vécu de la personne.droit patient, besoin droit, droit vivre, individu droit, droit fondamentalhôpital, fontaine, psychiatrique, unité, equipe7
cirl.beAu-delà des procédures historiquement dédiées au règlement des conflits en plaidant devant les juridictions de l’ordre judiciaire, la CIRL s’est ouverte à l’évolution des mentalités. L’étude du droit transnational a permis de mettre en évidence des modes alternatifs de résolution de situations…étude droit, droit transnational, décision droit, droit tiers, droit commercialprocédure, comité, stratégique, judiciaire, conflit7
adasasbl.beLes usagers sont isolés, sans défense. Ils sont mal informés de leurs droits. Ils sont seuls face à une institution dont les pratiques sont trop souvent injustes, arbitraires voire illégales. C’est pourquoi nous aidons les allocataires sociaux à se défendre. Ces défenses individuelles prennent…loi droit, droit intégration, bien droit, droit manière, mal droitcpa, défense, témoignage, individuel, guide7
elevaterealty.beElevate your real estate | Elevate Realty est une agence immobilière composée d'agents immobiliers, de juristes diplomés en droit et en notariat et de spécialistes de la vente.juriste droit, droit notariat, application droit, droit enregistrement, diplômé droitimmobilier, agence, agent, notariat, juriste7
euregiosecure.be…au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins que la violation en question ne soit pas susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés du client. Lorsque la notification à l'autorité de contrôle n'a pas lieu dans les 72 heures, elle est accompagnée des motifs du…client droit, varie droit, droit liberté, instruction droit, droit unioncaractère, risque, violation, ultérieur, obligation7
happy-corporate.beQui a le droit à la DIF – droit individuel à la formation ? Les employeurs du secteur privé de type pme occupant moins de 10 travailleurs sont dispensés de cette obligation. Ils ne sont pas tenus d’octroyer ces jours de formation à leurs travailleurs. Par contre,...dif droit, droit individuelindividuel, loi, divergence, contrat, règlement7
corinnedelmotte-avocat.beAvocat à Liège et à Huy, Maître Corinne Delmotte vous conseille et assiste dans les domaines du droit de la famille, des étrangers, des baux à loyer, de la responsabilité et circulation routière et de l'administration des biens et de la personne.domaine droit, droit famille, licencier droit, droit université, droit étrangeravocat, huy, corinne, barreau, maître7
lesnouveauxhabitsducolportage.be…les «bibliothèques parallèles». Ancrés dans le contexte des pratiques numériques, les enjeux soulevés sont principalement ceux de l’archive, du droit d’auteur et de l’accès à la connaissance, des communs, et de la copie comme production artistique. En activant un observatoire sensible des…archiv droit, droit auteur, cadre droit, interstice droit, droit margepirate, contexte, partager, novembre, pause7
humblet-avocats.beà aborder votre problème en toute franchise et nous nous engageons à défendre vos intérêts avec le dynamisme et la rigueur qui nous caractérisent. Nos compétences pluridisciplinaires et notre expérience nous permettent de faire la différence et d’agir efficacement dans de nombreux domaines du droit.droit famille, droit pénalavocat, humblet, saint-servais, pluridisciplinaire, honoraire7
br-avocats.beEn 2000, elle devient maître-assistante en droit à la Haute Ecole de la Province de Liège, fonction qu’elle exerce par ailleurs toujours actuellement.droit social, licencier droit, droit université, assistant droit, droit hautehonoraire, boncelles, suppléant, barreau, litige7
courteslignes.beLes droits de L’Impensé de l’IVG ont été acquis par une maison d’édition de New Delhi spécialisée en littérature francophone. Le livre sera diffusé dans toute l’Inde.exploration droit, droit vie, philosophie droit, droit recto, collection droitédition, contemporain, questionnement, davantage, ivg7
bellaw.beL'association Taquet, Clesse & Van Eeckhoutte est un cabinet spécialisé en droit social. Elle compte également des spécialistes reconnus en droit fiscal, en droit des affaires ainsi qu'en droit de l'enseignement et en droit administratif.spécialiser droit, droit social, spécialiste droit, droit fiscal, fiscal droitfiscal, spécialiser, equipe, gand, affaire7
vis-tes-droits.be…de la Santé, de l’Égalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative, pour organiser un exercice de participation directe d’enfants à l’évaluation des mesures du Plan d’actions 2016-2019 relatif aux Droits de l’enfant (PADE) en Wallonie, l’heure est au bilan !relatif droit, droit enfantévaluation, relatif, exercice, participation, monsieur7
fdss.beLa FdSS* fédère et représente des services sociaux associatifs en Wallonie et à Bruxelles. Pour soutenir les acteur·rice·s sociaux de terrain, elle développe des projets, des formations et une expertise, en particulier dans les domaines du droit à l’alimentation, à l’eau et à l’énergie. Elle…domaine droit, droit alimentation, accès droit, droit cahierfédération, alimentaire, alimentation, terrain, réflexion7
justice-en-ligne.beOn pense souvent que les personnes condamnées à une peine de prison n’ont pas le droit de voter. En effet, cela leur a longtemps été interdit. Mais, depuis la réforme du code (…)prison droit, droit êtrejustice, judiciaire, lecture, continuer, invitation7
wingplatform.bePar ailleurs, se pose la question du sort des enfants qui auraient été associés à des groupes armés. Les enfants recrutés par les groupes armés en violation du droit international doivent être considérés principalement comme des victimes. Ils ne peuvent être arrêtés ou poursuivis au seul titre de…respect droit, droit international, violation droit, général droit, droit enfantsoldat, réinsertion, recrutement, problématique, agir7
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jetimport.beEn cas de défaut de paiement de la totalité ou d’une partie du prix à l’échéance, le client -à partir de ce moment-là- sera redevable de plein droit et sans mise en demeure d’un intérêt de retard annuel de 12 %, au moins l’intérêt comme visé à l’art. 5 Loi 02-08-2002 ; outre l’intérêt précité, JET…import droit, droit condition, plein droit, droit mettre, droit conformémentsaveur, goût, boisson, sucre, liqueur7
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myserenity.beUne fois la déclaration de succession établie, les héritiers doivent payer les droits de succession sur les biens qu'ils reçoivent, en fonction de leur lien de parenté avec le défunt et de la valeur des biens reçus. Ces droits de succession peuvent varier en fonction de la région où se trouve le…bien droit, droit succession, héritier droit, paiement droit, my droitsuccession, déclaration, hérédité, démarche, héritier7
leysa.beLeysa est un bureau d’avocats offrant des services d’assistance et de conseil en droit des affaires, avec des compétences spécifiques en contentieux commercial et en arbitrage, en droit de la responsabilité et en droit immobilier. Les langues pratiquées sont le français, le néerlandais et l’anglais.conseil droit, droit affaire, arbitrage droit, droit responsabilité, responsabilité droitavocat, néerlandais, associer, responsabilité, langue7
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atsp.beLe fait que les personnes internées n’aient pas suffisamment accès à des soins de santé psychiatriques et restent parfois des années sans traitement a également été critiqué par de nombreuses autorités comme la Cour européenne des droits de l’Homme 27 . A ce sujet, il est toutefois heureux de…violation droit, droit humain, recommandation droit, droit international, humanitaire droitprison, détenu, pénitentiaire, spf, carcéral7
planetevie.beLa Cour européenne des droits de l’homme valide l’interdiction flamande et wallonne de l’abattage rituel sans étourdissement.mondial droit, droit vivre, matière droit, droit animal, européen droitplanète, animal, vivre, blanc, changer7
ksavocats.beLe droit pénal et le droit familial, sous tous leurs aspects, constituent le cœur de spécialisation du Cabinet. Désireux de vous conseiller et de vous défendre avec compétence et conviction, ils veillent également à vous accueillir et à vous accompagner tout au long de la procédure avec humanité…pénal droit, droit familial, droit pénal, spécialiser droit, situation droitavocat, pénal, boulevard, procédure, conseiller7
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fratellileo.beAvant d'effectuer l'achat, veuillez vérifier le numéro de pièce actuellement installé sur votre véhicule, car il existe d'autres types qui peuvent être compatibles. Pièce de rechange d'origine BMW X1 Feu arrière d'origine intérieur droit 63217350698 63212760688 63212710636 OEM : 63217350698…feu droit, droit origin, intérieur droit, droit oemapercevoir, feu, numéro, actuellement, arrière7
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avocat-meunier.beJ’interviens à tout stade du contentieux qui vous concerne, de la négociation à la défense devant les juridictions civiles et pénales en passant par la conciliation et la médiation. J’interviens dans différentes matières, notamment le droit civil et le droit commercial et des entreprises en…matière droit, droit civil, civil droit, droit commercial, droit bienavocat, meunier, andenne, octobre, intérêt7
paroisse-leuze-en-hainaut.be…ont été envoyés pour faire cela. Et ces scribes arrivent avec une accusation précise et terrible — ceux-ci ne ménagent pas les moyens, ils vont droit au but et ils disent: «Il est possédé de Béelzéboul [...] C’est par le prince des démons qu’il expulse les démons» (v 22). C’est-à-dire: le chef…moyen droit, droit but, engagement droit, droit avenir, autorité droitpastoral, évêque, église, diocèse, foi7
kanzlei-rings-partner.bedroit immobilier et droit de succession ainsi que pour toutes les questions générales en ce qui concerne le droit notarial (droit de succession, …)étude droit, droit université, droit pénal, droit succession, général droithonoraire, itinéraire, avocat, langue, tribunal7
emmanueldebock.beDéFI, lorsque Didier Gosuin était chef de groupe au Parlement bruxellois, est le premier parti à avoir déposé il y a presque 10 ans une proposition visant à élargir le droit de vote des Européens, proposition qui n’avait pas trouvé un consensus assez large à l’époque.région droit, droit vote, bruxelles droit, proposition droit, cohérence droitdéfi, uccle, animal, bruxellois, presse7
immosphere.beL’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, lotissement…) comporte des risques, d’autant plus que le droit immobilier est complexe et que peu de particuliers le maîtrisent complètement. Pour éviter de vous retrouver dans une situation improbable, par exemple une servitude dont vous n’aviez…guide droit, droit achat, leave droit, autant droit, droit immobilierimmobilier, investissement, hangar, explorer, entreposage7
detectivebayens.beLe «Privé» en noir et blanc c’est à dire à l’ancienne que je suis n’est pas un «homme de main» mais un allié de la Justice et du bon Droit.enfant droit, droit visitedétective, huissier, avocat, notaire, filature7
infosdf.be…que les fonctionnaires com­munaux à faire le travail le plus adéquat possible pour permettre aux usagers de recouvrer ou de maintenir leur droit à l’existence officielle, car une adresse et une carte d’identité sont les bases mêmes de toute forme de droit des personnes. Nous espérons qu’il…connaître droit, an droit, droit intégration, bien droit, droit manièrecpa, référence, domiciliation, presse, communiquer7
tempocolor.beUn collectif d’associations et d’institutions qui proposent durant toute l’année, des rencontres et projets pour défendre les droits humains fondamentaux …rencontre droit, droit humain, projet droitcollectif, fondamental, institution, charte, presse7
wsm.be…et de campagnes de fond, WSM sensibilise le public belge et international aux inégalités et injustices dans le monde, encourageant ces derniers à se mobiliser afin de forcer davantage les décideurs politiques à prendre des mesures en faveur du droit à la protection sociale et au travail décent.faveur droit, droit santé, réseau droit, droit protection, droit travaildon, décent, ong, ouvrier, moc7
immigration-marocaine-en-belgique.be…laborieux et de revendications dont les valeurs de liberté et d’égalité sont les fondements. Progressivement, cette histoire deviendra celle de droits acquis, d’intégration, de richesse culturelle et de mixité. Mais le chemin est encore long pour permettre à la communauté marocaine de Belgique deleçon droit, droit civique, devenir droit, droit intégrationleçon, immigration, marocain, pédagogique, guerre7
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ebookfactory.beArticle 1/3 Images libres de droits: les étapes cruciales Dans cette série d’article, nous allons...libre droit, droit licence, droit ebook, droit bon, droit étapepréparation, format, auteur, libre, publication7
exil.bedestiné aux personnes victimes de violations des droits de l’homme et de torture. Consultations médicales, psychiatriques, psychologiques, psychothérapeutiques et fasciathérapeutiques. Suivis individuels, en couple, ou en groupe.violation droit, droit hommeexil, communautaire, homme, victime, violation7
racc.beLe Réseau d'Action Culturelle-Cinéma (RACC) rembourse les droits de projections de milliers de films art et essai, internationaux et d'initiative belge francophone, afin de promouvoir leur diffusion dans les lieux culturels sans but lucratif en Wallonie et à Bruxelles.racc droit, droit projection, éligible droit, droit formulaireprojection, diffusion, éligible, cinématographique, millier7
avocat-demesse.beMettant plus de 35 années de Barreau à votre service à Nivelles, je vous garantis le meilleur de mes efforts pour la défense de vos intérêts, en procédure judiciaire comme hors du prétoire. Sans rien lâcher, lorsque le droit permet de soutenir votre point de vue, et avec la conviction qu' il n'y a…droit familial, rien droit, droit pointavocat, responsabilité, assurance, nivelles, urbanisme7
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constituante.beGrâce à l’activisme concernant les droits fondamentaux de Constituante contre le pacte budgétaire européen (TSCG), la Cour constitutionnelle a annoncé de confronter les futures conventions européennes avec nos droits fondamentaux: arrêt et des analysesdroit fondamental, journée droit, parlement droit, activisme droit, européen droitfondamental, pouvoir, peuple, ceta, mouvement6
recufood.be…destruction sous douane des boissons alcoolisées. La destruction complète de tous les produits est garantie, ce qui vous permet de récupérer les droits d’accises. Les déchets ont une seconde vie chez Recufood : le mélange de déchets organiques est acheminé vers des installations de biogaz pour…produit droit, droit accise, recouvrement droit, accise droit, droit douanedéchet, organique, recyclage, flux, processus6
europo.be…regroupant les associations espérantistes nationales des pays membres de l’Union Européenne. Elle inclut aussi des associations de pays candidats à l’entrée dans l’Union. Des associations de pays non membres peuvent être représentées en tant qu’observateurs sans droit de vote. L’UEE représententobservateur droit, droit vote, particulièrement droit, droit homme, écologisme droiteuropéen, union, vote, accélérateur, candidat6
pixeloasis.bePour les très petits budgets à la recherche de photographies illustratives , les photographies libres de droit sont faites pour vous ! Consultez la galerie des photos stock .libre droit, droit galeriephotographie, libre, scolaire, portrait, visuel6
suzanacarp4eu.be…citoyenne, et dix ans plus tard, elle est devenue citoyenne fondatrice d’une nouvelle Initiative citoyenne européenne (ICE) visant à garantir un droit à l’éducation à la citoyenneté européenne à chaque enfant dans l’UE. Au cours des dix dernières années, elle a participé à de nombreuses campagneseuropéen droit, droit air, ice droit, droit éducation, campagne droiteuropéen, géopolitique, élection, climat, démocratie6
sphere.beNous disposons d’une expérience variée dans le domaine du droit de l’eau, tant en ce qui concerne les eaux de surface et les eaux souterraines qu’en matière de gestion du cycle anthropique de l’eau.quotidien droit, droit public, domaine droit, droit eau, expérience droitjanvier, février, avocat, contentieux, territoire6
andrefrederic.beles possibilités offertes par le Parlement de Wallonie pour permettre la participation des Wallonnes et des Wallons à notre action politique par le biais, par exemple, du droit de pétition ou des Commissions mixtes délibératives. Rendez-vous sur les antennes de Vedia le 11 janvier prochain à 20h30 !droit pétition, évolution droit, droit travailleur, concitoyens droit, droit serviceparlement, ministre, citoyen, theux, octobre6
iret-kiea.beA l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, Forum des Femmes organise une journée de rencontre à Namur ce mardi 5 mars prochain. Actions : Forum des Femmes : Composition : des Doyennes et Lauréates du Travail, des expertes de tout le pays et de tous les secteurs…universel droit, droit homme, internationale droit, droit femme, international droitgilles, femme, cérémonie, décembre, août6
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dhei.beL’objectif social de l’ASBL est avant tout d’ informer et former avec exactitude quant à la législation des droits fondamentaux des personnesjuridique droit, droit handicap, législation droit, droit fondamental, sensibilisation droithandicap, juridique, législation, fondamental, judiciaire6
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barreaudeverviers.beLa formule « au sens large » a son importance : en effet, il s’agit non seulement pour l’Avocat de veiller à la sauvegarde des droits de ses clients , mais également de les informer précisément de leurs obligations , dans un contexte donné, afin de les aider à en assurer le respect et prévenir…client droit, droit contact, sauvegarde droit, droit client, droit collaboratifavocat, vervier, barreau, rôle, ordre6
netimmo.beL’heure est solennelle et le sujet délicat. En effet, nous allons aborder la question de la succession. Discussion souvent évitée mais pourtant inévitable, la vente d’un bien immobilier pour couvrir les droits de succession est une réalité à laquelle beaucoup Lire la suite…bien droit, droit succession, netimmo droit, droit reproductionimmobilier, agent, agence, investissement, architecture6
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sunpilatesandco.beL’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en…droit personne, évoluer droit, droit changement, éditeur droit, droit jourbarre, wavre, cliquer, sol, éditeur6
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marcronvaux.bec Ronvaux. L'ouvrage, fort de 800 pages, aborde les fondements de l’ancien droit namurois, le droit des personnes, des biens et des obligations, ainsi que la pratique du droit privé, à la lumière notamment du fonds d’archives jusqu’ici inexploré des appels au Grand Conseil de Malines.ancien droit, droit priver, droit namurois, namurois droit, droit personnenamurois, livre, spectacle, conférence, ouvrage5
vvv-advocaten.be…dessert une clientèle nationale et même internationale. Nous jouissons en effet depuis des années d'une excellente réputation dans le secteur du droit du transport, de la logistique et du commerce international. Nous avons également une expérience particulière en matière de divorces…branche droit, droit condition, secteur droit, droit transport, partage droitgouvernemental, déclaration, branche, anciennement, médiation5
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memisa.beMemisa défend l’ accès et le droit à la santé pour tous les citoyens du monde, quels que soient leur situation socio-économique, leur statut, leur âge ou leur sexe. Avec ses activités de promotion de la santé et de développement sanitaire, Memisa travaille à l’amélioration du bien-être des…population droit, droit santé, accès droit, santé droit, droit sexuelong, médical, don, hôpital, afrique5
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mon-secretariat-social.beLe Secrétariat social du Tournaisis est actif depuis 75 ans auprès des actifs du public et du privé. Il a concentré son activité à Tournai et ses environs pour soutenir les travailleurs dans leurs relations au droit du travail. Il aide les entreprises dans la gestion des prestations sociales et a…relation droit, droit travail, social droit, droit obligation, domaine droitsecrétariat, administratif, salaire, employé, indépendant5
happycurien.beEn ce 8 mars, Journée Internationale pour les Droits des Femmes, il est pertinent de rappeler que les femmes en situation de handicap ont aussi des droits... Trop souvent, lorsqu'il est question de handicap, on parle "des personnes", sans faire distinction du genre, comme si celles-ci semblaient…international droit, droit femme, internationale droit, handicap droit, droit tropmondial, trisomie, inclusion, inclusif, aujourd'hui5
harvest-legal.beFondé en avril 2020, Harvest est un cabinet d’avocats belge dont la pratique est centrée sur le droit des affaires et plus particulièrement sur le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit financier, les plans de stock-options et le droit immobilier.pratique droit, droit affaire, particulièrement droit, droit société, société droitavocat, affaire, particulièrement, fiscal, poste5
ffxf.beElle aborde les questions de génétique, de transmission du syndrome et de la prémutation, des difficultés rencontrées par la personne déficiente intellectuelle et des adaptations que cela demande à la personne et son entourage, des droits relatifs aux personnes handicapées (convention des nations…entourage droit, droit relatif, unie droit, droit patient, besoin droitfondation, fragile, syndrome, éléphant, oreille5
lgd-law.beLambert Gutmann Dewijze est un cabinet d’avocats résolument orienté vers les particuliers ainsi que les petites et moyennes entreprises. Les avocats sont spécialisés en droit des sociétés, droit social, droit de l’entreprise en difficulté, droit des contrats (not. droit du bail) et droit des biens.avocat droit, droit société, société droit, droit social, social droitavocat, loi, difficulté, bail, contrat5
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fgtb-charleroi.beSite réalisé par Black Hills & stanygraphics ©2024 - Photos : Salim Hellalet - Tous droits réservéspermanence droit, droit étrangerfgtb, chômage, centrale, caisse, permanence5
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interimavie.beCes contrats sont source d'incertitude pour le travailleur intérimaire et entraînent la perte de toutes sortes de droits et d'avantages. Les contrats intérimaires de courte durée entraînent également des coûts qui sont normalement supportés par l'employeur et qui sont répercutés sur la sécurité…principe droit, droit collègue, pourtant droit, droit intérimaire, sorte droitintérimaire, contrat, intérim, travailleur, emploi5
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futuragro.beLe droit de l’environnement concerne l’étude ou l’élaboration de règles juridiques visant la compréhension, la protection, l’utilisation, la gestion ou la restauration de l’environnement contre perturbation écologique sous toutes ses formes – terrestres, aquatiques et marines, naturelles et…non-terrestres droit, droit spatial, futuragro droit, droit designoctobre, agronomie, bientôt, alimentaire, canin5
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amdp.beComme chaque année, nous redémarons notre série d’Après-midi du Droit public par une chronique de l’année écoulée.administratif droit, droit public, apres-midi droit, après-midi droitavocat, viseur, françois, godart, concession5
human-rights-house.beLa cohabitation de la Ligue des droits humains, de la Liga voor Mensenrechten et du bureau européen de la Fédération internationale pour les droits humains (FIDH) permettra d’échanger, de renforcer nos expertises, nos synergies et notre indépendance pour mieux défendre les droits fondamentaux…maison droit, droit humain, ligue droit, justice droit, droit fondamentalligue, don, archive, presque, jamais5
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fidu.beLe droit social vise à protéger les droits et les intérêts des travailleurs et à garantir leur bien-être sur le plan professionnel et social. Il s'applique à tous les aspects de la vie professionnelle, y compris les contrats de travail, la rémunération, les horaires de travail, les congés, la…conseil droit, droit social, social droit, droit intérêtmouscronnois, fiduciaire, fiscal, financier, franchise5
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avocats-belgique.beDéjà évoquée brièvement, il faut absolument se renseigner sur les affaires de votre avocat. Le droit étant un domaine vaste , un spécialiste des divorces ou des gardes d'enfants n'aura pas forcément l'expertise en matière de litige commercial. Pour pouvoir faire mention de cette spécialisation…avocat droit, droit domaine, droit famille, spécialiste droit, spécialiser droitavocat, juridique, affaire, divorce, professionnalisme5
avocat-bessalah.beVous faites l’objet d’un contrôle fiscal ? L’appui d’un professionnel du droit vous est plus que recommandé. Dalila Bessalah - avocat en droit fiscal à Mons - vous assiste dans la préparation de votre contrôle fiscal, vous accompagne dans vos contacts avec l ’administration fiscale et défend vos…branche droit, droit fiscal, société droit, droit succession, tva droitavocat, fiscal, fiscalité, maître, fiscaliste5
guide-du-pret-hypothecaire.be…plus de woonbonus. Rappelons que le bonus logement est un avantage fiscal accordé à ceux qui acquièrent un bien immobilier pour usage d’habitation principale grâce à un prêt hypothécaire. La Flandre, à la place, propose une réduction du droit d’enregistrement, maigre consolation il faut le dire.dispositif droit, droit enregistrement, premier droit, droit dispositif, réduction droithypothécaire, crédit, guide, banque, taux5
flhm.beFLHM (Frederick, Leroy Henry & Masset) est un cabinet d'avocats composé de spécialistes, associés pour exercer dans l'ensemble des matières du droit : sociétés et entreprises, créances et fiscalité, contrats et bail, social et travail, famille et succession, pénal et roulage, responsabilités et…matière droit, droit société, droit collaboratifleroy, bernard, masset, adrien, henry5
x-fragile.beCopyright : Tous droits de reproduction réservés pour tous pays. La reproduction partielle ou entière d’une page du site est soumise à l’accord préalable explicite du conseil d’administration de l’asbl.défendre droit, copyright droit, droit reproductionfragile, syndrome, déficience, intellectuel, génétique5
mancusoavocat.beMaria MANCUSO traite essentiellement de dossiers touchant au droit des personnes (droit immobilier, droit familial, droit pénal, droit de la circulation routière etc) et droit commercial (entreprises en difficultés etc).avocat droit, droit commercial, dossier droit, droit personne, personne droitavocat, honoraire, tubize, néerlandais, italien5
association-aide-victimes.beLe but de l’association d’aide pour les victimes de la route est de faire en sorte que les victimes qui nous contactent soient correctement indemnisées suite à leur accident. Nous renseignons les victimes et les informons sur leurs droits en matière d’indemnisation, et pouvons expliquer aux…informer droit, droit matière, faire droit, droit association, droit facevictime, accident, indemnisation, médical, agression5
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scan-r.beCertaines personnes choisissent le vote blanc lors des élections, cette tendance est due au fait que malgré que le vote soit un droit, il est obligatoire d’aller voter en Belgique. Cependant, il ne faut pas oublier que le vote est un droit qui a été acquis par le sang...défenseuse droit, droit humain, non-respect droit, femme droit, droit égalitévote, élection, jeunesse, blanc, européen5
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e-trott-ardenne.be• Le loueur se réserve le droit de solliciter un acompte de 25% (par virement bancaire) lors de la réservation. Dans tous les cas, la totalité des montants doit être payée par l’emprunteur avant la mise à disposition du matériel loué.loueur droit, droit condition, droit acompte, restitution droit, droit fraisemprunteur, loueur, trottinette, ardenne, balade4
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lhirondellegrandleez.beDe gauche gauche à droit droit : : Tombus Tombus Vincent Vincent trésorier 3° Champion Champion et et Isaline Isaline sa sa fille-Piette fille-Piette José 4° Champion-Antoine Champion-Antoine Jean Jean Claude-Leberger Claude-Leberger Alain-Henry Alain-Henry Dominique-Putteneers…gauche droit, droit tombuannonceur, sombreffe, justice, vitesse, grand-leez4
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ferylhoist-avocats.beLes avocates Aline Fery et Marie Lhoist vous accueillent dans leur cabinet situé à Ciney. Elles sont spécialisées en droit de la jeunesse, droit de la famille, droit de roulage, etc. Prenez rendez-vous.ciney droit, droit jeunesse, jeunesse droit, droit famille, famille droitfery, ciney, avocat, aline, accueillir4
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dssmclub.beLe DS-SM Club Belgium travaille à parvenir à un accord avec les ayants droit avant de publier des photos et des textes. Cependant, si quelqu’un estime avoir des droits sur le matériel publié sur ce site web, il est encouragé à le signaler aux éditeurs pour que celui-ci soit retiré selon sa…ayant droit, droit publier, texte droit, droit matérielaffiliation, assurance, registre, cazier, givet4
notairehames.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, exercice droit, droit personnenotaire, anne, aubange, etude, athus4
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bruxelles-j.beÉtudier & te former Travailler Te loger Ton autonomie Droits sociaux Droits des étrangers Exercer ta citoyenneté Amour & sexualité Drogues & addictions Santé & bien-être Voyagerautonomie droit, droit social, social droit, droit étrangerétudier, sexualité, amour, étranger, exercer4
cass-cssa.beRencontre entre acteurs du CPAS, de services communaux et du secteur associatif schaerbeekois notamment préoccupés par le non-accès aux droits pour cause de remplacement des guichets physiques par des démarches numériques.apprend droit, collectif droit, droit logement, thématique droit, droit obligationpérimètre, concertation, répertoire, numérique, schaerbeek4
avocarre.beQue vous soyez propriétaire ou locataire d’un bien immeuble, les sources de conflits ne manquent pas. Les procédures sont plus complexes que l’on croit. Recourir à l’expérience d’un avocat vous permet de faire valoir vos droits plus rapidement et plus efficacement. Ici aussi, Avocarré recherche la…licence droit, droit ucl, droit famille, respect droit, droit membreavocat, dette, insolvabilité, surendettement, médiation4
notaires-demblon-coulier.beValentine Demblon et Sophie Coulier se sont associées à Namur pour offrir à leurs clients les qualités qu’ils sont en droit d’attendre d’un notaire :qualité droit, droit notaire, droit immobiliernotaire, notarial, etude, valentine, législatif4
academiedelahulpe.bePour tout savoir sur le droit d’inscription et les diverses conditions d’exonération : droit d’inscriptionexonération droit, droit inscription, exonéré droitacadémie, élève, concert, hulpe, classe4
delacollette.beAssembleur de solutions signifie, dans mon esprit, assembleur d’équipes. Selon les besoins de mes clients et en fonction des enjeux, je travaille en équipe avec les avocats les plus réputés en droit judiciaire belge et international. J’organise et cordonne la défense ou l’attaque en justice de mes…réputé droit, droit judiciaire, business droit, droit accompagnementmédiation, conflit, résolution, stratégique, litige4
lafiduciaire.bePar Martin Piret Gérard, Associé chez CONSILIUM Gst Voici quelques actualités concernant les droits de succession et de donation en Région de Bruxelles-Capital. Assimilation des cohabitants de fait aux partenaires Là où le statut civil des cohabitants de...matière droit, droit succession, actualité droitfiduciaire, comptable, établissement, fiscal, fiscalité4
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lm-audit.beL'image de fond est ici à titre d'exemple, elle n'est pas libre de droits ; merci de la remplacer par une photo vous appartenantlibre droit, droit propre, droit photoaudit, élément, libre, titre, section4
industrialproducts.beINDUSTRIAL PRODUCTS est spécialisé dans la transmission de puissance et met à la disposition de sa clientèle une large gamme de courroies trapézoïdales et dentées, de poulies, de roulements, de volants, de chaînes, de pignons, des engrenages droits, des engrenages coniques…engrenage droit, droit engrenagecourroie, roulement, poulie, pignon, volant4
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maison-medias-brunehaut.beLa maison des médias se réserve le droit d'interdire l'accès à certains sites web ou certains téléchargements et de limiter le volume des téléchargements autorisés.droit propriété, intellectuel droit, droit vie, vie droit, droit imagemédia, brunehaut, numérique, informatique, utilisateur4
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aja-vvj.bePar ce site Internet, l’Association des Juristes d’Assurance espère disposer d’un outil relationnel avec ses membres. Le souhait du Conseil d’Administration est en effet de mettre ce site à disposition des affiliés pour y faire figurer un maximum d’informations relatives au Droit des Assurances.loin droit, droit assurance, relatif droitaja, assurance, juriste, historique, avocat4
wilchar.beDécouvrez cette association culturelle dont le site est consacré à l'artiste peintre WILCHAR, ancien résistant, prisonnier au camp de Breendonk (be), éternel défenseur des droits de l'homme, qui a exprimé ses opinions et ses révoltes au travers de gouaches, écrits, peintures ou linogravures.éternel droit, droit hommeartiste, résistant, écrit, prisonnier, homme4
orbafamilia.beLa déclaration de succession est une déclaration fiscale à déposer par les ayants-droits (héritiers ou légataires) du défunt après son décès.avis droit, droit succession, ayant droit, droit héritier, objet droitsuccession, déclaration, décès, successoral, démarche4
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hertogs-avocats.beElle est spécialisée en droit de l'insolvabilité, à savoir en règlement collectif de dettes, surséance indéfinie, faillite, et procédure en réorganisation judiciaire.specialisee droit, droit insolvabilite, amiable droit, droit entreprise, secteur droitdette, avocat, médiateur, judiciaire, requête4
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trialogues.be…dans tous les domaines, chaque fois que les parties acceptent d’y recourir de bonne foi. Il est particulièrement adapté au traitement des conflits relationnels (séparation, divorce, famille, propriété, voisinage, employés-employeurs, commerce, société, institution, construction, droit d’auteurs …).construction droit, droit auteurmédiation, conflit, equipe, médiateur, systémique4
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mda-ajc.beLa Maison Des Associations (MDA) forme les bénévoles et volontaires des associations afin qu’ils prennent conscience de leurs droits et leurs devoirs.juillet droit, droit volontaire, formation droit, droit asbl, conscience droitsportif, administratif, volontaire, administrateur, individuel4
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mpevh.beLa nationalité(1) d’un État et la résidence(2) dans un État membre de l’Union européenne offrent à chaque citoyen européen les droits suivants: Droit de libre circulation et de libre séjour Droit de vote et d’éligibilité au Parlement européen Droit de vote et d’éligibilité aux élections locales…européen droit, droit libre, séjour droit, droit vote, local droitpeuple, citoyen, européen, débat, candidat4
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citizensofwallonia.beUne caution d’une valeur de 20€ est demandée aux participants à raison d’un droit individuel versé par personne participante, y compris si celle-ci fait partie d’une équipe. Ce montant sera intégralement remboursé la semaine suivant la compétition, à condition d’avoir participé au hackathon.raison droit, droit individuel, aucun droit, droit propriété, participer droitcompétition, jury, thématique, citoyen, récompense4
life-magazine.beLes droits humains à l’ère de la surveillance numérique : un défi majeur pour notre sociétéfondamental droit, droit vieenjeu, défi, majeur, économique, perspective4
non100maisons.beLe Collectif n'a pas hésité à recourir au Droit d'interpellation citoyenne du Conseil d'Yvoir.collectif droit, droit interpellation, dernier droit, droit réponse, ici droitcollectif, mont, opposition, citoyen, yvoir4
kurtpeiser.beAttention ! Le contenu de ce site web est protégé par le droit d’auteur et ne peut être reproduit, en tout ou en partie, ni communiqué au public, ni amendé, ni intégré dans un document quelconque, sans l’autorisation expresse et préalable des ayants droit. Toute question adressée aux ayants droit…web droit, droit auteur, ayant droit, droit question, droit biaisgraphique, avertissement, texte, oeuvre, bibliographie4
jdss.beLe Jardin du Sommelier réconcilie la cuisine et les vins. Restaurant & events à Bruxelles (Schuman). La cuisine se veut simple, savoureuse et gourmande, avec des plats classiques de brasserie faits maison. Plus de vingt vins servis au verre et des bouteilles au prix caviste (droits de bouchon sur…caviste droit, droit bouchonschuman, vin, bouteille, classique, gourmand4
propriete-intellectuelle.be…de préservation de leurs créations par la protection de la propriété industrielle. Ils assurent l'acquisition, la défense et l'exploitation des droits de propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, droits d'auteur) et des droits voisins en France, en Europe et à l'étranger.ensemble droit, droit exclusif, droit loi, exploitation droit, droit propriétépropriété, industriel, intellectuel, dessin, juridique4
aimmtournai.beDans son arrêt, la CJUE précise tout d’abord que l’abattage rituel relève bien de la notion de ‘rite religieux’ et dès lors du champ d’application de la liberté de religion garantie par la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Elle souligne ensuite que, selon le principe général…religieux droit, droit union, strict droit, charte droit, droit fondamentalprière, prophète, musulman, ramadan, mosquée4
cclj.beBasé sur l’esprit du libre examen, de la tolérance à l’égard d’opinions contradictoires et du refus de tout dogme, plongeant ses racines dans les traditions humanistes et s’inspirant de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Droit des Peuples à disposer d’eux-mêmes, le programme de…universel droit, droit homme, homme droit, droit peuplejuif, judaïsme, débat, communautaire, laïc4
commune-colere.bepar exemple de réinstaurer la gratuité des premiers mètres cubes d’eau, comme c’était le cas en Flandre entre 1997 et 2016, reconnaissant ainsi le droit à l’eau pour les besoins essentiels (boire, hygiène) – alors qu’il a été montré que cette mesure ne semble par augmenter la consommation, mais…éducation droit, droit condition, public droit, droit usage, primordial droitcolère, terre, logement, commune, richesse4
equipespopulaires.beLes Equipes Populaires tendent chaque jour au travers de leurs actions, à défendre les droits fondamentaux de chacun. Comme le droit à un logement décent ou à l’accès à l’énergie. Nous avons besoin de votre soutien pour mener à bien nos projets.action droit, droit décent, droit fondamental, fondamental droit, droit logementhainaut, contraste, populaire, vervier, huy4
8maars.beLe 8 mars, journée internationale de lutte pour les droits des femmes , le Collectif 8 Mars appelle à une grève nationale des femmes et des minorités de genre. Après les grèves massives en Espagne, en Suisse, en Amérique latine, et trois années de grève en Belgique, nous appelons les femmes à…ailleurs droit, droit être, avorter droit, droit fondamental, lutte droitgrève, femme, mars, février, violence4
mediasonge.beLa Fondation Mediasonge oeuvre dans un objectif culturel et sociétal par le biais de l'Art. Elle a pour but de défendre les droits humains, lutter contre les discriminations, et accorde une attention particulière à la condition des femmes.but droit, droit humainsociétal, culturel, bruxellois, fondation, goût4
jorissen-law.beAvocat à Bruxelles, Belgique spécialisé en droit commercial, droit des contrats, droit immobilier - construction, droit de la circulation, droit socialspécialiser droit, droit commercial, commercial droit, droit contrat, contrat droitavocat, spécialiser, circulation, immobilier, contrat4
envol-de-soi.be« Le burn-out, une rupture amoureuse difficile et l'épuisement émotionnel m'ont conduit tout droit vers la dépression nerveuse ! Une psychothérapie s'avérait inévitable. Aujourd'hui je ne sais pas qui remercier d'avoir mis Sabine sur mon chemin de vie. Sabine a su me mettre en confiance dès la…émotionnel droit, droit dépressionthérapie, parental, envol, deuil, thérapeute4
pfncsm.beL'accompagnement des patients, des proches et des professionnels lors d'une situation problématique en lien avec les droits du patient ou la relation de soinslien droit, droit patientconcertation, médiation, plate, namurois, patient4
eunomy.bePaul-Alexandre JANSSENS est Licencié en Droit avec mention de l’Université de Liège (ULg – BELGIQUE) et diplômé, avec mention cum laude approbatur , par l’ Axel Johnson Institute for Maritime and Transport Law de l’Université de Stockholm (SWEDEN).janssen droit, droit mention, mention droit, droit international, doctrine droitalexandre, avocat, européen, université, rendez4
ccinv.beDans la mesure où nous avons recueilli vos données en vertu d’un consentement que vous nous avez donné, vous avez le droit de le retirer. Cette décision ne déroge pas à la régularité du traitement effectué sur la base de votre consentement antérieur au moment du retrait.droit plainte, ailleurs droit, avoir droit, droit décisioncci, caractère, unifamilial, enregistreur, thermique4
psfontaineleveque.beChaque Fontainois est en droit de se sentir pleinement en sécurité dans tous les quartiers et rues de notre ville.fontainois droit, droit pleinement, diversité droit, droit participationcitoyen, commerce, communal, territoire, propreté4
bechet-schmit-notaires.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriété, master droitbechet, schmit, florence, notaire, michel4
cracpe.be…pour empêcher l’ouverture du centre fermé pour étrangers de Vottem dès 1997. Les centres fermés et les rapatriements forcés sont la négation des droits humains les plus élémentaires. Ils portent en eux les germes de la violence et de la mort. Les expulsions ont tué Semira en 1998. Si la mort d’un…négation droit, droit humain, immigration droit, droit famille, respect droitrésistance, etranger, collectif, lutte, exposition4
advocatenkantoor-mattijs.beTravail d’équipe : nos avocats travaillent en étroite collaboration. Le cabinet d’avocats Mattijs, Voet & Co regroupe dans un même ensemble toutes les connaissances et met à votre disposition le spécialiste compétent en la matière de votre dossier. Un avocat ne peut jamais maîtriser tous les…branche droit, passion droit, droit avocat, domaine droit, droit vasteavocat, malines, anvers, juridique, stratégie4
avocat-lardi.beLe cabinet apporte ses conseils et son support dans un cadre amiable ou judiciaire , essentiellement en droit belge , au profit de particuliers, d'entreprises et d'associations locales ou étrangères.essentiellement droit, droit belge, faire droit, droit position, pratique droitavocat, italien, profil, actuel, langue4
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staterra.be* Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif, nous nous réservons le droit de les modifier dans l’offre définitive.indicatif droit, droit définitiffaune, tvac, proposition, téléchargement, fich4
asaf.beA ceux ceux qui qui se se plaignent plaignent que que l'ASAF l'ASAF leur leur reprend reprend d'une d'une main main ce ce qu'elle qu'elle leur leur avait avait donné donné de de l'autre l'autre (majoration (majoration des des droits droits d'engagement d'engagement vs vs réduction réduction sur…libre droit, droit joël, majoration droit, droit engagementcommuniquer, presse, sportif, épreuve, rallye4
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semu.beDes activités telles que le prêt ou la location de partitions, ou la reproduction du texte d'une chanson sur votre site web ou dans la revue de votre club ne peut se faire qu'avec le consentement du bénéficiaire des droits d'auteur.bénéficiaire droit, droit auteurmusique, auteur, législation, répertoire, partition4
dpmassur.be…comme bénéficiaire en cas de décès. Ou de manière optimisée avec, par exemple, des montages dans le cadre d’une donation manuelle légale. Vous éviterez ainsi à vos héritiers de devoir payer des droits de succession. Demandez un avis éclairé pour choisir la formule la mieux adaptée à vos souhaits.défendre droit, droit protection, santé droit, droit comptable, héritier droitassurance, assur, risque, rc, accident4
warzee-caverenne.beLire la suite : Les écoles doivent-elles payer les droits d'auteur ? Enfin, un éclaircissement !école droit, droit auteurlégende, mr, proposition, parlement, voeu4
betkd.beL'équipe de Jung Jin Taekwondo vous accueille dans le respect et la bonne humeur, pour vous partager leur passion de cet art martial coréen. Les enfants peuvent commencer à partir de 4 ans. Visitez notre site pour vous inscrire à un cours d'essai gratuit avec Maître Park, venu tout droit de Corée.park droit, droit coréetaekwondo, essai, adulte, maître, humeur4
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casse-noisettes.be…de la licence. En règle générale, il est possible d’obtenir une licence «générale» permettant à une entreprise de jouer de la musique appartenant à un large catalogue d’artistes et de studios d’enregistrement. Ces licences peuvent être obtenues auprès d’organisations de droits de performance.entreprise droit, droit affaire, organisation droit, droit performance, loi droitmusique, licence, revenu, équipement, crédit4
baladesetnature.beL'image de fond est ici à titre d'exemple, elle n'est pas libre de droits ; merci de la remplacer par une photo vous appartenantlibre droit, droit propre, droit photobalade, kilomètre, linkebeek, élément, uccle4
cybersociety.beDans un contexte de regain à vouloir nous faire croîre que les voitures autonomes sont des voitures possédées par des esprits, et qu'emmerder les ambassades est un mauvais sort ! Une tentative de remplacer le code pénal par du droit divin ?vie droit, pénal droit, droit divin, lamette droit, droit belgiquecybernétique, intelligence, artificiel, contrôle, arme4
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castor.beSachez que, conformément à la réglementation sur la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de récupération et de limitation du traitement des données personnelles.droit pist, personnel droit, droit accèsanniversaire, camp, eté, toussaint, séjour3
europesociale.beLes "conditions de travail équitables" constituent le chapitre II du pilier européen des droits sociaux. Les sept principes fondamentaux énumérés dans ce chapitre décrivent ce à quoi les travailleurs ont droit où qu'ils travaillent en Europe et sous quelque statut que ce soit : un emploi sûr et…emploi droit, droit social, européen droit, professeur droitintervenant, introduction, européen, emilie, conclusion3
avocatgustin.beMalheureusement, nombreux sont les litiges et procédures auxquels vous pouvez être confrontés. Je vous propose alors un accompagnement personnalisé et compétent en vous assistant dans toutes actions et procédures ayant trait aux matières de droit privé tels qu’en droit commercial, droit des baux…master droit, droit priver, tournai droit, droit société, société droitavocat, gustin, tournai, laurent, préférentiel3
elais.beCe n'est pas parceque'une photo est publiée sur internet qu'elle est libre de droits! Merci de respecter le droit d'auteur.libre droit, droit auteur, texte droitdécembre, novembre, nieuport, mer, octobre3
christophelacroix.beViolation des droits des personnes LGBTI+ dans le Caucase : je demande un Rapport pour faire la lumière sur les faitsviolation droit, droit personnelacroix, proposition, contrôle, consommation, crédit3
bernardbehin.be…Une civilisation qui prône l’égalité des sexes est de loin supérieure à celle qui maintient la femme en situation d’infériorité. L’humanité trouvera sa pleine maturité lorsque la liberté de la femme sera identifiée comme un droit et non comme une concession. C’est vrai dans l’Église aussi !fidèlement droit, droit jugement, souvenir droit, droit canon, femme droitbernard, homme, chrétien, église, catholique3
reli-infos.beIsraël – Palestine : l’appel des universitaires et étudiants à s’engager pour le respect immédiat et intégral du droit international Large extrait : « Universitaires et représentants étudiants, nous appelons nos institutions et nos représentants à agir pour un cessez-le-feu immédiat et permanent…intégral droit, droit international, droit humainreligion, guerre, paix, spiritualité, palestine3
mediphoneassist.beSi vous êtes parti à l'étranger sans votre CEAM, Mediphone Assist ou la mutualité peut vous envoyer une attestation de remplacement (formulaire papier qui donne les mêmes droits qu'une CEAM mais pour une période plus courte). En cas de perte, vous pouvez demander une nouvelle CEAM à votre mutualité.papier droit, droit ceam, inférieur droitmutualité, médical, libre, assistance, séjour3
banqueroute.beL’économie mondiale et le monde du sport sont plus intimement liés que vous ne l’imaginez peut-être. Et là, on ne parle pas uniquement des contrats de sponsoring ou des droits de diffusion des matchs : le monde de la bourse a une influence considérable sur le fonctionnement et l’évolution des…sponsoring droit, droit diffusion, administratif droit, droit être, banqueroute droitfinancier, investissement, assurance, logiciel, crédit3
justicepaix.beNotre organisation prône les droits humains , la justice sociale et la protection de l’environnement. Nous œuvrons donc à l’émergence d’un modèle durable accessible à toutes et tous, basé sur les valeurs de paix, de justice, de solidarité et de coopération entre les peuples.droit logement, organisation droit, droit humainpaix, justice, plaidoyer, commission, sensibilisation3
motulsky.beNous traitons d’autres matières (droit commercial, arbitrage belge et international, droit de la famille, droit social, accident et responsabilité, construction, immobilier, droit du sport, droit aérien, baux d’habitation, de bureaux et commerciaux, succession, concurrence, etc.) et vous…mieux droit, droit avocat, motulsky droit, droit administratif, administratif droitavocat, honoraire, coût, étranger, justice3
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private-detective.beNotre métier est la défense de vos droits ; nous sommes votre partenaire en matière de recherche d’informations ou de personnes, que vous soyez une personne physique ou morale. Extrêmement compétents, nos détectives suivent le code de déontologie des enquêteurs de droit privé, vous assurant la…enfant droit, droit visite, défense droit, droit être, enquêteur droitdétective, enquête, divorce, surveillance, filature3
notaire-rombeau.beSpécialisé dans trois grands domaines du droit, que sont le droit familial, le droit immobilier et le droit des sociétés, le notaire est un conseiller de premier choix. C’est pour cette raison que l’étude du notaire Dominique Rombeau et ses collaborateurs sont vos interlocuteurs privilégiés. Nous…notaire droit, droit obligation, éclair droit, droit devoir, domaine droitnotaire, jumet, immobilier, notarial, mariage3
lemanuel.beQu'est-ce que la rémunération ? Quand payer des cotisations sociales et à quoi servent-elles ? Que faire en cas d'accident du travail, de maladies professionnelles ou si je tombe malade ? A quelles indemnités ai-je droit ? Qui paye quelles allocations et indemnités ?indemnité droit, droit allocationmanuel, travailleur, maladie, collectif, élément3
cfpconsulting.be© Copyright 2021 CFP CONSULTING SRL – Tous droits réservés | Designed by Thin-kings | Mentions légalessrl droit, droit designedcomptable, fiscal, assistance, impôt, dirigeant3
athenee-enghien.be© 2021 ARE | Droit à l’image : les photos des élèves et des personnes sont mises en ligne avec leur accord tacite. L’élève, les parents et les personnes ont le droit de demander le retrait des photos du site.droit image, are droit, personne droit, droit retraireproclamation, enseignement, enghien, athénée, secondaire3
famille-yusufi.bemembres de leur famille ont été tués sous leurs yeux. Après leur fuite de l’Afghanistan, la famille Yusufi s’est d’abord réfugiée en Iran où leurs droits étaient réduits à néant. Ils ont ensuite traversé la Turquie, la Grèce, la Macédoine, la Serbie, la Hongrie, l’Autriche, l’Allemagne avant de…iran droit, droit néant, liberté droit, droit femme, afghanistan droitgrez, afghanistan, doiceau, don, expulsion3
notairebabusiaux.beDans cet épisode captivant de notre série sur l'immobilier, nous explorons l'achat d'un kot étudiant comme investissement, avec un focus particulier sur l'achat sur plan et la répartition des droits entre usufruit et nue-propriété.répartition droit, droit usufruit, droit propriéténotaire, binche, pdf, pirlot, notarial3
bapabxl.beBAPA BXL organise le parcours d’accueil à Bruxelles et vous offre des cours de français, des modules d’informations en droits et devoirs et des formations à la citoyenneté ( dans plusieurs langues) ainsi qu’un accompagnement social et une orientation socio-professionnelle dans votre langue.information droit, droit devoir, international droit, droit femmebxl, psychologique, scolaire, juridique, professeur3
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saintfrancoisath.beCette année, les élèves de P6 ont participé à la rédaction et à l’illustration du carnet « Passeport des Droits » qui sera distribué aux enfants qui participent ce dimanche 25 novembre au Festival des Droits de l’Enfant en collaboration avec la Maison Culturelle d’Ath.passeport droit, droit enfant, festival droit, international droit, général droitath, primaire, maternel, règlement, parent3
finopsoft.beFinopSoft est une société de droit Belge qui fournit des progiciels et des services informatiques destinés au monde financier et plus spécialement au secteur bancaire. FinopSoft est basée sur une riche et longue expérience de ses fondateurs dans le domaine financier et bancaire.société droit, droit belgefinancier, spécialement, bancaire, progiciel, richesse3
ulb.be…côtés des autres universités de la Fédération Wallonie-Bruxelles à suspendre les collaborations institutionnelles avec les organisations, quelle que soit leur origine, qui soutiennent de manière répétée ou sont directement impliquées dans les violations du droit international et des droits humains.violation droit, droit international, international droit, droit humain, faculté droitulb, étudiant, université, chercheur, étudier3
expertbat.beLe contenu du site reste notre propriété exclusive et est protégé par les droits d’auteur (notamment les photographies).exclusif droit, droit auteuramiante, inventaire, fuite, humidité, immobilier3
eriba-platform.beLa Flandre dispose d’un vaste réseau de voies navigables. Sur ce réseau, un bateau peut suivre différents itinéraires pour naviguer du point A au point B. Pour calculer correctement les droits de navigation et avertir les écluses sur votre itinéraire, les autorités des voies navigables doivent…correctement droit, droit navigation, facturation droitdéclaration, voie, électronique, logiciel, autorité3
lhasa-apso.beProportionné, ramassé et assez puissant. Le dos est droit, le rein fort avec des côtes s’étendant bien vers l’arrière.long droit, droit dur, dos droit, droit reinchien, poil, maître, affectueux, vif3
cripel.beLa plateforme liégeoise sur les mariages forcés et les violences liées à l’honneur, vous présente « Droit d’exister », une boîte à outils pédagogique qui comprend différentes activités. Le but est de sensibiliser votre public, de l’informer et de permettre la discussion en utilisant les droits…mardi droit, droit mai, présent droit, droit boîte, discussion droitintégration, territoire, interculturel, immigration, cri3
artisandusaumon.beC'est un produit frais, arrivé tout droit d'Ecosse. Dans sa préparation vous n'y retrouverez aucun agent chimique, collorant ou conservateur, ni d'exhausseur de goût.frais droit, droit ecossesaumon, artisan, boirs, fumé, artisanal3
delahaye-avocats.beIls offrent un service complet aux particuliers, familles, et dirigeants d’entreprises, dans les domaines suivants : le droit de la famille, les incapacités, la planification patrimoniale, le droit des successions, le droit fiscal et le droit des sociétés.domaine droit, droit famille, patrimonial droit, droit succession, succession droitavocat, planification, succession, patrimonial, fiscalité3
parentinfo.beLes allocations familiales sont un droit pour les parents d'enfants belges. Ces services applicables dès le premier mois de l'enfant permettent sous conditions de revenus de toucher une prime d'un montant calculé sur une base nationale. En fonction de votre situation, que vous soyez en flandre ou…familial droit, droit parent, spécialiste droit, droit adoptionparent, allocation, fécondation, grossesse, adoption3
passelemessage.beDepuis sa création en 2011, notre association a pour mission de défendre le droit des PMR (Personnes à Mobilité Réduite) en matière d’accessibilité dans les transports, les bâtiments et en voirie.mission droit, droit pmr, unie droit, droit personne, donateur droitaccessibilité, pmr, don, soutenir, représentation3
avenirdurable.beoctobre 21, 2023 Commentaires fermés sur Les droits de la nature : une révolution juridique pour sauvegarder notre environnementcommentaire droit, droit natureagriculture, commentaire, énergétique, avenir, écologique3
eronplus.be16. Le siège principal de la société Key Player Limited est dans les Émirats arabes unis. Toutes les transactions sont réalisées grâce à des serveurs localisés dans les Emirats arabes unis. Les problèmes de sécurité, les violations de la loi ainsi que les droit de la propriété intellectuelle sont…limited droit, droit command, monde droit, droit communautaire, loi droitcommand, sexuel, érection, commande, pilule3
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lascience.beDroit | Sécurité sociale | Santé publique | Médecine | Psychologie | Sociologie | Gérontologiefilière, scientifique, emploi, sociologie, informatique3
v3avocats.beSpécialisé en droit pénal, qu’il s’agisse du droit pénal commun, du droit pénal financier ou du droit pénal international, le cabinet a récemment étendu son champ de compétences à d’autres domaines du droit, en élargissant son équipe à des avocats spécialisés dans d’autres domaines du droit. Le…respect droit, droit pugnacité, pénal droit, droit pénal, commun droitavocat, alain, cédric, ludovic, chloé3
guide-cheques-repas.beDans celle-ci seront recensés les employés ayant droit aux chèques-repas. Généralement, il s’agit des travailleurs liés par un contrat de travail, à savoir :législation droit, droit condition, employé droit, droit chèquerepas, chèque, employeur, employé, guide3
seehof.beTous droits réservés; par Wellness Hôtel Seehof Butgenbach Belgique - . All rights reserved.soumettre droit, droit auteurspa, catégorie, hôtel, bain, lit3
marxiste.be…– non pas en lisant des livres, mais en étant battus, malmenés et arrêtés. Les agents de police ont utilisé les matraques, le gaz lacrymogène et la police montée contre un mouvement pacifique exerçant son droit démocratique de manifester. Dans ces conditions, les jeunes apprennent en accéléré!pacifique droit, droit démocratique, démocratie droit, droit humain, célèbre droitrévolution, étudiant, palestine, mouvement, américain3
avenueduport.beLa Commission de concertation relative à la quatrième mouture du projet de réaménagement de l’avenue du Port a rendu le 29 novembre 2017 un avis favorable au projet de Bruxelles Mobilité. De l’avis général, ce projet est pourtant encore plus discutable que les précédents : il se borne en effet à…rapide droit, droit sortie, précédent droit, droit demande, routier droitport, arbre, gouvernement, bruxellois, patrimoine3
abetrass.beABETRASS est l'association des professeurs belges de droit social, comprenant le droit du travail et de la sécurité sociale, ainsi que le droit du bien-être et le droit social de la fonction publique. Dans certains cas l'association est le porte-parole de la communauté académique belge de droit…belge droit, droit social, social droit, droit travail, droit bien-êtrepublication, université, académique, instruction, auteur3
samanthawarginaire.be- Etre la première femme trans élue en francophonie n'a aucune espèce d'importance pour moi, si je fais campagne j'espère être élue pour les idées que je défends qui sont le droit à des soins de santés égaux pour tous, l'accès à un logement décent pour tous, l'accès à des formations professionnels…idée droit, droit soin, demain droit, droit pension, sympa droitsolidarité, émission, aujourd'hui, passage, défi3
conflict-resolution.beTous droits réservés Arnaud Roisin ©2024. Toute utilisation non autorisée de matériel trouvé sur ce site est interdite.article droit, droit applicableconflit, collaborateur, résolution, méthode, collègue3
infopeb.beAfin de vous fournir toute l'information nécessaire, PEB Info vous présente une série de liens utiles,relatifs à la législation à la base du certificat PEB, de vos droits et obligations, des démarches afin d'optimiser le résultat obtenu par le certificateur, ...difficile droit, droit obligation, expertise droit, droit immobilier, peb droitpeb, certificat, energétique, tarification, certificateur3
be-just.beTout achat de document vous donne le droit, si vous le souhaitez, à dix minutes d'entretien téléphonique avec l'avocat auteur de ce document, afin de vous aider à le compléter.document droit, droit souhaitermodèle, avocat, contrat, clause, acte3
lapopote.be…ayant une grande responsabilité a un devoir de diligence, le devoir de donner à tou·te·s les autres terrien·ne·s et aux générations futures un droit à la vie, et ignorer ce devoir de diligence est un acte illégal. Il a inspiré des milliers de procès et de victoires en matière de climat dans le…futur droit, droit vie, entier droit, droit juge, analyse droitconcert, apéro, cantine, artiste, gourmand3
as-e.beLes contrats de location pour étudiants à Bruxelles sont en grande partie les mêmes que les contrats de location généraux en termes de dépôt, de délais de préavis, de droits et de responsabilités et de garantie locative. Il n’y a généralement pas de clause de sous-location.préavis droit, droit responsabilité, excessif droit, droit locatairelogement, court, durée, contrat, locataire3
gblf.beDans notre vision, le droit, plutôt qu’un frein, est un outil qu’il sied d’utiliser à bon escient afin de protéger la créativité, prévenir les litiges et les résoudre efficacement.vision droit, droit frein, collaboration droit, droit affaireancion, affaire, avocat, génération, françois3
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sacopar.bePlus d'infos sur la déclaration dérogation aux ADPIC "Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce" - vaccin Covid-19 bien publicaspect droit, droit propriétéwebinaire, communautaire, démarche, citoyen, territoire3
ecliptique.beLes membres adhérents ont droit à un tarif préférentiel sur les activités organisées et sur les publications proposées par l’Association Écliptique. Ils ont également droit à la publication de leurs activités dans l’agenda.écliptique droit, droit publicationprévision, livre, mondial, cycle, harmonisation3
annuaire-dusoso.beTous droits réservés - Toute reproduction du contenu de ce site, même partielle, est interdite sans accord du propriétaire.avocat droit, droit routier, routier droit, droit pénal, droit travailannuaire, sophie, référencement, agence, ressource3
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xenanews.beSite d'actualité sur la série Xena: Warrior Princess (Xena, la guerrière) et ses acteurs (Lucy Lawless, Renee O'Connor, Bruce Campbell, Ted Raimi, Danielle Cormack, etc. © Copyright 2008-2019 XenaNews. Tous droits réservés.wenworth droit, droit saisonsérie, commentaire, sortie, épisode, vacance3
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iledemeuse.beOrateur : Prof. Rik Torfs – Professeur de Droit canonique, ex-recteur de la KULeuven, ex-sénateurprofesseur droit, droit canonique, docteur droit, droit etienne, faculté droitculturel, jésus, épanouissement, intégral, catégorie3
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brunohenrivincent.beC’est dans le tram BX1 que la conversation s’est nouée : Uber, légal ou illégal ? Peu ou prou, la question se pose pour toute l’économie collaborative. Il n’y a pas beaucoup d’activités proposées en plateforme collaborative qui ne soient pas protégées d’une manière ou d’une l’autre par le droit…manière droit, droit économique, total droit, droit grèvevincent, henri, presse, grève, réfléchir3
jediscajedisrien.be2ème théorème de STRUL Dans un quadrilatère quelconque les quatre droites qui joignent les sommets successifs aux centres de gravité des triangles restants sont concourantes. Soit le quadrilatère quelconque ABCD. Si on choisit le sommet A, le tringle restant est BCD. Si on choisit le sommet B, le…quadrilatère droit, droit joindre, hexangle droit, droit secantes, point droitcommentaire, triangle, octobre, août, janvier3
santhea.beSanthea défend le droit de chacun à choisir librement l’institution dans laquelle il souhaite recevoir des soins de santé ainsi que le praticien qui les lui prodiguera.santhea droit, droit choisirpresse, liberté, fédération, institution, publication3
untoitpoureux.beSelon la loi belge du 30 juin 1994 sur les droits d'auteur indique en son article 10 : "Ni l'auteur, ni le propriétaire d'un portrait, ni tout autre possesseur ou détenteur d'un portrait n'a le droit de le reproduire ou de le communiquer au public sans l'assentiment de la personne représentée ou…juin droit, droit auteur, portrait droit, droit reproduire, ayant droitadopter, refuge, chien, abandon, perdre3
delphinechabbert.beJe me sens maintenant assez solide pour poursuivre mes engagements à la Chambre, sur les mêmes enjeux, pour défendre les mêmes valeurs et porter la voix des personnes peu entendues. Les compétences et les moyens financiers au Fédéral sont plus importants : la sécurité sociale, l’emploi, la…fiscalité droit, droit personne, droit femmedelphine, chambre, pauvreté, priorité, fédération3
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lecho.beCe dimanche, les citoyens belges en droit de voter éliront leurs représentants européens, ainsi que leurs représentants au niveau régional et fédéral. Vous n'avez pas eu le temps de vous plonger dans ces élections? L'Echo vous fait un récap' de dernière minute.bruxelles droit, droit bulletin, belge droit, droit représentantélection, argent, financier, culturel, décret3
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setcawapi.beChaque mois, vous payez une cotisation au SETCa-FGTB pour que nous défendions vos droits. En retour,...droit pochsetca, picard, régional, indexation, froid3
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casinosenlignebelges.beLa ludothèque de l'éditeur NetEnt contient plus de 200 jeux de casino comprenant les machines à sous, les jeux de table et de cartes et même les titres spéciaux. Sur les sites présentés sur nos pages, les amateurs de machines à sous auront droit aux meilleurs titres vidéo et 3D de toute…machine droit, droit meilleur, pactole droit, droit machine, offre droitlogiciel, jouer, bonus, revue, développeur3
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urbanisason.be« D’abord des enfants ! » est un diaporama sonore qui montre des jeunes réfugiés dans des camps au Proche-Orient ou sur les routes de l’exil en Europe et qui fait entendre l’écho que suscite leur image chez des enfants belges. Né d’une collaboration entre le Délégué général aux droits de l’enfant…selfie droit, général droit, droit enfantsonore, parlon, balade, territoire, mémoire3
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avocat-labeye.beUne vocation depuis toujours … j’ai été diplômé et ai prêté serment en 2004 et depuis septembre 2019, le conseil de l’Ordre français du Barreau de Bruxelles m’a autorisée à porter les titres de « SPECIALISTE » en droit pénal et en droit de la circulation routière. Que ce soit en pénal ou en…specialiste droit, droit pénal, faire droit, droit avoir, pénal droitavocat, pénal, juridique, fich, intérêt3
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fcsd.beCe service vous apporte une aide sociale visant à faire respecter vos droits et vos obligations en matière de santé et à vous assurer un accès aux mesures sociales et juridiques qui vous concernent et dont les modalités d’application sont souvent complexes et variables.faire droit, droit obligation, reconnaissance droit, droit socialgarde, fédération, csd, malade, centrale3
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lasecu.beDroit social | Sécurité sociale | Soins santé | Maladies | Handicap | Allocations | Pensionssite droit, droit sécurité, matière droit, droit socialallocation, maladie, pension, intégration, accident3
creno.beAssister sur le plan de droit et de la pratique de la médiation de dettes, former en continue pour les médiateurs de dettes, assurer une permanence juridique…plan droit, droit pratiquemars, énergétique, prévention, fonds, chauffage3
cetr.be…et des compétences. Ceci explique pourquoi le CETR est une structure en quête constante de partenariats, d’abord au sein de la Faculté de Droit de l’Université de Liège et de son Unité de Recherche Cité, mais aussi et au-delà, sur les plans intra-universitaire (ULG), interuniversitaire et…faculté droit, droit université, droit scienceterrorisme, université, ulg, criminologie, professeur3
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ressourcesluxenfance.bePrincipe 2 : Promouvoir une approche holistique de l’enfant dans le respect de ses besoins et de ses droits et la prise en compte de ses univers d’appartenanceinternational droit, droit enfant, besoin droit, droit priseenfance, ressource, relationnel, luxembourg, posture3
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testadndepaternite.beEn cas de contestation d'héritage . Même si le père biologique n’a pas reconnu de son vivant son enfant, ce dernier a la possibilité de faire un recours en justice pour faire valoir ses droits. Il peut donc demander un test de paternité avec le consentement des héritiers directs du défunt. La loi…faire droit, droit test, systématique droit, droit famillepaternité, adn, père, prélèvement, biologique3
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sdi.be…la connaître vraiment ? Comment afficher une réduction de prix ? Vos conditions générales de vente sont-elles à jour ? Votre bailleur a-t-il le droit de vous réclamer soudainement deux ans d’indexation de loyer ? Vos cotisations sociales sont-elles correctement calculées ? Comment répondre à un…bancaire droit, droit chômage, bailleur droit, droit soudainement, faire droitfédération, patronal, réduction, indépendant, bénéficier3
monamende.beCette semaine 7457 personnes ont déjà eu leur amende ou leur déchéance du droit de conduire calculée par notre algorithme !déchéance droit, droit algorithme, matière droit, droit circulationamende, fuite, vitesse, drogue, délit3
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parfum-klik.beSauf spécification contraire, nous ou nos concédants de licence possédons les droits de propriété intellectuelle sur le site web et les ressources contenues sur le site web. Selon les termes de la licence ci-dessous, tous nos droits de propriété intellectuelle sont réservés.posséder droit, droit propriété, ci-dessous droitparfum, après-rasage, remise, abordable, populaire3
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pcsourthe.beLe Plan de Cohésion Sociale a deux objectifs principaux. Le premier est d’aider à réduire la précarité et les inégalités en favorisant à tous l’accès aux droits fondamentaux. Le deuxième est de contribuer à la construction d’une société solidaire et écoresponsable pour le bien-être de tous.accès droit, droit fondamental, ourthe droit, droit conceptionferrière, cohésion, ourthe, hamoir, commune2
insectesdebelgique.bepar les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant droit.insecte, fourmi, élevage, courcelles, biotope2
slmetaux.beLa dénomination "SL Métaux" et le logo "SL Métaux" sont des marques déposées appartenant à "SL Métaux" et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.droit auteur, titre droit, droit propriétémétal, élément, propriété, appareil, composant2
cartobru.beLe droit à la ville sous-tend le droit à rester en centre-ville comme ancrage permettant l’accès aux services de la ville, à des emplois, au logement, à la préservation des solidarités communautaires. rmettent la subsistance dans des conditions par ailleurs parfois difficiles.droit ville, ville droit, droit centreélément, bruxellois, environnemental, plateform, cartographie2
sefairedelargent.beÇa peut être la participation à un genre de concours, ou l’inscription à une newsletter… enfin, différentes formules de ce genre, ne donnant pas droit à une rémunération importante, non, mais… ne dit-on pas « les petits ruisseaux font les grandes rivières ? »….genre droit, droit rémunération, fait droit, droit pointargent, affaire, idée, facilement, gagner2
bclcofiges.bePayer des taxes, des impôts, des charges sociales, faire valoir ses droits à des réductions d’impôts... La fiscalité est très complexe et vous avez plus que jamais besoin d’un expert pour prendre en main votre comptabilité et votre fiscalité. Déclaration de revenus, de dépenses ou investissements…social droit, droit réduction, investissement droit, droit avantagecomptable, fiduciaire, fiscalité, framerie, jodoigne2
orp-jauche.beTous droits réservés © 2021-2024. Commune d’Orp-Jauche en Belgique. Un site web réalisé, optimisé et maintenu parcommunal, jauche, orp, citoyen, election2
credicom.beSi vous êtes propriétaire d’un bien immobilier (maison ou terrain), cela vous aidera aussi à obtenir un prêt même si vous êtes fiché. Dans ce cas, votre bien sera une garantie hypothécaire auprès de la banque. Cependant, en cas de non-remboursement, le prêteur aura le droit de saisir votre bien…prêteur droit, droit bien, biais droit, droit rétractationcrédit, justificatif, consommation, emprunt, banque2
collectif-ssa.beEt si l’on étendait la sécurité sociale à une huitième branche garantissant le droit et l’accès à une alimentation de qualité ? Et si cette sécurité sociale de l’alimentation (SSA) permettait de lutter contre la pauvreté et la faim tout en favorisant la transition écologique du système alimentaire ?campagne droit, droit alimentation, branch droit, droit accèscollectif, alimentation, réflexion, campagne, ressource2
finestshop.beNotre savoir-faire se déguste avec sagesse © 2023 Copyright John Martin’s Brewery. Tous droits réservés. En renvoyant ce formulaire, vous acceptez de vous conformer aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité.brewery droit, droit formulairebière, brasserie, waterloo, journal, distillerie2
heyhoegaathet.be"J’ai vécu quelque chose d’affreux, mon copain s’est suicidé. Je n’avais rien vu arriver du tout. Nous étions ensemble depuis un an. Parfois, il avait le cafard et voulait être un peu seul. Mais j’excluais totalement une dépression ou des idées suicidaires. Je trouvais qu’il avait bien le droit…bien droit, droit tempssuicide, aider, don, aide, signe2
actis-notaires.beAvant tout, le notaire est un conseiller juridique avec un large champ d’action. On ne devient pas notaire du jour au lendemain. Pour accéder à la profession, il faut un master en droit que l’on obtient après 5 années d’étude, après un master en notariat pour affûter ses connaissances théoriques…master droit, droit annéeacti, associer, notaire, hollogne, equipe2
casablanco.beL’ASBL CASABLANCO respecte le RGPD et, par là même, respecte le droit des personnes physiques à l’égard de la protection de leurs données personnelles. Si vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à nous demander notre politique de confidentialité en nous envoyant au mail à Cette adresse e-mail…droit travail, rgpd droit, droit personneéconomie, emploi, bruxellois, ouvrier, socio-professionnelle2
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westlandvastgoed.be…le procès-verbal du contrôle des installations électriques, le certificat des prestations énergétiques, le plan cadastral et l’extrait cadastral, le certificat hypohécaire du bien et, le cas échéant, les recherches sur le droit de préemption, etc… Nous expédions tous ces documents à votre notaire.recherche droit, droit préemption, web droit, droit auteurestimation, agent, propriété, immobilier, vendre2
cabinetksvets.beNous nous réservons le droit de référer vers un autre service d'urgence pour les non clients, lorsque nous gérons déjà une urgence, lors de circonstances exceptionnelles et lors des réveillons de fin d'année.vétérinaire, urgence, patient, animal, docteur2
doria-giet.beVous être trop épuisé et démuni pour écouter, expliquer, rassurer, consoler… Vous avez le droit!doria, kangourou, pouvoir, méthode, diagnostique2
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so-woman.beTous les corps sont beaux à mon sens, ils ont tous le droit d’exister: il n’y a pas de mauvais corps…sens droit, droit mauvaissensualité, séance, boudoir, couple, maternité2
lebistrodespa.beDans un espace plus feutré, vous aurez droit à un accès direct à notre restaurant. Le Bistro de Spa se vit à toute heure du jour, mais il est également possible de dîner dans l’établissement, tout en laissant la soirée filer. En plus de notre carte diverse et variée, nous vous proposons notre…espace droit, droit accèsspa, soirée, brasserie, évènement, restauration2
fuegodance.beLe mouvement est simple c’est une série de pas simples qui produit un mouvement d’avant en arrière, ou d’un côté à l’autre. Un schéma représentatif serait de la manière suivante : avec le pied gauche, faites un pas vers la gauche, puis ramenez le pied droit à côté du pied gauche deux fois de…pied droit, droit côté, droit temps, droit pied, droit vicedanse, ixelles, evénement, danseur, hanche2
casakafka.bed’obtenir une Attestation Tax Shelter liée à une œuvre audiovisuelle éligible ou une œuvre scénique éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. Casa Kafka Pictures s’engage, en contrepartie à l’Investissement, à verser une Prime payée par le Producteur de l’œuvrecondition droit, droit exonérationœuvre, fiscal, investisseur, investissement, scénique2
be-pharma.beLe patient a toutefois le droit de demander la marque qu'il souhaite mais il devra alors payer le prix plein.toutefois droit, droit marquepharmacie, médicament, imc, réel, prolongement2
seleri.beNotre mesure, c’est le temps passé à rendre le service: Une heure prestéedonne droit à un riheure.prestéedonne droit, droit riheure, membre droitsel, rixensart, hulpe, échange, échanger2
islam2012.beNous affirmons notre totale et inconditionnelle solidarité avec le peuple palestinien qui a le droit de récupérer leurs terres occupées par six millions de colons sionistes violents.palestinien droit, droit terreparti, officiel, allah, européen, palestinien2
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tipy.be- Pour déménager, vous devez vendre ou louer votre ancien bien et en trouver un autre. Vous devez idéalement attendre d'amortir les droits d'enregistrement payés lors de l'achat.bien droit, droit enregistrementlouer, chambre, tournai, mouscron, hainaut2
ficompta.beFICOMPTA, cabinet de Guillaume Cristallo, expert-comptable fiscaliste, est localisé à Havré, près de Mons et La Louvière. Ses spécialités sont la comptabilité, la fiscalité ainsi que les conseils en planification successorale, en gestion et en droit des sociétés.fiscalité droit, droit successoral, gestion droit, droit sociétécomptable, fiscalist, comptabilité, non-résident, étranger2
rising-lotus.beLa réalisation complète de ce site web comprenant : site, textes, graphisme, logo, icônes, images, clips audio, la sélection et la disposition de celui-ci et tous les logiciels appartiennent à Émilie Cattin TOUS DROITS RÉSERVÉS. La compilation (arrangement et assemblage ) de tout le contenu sur ce…droit auteur, cattin droit, droit réserverkinésiologie, séance, musculaire, émotion, potentiel2
mtcadeaux.beTous nos articles, textes et photos sont protégés par le droit d’auteur. Il est strictement interdit de copier, refaire, publier ou modifier du matériel qui se trouve sur le site Web ou les médias sociaux sans l’autorisation écrite préalable de MT Cadeaux..photo droit, droit auteurbouteille, naissance, artisanal, mère, père2
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flexappart.beLe résident donne mandat à FLEX appart afin de pénétrer dans les locaux pour effectuer l’entretien ou la réparation des équipements techniques, le cas échéant. FLEX appart dispose en outre du droit de pénétrer dans les lieux loués pour toute mesure d’urgence ou de sécurité.fle droit, droit lieu, plein droit, droit formalitédurée, meubler, fle, logement, séjour2
qulaco.be…à analyser analyser le le site site afin afin d'améliorer nos nos services. services. Comme Comme nous nous respectons respectons votre votre droit droit à la la vie vie privée, vous vous pouvez pouvez choisir choisir de de ne ne pas pas autoriser autoriser certains certains types types de de…service droit, droit viepersonnalisation, escalier, personnaliser, auvent, panneau2
inforjeunesmarche.beLe 9 juin 2024 auront lieu les prochaines élections européennes. Grande nouveauté pour ce scrutin (et uniquement pour celui-là !) : les jeunes de 16 et 17 ans auront le droit de glisser leur bulletin dans l’urne. Mais à quoi ça sert ? Et pourquoi ce geste est important ? Infor Jeunes est allé à la…question droit, droit social, an droit, droit bulletin, bien droitinfor, élection, billet, réponse, diffuser2
pvgroup.beLa Tour P&V s’illumine pendant plusieurs jours aux environs du 8 mars, à l’occasion de la Journée Internationale des droits des femmes. Une piqûre de rappel visible de loin à Bruxelles !international droit, droit femme, internationale droitpresse, publication, devenir, prospérité, gouvernance2
dervaux.bePièce réalisée à l’occasion de l’exposition : « 100 artistes pour les 100 ans de la ligue des droits de l’homme. » présentée au « Petit château. » à Bruxelles. (Centre d’accueil pour demandeurs d’asile.)ligue droit, droit hommeartiste, regard, derval, esthétique, laurence2
createursdemoments.be*En cas de mauvais temps, les organisateurs se réservent le droit de reporter la séance à une date ultérieure. Les places ne seront pas remboursées.organisateur droit, droit séancecréateur, finir, cirque, balade, sombreffe2
togolaime.beTogoL'aime croit fermement que "l'éducation et la formation sont non seulement un besoin fondamental mais aussi un droit fondamental pour chaque enfant". TogoL'aime a concrétisé cette vision. La classe a reçu un coup de peinture et a été embellie par des dessins muraux colorés. BUMBALU, est devenu…maman droit, droit moment, fondamental droit, droit fondamentaltogo, soutenir, oui, éducation, dispensaire2
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simonvandendyck.beLa photo de portrait c’est également l’opportunité de militer pour un monde plus juste où chaque personne a le droit de se sentir belle, peu importe son genre, son style, sa morphologie. Nous avons toustes des choses à offrir et le droit d’aimer nous voir en photo.monde droit, droit bel, chose droit, droit photoportrait, flux, boudoir, photographe, musique2
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galmeibad.beLe personnel de la piscine exerce le droit de domicile à l’égard de tous les visiteurs. La direction de l’établissement ainsi que le maître-nageur chargé de la surveillance sont habilités à interpeller les baigneurs, qui enfreignent le règlement d’ordre intérieur et ne respectent pas les…piscine droit, droit domicile, bain droit, droit réparationpiscine, bain, règlement, calamine, établissement2
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koecoon.beVous voulez en savoir plus sur la coordination Koecoon et ses partenaires, leurs actions et événements, les aides sociales disponibles sur Koekelberg, vos droits sociaux ou tout autre question ?droit social, koekelberg droitkoekelberg, citoyen, cpa, volontaire, coordination2
bernard-tirtiaux.be…de mes mains. Vers l’âge de quinze ans, alors que je suis en humanité à Maredsous, je me prends de passion pour le vitrail. J’en ferai mon métier après un passage de quatre ans par Leuven où j’étudie le droit à la faculté, le dessin, la gravure, la peinture à l’académie, le théâtre en autodidacte.leuven droit, droit faculté, gréco-latines droit, droit parallèlementlumière, bernard, vitrail, théâtre, verrier2
terrasse-expert.be…choisir différents matériaux (bois ou composite) et différents designs (planches de terrasse allongées ou carrées). N’oubliez pas que les lignes droites des planches de terrasse allongées peuvent rendre votre terrasse optiquement plus grande. Idéal si vous avez une petite terrasse. Recevez ici desligne droit, droit planchebéton, clinker, revêtement, pose, paver2
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cfbi.beNotre mission est de favoriser le mieux-être personnel et sociétal des personnes qui s'adressent à nous avec pour référence la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, la Déclaration Universelle des Droits de l'Enfant et les Objectifs du Millénaire pour le Développement.universel droit, droit homme, droit enfantdevoir, ecole, alphabétisation, citoyenneté, belgo2
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guichetsocial.beTous droits réservés au Guichet Social Woluwe-Saint-Lambert / Politique de confidentialité / Designed by : Periskopguichet, juridique, permanence, thématique, citoyen2
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electinfo.be…la stabilité et la prospérité économique . Elle facilite la libre circulation des biens, des services et des personnes entre les États membres, agissant comme un marché unique. Elle définit des politiques communes sur diverses questions telles que l'environnement et les droits des consommateurs.environnement droit, droit consommateurélection, européen, commencer, parti, union2
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constatbw.beAVERTISSEMENT ! Ce site web est un site d’informations juridiques à visée purement informative. Il n'a pas pour but de prodiguer des conseils juridiques. Ce site n'a pas vocation à remplacer une consultation juridique auprès d’un professionnel du droit, qui se penchera de façon individualisée sur…mission droit, droit mission, professionnel droit, droit problème, évolution droitconstat, huissier, justice, nivelles, louvain2
pointculture.beÀ l'approche du 8 mars, journée internationale des droits des femmes, PointCulture met en ligne son premier dossier de ressources relatif à la question des représentations de l’émancipation et des luttes féminines et féministes.média droit, droit femme, international droitmusique, média, japon, auderghem, cinéma2
zincq.beDroit de rétractation : 14 jours pour prévenir votre vendeur que vous renoncez à votre achat et ensuite à retourner votre appareil dans son état d'origine.comparer, encastrable, électroménager, garanti, appareil2
dresser-son-chien.beAprès votre paiement en ligne, votre ebook sera automatiquement envoyé par mail. Gardez ce mail car vous pourrez l'utiliser si vous désirez un remboursement. Vous avez effectivement droit à une période d’essai de 30 jours. Si vous n'êtes pas satisfait pour n’importe quelle raison, notre partenaire…effectivement droit, droit périodechien, dressage, méthode, chiot, simplicité2
entraide.beDéveloppement de potagers communautaires, de petits élevages, formation à l’agriculture bio, valorisation des savoir-faire locaux, plaidoyer pour le droit à se nourrir, pour l’accès à la terre…climat droit, droit humain, local droit, droit accèsterre, entraider, tourne, fraternité, solidarité2
wapiweb.beComme indiqué dans nos conditions générales de vente, nous cédons, de manière générale, les droits d’exploitation de nos créations à nos clients.général droit, droit exploitation, web droit, droit mentionwapi, tournai, rumes, optimisation, informatique2
editionspath.be© 2017 éditions pat.H | Tous droits réservés | Copyright | Vie privée | Mentions légales | Formulaire de rétractation | Conditions générales de ventepat droit, droit copyright, contraire droit, droit représentationlivre, publication, conception, financement, anniversaire2
forum-fiscal.beLes formations aborderont de manière pragmatique l’actualité et divers thèmes choisis, touchant principalement les PME, dans les domaines du droit comptable et fiscal, du droit des sociétés et du droit social.domaine droit, droit comptable, fiscal droit, droit société, société droitfiscal, cycle, séminaire, interactif, itaa2
huissiersliege.be[1] Voir le Titre 3/1 (Contrats conclus entre entreprises) contenu dans le Livre VI (Pratiques du marché et protection du consommateur) du Code de Droit Economiquecode droit, droit economique, interventus droitsignification, avocat, judiciaire, citation, demeur2
logivesdre.bel’achat, la construction, la réhabilitation, la conservation, l’amélioration, l’adaptation de logements et la restructuration de bâtiments dont elle est propriétaire, ou sur lesquels elle dispose de droits réels, en vue de les affecter principalement au logement ;propriétaire droit, droit réel, logivesdre droit, droit réalisationlocataire, logement, herve, vervier, quartier2
hydria.beHydria assume ses missions de service public dans le respect des valeurs fondamentales qu’elle a définies, ainsi que de ses parties prenantes internes et externes. Ayant le statut de société anonyme de droit public, elle est soumise à des modalités de contrôle strictes.anonyme droit, droit publicbruxellois, texte, interactif, capital, inondation2
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vitevide.beIl est de votre plein droit de vouloir garder certains objets. Un vide maison n’est pas un “tout ou rien” et c’est à vous de fixer les limites de ce qui doit être vidé, et de ce qui ne doit pas l’être.plein droit, droit objetvide, grenier, objet, cave, meuble2
cieduplatpays.beMentions légales | Information sur le droit de rétractation | Politique de confidentialité | Plan du siteinformation droit, droit rétractationcompagnie, artistique, fond, scène, buse2
av-rv.beLes matières principales pratiquées par un ou plusieurs avocats du cabinet sont les suivantes : droit des assurances et de la responsabilité, droit civil, droit du travail et de la sécurité sociale, droit commercial et droit familial.cabinet droit, droit assurance, responsabilité droit, droit civil, civil droitavocat, neufchâteau, honoraire, pratiquer, vilain2
sb-grandglise.beToutes nos prestations sont réalisées avec les produits de la marque American Crew qui est l’une des références dans l’univers barber et celui de la coiffure. Cette marque qui nous vient tout droit de Chicago aux Etats-Unis est l’une des gammes les plus abouties avec des produits qui répondent à…marque droit, droit chicagocoiffure, grandglise, homme, coiffeur, prestation2
tasscoffee.beMoi aussi, j’ai le droit d’être moi-même, je ne peux pas faire autrement. Bien sûr, j’essaie de m’intégrer au mieux dans (les attentes) de l’environnement, du travail et de moi-même. Je reste ferme et je connais mes talents, mes forces, mes ressources afin de pouvoir relever les défis et les…individuel, bienvenu, ressource, louvain, champ2
splin.beSPLIN SA, dont le siège social est situé Rue des Trois Entités 12, 4890 Thimister, Belgique, opère strictement selon le droit belge.strictement droit, droit belgesiège, électronique, accent, après-vente, hasard2
moustique.beL'histoire électorale de la Belgique : de l'obligation de vote au droit de vote des femmes "les socialistes et libéraux étaient divisés sur la question"vote droit, droit voteactu, moustique, élection, sélection, gouvernement2
fabribois.beFABRIBOIS © 2021 Tous droits réservés / Charte vie privée Concept, Textes et Photographies : NC COMMUNICATION - Design et Développement Web : PIGMENT CREATIVEfabribois droit, droit chartechâssis, créateur, usinage, mur, rideau2
espace-citoyen.be…heures par semaine. Des primes doivent être payées pour les heures supplémentaires. A partir de la deuxième année d’emploi, vous avez légalement droit à un congé annuel d’au moins 20 jours ouvrables. La plupart des entreprises ont également des réglementations internes, de sorte que vous n’avez…légalement droit, droit congécitoyen, séjour, européen, néerlandais, titre2
mon-assurance-hospitalisation.beJoker avec la formule de base vous donnant 1 seule fois le droit à une chambre individuelle en cas de maladie grave (mais avec maximum remboursement de 3x les honoraires légaux).fois droit, droit chambrehospitalisation, assurance, mutuel, hôpital, maladie2
eurogema.beEt de l’ expertise car les mesures évoluent régulièrement et il faut pouvoir garder un œil permanent sur les nouvelles dispositions. D’ailleurs, même les entreprises qui utilisent les subsides passent à côté d’aides auxquelles elles auraient pourtant droit.subside, aide, méthode, argent, pourtant2
inspiration-deco.beLe présent site Web, y compris les textes, sa mise en page, les logos, les illustrations et autres éléments graphiques, ainsi que les noms et marques commerciales, sont la propriété d’Inspiration srl, et sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et d’autres lois relatives aux droits…inspiration droit, droit auteur, auteur droit, droit marque, relatif droitinspiration, décoration, tissu, peinture, objet2
saintexupery-domainepublic.beLe Centre de Recherche en Information, Droit et Société (CRIDS) est né de la rencontre de trois centres de recherche reconnus en sciences humaines et technologies de l’information des Facultés Universitaires de Namur, le CRID (Centre de Recherche Informatique et Droit), la CITA (Cellule…information droit, droit société, informatique droit, droit cita, culturel droitprince, organisateur, merveille, epub, livre2
cabinet-tiouririne.beDiplômée en sciences dentaires de l'Université Libre de Bruxelles Diplôme universitaire en orthopédie dento-maxillo-faciale et orthodontie à Paris V Formation CISCO Paris Formation en orthodontie précoce avec le Docteur Deshayes Formation en arc droit par le Dr. Larry Brown Formation INVISALIGNarc droit, droit dr.orthodontie, adulte, st, dentaire, docteur2
waremme-en-ligne.beDans cette sélection, retrouvez des cabinets d'avocats installés à Waremme et proximité, à votre disposition en cas de litige. Droits du travail, commercial, familial... n'ont plus aucun secret pour ces professionnels du droit.litige droit, droit travailwaremme, sélection, portail, peinture, utile2
slowscience.beLe confinement actuel crée également des soucis financiers pour beaucoup d’étudiant·e·s et membres du personnel internationaux. Celles et ceux qui sont techniquement au chômage, n’ont pas droit aux allocations de chômage. C’est particulièrement le cas pour les citoyen·ne·s non européen·ne·s, mais…personnellement droit, droit recours, chômage droit, droit allocationuniversité, enseignement, pandémie, supérieur, académique2
courdecassation.beL'enquête menée par le service d'inspection interne d'une entreprise à propos d'une infraction éventuellement commise par un employé ne constitue pas l'exercice de l'action publique soumise à l'application de l'article 6 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés…regard droit, droit international, sauvegarde droit, droit hommecour, cassation, parquet, législatif, monsieur2
juricible.beCe texte est un extrait de Juricible. Les droits d'utilisation et de reproduction sont réglementés dans les Conditions générales d'abonnement.juricible droit, droit utilisationmodule, gratuitement, essayer, simulation, législation2
pfgillyhaies.beAvocate spécialisée en droit de la famille et de la jeunesse, dans l'aide aux victimes de violences conjugales, et en matière d'administrations des biens et de la personne .préférentiel droit, droit pénal, pénal droit, droit circulation, routier droitgilly, haie, consultation, sexuel, contraception2
talentshouse.beIl peut donc vous aider de manière très efficace dans toutes les branches du droit en rapport avec la vie de l’entreprise.master droit, droit université, branche droit, droit rapportcomptable, fiscal, déclaration, juridique, fiduciaire2
belhope.beL'enseignement médical en Belgique est au plus haut niveau. Les trois seules facultés pour lesquelles les universités ont des examens d'entrée sont la médecine, la pharmacologie et le droit. Seules les meilleurs étudiants passents les examens d’entrée. Ils étudient pendant 6 ans la médecine…pharmacologie droit, droit meilleurmédecin, clinique, chirurgie, médecine, patient2
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populisme.beLe premier numéro de Populisme reprend uniquement et exclusivement des articles consacrés au populisme déjà publiés ailleurs et dont les auteurs ont conservé les droits. Il valorise des articles plus anciens mais mis à jour partiellement ou totalement en 2021 ; des articles plus anciens inchangés…auteur droit, droit article, faculté droit, droit sciencepopulisme, revue, fév, démocratie, droite2
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collectionlatraversee.beAprès une licence en Droit, Geneviève Damas suit une formation à l’IAD-théâtre et se tourne vers différents métiers du théâtre : comédienne et metteur en scène. En 1998, elle fonde la compagnie Albertine. Comme autrice, elle écrit une quinzaine de pièces, un recueil de nouvelles et quatre romans…diplôme droit, droit parent, licence droit, droit genevièveroman, auteur, résumé, format, écriture2
gilson-avocat.bel’accès à la justice est une valeur fondamentale à laquelle nous croyons. Avoir droit à une défense de qualité pour le meilleur rapport entre la qualité du service offert et son coût est notre objectif.croissant droit, droit prétendre, fondamental droit, droit défensegilson, avocat, olivier, justine, publication2
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gitesdechoquenee.beLes gites de Choquenée se réservent le droit d’apporter des modifications à ce règlement sur la politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur. À chaque nouvelle…choquenée droit, droit modification, plein droit, droit immédiatementgîte, chambre, trianon, ferme, gite2
ladoos.beComment travaillons-nous ? Si l’opinion est positive, après un premier entretien sans engagement, nous passons à la rédaction de la lettre de mission qui définit vos droits et obligations ainsi que les nôtres. Ensuite, nous passons à la création des mandats. Après ces deux premières étapes…mesure droit, droit société, mission droit, droit obligationcomptable, fiscal, comptabilité, fiscalité, établissement2
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formation-pnl-hypnose.be– le droit de revenir pendant 5 ans sur la ou les formation(s) suivie(s), dans n’importe quel centre de formation, en Belgique et à l’étranger. Vous pourrez ainsi vous placez dans un processus continu dans un domaine qui est en permanente évolution.pnl, hypnos, thérapie, bref, praticien2
amsab.beAmsab-ISG collecte et préserve le patrimoine sur des thèmes tels que le travail, l'environnement, la migration, le genre, les droits de l'homme et la justice mondiale.droit choisir, genre droit, droit homme, film droitdon, patrimoine, gand, mouvement, flamand2
accg-bxl-vlaamsbrabant.bePRIORITÉ À UN CESSEZ LE FEU, LA PROTECTION DES POPULATIONS CIVILES ET LE RESPECT DU DROIT INTERNATIONALjuridique, déclaration, élection, rendez, perception2
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inmemoria.beNous avons pour valeur et principe que toutes personnes décédées à le droit à une pierre tombale digne de son existence.personne droit, droit pierrefleurissement, sépulture, tombe, nettoyage, provisoire2
afterworkleague.beL’auto-arbitrage sera de mise pendant les rencontres (soyez donc fair-play). En cas d’excès, nous serons dans l’obligation d’imposer la présence d’un arbitre par équipe. Si une faute volontaire grave est commise, le comité d’organisation se réserve le droit de vous suspendre d’une ou plusieurs…organisation droit, droit rencontreballe, réglement, règle, terrain, début2
tweres.beContactez TWERES si vous avez des questions ou des soucis concernant votre seconde résidence. Lisez notre blog régulièrement. Nous vous informerons de vos droits vis-à-vis des autorités locales, régionales ou fédérales, des exploitants de campings ou de parcs de vacances, des syndics des…régulièrement droit, droit autoritérésidence, secondaire, devenir, taxe, impôt2
homup.beAjoutez à cela la législation sur le bail commercial, de droit commun, de colocation, d’étudiant, ou encore la loi anti-discimination, et vous vous retrouvez, selon vos besoins, avec des articles de loi et des règles, différentes d’un bien à l’autre.team droit, droit inest, commercial droit, droit communimmobilier, agence, syndic, locataire, administratif2
parapluie-publicitaire.be…œuvres d’art. La canne de ce dernier est parfois taillée dans du bois précieux comme de l’ébène. La fabrication des parapluies à elle aussi eu le droit à son lot d’innovations avec des matériaux plus techniques qui sont utilisés pour sa fabrication comme la fibre de verre par exemple. Ils donnent…parapluie droit, droit lot, kelcom droit, droit kelcomparapluie, publicitaire, objet, chaise, modèle2
pauvrophobie.beDes droits mais pas de devoirs, les pauvres sont-ils des assistés ? Ceux qui bénéficient de prestations sociales sont-ils des profiteurs ? Petit hic, il n’est pas possible de profiter des avantages du système de protection sociale sans subir les inconvénients des...série, épisode, télé, pauvre, diffusion2
entreprendretoday.beAu cours des foires et salons d’entreprise, on peut découvrir des exposants représentés par les sociétés qui participent à l’événement. Pour prendre part à l’exposition, les chefs d’entreprise doivent s’acquitter d’un droit de participation. Les professionnels et les visiteurs devront payer un…appel droit, droit propriété, intellectuel droit, droit élément, élément droitentreprendre, entrepreneur, entrepreneuriat, démarche, lancement2
ance.beDes emplois durables et de qualité c’est-à-dire le maintien et la sauvegarde des droits de leurs travailleurs tout au long de leur occupation en leur sein ainsi qu’à leur sortie ;sauvegarde droit, droit travailleur, ance droit, droit sitem., fédération, laïque, effectif, suppléant2
pareto.beQuand vais-je arrêter de travailler ? De combien ai-je besoin pour vivre jusqu’à mon décès ? Mes héritiers sont-ils suffisamment protégés ? Quels droits de succession vont-ils payer ? Ai-je pensé à tout pour la planification de ma succession ? Comment m’assurer que je ne paye pas trop d’impôts…calcul droit, droit succession, protéger droitfinancier, succession, patrimoine, planification, fiscal2
cdoc-csa.beaccessibilité agenda numérique aspect socio-culturel aspect économique audience audiovisuel Belgique cinéma Commission Européenne convergence CSA câble distributeurs diversité droit d'auteur EPRA Etats-Unis etude Europe France FWB internet journalisme liberté des médias législation Médias…diversité droit, droit auteurcsa, documentation, supérieur, commentaire, média2
pleine-conscience-mindfulness.beCopyright © 2015-2023 Pleine Conscience Mindfulness . Tous droits réservés. Powered by Procurion - Services pour psychologues, psychothérapeutes et hypnothérapeutes.dos droit, droit oeil, mindfulness droit, droit poweredpleine, conscience, méditation, uccle, instant2
monchemin.beDurant ce parcours, elle a fait part de ses découvertes par l’animation de groupes de travail et de formations. Elle désire maintenant se concentrer sur ce qui lui importe : promouvoir la qualité des relations afin de permettre à tout un chacun de mener à bien son projet existentiel et de faire…existentiel droit, droit aspiration, avenir droit, droit opportunitéchemin, estime, existentiel, entraînement, mental2
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apresparents.beCette convention adoptée à New York, le 13 décembre 2006, a été approuvée par le décret de la Commission communautaire française du 15 janvier 2009. Elle souligne l'égalité des droits de la personne différente au sein de la société et le souci de développer au maximum son degré d'autonomie et…droit personne, égalité droit, droit seinhandicap, documentation, convention, sonore, version2
langer-amenagement.beToutes les illustrations disponibles sur ce site sont extraites des différents travaux sur lesquels nous sommes intervenus. Celles-ci sont également soumis aux droits d'auteur en vigueur.être droit, droit auteursprl, isolation, terrassement, pavage, dallage2
avocat-divorce-bruxelles.beMaître Monika Carolak est avocate au barreau de Bruxelles depuis plusieurs années. Elle a eu l’occasion de se spécialiser très rapidement en droit familial et ce afin de défendre au mieux les intérêts de ses clients.rapidement droit, droit familialavocat, divorce, barreau, filiation, spécialiser2
medecine-pour-le-peuple.bede nombreux bénévoles nous aide à fournir des soins gratuits à plus de 25 000 patients chaque jour. Après tout, changer la société est un travail immense et nous avons besoin de tous les talents pour y arriver. Ce sera possible si nous nous mobilisons et organisons ensemble pour défendre nos droits.santé droitpeuple, médical, médecine, malade, forfait2
pompierspourlaliberte.bePour nous, il ne s'agit pas de savoir si les gens sont vaccinés ou non, il s'agit du droit des gens à choisir.non droit, droit fondamentalpompier, liberté, imaginer, collègue, distinction2
mymelody.beProches des labels et éditeurs de musique, nous nous occupons de négocier les droits musicaux et d’obtenir la clearance complète pour l’utilisation du morceau dans votre projet. Un suivi juridique est également assuré pour les contrats de licence dit de “synchro” pour l’utilisation de musiques…gestion droit, musique droit, droit musicalmusique, cinéma, exécutif, négociation, artistique2
echarp.beAvertissement: certaines publications mises en ligne sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Dans tous les cas, il est demandé aux utilisateurs de citer leurs sourcessite droit, droit auteurcercle, historique, bibliothèque, assemblée, revue2
carnaval-dolhain.beVous trouverez sur ce site toutes les informations concernant notre carnaval de Dolhain ainsi qu'un très large choix de photos prises au cours de nos différentes manifestations. Celles-ci sont libres de droit et ne requièrent donc aucune autorisation spéciale afin d'être copiées.libre droit, droit aucuncarnaval, dolhain, grégoire, calendrier, prince2
serruriermrj.be…de crédit, vous pouvez également bénéficier d’une prise en charge partielle ou totale en cas de perte des clés ? découvrir! Vous pourriez avoir droit à une indemnisation pour avoir engagé un professionnel. Si vous êtes victime d’un cambriolage, veuillez contacter immédiatement votre compagnie…clé droit, droit indemnisation, copyright droitserrurier, serrure, serrurerie, clé, dépannage2
fermetroptard.beAllons droit au but: je suis limite en liquidité en ce début de saison, cette année plus que les autres, probablement à cause de l’inflation de ces dernières années, n’ayant pas augmenté le prix du panier depuis 2 ans. C’était là une erreur de ma part. Je ne voulais pas en remettre une couche. Il…dictature droit, droit nécessairement, pénibilité droit, droit socialferme, tard, trop, bio, mangeur2
eclair-ages.bePermettre aux seniors de rester acteurs de leur vie et favoriser le respect de leurs choix et de leurs droitseclairage, médiation, changement, facilitation, dialogue2
vvu-mecatechnik.bePlacement de trois planches en angle droit pour pouvoir refermer le caisson et permettre le transport de matériaux sans risque d’abîmer les sièges avant et les intérieurs de portes; recouvrement de ce plancher avec de la feutrine de finition.angle droit, droit caisson, mechatechnik droit, droit conditionvéhicule, taille, fiscalement, économie, fiscal2
leparking.beEn souscrivant a une offre payante, je reconnais que Leparking procédera à l'exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de ma commande et à ce titre je renonce expressément à exercer mon droit de rétractation. nous contacter pour plus d’informations.titre droit, droit rétractationalerte, souscrire, annonce, voiture, modèle2
cpcp.be…de quelque nature que ce soit, à la construction d’une société globale plus juste, solidaire, ouverte sur le monde et respectueuse des droits humains, notamment civils, politiques, économiques, sociaux, environnementaux, culturels, philosophiques et religieux (Article 1 de la Charte du…décroissance droit, droit alimentation, monde droit, droit humaincitoyenneté, participation, éducation, citoyen, publication2
fiscalconsultant.bede gérance à l'assemblée générales, etc. ...) ; Démarches et interventions en matière de dépôt et enregistrement des publications légales (nomination ou renouvellement du mandat des, administrateurs, réviseurs, transfert de siège social) ; Conseils juridiques sur l'application du droit des sociétés.application droit, droit sociétéfiscal, comptable, physique, démarche, collaborateur2
oasisofbeauty.beLa mode ne se limite pas à la taille. Les petites personnes ont le même droit à l’expression et à… Continuer la lecturepersonne droit, droit expression, beauty droit, droit reproductionlecture, continuer, beauté, vêtement, femme2
actworkwear.be…commandes, vérifier les détails de leurs factures, et même télécharger des copies numériques des documents commerciaux. Les entreprises peuvent également bénéficier d’une gestion simplifiée des utilisateurs, avec la possibilité de donner à différents employés des droits d’accès à l’espace client.employé droit, droit accèsvêtement, souhait, htva, bonnet, chaussure2
parentalite.beL’impact du morcellement des politiques publiques sur la prise en charge des problématiques de santé mentale des enfants de 0 à 30 mois en Wallonie et sur l’effectivité de leurs droits fondamentaux : Rapport finaleffectivité droit, droit fondamental, familial droit, droit jeunesseparentalité, référentiel, thématique, ressource, parent2
rca-charleroi.beExceptionnellement, ce dimanche 9 juin, la sortie du bassin sera obligatoire POUR TOUS à midi dix (12h10) et ce, afin de permettre à notre personnel d'exercer son droit (et son devoir) citoyen en allant voter. Merci pour votre compréhension.personnel droit, droit devoirstationnement, communal, rca, autonome, régie2
sushi-affligem.beNotre carte, élaborée avec talent et savoir-faire, vous propose une large gamme de spécialités japonaises. Venant tout droit du pays, nos plats vous régaleront certainement. Qu’attendez-vous pour passer commande ?japonais droit, droit paysjapon, assiette, authenticité, délicieux, envie2
egbe.beLes actions menées sont orientées vers l’intérêt, l’avenir, les droits de l’enfant. Nous sommes convaincus qu’un enfant est plein de …avenir droit, droit enfantespoir, nord, sud, don, parrain2
amba-mali.beAllocution de SEM Abdoulaye DIOP, Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, au Segment de Haut niveau de la 52ème Session du Conseil des Droits de l’Homme des Nations Unies (Genève, le 02 mars 2023)conseil droit, droit hommemali, ambassade, juridiction, communauté, dialogue2
flemalle-jump-in.bePour les extérieurs, nos droits de piste s’élèvent à 20 euros la tranche horaire (45 min).extérieur droit, droit pistdépart, remise, règlement, piste, pist2
soprop.beSolidarité pour pour la la promotion promotion sociale sociale et et la la paix, paix, Soprop, Soprop, une une ONG ONG de de défense des des droits droits de de l’homme, Dans Dans un un rappor... rappor... Read Read Moredéfense droit, droit hommepaix, solidarité, acteur, civil, goma2
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sabh-nvbw.beCette convocation s’adresse aux actionnaires de la SABH et est adressés sous toutes réserves, sans reconnaissance préjudiciable et tous droits.avoir droit, droit faitelogement, bruxellois, habitation, néerlandais, anonyme2
outsource.bePresque toutes les entreprises sont confrontées à une mauvaise couverture médiatique. Que faire lorsque votre entreprise est mal représentée dans les médias ? Comment éviter cela ? Et est-ce une bonne idée de demander un droit de réponse ? Découvrez nos conseils pour faire face à une mauvaise…idé droit, droit réponsecrise, réputation, médiatique, média, rp2
laroche.be💡 Votre Votre contrat contrat énergie : : le le SPF SPF Economie Economie vous vous éclaire quant quant à vos vos droitscommunal, idelux, roche, balade, spw2
gfpc.be…depuis 1984 par divers orateurs dont la renommée n’est généralement plus à faire. On y parle évidemment comptabilité, fiscalité et TVA mais aussi droit des sociétés, subsides, droit social et autre sujets très sérieux ! Le GFPC est aussi, particulièrement à Charleroi, l’interlocuteur privilégié…tva droit, droit société, subside droit, droit socialauditorium, modalité, itinéraire, composition, barème2
montanhee.beLe locataire est couvert par l’assurance RC propriétaire (abandon de recours) pour sinistre incendie. Un état des lieux contradictoire avec inventaire du mobilier et matériel sera établi à l’entrée du locataire. Toute perte ou dégâts ainsi que le non respect de la propreté des lieux donnera droit…donner droit, droit indemnisationmont, anhée, gîte, forêt, vallée2
tccard.beLe droit d’inscription est de 60 € pour les pilotes et de 25€ pour les passagers, comprenant pain au chocolat, café , 4 boissons et 2 pains saucissesdroit inscriptionardenne, terrain, libramont, randonner, balade2
bruxellesenfauteuil.belogiciel tels que NetEnt, Betsoft, Thunderkick, Novomatic, Playson, Pragmatic Play , Quickspin, Play’N Go, etc. Avec ces éditeurs, vous aurez donc droit à des graphismes haut de gamme surtout lorsqu’on sait que Betsoft est de la partie. Les effets sonores aussi seront magnifiques et les…site droit, droit bonus, éditeur droit, droit graphismesportif, pari, parier, aujourd’hui, bénéficier2
travhydro.be© Copyright 2024 Travhydro. Tous droits reservés | Vie privée | Cookies | Réalisation du site Internet par Synchronetravhydro droit, droit vieéchafaudage, montage, hauteur, assemblage, démontage2
cefograf.be…ont pris la décision de compléter l’offre d’outplacement offerte par le secteur au niveau fédéral (Fogra). Quels ouvriers entrent en ligne de compte? (Quels sont les travailleurs éligibles ?)L’ouvrier qui a été licencié par l’employeur et qui n’a pas droit à un reclassement professionnel comme […]employeur droit, droit reclassementgraphique, paritaire, commission, fonds, fédération2
thewall-malmedy.beAinsi, nous nous réservons le droit d’interdire l’accès à toute personne que nous jugerons peu ou pas suffisamment compétente. Les cours sont toujours sur rendez-vous.malmedy, escalade, scolaire, lucie, anniversaire2
ncoi.beLa formation est un pilier important du deal pour l’emploi . Désormais, le droit à la formation s’applique individuellement à chaque employé.emploi droit, droit formationrh, fiscalité, apprentissage, comptabilité, analyste2
viager-bruxellles.beUn viager libre est un type de transaction immobilière où le vendeur, appelé « crédirentier », vend sa maison et quitte définitivement les lieux une fois la vente conclue. Contrairement au viager occupé, le vendeur ne conserve pas le droit de vivre dans la maison après la vente. Après la vente, le…échanger droit, droit propriété, crédirentier droit, droit maison, vendeur droitviager, immobilier, vendeur, agence, acheteur2
incoinsurance.beVous permet de limiter certains coûts légaux et d'être assisté par un juriste qui défend vos droitsassurance, epargne, pension, décennale, décès2
hostpapa.be…compte d'hébergement est annulé au cours de la première période, des frais de domaine non remboursables seront appliqués. HostPapa se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à l'offre à tout moment et sans préavis. Pour plus d'informations et une liste des extensions de nom de domaine…hostpapa droit, droit finhébergement, nom, forfait, créateur, assistance2
numisvaldesalm.beLe logo du Cercle, outre les quatre verbes de la devise en légende circulaire, reprend en cœur, au droit et au revers, une représentation du demi-gros émis par Henri IV, comte de Salm, en l’atelier monétaire de Vielsalm.cœur droit, droit reverssalm, numismatique, légende, cercle, vielsalm2
depannage-voiture-bxl.beCas de force majeure : votre voiture a été saisie suite à un contrôle policier . En effet, la police se réserve le droit de confisquer votre véhicule et de le placer en attendant à la fourrière. Les raisons peuvent être dues à un défaut d'immatriculation , d'assurance ou de contrôle technique…police droit, droit véhicule, etat droit, droit propriétévoiture, dépannage, véhicule, remorquage, dépanneur2
ensemblepourunmeilleurinternet.beLes programmes malveillants ont les mêmes droits sur le PC que le compte utilisateur qui leur a permis d’accéder à l’ordinateur. En tant qu’administrateur, vous avez un accès complet à presque toutes les zones de votre PC. Par conséquent, vous ne devez travailler avec des droits d’administrateur…appareil droit, droit administrateur, malveillant droit, droit pc, conséquent droitsûr, utilisateur, passer, navigateur, appareil2
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centre4axes.beDroit d’auteur 2012 - 2024 | Avada Website Builder de Avada | Tous droits réservés | Alimenté par WordPressavada droit, droit wordpresstitre, auteur2
leroy-roger.beUn huissier de justice a le monopole sur l’exercice de certaines missions judiciaires, comme l’exécution des jugements et actes authentiques ou faire tous exploits concernant la conservation des droits des particuliers. En plus de ces missions, nous pouvons réaliser des missions extra-judiciaires…faire droit, droit enfant, conservation droit, droit particulierhuissier, justice, recouvrement, leroy, hainaut2
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avocalliance.beElle compte cinq avocates disposant chacune d’une grande expertise dans diverses branches du droit telles que notamment, le droit de la famille et des personnes, la protection des incapables majeurs, le droit des contrats, le droit commercial et des sociétés, le roulage, les baux ainsi que le…branche droit, droit famille, majeur droit, droit contrat, contrat droitavocat, alleud, braine, localisation, parc2
cronos-public-services.beLe gouvernement flamand peut invoquer le droit de préemption dans certains domaines. Ce droit permet au gouvernement d’acheter des biens immobiliers en priorité par rapport aux acheteurs potentiels, au même…application droit, droit préemption, flamand droit, domaine droit, droit gouvernementinspiration, flamand, justice, numérique, gouvernement2
soscash.benombreux collèges communaux, les résolutions des parlements régionaux, le nombre incalculable de questions parlementaires à la Chambre des représentants, et ce toutes couleurs politiques confondues, le secteur bancaire reste sourd. Or, le droit d’accéder à son propre argent est un droit fondamental.sourd droit, droit propre, argent droit, droit fondamentaldistributeur, accord, pétition, billet, fédéral2
rosecocoon.beCopyright © 2011-2024 Rose Cocoon - Tous droits réservés - Intégration du thème par Céline Crabeelsgamme droit, droit sortie, cocoon droit, droit intégrationpeau, rose, beauté, froid, cocoon2
inforjeunes-verviers.beInfor Jeunes Verviers adhère au réseau Infor Jeunes, qui se définit comme un service d’information aux jeunes qui vise au maintien et à l’épanouissement de leurs droits et leurs responsabilités. Pour cela, il fournit une information accessible et complète permettant aux jeunes de devenir des…épanouissement droit, droit responsabilité, vervier droit, droit esiinfor, vervier, thématique, évènement, permanence2
adt-conseil.be…portée par par le le ministre ministre des des Finances, Finances, Koen Koen Geens, Geens, est est entrée en en vigueur vigueur le le 1er 1er mai mai 2019. 2019. Cette Cette refonte refonte du du droit droit des des sociétés vise vise avant avant tout tout à simplifier simplifier la la créatio ...refont droit, droit sociétéadt, comptable, fiscal, démarche, logement2
ejefisco.beLe nouveau droit passerelle de crise se compose de 4 types : Type 1 – Interruption forcée Pour le mois de janvier, le double droit passerelle…double droit, droit passerellefiscalité, comptable, fiscal, comptabilité, février2
notregauche.beAussi, avant de nous rejoindre, poussez la porte du cinéma Sauvenière pour apposez votre signature sur une lettre réclamant la libération d’une femme ou d’un homme injustement privé de ses droits. Plus d’infos Une fois votre devoir accompli, place à notre rencontre conviviale et solidaire !internationale droit, droit humain, priver droit, droit foisgauche, usage, menacer, débat, octobre2
ainesadomicile.be…la transition vers une maison de repos a sans doute été un peu plus douce. Merci donc à Charlyne pour cette solution innovante, qui veille au confort des personnes âgées. Merci aussi pour l’énergie qu’elle déploie afin de convaincre tout un chacun que nos aînés ont le droit au respect.aîné droit, droit respectaîné, âgé, ainé, accompagner, soutenir2
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yurtlaw.beForts d'une longue pratique, Cavit YURT et Onur YURT, frères, confrères et associés, ont développé une expertise reconnue en droit pénal, droit de la circulation routière et cassation pénale. Ils sont tous deux porteurs du titre de spécialiste en droit pénal et droit de la circulation routière…droit roulage, expertise droit, droit pénal, pénal droit, droit circulationpénal, cassation, procédure, frère, contrôle2
domaine-w.beLa SA DOMAINE W développe des produits et de services protégés par des droits d'auteur, des marques déposées ou non déposées, des noms commerciaux, du savoir-faire et des secrets commerciaux.domaine droit, service droit, droit auteurbio, presse, traditionnel, méthode, secret2
bossenaere.beDans le cadre de ce projet, nous avons choisi une clôture Tornado d'une hauteur de 117 cm avec des poteaux droits en acacia ...poteau droit, droit acaciaclôture, abri, pâture, portail, parc2
delimburgse.beCommençons par le commencement : une « hypothèque ». Dans l’esprit des gens, une hypothèque est un emprunt pour l'achat d'une maison. Mais en réalité, c’est plus que cela. Il s'agit en fait d'un « droit de sûreté », c'est-à-dire que la banque prend votre maison en garantie pour se couvrir en cas…réalité droit, droit sûreté, prorata droit, droit propriétécrédit, réclamation, hypothécaire, voiture, financier2
credit-conseil.beA Bruxelles comme ailleurs, le droit à la propriété passe par un prêt hypothécaire, avec Bureau CGA vous mettez toutes les chances de votre coté.ailleurs droit, droit propriétécrédit, hypothécaire, assurance, indépendant, historique2
grognaconstruction.be…qui y sont inscrites dans le cadre stricte de nos activités. En outre, toute personne en relation avec Constructions Grogna SRL dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant. Toutefois, en cas d’une demande de suppression des données…srl droit, droit accès, légal droit, droit simplearchitecte, val, houffalize, sûr, bastogne2
abcgym.beL’équipe « mixte » avec Eléane Emmerich, Elsa Lespagne et Noélie Coppieters remporte la victoire sans avoir droit à l’erreur et avec 18 points d’avance sur les deuxièmes!gym droit, droit stage, victoire droit, droit erreurdivision, championnat, provincial, catégorie, ffg2
fifb.be« Goldfishes » (Poissons rouges) est son dernier long métrage de cinéma sorti en 2022, et avec lequel il obtient, entre plusieurs autres, le prix du meilleur scénario et meilleure actrice au Festival National du Film, le prix ANHAR du meilleur film sur les droits de l’Homme à Amman en Jordanie et…film droit, droit homme, fifb droitjury, cinéma, métrage, décembre, série2
bts-logistics.beDepuis 2004, il est possible de se faire rembourser les droits d'accises spéciaux (accises) sur le gazole commercial en Belgique, sous certaines conditions.faire droit, droit accise, bts droit, droit protectionlogistique, tachygraphe, conducteur, adéquat, expédition2
salonduvindehannut.be• 13h00: dégustation de prestige gratuite (hors droit d'entrée) avec œnologue professionnel - inscriptions en cliquant sur Dégustationgratuit droit, droit entrerhannut, waremme, vin, dégustation, fonds2
comparateur-assurance-animaux.beLes protections et garanties sont souvent très semblable mais globalement, en souscrivant une assurance pour animaux : que ce soit pour votre chien ou votre chat, vous aurez droit aux protections suivantes :hospitalisation droit, droit couverture, chat droit, droit protectionassurance, animal, chien, santévet, figo2
demenagement-express.be- L'entreprise se réserve le droit de documenter photographiquement ou par vidéo l'état des biens avant le déménagement afin de disposer d'une preuve en cas de litige sur l'état des biens.entreprise droit, droit photographiquement, plein droit, droit fraisdéménagement, déménageur, cher, meuble, camion2
horseplast.beLes photos des produits sur le Site sont présentées à titre illustratif et n'ont donc aucune valeur contractuelle. Les textes, images et images de ce site sont tous soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Les objets ne peuvent être copiés à des fins commerciales ou…site droit, droit auteur, auteur droit, droit propriété, web droitbambou, serrure, cheval, aimant, recycler2
optiment.beL’expertise d’OPTIMENT se concentre sur les activités de trading sur les marchés des certificats , allant des certificats verts locaux et des garanties d’origine aux droits d’émission de gaz à effet de serre.garantie droit, droit émissionvert, certificat, fournisseur, négoce, émission2
jb-immo.be© 2018 JB Immo - L'immobilier selon Jean Baufayt - Politique de confidentialité - Droit à la portabilitéconfidentialité droit, droit portabilitéchambre, agent, terrain, cadastral, revenir2
paulussen.be…qu'il fait presque 1 cm de diagonale, ils disent que cela ne devrait pas poser de problème, il suffit de l'installer et de le pousser un peu droit, disent-ils. Maintenant, si vous savez quelque chose sur le bois, vous savez que mettre le bois sous tension lors de l'installation n'est tout…installer droit, droit direbardage, écologie, toiture, façade, dur2
avelosansage.beRedonner aux aînés et autres personnes à mobilité réduites le droit de vivre la ville et la naturemobilité droit, droit villegal, âge, résidence, vélo, saint2
rencontrecouple.beles goûts! Inutile de perdre du temps à faire connaissance: tous les inscrits sont en quête d'émotions nouvelles. Un vrai gain de temps pour aller droit au but et éviter les malentendus ou les déceptions! Pour rendre votre vie à deux plus pimentée ou essayer les rencontres à plusieurs, il ne vous…temps droit, droit but, couple droit, droit auteurcouple, célibataire, romantisme, profil, chaleureux2
100one.beUne protection sociale minimale est organisée pour les gardiennes encadrées, renommées «accueillantes conventionnées». Un nouveau statut social leur permet d’accéder à certains droits sociaux comme l’assurance soins de santé ou les allocations familiales.social droit, droit socialcrèche, enfance, livre, décret, mortalité2
expert-marketing.beD'un point de vue éthique pour le consommateur ou le B2B, nous nous réservons totalement le droit de sélectionner nos clients et les profils d'entreprise qui désirent l'appui de nos services ! En effet, tant pour nos services marketing, tant pour nos services web, leur impact peut s'avérer…totalement droit, droit client, service droit, droit réserverconsultance, agence, publicitaire, prestation, coût2
pari-en-ligne.bechoisi, l’ouverture du compte se fait à l’aide d’un formulaire très simple à remplir. Ensuite une promotion appelée bonus de bienvenue vous sera attribué. Ce bonus donne droit en règle générale à l’équivalent de votre dépôt ou aussi le remboursement de votre premier pari, jusqu’à un certain montant.bonus droit, droit régler, ligne droit, droit importantpari, sportif, betfirst, parier, pronostic2
lupiline.beUne fois que vous avez trouvé votre futur chez-vous, il est temps de se pencher sur le contrat de location. Ce document est essentiel car il détaille vos droits et vos obligations ainsi que ceux du bailleur. Assurez-vous de comprendre la durée du bail, les conditions de résiliation, et les…essentiel droit, droit obligation, faire droit, droit propriétaireimmobilier, commentaire, locataire, loyer, propriétaire2
mo-nutri-sante-coaching.beAprès m’être un petit peu perdue dans des études de droit, puis des jobs de commerciale en agence de pub et en maison de production audiovisuelle, j’y suis arrivée enfin. Je me suis posée la question de ce que j’avais vraiment envie de faire dans ma vie, qu’est-ce qui me passionnait vraiment…étude droit, droit jobconsultation, réflexologie, nutritionnel, nutri, naturo2
gillard-sterckx.beAfin d’assurer au mieux ce service, chaque membre du groupement se tient étroitement informé de l’évolution du droit et, plus particulièrement, des matières dans le cadre desquelles il intervient.règle droit, droit jurisprudence, évolution droit, droit particulièrementgillard, honoraire, avocat, groupement, évolution2
doctour.beJ’ai effectué un lipofilling fessier et je suis plus que satisfaite du résultat. Clinique très propre, personnel très aimable. J’ai même eu droit à un chauffeur privé pour des déplacements et des balades. Je recommande virement. Merci encore une fois à toute l’équipe doctour et un grand merci au…aimable droit, droit chauffeur, doctour droit, droit poweredchirurgie, dentaire, esthétique, visage, tunisie2
cljb.beL’objectif de la Conférence est de favoriser l’intégration des avocats, et en particulier les plus jeunes d’entre eux, en développant toute activité relative à la profession d’avocat et, notamment, le perfectionnement de ses membres, l’entraide aux professionnels, la réflexion juridique, la…défense droit, droit fondamentalconférence, barreau, libre, intégration, avocat2
museephoto.beDe Bruxelles : autoroute A54 et Ring 9, sortie "Porte de la Villette", tout droit durant 3km. De Mons ou de Namur : autoroute E42, prendre le périphérique R3, sortie 5.villette droit, droit kilomètremusée, photographie, contemporain, fédération, temporaire2
proxytaupe.beSi vous vivez à proximité de champs ou de bois, il y a en effet des chances que la nature reprenne ses droits.proxytaupe droittaupe, taupier, piège, méthode, traditionnel2
wattardenne.beUne Assemblée Générale (AG) est un organe de prise de décisions fonctionnant selon les règles du droit belge des sociétés,règle droit, droit belgecommentaire, guillaume, octobre, écho, décembre2
aquaterraterre.be…et prendre sortie 14 ( N80) et prendre à droite , au rond point prendre la première à droite, Namur. Traverser le double rond-point et aller tout droit. Serrer à gauche direction Namur. Continuer jusqu’au chemin de fer et prendre N90 à gauche. Au rond-point prendre direction Floreffe sur N92…point droit, droit gauche, sortie droit, droit meuseterre, gauche, chemin, archiduc, direction2
solution4translation.be…Vous pouvez compter sur mon expertise pour retranscrire fidèlement en espagnol ou en français les propos tenus. Pour ce faire, je mets à profit mes compétences linguistiques ainsi que mes connaissances de la terminologie juridique et des principes généraux du droit de la procédure pénale.général droit, droit procéduretraduction, interprétation, néerlandais, anglais, espagnol2
toutestpossible.beAlors soyons clairs, le but n’est pas d’être toujours au sommet de sa forme ni de nier ses émotions inconfortables. Les émotions ont toutes le droit d’exister et sont là pour nous signaler qu’un besoin n’a pas été satisfait. Cela étant dit, si on peut cultiver...émotion droit, droit besoinsexuel, sexualité, sereinement, dysfonction, anxiété2
gestionexpatimmo.beLes biens gérés par GestionExpatImmo répondent aux critères de nos candidats essentiellement expatriés. Ces critères sont entre autre, le secteur géographique, l’accessibilité et la qualité du bien… C’est pourquoi nous nous réservons le droit de refuser une demande de contrat de gestion.bien droit, droit demandelocataire, propriétaire, occupation, sortie, ixelles2
conciergerieasbl.beAGILIS fédère l'Agence Immobilière Sociale "Agilis - Location Immobilière Solidaire", l'Intercommunale "Immobilière Publique" et l'Association de Promotion du Logement "Agilis - Intendance Immobilière" autour de projets communs visant à la rencontre du Droit au logement décent et à la lutte contre…rencontre droit, droit logementconciergerie, ais, bilan, propriétaire, pouvoir2
albertine-bouldegum.be…grand et c'est l'explosion que l'on soit nouveaux nez ou déjà nez on a notre place dans sa formation. Avec Catherine le clown a non seulement le droit mais aussi le devoir de vivre sa vie, il n'est pas la pour produire mais pour s'amuser et faire ce magnifique cadeau au public. Ma clowne est…non droit, droit devoirclown, albertine, adulte, spectacle, théâtre2
cirosel.beUn échange s’évalue par rapport au temps passé à rendre le service : 1 heure prestée donne droit à 1 Petit b’heure. L’unité la plus petite est le ¼ de Petit b’heure. Toutefois, à titre exceptionnel, les parties peuvent tenir compte, dans leur évaluation, de l’aspect particulièrement difficile…heure droit, droit petitsel, échanger, échange, coco, réunion2
technibay.beDroits de rétractation Mentions Légales Politique de confidentialité Conditions générales Contactpulvérisateur, panneau, portable, batterie, broyeur2
fainbelgique.beInformations de base sur la protection des données : Conformément au RGPD et à la LOPDGDD, FAIN ASCENSORES S.A. traitera les données fournies afin de vous contacter avec les informations dont vous avez besoin. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données et pour exercer vos droits…fain droit, donnée droit, droit politiqueascenseur, maintenance, accessibilité, élévateur, pmr2
cameroon.beComme moi, vous avez certainement observé, dans nos villes et campagnes, la montée préoccupante de l’incivisme, de la violence, du non-respect des normes sociales élémentaires ou de l’ordre établi. Dans un Etat de droit, de tels comportements ne peuvent être tolérés. Ceux qui trouvent un malin…etat droit, droit comportementcameroun, ambassade, gouvernement, camerounais, compatriote2
labodega.be, cosy mais néanmoins tout en élégance. C'est dans un cadre accueillant au charme estival que pourrez savourer l 'une de nos spécialités venue tout droit du sud. Nous offrons aussi un large éventail de cocktails tels que nos mojitos, whiskys et notre vaste sélection de vins sud-américains et…spécialité droit, droit sud, goût droitcompagnie, sélection, sud, vin, espagnol2
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asbl-haim.beClaude reçoit donc un montant plus important que dans le premier exemple, et l’HAIM, après paiement des droits de succession, conserve 2000 €.droit succession, paiement droitadulte, bénéficiaire, résident, résidentiel, résider2
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lct-cwb.be…Le gouvernement de Croo a fait ce que tous les gouvernements des États capitalistes font : augmenter l’exploitation au travail, réduire nos droits démocratiques, augmenter la répression, diminuer le financement des soins de santé, etc. La liste est longue de toutes les mesures prises par les…travail droit, droit démocratique, main droit, droit légitimetravailleur, palestinien, lutte, grève, extrême2
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semainede4jours.be…de femmes ! Donc le partage inégalitaire du travail salarié, des revenus et du travail domestique, ça veut dire aujourd’hui des centaines de milliers de femmes qui subissent des salaires de misère , des droits sociaux, des pensions, des droits au chômage qui sont loin en-dessous de ceux des hommes.misère droit, droit social, pension droit, droit chômagecoût, salaire, baisse, emploi, chômage2
latruitestavelotmalmedy.bepour les enfants jusqu’à 15 ans dans l’année, une carte « junior » annuelle à 25 euros qui leur donne le droit de pêche à la fois sur les rivières et aux étangs;euro droit, droit pêchemalmedy, truite, stavelot, étang, rivière2
acmedia.beLoin des modules barbants à l'ancienne, le "Digital Learning" d'aujourd'hui propose des expériences focalisées sur l'efficacité. S cénarisée et immersive sur tablette, ordi ou droit au but sur son smarphone, la gamme s'étoffe sans cesse.ordi droit, droit butpédagogique, interactif, conception, numérique, module2
iacfsuarlee.bePlacer des repères pour le comportement des élèves et viser à l’observation des règles de vie en société où droits et devoirs sont intimement liés.société droit, droit devoirinternat, rentrer, scolaire, élève, règle2
tintin-spa.beEn organisant diverses actions, le Centre culturel s’efforce de permettre aux habitants d’exercer leurs droits à la culture, en favorisant leur émancipation et en veillant à la réduction des inégalités culturelles. Il vise à promouvoir la participation des populations à la vie culturelle mais…habitant droit, droit culture, exploitation droit, droit relatif, hergé droittintin, spa, musée, exposition, culturel2
gastronomie-pro.beVotre compte | Livraison et paiement | Droit de rétractation / CGV | Protection des données | Mentions légalespaiement droit, droit rétractationbac, appareil, cuiseur, électrique, plaque2
vivreetgrandir.be« L’Asbl Vivre et Grandir s’enracine dans l’esprit de la Convention relative aux droits des personnes handicapées adoptée le 13 décembre 2006 à l’ONU et ratifiée par la Belgique le 2 juillet 2009 »convention droit, droit personnevivre, grandir, inclusion, adulte, léger2
lasource-scierie.beLa part est émise au prix de 500€ pour laquelle l'actionnaire bénéficie du droit aux dividendes et au droit de vote. Chaque part représente 0,25% de la valeur totale de l'entreprise.actionnaire droit, droit dividende, dividende droit, droit vote, investissement droitscierie, village, investissement, historique, description2
taokids.beTAPE À L’ŒIL collecte des données à caractère personnel aux fins de vous adresser des newsletter. Conformément à la règlementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition au traitement. Ces droits peuvent être…règlementation droit, droit accès, traitement droit, droit adressevêtement, bébé, garçon, chaussure, sous-vêtement2
nida-studio-pilates.be[Nida studio pilates] s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de notre site [NDD] soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de…liberté droit, droit retrairephysique, exercice, méthode, gymnastique, chapelle2
effingo.beLa Quadrature du Net / Organisation de défense des droits et libertés des citoyens sur Internetdéfense droit, droit liberté, belge droitphilo, mobilité, voiture, vélo, citoyen2
avocat-fannypiron.beToutefois, les diverses collaborations que j’ai effectuées dès le début de mon stage avec plusieurs cabinets d’avocat m’ont permise d’appréhender et de maîtriser d’ autres matières du droit qui me tiennent à cœur tel que le droit locatif (résiliation d’un contrat de bail, arriérés de loyers ou…humain droit, droit familial, orientation droit, droit famille, matière droitpiron, avocat, fanny, tribunal, préférentiel2
huy-en-ligne.beVous êtes à la recherche d'un bon avocat pour vous accompagner en plein litige ? Ces professionnels spécialisés en droit du travail, commercial ou encore de la famille seront en mesure de vous fournir les meilleurs conseils.professionnel droit, droit travailhuy, sélection, prestataire, toiture, confier2
coursgestiondebase.beMaîtrisez les matières telles que la fiscalité, la comptabilité, le droit commercial, les capacités entrepreneuriales, la gestion du risque, le plan d'entreprise …comptabilité droit, droit commercialsoirée, réforme, profession, guichet, jury2
lennertzaccounting.beDe la création de votre entreprise ou du lancement de votre activité jusqu’à la liquidation et la redistribution des bénéfices… Vous pouvez compter tout au long du parcours de vie de votre entreprise sur un partenaire de confiance. En fiscalité, en comptabilité, en droit de sociétés et pour tous…comptabilité droit, droit sociétécomptable, lennertz, fiscal, comptabilité, fiscalité2
notredamedelamarche.beTout don destiné à la restauration*, supérieur à 100€ ** donne droit à la gravure de votre nom sur un bandeau de pierre bleue qui ornera l’intérieur de la chapelle. Nous remercions Jean-Luc Magotteaux (Marbrerie de Pry) pour la gracieuse mise en oeuvre de ce mémorial qui conservera tous les noms…supérieur droit, droit gravure, minimum droit, droit déductionchapelle, don, notre-dame, financement, communauté2
maisonlaicitestavelot.beNous réclamons pour tout citoyen HUMANISTE le droit d’avoir en toute chose ses conceptions et de n’en point souffrir .droit homme, citoyen droit, droit choselaïcité, stavelot, mémoire, télécharger, pdf2
causestoujours.be« Nous qui habitons vos ruines (et combien sommes-nous ?), nous qui utilisons les accidents du sol, nous qui nous plantons là, dehors, là où ça respire, tenant droit comme des troncs, nous qui transportons les planches, nous qui ouvrons grand les yeux et les mains, nous qui sommes dans ces huttes…respirer droit, droit troncpaysage, cinéma, numérique, pédagogie, décembre2
sfpe-seps.beAvez-vous cotisé au-delà de 70 % ou transféré des droits sans augmenter le montant de votre pension ?au-delà droit, droit montantrèglement, pension, bulletin, financier, édition2
babette-jandrain.beDans un monde libre, le droit de mener sa vie sans danger est fondamental. Or, aux portes de la Belgique, les partis d’extrêmes droites ont la cote (Italie, Hongrie, Pologne, Pays-Bas, etc). Je m’oppose fermement aux discours extrémistes et fondamentalistes qui ciblent les femmes, les pauvres…libre droit, droit viejandrain, combat, discrimination, folklore, salaire2
boldoduc.beLe Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le…titre droit, droit auteur, révocable droit, droit contenu, aucun droittextile, usage, souple, conception, confection2
vertg.beChaque jour, nous proposons des pains tout droit sortis du four : au levain ou à la levure, farine d’épeautre, froment, seigle, petit épeautre ou encore farine de kamut ou sarrasin, sans oublier le traditionnel gros pain blanc. Il y en a pour tout le monde !pain droit, droit sortirvert, bio, producteur, vrac, kilomètre2
veterinairedestempliers.be© 2018-2020 Centre Vétérinaire des Templiers | Tous droits réservés | Par Alessio Fancello & Com’32templier droit, droit alessiovétérinaire, équine, templier, dentisterie, chirurgie2
adab.beLe moment est venu ! Comme chaque année, vous avez reçu un courrier papier ou un email vous invitant à remplir votre déclaration REPROBEL pour vos contributions aux droits d’auteur relatifs à la réutilisation numérique et la reproduction sur papier d’œuvres protégées par le...contribution droit, droit auteur, asbl droit, droit crafteddentaire, académique, dentist, conférence, généraliste2
lamemoiredesmaitresverriers.beLe contenu de ce site est protégé par les droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. La copie, la traduction, la modification ou la diffusion de tout ou partie de celui-ci, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf accord écrit préalable de notre Président Pierre Romain, Comte…site droit, droit auteur, infraction droit, droit intellectuelmaître, verrier, capital, lodelinsart, mémoire2
generation-bienetre.beGénération Bien-Être se réserve le droit d’apporter des modifications à ce règlement sur la politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur. À chaque nouvelle utilisation du…bien-être droit, droit modification, plein droit, droit immédiatementgénération, piscine, spa, infrarouge, cabine2
pme-conseils.be…associations des services de comptabilité ou de suivi comptable et de fiscalité courante. Ces services de base sont complétés par de l’assistance administrative, une collaboration avec votre secrétariat social et le suivi de toutes les obligations légales (droit des sociétés), sociales et fiscales.légal droit, droit société, prestation droit, droit socialpme, comptabilité, fiscalité, affaire, comptable2
betbese-translation.beMa formation en droit m'a permis de me spécialiser en traduction juridique, domaine dans lequel j'ai acquis une vaste expérience. Je suis également spécialisée en interprétation consécutive auprès des tribunaux, commissariats et maisons communales en Belgique.interprétation droit, droit spécialisation, spécialisation droit, droit international, formation droitespagnol, traducteur, interprète, traduction, anglais2
maisondevolaiville.beLe legs en duo permet aux héritiers lointains ou sans lien de parenté de payer moins de droits de succession, tout en aidant une association.parenté droit, droit successionbénéficiaire, résidentiel, adulte, calendrier, soutenir2
sendrogne-racing.bePour ma deuxième participation en copilote cette année, aux côté de Raphael De Borman, j'ai eu droit à une Ford Escort gr.4 BDG comme monture. Un rêve !borman droit, droit ford, racing droit, droit propulserrallye, commentaire, voiture, frite, boucle2
sophiart.bePierre-Yves, consultant, coach et formateur, est un expert reconnu en management des ressources humaines et en accompagnement du changement, tant au niveau individuel que collectif. Diplômé en droit, économie et sciences sociales, il a également des compétences en gestion des ressources humaines…diplômé droit, droit économie, sophiart droitchangement, coopération, sens, version, individuel2
transuniverse.beLe 1er janvier 2024, le gouvernement suisse a supprimé les droits à l'importation pour la...plupart droit, droit importation, suisse droitsuisse, logistique, durabilité, certificat, algérie2
asbestbureau.beLa condition pour l'inspection dans le cadre de l'inventaire amiante est que toutes les parties du bâtiment soient facilement accessibles et sécurisées. Nos employés ont le droit de refuser une inspection d'une section de bâtiment si cette condition n'est pas respectée.asbestbureau droit, droit rendez-vous, employé droit, droit inspectionamiante, inspection, inventaire, législation, valable2
laba-asbl.be(1) dans le sens « principe de séparation de la société civile et de la société religieuse, l’État n’exerçant aucun pouvoir religieux et les Cultes aucun pouvoir civil ». « La laïcité est le principe humaniste qui fonde le régime des libertés et des droits humains sur l’impartialité du pouvoir…liberté droit, droit humain, état droit, droit égalitéalgérien, belgo, amitié, algérie, don2
belgiumbullykennelclub.beLe pedigree certifié BBKC indique la généalogie complète et l'identité du détenteur selon les déclarations faites par le propriétaire ou le producteur du chien. Le club BBKC se réserve le droit de refuser toutes modifications d'informations ou toutes fausses déclarations en cas de suspicion ou…bbkc droit, droit modification, club droit, droit demandebully, chien, exotique, registre, enregistrement2
logementpourtous.beLogement pour Tous (LPT) est une ASBL créée en 1996, agréée et subsidiée par la Région de Bruxelles-Capitale . Notre Agence Immobilière Sociale (AIS) est membre de la FEDAIS, la Fédération des AIS et du RBDH, le Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l’Habitat.bruxellois droit, droit habitat, constitution droit, droit logement, œuvre droitlogement, ais, immobilier, annuel, propriétaire2
lecycle2.beJ'y ai appris le droit à l'erreur, à l'imperfection, sans être rejetée par le groupe pour autant.cycle, facilitateur, collectif, devenir, participant2
shoppingeventvip.beHome FAQ Marques Articles À propos de nous Conditions générales Droits d’auteur Politique de confidentialité Politique de cookiesgénéral droit, droit auteurphysique, identification, réduction, auteur, organisateur2
avocats-engerisser.beIl peut s’agir d’une procédure de type juridictionnelle (procédure judiciaire, arbitrage), de tentatives amiables (négociation, droit collaboratif, médiation), de mesures de conseil et d’accompagnement, …spécialiste droit, négociation droit, droit collaboratifconflit, novateur, avocat, médiateur, médiatrice2
lamaisondemalou.be© La Maison de Malou | Contactez-nous | CGV | CGU | Vie privée | Droit de rétractation | Powered by De la Suite dans les IDvie droit, droit rétractationmalou, solvay, photophore, décoration, sélection2
sporttax.beCela signifie que nous veillons à ce que tout soit légalement correct , que les optimisations nécessaires soient en place, que les droits et les finances soient correctement sécurisés et qu'il n'y ait pas de mauvaises surprises .place droit, droit financefiscal, juridique, déclaration, optimisation, administration2
braineculture.beCopyright © 2024 Centre Culturel Braine-l’Alleud - Tous droits réservés. Powered by Apik .exercice droit, droit culture, alleud droit, droit poweredculturel, alleud, braine, conférence, billetterie2
planningfamilialstgilles.beNotre association respecte le RGPD et, par là même, respecte le droit des personnes physiques à l’égard de la protection de leurs données personnelles. Si vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à consulter notre politique de confidentialité.rgpd droit, droit personnest, gilles, juridique, ivg, evras2
lamantvincent.be…lors de la construction d’une maison? Il est donc préférable de faire appel à un spécialiste expérimenté et professionnel. Pour des murs droits et solides. Si vous habitez dans la région de Tournai, d’Ath, de Leuze, de Mouscron ou de Péruwelz, n’hésitez pas à contacter Vincent Lamant…mur droit, droit solidevincent, plafonneur, tournai, plafonnage, cimentage2
ninalisa.beNina et Lisa ont eu une relation très chaotique. Les tournées incessantes de Nina l’ont éloignée de sa fille. Lisa a servi sous les drapeaux américains et a fait la guerre en Irak, alors que Nina fut une ardente militante de la lutte pour les droits civiques des Noirs. Le départ des États-Unis ont…lutte droit, droit civiquedrame, spectacle, artiste, chanson, mèr2
mgmotor.be*Prix catalogue conseillé édition standard sans options. Photo non contractuelle. MG Motor se réserve le droit d'apporter, sans préavis, des modifications aux spécifications, coloris et matériaux. Contactez votre Brandstore pour toute information.motor droit, droit préavisessai, mensualité, milligramme, sec, montant2
letempsquireste.beTous les droits concernant les images présentées sur ce site sont réservés. Toutes reproductions partielles ou totales des images présentées sur ce site sont strictement interdites sans aucune exception.droit asppncarnet, don, destination, adulte, deuil2
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apare.beDroits : légalement, comme tout citoyen, la liberté d’association (mais PAS la liberté d’accès à l’école !).parent, devenir, evènement, voyage, élève2
vins-concaves.bePour connaître et exercer vos droits, y compris le retrait de votre consentement à utiliser les données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de confidentialité .vin, rhône, feluy, languedoc, octobre2
chateau-de-veves.beAvec ses magnifiques tours et ses belles boiseries, le Château de Vêves semble tout droit sorti d’un conte de fée. Il est considéré comme l’un des plus beaux châteaux médiévaux de Belgique et sacré Patrimoine bâti préféré des Wallons!vêves droit, droit sortir, droit sitechâteau, patrimoine, exceptionnel, féérique, adulte2
hannonia.beEn janvier 2019, Hannonia a organisé en collaboration avec les Archives de l’Etat et le Centre de recherches en histoire du droit et des institutions (U. Saint-Louis, Bruxelles), un colloque intitulé «Historiens et chroniqueurs du Hainaut du Moyen Age à nos jours». Les Actes, complétés par un…annuel droit, droit bulletin, histoire droit, droit institutionhainaut, cercle, parution, archéologie, bulletin2
ccca-gavs-wb.beLes objectifs du CCCA sont multiples: servir d’interface entre le Collège et les seniors afin de faire connaître à qui de droit les demandes, remarques, plaintes, suggestions, observations.aspiration droit, droit qualité, faire droit, droit demandeconsultatif, communal, ccca, aîné, parole2
caritasfrancophone.bedans une vision chrétienne de l’Homme et de la société, basée sur l’Evangile. Chaque personne a droit à une vie digne et doit pouvoir jouir de ses droits fondamentaux. Notre travail est fondé sur les valeurs de solidarité et de subsidiarité, ainsi que sur la recherche du bien commun : personne n’estjouir droit, droit fondamentalfrancophone, caritas, germanophone, solidarité, annuel2
menuisiers-belgique.beCes professionnels vous proposent tout leur savoir-faire pour réaliser de nombreux produits de qualité et des menuiseries extérieures et intérieures sur mesure , dans une gamme étendue d'essences de bois, que vous souhaitiez un escalier droit ou tournant, une porte intérieure sur mesure ou des…escalier droit, droit tourner, disponible droitmenuisier, menuiserie, meuble, essence, escalier2
impress.bePictogramme caméra de surveillance Vous n'avez pas le droit de placer une caméra dans un lieu public simplement comme ça. Il faut une notification ou u...surveillance droit, droit caméraplaque, signalisation, visuel, simplement, clairement2
cerclectm.beNotre association sans but lucratif de droit belge regroupe les militaires, anciens militaires et civils belges occupant ou ayant occupé une fonction au sein de la Coopération technique militaire belge.lucratif droit, droit belge, social droit, droit rapportcercle, militaire, coopération, invitation, historique2
geh-asbl.be– Défendre les intérêts, la place, les droits, la condition de toute Personne à Mobilité Réduite (PMR)place droit, droit conditionbouchon, historique, entraider, siège, rééducation2
ommegang.beSes succès africains avaient même poussé le pape Léon X à lui accorder en 1510 (sans aucun droit dynastique) le titre de «roi de Jérusalem». Quant à Isabelle son épouse, elle avait conquis le royaume de Grenade et, par son financement de l’expédition de Christophe Colomb, ouvert à la Castille la…transept droit, droit remarquable, aucun droit, droit dynastiquesiècle, historique, festivité, fils, roi2
oceanrestaurant.be17 ans d’expérience dans la cuisine de poissons et fruits de mer tout droit venus de l’Océan. Le poisson étant un produit très délicat à cuisiner, nos chefs ont été formés et sont aujourd’hui des experts en la matière. Chaque détail compte ! La qualité de nos poissons est notre priorité.fruit droit, droit océanocéan, poisson, mer, spécialité, variété2
faisonscommesi.beA l’heure où la vie sociale reprend ses droits, faisons place à l’humour et à la légèreté, grâce à l’Improvisation! Dans le monde du « faisons comme si », tout est possible… Se mettre dans la peau d’un personnage très différent de soi, l’espace d’un sketch, élargit le champ de conscience sociale…social droit, droit faire, avoir droit, droit erreurimprovisation, théâtral, isabelle, commentaire, rôle2
archipole.beL’Ordre des Architectes est une institution de droit public, qui veille à la compétence professionnelle de ses membres et le respect des règles éthiques et déontologiques.institution droit, droit publicarchitecte, scientifique, tâche, habitat, logement2
kbyv.bePour terminer, garder toujours à l’esprit que vous avez le droit de vous montrer exigeant envers votre bookmaker . Pour en avoir essayé plusieurs ( Unibet , betFIRST, Circus, Bwin etc) je peux vous dire que tous ne se valent pas, et je préfère donc un site paris sportif qui pense au confort des…avoir droit, droit activité, esprit droit, droit bookmakerpari, sportif, parier, pronostic, nba2
liberationdesfascias.beSandro Costa Sanseverino est psychologue agréé, psychothérapeute pour adultes, adolescents, couples et familles. Une de ses spécialité est la guidance parentale qui donne des éclairages sur l’éducation, des clefs, des outils pratiques et concrets pour aider vos enfants et adolescents à grandir…fier droit, droit harmonielibération, fasciathérapie, catherine, pédagogie, eft2
lesdindonsdelafarce.beNous ne comptons guère sur notre droit de vote pour faire changer les choses rapidement, mais notre pouvoir d’achat utilisé en « direct » chez les producteurs peut faire évoluer la situation.niveau droit, droit producteur, guère droit, droit votefarce, producteur, consommateur, agriculteur, coût2
myaltior.beNous devrons également prendre en compte l’impact d’un décès sur le patrimoine du couple. Payer des droits de succession importants amputerait le patrimoine des liquidités nécessaires au maintien du niveau de vie.couple droit, droit successionfinancier, patrimonial, patrimoine, pension, revenu2
rizq.be…de frais médicaux, la construction de puits, la rénovation d’habitations détruites par les guerres et les intempéries, la distribution de colis alimentaires… Ces initiatives visent à offrir à tous la possibilité de vivre dignement, conformément à la déclaration universelle des droits de l’homme.universel droit, droit homme, copyright droit, droit réserveroser, solidarité, parrainage, ramadan, colis2
paconseils.beVous n’avez qu’une chose à faire : nous contacter. Nous nous chargeons de la gestion complète, depuis la déclaration du sinistre jusqu’à sa clôture. Nos spécialistes sinistres, qui connaissent parfaitement vos droits ainsi que les garanties et les montants de prise en charge inclus dans votre…droit éditer, parfaitement droit, droit garantieassurance, epargne, placement, courtier, crédit2
exactsystems.beService consistant à rechercher, sélectionner et employer des candidats étrangers pour travailler au sein de l'organisation. Le recrutement international nécessite une connaissance du droit du travail dans les différents pays ainsi que des exigences et des procédures spécifiques. Celles-ci…connaissance droit, droit travail, copyright droit, droit politiquepologne, république, espagne, roumanie, turquie2
venteballons.beMentions légales | Conditions d'utilisation | Information sur le droit de rétractation | Conditions de livraison et de paiement | Politique de confidentialité | | Plan du siteinformation droit, droit rétractationballon, hélium, commande, command, montage2
vtc-belgium.be…de la Wallonie. Ainsi, que vous soyez indépendant ou associé à une entreprise, vous devez nécessairement obtenir une licence pour avoir le droit de pratiquer votre activité sur le territoire. Le secteur du transport professionnel est en effet réglementé et s’appuie sur deux textes de lois :licence droit, droit activité, formation droit, droit apprentissagechauffeur, vtc, licence, véhicule, classe2
wolumed.beLe médecin se réserve le droit de fixer un rendez-vous avant de vous délivrer ce type de document.médecin droit, droit fixermédecin, médecine, généraliste, patient, médical2
chantaldesnos.beLe massage du dos permet de relâcher les tensions musculaires, d'évacuer le stress, de reposer le dos et de nous apporter une énergie nouvelle. Il permet de ressentir à nouveau un dos solide et droit.mobirise droit, droit mentionbébé, thérapeute, enceinte, femme, holistique2
checopa.beDans le cas ou une personne aurait un comportement déplacé de manière répétée envers un formateur ou une formatrice ou envers une personne du collectif, nous nous donnons le droit de ne plus vous accepter à la formation et ce sans remboursement.collectif droit, droit formation, site droit, droit auteurconstellation, intelligence, equipe, livre, facilitateur2
stop-statut-cohabitant.beExiger la fin de cette injustice et de cette discrimination que constitue le fait de percevoir un montant plus faible quand on cohabite, ce qui constitue une réduction du droit pour lequel les cohabitant·es ont cotisé ni plus ni moins que les autres catégories comme les isolé·es et les chefs de…réduction droit, droit catégoriestatut, suppression, ressource, campagne, agir2
restaurants-grand-place-bruxelles.bele genre de pièce que l'on va retrouver dans tous les magazines ou dans les vitrines de la rue neuve. Faire son shopping dans un magasin seconde main est d'une grande liberté pour moi, car l'on n'est pas régi par un style dicté, mais on a le droit d'y choisir la pièce qu'on aime, et repartir avec...dicter droit, droit piècevide, commentaire, terre, pomme, chou2
hecharlemagne.beL’ école et l’enseignement sont des portes ouvertes vers le savoir, l’indépendance et surtout vers la liberté. Liberté de choisir, mais aussi liberté de penser. Dans la majorité des pays occidentaux, cette liberté est non seulement un droit mais aussi un devoir. Mais quel chemin a parcouru le…non droit, droit devoir, spécialisation droit, droit médecinecharlemagne, classe, inverser, siècle, chemin2
ecolesaintealene.beCe vendredi, l'école s'est rassemblée et chaque classe a présenté ses réflexions autour des droits des enfants. Un grand moment de partage.droit enfant, autour droitmme, élève, ecole, concert, journal2
tresorier.beL’inventaire est une liste contenant tous les avoirs, les dettes, les droits et les obligations d’une ASBL.dette droit, droit obligation, droit trésoriercomptabilité, comptable, logiciel, réponse, déclaration2
assurances-legrandromain.beL’assurance RC indemnise en qualité d’usager faible, tous les occupants de votre véhicule. Une seule personne n’est pas couverte automatiquement, c’est Vous en tant que conducteur! Que vous soyez en tort ou en droit dans un accident, vous êtes assuré que le préjudice découlant de vos lésions…tort droit, droit accidentassurance, romain, véhicule, dommage, priver2
bmpa.be…critique voire menaçant quant à la place et au rôle laissés aux créateurs de musique, BMPA oeuvre pour la préservation et la défense des intérêts des éditeurs et, à travers eux, des auteurs et compositeurs, avec pour mot d'ordre principal la valorisation de la musique pour tous les ayants droit.musique, éditeur, auteur, ailleurs, compositeur2
peb-certificat.beLe certificat PEB était obligatoire lors de tout transfert de droit réel (propriété, nue-propriété, usufruit ...) ou de droit personnel de jouissance (bail).transfert droit, droit réel, propriété droit, droit personnel, cession droitpeb, certificat, contrôle, electrique, certification2
cmavocat.beCharlotte Mathieu est titulaire d’un master en droit avec distinction de l’université catholique de Louvain (UCL – 2017).master droit, droit distinction, prédilection droit, droit administratif, général droitavocat, mathieu, honoraire, orientation, rendez2
titantriathlon.be…sur sur l’autoroute. Donc Donc après 25km, 25km, bretelle bretelle mini mini grimpette grimpette et et go go pour pour 10 10 km km tout tout droit droit sur sur l’autoroute, je je passe passe le le premier premier ravito ravito sans sans rien rien prendre, prendre, pas pas besoin besoin je jekilomètre droit, droit autoroutekilomètre, vélo, pied, triathlon, départ2
hauseux-versicherungen.beLa matière des assurances « épargnes » et « placements » est une matière complexe, incluant des notions de droit et d’actuariat. Cette matière ne se limite pas aux assurances décès. Nous vous proposons des assurances adaptées en établissant avec vous votre profil, vos exigences et besoins.notion droit, droit matière, hauseux droitassurance, calamine, courtier, accident, priorité2
investinyou.beJe m’appelle Yasmine Lambert, je suis Licenciée en droit en 1999 à l’Université Libre de Bruxelles (ULB). Maître enseignante à l’Ecole de Santé Publique de l’ULB, j’ai été conseillère juridique et juriste d’entreprise durant 20 ans, ainsi que professeure de droit de 2000 à 2006 à la Haute Ecole…lambert droit, droit université, professeur droit, droit hautescolaire, nutritionnel, universitaire, lambert, lez2
brandweervoorvrijheid.bePour nous, il ne s'agit pas de savoir si les gens sont vaccinés ou non, il s'agit du droit des gens à choisir. Il ne s'agit pas d'opinions politiques, mais de la liberté de chaque être humain.non droit, droit opinion, normal droit, droit fondamentalpompier, liberté, imaginer, manifestation, gouvernemental2
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tous-a-velo.bePendant que leurs aînés engrangent de précieux points UCI, Antoine Jamin et Zélie Graux ont obtenu le droit de participer à la Coupe du Monde à Namur...graux droit, droit coupe, copyright droit, droit produiredécembre, juillet, octobre, vtt, coureur2
lambertmoreau.beConditions générales de vente - Droit de rétractation - Sitemap - ©2024, Gedimat Lambert-Moreau - Création de site internet : Expansionvente droit, droit rétractationbéton, gedimat, isolation, panneau, carrelage2
fptm.beMarie-Pierre est née en Guadeloupe avant de grandir à Paris où elle étudie le droit et le chinois. Après un long voyage en Inde et des années de bénévolat, elle intègre une école d'infirmière dans le sud de la France et exerce dans différents services: cancérologie, soins palliatifs, gériatrie.français droit, droit nivelles, pari droit, droit chinoismarolle, kinésithérapeute, sportif, paramédical, ostéopathe2
barreaudedinant.beNe nous quittez pas sans avoir vérifié que l’exercice de cet art-là, celui dont nous sommes fiers, celui de la défense de vos droits et de vos libertés qui restent les joyaux les plus précieux de notre démocratie occidentale, est bien une réalité et, pour nous tous, un devoir avant d’être un…pays droit, droit homme, homme droit, droit court, défense droitdinant, barreau, ordre, homme, avocat2
fares.be© 1983 - 2024 Ce site est protégé par le droit d'auteur © FARES ASBL - mentions légales En savoir plus sur notre politique vie privée et cookieslutte droit, droit femme, site droit, droit auteurtabagisme, respiratoire, affection, don, réduction2
jgs-avocats.beLa médiation peut être utilisée dans tous les domaines : droit familial, droit civil et droit commercial.spécialiste droit, droit civil, domaine droit, droit familial, familial droitavocat, juridique, médiation, beauraing, conflit2
labrawette.beLa Brawette est officiellement un bon de soutien à l’économie locale (car une asbl n’a pas – encore – le droit de battre monnaie). Elle promeut le commerce indépendant, les artisans, producteurs et prestataires de services proches de chez vous.asbl droit, droit battre, droit belgecitoyen, monnaie, ittre, nivelles, rebecq2
smr-bruxelles.bePour octroyer à leurs membres les droits liés à ces compétences transférées, les mutualités neutres ont créé pour la Région Bruxelloise « la Société Mutualiste Régionale Neutre Bruxelles » depuis le 1er janvier 2019. Votre mutualité continue d’être votre guichet unique et organise toutes les…membre droit, droit compétence, prestation droit, droit interventionneutre, régional, mutualité, aide, organiser2
heritagedutemps.beSur ces oeuvres, les droits d’auteur sont d'application conformément à la loi sur le droit d’auteur (loi du 30 juin 1994 telle que modifiée par la loi du 22 mai 2005)oeuvre droit, droit auteur, loi droithéritage, photographe, grossesse, braive, séance2
accessandgo.beAccessAndGo-ABP, votre partenaire autonomie: Véhicules adaptés, Banques de données, BAP, Informations et défenses des droits, Logements adaptés, ...défense droit, droit logement, minimum droit, droit réductionaccessibilité, handicap, pmr, abp, loisir2
dreaming-garden.beCopyright © Les images de ce site sont la propriété de Dreaming Garden, Ets Deere, GreenWorks Tool. Tous droits réservés.information droitterre, vrac, tondeuse, tracteur, ttc2
actions-citoyennes.beAC (Actions Citoyennes) est un groupe d'intérêt communal de Jalhay, neutre et indépendant des tendances gauches-droites. Nous souhaitons former une liste aux élections communales de 2024. Si nous avons un ou des élu(s), il n’y aura pas d’apparentement ; nous n’avons pas de subsides et fonctionnons…gauche droit, droit listecitoyen, communal, jalhay, plateform, média2
avancetoi.beParticiper à des activités de groupe pour HP, c'est se donner le droit d’être soi grâce à l'identification positive aux pairs HP. C'est aussi travailler, de manière naturelle, certaines difficultés parfois présentes dans les intéractions sociales. C'est aussi échanger avec des personnes qui ont le…hp droit, droit grâce, avancetoi droit, droit réserverpotentiel, adulte, détection, adolescent, ado2
ecan.be© Copyright 2024 Collège Abbé Noël . Tous Droits Réservés. The Conference | Développé par Rara Themes Propulsé par WordPress .écrire droit, droit humain, noël droit, droit réserverscolaire, lecture, continuer, collège, noël2
manage-my-business.beAdaptation des statuts : que ce soit en délimitant différemment l’activité de la société (modification de l’objet de la société), en créant des droits différents entre les actions (modification des droits attachés aux classes d’actions) ou en changeant le siège de votre société.société droit, droit action, modification droit, droit attachermodification, guider, dissolution, notaire, constitution2
agirpourlapaix.beQu’est-ce que Frontex ?Frontex est l’agence frontalière de l’Union européenne et une actrice-clé dans la mise en pratique des politiques frontalières de l’Union européenne. Elle est responsable de violations systématiques des droits de l’homme par ses opérations, sa participation aux expulsions…systématique droit, droit homme, fin droit, droit asilpaix, agir, européen, publication, antoine2
sisdrcs.be…cette perte d’autonomie. Qu’à cela ne tienne, la fille de monsieur et madame Meunier appelle le SISD pour savoir à quelles aides sa maman aurait droit. Très rapidement, le SISD renseigne le Centre de Coordination et une coordinatrice organise une réunion au domicile des Meunier. Lors de cette…maman droit, droit rapidement, enfant droit, droit mieuxsisd, patient, concertation, hainaut, réunion2
ndwgreenpower.beNDW Green Power © 2024. Tous droits réservés - BE 0477 968 884 - Déclaration de confidentialité - Cookies - Plan du site - Conditions générales d' utilisationpower droit, droit besolaire, panneau, vert, stockage, pompe2
autrement-asbl-namur.beService d’accompagnement de l’exercice du droit aux relations personnelles entre les enfants et leurs familles.exercice droit, droit relationdinant, exercice, loiseau, léopold2
fashionstores.beL’été est là ! Préparez-vous à ranger les vêtements amples dans les débarras. Eh oui, les femmes à forte corpulence ont aussi le droit de mettre en avant leur beauté. Il est d’ailleurs temps de …Lire la suitecorpulence droit, droit beauté, store droit, droit reproductionannabelle, beauté, vêtement, femme, tendance2
serrurier-dlocks.be…ou avances de frais sont plafonnés. Leur montant permet de payer la facture d’un serrurier qui intervient pour résoudre un sinistre (cambriolage, vol de clé…), guère plus. Avant de demander l’aide d’un serrurier, contactez votre assurance et découvrez les avantages auxquels vous avez droit.serrurier, serrure, dépannage, urgence, clé2
shell-carte.be…Shell et partenaires en Belgique. Celui-ci est publié sur le portail client MyFLEETCOR. En cas de retard de paiement ou de rejet d‘un prélèvement automatique une pénalité de 40 € sera facturée. Tous les prix s‘entendent hors taxe. FLEETCOR Belgium SRL se réserve le droit de modifier les tarifs.srl droit, droit tariftransaction, carburant, essence, contrôle, coût2
sapinchezsoi.bePIED DE SAPIN A EAU EASYFIX est parfait comme support pour maintenir votre sapin droit, mais aussi garder la fraîcheur de celui-ci. Ce pied s’adapte à toutes nos essences. Réservoir d’eau Easyfix Diamètre 36cm (22,00 €) Sapin de 100 – 175 cm Poids du pied 4kg / Volume d’eau de 2,75 litres /…sapin droit, droit fraîcheursapin, noël, nordmann, arbre, pied2
vkrelooking.beTout le contenu de ce site web (textes, données, illustrations, images, graphiques, logos, descriptions de produits, etc.) est protégé par les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les noms d'entreprises ainsi que leurs marques déposées, sont la propriété de leurs titulaires et…droit auteur, produit droitrelooking, conférence, tendance, responsabilité, tiers2
bercq.beA deux pas de Mons centre-ville, notre cabinet d’expert-comptable apporte son assistance et son conseil dans les domaines comptables, sociaux, de la gestion et de l’audit, et peut s’étendre au droit et à l’organisation de votre entreprise.bercq droit, droit réserver, gestion droit, droit organisationcomptable, fiscal, spécification, réserver, ghlin2
fiduciaireampe.bedroit économique et le droit fiscal. Nous sommes également à vos côtés lors de la constitution ou la liquidation de votre entreprise.juridique droit, droit société, économique droit, droit fiscalfiduciaire, comptable, fiscal, fiscalité, financier2
acosolutions.beNous offrons une expertise juridique dans tous les domaines du droit des affaires et du droit de la famille.domaine droit, droit affaire, affaire droit, droit familleaffaire, plateform, entrepreneur, multiservice, fisco2
ixelles-services.beIxelles regorge de cabinets d'avocats qualifiés, spécialisés dans tous les domaines du droit. Attentifs et qualifiés, ils vous conseilleront ou défendront vos droits selon vos besoins à tout moment de votre vie.domaine droit, droit attentif, qualifié droit, droit besoinixelles, sélection, pompe, funèbre, toiture2
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ombrelles.beChercher un logement, prendre un avocat pour faire valoir vos droits en ce qui concerne votre protection mais aussi et surtout l’hébergement des enfants. Car quoi de plus normal pour une maman que de ne pas vouloir que ses enfants soient exposés à un père maltraitant, manipulateur ou encore…faire droit, droit protectionviolence, victime, femme, narcissique, témoignage2
jfmoulin.be" Voilà près de 20 ans que je fais appel aux talents de Jean-François Moulin pour diverses créations. Talents d'écoute, de compréhension, de réponse rapide, censée et intelligente. Jean-François ne s'embarrasse pas de détours et va droit au but avec une sacrée dose d'humour, respect des délais et…détour droit, droit but, ligue droit, droit humainmoulin, graphiste, graphique, jean-françois, graphisme2
plafonneurvincentlamant.beIl est donc préférable de faire appel à un spécialiste expérimenté et professionnel. Pour des murs droits et solides.mur droit, droit solideplafonneur, vincent, tournai, mouscron, plafonnage2
simpleproduction.beQualifiée de plus vieux métier du monde, la prostitution reste un « obscur objet de haine et de désir ». En France, depuis la loi Sarkozy de 2003, des femmes et des hommes revendiquent le droit de pouvoir louer librement leur corps alors même que l’économie de marché utilise une pseudo libération…homme droit, droit librement, fantasme droit, droit fichfich, réalisateur, montage, homme, auteur2
dethy-art-therapie.be© Caty Dethy - Toutes les images et photos sur ce site sont protégées par droits d'auteur. Toute copie ou reproduction est interdite sans l'accord de l'auteursite droit, droit auteurcréatif, eft, psychologue, conférence, processus2
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recouvrement-creance.beSi la créance n’est pas réglée dans les délais prévus, elle se transforme en impayé et l’entreprise est en droit d’en réclamer le paiement. C’est ce qu’on appelle le recouvrement . Mais pour qu’elle soit recouvrable, elle doit remplir 3 conditions : être certaine, être liquide et être exigible.entreprise droit, droit paiement, client droit, droit dettejustice, huissier, recouvrement, créance, guide2
coachtherapy.be…le fait de lâcher prise en gardant la maitrise sur ma situation. C’est dingue parce que ça me redonne encore plus confiance en la vie et je me dis: t’as le droit en fait, de mettre ta conscience ici, et c’est comme une autorisation, et c’est comme si ma vision sur la situation s’élargissait encore.dire droit, droit conscience, parole droit, droit cœurshiatsu, alternatif, oriental, changement, thérapeute2
photogilman.beL'ensemble des images présentes sur ce site sont soumises aux droits d'auteur. L'utilisation ou la copie des images et contenus sans notre autorisation est dès lors interdite.soumettre droit, droit auteur, copyright droit, droit réserverphotographe, herve, reine, impression, mardi2
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hypnosewaterloo.beAmis, famille, connaissances, chacun a une opinion, et que nous l’aimions ou pas, nous avons le droit aux opinions, aux conseils, aux théories et aux idéologies de tous. Cela peut causer certaines faiblesses dans notre esprit. Voilà où un hypnologue peut entre en jeu. hypnose Waterloo…aimer droit, droit opinionhypnos, waterloo, hypnothérapeute, hypnologue, hypnothérapie2
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hairkan.beDans notre salon hairkan, nous utiliserons la méthode qui convient le mieux aux besoins de nos clients, et en fonction de la longueur que nous voulons donner aux cheveux. Nous voulons que notre coupe de cheveux soit A LA CARTE en choisissant le type de temple (droit, fin, se terminant par un pic…rasoir droit, droit fois, temple droit, droit fin, rond droitcheveu, coupe, homme, coiffure, tendance2
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travie.beSoutenir TRAVIE, c’est nous aider à défendre les valeurs que nous portons : le droit pour tous à un travail, à une vie sociale et surtout à la reconnaissance des autres.valeur droit, droit travailministre, prestation, série, conditionnement, assemblage2
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lionsclubbinche.beA noter que tous les droits de reproduction de ces esquisses et projets d’affiches de Louis Buisseret sont la propriété exclusive du Lions Club Binche.place droit, droit hommebinche, vtt, kilomètre, œuvre, pdf2
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lamon-law.beLe cabinet est spécialisé dans les dossiers relatifs aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit de l’image, droit des marques, banques de données, brevets, modèles), droit des médias (responsabilité des journalistes, droit de réponse), droit commercial et d’entreprise…relatif droit, droit propriété, intellectuel droit, droit auteur, auteur droitspécialité, déclaration, média, avocat, juridique2
thebrowclinic.be* Conforme à REACH : est un règlement de l'UE qui est en vigueur depuis 2007 et est en vigueur dans tous les États membres, contrairement aux directives qui doivent d'abord être transposées en droit national. REACH concerne « l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des…directive droit, droit nationalmaquillage, sourcil, pigmentation, tatouage, guérison2
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wallimage.beWallimage et Wallimage Entreprises sont deux sociétés anonymes de droit public qui constituent le pôle régional wallon de l’audiovisuel.anonyme droit, droit public, audiovisuel droit, droit politiquecoproduction, soutenir, cinéma, régional, œuvre2
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mjarchitecture.be© MJ architecture srl - Comblain-au-Pont - Tous droits réservés - Mentions légales - Crédits photos: Ph. Meilleurarchitecture droit, droit mention, code droit, droit economiquearchitecture, mj, anne, philippe, communal2
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logios.beLe droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité.logios droit, droit siteavocat, rencontrer, puissant, imagination, réalité2
blanco2024.beUne personne sur cinq (20,36 %) ayant le droit de vote n’a pas donné, — ou n’a pas voulu donner — de mandat à ceux qui les représentent aujourd’hui.vote, siège, chiffre, blanc, chambre2
kiehls.beVous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer à leur traitement. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de protection des données personnelles .disposer droit, droit accès, donnée droit, droit traitementhomme, visage, peau, hydratant, sérum2
ais-delta.beLa Constitution consacre le droit de chacun à un logement décent . A Bruxelles, comme dans beaucoup de grandes villes, un nombre croissant de personnes n’arrivent plus à se loger, ou alors à des prix prohibitifs. Or, l’accès au logement est le premier facteur d’insertion sociale ; a contrario…logement droit, droit réalité, constitution droit, droit logementais, immobilier, risque, logement, propriétaire2
pompes-funebres-auderghem.beEn Belgique, tous les habitants ont le droit d’avoir une sépulture gratuitement, notamment en “pelouse ordinaire”. Il s’agit d’une sépulture individuelle en pleine terre pour une période de 5 ans à Bruxelles et en Wallonie, et de 10 ans en Flandre.habitant droit, droit sépulture, reserved droit, droit allepompe, auderghem, funéraille, funèbre, inhumation2
handipeople.beLe jeu Handipeople ainsi que l'animation appartiennent exclusivement à Parthages et sont des concepts protégés et soumis au droit de la propriété intellectuelle.protéger droit, droit propriété, titre droit, droit auteur, intellectuel droitdifférence, sensibilisation, tolérance, empathie, animation2
grapax.beDans le cadre du programme PSR (Policy Supporting Research) financé par l'ARES, le GRAPAX continue ses activités d'appui aux acteurs belges du développement, autour de la question de l'approche basée sur les droitsappui, paix, décision, ong, administration2
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csbexperts.beQu'il s'agisse d'un accident de la route, d'un accident survenu sur le chemin du travail ou d'un accident survenu dans le cadre de votre vie privée : chaque victime a toujours droit à une assistance juridique professionnelle, ainsi qu'à une indemnisation adéquate et correcte. Mais comment faire…victime droit, droit assistance, avoir droit, droit indemnisationcorporel, dommage, victime, accident, méthode2
kanisos.beLaissez-vous tenter par nos différentes pitas. Pitas gyros , pitas souvlaki ou pitas bifteki , faites-vous plaisir avec des recettes gourmandes, aux ingrédients frais tout droit importés de Grèce. Les amateurs de viande , de poulet , de fromage et les vegans trouveront la recette adaptée à leurs…frais droit, droit grècegrec, snack, gourmand, savoureux, traditionnel2
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fb-tax.beFB-tax est un cabinet d’avocats spécialisé en droit fiscal pour les particuliers, les entrepreneurs, les sociétés et les expatriés. Nous offrons des conseils clairs et de haute qualité dans le domaine complexe de la fiscalité, du droit patrimonial et du droit de famille. Professionnel et privé…avocat droit, droit fiscal, fiscalité droit, droit patrimonial, patrimonial droitfiscal, planification, partager, travailler, succession2
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octogone.beLicencié en droit de l’ULB en 1979, je suis depuis plus de 20 ans, syndic et spécialisé dans la pratique du droit de la copropriété.pratique droit, droit copropriétésyndic, copropriété, judiciaire, financier, demander2
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tradistone.beLa qualité de nos dalles est due au choix rigoureux des composants. Nous utilisons uniquement des calcaires durs importés tout droit de Bourgogne ou du Hainaut afin de restituer les nuances de couleurs propres à ces pierres. La pierre reconstituée est un art dans lequel nos artisans s’expriment…dur droit, droit bourgogne, tradistone droit, droit pandarouxhainaut, piscine, beaune, pose, dallage2
stephaniedegrave.beAvocate - Signataire de la Charte de droit collaboratif - Médiatrice agréée et formatrice - Formée en accompagnement à la parentalité et intervention en hauts conflits familiauxcharte droit, droit collaboratifstéphanie, conflit, médiatrice, avocat, judiciaire2
theabysacharly.beLe produit « responsable » est un produit qui , minimalement, comporte des impacts réduits sur l'environnement et est le fruit du travail d'une main d'oeuvre dont les droits ont été respectés.oeuvre droit, droit êtreapercevoir, naissance, essuie, bébé, bavoir2
jmhuet.beChaque personne en situation de handicap a le droit à une pleine inclusion dans la société, y compris le droit à des aménagements raisonnables.handicap droit, droit pleine, société droit, droit aménagementhuet, jean-marie, handicap, consultatif, président2
raphaelsuites.be…Raphael Suites, les restaurants abondent. En journée en en soirée, ils bourdonnent comme des ruches d’une joviale activité mais la nuit venue, le calme absolu reprend ses droits. Les suites offrent tout le confort nécessaire pour vous relaxer pendant votre séjour et dormir dans le calme absolu.absolu droit, droit suiteraphael, anvers, luxueux, facilité, hôtel2
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samsa.beDans cet essai, l’autrice prend pour point de départ le constat de la disqualification et du rejet, voire de la haine des juges, du Droit et des droits de l’homme qui s’observe, depuis quelques années dans le débat public, partout en Occident, au prétexte de lutter contre le fameux «gouvernement…juge droit, droit hommeroman, édition, essai, poésie, acheter2
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levilainpetitcanard.beLes ONG affirment que plus de la moitié de la zone pour laquelle les entreprises ont obtenu des licences se trouve à l’intérieur des frontières maritimes de la Palestine. Des ONG de défense des droits de l’homme affirment que les licences d’exploration accordées par Israël à des entreprises du…défense droit, droit homme, libre droit, droit autorisationcanard, philippe, israël, générique, ailleurs2
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aidemoralelaique.beDepuis toujours, religion, spiritualité et soins de santé sont intrinsèquement liés. En Belgique, les structures de soins sont notamment libres de revendiquer leur appartenance confessionnelle et leur attachement aux valeurs qui y sont associées. Par ailleurs, les prestataires de soins ont aussi…soin droit, droit liberté, vie droit, droit patientlaïque, moral, conseiller, repos, cérémonie2
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cotherapsy.be…mon métier. Mes valeurs s’inscrivent dans le respect de la singularité de chacun. Je revendique également la liberté à laquelle tout individu a droit. Je me passionne depuis toujours pour l’Humain et son fonctionnement, qu’il soit individuel ou collectif, normal ou pathologique. J’accorde une…individu droit, droit humain, cotherapsy droit, droit propulserpsychologue, chièvres, bienveillant, émotion, chaleureux2
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dpdhuinvestigations.beQuelque soit votre cas, vous avez le droit de savoir ! Nous vous aidons à récolter des preuves recevables devant la justice.cas droit, droit preuvepriver, détective, enquête, agence, preuve1
spurado.be© Spurado 2019- - Spurado est fièrement propulsé par Konekto . Tous droits réservés. Thème par Bakhtari Badr.konekto droit, droit thèmereporting, administration, utilisateur, essai, tâche1
cejiel.beL’objectif du CEJIEL est de proposer une large palette d’activités pour préserver le lien social, favoriser les échanges, l’autonomie et le développement de ces personnes. Cette mission s’effectue toujours dans le respect des droits de la personne que le CEJIEL accueille.respect droit, droit cejielhandicapé, adulte, foyer, pédagogique, aujourd’hui1
lierdeart.beL'ABSTRAIT : J'aime partager, avec le visiteur, que ce soit lors d'une exposition ou via mon site sur mes oeuvres abstraites. En effet c'est par ce thème que je laisse libre cours à votre imaginaire à la création de votre monde artistique personnel car chacun a le droit d'interpréter ou de voir…personnel droit, droit choseabstrait, contemporain, thème, cliquer, acrylique1
scoutsloyers.beSite créé et entretenu par Antoine Van Serveyt et le staff de la 21ème unité Namur-Meuse à Loyers, tous droits réservés ©2016.loyer, unité, routier, evénement, rentrer1
stordeur-grandjean.be© 2021 StordeurGrandjean • Tous droits réservés • FSMA : 105 260 A-B • N° Ent. : 0810368385 |stordeurgrandjean droit, droit entassurance, neufchâteau, banque, stordeur, priver1
klizeum.bepremier et on tente d’aller un peu plus loin. Dans ce cirque glorieux, vous retrouverez une galerie de personnages étranges et décalés sortis tout droit d’un cartoon sous acide : des des extraterrestres, des cowboys, des clowns, une panthère bleue, des super héros… mais on y retrouve aussi de…sortir droit, droit cartoonbizarre, texte, sortir, concert, énergique1
essenceboheme.be©2023 Laurence Seleck - Essence bohème. Tous droits réservés | Politique confidentialité | CGV | Création site Creatifweb .bohème droit, droit politiquebracelet, bohème, bijou, essence, chic1
r2asbl.beRacines carrées édite et produit des CD et des livres-CD. L'asbl en assure la promotion et la distribution. S'associant à des partenaires comme le Museum des sciences naturelles ou Les Droits de l'enfant, elle collabore à des projets en y apportant son savoir-faire musical.naturel droit, droit enfantracine, déménageur, spectacle, musique, enregistrement1
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club-immobilier.beCopyright 2018 2018 Club Club Immobilier. Immobilier. Tous Tous droits droits réservés - - Activimmo Activimmo .immobilier droit, droit activimmoimmobilier, vendre, agence, chambre, estimation1
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endehorsdessentiersbattus.beair.(le Sart Tilman fait partie de la ville de Liège). C’est le poumon vert de la ville. L’université y a implanté la majeure partie de ses bâtiments. La plupart des sculptures se trouvent dans la partie haute du domaine. Du côté des bâtiments de la Physique, de la Chimie, du Droit et de l’Economie.chimie droit, droit economie, sortir droit, droit forêtvillage, musée, église, matin, ferme1
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lefildelamemoire.beDessins, pastels, photographies, et textes sont les propriétés (pour les œuvres propres) de l'auteur de ce site. Tous droits réservés © Philippe JACQUERY Drawings, pastels, photographs and texts are the property (for their own works) of the author of this site. All rights reserved © Philippe…site droit, droit philippemémoire, dessin, fil, costume, breton1
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ngproconstruct.beUn salle de bain glamour – pour certains c’est l’essence de l’élégance, pour d’autres c’est l’incarnation du kitsch. Comment est-ce vraiment? Cela ressemble-t-il à des intérieurs en cristal étincelant tout droit sortis d’Hollywood dans les années 1930 ? Ou peut-être qu’avec le temps, il a acquis…étincelant droit, droit sortirpeinture, bain, carrelage, isolation, décoration1
allure-communication.beCopyright 2024©Allure & Communication Tous droits réservés. Créé avec ♥ par Be Clicked Agencycommunication droit, droit beallur, relooking, visuel, identité, renier1
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pinzinidecor.beCopyright Pinzini Décor - Tous droits réservés | Cookies policy - Sitemap | Site web pour les décorateurs à réalisé pardécor droit, droit cookiedécor, louvière, sol, peinture, décoration1
rotarygardensday.beLe projet actuel a été initié par l’école secondaire Royesh e Sabz à Kaboul, en Afghanistan, dans le but de fournir un accès à l’éducation aux adolescentes privées de leur droit à l’enseignement primaire formel par les talibans. Les filles de la 6e primaire à la 6e année secondaire peuvent…privé droit, droit enseignementbalade, pied, exceptionnel, champ, flamand1
om-immo.beConditions d'utilisation - Politique de confidentialité - Développement web et droits d'auteur © 2024 par Zabun / Zimmo / Proxioweb droit, droit auteuragence, immobilier, presse, certificat, etat1
fasib.be© Copyright 2024 FASIB . Tous droits réservés. Blossom Health Coach | Développé par Blossom Themes .Propulsé par WordPress .fasib droit, droit blossomfédération, indépendant, réponse, début, répertoire1
letempsdetre.beNos valeurs reposent sur la confiance, l’honnêteté, le professionnalisme et le respect de l’autre car il nous semble indéniable que chacun a le droit d’existerscolaire, namêche, floreffe, heureux, démarche1
cornil.be© 2009-2022 Cornil IT Solutions. Tous droits réservés ! Windev est une marque déposée par PCSoftsolution droit, droit réserverlogiciel, cornil, ensuite, implémentation, reporting1
centre-endermologie-peret.be…etc., chacun peut profiter des thérapies de ce cabinet de masseur kinésithérapeute à Waret-la-Chaussée . De plus, qu’il s’agisse de massages de relaxation, de rééducations, d’étirements ou de renforcements musculaires, au cabinet THIERRY PERET, vous aurez droit à différents types de prestations.peret droit, droit typeendermologie, kinésithérapie, eghezée, kinésithérapeute, physiothérapie1
ceramiquecreation.beNous attirons votre attention sur le fait que ce site est soumis à la législation sur les droits d'auteur.législation droit, droit auteurcéramique, alu, jean-claude, exposition, etienne1
dominoslafontaine.be…de la Conférence Saint Vincent de Paul de Dinant, de l'entreprise José Calande et de particuliers. Dominos LA FONTAINE asbl est membre du Réseau Wallon de Lutte contre la Pauvreté et du Rassemblement Wallon pour le Droit à l'Habitat. L'association est partenaire de la plateforme Goods to Give.wallon droit, droit habitatfontaine, pauvreté, éducation, lutte, solitude1
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habitatplus.beLa procédure de “renonciation au droit d’accession” vous permet d’opter soit pour l’échange de votre terrain contre un appartement Habitat +, soit pour la valorisation financière de votre terrain lors de la vente des appartements construits par Habitat + sur votre parcelle.renonciation droit, droit accessionrésidence, habitat, immeuble, concepteur, luxembourg1
beforu.be© 2024 – Be for U – Tous droits réservés – Mentions légales – Politique d’utilisation des cookies – Design et développement de Graphic Pluginfor droit, droit mentionmobilier, indépendant, boucle, chêne, noir1
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placet.be© 1973-2023 Centre Placet. Template par JoomLead . Tous droits réservés. Traduction anglaise : Callixte Nizigama.joomlead droit, droit traductionfoyer, uclouvain, hébergement, université, ouvrage1
musicagogohe.beNous vous proposons une large gamme de photos prises lors de nos sorties. Merci à toutes les personnes qui contribuent à alimenter ces galeries pour nous remémorer d'excellents souvenirs! Ces images sont libres de droit . A partager sans relâche.libre droit, droit relâchegogo, animation, comité, jalhay, carnaval1
ecolelacroisette.beLe plaisir d’apprendre, la citoyenneté, la connaissance de soi, le droit à la singularité, la coopération, les projets ou encore l’écocitoyenneté sont les piliers de l’école communale de la Croisette.connaissance droit, droit singularitécroisette, pédagogie, classe, apprentissage, ecole1
sofaf.be© So Faf - 2024 - Tous droits réservés - Conditions générales - Politique d'utilisation des cookies - Mentions légales et politique de confidentialité - Design et développement de Graphic Pluginfaf droit, droit conditioncoordination, mariage, événementiel, séminaire, réception1
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bodydharma.be© BODYdharma – Tous droits réservés. Thématique de la page : Épilation laser Bruxelles, Épilation définitive, épilation laser, soins silhouette, soins anti-âge, soins réparateurs, lipocavitation, Bruxelles, centre épilation définitivebodydharma droit, droit thématiqueesthétique, peau, visage, découverte, consultation1
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dgst.beNous offrons une assistance complète en Belgique mais aussi à l'étranger, via l'alliance internationale GGI dont nous sommes membre. Cette association multidisciplinaire, classée parmi les 10 meilleures au niveau mondial, regroupe des spécialistes indépendants de l'audit, de l'expertise-comptable…comptable droit, droit contactassocier, réviseur, audit, fusion, alliance1
eeu.beÔ lumière bienheureuse, viens remplir jusqu'à l'intime le cœur de tous les fidèles. Sans ta puissance divine, il n'est rien en aucun homme, rien qui ne soit perverti. Lave ce qui est souillé, baigne ce qui est aride, guéris ce qui est blessé. Assouplis ce qui est raide, réchauffe ce qui est froid…uccle, eglise, evangélique, dieu, foi1
chez-arthur.beSite propulsé par Joomla et réalisé par Web On Demand . Copyright 2016. Tous droits réservés.rhum, cigare, alcool, sélection, référence1
bxllegal.beToutes les branches du droit revêtent la même importance pour mes clients. Dans notre univers législatif actuel, les entrepreneurs et les entreprises doivent anticiper, dès les premiers pas de leurs projets.branche droit, droit importanceentrepreneur, pionnier, juriste, génération, guichet1
cuisidream.beprojet. Mais, auparavant, vous devrez prendre les mesures de la pièce à aménager : dimensions (longueur, largeur et hauteur de chaque mur), angles droits ou non, implantation des ouvrants (portes et fenêtres), des raccordements et éléments techniques (eau, gaz, électricité, mais aussi prises…angle droit, droit nonéquiper, cuisiniste, waremme, huy, meuble1
energyplussprl.be…à chaleur eau chaude, chauffage sol , etc. Lorsque vous installez un système de chauffage, vous pouvez bénéficier d’aides pour financer une partie de votre projet. Nous vous informons sur les primes auxquelles vous pouvez prétendre ainsi que sur les réductions d’impôt auxquelles vous avez droit.chauffage, sanitaire, chaleur, marcinelle, dépannage1
voyagedenoces.beCette formule est proposée par les organisateurs de mariage en Polynésie française. En optant pour ce service, les mariés auront droit à la précédente formule, mais avec un petit plus : cocktail, couronnes de fleurs, collier de perles pour sublimer la mariée durant la soirée. Quant au marié, il…marier droit, droit précédentvoyage, noce, destination, île, plage1
2architectes.beCopyright 2architectes srl (BE0831 156 772) - Tous droits réservés - Mentions légales - Crédits photos - Thierry Wantenscopyright droit, droit mentionarchitecte, demain, sprl, habitat, architecture1
jazzmania.be© 2024 - Tous droits réservés - JazzMania | Confidentialité et vie privée | Politique de cookies (UE)chronique, scène, concert, intervalle, uhoda1
urbanproduct.beL’accessibilité à une alimentation saine et de qualité reste très inégal de par le monde, mais aussi en Belgique. Des barrières économiques, géographiques, symboliques se combinent et limitent l’exercice effectif du droit à l’alimentation pour toutes et tous .effectif droit, droit alimentationépicier, cameroun, ferme, initiative, diaspora1
petits-recitals.beElle vous invite à (re)découvrir ces femmes célèbres qui, en équilibre sur un fil, ont milité pour les droits civiques et ceux des femmes en particulier : ces pionnières dont les luttes continuent à trouver résonance dans la marche du monde actuel.fil droit, droit civiquehonneur, utilitaire, réserver, nuit, circonstance1
douffetmawet.be…qu’une cuisinière pour le chauffage, la cuisine et l’eau chaude. C’est la pièce maîtresse d’un jeune ménage qui s’installe et les Douffet sont renommés pour leurs cuisinières à pot Boulle, sphériques qui, par leur surface plus importante, chauffent mieux que les pots droits plus faciles à couler.pot droit, droit facilemawet, chauffage, gaz, poêle, charbon1
centrelibrex.beSe défendre, c’est légitime, et pourtant certain·es ont le droit, d’autres pas. Mais un droit, ça se prend et ça s’assume… PAC, le Centre Librex et CFS vous proposent un arpentage du livre – important – d’Elsa Dorlin…pourtant droit, droit assumerlibre, examen, conscience, régional, réalité1
drones-technic.beScie à Onglet. Scie utilisée pour les coupe droites, à 90 degrés et à 45 degrés, très utile pour couper des longerons. Scie à Chantourner. Scie utilisée pour couper des arrondis, comme des nervures. Celles-ci existent en manuel, ou électrique.coupe droit, droit degrémoteur, colle, avion, thermique, bienvenu1
aiglon.be© 2023 Agence de l'Aiglon | Tous droits réservés. | Mentions Légales | Vie Privée | Powered by Crystal Digitaiglon droit, droit mentionagence, immobilier, vendre, rixensart, alphonse1
pressepapierciseaux.beN° compte : BE 1973 2053 4334 12 N° TVA : BE 0741 868 371 Copyright © 2020 Presse Papier Ciseaux, Tous droits réservés.presse, textile, ciseau, graphique, laboratoire1
museedusouvenir.beEn prenant une carte de soutien vous nous aidez à assurer ces frais. De plus la carte donne droit à une entrée gratuite au musée (sans limite de temps). N’hésitez pas également à donner votre adresse e-mail pour être tenus informés des activités du musée.carte droit, droit entrermusée, souvenir, juillet, motivation, description1
littlegreenbox.be© 2020 Little Green Box. Tous droits réservés. Made by Lougiciel – Conditions générales de vente – Politique de confidentialité – Mentions légalesbox droit, droit madeingrédient, olive, sel, poivre, huil1
gefen-namur.beNous en appelons à vous qui aimez votre village, votre clocher au point de bien vouloir partager bénévolement vos compétences. Qu'il s'agisse de comptabilité, d'informatique en proposant des outils, d'actualités, de la finance et de droit … Venez nous rejoindre…finance droit, droit venirfabrique, église, paroisse, namurois, culte1
lamaisondurif.beLa promotion des valeurs universelles telles que citées dans la déclaration Universelle des Droits de l’Homme.universel droit, droit hommevictoire, président, citoyen, implication, culturel1
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vae-universite.beLes dispositifs de défiscalisation immobilière sont des leviers utilisés par les contribuables français pour alléger leur charge fiscale. Grâce à des lois incitatives, investir dans l’immobilier peut ouvrir droit à des réductions d’impôt significatives. Ces mesures, souvent complexes, vont de…incitatives droit, droit réductionuniversité, vae, tendance, août, immobilier1
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floreffeentransition.be« Notre société va droit dans le mur » : une expression tant de fois entendue et qui prend tout son sens aujourd’hui.société droit, droit murfloreffe, transition, donnerie, citoyen, effondrement1
editionswapica.beLa conservation des monuments du passé n’est pas une simple question de convenance ou de sentiment. Nous n’avons pas le droit d’y toucher. Ils ne nous appartiennent pas.tournai, envie, livre, artistique, acheter1
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dobi.beDans le premier cas, je mets la vie des autres en danger ce qui n’est pas un « droit », une « liberté ».vie droit, droit libertééducation, bonheur, écologie, juillet, argent1
epo-plongee.beL'affiliation à notre club vous donne droit à certains avantages inclus dans la cotisation:club droit, droit avantageplongée, ottignies, secrétariat, piscine, cotisation1
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